30 Septembre 2006

De: Thirion (Xavier)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Le Boisselier (Reynald)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Descotes (Jacques)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Dally (Sylvain)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Villier (Céline)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Vigneau (Caroline)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Roussin (Anne)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Pinzani (Véronique)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Lapeyre-Mestre (Maryse)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Jolliet (Pascale)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Haramburu (Françoise)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Djezzar (Samira)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Arditti (Jocelyne)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Schouman-Claeys (Elisabeth)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Lariven (Sylvie)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Vannier (Philippe)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la pharmacopée à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Le Bars (Didier)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la pharmacopée à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Huet de Barochez (Bruno)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la pharmacopée à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Garonnat (Didier)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la pharmacopée à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Raymond Verrieux
représentant le Syndicat national des cadres navigants de la marine marchande CFE-CGC
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Lilian Torres
représentant la fédération Force ouvrière de l'équipement, de l'environnement, des transports et des services pour les personnels de la marine marchande
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Patrick Retourne
représentant l'union fédérale maritime CFDT pour le personnel portuaire
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Gérard Perron
représentant la fédération Force ouvrière de l'équipement, de l'environnement, des transports et des services pour le personnel portuaire
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Charles Narelli
secrétaire général de la fédération des officiers de la marine marchande UGICT-CGT
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Alain Merlet
secrétaire général de la Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Daniel Lefebvre
secrétaire général de la Fédération nationale des ports et docks CGT
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Jean-Marie Le Gaffric
représentant l'union fédérale maritime CFDT pour le personnel de la marine marchande
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Tony Hautbois
secrétaire général adjoint de la Fédération nationale des ports et docks CGT
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Jérôme Daydou
représentant le Syndicat national des personnels navigants et sédentaires CFTC
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Didier Cappelle
secrétaire général de l'union fédérale maritime CFDT pour le personnel de la marine marchande
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Jean-Marc Brocco
représentant le Syndicat national de l'encadrement des personnels sédentaires des compagnies de navigation CFE-CGC
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Bruno Vergobbi
délégué général de l'Union des ports autonomes et des chambres de commerce et d'industrie maritimes (UPACCIM)
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
2° Au titre des organisations professionnelles
Représentant les ports autonomes, les ports d'intérêt national, et les ports secondaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Gil Thémine
président du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
2° Au titre des organisations professionnelles
Représentant les ports autonomes, les ports d'intérêt national, et les ports secondaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Michel Quimbert
président du conseil d'administration du Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire et président de l'Union des Ports autonomes et des chambres de commerce et d'industrie maritimes (UPACCIM)
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
2° Au titre des organisations professionnelles
Représentant les ports autonomes, les ports d'intérêt national, et les ports secondaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Antoine Jourde
président de la commission maritime à la chambre de commerce et d'industrie de Sète-Frontignan-Mèze
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
2° Au titre des organisations professionnelles
Représentant les ports autonomes, les ports d'intérêt national, et les ports secondaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Christian Paschetta
président de l'Union nationale des industries de la manutention (UNIM)
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
2° Au titre des organisations professionnelles
Représentant les industries de manutention
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Michel Guillaumin
trésorier de l'Union nationale des industries de la manutention (UNIM) et directeur de la société SDV-OPE
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
2° Au titre des organisations professionnelles
Représentant les industries de manutention
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Alain Wils
directeur général de la société CMA-CGM
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
2° Au titre des organisations professionnelles
Représentant l'armement
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Eudes Riblier
président du directoire de la société SEAFRANCE
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
2° Au titre des organisations professionnelles
Représentant l'armement
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Yves Rastoin
directeur général de la société Les Abeilles
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
2° Au titre des organisations professionnelles
Représentant l'armement
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Yves Perrin
président d'Armateurs de France
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
2° Au titre des organisations professionnelles
Représentant l'armement
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Philippe Louis Dreyfus
président de la société Louis Dreyfus Armateurs
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
2° Au titre des organisations professionnelles
Représentant l'armement
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Pierre-Alain Roche
directeur des transports maritimes, routiers et fluviaux
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
1° Au titre de l'Etat
Représentant le ministre chargé de la marine marchande, et des ports maritimes
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Michel Aymeric
directeur des affaires maritimes
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
1° Au titre de l'Etat
