30 Novembre 1990

De: Mosimann (Michel)
le commissaire principal du commissariat de la marine
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
30 Novembre 199030/11/1990
De: Dyèvre (Yann)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
30 Novembre 199030/11/1990
De: Provo (Jean-Claude)
trésorier du centre régional d'information Jeunesse Nord-Pas-de-Calais
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Suppléants
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:
suppleant
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Planche (Marcel)
président du centre d'information Jeunesse Val-d'Oise
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Suppléants
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:
suppleant
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Lepeve (Agathon)
président du centre régional d'information Jeunesse Poitou-Charentes
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Suppléants
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:
suppleant
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Cellier (Jean)
président du centre régional d'information Jeunesse Alpes-Vivarais
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Suppléants
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:
suppleant
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Mauletti (Thierry)
directeur du centre régional d'information Jeunesse lyonnais
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Suppléants
Sur proposition de l'association des directeurs de centres d'information Jeunesse
Groupe:
suppleant
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: El Attar (Mustapha)
directeur du centre d'information Jeunesse Basse-Normandie
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Suppléants
Sur proposition de l'association des directeurs de centres d'information Jeunesse
Groupe:
suppleant
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Crouzilhac (Jacques)
directeur du centre d'information Jeunesse Provence-Alpes
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Suppléants
Sur proposition de l'association des directeurs de centres d'information Jeunesse
Groupe:
suppleant
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Bureaux (Jacques)
directeur du centre d'information Jeunesse Lorraine
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Suppléants
Sur proposition de l'association des directeurs de centres d'information Jeunesse
Groupe:
suppleant
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Plisson (Hugues)
directeur départemental de la jeunesse et des sports du Loiret
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Berche (Gérard)
directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Goureaux (Marinette)
vice-présidente du centre régional d'information Jeunesse Pays de la Loire
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Suppléants
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:
suppleant
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Jaunasse (Yvette)
directrice du centre régional d'information Jeunesse Pays de la Loire
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Suppléants
Sur proposition de l'association des directeurs de centres d'information Jeunesse
Groupe:
suppleant
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Guerard (Jacky)
Union des foyers de jeunes travailleurs
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Sur proposition du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse (C.N.E.P.J.)
Groupe:
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Renahy (Philippe)
directeur du centre d'information Jeunesse Franche-Comté
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Titulaires
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Puts (André)
président du centre d'information Jeunesse Provence-Alpes
Sur proposition de l'association des directeurs de centres d'information Jeunesse
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Titulaires
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Letellier (Philippe)
président du centre régional d'information Jeunesse Picardie
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Titulaires
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Lavergne (René)
président du centre régional d'information Jeunesse Midi-Pyrénées
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Titulaires
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Haby (René)
président du Centre d'information et de documentation Jeunesse (C.I.D.J.)
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Titulaires
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Fischbach (Gilbert)
directeur du centre d'information Jeunesse Côte d'Azur
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Titulaires
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Fimbel (Jean-Claude)
président du centre d'information Jeunesse Alsace
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Titulaires
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Caffin (Philippe)
directeur du centre d'information Jeunesse Bretagne
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Titulaires
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Arnoult (Luc)
directeur du centre régional d'information Jeunesse Picardie
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Titulaires
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Loustau-Carrere (Jean-Pierre)
directeur régional de la jeunesse et des sports d'Auvergne
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Lastennet (Jacques)
directeur régional de la jeunesse et des sports d'Ile-de-France
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Arnoult (Edith)
Fédération unie des auberges de jeunesse
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Sur proposition du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse (C.N.E.P.J.)
Groupe:
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Cahen (Brigitte)
directrice du C.I.D.J
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Titulaires
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Richard (Marie)
directeur de la jeunesse et de la vie associative
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Julien (Claude)
Objet:
président du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Groupe:
president
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Mamère (Noël)
journaliste
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Loustau (Vincent)
secrétaire confédéral C.F.D.T. (délégation Jeunes)
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Julien (Claude)
président de la Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente, directeur du Monde diplomatique
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Magimel (Bernard)
ingénieur d'agronomie, chargé de mission au commissariat à l'aménagement et au développement économique du Massif central
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales de la région Auvergne
Groupe:
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Saal (Agnès)
administrateur civil, affectée au ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
Objet:
directeur de l'administration et des affaires financières au Centre national de la cinématographie
inclus
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
date_fin="1991-02-28"
détachement
30 Novembre 199030/11/1990
De: Soulas (Marc)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Stourm (Jean-Marie)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
f) A titre de représentants de la Fédération générale des salariés des organisations agricoles et de l'agro-alimentaire (F.G.S.O.A.)
suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Aymard (Charles)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
e) A titre de représentants de la Fédération nationale de l'agriculture (C.G.C.)
suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Potlet (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
d) A titre de représentants de la Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture (C.F.T.C.)
suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Richaud (Patrick)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
c) A titre de représentants de la Fédération générale agro-alimentaire (C.F.D.T.)
suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Damemme (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
b) A titre de représentants de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et allumettes et des secteurs connexes (F.O.)
suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Lebocey (Guy)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
a) A titre de représentants de la Fédération nationale agro-alimentaire et forestière (C.G.T.)
suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Chevalier (Maurice)
Crepeau (Bernard); Goury (Pierre); Mary (Gilles)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
3. A titre de représentants de la mutualité sociale agricole
suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Fougereux (Gérald)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
2
représentants des employeurs de la main-d'oeuvre agricole
d) A titre de représentants de la Fédération nationale des entrepreneurs de travaux agricoles et forestiers (F.N.E.T.A.F.)
suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Bouche (Régis)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
2
représentants des employeurs de la main-d'oeuvre agricole
c) A titre de représentants de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole
suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Astier (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
2
représentants des employeurs de la main-d'oeuvre agricole
b) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants forestiers, scieurs et industriels du bois (F.N.B.)
suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Debons (René)
Nussbaumer (Willy); Brum (Arnold)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
2
représentants des employeurs de la main-d'oeuvre agricole
a) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A)
suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Rolland (Marie-Thérèse)
Sesmat (Ginette)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
3. A titre de représentants de la mutualité sociale agricole
suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Royez (Marcel)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: de La Croix (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
f) A titre de représentants de la Fédération générale des salariés des organisations agricoles et de l'agro-alimentaire (F.G.S.O.A.)
titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Collet (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
e) A titre de représentants de la Fédération nationale de l'agriculture (C.G.C.)
titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Galtier (Charles)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
d) A titre de représentants de la Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture (C.F.T.C.)
titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Linger (Francis)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
c) A titre de représentants de la Fédération générale agro-alimentaire (C.F.D.T.)
titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Pean (Yvon)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
b) A titre de représentants de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et allumettes et des secteurs connexes (F.O.)
titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Rouillard (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
a) A titre de représentants de la Fédération nationale agro-alimentaire et forestière (C.G.T.)
titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Amis (Claude)
Cadoret (Ange); Caillaud (André); Dalle (Jean-Lin); Griolet (Vincent-Noël); Hemmer (Robert)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
3. A titre de représentants de la mutualité sociale agricole
titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Sabathie (Robert)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
2
représentants des employeurs de la main-d'oeuvre agricole
d) A titre de représentants de la Fédération nationale des entrepreneurs de travaux agricoles et forestiers (F.N.E.T.A.F.)
titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Verneret (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
2
représentants des employeurs de la main-d'oeuvre agricole
b) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants forestiers, scieurs et industriels du bois (F.N.B.)
titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Narcy (Louis)
Herbert (Guy); Severin (René)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
2
représentants des employeurs de la main-d'oeuvre agricole
a) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A)
titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Leffray (Anne)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
2
représentants des employeurs de la main-d'oeuvre agricole
c) A titre de représentants de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole
titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Petitjean (Michel)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1990-08-28"
a_sa_demande
cessation de fonction
30 Novembre 199030/11/1990
De: Bertret (Jean-Loup)
directeur général adjoint de la Société nationale Corse-Méditerranée
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
Remplace:M. Isoard (Jean-Pierre)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: La Rochelle (Charente-Maritime)
cadastré section EI no 119 pour une superficie totale bâtie et non bâtie de 640 mètres carrés tel qu'il est figuré en jaune sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au ministère de l'intérieur (direction de la programmation, des affaires financières et immobilières), en vue de l'installation des services de la commission médicale des permis de conduire et du service de prévention médicale de la préfecture et de la police de La Rochelle, un immeuble sis 112, boulevard Joffre, à
Groupe:
affectation
30 Novembre 199030/11/1990
De: Coufourier (Patrice)
commissaire de la police nationale
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet du Blanc
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Le Blanc"
sous-prefecture_departement_code="36"
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Triquet (Jean-Luc, Laurent, Pierre, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Claude Fabre et Jean-Marie Sanmartin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Arlie (Jean-Michel)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Vervins
