30 Octobre 2020

De: Jacques Vernier
Objet:
président de la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs
Groupe:
president
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Isabelle PAGENELLE
avocate générale près la cour d'appel d'Orléans, titulaire
Objet:
magistrat inspecteur régional chargé de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort des cours d'appel: de Bourges et d'Orléans
Remplace:Mme Marie-Daphné PERRIN
Groupe:
magistrat
désignation
30 Octobre 202030/10/2020
De: Roland Lescure
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Grégory Besson-Moreau
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Sophie Primas
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Sophie Primas
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Arnaud de Belenet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
29 octobre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
Députés
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Antoine Savignat
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
29 octobre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
Députés
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Pacôme Rupin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
29 octobre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
Députés
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Bruno Questel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
29 octobre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
Députés
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Jean-Pierre Pont
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
29 octobre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
Députés
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Hervé Marseille
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
29 octobre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
Députés
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Jean-Yves Leconte
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
29 octobre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
Députés
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Guillaume Gouffier-Cha
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
29 octobre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
Députés
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Philippe Gosselin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
29 octobre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
Députés
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Christophe Euzet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
29 octobre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
Députés
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Jérôme Durain
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
29 octobre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
Députés
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: François-Noël Buffet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
29 octobre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
Députés
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Pascal Brindeau
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
29 octobre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
Députés
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Philippe Bas
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
29 octobre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
Députés
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Marie-Pierre de La Gontrie
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
29 octobre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
Députés
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: George Pau-Langevin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
29 octobre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
Députés
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Danièle Obono
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
29 octobre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
Députés
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Muriel Jourda
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
29 octobre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
Députés
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Nadège Havet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
29 octobre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
Députés
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Isabelle Florennes
N
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
29 octobre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
Députés
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Jacqueline Eustache-Brinio
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
29 octobre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
Députés
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Catherine Di Folco
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
29 octobre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
Députés
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Jacky Deromedi
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
29 octobre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
Députés
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Maryse Carrère
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
29 octobre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
Députés
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Yaël Braun-Pivet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
29 octobre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
Députés
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Laetitia Avia
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
29 octobre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
Députés
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Éliane Assassi
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
29 octobre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
Députés
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Michel Castellani
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
30 Octobre 202030/10/2020
De: Sylvia Pinel
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
30 Octobre 202030/10/2020
De: Michel Castellani
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
30 Octobre 202030/10/2020
De: Sylvia Pinel
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
30 Octobre 202030/10/2020
De: André FERRAGNE
secrétaire général du Contrôleur général des lieux de privation de liberté
Objet:
dans les limites de ses attributions et au nom de la Contrôleure générale des lieux de privation de liberté
autorite_delegation="Contrôleure générale des lieux de privation de liberté"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Franky BENOIST
Objet:
gestionnaire administratif au Contrôleur général des lieux de privation de liberté, dans les limites de ses attributions et au nom de la Contrôleure générale des lieux de privation de liberté
autorite_delegation="Contrôleure générale des lieux de privation de liberté"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Christine DUBOIS
Objet:
directrice administrative et financière, dans les limites de ses attributions et au nom de la Contrôleure générale des lieux de privation de liberté
autorite_delegation="Contrôleure générale des lieux de privation de liberté"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Kosta KASTRINIDIS
attaché principal d'administration
Objet:
chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations
directeur du département ressources humaines de la direction Banque des territoires
détaché dans ledit emploi
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Nathalie Hanet
Objet:
directrice du cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargée de l'insertion
date_debut="2020-10-31"
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargée de l'insertion"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
30 Octobre 202030/10/2020
De: Marie-Françoise COLLIGNON
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Formation tout au long de la vie
Remplace:Mme Marie-Claire KLOPP
Groupe:
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Alain DEVERS
inspecteur des Finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Santé et Informatique Limousin - Poitou - Charentes
Remplace:Mme Evelyne VENNAT
Groupe:
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Ann-Solenn BESNARD
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
Remplace:Mme Clémentine LECERF
Groupe:
ecole
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Damien CAZE
directeur général de l'aviation civile
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société Aéroports de Paris
Remplace:M. Patrick GANDIL
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Raphaël Roche
officier supérieur, chargé de mission au ministère de l'intérieur (direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises)
Objet:
membre titulaire de la délégation française au comité de sécurité de la liaison fixe trans-Manche
Remplace:M. Jean-Claude Zilliox
Groupe:
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Luc-André JAXEL TRUER
sous-directeur de la législation de l'habitat et des organismes constructeurs à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
représentant du ministre chargé du logement
Remplace:Mme Carole DABROWSKI
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Mehdi AOUAT
chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Pascal LEFEVRE
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Sylvie MATHON
inspectrice de l'administration du développement durable
au sein du conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
au sein du conseil d'administration de l'Institut régional d'administration de Nantes
représentant des employeurs en administration centrale
Remplace:M. Denis FRANCOIS
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Luc MAURER
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
chef de service de l'enseignement technique à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2020-11-02"
duree="trois ans"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Philippe GOUT
directeur adjoint de la direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Mayotte
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'établissement public foncier et d'aménagement de Mayotte
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Martin HITIER
Anatomie (type mixte : clinique) / discipline hospitalière : oto-rhino-laryngologie, Service d'anatomie
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
Service de pharmacologie
Groupe:
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Fabian GUENOLE
Pédopsychiatrie ; addictologie : option pédopsychiatrie, Service de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
Service de pharmacologie
Groupe:
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Thanh-Huy Eric BUI
Psychiatrie d'adultes ; addictologie : option psychiatrie d'adultes, Service de psychiatrie d'adultes
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
Service de pharmacologie
Groupe:
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Hatem KALLEL
Médecine intensive-réanimation, Centre hospitalier de Cayenne (par convention)
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U des Antilles
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Antoine ADENIS
Epidémiologie, économie de la santé et prévention (type mixte : clinique), Centre hospitalier de Cayenne (par convention)
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U des Antilles
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Ilyess ZEMMOURA
Neurochirurgie, Hôpital Bretonneau
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Tours
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Antoine GUILLON
Médecine intensive-réanimation, Hôpital Bretonneau
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Tours
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Thierry BOURGUIGNON
Chirurgie thoracique et cardiovasculaire, Hôpital Trousseau
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Tours
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Julien BERHOUET
Chirurgie orthopédique et traumatologique, Hôpital Trousseau
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Tours
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Grégory PUGNET
Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; addictologie : option médecine interne, Service médecine interne, pôle I3LM
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Toulouse (UFR Toulouse III - Rangueil)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Laurent GUILLEMINAULT
Pneumologie ; addictologie : option pneumologie, Service pneumologie et allergologie, pôle des voies respiratoires
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Toulouse (UFR Toulouse III - Rangueil)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Guillaume de BONNECAZE
Anatomie (type mixte : clinique) / discipline hospitalière : oto-rhino-laryngologie, Service ORL et chirurgie cervico-faciale, pôle CVR
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Toulouse (UFR Toulouse III - Rangueil)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Olivier ABBO
Chirurgie infantile, Equipe chirurgie viscérale, pôle enfant
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Toulouse (UFR Toulouse III - Rangueil)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Etienne CAVAIGNAC
