30 Novembre 1995

De: Briand (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur du travail à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt d'Ille-et-Vilaine
Groupe:
date_debut="1996-07-18"
depart_retraite
admission
30 Novembre 199530/11/1995
De: Jean-Claude Drevillon
ingénieur, chargé du service de protection et de contrôle des matières nucléaires
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de ce service et au nom du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
30 Novembre 199530/11/1995
De: Arnal (Robert, Elie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Robert Arnal et Jérôme Arnal, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Decazeville (Aveyron)"
huissier_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
30 Novembre 199530/11/1995
De: Eric Chaboureau
Objet:
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes, chef du bureau de la défense pour la mer
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Jacques Plouchart
Objet:
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, haut fonctionnaire de défense adjoint pour la mer
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Bruno Grange
haut fonctionnaire de défense
Objet:
en matière de défense et au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Michel Socie
sous-directeur, adjoint au haut fonctionnaire de défense, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Bruno Grange
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Michel Girault
architecte et urbaniste en chef de l'Etat, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Claude Antier
sous-directeur, adjoint au haut fonctionnaire de défense, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Cadet (Jean)
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
auprès du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
secrétaire général
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1995-01-20"
détachement
30 Novembre 199530/11/1995
De: Hug (André)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution
Remplace:M. Durmoy (Jean)
Groupe:
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Geneviève Zdrojewski
attachée d'administration centrale, chef du bureau du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Gérard Voisin
Objet:
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour signer les bons de commande, les lettres de commande et les conventions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Frédéric Pommier
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, et notamment
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Thierry Lempereur
ingénieur de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Jacques Girerd
Objet:
agent contractuel, pour signer les bons de commande, les lettres de commande et les conventions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Jean-Luc Bénesse
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives et comptables relevant de ses attributions
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Michel Balme
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, et notamment
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Marcel Cléodore
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
toutes pièces administratives relevant de ses attributions ainsi que les états liquidatifs des traitements et salaires
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Henri-Georges Baudry
Objet:
toutes pièces administratives relevant de ses attributions ainsi que les états liquidatifs des traitements et salaires
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Michel Debourle
agent contractuel
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Pierre-Yves Bissauge
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Henri-Georges Baudry
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Thierry Allain
ingénieur de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Jean-Pierre Morel
agent contractuel
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, notamment les bons de commande et les pièces justificatives de dépenses y afférentes, ainsi que les autorisations de conduite des véhicules de l'administration
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Henri-Georges Baudry
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, notamment les bons de commande et les pièces justificatives de dépenses y afférentes, ainsi que les autorisations de conduite des véhicules de l'administration
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Alix Sery
directeur du travail
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, et notamment les arrêtés pris
en application des articles D. 422-5, D. 422-13 et D. 422-14 du code de l'aviation civile
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Frank Morisseau
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, et notamment les arrêtés pris
en application des articles D. 422-5, D. 422-13 et D. 422-14 du code de l'aviation civile
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Eric Maillebiau
ingénieurs de l'aviation civile, et à
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Georges Grall
administrateur civil, à
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Yves Debouverie
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Eric Bruneau
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Henri-Georges Baudry
Objet:
les décisions relatives aux personnels de l'établissement central ouvrier concernant
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Diego de Vasconcelos
Objet:
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
les décisions relatives à la formation des personnels techniques de la navigation aérienne
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: François Cousin
Objet:
ingénieur en chef de l'aviation civile, pour les documents relatifs à la réglementation de la navigation aérienne ainsi qu'à la gestion des fréquences aéronautiques
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Dominique Stammler
Objet:
ingénieur en chef de l'aviation civile, pour les documents relatifs aux systèmes informatiques de la navigation aérienne
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Patrick Mouysset
Objet:
ingénieur de l'aviation civile
les décisions de mutation et d'affectation ainsi que les décisions d'attribution de qualifications professionnelles des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne, des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne et des techniciens des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Philippe Guivarc'h
Objet:
ingénieur de l'aviation civile
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Pierre Dubois
Objet:
ingénieur de l'aviation civile, pour les documents relatifs à la réglementation de l'espace aérien ainsi qu'aux moyens techniques du sytème de la navigation aérienne
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Philippe Merlo
Objet:
ingénieur de l'aviation civile, pour les documents relatifs aux redevances de la circulation aérienne
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Robert Benazet
Objet:
colonel de l'armée de l'air, pour les documents relatifs aux recherches et sauvetage des aéronefs civils
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Jean Nobel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les questions relevant de l'application du livre V du code de l'aviation civile et pour les diplômes relatifs à la formation aéronautique scolaire
