30 Novembre 2001

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Octobre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Philippe Lévêque
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget et du financement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Casanova
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget et du financement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Alain Casanova
chef de service, adjoint à la directrice du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget et du financement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Alain Casanova
chef de service, adjoint à la directrice du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction des ressources humaines, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Bertrand Gautier
sous-directeur du budget et du financement
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction de la modernisation et de la prospective, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Alain Casanova
chef de service, adjoint à la directrice du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction de la modernisation et de la prospective, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Jean-Paul Veyre
directeur divisionnaire des impôts
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Xavier Serres
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Hervé Puygauthier
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Michel Prévot
ingénieur économiste de la construction
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Patrick Levérino
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Jean Deulin
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Philippe Debet
administrateur civil
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Jean-Marie Coll
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Alain Casanova
de
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Alain-Yves Brégent
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Robert Bonnery
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Pierre Alexandre
agents contractuels
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Olivier Villemagne
attachés d'administration centrale
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Michel Ramos
administrateur civil
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Laurent Obrecht
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Philippe Lévêque
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Alain Casanova
de
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Maurice Pellequer
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Didier Hüe
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Alain Casanova
de
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Patrick Brindejont
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Pitois-Pujade
de
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget et du financement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Michèle Féjoz
sous-directrice
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction des ressources humaines, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Claude Vulliez
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Gabrielle Fiacre
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Florence Dubo
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Frédérique Colin
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Françoise Bureaud
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Valérie Vacher
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Florence Tetrault
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Wilma Galfré
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Bobin (Jean-Bernard)
sous-préfet de 1re classe en service détaché
Objet:
sous-préfet de Châteaubriant
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Châteaubriant"
sous-prefecture_departement_code="44"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Malingre (Daniel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Nasarre (Patrick-François)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université d'Avignon
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Ripotot (Piot, M.)
membres
Objet:
Membre des sections du Conseil de la concurrence
Section IV
Groupe:
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Robin
membres
Objet:
Membre des sections du Conseil de la concurrence
Section III B
Groupe:
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Nasse (Jenny, M.)
vice-présidents
Objet:
Membre des sections du Conseil de la concurrence
Section III B
Groupe:
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Mader-Saussaye (Lasserre, Mme)
Objet:
Membre des sections du Conseil de la concurrence
Section III B
Groupe:
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Charrière-Bournazel (Bargue, M.)
Objet:
Membre des sections du Conseil de la concurrence
Section III B
Groupe:
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Nasse (Jenny, M.)
vice-présidents
Objet:
Membre des sections du Conseil de la concurrence
Section III A
Groupe:
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Boutard-Labarde (Bidaud, Mme)
Objet:
Membre des sections du Conseil de la concurrence
Section III A
Groupe:
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De:
Jenny
vice-président
Objet:
Membre des sections du Conseil de la concurrence
Section II
Groupe:
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Robin (Lasserre, M.)
membres
Objet:
Membre des sections du Conseil de la concurrence
Section II
Groupe:
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Boutard-Labarde (Bargue, Mme)
Objet:
Membre des sections du Conseil de la concurrence
Section II
Groupe:
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De:
Nasse
vice-président
Objet:
Membre des sections du Conseil de la concurrence
Section I
Groupe:
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Lasserre (Charrière-Bournazel, M.)
Objet:
Membre des sections du Conseil de la concurrence
Section I
Groupe:
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Bidaud (Bargue, M.)
Objet:
Membre des sections du Conseil de la concurrence
Section I
Groupe:
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De:
Pasturel
vice-présidente
Objet:
Membre des sections du Conseil de la concurrence
Section IV
Groupe:
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Perrot (Mader-Saussaye, Mme)
Objet:
Membre des sections du Conseil de la concurrence
Section IV
Groupe:
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Gauron (Boutard-Labarde, M.)
Objet:
Membre des sections du Conseil de la concurrence
Section IV
Groupe:
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De:
Pasturel
vice-présidente
Objet:
Membre des sections du Conseil de la concurrence
Section III B
Groupe:
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De:
Hagelsteen
présidente
Objet:
Membre des sections du Conseil de la concurrence
Section III B
Groupe:
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Piot (Perrot, M.)
Objet:
Membre des sections du Conseil de la concurrence
Section III B
Groupe:
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De:
Pasturel
vice-présidente
Objet:
Membre des sections du Conseil de la concurrence
Section III A
Groupe:
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De:
Hagelsteen
présidente
Objet:
Membre des sections du Conseil de la concurrence
Section III A
Groupe:
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Ripotot (Mouillard, M.)
membres
Objet:
Membre des sections du Conseil de la concurrence
Section III A
Groupe:
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Gauron (Flüry-Hérard, M.)