Chirurgie orthopédique et traumatologique, Département de chirurgie orthopédique et traumatologique, pôle inflammation, infection, immunologie et locomoteur (I3LM)
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Toulouse (UFR Toulouse III - Purpan)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Eric NOLL
Anesthésiologie-réanimation et médecine péri-opératoire (type mixte : clinique), Service d'anesthésiologie et réanimation chirurgicale, hôpital de Hautepierre, pôle d'anesthésie, réanimation chirurgicale, SAMU SMUR
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Strasbourg
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: François FAITOT
Chirurgie viscérale et digestive, Service de chirurgie générale, hépatique et endocrinienne et transplantation, hôpital de Hautepierre, pôle de pathologies digestives, hépatiques et de la transplantation
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Strasbourg
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Laurent BONNEMAINS
Pédiatrie, Service de pédiatrie 1, hôpital de Hautepierre, pôle médico-chirurgical de pédiatrie
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Strasbourg
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Pascal EDOUARD
Physiologie (type mixte : clinique), Service de physiologie clinique et de l'exercice, pôle NOL
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Saint-Etienne
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: David WALLON
Neurologie
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Rouen
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Moïse COËFFIER
Nutrition (type mixte : biologique)
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Rouen
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Frédéric SCHNELL
Physiologie (type mixte : clinique), Service de médecine du sport
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Rennes
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Ronan GARLANTEZEC
Epidémiologie, économie de la santé et prévention (type mixte : clinique), Service de santé publique et épidémiologie
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Rennes
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Jean-Hugues SALMON
Rhumatologie, Hôpital Maison Blanche
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Reims
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Nicolas BOURMEYSTER
Biologie cellulaire (type mixte : biologique), Service de biochimie, pôle Biospharm
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Poitiers
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Elie ZOGHEIB
Anesthésiologie-réanimation et médecine péri-opératoire (type mixte : clinique), DMU ville hôpital, Service anesthésie réanimation bi-site, Hôpital Avicenne, APHP Paris Seine- Saint-Denis
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine de Paris XIII)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Stanislas GRASSIN DELYLE
Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie : option pharmacologie fondamentale (type mixte : biologique), Service pharmacologie respiratoire, hôpital Foch (par convention)
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Versailles-Saint-Quentin)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Jean BERGOUNIOUX
Pédiatrie, DMU maladie de l'enfant, service neurologie et de réanimation pédiatriques, hôpital Raymond Poincaré, APHP Paris Saclay
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Versailles-Saint-Quentin)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Nicolas MONGARDON
Anesthésiologie-réanimation et médecine péri-opératoire (type mixte : clinique), DMU CARE, Service anesthésie réanimation chirurgicale, APHP Henri Mondor
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris XII)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Patrick MAISON
Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie : option pharmacologie clinique (type mixte : clinique), Institut santé travail, Service pathologies professionnelles, pôle spécialités cancer, centre hospitalier intercommunal de Créteil (par convention)
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris XII)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Jean-Winoc DECOUSSER
Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière : option hygiène hospitalière (type mixte : biologique), DMU biologie-pathologie, Département virologie-bactériologie-hygiène-mycologie parasitologie, infectiologie transversale, APHP Henri Mondor
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris XII)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Guillaume CARTEAUX
Médecine intensive-réanimation, DMU CARAVAN, Service réanimation médicale, APHP Henri Mondor
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris XII)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Julien CALDERARO
Anatomie et cytologie pathologiques (type mixte : biologique), DMU biologie-pathologie, département pathologie, hôpital Henri Mondor, APHP Henri Mondor
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris XII)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Jean-Philippe BASTARD
Biochimie et biologie moléculaire (type mixte : biologique), DMU biologie-pathologie, Département biochimie-biologie-moléculaire, pharmacologie, génétique médicale, APHP Henri Mondor
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris XII)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Florian FERRERI
Psychiatrie d'adultes ; addictologie : option psychiatrie d'adultes, DMU NEUROSCIENCES, Service psychiatrie bi-site, hôpital Saint-Antoine, APHP Paris Sorbonne
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Sorbonne Université)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Laurent KARILA
Psychiatrie d'adultes ; addictologie : option addictologie, DMU psychiatrie, nutrition et addictologie, Département psychiatrie et addictologie, hôpital Paul Brousse, APHP Paris Saclay - Paris Sud
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Saclay)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Florent GUÉRIN
Chirurgie infantile, DMU maladie de l'enfant, service de chirurgie pédiatrique, hôpital Bicêtre, APHP Paris Saclay - Paris Sud
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Saclay)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Thomas BESSEDE
Anatomie (type mixte : clinique) / discipline hospitalière : urologie, DMU maladies et oncologie digestives-nutrition-transplantations, Service urologie, hôpital Bicêtre, APHP Paris Saclay - Paris Sud
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Saclay)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Luis TEIXEIRA
Cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type mixte : clinique), DMU ICARE, service oncologie médicale, hôpital Saint-Louis, APHP Paris Nord
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Nord)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Hugo PEYRE
Pédopsychiatrie ; addictologie : option pédopsychiatrie, DMU INOV, Service psychopathologie, hôpital Robert Debré, APHP Paris Nord
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Nord)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Ulrich MEINZER
Pédiatrie, DMU DM'UP, Service pédiatrie générale, hôpital Robert Debré, APHP Paris Nord
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Nord)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Léon MAGGIORI
Chirurgie viscérale et digestive, Hôpital Saint Louis - DMU ICARE, inflammation/cancer/réparation
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Nord)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Nicolas JAVAUD
Médecine d'urgence, DMU esprit, service accueil et d'urgences adultes, Hôpital Louis Mourier, APHP Paris Nord
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Nord)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Raphael ITZYKSON
Hématologie ; transfusion : option hématologie (type mixte : clinique), DMU DIH, Service maladies du sang, hôpital Saint Louis, APHP Paris Nord
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Nord)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Boris HANSEL
Nutrition (type mixte : clinique), DMU cardio métabolisme, Service diabétologie endocrinologie et nutrition, hôpital Bichat, APHP Paris Nord
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Nord)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Stéphane GOUTAGNY
Neurochirurgie, DMU neurosciences, service neurochirurgie, hôpital Beaujon, APHP Paris Nord
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Nord)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Jad GHOSN
Maladies infectieuses ; maladies tropicales : option maladies infectieuses, DMU INVICTUS, Service maladies infectieuses et tropicales, hôpital Bichat, APHP Paris Nord
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Nord)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Jérome CROS
Anatomie et cytologie pathologiques (type mixte : biologique), DMU image et fonction : imagerie, anatomopathologie, explorations fonctionnelles, département anatomopathologie bi-site, hôpital Beaujon, APHP Paris Nord
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Nord)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Pierre CATTAN
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Nord)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Raphaël BORIE
Pneumologie ; addictologie : option pneumologie, DMU Victoire, service pneumologie A, hôpital Bichat, APHP Paris Nord
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Nord)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Thomas APARICIO
service chirurgie générale digestive et endocrinienne
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Nord)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Azize ZAANAN
Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie : option gastroentérologie, DMU cancérologie et spécialités médico-chirurgicales, Service hépato-gastroentérologie et oncologie digestive, hôpital européen Georges Pompidou, APHP Paris Centre
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Centre)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Julien STIRNEMANN
Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale : option gynécologie-obstétrique, DMU MICADO : périnatalité et anomalies du développement, Service obstétrique-maternité chirurgie, médecine et imagerie fœtale, hôpital Necker Enfants-Malades, APHP Paris Centre
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Centre)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Raphaël PORCHER
Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication (type mixte : biologique), DMU produits de santé, sante publique, recherche clinique et medecine numérique, Service centre épidémiologique clinique, Hôtel Dieu, APHP Paris Centre
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Centre)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Olivier PELLERIN
Radiologie et imagerie médicale (type mixte : clinique), DMU imagerie, médecine nucléaire et anatomo-pathologie, service imagerie interventionnelle cancérologique, hôpital européen Georges Pompidou, APHP Paris Centre
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Centre)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Fabien HYAFIL
Biophysique et médecine nucléaire (type mixte : clinique), DMU imagerie, médecine nucléaire et anatomo-pathologie, UFP médecine nucléaire et TEP, hôpital européen Georges Pompidou, APHP Paris Centre
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Centre)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Pierre FRANGE
Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière : option hygiène hospitalière (type mixte : clinique), DMU medecine génomique et biologie médicale, Service bactériologie virologie parasitologie et hygiène, hôpital Necker Enfants-Malades, APHP Paris Centre
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Centre)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Anthony DOHAN
Radiologie et imagerie médicale (type mixte : clinique), DMU imagerie, médecine nucléaire et anatomo-pathologie, Service radiologie A, hôpital Cochin, APHP Paris Centre
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Centre)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Thomas BLAUWBLOMME
Neurochirurgie, DMU chirurgie tête cou locomoteur de l'enfant, Service neurochirurgie pédiatrique, Hôpital Necker Enfants-Malades, APHP Paris Centre
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Centre)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Jacques BELTRAND
Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale : option biologie et médecine du développement et de la reproduction (type mixte : clinique) / discipline hospitalière : pédiatrie., DMU medecine de l'enfant et de l'adolescent, Service endocrinologie, gynécologie et diabétologie pédiatriques, hôpital Necker Enfants-Malades, APHP Paris Centre
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Centre)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Maximilien BARRET
Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie : option gastroentérologie, DMU cancérologie et spécialités médico-chirurgicales, Service gastro-entérologie et oncologie digestive, hôpital Cochin, APHP Paris Centre
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Centre)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Jean-Christophe ORBAN