Objet:
b) Pour la délivrance des certificats, brevets, licences et qualifications qui dépendent de ces règlements
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Yves Conclois
attaché principal d'administration de l'aviation civile, pour ce qui concerne le fonctionnement du jury des examens du personnel navigant de l'aéronautique civil et les certificats d'aptitude ou de réussite aux épreuves
Objet:
b) Pour la délivrance des certificats, brevets, licences et qualifications qui dépendent de ces règlements
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: William Fenet
Objet:
attaché d'administration de l'aviation civile
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Claude Marie-Magdelaine
Objet:
attaché d'administration de l'aviation civile, et à
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Bernard Marcou
ingénieur de l'aviation civile
Objet:
IV. -
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: François Coudon
ingénieur de l'aviation civile
Objet:
IV. -
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Bernard Adès
ingénieur de l'aviation civile
Objet:
III. - 1o
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Max Vassalo
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les certificats de transporteurs aériens et les questions relatives aux spécifications opérationnelles des compagnies, aux manuels d'exploitation et aux affrètements
Objet:
I. - 1o
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Michel Gouet
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
I. - 1o
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Jean-Claude Albert
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les documents relatifs à l'entretien des aéronefs et à la navigabilité, à l'agrément des ateliers et unités d'entretien, à l'utilisation des aéronefs et à l'évaluation opérationnelle des avions nouveaux
Objet:
I. - 1o
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Samy Médani
ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les documents relatifs aux conditions techniques d'emplois des aéronefs et aux limitations opérationnelles
Objet:
6o
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Joseph Le Tonqueze
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les questions relatives aux transports des matières dangereuses
Objet:
6o
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Patrick Lapasset
ingénieur général de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances, au suivi de navigabilité et aux agréments de conception et de production
Objet:
6o
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Gérard Lacaze-Labadie
Objet:
6o
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Gérard Marin
ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les questions relatives à la conduite des aéronefs
Objet:
5o
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Jean-Noël Laval
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les avions de transport
Objet:
5o
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Maxime Brugel
Objet:
5o
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Joël André
ingénieur principal de l'armement
Objet:
5o
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Georges Thirion
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
4o
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Roger Mattera
ingénieur d'études et de fabrications, pour les documents relatifs à l'entretien et à la navigabilité des aéronefs, aux ateliers et unités d'entretien et à leurs agréments
Objet:
4o
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Martial Duqueyroix
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
4o
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Pascal Senard
ingénieur de l'aviation civile, pour les documents relatifs aux agréments de production
Objet:
3o
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Philippe Jean
ingénieur principal des études et techniques d'armement
Objet:
3o
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: François Carette
ingénieur d'études et de fabrications, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les aéronefs de l'aviation générale
Objet:
3o
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Denis Tranchant
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les hélicoptères
Objet:
2o
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: André Revault
ingénieur en chef des études et des travaux de l'armement
Objet:
2o
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Marc Pasqualini
pilote instructeur de catégorie III
Objet:
2o
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Stéphane Corcos
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les certifications, homologations et agréments des écoles formant des personnels navigants ainsi que de leurs programmes d'instruction
Objet:
2o
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Claude Wendt
Objet:
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Yvette Ferry-Deletang
administrateur civil
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ainsi que toutes conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Marie-France Besse
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, et notamment
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Danielle Bénadon
de
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Claire Gambourg
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Danielle Bénadon
de
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Rose-Marie Sislian
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
les décisions relatives aux personnels de l'établissement central ouvrier concernant
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Mireille Charlot
Objet:
attaché d'administration de l'aviation civile
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Sylvie Gondcaille
Objet:
assistant d'administration de l'aviation civile
dans la limite de leurs attributions respectives au sein de la division administrative
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Isabelle Petroff
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour tout ce qui concerne les examens, brevets, licences, titres et qualifications des personnels aéronautiques, ainsi que les certifications, homologations et agréments des écoles de formation
Objet:
III. - 1o
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Geneviève Molinier
ingénieur de l'aviation civile
Objet:
I. - 1o
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Françoise Benoît
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les questions relatives au personnel navigant commercial
Objet:
I. - 1o
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Dominique Michon
attaché principal d'administration de l'aviation civile, pour toutes les questions relatives aux examens des personnels navigants, à l'exception de celles relevant du secrétaire général du jury des examens du personnel navigant de l'aéronautique civile
Objet:
2o
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Martine Corboliou
attaché principal d'administration de l'aviation civile, pour les brevets, licences, titres et qualifications du personnel navigant de l'aéronautique civile
Objet:
2o
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Thierry Réviron
