30 Septembre 2014

De: André Nieoullon
Objet:
suppléant du représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
Remplace:M. Bernard Carrière
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Fotiadu
professeur des universités
Objet:
directeur de l'École centrale de Marseille
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Charles Micol
inspecteur général des bibliothèques
Objet:
président du jury du concours externe, du concours interne et de l'examen professionnalisé réservé pour le recrutement de magasiniers des bibliothèques principaux de 2e classe, ouverts
au titre de l'année 2015
Groupe:
president
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Thierry Grognet
inspecteur général des bibliothèques
Objet:
président du jury du concours externe et du concours interne pour le recrutement de bibliothécaires assistants spécialisés de classe supérieure, ouverts
au titre de l'année 2015
Groupe:
president
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Thierry Grognet
inspecteur général des bibliothèques
Objet:
président du jury de l'examen professionnel pour l'avancement
au grade de bibliothécaire assistant spécialisé de classe exceptionnelle, ouvert
au titre de l'année 2015
Groupe:
president
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Pierre Carbone
inspecteur général des bibliothèques
Objet:
président du jury du concours externe, du concours interne et de l'examen professionnalisé réservé pour le recrutement de bibliothécaires, ouverts
au titre de l'année 2015
Groupe:
president
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Dominique Arot
inspecteur général des bibliothèques
Objet:
président du jury de l'examen professionnel pour l'avancement
au grade de bibliothécaire assistant spécialisé de classe supérieure, ouvert
au titre de l'année 2015
Groupe:
president
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Yves Alix
inspecteur général des bibliothèques
Objet:
président du jury du concours externe, du concours interne et de l'examen professionnalisé réservé pour le recrutement de conservateurs des bibliothèques, ouverts
au titre de l'année 2015
Groupe:
president
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Joëlle Claud
inspectrice générale des bibliothèques
Objet:
présidente du jury du concours externe, du concours interne et de l'examen professionnalisé réservé pour le recrutement de bibliothécaires assistants spécialisés de classe normale, ouverts
au titre de l'année 2015
Groupe:
president
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Nabil M'SILTI
représentant du ministre des affaires étrangères
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
a) Au titre du premier collège
représentants de l'Etat
Remplace:M. Benoît FREMONT
Groupe:
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Claudia GELLENI
représentante du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
a) Au titre du premier collège
représentants de l'Etat
Remplace:Mme Myriam LEROUX
Groupe:
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Anne SCHEOU
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
a) Au titre du premier collège
architecte enseignante dans les écoles d'architecture
Remplace:M. Jean-Claude BIGNON
Groupe:
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Françoise Lallier
cheffe du bureau des pensions, des validations de service et des accidents du travail à la direction des ressources humaines du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
représentante de l'Etat
Remplace:M. Bernard Krynen
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Roger Laroche
Objet:
administrateur au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
Remplace:M. Jean-Francis Thiault
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Jean-Marc REBIERE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet hors classe
Groupe:
date_debut="2014-11-06"
prefet
depart_retraite
admission
30 Septembre 201430/09/2014
De: Dominique TOUSSAINT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:M. Laurent MAHIEU
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Jean-Luc REINERO
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Remplace:Mme Christiane HERAULT-BRAUD
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Céline COLLOT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:Mme Marinette SOLER
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Christiane HERAULT-BRAUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Remplace:M. Georges TEXIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Patrick LE GALL
administrateur civil hors classe, chef de service, adjoint au directeur des finances, des achats et des services au secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur des finances, des achats et des services au secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
charge
30 Septembre 201430/09/2014
De: Bécouarn (Yann)
administrateur en chef des affaires maritimes, sous-directeur des gens de mer et de l'enseignement maritime au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
III. -
représentant du ministre chargé de la mer
Remplace:M. Allemandou (Philippe)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: André (Marcel)
ingénieur de recherche hors classe de l'académie de Rennes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
II. -
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Beauval-Picault (Anne)
ingénieure en chef des mines, directrice de l'Ecole nationale supérieure des mines de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
I. -
représentante du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Allano (Sylvain)
directeur scientifique et technologies futures à PSA Peugeot Citroën
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
IV. -
personnalité qualifiée
Remplace:M. Rampazzo (Dominique)
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Meresse (Eric)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société SAFRAN
Remplace: Roche (Louis-Alain)
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
30 Septembre 201430/09/2014
De: Constans (Emeric)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société VINCI Energie SA
Remplace: Roche (Louis-Alain)
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