Anesthésiologie-réanimation et médecine péri-opératoire (type mixte : clinique), Hôpital Pasteur 2
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Nice
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Nicolas BRONSARD
Anatomie (type mixte : clinique) / discipline hospitalière : chirurgie orthopédique et traumatologique, Hôpital Pasteur 2
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Nice
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Emmanuel MONTASSIER
Thérapeutique-médecine de la douleur ; addictologie : option thérapeutique-médecine de la douleur (type mixte : clinique), Urgences, Hôtel Dieu
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Nantes
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Alban-Elouen BARUTEAU
Cardiologie, Clinique cardiologique et des maladies vasculaires, hôpital Laënnec
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Nantes
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Batric POPOVIC
Cardiologie, Hôpital Brabois, pôle de cardiologie médico-chirurgical, département de cardiologie médicale
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Nancy
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Abderrahim OUSSALAH
Biochimie et biologie moléculaire (type mixte : biologique), Pôle laboratoire, service de biochimie, biologie moléculaire, nutrition, hôpital de Brabois
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Nancy
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: David MEYRE
Biochimie et biologie moléculaire (type mixte : biologique), Pôle laboratoire, service de biochimie, biologie moléculaire, nutrition, hôpital de Brabois
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Nancy
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Antoine KIMMOUN
Médecine intensive-réanimation, Pôle cardio-médico-chirurgical, médecine intensive et réanimation médicale, hôpital de Brabois
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Nancy
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Tahar CHOUIHED MAHJOUB
Médecine d'urgence, Pôle URM-UF 1201-UF 3451, SAMU-SMUR-service d'urgence, hôpital central
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Nancy
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Edouard TUAILLON
Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière : option bactériologie-virologie (type mixte : biologique), CHU de Montpellier, Hôpital Lapeyronie, pôle hospitalo-universitaire biologie-pathologie, département de bactériologie-virologie
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Montpellier-Nîmes
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Nicolas MENJOT de CHAMPFLEUR
Radiologie et imagerie médicale (type mixte : clinique), CHU de Montpellier, Hôpital Gui de Chauliac, pôle hospitalo-universitaire neurosciences tête et cou, département de neuroradiologie
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Montpellier-Nîmes
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Eric JEZIORSKI
Pédiatrie, CHU de Montpellier, hôpital Arnaud de Villeneuve, pôle hospitalo-universitaire femme mère enfant, département urgence et de post-urgence pédiatriques
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Montpellier-Nîmes
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Matthieu OLLIVIER
Chirurgie orthopédique et traumatologique, Hôpital Sainte-Marguerite et hôpital de la Timone, Institut du mouvement et de l'appareil locomoteur, service de chirurgie orthopédique et traumatologie
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Marseille
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Alexandre FABRE
Pédiatrie, Hôpital de la Timone Enfants, service de pédiatrie multidisciplinaire
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Marseille
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Vincent BARLOGIS
Pédiatrie, Hôpital de la Timone, Service d'hématologie immunologie et oncologie pédiatrique
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Marseille
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Benjamin ROLLAND
Psychiatrie d'adultes ; addictologie : option addictologie, Pôle des urgences réanimation médicale anesthésie-réanimation SAMU, Groupement hospitalier Centre - hôpital Edouard Herriot, service des urgences psychiatriques
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Lyon (UFR de médecine et de maïeutique Lyon Sud-Charles Mérieux)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Romain MARIGNIER
Neurologie, Pôle des spécialités neurologiques, Groupement hospitalier Est - hôpital Wertheimer, service de neurologie-sclérose en plaques, pathologies de la myéline et neuro-inflammation
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Lyon (UFR de médecine et de maïeutique Lyon Sud-Charles Mérieux)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Mathieu PIOCHE
Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie : option gastroentérologie, Pôle des spécialités chirurgicales, Groupement hospitalier Centre, hôpital Edouard Herriot, service d'hépato-gastroentérologie
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Lyon (UFR de médecine de Lyon-Est)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Kayvan MOHKAM
Chirurgie viscérale et digestive, Pôle des spécialités médico-chirurgicales, Groupement hospitalier Nord, Hôpital Croix Rousse, service de chirurgie générale, digestive et transplantations hépatiques et intestinales
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Lyon (UFR de médecine de Lyon-Est)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Gaëtan LESCA
Génétique (type mixte : biologique), Pôle de biologie et d'anatomie pathologique, Groupement hospitalier Est, centre de biologie est, service de génétique
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Lyon (UFR de médecine de Lyon-Est)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Omer Faruk EKER
Radiologie et imagerie médicale (type mixte : clinique), Pôle d'imagerie, Groupement hospitalier Est, hôpital Wertheimer, service d'imagerie médicale
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Lyon (UFR de médecine de Lyon-Est)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Martin COUR
Médecine intensive-réanimation, Pôle des Urgences et réanimation médicale anesthésie réanimation SAMU (URMAS), Groupement hospitalier Centre, hôpital Edouard Herriot, Service de médecine intensive - réanimation (MIR)
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Lyon (UFR de médecine de Lyon-Est)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Pierre JÉSUS
Nutrition (type mixte : clinique), Nutrition
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Limoges
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Sébastien HANTZ
Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière : option bactériologie-virologie (type mixte : biologique), Bactériologie virologie hygiène
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Limoges
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Daniel AJZENBERG
Parasitologie et mycologie (type mixte : biologique), Parasitologie et mycologie
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Limoges
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Vincent SOBANSKI
Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; addictologie : option médecine interne, Pôle spécialités médicales et oncologiques, Service de médecine interne
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Lille
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Sébastien PRÉAU
Médecine intensive-réanimation, Pôle réanimation
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Lille
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: François PONTANA
Radiologie et imagerie médicale (type mixte : clinique), Pôle imagerie et explorations fonctionnelles, clinique de radiologie, service de radiologie et d'imagerie cardiaque
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Lille
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Geoffrey MORTUAIRE
Oto-rhino-laryngologie, Pôle spécialités médico-chirurgicales, clinique médico-chirurgicale d'ORL et CCF et otoneurologie, service d'ORL et CCF
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Lille
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: François MEDJKANE
Pédopsychiatrie ; addictologie : option pédopsychiatrie, Pôle psychiatrie, médecine légale et médecine pénitentiaire, clinique de psychiatrie, service de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Lille
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Grégoire FICHEUR
Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication (type mixte : clinique), Pôle santé publique, pharmacie et pharmacologie, SATIM
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Lille
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Rodrigue DESSEIN
Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière : option bactériologie-virologie (type mixte : biologique), Pôle biologie pathologie et génétique, institut de microbiologie, service de bactériologie hygiène
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Lille
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Eric BRAUNBERGER
Chirurgie thoracique et cardiovasculaire, Site Nord
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de La Réunion
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Julien THEVENON
Génétique (type mixte : clinique), Service de génétique et génomique et de procréation
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Grenoble
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Matthieu ROUSTIT
Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie : option pharmacologie clinique (type mixte : clinique), Centre d'investigation clinique pharmacologie
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Grenoble
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Maxime MAIGNAN
Médecine d'urgence, SAU-SAMU
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Grenoble
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Jean-Louis ALBERINI
Biophysique et médecine nucléaire (type mixte : biologique) / discipline hospitalière : médecine nucléaire, Centre Georges François Leclerc (par convention)
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Dijon
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Joachim ALEXANDRE
Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie : option pharmacologie clinique (type mixte : clinique)
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Caen
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Florent LE VEN
Cardiologie, Service de cardiologie
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Brest
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Jean-Christophe IANOTTO
Hématologie ; transfusion : option hématologie (type mixte : clinique), Service d'hématologie clinique
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Brest
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Cédric SCHWEITZER
Ophtalmologie, Pôle spécialités chirurgicales et dermatologique, service d'ophtalmologie, groupe hospitalier Pellegrin
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Bordeaux
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Daniel LEPAGE
Anatomie (type mixte : clinique) / discipline hospitalière : chirurgie orthopédique et traumatologique, Service de chirurgie orthopédique et traumatologique, pôle d'investigation et d'innovations chirurgicales
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Besançon
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Anne DOMPMARTIN-BLANCHERE
Dermato-vénéréologie, Service de dermatologie
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
Service de pharmacologie
Groupe:
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Charlotte VAYSSE
Cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type mixte : clinique), Service chirurgie générale et gynécologique, pôle femme mère couple
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Toulouse (UFR Toulouse III - Purpan)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Marlène PASQUET
Pédiatrie, Service d'hématologie immunologie et oncologie pédiatrique, pôle pédiatrie
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Toulouse (UFR Toulouse III - Purpan)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Anne-Catherine LEJAY
Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire : option chirurgie vasculaire, Service de chirurgie vasculaire et de transplantation rénale, Nouvel hôpital civil, pôle d'activité médico-chirurgicale cardio-vasculaire
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Strasbourg
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Julie GUEUDRY MOUILHADE
Ophtalmologie
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Rouen
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Jeanne-Marie PEROTIN-COLLARD
Pneumologie ; addictologie : option pneumologie, Hôpital Maison Blanche
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Reims
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Chantal JULIA-VUILLOT
Nutrition (type mixte : biologique), DMU biologie PUI santé publique recherche, UFS nutrition et santé publique, hôpital Avicenne, APHP Paris Seine-Saint-Denis
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine de Paris XIII)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Dominique JANUEL
Psychiatrie d'adultes ; addictologie : option psychiatrie d'adultes, EPS Ville Evrard, pôle du secteur psychiatrie adulte
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine de Paris XIII)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Audrey GIOCANTI-AUREGAN
