30 Novembre 1994

De: Nigaud (Pierre, Albert)
notaire
Creusot (Saône-et-Loire)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
désignation
30 Novembre 199430/11/1994
De: Achard (Sophie)
Objet:
au grade de lieutenant
officier servant sous contrat
à compter de la date de prise d'effet de son contrat, pour occuper un emploi de psychologue
duree="deux ans"
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Agid (Philippe)
administrateur civil, rattaché pour sa gestion aux services du Premier ministre
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
Groupe:
date_debut="1992-11-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
30 Novembre 199430/11/1994
De: Bonnet (Francis)
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:
administrateur civil auprès du ministère de l'économie et du ministère du budget
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
duree="deux ans"
détachement
30 Novembre 199430/11/1994
De: Heinrich (Paul, Philippe)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Biry (Valérie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Heinrich (Paul, Philippe)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
cessation de fonction
30 Novembre 199430/11/1994
De: Deis (Jean-Pierre, Philippe, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel et Gérard Pichon, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Pichon (Michel, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société Michel et Gérard Pichon
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
30 Novembre 199430/11/1994
De: Hubert (Paul, Marie, Pierre, Urbain)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Bain-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
30 Novembre 199430/11/1994
De: Terrien (Claude, Louis, Joseph, Maurice)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Ruillé-sur-Loir (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
cessation de fonction
30 Novembre 199430/11/1994
De: Metlas (Ljepsa), épouse Komunjer
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université de technologie de Compiègne
de nationalité croate
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="quatorze mois"
professeur="De nationalité croate"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Spiewak (Marie-Thérèse)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office notarial
notaire
notaire_residence="Creusot (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Sundstrom (Lars)
Objet:
professeur associé des universités à plein temps (disciplines médicales), en histologie, embryologie, cytogénétique, sur emploi permanent du budget de l'Etat et affecté auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine de l'université Bordeaux-II
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1994-1995
de nationalité américaine
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
professeur="De nationalité américaine"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Kuhn (Isabelle, Anne, Marie), épouse Magret
Objet:
notaire
Remplace:M. Gresser (Edmond, Marie, Gustave)
notaire
notaire_residence="Lauterbourg (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Danan (Yves)
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) à l'université Paris-IV
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
bénéficie du maintien en activité, en surnombre, jusqu'au terme de l'année universitaire 1998-1999
prévu par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
date_debut="1996-01-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
30 Novembre 199430/11/1994
De: Littelmann (Peter)
Objet:
professeur des universités associé à plein temps (disciplines scientifiques) à l'université Strasbourg-I
de nationalité allemande
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="douze mois"
professeur="De nationalité allemande"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Jeffray (Gérard)
Objet:
comme personne qualifiée au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
30 Novembre 199430/11/1994
De: Despres (Christian)
Objet:
ingénieur de la météorologie de 2e classe
date_debut="1994-06-16"
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Herard (Marc)
Objet:
notaire
Remplace:M. Lassus (Roger, Louis, Jean)
notaire
notaire_residence="Epinac (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Monnoyer de Galland de Carnières (François)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université de Valenciennes
de nationalité belge
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité belge"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Mered (Franck)
Objet:
ingénieur-élève de la météorologie
date_debut="1994-09-12"
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Marascalchi (Philippe)
Objet:
secrétaire administratif stagiaire des services extérieurs du ministère de la défense
Pour le département de la Gironde
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Marascalchi (Philippe)
Objet:
secrétaire administratif stagiaire des services extérieurs du ministère de la défense
Pour le département de la Gironde
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Plummer (Philipp, Sydney)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Strasbourg-I
de nationalité australienne
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="six mois"
professeur="De nationalité australienne"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Foidart (Alain)
Objet:
ingénieur de la météorologie de 2e classe
date_debut="1994-06-16"
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Dumont (Jean-Paul)
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères (cadre d'Orient) de 2e classe, 6e échelon
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Cadre d'Orient
Au 7e échelon
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Bailly (Martine)
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères (cadre d'Orient) de 2e classe, 7e échelon
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Cadre d'Orient
Au 7e échelon
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Serre (Gérard)
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe, 5e échelon
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Cadre général
Au 6e échelon
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Mostura (Serge)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 5e échelon
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Cadre général
Au 6e échelon
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Lorvellec (Yves)
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe, 6e échelon
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Cadre général
Au 6e échelon
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Seguy (Michel)
chiffreur en chef de 2e classe, 3e échelon
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Cadre général
Au 5e échelon
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Le Seac'h (Alain)
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe, 4e échelon
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Cadre général
Au 5e échelon
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Sauteraud (Michèle)
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe, 6e échelon
