30 Octobre 1996

De: Maillard (Marie-Noëlle)
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affectée à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
date_debut="1996-09-13"
maitre_de_conference
ecole
nomination
30 Octobre 199630/10/1996
De: Trousselard (Jean-Marie)
vice-président de la Fédération des pilotes
Objet:
au Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Suppléants
Remplace:M. Lavoix (Pierre, Félix)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199630/10/1996
De: Jeanmaire (Pierre-Yves)
capitaine d'armement à la Compagnie générale maritime
Objet:
au Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Suppléants
Remplace:M. Tanguy (Jean-Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199630/10/1996
De: Delaune (Gaétan)
membre de la Fédération nationale des syndicats maritimes C.G.T
Objet:
au Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Suppléants
Remplace:M. Tallegas (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199630/10/1996
De: Bouzan (Jacques)
conseiller national de l'Union maritime C.F.D.T
Objet:
au Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Suppléants
Remplace:M. Beliard (Hervé)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199630/10/1996
De: Tanguy (Jean-Pierre)
directeur de l'armement à la Compagnie générale maritime
Objet:
au Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Titulaires
Remplace:M. Davenne (Daniel)
Groupe:
nomination
30 Octobre 199630/10/1996
De: Pereon (Roger)
président de la Fédération des pilotes
Objet:
au Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Titulaires
Remplace:M. Garçon (Patrick)
Groupe:
nomination
30 Octobre 199630/10/1996
De: Narelli (Charles)
secrétaire général de la Fédération des officiers de la marine marchande C.G.T
Objet:
au Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Titulaires
Remplace:M. Lefebvre (Daniel)
Groupe:
nomination
30 Octobre 199630/10/1996
De: Fauchon (Jean-Marie)
directeur d'armement à la Société nationale Corse Méditerranée
Objet:
au Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Titulaires
Remplace:M. Hervé (Gérard)
Groupe:
nomination
30 Octobre 199630/10/1996
De: Datcharry (Bernard)
capitaine d'armement à Delmas
Objet:
au Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Titulaires
Remplace:M. Cremers (Serge)
Groupe:
nomination
30 Octobre 199630/10/1996
De: Lebail (Alain)
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
23 novembre 1994
affecté à l'Ecole nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="1995-11-23"
maitre_de_conference
titularisation
30 Octobre 199630/10/1996
De: Lena (Vincent)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
au ministère de l'intérieur
sous-préfet, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet du Pas-de-Calais
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1996-06-01"
duree="deux ans"
sous-prefet
cour_comptes
détachement
30 Octobre 199630/10/1996
De: Jean-Yves Haby
député des Hauts-de-Seine
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
charge
30 Octobre 199630/10/1996
De: Carra (Evelyne)
attaché d'administration et d'intendance du ministère de la justice, détachée dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur depuis le
1er mars 1991
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
attaché d'administration centrale, 9e échelon
date_debut="1995-08-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
intégration
30 Octobre 199630/10/1996
De: Semenou (Michel)
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
30 novembre 1994
affecté à l'Ecole nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="1995-11-30"
maitre_de_conference
titularisation
30 Octobre 199630/10/1996
De: Granie (Anne-Marie)
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe
stagiaire et affectée à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
maitre_de_conference
ecole
nomination
30 Octobre 199630/10/1996
De: Chaillon (Janine), épouse Brungard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration centrale
date_debut="1997-01-06"
depart_retraite
admission
30 Octobre 199630/10/1996
De: Naudin (Annick), épouse Lebecque
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
30 novembre 1994
affectée à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="1995-11-30"
maitre_de_conference
titularisation
30 Octobre 199630/10/1996
De: Orth (Dominique)
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affectée à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
maitre_de_conference
ecole
nomination
30 Octobre 199630/10/1996
De: Cahoreau-Gallier (Roger)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
date_debut="1997-03-24"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
30 Octobre 199630/10/1996
De: Tridon (Guy)
Objet:
membre titulaire
pour la durée du mandat restant à courir, à la Commission de classification des oeuvres cinématographiques, représentant l'Association des maires de France
Remplace:M. Delevoye (Jean-Paul)
Groupe:
nomination
30 Octobre 199630/10/1996
De: Brun (Brigitte)
magistrat de l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
rapporteur général auprès de la Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes
Remplace:M. de Canongettes de Canecaude (Patrick)
Groupe:
nomination
30 Octobre 199630/10/1996
De: Barnaba (Françoise)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1996-10-08"
réintégration
30 Octobre 199630/10/1996
De: Barnaba (Françoise)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
30 Octobre 199630/10/1996
De: Raynaut (Jean-Marie)
attaché principal d'administration
Objet:
rapporteurs à la Commission centrale d'aide sociale
Groupe:
nomination
30 Octobre 199630/10/1996
De: Normand (Martine)
attaché d'administration
Objet:
rapporteurs à la Commission centrale d'aide sociale
Groupe:
nomination
30 Octobre 199630/10/1996
De: Caremil (Marie-Louise)
attaché principal d'administration
Objet:
rapporteurs à la Commission centrale d'aide sociale
Groupe:
nomination
30 Octobre 199630/10/1996
De: Cosse (Pierre-Yves)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut international d'administration publique, représentant le ministre de l'économie et des finances
Remplace:M. Vieux (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 199630/10/1996
De: Zitoun (Lionel)
Indre
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Walter (Alain)
Seine-et-Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Vouriot (Ghislain)
Loire