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Corbin de Mangoux (Erard)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Isère
Objet:
secrétaire général adjoint de la préfecture de l'Isère
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Roquefort (Richard)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Raphat (Christian)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Prevot (Lionel)
)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Philibert (Michel)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Paquier (Jacques)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Naizot (François)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Mazure (Michel)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Marcoux (Pascal)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Maninet (Jérôme)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Le Gal (René)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Humbert (Xavier)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Hubert (Thierry)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Hilaire (Jean-Luc)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Herbet (Philippe)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Fougeroux (Philippe)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Duspara (Mladen)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Duprat (Patrick)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Dumont (Gilles)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Dumas (Philippe)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Conques (Didier)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Chardavoine (Bernard)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Bur (Roger)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Beauzor (Erick)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Augendre (Olivier)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Titon (Hedoux)
(Claude)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Soumeilhan (Christine)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Roche (Florence)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Marty (Lafargue)
(Marie-Christine)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Karagulmez (Huguet)
(Martine)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Jung (Danielle)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Izard (Camille)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Hemard (Bouche)
(Patricia)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Farines (Martine)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Delzenne (Kolasiak)
(Gisèle)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Collet (Corsetti)
(Marie-Odile)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Civel (Barbier)
(Françoise)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Bruch (Nicolas)
(Rose-Marie)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Bouissou (Boulin)
(Josiane)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Boitouzet (Dizdar)
(Aleth)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Berthomme (Véronique)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Baumelle (Christiane)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Vidil (Laurent)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Verrier (Michel)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Uzureau (Jean-Yves)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Thepot (Michel)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Stumpf (Hubert)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Rolle (Jean-René)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Pierre (Pascal)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Ohlicher (Gérard)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Meyer (René)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Mauduit (Jean-Pierre)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Lafrontière (Jean-Pierre)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Joyeux (Gérard)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Jacq (Guillaume)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Inversin (François)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Hidair (Albert)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Gourama (Jean-Pierre)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Gillot (Louis)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Garancher (Bruno)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Fohrer (Guy)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Feliot (Gérard)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Felger (Roland)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Fauvel (Benoît)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Dupuis (Fabrice)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Dicorato (Christian)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Chanois (Jean-Pierre)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Catala (Alain)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Boutigny (Bernard)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Bouazza (Marcel)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Besombes (Claude)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Baptiste (Philippe)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Pallas (Marie-Christine)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Monteiro (Laurence)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Mege (Françoise)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Lherault (Sylvie)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Germain (Dominique)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Bouscaren (Annie)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Beaudonnet (Brigitte)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Adelise (Sylvia)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Marionneau (Jacques)
Objet:
sur une liste complémentaire
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Guirou (Christophe)
Objet:
sur une liste complémentaire
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Gilardot (Jean-Paul)
Objet:
sur une liste complémentaire
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Andurand (Hervé)
Objet:
sur une liste complémentaire
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Vantajour (Arlette)
Objet:
sur une liste complémentaire
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Calvet (Marie-Claude)
Objet:
sur une liste complémentaire
inscription
30 Novembre 199030/11/1990
De: Régis Leclercq
Objet:
directeur de l'école d'architecture de Lille-Régions Nord
Remplace:M. Gérard Engrand
Groupe:
date_debut="1990-09-15"
ecole
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Roland Fain
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants du personnel
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats du personnel des industries de l'énergie électrique, nucléaire et gazière (C.G.T.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Jean Berton
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants du personnel