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Cadre général
Au 7e échelon
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Ramis (Michèle), épouse Plum
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe, 5e échelon
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Cadre général
Au 6e échelon
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Mignot (Xavier)
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) à l'université Montpellier-III
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
maintenu en fonctions jusqu'au terme de l'année universitaire 1995-1996
date_debut="1996-02-09"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
30 Novembre 199430/11/1994
De: Vorobief (André)
Objet:
notaire
Remplace:M. Quirin (Thomas, Jean)
notaire
notaire_residence="Oberbronn (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Bies-Pere (Henri)
premier vice-président du Centre national des jeunes agriculteurs
Objet:
membre de la commission des comptes de l'agriculture de la nation
représentant des organisations professionnelles agricoles
Remplace:
M. Prugue
Groupe:
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Goux (Christian)
professeur des universités (science économique générale) auprès de l'université Paris-I
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1994-12-20"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
30 Novembre 199430/11/1994
De: René Mahé
ancien président-directeur général de société. Commandeur de l'ordre national du Mérite
Objet:
membres du conseil de l'ordre national du Mérite
Groupe:
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Joseph Belmont
inspecteur général honoraire de la construction. Commandeur de l'ordre national du Mérite
Objet:
membres du conseil de l'ordre national du Mérite
Groupe:
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Danjou (Stanislas, Pierre, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Francis Danjou, Pierre Danjou et Patrick Durnez, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Roncq (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Danjou (Francis, Henri, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société Francis Danjou, Pierre Danjou et Patrick Durnez, notaires associés
notaire
notaire_residence="Roncq (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
30 Novembre 199430/11/1994
De: Verdier (Jacques)
directeur Développement-production de Total S.A., suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Batignoles, suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Vardanega (Roland)
directeur général adjoint de Peugeot Automobile, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Batignoles, suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Pecoud (Dominique)
secrétaire général de l'Association pour le développement de l'Institut technologique de l'Europe et du Sud (Adites), titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Batignoles, suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Noels (Jacques)
président de Zenith Data Systems et Inc, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Batignoles, suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Neuve Eglise (Michel)
président-directeur général de Matra Datavision, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Batignoles, suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Galaire (Hervé)
directeur du centre de recherche Rank Xerox, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Batignoles, suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Fernandez (Henri)
directeur de la banque San Paolo, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Batignoles, suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: de Chanterac (Véronique)
directeur de l'Ecole supérieure de commerce de Paris, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Batignoles, suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Cognet (Gérard)
directeur de l'Ecole nationale supérieure de génie industriel de Grenoble, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Castelain (Jean-Marie)
professeur à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs en mécanique et énergétique de Valenciennes, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Maccari (Renato)
sous-directeur de la formation et de la qualification pour les entreprises au ministère chargé de l'industrie, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Gerente (Marcel)
directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Masson (Philippe)
Union générale des ingénieurs, cadres et techniciens C.G.T., suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Sur proposition du Conseil économique et social
représentants d'organisations syndicales de salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Bouchet (Hubert)
Union des cadres et ingénieurs F.O., titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Sur proposition du Conseil économique et social
représentants d'organisations syndicales de salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Pinet (Jacques)
Confédération générale des petites et moyennes entreprises, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Sur proposition du Conseil économique et social
représentants d'organisations syndicales d'employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Calvet (Bernard)
Union française des industries pétrolières, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Sur proposition du Conseil économique et social
représentants d'organisations syndicales d'employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Truffy (Jean)
ingénieur, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Sur proposition de la société des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Morin (Henri)
président-directeur général de G.E.C. Alsthom-Velan et Bergeron, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Sur proposition de la société des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Krautter (Jean)
président-directeur général de la Société générale de service et de gestion, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Sur proposition de la société des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Gaudin (Pierre)
délégué général de la société des anciens élèves des ingénieurs Arts et métiers, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Sur proposition de la société des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Roret (Jean)
ingénieur-conseil, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Renault (Jean)
directeur général de la division Génie civil, S.P.I.E
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Pollono (Jean)
directeur industriel de l'Aérospatiale, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Gendronneau (Jean-Claude)
directeur de la maintenance d'Air France, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Betin (Pierre)
directeur général adjoint de la société Européenne de propulsion (S.E.P.), titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Baye (Marc)
délégué général à la Fédération des industries mécaniques, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199430/11/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.