30 Octobre 2001

De: Plazenet (Patrick)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2001
promotion
30 Octobre 200130/10/2001
De: Pernin (Gilbert)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2001
promotion
30 Octobre 200130/10/2001
De: Tchoudjem (Françoise)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2001
promotion
30 Octobre 200130/10/2001
De: Perrier (Dominique)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2001
promotion
30 Octobre 200130/10/2001
De: Christofini (Paule)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2001
promotion
30 Octobre 200130/10/2001
De: Ivan Muller
1er échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2001 dans les conditions suivantes
date_debut="2001-05-01"
promotion
30 Octobre 200130/10/2001
De: Stéphane Le Den
1er échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2001 dans les conditions suivantes
date_debut="2001-05-01"
promotion
30 Octobre 200130/10/2001
De: Gilles Pinel
4e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2001 dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
promotion
30 Octobre 200130/10/2001
De: Jean-François Gobeill
2e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2001 dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
promotion
30 Octobre 200130/10/2001
De: Gilles Beslay
3e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2001 dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
promotion
30 Octobre 200130/10/2001
De: Geneviève Vincent
4e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2001 dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
promotion
30 Octobre 200130/10/2001
De: Sandrine Seban
1er échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2001 dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
promotion
30 Octobre 200130/10/2001
De: Daphné Prevost
1er échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2001 dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
promotion
30 Octobre 200130/10/2001
De: Nathalie Marty
1er échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2001 dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
promotion
30 Octobre 200130/10/2001
De: Gaëlle Josse-Alaterre
2e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2001 dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
promotion
30 Octobre 200130/10/2001
De: Anne-Chrystel Guiochon
1er échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2001 dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
promotion
30 Octobre 200130/10/2001
De: Isabelle Brossier
1er échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2001 dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
promotion
30 Octobre 200130/10/2001
De: Val-de-Marne (Créteil)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Nord
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Seine-et-Marne (Melun)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Nord
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Seine-Saint-Denis (Bobigny)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Nord
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Nord (Lille)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Isère (Grenoble)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Hérault (Montpellier)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Finistère (Quimper)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Bouches-du-Rhône (Marseille)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Legrand (Claude)
(académie de Lille)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Nord
Remplace:M. Amedro (Daniel)
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Bablet (Marc)
(académie de Paris)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Nord
Remplace:Mme Testenoire (Marie-Louise)
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Jourdan (Philippe)
(département de la Loire)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:Mme Varlet (Danièle)
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Durand (Michel)
(académie de Nancy-Metz)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Cuvelier (Jean-Pierre)
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Payard (Michel (académie de Paris)
(poste vacant)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Nord
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Larbaut (Christian)
(chef du service académique d'information et d'orientation de la Réunion)
(poste vacant)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Guy (Georges)
(département de l'Ain)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Hibon (Jean-Michel)
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Collin (Bernard)
(chef du service académique d'information et d'orientation de Strasbourg)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Guerault (Daniel)
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Fourneret (Françoise)
(académie de Versailles)
(poste créé)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Nord
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Gau (Olivier)
greffier du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Montreuil-sous-Bois
Remplace:Mme Audry (Elisabeth)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Montreuil-sous-Bois"
suppleant
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: de Sainte Mareville (Corinne)
greffière du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Montreuil-sous-Bois
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Montreuil-sous-Bois"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Iatropoulos (Florence), épouse Destrade
greffière du troisième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Montreuil-sous-Bois
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
30 Octobre 200130/10/2001
De: Helaine (Jacqueline)
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Dinan
Remplace:Mme Maillard (Sylvie), épouse Moisson
Groupe:
date_debut="2001-10-22"
tribunal
tribunal_instance="Dinan"
suppleant