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des industries de l'énergie électrique et du gaz (C.G.T.-F.O.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Jean Bayle
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants du personnel
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des industries de l'énergie électrique et du gaz (C.G.T.-F.O.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Christian Terrier
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants du personnel
Sur proposition de la Fédération gaz-électricité (C.F.D.T.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Christian Jimenez
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants du personnel
Sur proposition de l'Union nationale des cadres et de la maîtrise (U.N.C.M.-C.F.E.-C.G.C.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Jean-Claude Burckel
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants des régions, Région Alsace
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Daniel Maquart
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants de l'Etat
Sur proposition du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Jean-Pierre Duport
délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux reconversions
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Joël Rochard
inspecteur général des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre délégué au budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Jacques Monestier
préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Pierre Caron
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: André Grammont
directeur de l'espace rural et de la forêt
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Francis Mayer
sous-directeur à la direction du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Neri (Jean-Baptiste, Philippe)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean Neri, Marie-Paule Mancini-Neri et Michel Mancini, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Ajaccio (Corse-du-Sud)"
huissier_residence_departement_code="2A"
cessation de fonction
30 Novembre 199030/11/1990
De: Fuzeau (Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
30 Novembre 199030/11/1990
De: Fuzeau (Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Saône
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
30 Novembre 199030/11/1990
De: Moneret (André)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Lorraine
Groupe:
date_debut="1990-09-15"
cessation de fonction
30 Novembre 199030/11/1990
De: Marechaux (Bertrand)
sous-préfet de 2e classe, secrétaire général de la préfecture de l'Ariège
Objet:
sous-préfet de Dreux
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Dreux"
sous-prefecture_departement_code="28"
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Pimor (Philippe-Xavier)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Ariège
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Barcelonnette
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Barcelonnette"
sous-prefecture_departement_code="04"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Thomas (Gérard)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Narbonne
Objet:
sous-préfet de Villefranche-sur-Saône
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Villefranche-sur-Saône"
sous-prefecture_departement_code="69"
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Le Divenah (Jean-Paul)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Montmorillon
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Ain
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montmorillon"
sous-prefecture_departement_code="86"
cabinet="Préfet de l'Ain"
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Duquesne (Dominique, Emile, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société Dominique Duquesne, Gérard Turlur et Patrick Vancostenoble, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Seclin (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
30 Novembre 199030/11/1990
De: Ferey (Daniel)
commissaire principal de la police nationale
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet d'Yssingeaux
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Yssingeaux"
sous-prefecture_departement_code="43"
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Wathelet (Jean-Claude)
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Bernay
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bernay"
sous-prefecture_departement_code="27"
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Blois-le-Breuil (Loir-et-Cher)
Objet:
à titre unique au ministère chargé de l'aviation civile, pour les besoins des transports aériens et de l'aviation de tourisme
affectation
30 Novembre 199030/11/1990
De: Anne (Bernard)
directeur général de la Société nationale Corse-Méditerranée
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
Remplace:M. Ribiere (Jacques)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Baucher (Monique)
Objet:
dans son corps d'origine pour être admise pour limite d'âge
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour compter du
27 mars 1991
depart_retraite
réintégration
30 Novembre 199030/11/1990
De: Baucher (Monique)
attaché d'administration centrale de 1re classe, 4e échelon
Objet:
au détachement auprès du ministère des affaires étrangères
de
Groupe:
date_debut="1991-03-27"
cessation de fonction
30 Novembre 199030/11/1990
De: Fabre (Jean)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Barcelonnette
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Barcelonnette"
sous-prefecture_departement_code="04"
cabinet="Préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane"
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Burdeau (François)
Objet:
professeur à l'université Rennes-I
Groupe:
composition
30 Novembre 199030/11/1990
De: Portelli (Hugues)
Objet:
professeur à l'université Paris-X
Groupe:
composition
30 Novembre 199030/11/1990
De: Colas (Dominique)
Objet:
professeur à l'université Paris-IX
Groupe:
composition
30 Novembre 199030/11/1990
De: Offerle (Michel)
Objet:
professeur à l'université Paris-I
Groupe:
composition
30 Novembre 199030/11/1990
De: d'Arcy (François)
Objet:
professeur à l'université Grenoble-II, président
Groupe:
composition
30 Novembre 199030/11/1990
De: Favre (Pierre)
Objet:
professeur à l'Institut d'études politiques de Paris
Groupe:
composition
30 Novembre 199030/11/1990
De: Coulon (Christian)
Objet:
directeur de recherche au C.N.R.S., Institut d'études politiques de Bordeaux
Groupe:
composition
30 Novembre 199030/11/1990
De: Fuzeau (Michel)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
30 Novembre 199030/11/1990
De: Magnier (Françoise)
administrateur civil, affectée au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours d'appel auprès du ministère de la justice
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
duree="deux ans"
détachement
30 Novembre 199030/11/1990
De: Duquesne (Dominique, Emile, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société François Lejuste, André Devos et Bernard Barbier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Ronchin (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Krzisch (Claude)