Objet:
Membre des sections du Conseil de la concurrence
Section III A
Groupe:
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Gauron (Flüry-Hérard, M.)
Objet:
Membre des sections du Conseil de la concurrence
Section II
Groupe:
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Piot (Perrot, M.)
membres
Objet:
Membre des sections du Conseil de la concurrence
Section I
Groupe:
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Mouillard (Mader-Saussaye, Mme)
Objet:
Membre des sections du Conseil de la concurrence
Section I
Groupe:
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Gauron (André)
membre du Conseil de la concurrence
Objet:
à la section II et à la section IV de ce conseil
Groupe:
affectation
30 Novembre 200130/11/2001
De: Viala (René-Marc)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur
directeur de l'Institut de la gestion publique et du développement économique à la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Martine Lapierre
directrice technique à Alcatel
Objet:
membre du conseil d'école de l'Institut national des télécommunications
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Jean-Claude Carballes
Groupe:
ecole="École de l'Institut national des télécommunications"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: François Goudard
préfet de l'Oise
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Paul Schwach
directeur des affaires économiques et internationales
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de son autorité
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Paul Schwach
Objet:
pour signer les ordres de missions à l'étranger intéressant les agents du ministère de l'équipement, des transports et du logement
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Philippe Lévêque
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget et du financement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Casanova
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget et du financement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Alain Casanova
chef de service, adjoint à la directrice du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget et du financement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Bertrand Gautier
sous-directeur du budget et du financement
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction de la modernisation et de la prospective, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Alain Casanova
chef de service, adjoint à la directrice du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction de la modernisation et de la prospective, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Olivier Villemagne
attachés d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Michel Ramos
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Laurent Obrecht
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Philippe Lévêque
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Alain Casanova
de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Pitois-Pujade
de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget et du financement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Valérie Vacher
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Florence Tetrault
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Deloche (Jean, Pierre)
administrateur civil, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
Objet:
sous-directeur
date_debut="2001-10-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
30 Novembre 200130/11/2001
De: Petriat (Pierre)
Objet:
afin d'occuper un emploi de sous-directeur des stages à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="1999-12-22"
duree="trois ans"
ecole
détachement
30 Novembre 200130/11/2001
De: Leclere (Guillaume)
élève civil
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
représentant des étudiants
Remplace:M. Ledan (Sébastien)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Eric Delzant
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'intérieur
date_debut="2001-12-28"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
30 Novembre 200130/11/2001
De: Christian Sapede
préfet de la Haute-Corse
Objet:
préfet du Tarn
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Michel Jau
préfet du Tarn
Objet:
préfet de l'Oise
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Philippe Lévêque
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget et du financement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Casanova
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget et du financement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Alain Casanova
chef de service, adjoint à la directrice du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget et du financement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Alain Casanova
chef de service, adjoint à la directrice du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
dans la limite des attributions de la sous-direction des ressources humaines, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Bertrand Gautier
sous-directeur du budget et du financement
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
dans la limite des attributions de la sous-direction de la modernisation et de la prospective, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Alain Casanova
chef de service, adjoint à la directrice du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
dans la limite des attributions de la sous-direction de la modernisation et de la prospective, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Jean-Paul Veyre
directeur divisionnaire des impôts
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Xavier Serres
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Hervé Puygauthier
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Michel Prévot
ingénieur économiste de la construction
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Patrick Levérino
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Jean Deulin
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Philippe Debet
administrateur civil
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Jean-Marie Coll
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Alain Casanova
de
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Alain-Yves Brégent
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Robert Bonnery
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Pierre Alexandre
agents contractuels
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Olivier Villemagne
attachés d'administration centrale
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Michel Ramos
administrateur civil
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Laurent Obrecht
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Philippe Lévêque
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Alain Casanova
de
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Maurice Pellequer
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Didier Hüe
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Alain Casanova
de
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Patrick Brindejont
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Pitois-Pujade
de
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget et du financement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Michèle Féjoz
sous-directrice
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
dans la limite des attributions de la sous-direction des ressources humaines, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Claude Vulliez
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Gabrielle Fiacre
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Florence Dubo
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Frédérique Colin
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Françoise Bureaud
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Valérie Vacher
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Florence Tetrault