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Tregaro (Julien)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants du personnel technique des branches d'activité intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Fontinha (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants du personnel technique des branches d'activité intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Bouzine (Abdelkrim)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants du personnel technique des branches d'activité intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Atoch (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants du personnel technique des branches d'activité intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Waintraub (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Rondinaud (Frédéric)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Rigoulot (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Rigaudy (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Ricomard (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Michelin (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Mercier (Emile)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Mathieu (Emmanuel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Lecomte (André)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Lacroix (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Colombier (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Chupin (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Belliard (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Rochet (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Lucas (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Joffard (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Gallet (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Carel (Tony)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Badaire (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Arault (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Lutic (Maryline)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre de représentant de l'enseignement technique supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Lefort (Philippe)
conseiller des affaires étrangères hors classe, sous-directeur de la formation, des affaires juridiques et sociales et des concours à la direction générale de l'administration au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Janet (Marc)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Aujoulet (Germain)
chargé de mission auprès du sous-directeur des ressources humaines à la direction de l'administration de la police nationale au ministère de l'intérieur
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Barbe (Roger)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Berniau (Maryse)
conseillère des affaires étrangères hors classe, sous-directrice de la gestion des emplois et des carrières à la direction générale de l'administration au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Laumonier (François)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Barbe (Roger)
sous-directeur des ressources humaines à la direction de l'administration de la police nationale au ministère de l'intérieur
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Laisné (Jacques)
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Jean-François Lesne
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
Corps de l'inspection générale des postes et télécommunications
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Postes et télécommunications"
corps="Inspection générale des postes et télécommunications"
suppleant
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Grégoire Carneiro
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
Corps de l'inspection générale des postes et télécommunications
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Postes et télécommunications"
corps="Inspection générale des postes et télécommunications"
suppleant
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Françoise Roure Arnail
inspectrice générale
élue
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
Corps de l'inspection générale des postes et télécommunications
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Postes et télécommunications"
corps="Inspection générale des postes et télécommunications"
suppleant
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Jacques Pomonti
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
Corps de l'inspection générale des postes et télécommunications
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Postes et télécommunications"
corps="Inspection générale des postes et télécommunications"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Annick Degove-Le Duic
inspectrice générale, présidente du comité de l'inspection générale du conseil général des technologies de l'information
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
Corps de l'inspection générale des postes et télécommunications
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Postes et télécommunications"
corps="Inspection générale des postes et télécommunications"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Marie-Christine Chapelle
inspectrice générale
élue
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
Corps de l'inspection générale des postes et télécommunications
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Postes et télécommunications"
corps="Inspection générale des postes et télécommunications"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Plazenet (Patrick)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
30 Octobre 200130/10/2001
De: Pernin (Gilbert)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
30 Octobre 200130/10/2001
De: Tchoudjem (Françoise)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
30 Octobre 200130/10/2001
De: Perrier (Dominique)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
30 Octobre 200130/10/2001
De: Christofini (Paule)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
30 Octobre 200130/10/2001
De: Thibaud (Jean-René)
ingénieur général des télécommunications affecté à France Télécom
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2001-12-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Octobre 200130/10/2001
De: Bertrand Delcambre
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Raphaël Slama
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: de Chaisemartin (Hubert)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des industries du cuir, de la maroquinerie et de la chaussure
représentants des organisations professionnelles
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Tonon (Jean)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des industries du cuir, de la maroquinerie et de la chaussure
représentants des organisations professionnelles
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Pretre (Gérard)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des industries du cuir, de la maroquinerie et de la chaussure
représentants des organisations professionnelles
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Noel (Xavier)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des industries du cuir, de la maroquinerie et de la chaussure
représentants des organisations professionnelles
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Lecomte (André)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des industries du cuir, de la maroquinerie et de la chaussure
représentants des organisations professionnelles
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Humeau (Pierre)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des industries du cuir, de la maroquinerie et de la chaussure
représentants des organisations professionnelles
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Descottes (Hervé)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des industries du cuir, de la maroquinerie et de la chaussure