Représentant le ministre chargé de la marine marchande, et des ports maritimes
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Christian Sirdey
Contre-amiral
sous-chef d'état-major de la division « opérations » de l'état-major de la marine
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
1° Au titre de l'Etat
Représentant le ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Olivier Guillemot
adjoint au chef du bureau « transports et communications » de la direction générale de la consommation, de la concurrence et de la répression des fraudes
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
1° Au titre de l'Etat
Représentant le ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Jacques Batail
chef de la mission « ports autonomes, voies fluviales et armateurs » du contrôle général économique et financier
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
1° Au titre de l'Etat
Représentant le ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Jean Michel Abiven
chef du département des infrastructures, des transports, de l'environnement, de l'énergie et des télécommunications
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
1° Au titre de l'Etat
Représentant le ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Anne Barthe
déléguée générale d'Armateurs de France
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
2° Au titre des organisations professionnelles
Représentant l'armement
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Nicole Taillefer
sous-directrice de l'énergie, des transports et des infrastructures à la direction des affaires économiques et financières
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
1° Au titre de l'Etat
Représentant le ministre chargé des affaires étrangères
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Jacques Trorial
président de l'Association pour le développement des ports français (ADPF)
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Jacques Sauban
président de la Fédération française des pilotes maritimes (FFPM)
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Jean-Louis Le Yondre
vice-président de la Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Pierre Karsenti
président de la commission maritime de l'Association des utilisateurs de transport de fret
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Charles Genibrel
président de la Fédération des associations de consignataires de navires et agents maritimes de France (FACAM)
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Mathieu Duval
président du directoire de la société Lyon Terminal SA
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Denis Doute
directeur international de Fret SNCF
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Christian Buchet
membre de l'Académie de marine, expert maritime au CNRS, enseignant à l'Institut catholique de Paris et journaliste
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Sepz (Grégory, Malko)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Hugues Baudere, Gérard Braud, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bourg-sur-Gironde (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Maurice (Stéphanie, Thérèse), épouse Petit
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Hugues Baudere, Gérard Braud, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bourg-sur-Gironde (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Boscher (Michel, Georges)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Boscher, William Studer et Philippe Fromentin, commissaires-priseurs judiciaires associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
Paris (Paris)
Groupe:
cessation de fonction
30 Septembre 200630/09/2006
De: Chaumel (Delphine)
Objet:
commissaire contrôleuse stagiaire des assurances et affectée à l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Lamorlette (Alain)
Objet:
membre du Conseil supérieur du service public ferroviaire
représentant des voyageurs
sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
Remplace:Mme Sassier (Monique)
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Gourbat (Jean-Pierre)
Objet:
au conseil médical de l'aéronautique civile
le docteur
Remplace:M. Bordier (Alain)
Groupe:
date_fin="2007-03-14"
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Viviane Vanderkarkhove, épouse Mariolu
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances intérimaire au service pénitentiaitre d'insertion et de probation des Alpes-Maritimes
Remplace:Mme Valérie Thibaut, épouse Ursulet
Groupe:
date_debut="2006-09-18"
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Singer (Christophe, Paul, Régis, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Bernard et Jean-Luc Havet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Pont-à-Marcq (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Dupuis (Jean-Christophe)
Objet:
au grade de commandant de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de conseiller en communication au profit de l'armée de l'air
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Jean Servat
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Jean-Yves Chollet
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire, chef du service de santé animale à la direction départementale des services vétérinaires du Haut-Rhin
Objet:
directeur départemental des services vétérinaires de Meurthe-et-Moselle
Remplace:Mme Régine Marchal
Groupe:
date_debut="2006-10-09"
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Régine Marchal
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire, directrice départementale des services vétérinaires de Meurthe-et-Moselle
Objet:
directrice départementale des services vétérinaires des Vosges
Remplace:M. Philippe Seinger
Groupe:
date_debut="2006-10-09"
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Gérard Bonnevie
Ingénieur général
chef du service centralisé des achats et du soutien
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Marc Portes
Ingénieur en chef
adjoint au directeur du centre d'essais en vol, chef de la base d'essais de Toulouse, dans le domaine de compétence de cette base
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de vingt fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Jean-Christophe Noureau
Ingénieur en chef
adjoint au directeur du centre d'essais de lancement de missiles, chef du site de la Méditerranée, dans le domaine de compétence de ce site
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de vingt fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Jacques Dumoulin
ingénieur sur contrat, adjoint au directeur du centre d'essais en vol, chef de la base d'essais d'Istres, dans le domaine de compétence de cette base
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de vingt fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Yann Chevillon
Ingénieur en chef
adjoint au directeur du centre d'essais de lancement de missiles, chef du site des Landes, dans le domaine de compétence de ce site
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de vingt fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Bertrand Bon
Colonel
adjoint au directeur du centre d'essais en vol, chef de la base d'essais de Cazaux, dans le domaine de compétence de cette base