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Wilma Galfré
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Philippe Lévêque
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget et du financement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Casanova
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget et du financement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Alain Casanova
chef de service, adjoint à la directrice du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget et du financement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Alain Casanova
chef de service, adjoint à la directrice du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite des attributions de la sous-direction des ressources humaines, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Bertrand Gautier
sous-directeur du budget et du financement
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite des attributions de la sous-direction de la modernisation et de la prospective, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Alain Casanova
chef de service, adjoint à la directrice du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite des attributions de la sous-direction de la modernisation et de la prospective, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Jean-Paul Veyre
directeur divisionnaire des impôts
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Xavier Serres
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Hervé Puygauthier
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Michel Prévot
ingénieur économiste de la construction
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Patrick Levérino
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Jean Deulin
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Philippe Debet
administrateur civil
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Jean-Marie Coll
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Alain Casanova
de
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Alain-Yves Brégent
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Robert Bonnery
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Pierre Alexandre
agents contractuels
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Maurice Pellequer
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Didier Hüe
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Alain Casanova
de
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Patrick Brindejont
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Pitois-Pujade
de
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget et du financement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Michèle Féjoz
sous-directrice
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite des attributions de la sous-direction des ressources humaines, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Claude Vulliez
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Gabrielle Fiacre
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Florence Dubo
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Frédérique Colin
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Françoise Bureaud
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Wilma Galfré
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
30 Novembre 200130/11/2001
De: Cohen (Henri)
capitaine de vaisseau. chevalier du 14 juillet 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="chevalier"
grade_precedent_date="1971-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Blanc (Bertrand, Marie, Bernard)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 30 décembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-12-30"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Sabah (Lucien, Léon)
lieutenant-colonel, officier linguiste de réserve de l'armée de terre. Chevalier du 23 décembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-12-23"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Pédo (Alexandre, Santé, Daniel)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 8 décembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-12-08"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Sillon (Daniel)
lieutenant-colonel, officier linguiste de réserve de l'armée de terre. Chevalier du 1er décembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-12-01"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Lyautey (Bernard, Georges, Fernand)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 11 novembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Pajot (Jean-Michel, Auguste)
chirurgien-dentiste en chef. Chevalier du 1er octobre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-10-01"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Tissier dit Trarieux (Jacques, André, Robert)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 25 septembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-09-25"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Reix (Christian, Jean-Jacques, Marie)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 24 juin 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-06-24"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Fertin (Gabriel, Joseph, François)
lieutenant-colonel, génie. Chevalier du 20 juin 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-06-20"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Martel (Jean-François, Marie)
chirurgien-dentiste en chef. Chevalier du 8 mai 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-05-08"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Jullien (Thiery, Etienne)
colonel, infanterie. Chevalier du 13 février 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-02-13"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Llido (Faustin, Marcel)
médecin en chef. Chevalier du 28 janvier 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-01-28"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: André (Maurice)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 23 janvier 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-01-23"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Cherrier (Alain, Jacques, Bernard)
commandant. Chevalier du 18 décembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-18"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Rubod (Christian, Jacques)
lieutenant-colonel. Chevalier du 17 décembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-17"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Prézelin (Bernard, Jean, Vincent)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 12 décembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-12"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Régior (Pierre, François)
lieutenant-colonel. Chevalier du 12 décembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-12"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Guay (Michel, Pierre, Victor)
lieutenant-colonel, génie. Chevalier du 3 décembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-03"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Chapalain (Philippe)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 28 août 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-08-28"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Toëlen (Jean, Claude)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 28 août 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-08-28"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Coudert (Jacques, André, Pierre)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 31 janvier 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-01-31"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Blasquez (Hervé, Marie, Jean-Jacques)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 11 janvier 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-01-11"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Godard (Jacques, Emile, Joseph)