représentants des organisations professionnelles
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Cassegrain (Philippe)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des industries du cuir, de la maroquinerie et de la chaussure
représentants des organisations professionnelles
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Thierry (Jean-Max)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des industries du cuir, de la maroquinerie et de la chaussure
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Rigaudy (Paul)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des industries du cuir, de la maroquinerie et de la chaussure
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Dubois (Pierre)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des industries du cuir, de la maroquinerie et de la chaussure
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Batigne (Paul)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des industries du cuir, de la maroquinerie et de la chaussure
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Daniel Bresillon
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2001-12-10"
depart_retraite
admission
30 Octobre 200130/10/2001
De: Pellat (René)
ingénieur des ponts et chaussées, haut-commissaire à l'énergie atomique
Objet:
suppléant du président
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Dubois (Gérard)
inspecteur général de la compagnie générale des matières nucléaires
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
8o
représentants de la compagnie générale des matières nucléaires
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Leger (Marc)
directeur juridique et des relations commerciales
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
7o
représentants du Commissariat à l'énergie atomique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Simeon-Drevon (Philippe)
administrateur civil, chef de la mission d'appui à la gestion du risque nucléaire
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
3o
représentants du ministre de l'intérieur
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Riou (Jean)
capitaine de vaiseau, chef du bureau affaires nucléaires, environnement, hygiène, sécurité et conditions de travail à l'état-major de la marine
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
2o
représentants du ministre de la défense
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Le Tallec (Jean)
ingénieur général de l'armement, directeur technique à DCN
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
2o
représentants du ministre de la défense
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Gillyboeuf (Jean-Paul)
ingénieur général de l'armement de classe exceptionnelle, inspecteur général des armées
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
2o
représentants du ministre de la défense
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Gargaros (Georges)
lieutenant-colonel, chef de la division armements nucléaires du bureau des systèmes d'armes de l'état-major de l'armée de l'air
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
2o
représentants du ministre de la défense
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Dannhauer (Alain)
contre-amiral (deuxième section), inspecteur des installations classées pour la protection de l'environnement du groupe des inspections du contrôle général des armées
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
2o
représentants du ministre de la défense
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Dallot (Pierre)
ingénieur en chef de l'armement, adjoint de l'inspecteur de l'armement, chargé des missions relatives à la sécurité nucléaire de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
2o
représentants du ministre de la défense
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Azais (Antoine)
capitaine de vaisseau, adjoint au chef de la division forces nucléaires de l'état-major des armées
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
2o
représentants du ministre de la défense
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Saint-Raymond (Philippe)
ingénieur général des mines, directeur adjoint de la sûreté des installations nucléaires : suppléant du directeur de la sûreté des installations nucléaires
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
1o
suppléants des membres de droit
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Isnard (Robert)
directeur délégué à la sûreté nucléaire : suppléant du haut-commissaire à l'énergie atomique
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
1o
suppléants des membres de droit
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Berthereau (Patrice)
ingénieur des études techniques d'armement : suppléant du haut fonctionnaire de défense du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
1o
suppléants des membres de droit
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Jarry (Xavier)
Objet:
Suppléant du secrétaire permanent de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Mehl-Auger (Isabelle)
médecin inspectrice de santé publique, adjointe au chef du bureau des rayonnements de la sous-direction de la gestion des risques des milieux de la direction générale de la santé
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
6o
représentants du ministre chargé de la santé
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Dupuis (Marie-Claude)
ingénieure en chef des mines, chef du service de l'environnement industriel à la direction de la prévention de la pollution et des risques
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
5o
représentants du ministre chargé de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Oubbadia (Estelle)
chargée d'études au bureau de la protection de la santé en milieu du travail de la sous-direction des conditions de travail et de la prévention des risques du travail de la direction des relations du travail
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
4o
représentants du ministre chargé du travail
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Geeraert (Michel)
contre-amiral, ingénieur en génie atomique
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
9o Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine nucléaire
Sur proposition du ministre de la défense
Suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Grit (Stéphane)
ingénieur principal de l'armement, chef du service des affaires nucléaires à la direction générale de l'énergie et des matières premières
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
9o Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Laurent (Jean-Pierre)
directeur sûreté-sécurité-qualité de la compagnie générale des matières nucléaires
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
8o
représentants de la compagnie générale des matières nucléaires
Titulaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Laverie (Michel)