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Frank Morisseau
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Gilles Marquigny
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets, ainsi que les ordres de recettes, les ordres de dépenses et autres pièces budgétaires et comptables relatives au budget annexe de l'aviation civile, à la préparation et à l'exécution du budget général et au compte d'affectation spéciale no 902-25 intitulé Fonds de péréquation du transport aérien
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: René Gaudin
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Jean-Baptiste Filosa
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Jean-Marc Faysse
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
dans la limite de ses attributions, les décisions d'homologation des appareils de radiocommunication et de radionavigation destinés à équiper les aéronefs ainsi que les licences des stations d'émission prises
en application de l'article D. 133-19-3 du code de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Maxime Coffin
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Jean-Pierre Chapuis
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Jean-Yves Belotte
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Jean-Michel Vernhes
ingénieurs en chef de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Jean-Baptiste Filosa
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Jacques Dopagne
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Jean-Yves Delhaye
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Antoine Jourdan
attaché principal d'administration de l'aviation civile, à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, toutes décisions et pièces administratives
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Dominique David
dans la limite de leurs attributions, à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, toutes décisions et pièces administratives
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Arnaud Camus
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, toutes décisions et pièces administratives
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Danielle Bénadon
de
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, toutes décisions et pièces administratives
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Elisabeth Béatrix
attaché d'administration de l'aviation civile, et à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, toutes décisions et pièces administratives
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Medard (Patrick, André, Gérard)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Geneviève Spengler-Gagneuil
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Jacques Serris
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions au service de la technologie et de la stratégie et au nom du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
30 Novembre 199530/11/1995
De: Henri Serres
directeur, chargé du service des industries de communication et de service
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
30 Novembre 199530/11/1995
De: Edmond Robin
chef du service du développement de l'emploi industriel
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
30 Novembre 199530/11/1995
De: Michel Quelennec
chef du service des statistiques industrielles
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
30 Novembre 199530/11/1995
De: Didier Lallemand
chef du service des biens de consommation
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
30 Novembre 199530/11/1995
De: Cécile Chicoye
chef du service des affaires économiques et internationales
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
30 Novembre 199530/11/1995
De: Alain Pesson
ingénieur général des mines, et, en son absence, à
Objet:
tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, relatifs à la mise en oeuvre de la réglementation du contrôle du commerce des produits chimiques précurseurs de stupéfiants ou de substances psychotropes
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Claude Gaillard
Objet:
tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, relatifs à la mise en oeuvre de la réglementation du contrôle du commerce des produits chimiques précurseurs de stupéfiants ou de substances psychotropes
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Jean-Pierre Falque-Pierrotin
de
Objet:
tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, relatifs à la mise en oeuvre de la réglementation du contrôle du commerce des produits chimiques précurseurs de stupéfiants ou de substances psychotropes
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Stéphane Dutheil de La Rochere
chargé de mission, placé directement sous son autorité
Objet:
tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, relatifs à la mise en oeuvre de la réglementation du contrôle du commerce des produits chimiques précurseurs de stupéfiants ou de substances psychotropes
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Jean-Pierre Falque-Pierrotin
directeur, chef du service des industries de base et des biens d'équipement
Objet:
dans la limite des attributions de la direction générale des stratégies industrielles et au nom du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Jean-Paul Pistolet
sous-directeur, inspecteur général
Objet:
à signer, au nom du ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
30 Novembre 199530/11/1995
De: Yann Petel
chef de service
Objet:
à signer, au nom du ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
30 Novembre 199530/11/1995
De: Jean-Michel Linois
chef de service
Objet:
à signer, au nom du ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
30 Novembre 199530/11/1995
De: Claudine Duchesne
sous-directeur
Objet:
à signer, au nom du ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
30 Novembre 199530/11/1995
De: Bruno Lasserre
directeur général des postes et télécommunications
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Xavier Ouin
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, concernant la tutelle du Commissariat à l'énergie atomique et de ses filiales ainsi que le contrôle à l'exportation des matières nucléaires
Groupe:
habilitation
30 Novembre 199530/11/1995
De: Antoine Masson
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer au nom du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, concernant la gestion du sous-sol, l'approvisionnement en matières premières et des industries de première transformation des métaux non ferreux ferro-alliages, produits de carrière, liants hydrauliques et produits céramiques
Groupe:
habilitation
30 Novembre 199530/11/1995
De: Jean-Pierre Leteurtrois
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, concernant l'utilisation rationnelle des ressources énergétiques ainsi que le développement et la diversification des productions et des consommations d'énergie renouvable
Groupe:
habilitation
30 Novembre 199530/11/1995
De: Michel Platteaux
Objet:
ingénieur en chef des essences
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Guy Arlette
Objet:
directeur des hydrocarbures
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Antoine Gueroult
Objet:
de
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Antoine Gueroult
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