lieutenant-colonel. Chevalier du 19 décembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-19"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Bruelle (Gérard, Roger)
commandant. Chevalier du 19 décembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-19"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Nollen (Jean-Alain, Charles)
chef de bataillon, infanterie. Chevalier du 6 décembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-06"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Blin (Jean-Marie, Georges, Denis)
lieutenant. Chevalier du 25 juillet 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-25"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Rullier (Laurent, Pierre)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 20 avril 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-04-20"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Barus (Jean-Marie, Maurice)
lieutenant-colonel. Chevalier du 13 avril 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-04-13"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Chodron de Courcel (Philippe, Georges, Camille)
colonel. Chevalier du 15 mars 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-03-15"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Augst (Jean-Pierre)
lieutenant-colonel, transmissions. Chevalier du 29 janvier 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-01-29"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Sauvestre (Bernard, Etienne)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 22 janvier 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-01-22"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Nehou (Charles, Edmond, Louis)
lieutenant-colonel. Chevalier du 13 janvier 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-01-13"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Séguin (Joël, Adrien, Joseph)
lieutenant-colonel. Chevalier du 27 décembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-12-27"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Lambin (Jean-Claude, Henri)
lieutenant-colonel. Chevalier du 16 décembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-12-16"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Pourtau (Jean, Marc, Félix)
chef d'escadron. Chevalier du 11 novembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Farge (Claude, Marcel, Martial)
médecin en chef. Chevalier du 18 octobre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-10-18"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Contet-Audonneau (Jean-Luc, Paul, Maurice)
médecin en chef. Chevalier du 11 octobre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-10-11"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Segonnes (Pierre, Théodore)
pharmacien chimiste en chef. Chevalier du 29 septembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-09-29"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Fombaron (Hervé, Henri)
colonel, génie. Chevalier du 13 juillet 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-07-13"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Boissarie (Paul)
lieutenant-colonel. Chevalier du 27 juin 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-06-27"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Fauvinet (Daniel, Marie, Georges)
major, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 15 juin 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-06-15"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Grosjean (Guy, Henri)
lieutenant-colonel. Chevalier du 9 mai 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-09"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Basset (John, Paul)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 21 avril 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-04-21"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Lefévre (Albert, Jean)
lieutenant-colonel. Chevalier du 8 mars 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-03-08"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Hobel (Roland, Ignace, Martin)
capitaine, commissariat de l'armée de terre. Chevalier du 27 janvier 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-01-27"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Coudert (Louis, Roger)
adjudant-chef. Chevalier du 3 novembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-11-03"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Sioc'Han de Kersabiec (Guy, Anne, Louis)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 1er octobre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-10-01"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Scrive (Daniel, Marie, Alain)
colonel, train. Chevalier du 23 septembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-09-23"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Girard (Daniel, Albert)
vétérinaire biologiste en chef. Chevalier du 17 septembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-09-17"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Soumaire (Max)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 1er août 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-08-01"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Vialatte (Philippe)
médecin en chef. Chevalier du 14 juillet 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-07-14"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: David (Joël, Eugène, Simon)
médecin en chef. Chevalier du 5 juillet 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-07-05"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Chevalier (Henry-Serge, Jacques)
lieutenant-colonel. Chevalier du 15 juin 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-06-15"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Buvat (Jean)
lieutenant-colonel. Chevalier du 1er juin 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-06-01"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Gazeau (Antoine)
colonel, infanterie. Chevalier du 22 mai 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-05-22"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Ruhlmann (François, Edgard, Joseph)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 23 mars 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-03-23"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Grosjean (Yves, Paul, Maurice)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 1er février 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-02-01"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Lécolier (Jacques, Robert, Jean)
colonel. Chevalier du 15 décembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-12-15"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Canet (Gérard, Roger)
lieutenant-colonel, train. Chevalier du 21 novembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-11-21"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Oswald (Etienne, Edouard, Léon)
lieutenant-colonel, train. Chevalier du 15 octobre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-15"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Pivard (Jacques, Hugues)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 19 juin 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-06-19"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Cabanne (Gilbert, Raymond)
lieutenant-colonel, génie. Chevalier du 18 juin 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-06-18"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Maginot (Alain, Abel, Henri)
colonel. Chevalier du 20 mai 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-20"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Guilloreau (Robert, Yves, Pierre)
colonel, infanterie. Chevalier du 8 mai 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Barbenson (René)
adjudant-chef, génie. Chevalier du 9 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-09"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Poulain (Bernard, Denis, Marcel)
