30 Novembre 1996

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Octobre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Doyelle (Alain)
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
du corps des membres des chambres régionales des comptes
date de sa nomination
conseiller référendaire de 1re classe et de président de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="1996-08-08"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
radiation
30 Novembre 199630/11/1996
De: Brieuc de Mordant de Massiac
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
président de la commission de conciliation et d'expertise douanière
Remplace:M. Claude Tachella
Groupe:
president
nomination
30 Novembre 199630/11/1996
De: Gilles Vermot Desroches
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la ville et à l'intégration
Conseiller technique
cabinet="Ministre délégué à la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Novembre 199630/11/1996
De: Brigitte Gresy
administrateur civil hors classe
Objet:
auprès du ministre du travail et des affaires sociales
Conseiller
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Novembre 199630/11/1996
De: Villaret (Alain)
trésorier principal du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Carmejane (Alpes-de-Haute-Provence)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
30 Novembre 199630/11/1996
De: Coulombel (Jean)
trésorier principal du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Grand-Pont (Vienne)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
30 Novembre 199630/11/1996
De: Arnaud (Michel)
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole d'Yssingeaux-Le Puy (Haute-Loire)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
30 Novembre 199630/11/1996
De: Louche (Claude)
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Guadeloupe
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
30 Novembre 199630/11/1996
De: Merlin (Bruno, Marie, Gabriel)
Objet:
huissier de justice
en remplacement de la société civile professionnelle Bernard Marche, huissier de justice associé, dissoute
huissier
huissier_residence="Lyon (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
nomination
30 Novembre 199630/11/1996
De: Martinel (Jean-Marie)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère des affaires étrangères
date_debut="1996-07-01"
promotion
30 Novembre 199630/11/1996
De: Polonceaux (Laurent)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère des affaires étrangères
date_debut="1996-01-01"
promotion
30 Novembre 199630/11/1996
De: Couty (Fabienne)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère des affaires étrangères
date_debut="1996-01-01"
promotion
30 Novembre 199630/11/1996
De: Nitlech (Jean-Marc)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Xavier Gloux et Philippe Delettre, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Pontoise (Val-d'Oise)"
huissier_residence_departement_code="95"
nomination
30 Novembre 199630/11/1996
De: Colaert (Louisette, Paule, Fabienne)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Xavier Gloux et Philippe Delettre, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Pontoise (Val-d'Oise)"
huissier_residence_departement_code="95"
nomination
30 Novembre 199630/11/1996
De: Gloux (Xavier, Jean)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Xavier Gloux et Philippe Delettre, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Pontoise (Val-d'Oise)"
huissier_residence_departement_code="95"
cessation de fonction
30 Novembre 199630/11/1996
De: Henry (Gaël)
Objet:
élève de l'institut régional d'administration de Lille pour l'année de scolarité 1996-1997
Groupe:
date_debut="1996-10-28"
cessation de fonction
30 Novembre 199630/11/1996
De: Brodin (Didier)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université de Caen (I.U.P. agroalimentaire)
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="trente-six mois"
nomination
30 Novembre 199630/11/1996
De: Clariana (Florent)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la participation
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération générale des travailleurs Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Remplace:M. Valladon (René)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Novembre 199630/11/1996
De: Valladon (René)
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la participation
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération générale des travailleurs Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Remplace:M. Raignoux (Roland)
Groupe:
nomination
30 Novembre 199630/11/1996
De: Pourcin (Jean)
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Aix-Marseille-I
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
date_debut="1997-12-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Novembre 199630/11/1996
De: Maillot-Bouvier (Elisabeth)
inspecteur principal de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
agent contractuel pour exercer auprès du Conseil de la concurrence des fonctions de rapporteur permanent
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1996-04-08"
détachement
30 Novembre 199630/11/1996
De: Dubois-Violette (Cécile)
Objet:
élève de l'institut régional d'administration de Lyon pour l'année de scolarité 1996-1997
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
cessation de fonction
30 Novembre 199630/11/1996
De: Henri Veysseyre
professeur de 1re catégorie à l'Ecole centrale de Paris, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique
Objet:
dans ledit corps
date_debut="1996-09-01"
intégration
30 Novembre 199630/11/1996
De: Altuzarra (Philippe)
Objet:
administrateur civil de 1re classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances
date_debut="1995-08-31"
cessation de fonction
30 Novembre 199630/11/1996
De: Lerouge (Sylvie)
Objet:
élève de l'institut régional d'administration de Lyon pour l'année de scolarité 1996-1997
Groupe:
date_debut="1996-09-21"
cessation de fonction
30 Novembre 199630/11/1996
De: Bosquier (Paul)
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Etablissement départemental de transfusion sanguine du Var
Remplace:Mme Mouron (Marie-Claire)
Groupe:
nomination
30 Novembre 199630/11/1996
De: Martialis (Pascale)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
Groupe:
ecole
nomination
30 Novembre 199630/11/1996