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de vingt fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Michel Vergne
Ingénieur général
directeur du centre d'essais en vol, dans le domaine de compétence de ce centre
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Francis Targa
Ingénieur général
directeur du centre d'essais des propulseurs, dans le domaine de compétence de ce centre
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Daniel Maguerez
Ingénieur général
directeur du centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins, dans le domaine de compétence de ce centre
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Olivier Fourure
Ingénieur général
directeur du centre d'essais aéronautique de Toulouse, dans le domaine de compétence de ce centre
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Marc Ferrié
Ingénieur en chef
directeur du bassin d'essais des carènes, dans le domaine de compétence de cet établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: François Coté
Ingénieur général
directeur du centre d'essais de lancement de missiles, dans le domaine de compétence de ce centre
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Jean-Philippe Vachia
Objet:
président du Haut Conseil interministériel de la comptabilité des organismes de sécurité sociale
pour la période correspondant à la fin du mandat de
Groupe:
president
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Jean-Philippe Vachia
conseiller maître à la Cour des comptes
membre de cette instance
Objet:
président du Haut Conseil interministériel de la comptabilité des organismes de sécurité sociale
représentant de la Cour des comptes
Groupe:
a_sa_demande
cour_comptes
president
cessation de fonction
30 Septembre 200630/09/2006
De: Plottin (Thomas, Vincent, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Roland Louvat, Alain Vincent, Alain Cach, Ludovic Giraud et Franck Vancleemput, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Meylan (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Edouard Vieillefond
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société GRTgaz
Remplace:M. Bernard Maître
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Spagnol (Claude)
épouse Berthelot, DCN établissement de Paris
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-12-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Nédelec (Christophe)
DCN services, Brest
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-12-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Letouzé (Christophe)
direction des systèmes d'information de la marine, Cherbourg
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-12-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Laville (Joël)
centre d'essais en vol, Cazaux
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-12-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Fichera (Sauveur)
direction des travaux maritimes, Toulon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-12-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Fabre (Jean-René)
direction du service de soutien de la flotte, Toulon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-12-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Clément (Jean-Paul)
Ecole supérieure et d'application du matériel, Bourges
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-12-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Christel (Xavier)
direction régionale du génie, Lyon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-12-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Amalfitano (Didier)
centre d'identification des matériels de la défense, Bruz
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-12-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Rouffignac (Patricia)
école de navigation sous-marine et des bâtiments à propulsion nucléaire, Toulon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-12-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Roche (Lucien)
atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-11-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Préaux (Charles)
centre d'électronique de l'armement, Bruz
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-11-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Pouezevara (Alexis)
direction des travaux maritimes, Lorient
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-11-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Marsaud (Jean-Louis)
DCN équipements navals, Ruelle
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-11-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Gouret (Johan)
direction de l'expertise technique, service d'architecture intersystèmes, Toulon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-11-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Cueff (Christian)
DCN ingénierie, Lorient
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-11-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Cheval (Michel)
délégation générale pour l'armement, direction des ressources humaines, Paris
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-11-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Blandin (Jean-Yves)
direction régionale des télécommunications et de l'informatique de la région terre sud-ouest, Bordeaux
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-11-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Barré (Pierre)
structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense, Brétigny-sur-Orge
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-11-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Parmentier (Agnès)
laboratoire du commissariat de l'armée de terre, Angers
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-11-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Talaron (Jean-François)
établissement technique, Bourges
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-10-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Seillade (Jacques)
centre d'essais de lancement de missiles, site des Landes, Biscarosse
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-10-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Payrot (Jean, Louis)
établissement du génie, Bordeaux
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-10-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Montagne (Daniel)
direction de la qualité et du progrès, centre de production de Toulouse
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-10-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Grassat (Jean-Luc)
direction de la qualité et du progrès, secteur d'affaires missiles tactiques et stratégiques, Vernon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-10-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Gil (Alain)
DCN Cherbourg
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-10-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Fleury (Michel)
laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques, Vernon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-10-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Delprat (Christian)
centre de documentation de l'armement, Angoulême