lieutenant-colonel. Chevalier du 31 janvier 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-01-31"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Anciaux (Serge, Jean, Raymond)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 11 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Bailly (Etienne, André)
capitaine. Chevalier du 10 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-10"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Blanchard (Paul, Jean, Lucien)
commandant. Chevalier du 8 septembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-08"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Arnaudet (Louis, Charles, Robert)
médecin en chef. Chevalier du 6 septembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-06"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Liotté (Jean-Michel)
lieutenant-colonel, train. Chevalier du 8 mai 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Gomes (Sylvain)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 3 mai 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-05-03"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Luneau (Jean-Michel, Christian, Georges)
chef de bataillon, infanterie. Chevalier du 21 mars 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-03-21"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Pigeon (Francis, Claude)
commandant. Chevalier du 3 mars 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-03-03"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Doléac (Alain, Pierre)
lieutenant-colonel. Chevalier du 6 janvier 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-01-06"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Mallet (Jean-Paul, Henri, Roger)
médecin en chef. Chevalier du 14 juillet 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-14"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Estenne (Bernard, Louis, Charles)
médecin en chef. Chevalier du 16 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-16"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Deville (Pierre, Charles, Edouard)
médecin en chef. Chevalier du 29 septembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-29"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Gillmann (Jean-Paul, Auguste)
maître principal. Chevalier du 8 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Calcagno (Marcel, Marie, Jean)
colonel, matériel. Chevalier du 8 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Briatte (Gérard, Paul, René)
colonel. Chevalier du 8 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Fouillot (Robert, Armand, Louis)
lieutenant-colonel. Chevalier du 7 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-07"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Jourdana (Paul, Claude)
colonel. Chevalier du 2 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-02"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Humeau (Christian, France, Jean)
colonel. Chevalier du 28 avril 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-04-28"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Auguste (Gilbert, Yves, Gérard)
colonel. Chevalier du 7 mars 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-03-07"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Malochet (Bernard, Jean, Louis)
maître principal. Chevalier du 15 février 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-02-15"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Pertué (Michel, René, Marc)
colonel. Chevalier du 24 août 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-08-24"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Labellie (Jean, Christian, Antoine)
colonel. Chevalier du 1er juin 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-01"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Wotawa (Pierre, Louis, Vincent)
colonel. Chevalier du 8 septembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-09-08"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Nombalais (Ernest, Henri, Yves)
sous-lieutenant. Chevalier du 14 juillet 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Bonnet (Jean, Albert)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 7 février 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-02-07"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Guillou (François, Robert, Marie)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 30 décembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-12-30"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Toupart (Gérard, Michel, Henri)
lieutenant-colonel. Chevalier du 28 juillet 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-28"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Reiss (Jean-François)
colonel. Chevalier du 7 novembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-11-07"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Sinel (Guy, Bernard)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 14 juillet 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Fauché (Jean-Pierre)
lieutenant-colonel. Chevalier du 27 février 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-02-27"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Morel (Pierre-Yves, Léon, Marie)
lieutenant-colonel. Chevalier du 23 octobre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-10-23"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Sorensen (François, Philippe, Gustave)
chirurgien-dentiste en chef. Chevalier du 8 octobre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-10-08"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Planchais (Louis, Marie, Stéphane)
colonel. Chevalier du 16 septembre 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-09-16"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Herbreteau (Raymond, Yves, Marcel)
colonel, transmissions. Chevalier du 12 mars 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-03-12"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Valentin (Jean-Jacques, André)
capitaine de vaisseau. Officier du 14 juillet 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-07-14"
armee_grade="Commandeur"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Lecrès (Denis, Daniel, César)
colonel. Officier du 18 décembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-12-18"
armee_grade="Commandeur"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Caron (Jean, Paul, Pierre)
colonel, train. Officier du 15 mars 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-03-15"
armee_grade="Commandeur"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Piétresson de Saint Aubin (Jacques, Marie, Maurice)
colonel. Officier du 20 décembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-12-20"
armee_grade="Commandeur"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Mourgeon (Jacques, Louis)
général de brigade. Officier du 24 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-03-24"
armee_grade="Commandeur"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Dubourg (Jean, Simon)
lieutenant-colonel, infanterie. Officier du 23 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-03-23"
armee_grade="Commandeur"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Fauré (Marc, Gabriel)
lieutenant-colonel, artillerie. Officier du 13 juillet 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-07-13"
armee_grade="Commandeur"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Frénot (Jacques, Gilbert)
pharmacien chimiste en chef. Officier du 28 décembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-12-28"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Foussadier (Marc, René, Marie)
lieutenant-colonel. Officier du 8 janvier 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-01-08"
armee_grade="Commandeur"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Husson (Roger, Charles, Joseph)
colonel, infanterie. Officier du 26 janvier 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-01-26"