Ophtalmologie, DMU NARVAL, Service ophtalmologie, hôpital Avicenne, APHP Paris Seine-Saint-Denis
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine de Paris XIII)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Florence EUSTACHE
Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale : option biologie et médecine du développement et de la reproduction (type mixte : biologique), DMU biologie PUI santé publique recherche, Service biologie de la reproduction, hôpital Jean Verdier, APHP Paris Seine-Saint-Denis
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine de Paris XIII)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Marie-Anne RAMEIX-WELTI
Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière : option bactériologie-virologie (type mixte : biologique), DMU biologie-génétique-PUI, UFS microbiologie, hôpital Ambroise Paré, APHP Paris Saclay
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Versailles-Saint-Quentin)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Marie HERR-BREGET
Epidémiologie, économie de la santé et prévention (type mixte : biologique), DMU biologie génétique-PUI, UFS épidémiologie et santé publique, Hôpital Sainte-Perrine, APHP Paris Saclay
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Versailles-Saint-Quentin)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Sandrine DELTOUR
Thérapeutique-médecine de la douleur ; addictologie : option thérapeutique-médecine de la douleur (type mixte : clinique), DMU neurolocomoteur et handicaps, UFP neurologie médicale, hôpital Raymond Poincaré, APHP Paris Saclay
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Versailles-Saint-Quentin)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Angèle SORIA
Dermato-vénéréologie, DMU 3ID, Service dermatologie allergologie, hôpital Tenon, APHP Paris Sorbonne
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Sorbonne Université)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Charlotte ROSSO
Neurologie, DMU NEUROSCIENCES, Service urgences cérébro-vasculaires (neurologie 6), hôpital Pitie Salpêtrière, APHP Paris Sorbonne
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Sorbonne Université)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Véronique PHE
Urologie, DMU SAPERE, UFS urologie, hôpital Pitié Salpêtrière, APHP Paris Sorbonne
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Sorbonne Université)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Estelle GANDJBAKHCH
Cardiologie, DMU ARCHIMEDE, Département cardiologie médicale, hôpital Pitié Salpêtrière, APHP Paris Sorbonne
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Sorbonne Université)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Agnès DECHARTRES
Epidémiologie, économie de la santé et prévention (type mixte : clinique), DMU ESPRIT, UFS biostatistiques, hôpital Pitie Salpêtrière, APHP Paris Sorbonne
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Sorbonne Université)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Marie-Pierre BONNET
Anesthésiologie-réanimation et médecine péri-opératoire (type mixte : clinique), DMU DREAM, Service anesthésie-réanimation, hôpital Trousseau, APHP Paris Sorbonne
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Sorbonne Université)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Fleur AUBART COHEN
Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; addictologie : option médecine interne, DMU ARCHIMEDE, Service de médecine interne 2, maladies auto immunes et systémiques, Hôpital Pitié Salpêtrière, APHP Paris Sorbonne
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Sorbonne Université)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Véronique MINARD-COLIN
Pédiatrie, Département de cancérologie de l'enfant et de l'adolescent, service La Plaine (unité des enfants de 0 à 12 ans), institut Gustave Roussy (par convention)
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Saclay)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Emmanuelle DURON GARNIER
Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; addictologie : option gériatrie et biologie du vieillissement., DMU médecine territoire gériatrie, service soins de suite et réadaptation gériatrique 1, hôpital Paul Brousse, APHP Paris Saclay - Paris Sud
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Saclay)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Florence VORSPAN
Psychiatrie d'adultes ; addictologie : option addictologie, DMU Neurosciences, UFS unité ambulatoire d'addictologie de médecine, hôpital Lariboisière, APHP Paris Nord
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Nord)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Katell PEOC'H
Biochimie et biologie moléculaire (type mixte : biologique), DMU BIOGE'M, UFS biochimie clinique, hôpital Beaujon, APHP Paris Nord
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Nord)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Jacqueline LEHMANN-CHE
Biochimie et biologie moléculaire (type mixte : biologique), DMU BIOGE'M, UFS oncologie moléculaire, hôpital Saint-Louis, APHP Paris Nord
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Nord)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Caroline KANNENGIESSER
Génétique (type mixte : biologique), DMU BIOGE'M, Département génétique moléculaire, UFS génétique, hôpital Bichat, APHP Paris Nord
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Nord)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Natacha KADLUB
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie, DMU chirurgie tète cou locomoteur de l'enfant, Service chirurgie maxillo-faciale et chirurgie plastique pédiatrique, hôpital Necker Enfants-Malades, APHP Paris Centre
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Centre)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Alice HADCHOUEL DUVERGÉ
Pédiatrie, DMU médecine de l'enfant et de l'adolescent, Service pneumo allergologie, hôpital Necker Enfants-Malades, APHP Paris Centre
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Centre)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Marie COURBEBAISSE
Physiologie (type mixte : clinique), DMU médecine génomique et biologie médicale, Service physiologie explorations fonctionnelles, hôpital européen Georges Pompidou, APHP Paris Centre
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Centre)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Pauline CHASTE
Pédopsychiatrie ; addictologie : option pédopsychiatrie, DMU médecine de l'enfant et de l'adolescent, Service pédopsychiatrie, hôpital Necker Enfants-Malades, APHP Paris Centre
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Centre)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Claire CARETTE
Nutrition (type mixte : clinique), DMU ENDROMED, service nutrition, Hôpital européen Georges Pompidou, APHP Paris Centre
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Centre)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Karine BRIOT
Rhumatologie, DMU appareil locomoteur, Service rhumatologie, Hôpital Cochin, APHP Paris Centre
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris Centre)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Barbara SEITZ-POLSKI
Immunologie (type mixte : biologique), Hôpital L'Archet
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Nice
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Christelle POMARES
Parasitologie et mycologie (type mixte : biologique)
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Nice
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Sandra MERCIER
Génétique (type mixte : clinique), Service de génétique médicale, Hôtel Dieu
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Nantes
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Blandine MAUREL DESANLIS
Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire : option chirurgie vasculaire, Service de chirurgie vasculaire, hôpital Laënnec
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Nantes
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Lise BOUSSEMART
Dermato-vénéréologie, Clinique dermatologique, Hôtel Dieu
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Nantes
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Cécile RUMEAU
Oto-rhino-laryngologie, Pôle neuro tête et cou, service d'oto-rhino-laryngologie, Institut Louis Mathieu, hôpital de Brabois
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Nancy
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Emilie OLIE
Psychiatrie d'adultes ; addictologie : option psychiatrie d'adultes, CHU de Montpellier, hôpital Lapeyronie, pôle hospitalo-universitaire urgences, département urgence et post-urgence psychiatrique
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Montpellier-Nîmes
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Claire IMMEDIATO-DAIEN
Rhumatologie, CHU de Montpellier, hôpital Lapeyronie, pôle hospitalo-universitaire os et articulations, département de rhumatologie
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Montpellier-Nîmes
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Céline BOURGIER
Cancérologie ; radiothérapie : option radiothérapie (type mixte : clinique), CHU de Montpellier, institut du cancer de Montpellier (par convention)
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Montpellier-Nîmes
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Raphaëlle RICHIERI
Psychiatrie d'adultes ; addictologie : option psychiatrie d'adultes, Hôpital de la Conception, pôle psychiatrie, addictologie et pédopsychiatrie
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Marseille
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Laetitia PADOVANI
Cancérologie ; radiothérapie : option radiothérapie (type mixte : clinique), Hôpital de la Timone, Service d'oncologie-radiothérapie
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Marseille
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Karine NGUYEN-PHONG
Génétique (type mixte : clinique), Hôpital de la Timone Enfants, département de génétique médicale
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Marseille
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Virginie FOUILLOUX
Chirurgie thoracique et cardiovasculaire, Hôpital de la Timone Enfants, Service de chirurgie des cardiopathies congénitales de l'enfant et de l'adulte
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Marseille
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Virginie DESESTRET
Histologie, embryologie et cytogénétique (type mixte : clinique) / discipline hospitalière : neurologie, Pôle des spécialités neurologiques, Groupement hospitalier Est - hôpital Wertheimer, service de neuro-cognition et neuro-ophtalmologie
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Lyon (UFR de médecine et de maïeutique Lyon Sud-Charles Mérieux)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Florence PETIT
Génétique (type mixte : clinique), Pôle biologie pathologie et génétique, clinique de génétique médicale Guy Fontaine
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Lille
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Clarisse EVENO
Chirurgie viscérale et digestive, Pôle médico-chirurgical, clinique chirurgicale, service de chirurgie digestive et générale
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Lille
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Marjolaine GEORGES
Pneumologie ; addictologie : option pneumologie
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Dijon
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Catherine SARRET
Pédiatrie, CHU Estaing, service urgences pédiatriques, pôle femme et enfant
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Clermont-Ferrand
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Nathalie PHAM DANG
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie, CHU Estaing, service chirurgie maxillo-faciale et chirurgie plastique, pôle spécialités médicales et chirurgicales
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Clermont-Ferrand
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Emilie CORNEC-LE GALL
Néphrologie, Service de néphrologie
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Brest
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Véronique VENDRELY
Cancérologie ; radiothérapie : option radiothérapie (type mixte : clinique), Pôle cancérologie, service de radiothérapie, groupe hospitalier Sud
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Bordeaux
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Marie Elise TRUCHETET
Rhumatologie, Pôle spécialités médicales, service de rhumatologie, groupe hospitalier Pellegrin
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Bordeaux
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Aurélie RUET
Neurologie, Pôle neurosciences cliniques, service neurologie, groupe hospitalier Pellegrin
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Bordeaux
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Claire ROUBAUD-BAUDRON
Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; addictologie : option gériatrie et biologie du vieillissement, Pôle neurosciences cliniques, service de neurologie vasculaire et post-urgences gériatriques, groupe hospitalier Pellegrin
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Bordeaux
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Claire RIGOTHIER