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-10-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Bégoc (André)
Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques de l'armement, Brest
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-10-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Bodenes (Jean-Hervé)
DCN services, Brest
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-10-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Salou (Jacques)
DCN ingénierie, Brest
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-09-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Regolle (Pierre)
commandement de la force d'action terrestre, Lille
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-09-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Meale (Thierry)
service d'édition et de diffusion de l'armée de terre, Rambouillet
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-09-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Gibelin (Didier)
atelier industriel de l'aéronautique, Bordeaux
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-09-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Faure (Jacques)
GIAT industries, centre de Saint-Chamond
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-09-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Crabos (Bernard)
centre d'études, Gramat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-09-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Colin (Michel)
DCN services, Brest
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-09-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Boennec (Jean-Pierre)
direction des travaux maritimes, Brest
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-09-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Amboise (Pascal)
atelier de réparation de l'armée de l'air n° 624, Ambérieu-en-Bugey
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-09-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Coleau (Thérèse-Marie)
bassin d'essais des carènes, site de Val de Reuil
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-09-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Suchier (Christophe)
direction du commissariat de la marine, Toulon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-08-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Marche (Denis)
groupement aéromobilité de la section technique de l'armée de terre, Valence
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-08-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Joubert (Philippe)
centre d'expertise parisien, Paris
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-08-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Cueff (Daniel)
centre d'électronique de l'armement, Bruz
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-08-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Copy (Bruno)
centre d'essais des propulseurs, Saclay
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-08-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Charneau (Michel)
direction de la qualité et du progrès, centre de production de Toulouse
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-08-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Bresson (Gérard)
établissement central de l'aéronautique navale, Cuers-Pierrefeu
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-08-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Birrittieri (Jean-Marc)
DCN services, Toulon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-08-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Barré (Patrick)
12e base de soutien du matériel de Neuvy-Pailloux, détachement de Bruz
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-08-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Balay (Jean-Pierre)
direction des travaux maritimes, Cap-Vert
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-08-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Roux (Charles)
drection de la qualité et du progrès, centre de production de Lyon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-07-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Rocca (Yves)
direction centrale du matériel, Versailles-Satory
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-07-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Pinet (Marc)
service du soutien de la flotte, Toulon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-07-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Nestour (Philippe)
DCN, site Le Mourillon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-07-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Mureau (Jean-Paul)
direction de la fonction militaire et du personnel civil, centre de gestion des systèmes d'information, Paris
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-07-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Morvan (Gilbert)
DCN services, Brest
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-07-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Larcilly (Alain)
4e régiment du matériel, Nîmes
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-07-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Laporte (Jean-Paul)
centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins, Saint-Médard-en-Jalles
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-07-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Jouvent (Michel)
contrôle général des armées, Paris
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-07-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Guivarch (Patrice)
centre d'électronique de l'armement, Bruz
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-07-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Thuriere (Gérard)
Ecole supérieure et d'application du matériel, Bourges
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-06-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Quintin (Thierry)
direction de la qualité et du progrès, centre de production de Paris
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-06-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Merlin (Thierry)
atelier industriel de l'aéronautique, Cuers-Pierrefeu
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-06-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Juge (Philippe)
délégation générale pour l'armement, direction des ressources humaines
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-06-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Jehan (Raymond)
direction régionale du service hydrographique et océanographique de la marine, Brest
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-06-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Hamel (Pascal)
centre d'essais aéronautique, Toulouse
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-06-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Gaget (Michel)
établissement technique, Bourges
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-06-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Cieslarczyk (Jean-Patrice)
11e base de soutien du matériel, Montauban
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-06-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Ambrosini (Yves)