cancérologie-radiothérapie: quatre ans
Objet:
à titre permanent
praticiens hospitaliers
sont immédiatement détachés
praticiens hospitaliers universitaires dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Harle (Jean, Robert)
médecine interne: quatre ans
Objet:
à titre permanent
praticiens hospitaliers
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Bernard (Jean-Paul)
hépatologie-gastro-entérologie: quatre ans
Objet:
à titre permanent
praticiens hospitaliers
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Tebib (Jacques, Guy)
rhumatologie: quatre ans
Objet:
à titre permanent
praticiens hospitaliers
Centre hospitalier et universitaire de Lyon
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Mornex (Jean-François)
pneumologie: quatre ans
Objet:
à titre permanent
praticiens hospitaliers
Centre hospitalier et universitaire de Lyon
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Verges (Bruno)
endocrinologie et maladies métaboliques: quatre ans six mois
Objet:
à titre permanent
praticiens hospitaliers
Centre hospitalier et universitaire de Dijon
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Bron (Alain)
ophtalmologie: cinq ans six mois
Objet:
à titre permanent
praticiens hospitaliers
Centre hospitalier et universitaire de Dijon
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Dao (Mank Thong)
hépato-gastro-entérologie: quatre ans six mois
Objet:
à titre permanent
praticiens hospitaliers
Centre hospitalier et universitaire de Caen
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Humbert (Philippe)
dermato-vénéréologie: quatre ans cinq mois
Objet:
à titre permanent
praticiens hospitaliers
Centre hospitalier et universitaire de Besançon
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Dalphin (Jean-Charles)
pneumologie: quatre ans
Objet:
à titre permanent
praticiens hospitaliers
Centre hospitalier et universitaire de Besançon
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Orler (Jean-Baptiste)
psychiatrie d'adultes: quatre ans deux mois
Objet:
à titre permanent
praticiens hospitaliers
Centre hospitalier et universitaire d'Angers
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Sault (Marie-Christine)
anatomie pathologique: quatre ans six mois
Objet:
à titre permanent
praticiens hospitaliers
Centre hospitalier et universitaire de Lille
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Jourde (Jean-Louis)
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes, sous-directeur des gens de mer
Objet:
administrateurs au conseil d'administration de la Société française d'études et de réalisations maritimes, portuaires et navales (Sofremer)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Dubois (Jacques)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
administrateurs au conseil d'administration de la Société française d'études et de réalisations maritimes, portuaires et navales (Sofremer)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Bentejac (Alain)
administrateur civil, chef du bureau des interventions financières spécifiques à la direction des relations économiques extérieures
Objet:
administrateurs au conseil d'administration de la Société française d'études et de réalisations maritimes, portuaires et navales (Sofremer)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Jean-Paul Dumontier
Objet:
directeur de l'école d'architecture de Normandie
Remplace:M. Jean-Pierre Maillard
Groupe:
date_debut="1990-09-15"
ecole="École d'architecture de Normandie"
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Georges Thoma
sous-directeur au service des opérations fiscales et foncières de la direction générale des impôts, au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
représentants de l'Etat
à compter de la date du présent décret
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Gilles Rouques
ingénieur en chef des ponts et chaussées, adjoint au directeur de l'architecture et de l'urbanisme, au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
représentants de l'Etat
à compter de la date du présent décret
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Olivier Grunberg
administrateur civil à la direction du budget, au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
représentants de l'Etat
à compter de la date du présent décret
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Olivier Debains
administrateur civil, chef du bureau du financement de la construction à la direction du Trésor, au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
représentants de l'Etat
à compter de la date du présent décret
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Jannin (François)
président-rapporteur à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
président-suppléant de la commission interrégionale de la tarification sanitaire et sociale dont le siège est à Paris
Remplace:M. Courtin (Michel)
Groupe:
suppleant
president
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: d'Aillières (Michel)
Objet:
Groupe:
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Mercier (Michel)
conseiller général
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de l'aide sociale (formation plénière non contentieuse) et de la Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale (section permanente du Conseil supérieur de l'aide sociale statuant au contentieux)
Remplace:M. d'Aillières (Michel)
Groupe:
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Gastambide (Marc)
chargé de mission
Objet:
membre du conseil du Fonds d'amortissement des charges d'électrification
au titre de représentant du délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Remplace:Mme Esparre (Sylvie)
Groupe:
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Noblet (André)
Objet:
comme assesseurs près la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale
représentants des employeurs
Groupe:
désignation
30 Novembre 199030/11/1990
De: Boisselier (Jackie)
suppléants
Objet:
comme assesseurs près la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale
représentants des employeurs
Groupe:
désignation
30 Novembre 199030/11/1990
De: Bacart (Jacques)
titulaires
Objet:
comme assesseurs près la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale
représentants des employeurs
Groupe:
désignation
30 Novembre 199030/11/1990
De: Fauchois (Marie-Christine)
Objet:
comme assesseurs près la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale
représentants des employeurs
Groupe:
désignation
30 Novembre 199030/11/1990
De: Richard (Didier, Marcel, Hermann)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Simon Nadjar, Jean-Jacques Charlet et Danielle Lebailly, épouse Nadjar, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Neuilly (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Jean-Paul Maguet
Objet:
directeur de l'école d'architecture de Paris-La Défense
Remplace:M. Jean-François Roullin
Groupe:
date_debut="1990-09-15"
ecole="École d'architecture de Paris-La Défense"
nomination
30 Novembre 199030/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.