dans la limite des attributions de la direction générale de l'énergie et des matières premières et au nom du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Philizot (François)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Finistère (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Pierre Bescond
haut fonctionnaire de défense chargé des questions spatiales
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Dominique Poiroux
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la recherche"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Christiane de Livonnière
chef de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la recherche"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Yves Robichon
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
tous actes, décisions, contrats, marchés et conventions relatifs à la défense de l'Etat devant les tribunaux dans toutes les affaires ressortissant à la compétence du directeur des routes
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: François Lepingle
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
les décisions d'approbation des plans de délimitation des emprises ainsi que les autorisations de mise en service de toutes opérations de construction et d'aménagement concernant les autoroutes concédées
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Boris Rozenwaig
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
30 Novembre 199530/11/1995
De: Yves Dupont de Dinechin
haut fonctionnaire de défense
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Dominique Dardel
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la recherche
Attaché parlementaire
chargée des relations avec la presse
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Dominique Poiroux
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la recherche
Directeur du cabinet
ingénieur en chef des mines
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Xavier Sahut d'Izarn
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la recherche
Conseillers techniques
ingénieur principal de l'armement
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Remi Daudin
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la recherche
Conseillers techniques
ingénieur des mines
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Christiane de Livonnière
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la recherche
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Thoraval (Joël)
maître de conférences à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Extrême-Orient
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Richard (Jean)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Extrême-Orient
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Mantran (Robert)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Extrême-Orient
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Mac Donald (Charles)
directeur de recherches au Centre national de recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Extrême-Orient
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Lazard (Gilbert)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Extrême-Orient
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Gaborieau (Marc)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Extrême-Orient
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Frank (Bernard)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Extrême-Orient
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Reiniche (Marie-Louise)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Extrême-Orient
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Mallison (Françoise)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Extrême-Orient
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Corbier (Mireille)
directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Extrême-Orient
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Boutron (Frédéric, Henri, Marcel)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Fougeres-Michel, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Joigny (Yonne)"
huissier_residence_departement_code="89"
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Lesage (Catherine, Isabelle), épouse Boutron
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Fougeres-Michel, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Joigny (Yonne)"
huissier_residence_departement_code="89"
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Fougeres (Isabelle, Patricia, Evelyne)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
30 Novembre 199530/11/1995
De: Michel (Olivier)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Fougeres-Michel, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Joigny (Yonne)"
huissier_residence_departement_code="89"
cessation de fonction
30 Novembre 199530/11/1995
De: Fortin (Max)
inspecteur général de l'équipement
Objet:
membres du comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire du corps préfectoral
g)
membre du Conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Dauphine (André)
Objet:
membres du comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire du corps préfectoral
f)
professeur des universités
Groupe:
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Arbelot (Louis)
Objet:
membres du comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire du corps préfectoral
e)
trésorier-payeur général
Groupe:
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Vacher (Jean-Claude)
préfet
Objet:
membres du comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire du corps préfectoral
d)
membres du corps préfectoral
Groupe:
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Mailhos (Pascal)
sous-préfet
Objet:
membres du comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire du corps préfectoral
d)
membres du corps préfectoral
Groupe:
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Cultiaux (Didier)
préfet
Objet:
membres du comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire du corps préfectoral
d)
membres du corps préfectoral
Groupe:
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Masson (Paul)
maire d'Estouy
Objet:
membres du comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire du corps préfectoral
c)
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Mandelkern (Dieudonné)
président de section
Objet:
membres du comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire du corps préfectoral
a)
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Perdereau (Marie-Josèphe)
sous-préfet
Objet:
membres du comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire du corps préfectoral
d)
membres du corps préfectoral
Groupe:
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Bernard (Paul)
préfet
Objet:
membres du comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire du corps préfectoral
h)
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Bonin (Jean-Pierre)
conseiller référendaire
Objet:
membres du comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire du corps préfectoral
b)
Sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Charles Bergano
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Daniel Crochemore
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes et toutes pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Denis Clerin
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Gérard Cadet
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Philippe Bacquet