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Van Elst (Didier)
Hérault
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Sentier (Jean-Paul)
Pyrénées-Atlantiques
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Schoetiel (Jean-Pierre)
Bas-Rhin
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Schmitt (Philippe)
Seine-Saint-Denis
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Rimlinger (Didier)
Moselle
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Pras (Philippe)
Loire
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Pichon (Jean-François)
Hautes-Pyrénées
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Pereira (Joao Paulo)
Loire
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Pardini (Pierre)
T.O.M
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Noirot (Frédéric)
Côte-d'Or
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Naïm (Yoram)
Essonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Munier (Dominique)
Yvelines
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Moran (Frédéric)
Gironde
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Marot (Francis)
Gard
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Markarian (Christophe)
Isère
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Manzato (Jean-Marie)
Ain
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Leroy (Michel)
Nord
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Legris (Frédéric)
Moselle
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Lefebvre (Luc)
Loire-Atlantique
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Lauth (Robert)
Ille-et-Vilaine
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Lamothe (Bernard)
Pyrénées-Orientales
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: L'Huillier (Bernard)
Essonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Jault (Patrick)
Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Gervais (Daniel)
Lot
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Gautreau (Thierry)
Loire-Atlantique
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Gachenot (André)
Meurthe-et-Moselle
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Escure (Daniel)
Corrèze
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Devimeux (Stéphane)
Eure-et-Loir
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Deudon (Bernard)
Finistère
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Cottin (Gilles)
Loir-et-Cher
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Correy (Pascal)
Cher
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Bucci (René)
Alpes-Maritimes
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Boucart (Pascal)
Val-d'Oise
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Bonneton (Jean-Luc)
Essonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Biton (Yannick)
Haute-Savoie
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Barrabino (Pierre)
Alpes-Maritimes
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Badana (José)
Val-d'Oise
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Petit (Yolande)
Maine-et-Loire
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Nedelec (Emmanuelle)
Essonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Naulleau (Annie)
Maine-et-Loire
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Laborde (Anna), épouse Palacin
Pyrénées-Atlantiques
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Gilabert (Astrid)
Val-de-Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Galland (Sandrine)
Isère
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Festou (Elisabeth)
Vienne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Dogimont (Pascale)
Oise
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Destoc (Lorette)
Pyrénées-Atlantiques
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Delcourt (Nathalie)
Nord
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Decamps (Anne-Marie), épouse Anglade
Ariège
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Cuouenois (Karine), épouse Larcanche
Yvelines
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Chaspoul (Paule)
Alpes-Maritimes
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Ceyssat (Sandrine)
Puy-de-Dôme
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Carteirac (Sylvie), épouse Cregut
Tarn-et-Garonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Bescond (Nathalie)
T.O.M
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Michelin (Robert)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès du conseil général du territoire de Belfort
directeur général des services du département
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
cour_comptes
détachement
30 Octobre 199630/10/1996
De: Pernet (Christiane)
chef de service des affaires sanitaires et sociales
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales d'Indre-et-Loire (gr. II)
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
nomination
30 Octobre 199630/10/1996
De: Laurent (Jean-Marie)
chef adjoint des moyens centraux du parc à la direction E.D.F. Production Transport
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des directions, des services et exploitations
au titre de la représentation conjointe des directions d'E.D.F. et de G.D.F
Remplace:M. Lion (Jacques)
Groupe:
nomination
30 Octobre 199630/10/1996
De: Daniel Haize
professeur agrégé
Objet:
directeur de l'Office universitaire et culturel français pour l'Algérie
Groupe:
nomination
30 Octobre 199630/10/1996
De: Edward Jossa
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
30 Octobre 199630/10/1996
De: Baltzinger (Hubert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel
Groupe:
date_debut="1996-10-17"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
30 Octobre 199630/10/1996
De: Chauvin (Robert)
administrateur territorial détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
date_debut="1996-10-26"
sous-prefet
réintégration
30 Octobre 199630/10/1996
De: Chauvin (Robert)
administrateur territorial détaché
Objet:
sous-préfet de Florac
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Florac"
sous-prefecture_departement_code="48"
cessation de fonction
30 Octobre 199630/10/1996
De: Daniel Goudineau
directeur général adjoint au Centre national de la cinématographie
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel
Remplace:M. Jean-Wilfrid Pré
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 199630/10/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.