DCN services, Toulon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-06-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Hoffmann (Danièle)
établissement technique de l'aéronautique navale, Paris
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-06-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Mot (Jean)
direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, Toulouse
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-05-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Morin (François)
service technique des bâtiments, fortifications et travaux, Versailles
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-05-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Lantuejoul (Roland)
service des programmes aéronautiques, Paris
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-05-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Jouot (Alain)
centre technique des systèmes navals, Toulon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-05-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Glain (Joseph)
DCN, Lorient
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-05-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Dubanchet (Pierre)
service centralisé des achats, Angers
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-05-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Desmares (Jean-Luc)
DCN ingénierie, site Le Mourillon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-05-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Delorme (Philippe)
état-major de l'armée de l'air, Paris
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-05-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Cauchebrais (Philippe)
13e base de soutien du matériel, Clermont-Ferrand
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-05-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Calmettes (Vincent)
Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, Toulouse
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-05-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Calligaris (Claude)
établissement central de soutien, Arcueil
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-04-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Vidal (Marc)
centre technique des systèmes navals, Toulon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-04-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Thirion (Roland)
établissement administratif et technique du service des essences des armées, Nancy
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-04-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Sciré (Gérard)
direction du commissariat de la marine, Toulon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-04-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Petitpoisson (Patrice)
établissement technique, Angers
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-04-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Peretti (Marcel)
centre d'essais de lancement de missiles, site Méditerranée, Toulon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-04-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Otin (Jean-Pierre)
GIAT industries, centre de Tarbes
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-04-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Leboulleux (Eric)
DCN, Cherbourg
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-04-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Eustache (Lucien)
14e base de soutien du matériel de Poitiers, détachement de Nouâtre
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-04-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Ballouard (Jean-Luc)
Ecole supérieure et d'application des transmissions, Rennes
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-04-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Paugam (Michel)
direction du commissariat de la marine, Brest
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-03-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Klein (Bruno)
direction régionale du génie, Bordeaux
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-03-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Hamel (Christian)
centre d'électronique de l'armement, Bruz
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-03-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Grenon (Gilles)
établissement du génie, Angers
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-03-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Goujon (Max)
direction de la qualité et du progrès, centre de production de Bourges
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-03-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Gallégo (Vincent)
délégation générale pour l'armement, direction des ressources humaines (détaché au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie), Roanne
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-03-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Elu (Bernard)
service des moyens généraux, Paris
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-03-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Chevalier (Maurice)
atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-03-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Cavallo (Jean-François)
centre technique des systèmes navals, Toulon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-03-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Capitaine (Patrice)
direction des essais, Saint-Cloud
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-03-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Miquel (Dominique)
épouse Garnier, direction du personnel militaire de l'armée de terre, Paris
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-02-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Compain (Claude)
direction régionale du génie, Bordeaux
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-02-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Tanguy (Bernard)
service du soutien de la flotte, Brest
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-02-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Roger (Jacques)
centre de transfusion sanguine des armées, Clamart
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-02-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Nan (Henri)
centre d'essais en vol, Toulouse
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-02-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Maligner (Daniel)
centre d'essais en vol, Istres
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-02-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Espivent de la Villeboisnet (Gilles)
Ecole supérieure et d'application des transmissions, Rennes
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-02-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Dutilh (Philippe)
centre d'essais de lancement de missiles, site des Landes, Biscarosse
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-02-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Collanges (Jean)
direction de la qualité et du progrès, centre de production de Lyon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-02-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Bretagne (Jean-Philippe)