ingénieur général des mines, directeur de la qualité et de la sûreté nucléaire du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
7o
représentants du Commissariat à l'énergie atomique
Titulaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Godet (Jean-Luc)
ingénieur du génie civil et ingénieur du génie sanitaire, chef du bureau des rayonnements de la sous-direction de la gestion des risques des milieux de la direction générale de la santé
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
6o
représentants du ministre chargé de la santé
Titulaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Vesseron (Philippe)
ingénieur général des mines, directeur de la prévention de la pollution et des risques
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
5o
représentants du ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Combrexelle (Jean-Denis)
maître des requêtes au Conseil d'Etat, directeur des relations du travail
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
4o
représentants du ministre chargé du travail
Titulaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Sappin (Michel)
préfet, directeur de la défense et de la sécurité civiles
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
3o
représentants du ministre de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Veron (Alain)
général de brigade, sous-chef programmes-matériels de l'état-major de l'armée de l'air
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
2o
représentants du ministre de la défense
Titulaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Roy (Philippe)
amiral, inspecteur général des armées
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
2o
représentants du ministre de la défense
Titulaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Ronsin (Philippe)
ingénieur en chef de l'armement, chef du service de la sécurité nucléaire et pyrotechnique à DCN
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
2o
représentants du ministre de la défense
Titulaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Jarry (Xavier)
général de brigade aérienne, chef de la division forces nucléaires de l'état-major des armées
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
2o
représentants du ministre de la défense
Titulaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Duval (Emmanuel)
ingénieur général de l'armement, inspecteur de l'armement, chargé des missions relatives à la sécurité nucléaire de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
2o
représentants du ministre de la défense
Titulaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Dechavanne (Daniel)
contre-amiral, chargé des affaires nucléaires et de l'environnement à l'état-major de la marine
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
2o
représentants du ministre de la défense
Titulaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Burger (Georges)
contrôleur général des armées, chef de l'inspection des installations classées pour la protection de l'environnement du groupe des inspections du contrôle général des armées
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
2o
représentants du ministre de la défense
Titulaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Pellat (René)
Objet:
Secrétaire permanent de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Hacene (Madhi)
ancien conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
président de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
Groupe:
president
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: de Gliniasty
ingénieur général de l'armement, directeur scientifique général de l'Office national d'études et de recherche aérospatiales
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
9o Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine nucléaire
Sur proposition du ministre de la défense
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Lambotte (Jacques)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chargé de mission auprès du chef du service des affaires nucléaires de la direction générale de l'énergie et des matières premières
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
9o Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Tuffier (Nathalie), épouse Mickelsen
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Montreuil-sur-Mer
Remplace:Mme Lyps (Christelle), épouse Henry
Groupe:
date_debut="2001-10-22"
tribunal
tribunal_instance="Montreuil-sur-Mer"
suppleant
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Marill (Xavier)
administrateur des affaires maritimes en fonction à la direction des affaires maritimes et des gens de mer
Objet:
à la fonction d'inspecteur du travail maritime
chargé du service d'inspection du travail maritime pour les départements ne disposant pas de services déconcentrés des affaires maritimes
adjoint au chef du bureau de l'inspection du travail maritime
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Oise (Beauvais)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Nièvre (Nevers)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Lozère (Mende)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Lot (Cahors)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Indre (Châteauroux)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Hauts-de-Seine (Nanterre)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Hautes-Alpes (Gap)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Haute-Corse (Bastia)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Doubs (Besançon)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Corse-du-Sud (Ajaccio)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Ardennes (Charleville-Mézières)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Haute-Garonne (Toulouse)
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale dans le département ci-dessous désigné
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Seine-et-Marne (Melun)
Objet:
en la même qualité, dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Orne (Alençon)
Objet:
en la même qualité, dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Morbihan (Vannes)
Objet:
en la même qualité, dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Loir-et-Cher (Blois)
Objet:
en la même qualité, dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Ille-et-Vilaine (Rennes)
Objet:
en la même qualité, dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Haute-Saône (Vesoul)
Objet:
en la même qualité, dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Gironde (Bordeaux)
Objet:
en la même qualité, dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Dordogne (Périgueux)
Objet:
en la même qualité, dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Calvados (Caen)
Objet:
en la même qualité, dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Vignoud (Jean-Paul)
(département de l'Oise)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Farraudière (Sylvère)
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Sivirine (Jean-Michel)