Néphrologie, Pôle spécialité médicale, service de néphrologie, transplantation, dialyse et aphérèses, groupe hospitalier Pellegrin
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Bordeaux
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Laura RICHERT
Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication (type mixte : biologique), Pôle santé publique, service d'information médicale, groupe hospitalier Pellegrin
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Bordeaux
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Sabine PEREYRE-WASSNER
Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière : option bactériologie-virologie (type mixte : biologique), Pôle biologie et pathologie, service de bactériologie, groupe hospitalier Pellegrin
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Bordeaux
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Caroline GRONNIER
Chirurgie viscérale et digestive, Pôle appareil digestif, endocrinologie et nutrition, service de chirurgie digestive et endocrinienne, groupe hospitalier Sud
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Bordeaux
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Lucine VUITTON
Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie : option gastroentérologie, Service gastro-entérologie, pôle pathologies aigues et chroniques, transplantations, éducation (PACTE)
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Besançon
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Aline SCHMIDT-TANGUY
Hématologie ; transfusion : option hématologie (type mixte : clinique), Pôle Hippocrate
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U d'Angers
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Elodie HARAUX
Chirurgie infantile, Service de chirurgie infantile, pôle femme-couple-enfant
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U d'Amiens
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Brigitte GUBLER
Immunologie (type mixte : biologique), Laboratoire d'immunologie, pôle biologie et pharmacie
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U d'Amiens
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Stéphanie DAKPE-BOCOGNONVI
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie, Service de chirurgie maxillo-faciale, pôle 5 sens
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U d'Amiens
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: DAL AGNOL (Guiherme)
Objet:
temporairement la médecine dans la spécialité « chirurgie thoracique et cardiovasculaire »
praticien contractuel
au sein du service de chirurgie thoracique des Hôpitaux universitaires de Strasbourg, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
Groupe:
autorisation_exercice_medecin
autorisation
30 Octobre 202030/10/2020
De: ALESSANDRI (Claire Yvonne)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="médecine d"
autorisation
30 Octobre 202030/10/2020
De: CHAABOUNI (Hamed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie », options « oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie, option oncologie médicale
autorisation_exercice_medecin="oncologie"
autorisation
30 Octobre 202030/10/2020
De: TO (Nhu Hanh)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie », options « oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie, option oncologie radiothérapique
autorisation_exercice_medecin="oncologie"
autorisation
30 Octobre 202030/10/2020
De: OUESLATI (Hanène), épouse MAHJOUBI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie », options « oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie, option oncologie radiothérapique
autorisation_exercice_medecin="oncologie"
autorisation
30 Octobre 202030/10/2020
De: OUHABRACHE (Nora), épouse BOUZID
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie », options « oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie, option oncologie radiothérapique
autorisation_exercice_medecin="oncologie"
autorisation
30 Octobre 202030/10/2020
De: BEN ROMDHANE (Yosr), épouse HADRICH
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie », options « oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie, option oncologie médicale
autorisation_exercice_medecin="oncologie"
autorisation
30 Octobre 202030/10/2020
De: RAHAL (Soraya), épouse DJEBBAR
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie », options « oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie, option oncologie médicale
autorisation_exercice_medecin="oncologie"
autorisation
30 Octobre 202030/10/2020
De: ALOUI (Asma)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie », options « oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie, option oncologie médicale
autorisation_exercice_medecin="oncologie"
autorisation
30 Octobre 202030/10/2020
De: MAALEM (Naïma), épouse LEZGHED
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie », options « oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie, option oncologie médicale
autorisation_exercice_medecin="oncologie"
autorisation
30 Octobre 202030/10/2020
De: AIT KACI ARAB (Kahina), épouse REHALI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie », options « oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie, option oncologie médicale
autorisation_exercice_medecin="oncologie"
autorisation
30 Octobre 202030/10/2020
De: BADJA (Smail)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie maxillo-faciale et stomatologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="chirurgie maxillo-faciale et stomatologie"
autorisation
30 Octobre 202030/10/2020
De: OUANES (Soraya), épouse SADI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie maxillo-faciale et stomatologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="chirurgie maxillo-faciale et stomatologie"
autorisation
30 Octobre 202030/10/2020
De: CARLIER (Adélaïde)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie maxillo-faciale »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="chirurgie maxillo-faciale"
autorisation
30 Octobre 202030/10/2020
De: Jacqueline GALANTE
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des agences de presse dans la composition de la commission consacrée à l'examen des demandes d'inscription sur la liste des agences de presse
représentants de la Fédération française des agences de presse
Remplace:Mme Cécile ROUVEYRAN
Groupe:
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Marielle EUDES
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des agences de presse dans la composition de la commission consacrée à l'examen des demandes d'inscription sur la liste des agences de presse
représentants de la Fédération française des agences de presse
Remplace:Mme Pauline SAIN
Groupe:
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Marie-Noël COTTART-DURAND
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er janvier 2021
vice-présidente au tribunal judiciaire de Paris
Groupe:
a_sa_demande
tribunal
tribunal_judiciaire="Paris"
depart_retraite
admission
30 Octobre 202030/10/2020
De: Nicolas BLOT
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er janvier 2021
premier vice-président au tribunal judiciaire de Bobigny
Groupe:
a_sa_demande
tribunal
tribunal_judiciaire="Bobigny"
depart_retraite
admission
30 Octobre 202030/10/2020
De: Nicolas Delaunay
chef du pôle interface et contrats territoriaux à l'Agence nationale de la cohésion des territoires
Objet:
membre suppléant, représentant l'Etat
au titre de l'aménagement du territoire, au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement d'Alzette-Belval
Remplace:Mme Christina Bezes-Feldmeyer
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Chloé Lombard
chef du bureau des affaires financières et budgétaires à la sous-direction de la cohésion et de l'aménagement du territoire de la direction générale des collectivités locales
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de services et de paiement
représentante du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: ABDI (Sabrina)
directrice du programme cadre de vie, logement, mobilité et tranquillité à l'Agence nationale de la cohésion des territoires
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant du ministre chargé de la ville
membre suppléant
Remplace:Mme BROSSEAU (Michelle)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: LASEK (Valérie)
directrice générale déléguée adjointe à l'appui opérationnel et stratégique à l'Agence nationale de la cohésion des territoires
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
membre titulaire
Remplace:M. BAUDOUIN (Jean-Christophe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Pierre-Yves BOIFFIN
directeur départemental de la cohésion sociale de Meurthe-et-Moselle
Objet:
dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants
date_debut="2020-11-24"
duree="un an"
renouvellement
30 Octobre 202030/10/2020
De: Xavier GABILLAUD
directeur départemental de la cohésion sociale d'Indre-et-Loire
Objet:
dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants
date_debut="2020-11-15"
duree="un an"
renouvellement
30 Octobre 202030/10/2020
De: Bernard ANDRIEU
directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Creuse
Objet:
dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants
date_debut="2020-11-14"
duree="un an"
renouvellement
30 Octobre 202030/10/2020
De: Jean-Charles QUINTARD
directeur départemental de la protection des populations de la Gironde
Objet:
dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants
date_debut="2020-11-01"
duree="un an"
renouvellement
30 Octobre 202030/10/2020
De: Philippe BRADFER
directeur départemental de la cohésion sociale de Maine-et-Loire
Objet:
dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants
date_debut="2020-11-01"
duree="un an"
renouvellement
30 Octobre 202030/10/2020
De: Philippe BLACHERE
Objet:
directeur départemental des territoires du Gers
Groupe:
date_debut="2020-11-01"
date_fin="2021-04-01"
renouvellement
30 Octobre 202030/10/2020
De: Isabelle GUYOT
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directrice départementale déléguée du Bas-Rhin à la direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Grand Est
Groupe:
date_debut="2020-11-16"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: François GORIEU
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental des territoires du Vaucluse
Groupe:
date_debut="2020-11-09"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Pierre-Yves HOULIER
inspecteur de la jeunesse et des sports de classe exceptionnelle
Objet:
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale de l'Isère
Groupe:
date_debut="2020-11-01"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Agnès WERNER
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directrice départementale de la protection des populations de la Sarthe
Groupe:
date_debut="2020-11-16"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Magali PECQUERY
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directrice départementale de la protection des populations du Nord
Groupe:
date_debut="2020-11-16"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Véronique LIEVEN
attachée d'administration de l'Etat hors classe
Objet:
directrice départementale adjointe des territoires de la Lozère
Groupe:
date_debut="2020-11-01"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Marie-Paule FOURNIER
administratrice générale
Objet:
directrice de projet (groupe II) auprès du préfet de police, chargée de la création d'un centre de commandement opérationnel de la sécurité dans les transports franciliens
Groupe:
date_debut="2020-11-28"
duree="trois ans"
reconduction
30 Octobre 202030/10/2020
De: Pascal LE BORGNE
contrôleur général des services actifs de la police nationale, sous-directeur du soutien opérationnel à la direction de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne de la préfecture de police
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale, directeur adjoint des ressources humaines à la préfecture de police
renouvelable dans la limite d'une durée totale d'occupation du même emploi de six ans
Groupe:
date_debut="2020-11-02"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale, directeur adjoint des ressources humaines à la préfecture de police"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Serge QUILICHINI
commissaire général de police, directeur territorial adjoint de la sécurité de proximité à Paris (75)
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale, chef d'état-major à la direction de l'ordre public et de la circulation à la préfecture de police
renouvelable dans la limite d'une durée totale d'occupation du même emploi de six ans
Groupe:
date_debut="2020-10-19"
duree="trois ans"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Heiarii MAIRAU
sergent-chef
Objet:
régisseuse intérimaire de la régie de recettes et d'avances auprès de la plate-forme commissariat Sud (Toulon)
Remplace:Mme Marie-Thérèse MASBOU
Groupe:
date_debut="2020-11-02"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Frédéric MURAT
ingénieur civil de la défense
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
30 Octobre 202030/10/2020
De: Frédéric MURAT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur civil de la défense
date_debut="2021-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Octobre 202030/10/2020
De: Pierre-Marie VOEGELI
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Victor TISSANDIER
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Axel STOLL
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Xavier SOURON