De: Begot (Hervé, Jean, Georges)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Château-Thierry (Aisne)"
huissier_residence_departement_code="02"
nomination
30 Novembre 199630/11/1996
De: Blanjean (Nicole, Marie-Ghislaine), épouse Landier
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Château-Thierry (Aisne)"
huissier_residence_departement_code="02"
nomination
30 Novembre 199630/11/1996
De: André Viau
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
30 Novembre 199630/11/1996
De: Caors (Didier)
administrateur civil, en disponibilité pour convenances personnelles, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
Groupe:
date_debut="1995-12-15"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
30 Novembre 199630/11/1996
De: Petite (Jacqueline), épouse Petiau
professeur des universités (disciplines scientifiques), affectée à l'Ecole normale supérieure de Paris
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à jouissance immédiate, comme mère de trois enfants
date_debut="1997-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Novembre 199630/11/1996
De: Bois (Gérard)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Ecole nationale supérieure des arts et métiers
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
duree="trente-six mois"
ecole
nomination
30 Novembre 199630/11/1996
De: Leonam Lincoln Baptista
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université de technologie de Troyes
de nationalité brésilienne
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="douze mois"
professeur="De nationalité brésilienne"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
30 Novembre 199630/11/1996
De: André Viau
préfet hors cadre
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Alain Gehin
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
30 Novembre 199630/11/1996
De: Moreau (Jacques)
professeur des universités (Droit public) à l'université Paris-II
Objet:
pour limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1997-09-07"
depart_retraite
admission
30 Novembre 199630/11/1996
De: Philipps (Jacques)
Objet:
agent comptable intérimaire de l'économat de l'armée
Remplace:M. Gueneu (Jean)
Groupe:
nomination
30 Novembre 199630/11/1996
De: Bartholin (Gérard)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université d'Avignon
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="trente-six mois"
nomination
30 Novembre 199630/11/1996
De: Jean-Marie Beau
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université Paris-XI
Objet:
dans ledit corps
date_debut="1996-09-01"
intégration
30 Novembre 199630/11/1996
De: Jérôme Pages
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole en mathématiques appliquées au même établissement
maître de conférences à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:
date_debut="1996-06-15"
professeur="Maître de conférences à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
nomination
30 Novembre 199630/11/1996
De: Bamberger (Alain)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques), affecté auprès de l'université de Marne-la-Vallée
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
cessation de fonction
30 Novembre 199630/11/1996
De: Simon Bouisset
Objet:
professeur associé à temps plein
à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="un an"
ecole
nomination
30 Novembre 199630/11/1996
De: François (Bernard)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1994-01-04"
cessation de fonction
30 Novembre 199630/11/1996
De: de Mazieres (François)
Objet:
dans la 2e classe du grade d'inspecteur des finances
inspecteur des finances de 2e classe
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
titularisation
30 Novembre 199630/11/1996
De: Patrice Jay
capitaine de police, mortellement blessé dans l'exercice de ses fonctions
Objet:
à titre posthume
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
au grade de commissaire de police de la police nationale
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
30 Novembre 199630/11/1996
De: Lasfargues (Jean-Jacques)
Objet:
professeur des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (1er tour) auprès du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris - Montrouge
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
professeur
nomination
30 Novembre 199630/11/1996
De: Marc Bonneau
Objet:
professeur associé à temps plein
à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="un an"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
nomination
30 Novembre 199630/11/1996
De: Calisti (Lucie, Céline), épouse Favier
conservateur général du patrimoine
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1997-02-04"
admission
30 Novembre 199630/11/1996
De: Dubreuil (Jean-Pierre)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la chambre syndicale des banques populaires
Remplace:M. Amilakvari (Othar)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
30 Novembre 199630/11/1996
De: Tricot (Christian)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université de Chambéry
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="trente-six mois"
nomination
30 Novembre 199630/11/1996
De: Verneau (Dominique)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant de l'industrie
Remplace:M. Ferrand (André)
Groupe:
nomination
30 Novembre 199630/11/1996
De: Merlet (Colette)
membre du jury des concours d'admission au cycle de formation organisé par l'Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
Objet:
la présidence du jury des concours d'admission au cycle de formation organisé par l'Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
directeur d'établissement social et médico-social public, directrice de l'institut départemental des aveugles, à Saint-Mandé (Val-de-Marne)
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements mentionnés à l'article 2"
charge
30 Novembre 199630/11/1996
De: Georgi Raikov
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université de Reims
de nationalité bulgare
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="douze mois"
professeur="De nationalité bulgare"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
30 Novembre 199630/11/1996
De: André Hussenet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
directeur de l'Institut national de recherche pédagogique
Remplace:M. Jean-François Botrel
Groupe:
nomination
30 Novembre 199630/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.