école d'application de l'artillerie, Draguignan
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-02-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Tranchard (Pierre)
centre d'expertise parisien, Paris
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-01-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Serré (Bernard)
Ecole nationale supérieure des techniques avancées, Paris
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-01-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Roy (Bernard)
12e base de soutien du matériel, détachement de Nouâtre
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-01-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Mailé (Jean-Claude)
centre d'expertise parisien, Paris
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-01-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Levesque (Emile)
laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques, Vernon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-01-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Le Hen (André)
direction régionale du service hydrographique et océanographique de la marine, Brest
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-01-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Jay (Martial)
établissement du génie, Tours
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-01-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Brun (Jean-Gabriel)
atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-01-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Beauvais (Serge)
4e régiment du matériel, Nîmes
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-01-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Jovys (Josette)
épouse Lecas, établissement technique, Bourges
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-01-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Philippe Seinger
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire, directeur départemental des services vétérinaires des Vosges
Objet:
directeur départemental des services vétérinaires des Deux-Sèvres
Remplace:M. Amand Thebault
Groupe:
date_debut="2006-10-09"
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Jean-Jacques Lataillade
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Chantal Chaplain
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Ronan Cosquer
secrétaire administratif
Objet:
régisseur de recettes et d'avances au siège de la direction régionale des services pénitentiaires de Strasbourg
Remplace:Mme Pascale Ranson
Groupe:
date_debut="2006-09-18"
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Nathalie Dorey
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Blois
Remplace:Mme Bernadette Dubois, épouse Craussier
date_debut="2006-09-18"
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Masuyer (Pascal, André)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Avesnes-sur-Helpe (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Delval (Frédérique, Anne)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Avesnes-sur-Helpe (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Masuyer (Pascal, André)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Avesnes-sur-Helpe (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
30 Septembre 200630/09/2006
De: Frédéric Palomino
agent contractuel
Objet:
rapporteur permanent du Conseil de la concurrence
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Soudani (Karim)
en vue d'occuper un emploi d'expert en contrôle et sécurisation du transport maritime
Objet:
au grade de capitaine de corvette de réserve
spécialiste dans la réserve opérationnelle
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Lemercier (Philippe, Denis)
en vue d'occuper un emploi de chargé d'études au profit du centre de renseignement de la marine, à Brest
Objet:
au grade de capitaine de corvette de réserve
spécialiste dans la réserve opérationnelle
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Philippe Mérillon
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service des stratégies agricoles et industrielles. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Estienne Dormoy
agent contractuel
dans la limite des attributions du bureau des aides à l'investissement des industries agroalimentaires. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Catherine Rogy
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité, de l'organisation économique et des entreprises
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Christine Avelin
attachée principale d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau des signes de qualité et de l'agriculture biologique
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Pascal Vandenbussche
Général de brigade
directeur régional du matériel de la région terre Sud-Est, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de quarante-cinq fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Jean-Marc Rosier
Colonel
directeur régional adjoint du matériel de la région terre Nord-Est, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de quarante-cinq fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Alain Loth
Colonel
directeur régional adjoint du matériel de la région terre Nord-Ouest, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de quarante-cinq fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Henri Laporte-Many
Colonel
directeur régional adjoint du matériel de la région terre Ile-de-France et du commandement organique terre de l'outre-mer et de l'étranger, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de quarante-cinq fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Philippe Labrousse
Colonel
directeur régional adjoint, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de quarante-cinq fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Philippe Hétroy
Colonel
directeur régional du matériel de la région terre Ile-de-France et du commandement organique terre de l'outre-mer et de l'étranger, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de quarante-cinq fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Jacqui Delétoile
Colonel
directeur régional adjoint du matériel de la région terre Sud-Ouest, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de quarante-cinq fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Jean-Jacques Cahuet
Général de brigade
directeur régional du matériel de la région terre Sud-Ouest, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de quarante-cinq fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Alain Bobard
Général de brigade
directeur régional du matériel de la région terre Nord-Est, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de quarante-cinq fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Joël Blanchais
Colonel
directeur régional du matériel de la région terre Nord-Ouest, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de quarante-cinq fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Pascal Rigo
Ingénieur en chef des études et techniques d'armement
adjoint au directeur du service central des achats de la maintenance
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Henri Mordenti