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Jean SOL-MACHER
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Benoit ROGEON
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: François-Xavier RICHARD-RENDOLET
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Romain RAGOT
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Romain PIPART
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Yohan PALLIER
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Louis NOUAILLE-DEGORCE
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Quentin NAVARO-AUBURTIN
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Florian JARRY
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Augustin HARB
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Mathieu GUIBARD
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Ousmane GALOKHO
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Charles FOURMAUX
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: William FARHI
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Vincent DUPRÉ-WARIN
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Antoine DUMORET-MENTHEOUR
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Amadis DELMAS
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Julien DECRÉ
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Théophile de LASSUS SAINT GENIÈS
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Yannis BOUZAR
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Pierre BOLLE REDDAT
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Mehdi BEN SLAMA
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Rodolphe BAROUKH
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Mélanie THOINET
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Isabelle SUSSET
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Justine RENAULT
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Adélie RAYNAGUET
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Nina PRUNIER
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Caroline MILLER
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Sania MATULIC
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Margaux MACIAG
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Justine HOCHEMAIN
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Edwige DASSONVILLE
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Anouk CANET
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Camille BELLOC
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Barbara BALLAVOISNE
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Déborah ASSERAF
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Vincent DEDRIE
Objet:
dans le corps des magistrats de la Cour des comptes
au grade d'auditeur de 2e classe
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Magistrats de la Cour des comptes"
cour_comptes
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Benjamin BOSCHER
Objet:
dans le corps des magistrats de la Cour des comptes
au grade d'auditeur de 2e classe
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Magistrats de la Cour des comptes"
cour_comptes
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Maud CHOQUET
Objet:
dans le corps des magistrats de la Cour des comptes
au grade d'auditeur de 2e classe
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Magistrats de la Cour des comptes"
cour_comptes
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Roma BEAUFRET
Objet:
dans le corps des magistrats de la Cour des comptes
au grade d'auditeur de 2e classe
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
corps="Magistrats de la Cour des comptes"
cour_comptes
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Pierre Moschetti
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chargé des fonctions de sous-directeur de la construction aéronautique
Objet:
I. -
Groupe:
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Stéphane Mainguy
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau de la programmation et de l'exécution budgétaire
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés, pour les affaires relatives à la mise en œuvre du dispositif de financement des actions de soutien à la recherche aéronautique et de suivi des questions réglementaires liées
Objet:
I. -
Groupe:
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Carine Donzel-Defigier
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjointe au sous-directeur de la construction aéronautique
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, marchés inférieurs à 4 000 euros HT et décisions, à l'exclusion des décrets
Objet:
I. -
Groupe:
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Marylène PERMENTIER
attachée principale d'administration de l'Etat, chef du bureau du droit du transport aérien, et
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
B. -
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Julie Roudet
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du bureau des capacités aéroportuaires et
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
B. -
Groupe:
date_debut="2020-11-01"
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Elsa Lambert-Kolb
attachée principale d'administration de l'Etat, chef du bureau de la réglementation du personnel navigant, de l'emploi et de la formation professionnelle de la mission du droit du travail et des affaires sociales, pour les affaires relatives à la mise en œuvre de la réglementation spécifique concernant les conditions de travail, l'emploi et la protection sociale du personnel navigant
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
Groupe:
date_debut="2020-11-01"
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: François Théoleyre
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur du transport aérien
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Robert Mauri
administrateur civil hors classe, adjoint à la sous-directrice du développement durable
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, marchés inférieurs à 4 000 euros HT et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Sylvain Four
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission de la coopération internationale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, marchés inférieurs à 4 000 euros HT et décisions, à l'exclusion des décrets, pour les affaires relatives, d'une part, à la coopération et à l'assistance technique avec les autorités étrangères dans les domaines de l'aviation civile et de la construction aéronautique civile et, d'autre part, à la promotion du savoir-faire français et au soutien à l'exportation des entreprises françaises dans ces domaines
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Marc Ferrand
directeur du travail hors classe, directeur de projet auprès du directeur du transporteur aérien
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, marchés inférieurs à 4 000 euros HT et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions, ainsi que ceux relatifs au droit du travail, aux conditions de travail et à la protection sociale des salariés du transport aérien et des entreprises intervenant sur les aéroports
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Raphaël Crinier
administrateur civil hors classe, adjoint à la sous-directrice des aéroports
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, marchés inférieurs à 4 000 euros HT et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: François Chatelet
administrateur civil, adjoint à la sous-directrice de la sûreté et de la défense
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, marchés inférieurs à 4 000 euros HT et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Jean-Luc Bénesse
attaché hors classe d'administration de l'Etat, directeur de cabinet du directeur du transport aérien
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, marchés inférieurs à 4 000 euros HT et décisions à l'exclusion des décrets, pour les affaires relatives à la communication de la direction, la gestion documentaire et l'archivage et les frais de réception et de représentation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Thierry Madika
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du département sûreté, équipements pour les affaires, dans le domaine de la sûreté et des équipements de sécurité aéroportuaire, relatives à la certification, l'homologation, le contrôle de conformité des matériels et systèmes utilisés dans les domaines de la sûreté du transport aérien et de la sécurité aéroportuaire
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets et des ordres de déplacements hors du territoire métropolitain, ainsi que tous marchés publics d'un montant inférieur à 20 000 euros HT, et tous bons de commande d'un montant inférieur à 20 000 euros HT pris en exécution des marchés à bons de commande
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Stéphane Ly
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du département systèmes d'information et navigation aérienne, pour les affaires relatives aux études, analyses et enquêtes dans le domaine de la sécurité de la navigation aérienne, aux systèmes d'information du service, à la diffusion des connaissances techniques du service et à la gestion du fonds photographique de la direction générale de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets et des ordres de déplacements hors du territoire métropolitain, ainsi que tous marchés publics d'un montant inférieur à 20 000 euros HT, et tous bons de commande d'un montant inférieur à 20 000 euros HT pris en exécution des marchés à bons de commande
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Yann Le Page
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'état, chef du département structures adhérence, pour les affaires relatives à la conception, la construction, l'exploitation, la maintenance et la gestion du patrimoine des infrastructures aéroportuaires, ainsi que le pilotage des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage sur des projets aéroportuaires
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets et des ordres de déplacements hors du territoire métropolitain, ainsi que tous marchés publics d'un montant inférieur à 20 000 euros HT, et tous bons de commande d'un montant inférieur à 20 000 euros HT pris en exécution des marchés à bons de commande
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Francis Brangier
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du département aménagement, capacité, environnement, pour les affaires relatives à l'aménagement des aérodromes et à leur sécurité, à la capacité des infrastructures et aux impacts environnementaux du trafic aérien, ainsi que dans l'exercice de ses fonctions de délégué du directeur du service technique de l'aviation civile sur le site de Toulouse, pour les affaires relatives à la gestion technique du bâtiment, la gestion logistique et financière du site
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets et des ordres de déplacements hors du territoire métropolitain, ainsi que tous marchés publics d'un montant inférieur à 20 000 euros HT, et tous bons de commande d'un montant inférieur à 20 000 euros HT pris en exécution des marchés à bons de commande
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Gabriel Bercaru
agent contractuel, chef du pôle support, pour les affaires relatives aux tâches administratives de la cellule aéronavale, à la gestion des besoins logistiques du STAC sur les sites de Bonneuil-sur-Marne et de Biscarrosse, à l'ensemble des activités d'entretien du site de Bonneuil-sur-Marne, à la gestion du parc de véhicules et du magasin de fournitures
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets et des ordres de déplacements hors du territoire métropolitain, ainsi que tous marchés publics d'un montant inférieur à 20 000 euros HT, et tous bons de commande d'un montant inférieur à 20 000 euros HT pris en exécution des marchés à bons de commande
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Maxime Millefert
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur des services aériens, et référent en matière de droits des passagers
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, marchés inférieurs à 4 000 euros HT et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Bertrand Mercier de Lacombe
cadre supérieur de la SNCF, chargé d'assurer l'intérim des fonctions de sous-directeur de l'Europe et de l'international et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, marchés inférieurs à 4 000 euros HT et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Jean-Christophe Braun
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au sous-directeur des services aériens et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, marchés inférieurs à 4 000 euros HT et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Olivier Boulnois
administrateur civil, adjoint au sous-directeur
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, marchés inférieurs à 4 000 euros HT et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Gilles Mantoux
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission du ciel unique européen et de la réglementation de la navigation aérienne