30 Septembre 201430/09/2014
De: Blond (Hervé)
administrateur des postes et télécommunications hors classe, chef du bureau des établissements publics du service du contrôle budgétaire et comptable auprès du ministère de la défense
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Blond (Hervé)
administrateur des postes et télécommunications hors classe, chef du bureau des établissements publics du service du contrôle budgétaire et comptable auprès du ministère de la défense
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Sébastien Bakhouche
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé du budget
conseiller synthèse des recettes
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Jean-Pierre Testaud
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé du budget
conseiller synthèse des dépenses
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Pierre Collin
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé du budget
conseiller spécial fiscalité
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Harold Huwart
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé du budget
conseiller social
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Franck Lirzin
ingénieur des mines, chef du bureau des transports à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
représentant de l'Etat
Remplace:M. Antoine Seillan
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Franck LIRZIN
ingénieur des mines, chef du bureau des transports à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société française du tunnel routier du Fréjus (SFTRF)
représentant de l'Etat
Remplace:M. Antoine SEILLAN
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Jérôme MESLIN
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Institut national de police scientifique
Remplace:M. Patric JOUVE
Groupe:
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Stefano TRANCHIDA
administrateur civil à la direction générale du Trésor
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
représentant du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Matthieu TETARD
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Ludovic PRIMOT
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Rémi LASNIER
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Benjamin HUS
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Farid DJEMMAL
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: David DE ARAUJO
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Jérémy CARN
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Pierre BOURLET
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Denis BOUILLET
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Salwa PHILIBERT
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Carole MARSAL
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Zora MARCAUD
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Pauline LEVY
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Leïla LALOUPE
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Dounia GHOUBALI
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Marie-Laure FOLLOT
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Sandra COTTERET
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Claire BOULINGUEZ
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Claire BEYER
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Delphine BELLEGARDE-RIEU
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Michelle Marlard
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration
date_debut="2014-11-17"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
30 Septembre 201430/09/2014
De: Pascale Compagnie
magistrate
Objet:
sous-directrice du droit économique (groupe III) à la direction des affaires civiles et du sceau à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
duree="trois ans"
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Christophe Bouchard
conseiller des affaires étrangères hors classe, directeur des Français à l'étranger et de l'administration consulaire
Objet:
suppléants permanents du secrétaire général du ministère des affaires étrangères et du développement international au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Laurence Haguenauer
conseillère des affaires étrangères hors classe, directrice adjointe et chef du service des Français à l'étranger à la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire, ou
Objet:
suppléants permanents du secrétaire général du ministère des affaires étrangères et du développement international au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: POIREAU (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2014-11-07"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
30 Septembre 201430/09/2014
De: Olivier Lluansi
Objet:
conseiller industrie et énergie, à la présidence de la République
Groupe:
date_debut="2014-11-06"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
30 Septembre 201430/09/2014
De: Julien Pouget
Objet:
conseiller industrie au cabinet du Président de la République
à compter du ler octobre 2014
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Matthieu VERSAVEL
SDIR, et à
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée 1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
30 Septembre 201430/09/2014
De: Negar NAGHAVI
CR1
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée 1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
30 Septembre 201430/09/2014
De: Matthieu Versavel
Objet:
SDIR, et à
délégation de signature
30 Septembre 201430/09/2014
De: Negar Naghavi
Objet:
CR1
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
30 Septembre 201430/09/2014
De: Daniel Lincot
directeur de l'unité UMR 7174
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
30 Septembre 201430/09/2014
De: Jean-François TASSIN
professeur des universités
Objet:
directeur adjoint scientifique de l'Institut de chimie
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
renouvellement
30 Septembre 201430/09/2014
De: Xavier MORISE
chargé de recherche
Objet:
directeur du Bureau du CNRS à Washington
à compter du 1 er octobre 2014
Groupe:
duree="2 ans"
renouvellement
30 Septembre 201430/09/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.