Commissaire colonel
directeur du service central des achats de la maintenance
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De:
Nouvelle-Calédonie
Capitaine François-Xavier Mercey commandant la compagnie de maintenance du régiment d'infanterie de marine du Pacifique/Nouvelle-Calédonie du commandement des forces terrestres en
dans le domaine de compétence du commandement des forces terrestres
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Emeric de Robien
Lieutenant-colonel
commandant le détachement de maintenance NTI2 de la 3e base de soutien au commandement de Versailles, dans le domaine de compétence du détachement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Pascal Wattelet
Commandant
chef du détachement de Saint-Florentin de la 15e base de soutien du matériel, dans le domaine de compétence du détachement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Jean-Paul Treille
ingénieur d'études et de fabrications, chef du groupement des approvisionnements du détachement de Guéret de la 11e base de soutien du matériel, dans le domaine de compétence du détachement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Jean-Marc Tranzer
Lieutenant-colonel
officier chargé de la fonction administrative de la direction centrale du matériel de l'armée de terre, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Marc Tabard
Lieutenant-colonel
adjoint maintenance de l'armée de terre du commandement des forces terrestres en Nouvelle-Calédonie, dans le domaine de compétence du commandement des forces terrestres
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Pascal Stauffer
Lieutenant-colonel
chef du détachement de Nouâtre de la 12e base de soutien du matériel, dans le domaine de compétence du détachement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Olivier Sarrazin
Capitaine
adjoint au chef du détachement de Langres de la 15e base de soutien du matériel, dans le domaine de compétence du détachement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Jean-Luc Ruiz
Lieutenant-colonel
adjoint maintenance de l'armée de terre du commandement des forces terrestres dans la zone sud de l'océan Indien, dans le domaine de compétence du commandement des forces terrestres
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Tony Roy
Commandant
officier supérieur adjoint de la 13e base de soutien du matériel de Clermont-Ferrand, dans le domaine de compétence de la base
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Jean-Claude Renaudin
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, sous-directeur administration de la direction régionale du matériel de la région terre Nord-Est, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Pierre Pelloux
Lieutenant-colonel
adjoint maintenance de l'armée de terre du commandement des forces terrestres en Guyane, dans le domaine de compétence du commandement des forces terrestres
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Alain Oellers
chef des services administratifs, sous-directeur administration de la direction régionale du matériel de la région terre Nord-Ouest, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: David Marquette
Capitaine
chef du groupement multitechnique du détachement de Fourchambault de la 15e base de soutien du matériel, dans le domaine de compétence du détachement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Franck Marot
Capitaine
chef du groupement approvisionnement du détachement de Saint-Florentin de la 15e base de soutien du matériel, dans le domaine de compétence du détachement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Michel Lörence
attaché de services administratifs, sous-directeur administration de la direction régionale du matériel de la région terre Ile-de-France et du commandement organique terre de l'outre-mer et de l'étranger, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Georges Leplant
ingénieur d'études et de fabrications, chef de la section ressources du détachement de maintenance NTI2 de la 3e base de soutien au commandement de Versailles, dans le domaine de compétence du détachement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Patrick Le Loirec
Lieutenant-colonel
chef du détachement de Tulle de la 11e base de soutien du matériel, dans le domaine de compétence du détachement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Jean-Louis Launay
Général de division
directeur du service technique de l'armée de terre, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Joël Laroche
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, chef du bureau pilotage-contrôle de gestion du détachement de Nouâtre de la 12e base de soutien du matériel, dans le domaine de compétence du détachement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Xavier Janny
Capitaine
commandant la compagnie du matériel du 33e régiment d'infanterie de marine du commandement des forces terrestres aux Antilles, dans le domaine de compétence du commandement des forces terrestres
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Antoine Hubert
Lieutenant-colonel
commandant de la 13e base de soutien du matériel de Clermont-Ferrand, dans le domaine de compétence de la base
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Nicolas Houmeau
Capitaine
commandant la compagnie de maintenance du 2e régiment de parachutistes d'infanterie de marine du commandement des forces terrestres dans la zone sud de l'océan Indien, dans le domaine de compétence du commandement des forces terrestres
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Christian Gyre
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, adjoint au chef du détachement de Tulle de la 11e base de soutien du matériel, dans le domaine de compétence du détachement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Fréderic Guglielminotti
Colonel
commandant de la 12e base de soutien du matériel de Neuvy-Pailloux, dans le domaine de compétence de la base
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Jean-Claude Gontek
Lieutenant-colonel
commandant de la 11e base de soutien du matériel de Montauban, dans le domaine de compétence de la base
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Jacques Gimenez
Commandant
chef du détachement de Langres de la 15e base de soutien du matériel, dans le domaine de compétence du détachement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Jean-Jacques Garnier
Commissaire lieutenant-colonel
chef des services administratifs et financiers du service technique de l'armée de terre, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Bernard Gabet
Colonel
sous-directeur organisation et ressources du service technique de l'armée de terre, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Philippe Fourcade
Commandant
chef du détachement de Moulins de la 13e base de soutien du matériel, dans le domaine de compétence du détachement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: François Farge
Lieutenant-colonel
commandant en second du centre d'études et de développements informatiques du matériel de l'armée de terre de Bourges, dans le domaine de compétence du centre
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Philippe Escriva