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, marchés inférieurs à 4 000 euros HT et décisions, à l'exclusion des décrets, pour les affaires relatives à la gestion de l'espace aérien national, au programme SESAR, à la désignation des prestataires de service de la navigation aérienne et de météorologie aéronautique et à la réglementation relative à la navigation aérienne, à l'espace aérien, aux services de la circulation aérienne, à l'information aéronautique, à la sécurité de la gestion du trafic, aux procédures et aux équipements de la navigation aérienne
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Luc Lapène
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au chef de la mission du ciel unique européen et de la réglementation de la navigation aérienne
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, marchés inférieurs à 4 000 euros HT et décisions, à l'exclusion des décrets, pour les affaires relatives à la gestion de l'espace aérien national, au programme SESAR, à la désignation des prestataires de service de la navigation aérienne et de météorologie aéronautique et à la réglementation relative à la navigation aérienne, à l'espace aérien, aux services de la circulation aérienne, à l'information aéronautique, à la sécurité de la gestion du trafic, aux procédures et aux équipements de la navigation aérienne
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Guy Schiano di Lombo
agent contractuel, chef de la division finances du département administratif
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT pris en exécution des marchés à bons de commande, pour les affaires relatives à la passation des marchés du service, au support juridique, à la préparation et à l'exécution des budgets, à la gestion financière et comptable, aux ressources humaines, à la gestion administrative de l'action sociale ainsi qu'aux fonctions logistiques propres au fonctionnement du service
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Jacques Malet
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du département administratif, à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT pris en exécution des marchés à bons de commande, pour les affaires relatives à la passation des marchés du service, au support juridique, à la préparation et à l'exécution des budgets, à la gestion financière et comptable, aux ressources humaines, à la gestion administrative de l'action sociale ainsi qu'aux fonctions logistiques propres au fonctionnement du service
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Yoann La Corte
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission réaménagement de l'aéroport Nantes-Atlantique, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, pour les affaires relatives au réaménagement de l'aéroport Nantes-Atlantique et à la procédure de mise en concurrence pour la désignation du nouveau concessionnaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Pierre Pape
attaché hors classe d'administration de l'Etat, chef du bureau des affaires financières et réglementaires des aéroports
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
C. -
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Frédéric Orliange
attaché principal d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau des passagers aériens, pour les affaires relatives à la promotion, au développement et à l'application des droits et obligations des passagers et des acteurs du transport aérien
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
C. -
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Patrice Gabelle
attaché hors classe d'administration de l'Etat, chef du bureau des passagers aériens
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
C. -
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Pierre Courbarien
attaché principal d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau des affaires financières et réglementaires des aéroports, pour les affaires relatives à la mise en œuvre du dispositif de financement des aérodromes relatif aux questions de sécurité et de sûreté, à la mise en œuvre de la réglementation applicable en matière de création, de gestion et de fermeture des aérodromes, ainsi qu'au traitement des questions domaniales intéressant les aérodromes appartenant à l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
C. -
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Nicolas Lefèvre
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au chef du bureau des concessions et de la régulation économique aéroportuaires, pour les affaires relatives au suivi du cahier des charges d'Aéroports de Paris et à l'exécution des contrats de concession des aéroports appartenant à l'Etat, à la mise en œuvre de la politique de régulation économique des aérodromes relevant de la compétence de l'Etat et aux questions économiques, juridiques, financières et de gouvernance relatives à Aéroports de Paris et aux aéroports appartenant à l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
A. -
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Quentin Laudereau
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau des concessions et de la régulation économique aéroportuaires et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
A. -
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Jean-François Brysbaert
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, adjoint au chef du bureau des transporteurs et de l'intervention publique, pour les affaires relatives à la mise en œuvre de la réglementation relative aux transporteurs aériens ayant leur principal établissement en France, la délivrance des licences et autorisations d'exploitation de services aériens à ces transporteurs et leur suivi économique et financier, ainsi que celles relatives à la mise en œuvre de la politique d'aménagement du territoire en matière de desserte aérienne et en particulier de la politique relative aux liaisons aériennes soumises à des obligations de service public, notamment la gestion de l'intervention financière de l'Etat sur ces liaisons
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
A. -
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Julien Valentino
administrateur civil, chef du bureau de la prévision, de la prospective et de la veille stratégique, pour les affaires relatives aux prévisions de trafic aérien, à la prospective et à la veille stratégique sur le secteur de l'aviation civile et son évolution
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Philippe Lambert
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau des études économiques, pour les affaires relatives aux études économiques sur le transport aérien, aux analyses sur les tarifs des services aériens touchant la France et à l'analyse de la compétitivité des acteurs français du secteur aérien
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Thierry Delort
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chargé de mission auprès du directeur, en charge des systèmes informatiques de la direction du transport aérien et chef du bureau de l'observation du marché, pour les affaires relatives aux données statistiques concernant le transport aérien
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Christian Charaix
colonel (CR) de l'armée de l'air, chef du bureau de la défense, pour les affaires relatives à la protection du secret de la défense nationale, à la délivrance des titres de circulation aéroportuaire nationaux et à la protection des secteurs d'activités d'importance vitale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Alexandre Ambert
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau de la réglementation du travail, de la sécurité et des conditions de travail, pour les affaires relatives à la mise en œuvre de la réglementation spécifique concernant les conditions de travail, l'emploi et la protection sociale des salariés personnels au sol du transport aérien et des entreprises intervenant sur les aéroports ainsi que pour l'accompagnement social des personnels navigants techniques en recherche d'emploi
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Philippe Mesquida
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du bureau de la réglementation de la navigation aérienne et de l'espace aérien
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés, pour les affaires relatives à la réglementation de la navigation aérienne et à la gestion de l'espace aérien
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Jean-Claude Guilpin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du bureau de la performance environnementale des aéronefs
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décision, à l'exclusion des décrets et des marchés
C. -
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Marc Dufresnoy
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au chef du bureau de la performance environnementale des aéronefs, pour les affaires relatives à la performance environnementale des aéronefs
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décision, à l'exclusion des décrets et des marchés
C. -
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Ludwig Vallois
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau de l'environnement sonore et des impacts territoriaux
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décision, à l'exclusion des décrets et des marchés
B. -
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Pascal Thibaudin
attaché principal d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau de l'environnement sonore et des impacts territoriaux, pour les affaires relatives aux nuisances sonores et aux impacts territoriaux du transport aérien, notamment en termes d'aménagement du territoire et de développement durable
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décision, à l'exclusion des décrets et des marchés
B. -
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Guillaume Van Reysel
attaché principal d'administration de l'Etat, adjoint à la chef du bureau du climat, de la qualité de l'air et des sujets émergents, pour les affaires relatives aux impacts environnementaux du transport aérien notamment en termes de qualité de l'air et de changement climatique (affaires relatives aux biocarburants, à l'intégration de l'aviation civile dans le système européen d'échange de quotas d'émission (ETS) ou dans le système CORSIA)
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décision, à l'exclusion des décrets et des marchés
A. -
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Claire Piumato
attachée d'administration de l'Etat hors classe, adjointe au chef de la mission du droit du travail et des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, marchés inférieurs à 4 000 euros HT et décisions, à l'exclusion des décrets, pour les affaires relatives au droit du travail, aux conditions de travail et à la protection sociale de salariés du transport aérien et des entreprises intervenant sur les aéroports
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Sandrine Lefebvre
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, directrice adjointe du service technique de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décision et marchés, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Nelly Urien
assistante d'administration de l'aviation civile de classe normale, gestionnaire finances à la mission gestion des ressources et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, et à l'effet d'effectuer dans un système d'information les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui sont
mentionnées dans les articles 29 à 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Gwenaëlle Troufflard
adjointe principale d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances à la mission gestion des ressources
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, et à l'effet d'effectuer dans un système d'information les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui sont
mentionnées dans les articles 29 à 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Armelle Brunetaud-Carbonnel
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe à la chef de la mission gestion des ressources
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, marchés inférieurs à 90 000 euros HT et décisions, à l'exclusion des décrets, pour les affaires relatives à la gestion des personnels, à la gestion budgétaire, aux moyens logistiques, à l'organisation et au fonctionnement de la direction du transport aérien, et à l'effet d'effectuer dans un système d'information les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui sont
mentionnées dans les articles 29 à 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Anita Boone
attachée principale d'administration de l'Etat, chef de la mission gestion des ressources et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, marchés inférieurs à 90 000 euros HT et décisions, à l'exclusion des décrets, pour les affaires relatives à la gestion des personnels, à la gestion budgétaire, aux moyens logistiques, à l'organisation et au fonctionnement de la direction du transport aérien, et à l'effet d'effectuer dans un système d'information les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui sont
mentionnées dans les articles 29 à 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Stéphanie Chayla
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du département administratif, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT pris en exécution des marchés à bons de commande, pour les affaires relatives à la passation des marchés du service, au support juridique, à la préparation et à l'exécution des budgets, à la gestion financière et comptable, aux ressources humaines, à la gestion administrative de l'action sociale ainsi qu'aux fonctions logistiques propres au fonctionnement du service
