30 Novembre 1997

De: Michel (Paul)
inspecteur hors classe de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs
au titre de l'année 1997
inscription
30 Novembre 199730/11/1997
De: Louis (Jean-Jacques)
inspecteur hors classe de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs
au titre de l'année 1997
inscription
30 Novembre 199730/11/1997
De: Guyot (Alain)
inspecteur hors classe de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs
au titre de l'année 1997
inscription
30 Novembre 199730/11/1997
De: Rogeon (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
sur proposition du conseil économique et social de la région Poitou-Charentes
Suppléant
Remplace:M. Guenant (Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Novembre 199730/11/1997
De: Laporte (Philippe, Jean, Henri)
Objet:
huissier de justice
en remplacement de la société dissoute par le présent arrêté
huissier
huissier_residence="Verdun-sur-Garonne (Tarn-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="82"
nomination
30 Novembre 199730/11/1997
De: Bec (Daniel, Denis, André)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
30 Novembre 199730/11/1997
De: Faure (Raymond, Pierre, Albert)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Daniel Bec et Pierre Faure, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Verdun-sur-Garonne (Tarn-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="82"
cessation de fonction
30 Novembre 199730/11/1997
De: Chambolle (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne, pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre de représentant d'Electricité de France
Titulaire
Remplace:M. L'Hermitte (Eric)
Groupe:
nomination
30 Novembre 199730/11/1997
De: Bernard Leurquin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="1998-02-01"
a_sa_demande
prefet
depart_retraite
admission
30 Novembre 199730/11/1997
De: Didier Houssin
directeur des hydrocarbures
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
30 Novembre 199730/11/1997
De: Jacques Batail
directeur du gaz, de l'électricité et du charbon
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
30 Novembre 199730/11/1997
De: Coppe (Jean-Léopold)
Objet:
au titre de l'année 1997 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
30 Novembre 199730/11/1997
De: Samson (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1997 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
30 Novembre 199730/11/1997
De: Prince (Serge)
Objet:
au titre de l'année 1997 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
30 Novembre 199730/11/1997
De: Pottier (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 1997 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
30 Novembre 199730/11/1997
De: Nahory (Maurice)
Objet:
au titre de l'année 1997 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
30 Novembre 199730/11/1997
De: Larre (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1997 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
30 Novembre 199730/11/1997
De: Grewis (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1997 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
30 Novembre 199730/11/1997
De: Franquet (Jean-Louis)
Objet:
au titre de l'année 1997 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
30 Novembre 199730/11/1997
De: Fenoy (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1997 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
30 Novembre 199730/11/1997
De: Chaussier (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1997 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
30 Novembre 199730/11/1997
De: Momal (Jacqueline)
Objet:
au titre de l'année 1997 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
30 Novembre 199730/11/1997
De: Hourmat (Sylvie)
Objet:
au titre de l'année 1997 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
30 Novembre 199730/11/1997
De: Gustin-Fall (Martine)
Objet:
au titre de l'année 1997 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
30 Novembre 199730/11/1997
De: Groheux (Martine)
Objet:
au titre de l'année 1997 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
30 Novembre 199730/11/1997
De: Crave-Van Eecke (Roselyne)
Objet:
au titre de l'année 1997 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
30 Novembre 199730/11/1997
De: Astier-Chaminade (Brigitte)
Objet:
au titre de l'année 1997 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
30 Novembre 199730/11/1997
De: Jean-Marie Paulot
inspecteur de l'administration, en position de service détaché
Objet:
inspecteur général de l'administration (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
30 Novembre 199730/11/1997
De: Jacques Devillers
inspecteur de l'administration, en position de service détaché
Objet:
inspecteur général de l'administration (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
30 Novembre 199730/11/1997
De: Anne-Marie Escoffier
inspecteur de l'administration
Objet:
inspecteur général de l'administration (premier tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
30 Novembre 199730/11/1997
De: Mazieres (Philippe)
juge au tribunal de grande instance d'Albi, chargé du service du tribunal d'instance d'Albi
Objet:
auprès du ministère de la défense afin d'exercer des fonctions judiciaires militaires
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
duree="cinq ans"
détachement
30 Novembre 199730/11/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.