armee_grade="Commandeur"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Serre (Marc, Roger, Philippe)
lieutenant-colonel. Officier du 3 juillet 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-07-03"
armee_grade="Commandeur"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Lacaze (Jean, André)
capitaine, troupes de marine. Officier du 14 juillet 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-07-14"
armee_grade="Commandeur"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Biousse (Gilbert, Léonce)
général de brigade aérienne. Officier du 4 janvier 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1977-01-04"
armee_grade="Commandeur"
promotion
30 Novembre 200130/11/2001
De: Péoc'h (Joseph, Michel, Marie)
colonel, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Milley (André)
adjudant-chef, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Miotti (Jean, Joseph)
soldat de 1re classe, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Milot (Emile, Jean, Louis)
capitaine, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Barbey (Dominique, Georges, Charles)
chef d'escadron, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
armee_grade="Commandeur"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Breleau (Pierre)
capitaine, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
armee_grade="Commandeur"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Dollé (Dominique, Michel, Louis)
médecin principal
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Adamczewski (Hervé, Alain)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Forterre (Denis, Max, André)
lieutenant-colonel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Robin (Jean, Emile, Louis)
adjudant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Bruyère (Jean-Claude, Ernest)
1 er avril 1946, médecin en chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Meslier (Yvon, Jean-Paul)
médecin principal
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Denglos (Jean-Philippe, René, Marcel)
chirurgien-dentiste principal
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Boutemy (Philippe, Michel, Bernard)
pharmacien chimiste principal
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Picciotto (de) (Marcel, Sami)
médecin principal
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Laffargue (René, Jacques, Maurice)
médecin en chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Magnan (Gilles, Marie, Maurice)
médecin en chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Grenet (Gérard, Georges, Henri)
médecin principal
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Ferrachat (Laurent, Frédéric)
chirurgien-dentiste en chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Roffidal (Jacques, Henri, Albert)
aumônier militaire
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Sandré (Christian, Charles, Lucien)
aumônier militaire
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Topcha (Maurice, Yves)
médecin en chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Duré (Bernard, Etienne, Dominique)
médecin en chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Jacquemin (Roger, Alfred)
aumônier militaire
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Pêcheur (Paul, Louis, Jean)
chirurgien-dentiste en chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Derrien (Jean, Marcel, Marie)
médecin en chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Renault (Jean-François, Bernard)
médecin en chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Mersier (Philippe, Michel)
médecin en chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Rossignol (Michel)
aumônier militaire
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Lahellec (Michel, Roland)
aumônier militaire
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Luc (François)
aumônier militaire
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Maffre (Patrick, Pierre)
aumônier militaire
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Barrellier (Paul, Marie, Joseph)
médecin en chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Durand (René, Robert)
médecin en chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Cubaynes (Philippe, François, Henri)
chirurgien-dentiste en chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Roiné (Jean, Marie, Joseph)
aumônier militaire
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Sauty (Jean, Arthur)
aumônier militaire
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Lapchin (José, Max, Fernand)
médecin en chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Wind (Dominique, René, Joseph)
lieutenant-colonel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Belkébir (Mohammed-Tahar)
gendarme
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Meunier (Dominique, Charles)
chef d'escadron, train
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Bordonado (François-José, Gaston)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Papin (Claude, Pierre, Yves)
chef d'escadron, train
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Brouchot (Dominique, Jean, Philippe)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Delaval (Claude, Jean-Marie, José)
lieutenant-colonel, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Josserand (Martial, Albert, Georges)
premier maître
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Boumard (Jean-Luc, Edmond)
premier maître
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Boitel (Patrick, Jacky)
maître principal
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Girard (Yves, Fernand)
premier maître
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Antoniotti (Georges, Fernand)
maître principal
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Cablat (Guy, André)
maître principal
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Cannévet (Armand, Louis)
quartier-maître de 1re classe
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Lesept (Clément, Jean, Albert)
maître principal
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Brémaud (Patrice, Guy, Albert)
chef d'escadron
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Cordonnier (Jean-Marie, Daniel, Charles)
lieutenant-colonel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Boutelier (Jean-Michel, Dominique)
chef d'escadron
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Lecocq (Patrick, Maurice, André)
chef d'escadron
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Sibilly (Jean, Michel, Pierre)
chef d'escadron
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Authier (André, Jean)
lieutenant-colonel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Rouch (Henri, Georges)
lieutenant-colonel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: de Lauriston de Boubers (Antoine, Marie, Joseph)
lieutenant-colonel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Rambur (François, Raymond)
adjudant-chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Amério (Gilbert)
lieutenant-colonel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Dubois (Daniel, André, Henri)
capitaine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Alfieri (Michel, Roger, François)
lieutenant-colonel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Delmas (Jacques)
lieutenant-colonel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Rabier (Jean-Jacques, Guy, Daniel)
capitaine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Freija (Michel, Bernard, Alain)
adjudant-chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Avignon (Alain, Marie)
lieutenant-colonel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Jaeger (André)
lieutenant-colonel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Lefrant (Xavier, Maurice, Robert)
lieutenant-colonel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Daver (Alfred, Charles, François)
major
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Bernadet (Alain, Jean, Pierre)
major