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Sabine Lasserre
attachée d'administration hors classe de l'Etat, adjointe au chef de la mission réaménagement de l'aéroport Nantes-Atlantique
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, pour les affaires relatives au réaménagement de l'aéroport Nantes-Atlantique et à la procédure de mise en concurrence pour la désignation du nouveau concessionnaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Stéphanie SELIM
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe à la chef du bureau des capacités aéroportuaires, pour les affaires relatives à la gestion des capacités aéroportuaires, notamment la coordination des aéroports, l'attribution des créneaux horaires et l'affectation des transporteurs aériens sur les aérodromes français et aux services d'assistance en escale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
B. -
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Alexandra HERVY
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe à la chef du bureau du droit du transport aérien, pour les affaires relatives au secrétariat de la commission administrative de l'aviation civile, aux contrats de transport aérien, aux dispositifs d'assistance aux victimes, à l'utilisation des systèmes d'information et de réservation, aux réponses aux contentieux relatifs aux droits des passagers aériens et à la concurrence dans le transport aérien
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
B. -
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Fabienne Reumond-Herledan
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du bureau des transporteurs et de l'intervention publique
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
A. -
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Claire Gambourg
attachée hors classe d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau de la règlementation de la navigation aérienne et de l'espace aérien
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés, pour les affaires relatives à la réglementation de la navigation aérienne et à la gestion de l'espace aérien
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Claire Rais Assa
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau du climat, de la qualité de l'air et des sujets émergents
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décision, à l'exclusion des décrets et des marchés
A. -
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Francis BOUYER
secrétaire général à la délégation interministérielle à la prévention et à la lutte contre la pauvreté
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Marine JEANTET
déléguée interministérielle à la prévention et à la lutte contre la pauvreté
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Paul SALVAIRE
secrétaire des affaires étrangères, adjoint au sous-directeur de l'environnement et du climat
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'environnement et du climat
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Jean-François PACTET
conseiller des affaires étrangères hors classe, directeur adjoint de la culture, de l'enseignement, de la recherche et du réseau
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la culture, de l'enseignement, de la recherche et du réseau
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Balthazar LIONNARD
secrétaire des affaires étrangères, chef de pôle des opérateurs et de la coopération multilatérale de la sous-direction de la culture et des médias
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la culture et des médias
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Martin JUILLARD
conseiller des affaires étrangères hors classe, directeur adjoint de la diplomatie économique
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la diplomatie économique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Didier JEAN
cadre contractuel, chef de la mission de la promotion du tourisme
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la promotion du tourisme
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Jérémie FORRAT-JAIME
conseiller des affaires étrangères, adjoint à la sous-directrice de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Frédéric DEPETRIS
secrétaire des affaires étrangères principal, adjoint au sous-directeur du développement humain
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du développement humain
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Xavier BRUN
secrétaire des affaires étrangères principal, chef de la mission de la régulation et de la concurrence équitable
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la régulation et de la concurrence équitable
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Pascal LEMAIRE
secrétaire des affaires étrangères principal, adjoint au sous-directeur du réseau de coopération et d'action culturelle, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du réseau de coopération et d'action culturelle
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Patrick BOSDURE
cadre contractuel, chef de pôle Asie et Amériques de la sous-direction du réseau de coopération et d'action culturelle
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du réseau de coopération et d'action culturelle
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Dominique DEPRIESTER
cadre contractuel, chef de mission de la langue française et de l'éducation, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la langue française et de l'éducation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Laurent RUCKER
secrétaire des affaires étrangères principal, chef de mission de la gouvernance démocratique, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la gouvernance démocratique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Guillaume MOUNIER
chef de pôle Droits, justice et citoyenneté, secrétaire des affaires étrangères principal
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la gouvernance démocratique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: François-Xavier REYMOND
conseiller des affaires étrangères, délégué adjoint pour les relations avec la société civile et les partenariats
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation pour les relations avec la société civile et les partenariats
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Pascal ROOS
secrétaire des affaires étrangères, délégué adjoint des programmes et des opérateurs, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Bertrand POUS
conseiller des affaires étrangères, délégué des programmes et des opérateurs, à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Hervé Peltier
chef de pôle gestion des dépenses de la délégation des programmes et des opérateurs, secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Josué SERRES
conseiller des affaires étrangères, chargé de mission du directeur général de la mondialisation de la culture, de l'enseignement et du développement international, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction générale de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Lucie STEPANYAN
conseillère des affaires étrangères, cheffe de mission du commerce extérieur et de l'attractivité
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission du commerce extérieur et de l'attractivité
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Sophie MAYSONNAVE
secrétaire des affaires étrangères principale, adjointe au sous-directeur du développement
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du développement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Donatienne HISSARD
conseillère des affaires étrangères hors classe, directrice adjointe du développement durable
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction du développement durable
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Caroline GONDAUD
secrétaire des affaires étrangères principale, cheffe de pôle des secteurs prioritaires à l'export de la sous-direction des secteurs stratégiques
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des secteurs stratégiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Carole DANDEVILLE
cadre contractuelle, adjointe au chef de mission de la langue française et de l'éducation
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la langue française et de l'éducation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Anne-Charlotte DOMMARTIN
secrétaire des affaires étrangères principale, délégué pour les relations avec la société civile et les partenariats, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation pour les relations avec la société civile et les partenariats
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Christine MORO
ministre plénipotentiaire de 1re classe, ambassadrice déléguée pour l'action extérieure des collectivités territoriales, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation pour l'action extérieure des collectivités territoriales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Natasha BUTLER
secrétaire des affaires étrangères, déléguée adjointe pour l'action extérieure et des collectivités territoriales
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation pour l'action extérieure des collectivités territoriales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Agathe EYRIOLLES
cadre contractuelle, chargée de mission du directeur général
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction générale de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Gilles STERN
secrétaire de chancellerie, chef de pôle adjoint gestion des dépenses de la délégation des programmes et des opérateurs, et à
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Emmanuel ROUBACH
contrôleur principal des finances publiques, chef de pôle adjoint gestion des dépenses de la délégation des programmes et des opérateurs
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Eric TROESTLER
attaché d'administration hors classe, adjoint au chef de bureau des ressources humaines, affaires générales et moyens généraux et à
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines, des affaires financières et des moyens généraux
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Paul KERSALÉ
inspecteur des finances publiques, acheteur
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines, des affaires financières et des moyens généraux
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Mathilde SARTHOU VOURC'H
attachée principale d'administration, adjointe au chef de bureau des ressources humaines, affaires générales et moyens généraux, à
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines, des affaires financières et des moyens généraux
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Marie-Alixe MEIER
attachée principale d'administration, chef de bureau des ressources humaines, affaires générales et moyens généraux, à
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines, des affaires financières et des moyens généraux
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Delphine ANTOINE
attachée d'administration, chargée de mission, à
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines, des affaires financières et des moyens généraux
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Eric TROESTLER
attaché d'administration hors classe, adjoint au chef de bureau des ressources humaines, affaires générales et moyens généraux et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la fonction publique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines, des affaires financières et des moyens généraux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la fonction publique"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Paul KERSALÉ
inspecteur des finances publiques, acheteur
Objet:
au nom du ministre chargé de la fonction publique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines, des affaires financières et des moyens généraux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la fonction publique"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Mathilde SARTHOU VOURC'H
attachée principale d'administration, adjointe au chef de bureau des ressources humaines, affaires générales et moyens généraux, à
Objet:
au nom du ministre chargé de la fonction publique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines, des affaires financières et des moyens généraux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la fonction publique"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Marie-Alixe MEIER
attachée principale d'administration, chef de bureau des ressources humaines, affaires générales et moyens généraux, à
Objet:
au nom du ministre chargé de la fonction publique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines, des affaires financières et des moyens généraux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la fonction publique"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Delphine ANTOINE
attachée d'administration, chargée de mission, à
Objet:
au nom du ministre chargé de la fonction publique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines, des affaires financières et des moyens généraux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la fonction publique"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.