Lieutenant-colonel
adjoint maintenance de l'armée de terre du commandement des forces terrestres aux Antilles, dans le domaine de compétence du commandement des forces terrestres
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Jean-Michel Enguialle
Lieutenant-colonel
commandant du centre d'études et de développements informatiques du matériel de l'armée de terre de Bourges, dans le domaine de compétence du centre
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: René Eckart
Lieutenant-colonel
commandant en second de la 15e base de soutien du matériel de Phalsbourg, dans le domaine de compétence de la base
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Jean-Luc Doudin
Lieutenant-colonel
chef de la cellule budget de la section géographique militaire de Vincennes, dans le domaine de compétence de la section
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Hervé Denis
Lieutenant-colonel
commandant en second de la 11e base de soutien du matériel de Montauban, dans le domaine de compétence de la base
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Jean-Quentin Delval
Lieutenant-colonel
chef du groupe administration moyens de la direction centrale du matériel de l'armée de terre, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Ambroise Delassus
Capitaine
commandant la compagnie du matériel du régiment d'infanterie de marine du Pacifique/Polynésie du commandement des forces terrestres en Polynésie française, dans le domaine de compétence du commandement des forces terrestres
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Thierry Châtelain
Commissaire commandant
chef du bureau achats du service central des achats de la maintenance, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Pierre Chazalmartin
Lieutenant-colonel
chef du détachement de Gien de la 12e base de soutien du matériel, dans le domaine de compétence du détachement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Pierre Chauvel
Colonel
commandant de la 15e base de soutien du matériel de Phalsbourg, dans le domaine de compétence de la base
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Louis Chauvel
ingénieur divisionnaire d'étude et de fabrication, chef du détachement de Bruz de la 12e base de soutien du matériel, dans le domaine de compétence du détachement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Philippe Charreire
Lieutenant-colonel
chef du détachement de Guéret de la 11e base de soutien du matériel, dans le domaine de compétence du détachement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Patrick Casanova
Commandant
adjoint au chef du détachement de Moulins de la 13e base de soutien du matériel, dans le domaine de compétence du détachement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Jean-Pierre-Maurice Bourgouin
Capitaine
commandant la compagnie de maintenance du 9e régiment d'infanterie de marine du commandement des forces terrestres en Guyane, dans le domaine de compétence du commandement des forces terrestres
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Charles Bizet
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, chef du détachement de Fourchambault de la 15e base de soutien du matériel, dans le domaine de compétence du détachement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Christian Berrotte
Commandant
chef du bureau maintenance soutien du détachement de Gien de la 12e base de soutien du matériel, dans le domaine de compétence du détachement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Patrick Barré
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, chef du bureau maintenance-soutien du détachement de Bruz de la 12e base de soutien du matériel, dans le domaine de compétence du détachement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Jean-Christophe Barra
Lieutenant-colonel
chef de la section géographique militaire de Vincennes, dans le domaine de compétence de la section
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Souleymane Bah
Lieutenant-colonel
commandant en second de la 12e base de soutien du matériel de Neuvy-Pailloux, dans le domaine de compétence de la base
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Olivier Asset
Commandant
chef du détachement de Toul de la 15e base de soutien du matériel, dans le domaine de compétence du détachement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Michèle Garnier
attachée de services administratifs, sous-directrice administration de la direction régionale du matériel de la région terre Sud-Ouest, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Dominique Carau
attachée de services administratifs, sous-directeur administration de la direction régionale du matériel de la région Sud-Est, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Pierre Séris
Ingénieur en chef de l'armement
directeur du centre technique des systèmes navals, dans le domaine de compétence de ce centre
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Michel Sayegh
Ingénieur en chef
directeur de l'établissement technique d'Angers, dans le domaine de compétence de cet établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Christophe Pezron
ingénieur sur contrat, directeur du centre d'étude du Bouchet, dans le domaine de compétence de ce centre
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Henri Motyl
Ingénieur en chef
directeur du groupe d'études sous-marines de l'Atlantique, dans le domaine de compétence de cet établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Philippe Juliot
Ingénieur général
directeur du laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques, dans le domaine de compétence de cet établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Michel Joubert
Ingénieur général
directeur du centre d'expertise parisien, dans le domaine de compétence de ce centre
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Thierry Duquesne
Ingénieur général
directeur du centre d'électronique de l'armement, dans le domaine de compétence de ce centre
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Claude Common
Ingénieur en chef
directeur du centre d'études de Gramat, dans le domaine de compétence de ce centre
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Yves Caléca
Ingénieur en chef
directeur de l'établissement technique de Bourges, dans le domaine de compétence de cet établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Lambert (Henri)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Coquerel (Antoine)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Peyriere (Hélène)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Micallef-Roll (Joëlle)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Gibaja (Valérie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Boucher (Alexandra)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Batt (Anne-Marie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Cécile Roux
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs intérimaire, au centre pénitentiaire de Château-Thierry
Remplace:Mme Cathy Schultz, épouse Soler
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
nomination
30 Septembre 200630/09/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.