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Messner (Ralph, Georges)
sous-lieutenant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Icéaga (Pierre, Jacques)
adjudant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Peyre (Gilbert, Emile)
adjudant-chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Haënn (Yves, Jean)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Bass (Patrick, Jean-François)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Birrer (Jean-Pierre)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Van Weymers (Stéphane, Vincent, Maurice)
chef d'escadron, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Hannebique (Christophe, Charles, Antoine)
chef d'escadron, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Duval (Pascal, Pierre)
chef d'escadron, train
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Capdeville (Philippe, Jean)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Bressieux (Pierre, Jacques, Edmond)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Comeille (Philippe, Henri, André)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Eynard (Bruno, Jean, Joseph)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Quilot (Pascal, Didier)
chef d'escadron, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Guill (Marc)
chef d'escadron, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Brunel (Jean-Henri, Joseph)
chef d'escadron, train
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Aulombard (Jean-Marie, Maurice, Achille)
chef d'escadron, train
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Lorgeril (de) (Yves, Guynot, Jean-Pierre)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Le Moine (Christophe, Marie-Alexis, Jean)
chef de bataillon, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Rétro (Christian, Jean, André)
chef de bataillon, génie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Guillemin (Michel, Pierre)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Certin (Philippe, François)
chef de bataillon, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Mélinon (Robert, Jean-Pierre)
chef de bataillon, transmissions
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Cathagne-Beneventi (Maurice, Philippe, Louis)
chef d'escadron, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Arnoux (Pascal, Jean)
chef d'escadron, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Kneppert (Richard, Marc, Fernand)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Hugo (Emmanuel, Marie)
chef de bataillon, génie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Pons (Christian, Marcel, Patrick)
commandant, matériel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Lorenzini (Michel, Noël, Raoul)
lieutenant-colonel, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Cropte de Chanterac (de) (François, Just, Eusèbe)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Rodriguez (Philippe, José, Noël)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Trousselié (André, Marc)
lieutenant-colonel, train
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Varachaud (Philippe, Georges)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Durand (Bruno, Marie, Michel)
chef d'escadron, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Godin (Jean-Christophe, Marie, André)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Depauw (Stéphane, Pierre, Jean-Marie)
chef de bataillon, génie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Alonso (Basile, François, Yves)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Bareth (Patrick, Roger)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Mirikelam (François, Jean, Marie)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Bastien (Maurice, Jean, Louis)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Gauthier (Rémy)
chef d'escadron, train
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Borel (Xavier, Lucien, Alexandre)
chef d'escadron, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Renouf (Sylvain, Jean-Jacques, Marcel)
chef de bataillon, transmissions
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Du Pontavice (Stéphane, Jean, Marie)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Le Blanc de Cernex (Christophe, Dominique, Marie)
chef d'escadron, train
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Tuzzolino (Philippe, Jean)
chef de bataillon, transmissions
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Audoin (Pierre, Paul, André)
chef de bataillon, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: René (Bruno, Marie, François)
chef de bataillon, génie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Bianchi (Jean-François)
lieutenant-colonel, génie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Notter (Denis, Georges, Armand)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Costedoat (Thierry)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Dubois (Michel, Jean-Pierre)
lieutenant-colonel, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Coignard (Alain, Raymond, Marie)
chef de bataillon, génie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Arras (d') (Jean, Marie, Pierre)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Thomas (Jean-Marc, Gérard, Pierre)
chef d'escadron, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Javernaud (Michel)
capitaine, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Robic (Jean-Yves, Roger, Félix)
lieutenant-colonel, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Pélopidas (Pascal)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Guthmann (Alain, Roland)
adjudant-chef, génie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Cantié (Didier, Gérard)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Miconi (Ludovico, Francesco)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Lejeune (Bruno, Marie, Joseph)
chef de bataillon, génie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Le Roux (Paul)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Demarchi (Alain, François, Charles)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Ascensio (Gilbert, Denis, Pierre)
chef d'escadron, train
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Grégolin (Albert, Robert)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Cuelle (Bernard, Edouard, Armand)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Moreau (Jean-Pierre, Armand, Georges)
capitaine, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Prévot (Jean)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Frichemann (Hubert, Marc, Joseph)
chef de bataillon, matériel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Mourey (Jacques, Jean, René)
lieutenant-colonel, train
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Escudier (Yves, Marie, Daniel)
lieutenant-colonel, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Belot (Jean-François, Ernest, Hubert)
chef d'escadron, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Colnet (Jean-Luc, Marcel, Géorges)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Cabanes (Didier, Jean-Marie, Germain)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Deldicque (Alain, Christian, Michel)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Aubry (Daniel, Julien, Victor)
adjudant-chef, train
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Dubois (Pascal, Marie)
capitaine, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Michel (Gérald, Cyrille, Marie)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Berne (Jean-Paul, Patrick)
adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Meillet (Marius, Godefroy)
capitaine, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Duré (Gilles, Robert, Denis)
adjudant-chef, train
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Nardin (Stéphane, Marie, Charles)
capitaine, génie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Huard (Jacky, Jean-Claude, Michel)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Colle (Michel, Xavier, Aimé)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Simonnet (Christian, Gilbert)