administrateur principal des affaires maritimes
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Denis Allain
ingénieur en chef des études et techniques de l'armement
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Jean-Charles Leclair
administrateur général des affaires maritimes
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: François Escaffre
administrateur en chef des affaires maritimes
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Jean-Marie Calbet
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Martine Bonny
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Martine Bonny
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes et toutes pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Michel (Olivier)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Meaux (Seine-et-Marne)"
huissier_residence_departement_code="77"
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Fougeres (Isabelle, Patricia, Evelyne)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Meaux (Seine-et-Marne)"
huissier_residence_departement_code="77"
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Didier Bargas
chef de service
Objet:
à signer, au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
30 Novembre 199530/11/1995
De: Raymond Piganiol
sous-directeur des statuts
Objet:
à signer, au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
30 Novembre 199530/11/1995
De: Bruno Chavanat
sous-directeur de la modernisation et de la qualité
Objet:
à signer, au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
30 Novembre 199530/11/1995
De: Didier Bargas
chef de service
Objet:
à signer, au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
30 Novembre 199530/11/1995
De: Chantal de Nuchèze
administrateur civil
Objet:
à signer, au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, les arrêtés d'ouverture de concours de recrutement des fonctionnaires de l'Etat
Groupe:
habilitation
30 Novembre 199530/11/1995
De: Christine Nigretto
sous-directeur de l'encadrement et de la formation
Objet:
à signer, au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
30 Novembre 199530/11/1995
De: Delmousee (Jean)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean Delmousee, Didier Cacaret et Colette Duplan, épouse Delmousee, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (8e)"
cessation de fonction
30 Novembre 199530/11/1995
De: Ravix (Jean-François)
directeur du département “grands ouvrages” de Grands Travaux de Marseille
Objet:
membres du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes
conformément à l'article 5 de l'arrêté du
15 décembre 1993
portant organisation du service d'études techniques des routes et autoroutes, et en particulier son article 5 relatif à la vocation et à la composition du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes, les personnalités suivantes
Au titre des représentants des entreprises, bureaux d'études et maîtres d'ouvrage oeuvrant dans le champ de compétence du service d'études techniques des routes et autoroutes
Groupe:
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Parey (Charles)
directeur général adjoint pour les affaires scientifiques et techniques de la Société centrale d'études et de réalisations routières
Objet:
membres du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes
conformément à l'article 5 de l'arrêté du
15 décembre 1993
portant organisation du service d'études techniques des routes et autoroutes, et en particulier son article 5 relatif à la vocation et à la composition du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes, les personnalités suivantes
Au titre des représentants des entreprises, bureaux d'études et maîtres d'ouvrage oeuvrant dans le champ de compétence du service d'études techniques des routes et autoroutes
Groupe:
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Moulierac (Henri)
directeur général de la S.A.C.E.R., président de l'Union des syndicats de l'industrie routière française
Objet:
membres du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes
conformément à l'article 5 de l'arrêté du
15 décembre 1993
portant organisation du service d'études techniques des routes et autoroutes, et en particulier son article 5 relatif à la vocation et à la composition du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes, les personnalités suivantes
Au titre des représentants des entreprises, bureaux d'études et maîtres d'ouvrage oeuvrant dans le champ de compétence du service d'études techniques des routes et autoroutes
Groupe:
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Charrier (Claude)
directeur général de la société Sécurité et signalisation, président du syndicat des équipements de la route
Objet:
membres du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes
conformément à l'article 5 de l'arrêté du
15 décembre 1993
portant organisation du service d'études techniques des routes et autoroutes, et en particulier son article 5 relatif à la vocation et à la composition du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes, les personnalités suivantes
Au titre des représentants des entreprises, bureaux d'études et maîtres d'ouvrage oeuvrant dans le champ de compétence du service d'études techniques des routes et autoroutes
Groupe:
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Berthier (Jean)
président du Bureau central d'études d'outre-mer, société française d'ingénierie
Objet:
membres du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes
conformément à l'article 5 de l'arrêté du
15 décembre 1993
portant organisation du service d'études techniques des routes et autoroutes, et en particulier son article 5 relatif à la vocation et à la composition du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes, les personnalités suivantes
Au titre des représentants des entreprises, bureaux d'études et maîtres d'ouvrage oeuvrant dans le champ de compétence du service d'études techniques des routes et autoroutes
Groupe:
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Mourrier (Daniel)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur départemental de la Manche
Objet:
membres du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes
conformément à l'article 5 de l'arrêté du
15 décembre 1993
portant organisation du service d'études techniques des routes et autoroutes, et en particulier son article 5 relatif à la vocation et à la composition du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes, les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Lacave (Jean-Marc)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur départemental de l'équipement de la Sarthe
Objet:
membres du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes
conformément à l'article 5 de l'arrêté du
15 décembre 1993
portant organisation du service d'études techniques des routes et autoroutes, et en particulier son article 5 relatif à la vocation et à la composition du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes, les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Durand (Jean-Louis)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur régional de l'équipement de la région Alsace
Objet:
membres du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes
conformément à l'article 5 de l'arrêté du
15 décembre 1993