(administration centrale du ministère de l'éducation nationale)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:Mme Moreau (Armelle)
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Rosselet (Edouard)
(académie de Toulouse)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:Mme Le Coz (Marie-Claude)
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Prochazka (Jean-Yves)
(Paris, 2e degré)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Moulard (Paul)
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Cuvelier (Jean-Pierre)
(département du Nord)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Tresgots (Dominique)
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Azema (Michel)
(département du Var)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:Mme Imbert-Mazare (Jacqueline)
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Amedro (Daniel)
(département du Nord)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Sauret (Philippe)
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Rafenomanjato (Jean)
(administration centrale du ministère de l'éducation nationale)
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale dans le département ci-dessous désigné
Remplace:M. Daubresse (Michel)
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Tresgots (Dominique)
(département de la Nièvre)
Objet:
en la même qualité, dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Mercier (André)
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Soussan (Michel)
(département de l'Orne)
Objet:
en la même qualité, dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Colinet (Bernard)
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Savajols (Roger)
(département du Calvados)
Objet:
en la même qualité, dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Maeyens (Claude)
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Sauret (Philippe)
(département des Hautes-Alpes)
Objet:
en la même qualité, dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Schaeffer (Paul)
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Mercier (André)
(département de Loir-et-Cher)
Objet:
en la même qualité, dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Coat (Georges)
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Colinet (Bernard)
(département d'Ille-et-Vilaine)
Objet:
en la même qualité, dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Bucheli (Georges)
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Bucheli (Georges)
(département de la Haute-Saône)
Objet:
en la même qualité, dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Savajols (Roger)
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Testenoire (Marie-Louise)
(département du Val-de-Marne)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:
M. Kooijman
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Ravat (Danièle)
(département des Hauts-de-Seine)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:Mme Christin (Simone)
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Le Coz (Marie-Claude)
(département de l'Indre)
Objet:
en la même qualité, dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Soussan (Michel)
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Christin (Simone)
(département du Lot)
Objet:
en la même qualité, dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Barbereau (Bernard)
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Le Bohec (Michel)
(département de la Moselle)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Amat (Gilles)
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Hibon (Jean-Michel)
(département des Bouches-du-Rhône)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Pellaumail (Christian)
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Menguy (Sylvie)
greffière du premier grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du greffe détaché de La Ferté-Bernard
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Taillepierre (Wilfred)
greffier du premier grade, en sa qualité de régisseur titulaire du greffe détaché de La Ferté-Bernard
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
30 Octobre 200130/10/2001
De: Boulay (Serge)
adjoint administratif principal de 2e classe, actuel régisseur suppléant du tribunal d'instance de Courbevoie
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseur intérimaire dudit tribunal
date_debut="2001-10-10"
tribunal="" sexe="
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Malvaux (Brigitte), épouse Bono
Objet:
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Courbevoie
Groupe:
date_debut="2001-10-10"
tribunal
tribunal_instance="Courbevoie"
cessation de fonction
30 Octobre 200130/10/2001
De: Monique Viriamu, épouse Gleizes
greffière du premier grade du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française, affectée à la cour d'appel de Papeete
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2002 pour l'accès au corps des greffiers en chef des services judiciaires
inscription
30 Octobre 200130/10/2001
De: Catherine Renondin
conseillère de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
affectée
à la chambre régionale des comptes du Centre
Groupe:
date_debut="2001-10-11"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
réintégration
30 Octobre 200130/10/2001
De: Brimont (Stéphane)
ingénieur des ponts et chaussées, chef de bureau à la direction du budget
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société française du tunnel routier du Fréjus (SFTRF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Zeller (Philippe)
directeur général de l'administration au ministère des affaires étrangères
Objet:
représentant de l'administration
membre titulaire de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Remplace:M. Catta (Alain)
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Pontus (Alain)
du commandement des écoles de la gendarmerie
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Mona (Raymond)
de la légion de gendarmerie départementale d'Aquitaine
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Moreau (Christine)
substitute près le tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Brasier de Thuy (Marie-Guilhem)
substitute générale près la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Vieville (Jean-Pierre)
de la légion de gendarmerie départementale des Pays de la Loire
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Teissier (Christophe)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Romanetti (François)
avocat général honoraire
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Raimbault (Alain)
magistrat du second grade près le tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Preneta (Gérard)
de la légion de gendarmerie départementale de Bourgogne
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Millerou (Roland)
de la légion de gendarmerie départementale du Limousin
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Michel (Alain)