lieutenant-colonel, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Briard (Serge, André)
capitaine, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Garrigues (Pierre, Patrick, Gérard)
lieutenant-colonel, transmissions
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Garnier (Marc, Jean-Louis, Etienne)
lieutenant-colonel, génie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Saucereau (Christian, Adrien, Claude)
chef d'escadron, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Vitrolles (Michel, Paul)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Verrier (Francis, Guy, André)
sergent-chef, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Fichot (Jean-Claude)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Nicolazzi (Charles, Claude)
chef de bataillon, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Tiennot (Patrice, Roger, Jacques)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Bouthors (Alain, Marie, Jean)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Mathias (Jean-Michel)
maréchal des logis-chef, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Sironneau (Jacques, Henri)
lieutenant-colonel, train
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Robin (Georges, Jaky)
chef de bataillon, transmissions
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Pascal (Jean-Paul, François)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Stuart (Paul)
adjudant-chef, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Delapierre (Paul, Jean, Marie)
major, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Coutant (Jean-Paul, Théodore, Georges)
commissaire lieutenant-colonel, commissariat de l'armée de terre
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Boucaud (André, Francis)
chef d'escadron, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Eouzan (Bernard, Gaston, Marie)
chef d'escadron, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Guedras (Daniel, Roger)
lieutenant-colonel, corps technique et administratif, matériel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Dumon (Jean-Pierre, Gérard)
chef d'escadron, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Fonteneau (Jacques, Gilbert, Gaston)
lieutenant-colonel, train
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Alauzet (Jean, François, Marie)
lieutenant-colonel, train
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Grenet (Jean-Pierre, Dominique)
lieutenant-colonel, matériel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Pierrot (Michel)
capitaine, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Ussel (d') (Antoine, Anne)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Jallud (Paul, Joseph)
lieutenant-colonel, train
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Dautigny (Guy, Jean, Gustave)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Delseny (Jean-Pierre)
lieutenant-colonel, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Bourdin (Michel, Daniel)
adjudant-chef, train
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Atia (Moïse)
sergent-chef, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Bernard (Jacques, Georges, Roger)
maréchal des logis-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Laurent (Roger, Stéphane, Paul)
lieutenant-colonel, officier linguiste de réserve de l'armée de terre
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Cario (André)
adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Macé (Jean, Raymond)
adjudant-chef, commissariat de l'armée de terre
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Lévy (Léon)
adjudant-chef, commissariat de l'armée de terre
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Alibert (Jean, François, Edouard)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Fortier (Christian, Jean, Gaston)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Gibierge (Eric, Philippe, Daniel)
adjudant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Lemoine (Henri, Emile)
commissaire commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Bertrand (Régis, Yves, Dominique)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Garnier (Yannick, Jean, Paul)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Borowicz (Patrick, Raymond, Alexandre)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Siat (Guy, Robert)
commissaire commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Gindrey (Jean-François, Pierre)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Le Riche (Didier, Grégoire, François)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Guillemin (Hervé, Christian, Bernard)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Arino (Simon, Noël)
lieutenant-colonel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Babelot (Pascal, Charles, Auguste)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Beaulieu (Philippe, Jean, Marie)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Boisson (Daniel, Jean)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Ayel (André, Maurice, Marie)
lieutenant-colonel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Simon (Olivier, Hubert, Antoine)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Schnoering (Jean, Luc, André)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Wagner (François, Noël, Georges)
lieutenant-colonel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Lampin (Jean, François, Louis)
lieutenant-colonel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Mayaudon (Charles, Henri)
lieutenant-colonel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Voelkel (Mario, Victor)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Bucher (Bertrand, Patrick, Frédéric)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Breton (Pierre, Louis, Bernard)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Chassang (Patrick)
commissaire lieutenant-colonel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Pierrard (Michel)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Sabella (Aurélio, Augustin, Gabriel)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Machula (Eric, François)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Dufour (Sylvain, Pierre, Julien)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Brisout de Barneville (Patrick, Jean, Marie)
lieutenant-colonel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Krajczi (Roger, René)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Dujour (Jean-Claude, Louis, Emile)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Michel (Robert, Albert)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Schindler (Thierry, Marie, Charles)
lieutenant-colonel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Prothais (Alain, Louis, Edmond)
commissaire commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Berthumier (Jean-Claude, Roger, Simon)
lieutenant-colonel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Lemmens (Gérard, Joseph, Félix)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Bury (Didier, Jean, Henri)
lieutenant-colonel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Borthayre (Jean, Marie, Paul)
lieutenant-colonel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Perrin (Louise, Yvonne)
épouse Clerc, 24 février 1914, résistante
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Lustro (Rita)
épouse Daurat, 24 mars 1936, adjudante, groupe de spécialités état-major
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Lecorché (Magdeleine, Cécile, Germaine)
épouse Morel, 22 juillet 1911, adjudante-chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Barber (Nadia, Jane, Naomi)
épouse Lauzet, 9 novembre 1916, lieutenante, cadre spécial
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Labeau (Emilie, François, Emile)
adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001