portant organisation du service d'études techniques des routes et autoroutes, et en particulier son article 5 relatif à la vocation et à la composition du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes, les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Bernhard (Christian)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur du centre d'études techniques de l'équipement du Sud-Ouest
Objet:
membres du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes
conformément à l'article 5 de l'arrêté du
15 décembre 1993
portant organisation du service d'études techniques des routes et autoroutes, et en particulier son article 5 relatif à la vocation et à la composition du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes, les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Vignon (Thierry)
directeur des services techniques du conseil général de la Côte-d'Or
Objet:
membres du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes
conformément à l'article 5 de l'arrêté du
15 décembre 1993
portant organisation du service d'études techniques des routes et autoroutes, et en particulier son article 5 relatif à la vocation et à la composition du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes, les personnalités suivantes
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences techniques dans le domaine routier des collectivités territoriales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Mercadier (Jean-Claude)
directeur des services techniques du conseil général des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes
conformément à l'article 5 de l'arrêté du
15 décembre 1993
portant organisation du service d'études techniques des routes et autoroutes, et en particulier son article 5 relatif à la vocation et à la composition du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes, les personnalités suivantes
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences techniques dans le domaine routier des collectivités territoriales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Beurrier (Guy)
ingénieur en chef à la communauté urbaine de Lille
Objet:
membres du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes
conformément à l'article 5 de l'arrêté du
15 décembre 1993
portant organisation du service d'études techniques des routes et autoroutes, et en particulier son article 5 relatif à la vocation et à la composition du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes, les personnalités suivantes
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences techniques dans le domaine routier des collectivités territoriales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Lemaire (Vincent)
directeur du travail de classe fonctionnelle, en position de service détaché auprès de l'A.N.P.E
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
affecté à Cahors pour y être chargé de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Lot
Groupe:
date_debut="1995-11-01"
promotion
30 Novembre 199530/11/1995
De: Hubert du Mesnil
directeur des transports terrestres
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux transports, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Briançon (Hautes-Alpes)
cadastré section AP, no 74, pour une superficie de 199 mètres carrés, tel au surplus, que ledit ensemble figure sur le plan annexé au présent arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au ministère de l'environnement et attribué à titre de dotation au Parc national des Ecrins, établissement public national à caractère administratif, un ensemble immobilier domanial dénommé Pavillon des Cordeliers, bâtiment KK, sis à
Groupe:
affectation
30 Novembre 199530/11/1995
De: Didier Banquy
sous-directeur à la direction du budget du ministère de l'économie et des finances
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la société Télévision du savoir, de la formation et de l'emploi
Remplace:Mme Sophie-Anne Mahieux
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Paccard (Bernard)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution
Remplace:M. Pruvot (Roger)
Groupe:
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Cécile Morillon, épouse Demay
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Saint-Nazaire
Objet:
juge au tribunal de grande instance de Périgueux
Remplace:
M. Charollois
Groupe:
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Périgueux"
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De:
Demay
Objet:
des fonctions de juge de l'application des peines
Remplace:
Mme Garcia
charge
30 Novembre 199530/11/1995
De: Balloux (Jean-Pierre)
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet d'Ambert
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Ambert"
sous-prefecture_departement_code="63"
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Saintamon (Yves, Gérard)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Yves Saintamon et Gina Grondin-Morel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Denis (Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Grondin (Gina, Paule, Pascale), épouse Morel
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Yves Saintamon et Gina Grondin-Morel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Denis (Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Saintamon (Yves, Gérard)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Denis (Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"
cessation de fonction
30 Novembre 199530/11/1995
De: Rollon Mouchel-Blaisot
sous-préfet
Objet:
chef de cabinet
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Silloux (Erikson)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Robin (Seved)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Batista (Dominique)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Tuffery (Alain)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Truquet (Sébastien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Tissier (Stéphane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Thirionet (Olivier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Thierry (Pierre-Antoine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Thenoz (Philippe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Tant (Stéphane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Stock (Marc)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Soenen (Régis)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Serrus (Laurent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Septaubre (Eric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Seiwert (Luc)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Schneider (Marc)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Sauvagnac (Pascal)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Sangouard (Stéphane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Salmon (Erwan)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Sala (Laurent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Sainte-Marie (Jacques)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Roux (Patrice)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Rouilly (Arnaud)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Rolland (Georges)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Rochard (Ivan)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Rioult (Gaëtan)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Ridoudard (Cyril)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Rico (Guillaume)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Richier de Forges (Xavier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Renaudin (Fabien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Ramond (Alain)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Puppis (Lionel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Pou (Joël)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Pornon (Christophe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Piquet (Pierre)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Piney (Stéphane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Pestel (François)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Pernot (Stéphane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Peltier (Stéphane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Pelsy (Christophe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Pauliat (Didier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Patouillard (Sébastien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Pastoureau (Yannick)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Paillet (Pierre-Damien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Ollivier (Gérald)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Noel (Bertrand)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Nadler (Benoît)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Munier (Rodolphe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Muller (Jean-François)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Milaret (Xavier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Michelon (Sylvain)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Michel (Stéphane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Meyer (Aymeric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Meoni (Mathias)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Melin (Sébastien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Melennec (Samuel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Mayet (Hervé)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Masselot (Gilles)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Mascitti (Christophe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Mary (Thierry)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Martin (Ivan)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Marsset (Bertrand)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Marotta (Karl)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Marie (Fabrice)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Marchese (Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Manny (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Mallot (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Magniere (Pascal)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Magnier (Mickaël)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Maarek (Paul-David)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Lys (Jean)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Lucas (Vincent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Loriot (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Lhoste (Pierre)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Leroux (Cédric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Leray (Frédéric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Lelieux (Jérôme)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Le Pennec (Gildas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Lavanchy (Bertrand)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Lardy (Sébastien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Laplanche (Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Lannoy (Hervé)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Lancelot (Eric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Lacour (Samuel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Labit (Julien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Kowalczyk (Christophe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Jouault (Marc)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Jolly (Pascal)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Jault (Emmanuel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Jalet (Sébastien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Jacquin (Bertrand)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Hou (Jean-François)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Haurine (Pascal)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Hadjali (Mouloud)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Guillou (Samuel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Guillaud (Stéphane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Guerin (Laurent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Gueranger (David)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Grail (Cédric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Goislot (Damien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Gleize (Fabrice)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Gauthier (Grégoire)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Gauthier (Frédéric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Gastarriet (Stéphane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Fuso (Frédéric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Freitas (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Flament (Pierre)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Figon (Stéphane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Feret (Luc)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Febvay (Thierry)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Fagon (Yannick)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Fagnot (Jean-Yves)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Elamine (Olivier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Duverne (Philippe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Duprez (Fabien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Dupray (Sébastien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Dupont (Alexandre)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Dumont (Laurent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Dumas (Alex)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Dufour (David)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Dos Santos (Alberto)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Ditchi (Hervé)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Diguet (Arnaud)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Diers (William)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Descamps (Jérôme)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Demaret (Grégory)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Deleersnyder (Laurent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Delabelle (Gilles)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: De Firmas de Peries (Christian)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Daluz (Eric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Curely (Xavier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Coulomb (Edgar)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Cotte (Rolland)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Coste (Florent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Comte (Sylvain)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Combes (Stephan)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Collombier (Lionel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Clayton (Edward)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Chuche (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Chouaref (Fayçal)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Chesneau (Olivier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Chapuis (Didier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Chapelle (Laurent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Chantron (Laurent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Chantre (Xavier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Camps (Alain)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Buhr (Alain)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Bruel (Yves)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Broquereau (Ludovic)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Brochard (Florent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Brasseur (Arnaud)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Braquet (Vincent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Boulay (Christophe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Bonnabry (Thierry)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Blanc (Eric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Bizien (Charles)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Bidal (Boris)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Belbezet (François)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Beccavin (Jérôme)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Beaufils (Laurent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Basuyaux (Olivier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Banitz (Laurent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Balmefrezol (Pascal)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Badrichani (Axel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Bachelard (Olivier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Aufrere (Laurent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Arnal (Elie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Archelas (Frédéric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Abert (Cédric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Wattebled (Elisabeth)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Volte (Florence)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Voeltzel (Anne)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Vinay (Catherine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Ville (Christel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Verdier-Gorcias (Sylvie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Vallet (Pascale)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Sbile (Karine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Savignac (Christine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Poirault (Caroline)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Peronnet (Nathalie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Patty (Isabelle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Patriarca (Agnès)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Pardeillan (Magali)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Ouachani (Nadia)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Massonie (Delphine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Lefebvre (Sandrine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Lannuzel (Annie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Kimmel (Laurence)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Keyling (Cécile)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Hebrard (Céline)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Guillot (Karine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Grimaud (Chantal)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Gouiffes (Jeanne-Marie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Girard (Catherine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Gargot (Caroline)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Furst (Nathalie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Forey (Valérie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Fernandez (Pascale)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Devaux (Sylvie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Degryse (Nathalie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Cubier (Stéphanie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Cottet-Dumoulin (Laurence)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Cornuault (Anne-Valérie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Chauvat (Florence)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Cambefort (Corinne)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Bergeret (Delphine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Bauregard (Stéphanie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Barikosky (Alexandra)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
30 Novembre 199530/11/1995
De: Woronoff (Michel)
président de l'université de Besançon
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Treuil (René)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Marcadé (Jean)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Le Rider (Georges)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Lafon (Xavier)
professeur à l'université Strasbourg-II
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Jouanna (Jacques)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Irigoin (Jean)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Chamoux (François)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Cabanes (Pierre)
professeur à l'université Paris-X
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Bousquet (Bernard)
professeur à l'université de Nantes
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Bazin (Louis)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Morrisson (Cécile)
directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Caubet (Annie)
conservateur du Patrimoine
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Michel Rigot
Général de brigade
chef de la mission militaire de coopération, et
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
désignation
30 Novembre 199530/11/1995
De: François Gonnet
Colonel
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
désignation
30 Novembre 199530/11/1995
De: Jean-Claude Coste
Colonel
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
désignation
30 Novembre 199530/11/1995
De: Michel Rigot
Général de brigade
chef de la mission militaire de coopération
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la coopération, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des actes relatifs au budget de l'Etat
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: François Gonnet
Colonel
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération
tous les actes énumérés à l'article 1er du présent arrêté
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Jean-Claude Coste
Colonel
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération
tous les actes énumérés à l'article 1er du présent arrêté
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.