de la légion de gendarmerie départementale de Haute-Normandie
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Miche (Alain)
de la légion de gendarmerie départementale de Rhône-Alpes
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Meurant (Michel)
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Mazeas (Jean)
avocat général honoraire
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Lozes (Serge)
de la légion de gendarmerie départementale de Midi-Pyrénées
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Ligneul (Christian)
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Legris (Eric)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Le Pemp (Jacky)
de la légion de gendarmerie départementale de Basse-Normandie
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Lalevee (Bernard)
de la légion de gendarmerie départementale de Lorraine
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Janeczek (Franck)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Ginsburger (Gilbert)
avocat général honoraire
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Contat (Daniel)
de la légion de gendarmerie départementale de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Bultingaire (Jean-Nicolas)
de la légion de gendarmerie départementale des Pays de la Loire
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Borron (Dominique)
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Blanc (Antoine)
(CR), de la légion de gendarmerie départementale de Bourgogne
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Bastard (Jean-Yves)
de la légion de gendarmerie départementale du Centre
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Albert (Jean-Claude)
de la légion de gendarmerie départementale d'Ile-de-France
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Pontenay de Fontette (Anne)
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Dewailly (Delphine)
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chartres
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Alanic (Elisabeth)
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chartres
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Jean-Pierre Gantet
secrétaire général du Comité national pour la promotion des aveugles et des amblyopes (CNPSAA)
Objet:
vice-président du Conseil national consultatif des personnes handicapées
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="un an"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De:
Derycke
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2002-01-17"
cour_comptes
réintégration
30 Octobre 200130/10/2001
De:
Derycke
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec pension à jouissance immédiate
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
admission
30 Octobre 200130/10/2001
De: Monfort (Brieuc)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours ouvert aux élèves des écoles normales supérieures
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Gautier (Eric)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours ouvert aux élèves des écoles normales supérieures
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Vazeille (Olivier)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours interne
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Minodier (Frédéric)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours interne
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Biau (Olivier)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours interne
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Jessua (Emmanuel)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours externe
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Turquety (Daniel)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Tronchon (Jonathan)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Sraer (David)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Midy (Loïc)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Ferrari (Nicolas)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Cornec (Matthieu)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Boissinot (Jean)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Gonzalez (Lucie)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours ouvert aux élèves des écoles normales supérieures
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Jeanroy (Christelle)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours interne
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Thévenot (Céline)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours externe
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Lelarge (Claire)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours externe
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Leclair (Marie)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours externe
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Poncet (Hélène)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: L'Angevin (Clotilde)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Durand (Hélène)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Christian de Boissieu
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Charles Wyplosz
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Jacques Valier
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Jean Tirole
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Dominique Plihon
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Thomas Piketty
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Michel Mougeot
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Jean-Hervé Lorenzi
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Alain Lipietz
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Pierre Jacquet
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Philippe Herzog
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Claude Henry
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Daniel Gros
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Jacques Freyssinet
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Lionel Fontagné
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Jean-Paul Fitoussi
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Michel Didier
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Olivier Davanne
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Elie Cohen
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Daniel Cohen
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Robert Boyer
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Olivier Blanchard
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Patrick Artus
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Michel Aglietta
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Catherine Mills
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Béatrice Majnoni-d'Intignano
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Fiorella Kostoris Padoa Schioppa
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.