30 Novembre 2010

De: Carole Frazier
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2010-11-22"
a_sa_demande
cessation de fonction
30 Novembre 201030/11/2010
De: Vincent PARRA
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, chargée de l'outre-mer
conseiller
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: TALBOT (Baptiste)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la fédération CGT des services publics
Groupe:
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: POGNON (Dominique)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la fédération CGT des services publics
Groupe:
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: PINKAS (Marc)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la fédération CGT des services publics
Groupe:
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: MICHEL (Claude)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la fédération CGT des services publics
Groupe:
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: KERAMPRAN (Jacques)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la fédération CGT des services publics
Groupe:
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: GIGAN (Yves)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la fédération CGT des services publics
Groupe:
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: DORN (Eric)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la fédération CGT des services publics
Groupe:
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: DE CARLOS (Jésus)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la fédération CGT des services publics
Groupe:
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: COANET (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la fédération CGT des services publics
Groupe:
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: CEDRIC (Guilbaut)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la fédération CGT des services publics
Groupe:
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: BUGEAUD (Franck)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la fédération CGT des services publics
Groupe:
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: BERROU (Dominique)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la fédération CGT des services publics
Groupe:
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: NORMAND (Corinne)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la fédération CGT des services publics
Groupe:
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: KERDRAON (Régine)
suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la fédération CGT des services publics
Groupe:
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: JOSSELIN (Agnès)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la fédération CGT des services publics
Groupe:
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: DUBOSC (Malika)
suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la fédération CGT des services publics
Groupe:
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: CICHON (Yvette)
suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la fédération CGT des services publics
Groupe:
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: CANOVAS (Claudine)
suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la fédération CGT des services publics
Groupe:
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: CALVAO (Pierrette)
suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la fédération CGT des services publics
Groupe:
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: BOSCHERON (Evelyne)
suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la fédération CGT des services publics
Groupe:
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: BOSC (Christelle)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la fédération CGT des services publics
Groupe:
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: SOUDAIS (Patrick)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-FO
Groupe:
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: ROSEZ (Didier)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-FO
Groupe:
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: REGNIER (Dominique)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-FO
Groupe:
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: PIROT (Didier)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-FO
Groupe:
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: LEVEILLE (Christophe)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-FO
Groupe:
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: LESCURE (Sylvian)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-FO
Groupe:
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: LAURENCY (Johann)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-FO
Groupe:
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: FALBA (André)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-FO
Groupe:
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: DELUGE (Alex)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-FO
Groupe:
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: BRIDE (Jacques)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-FO
Groupe:
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: PUJOL (Valérie)
suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-FO
Groupe:
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: PETIT (Delphine)
suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-FO
Groupe:
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: Samuel BAROUKH
Objet:
cabinet="Ministre des sports"
cabinet_ministeriel
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: Caroline DEMOYER
Objet:
cabinet="Ministre des sports"
cabinet_ministeriel
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: Michaël CHRISTOPHE
Objet:
conseillers techniques
cabinet="Ministre des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: Nelly GARNIER
Objet:
conseillers techniques
cabinet="Ministre des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: Lola BOURGET
Objet:
conseillers techniques
cabinet="Ministre des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: Benoît Guérin
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
Conseiller budgétaire
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: PANSARD (Abel, Didier)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Abel-Didier PANSARD ― Philippe de MARANS ― Philippe CUNIN ― Gérard SALA ― Marc MONDOLONI, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Martigues (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
30 Novembre 201030/11/2010
De: FANCELLU (Pierre, Marie, Antoine)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Pierre DUMAS, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Orthez (Pyrénées-Atlantiques)"
huissier_residence_departement_code="64"
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: NICOLAS (Johan, Denis)
Objet:
notaire
Remplace:M. LEJEUNE (Jacques, Michel, Octave)
notaire
notaire_residence="Isigny-sur-Mer (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: CHAPAT (Bertrand, Frédéric, Jean-Louis, Raymond)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Aix-les-Bains (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: SCHWARTZ (Jacques)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'administration)
date_debut="2011-02-28"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
depart_retraite
radiation
30 Novembre 201030/11/2010
De: Louis-Gonzague ADAM
Objet:
chargé de mission (déplacement de la presse) au cabinet du Premier ministre
Groupe:
date_debut="2010-12-01"
cabinet="Premier ministre"
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: Séverin NAUDET
Objet:
conseiller technique (multimédia) au cabinet du Premier ministre
Groupe:
date_debut="2010-11-30"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
30 Novembre 201030/11/2010
De: Samuel BAROUKH
chef de cabinet
Objet:
au nom de la ministre des sports, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre des sports"
délégation de signature
30 Novembre 201030/11/2010
De: Philippe Gustin
directeur du cabinet du ministre, et à
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative"
délégation de signature
30 Novembre 201030/11/2010
De: Jonathan Derai
chef de cabinet du ministre
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative"
délégation de signature
30 Novembre 201030/11/2010
De: Flora Guichard
(
Objet:
au grade de lieutenant 1er échelon (indice 457)
officière commissionnée servant
au titre de l'article L. 4132‑10 du code de la défense pour occuper un emploi de psychologue clinicien conseiller technique régional à la région de gendarmerie de Rhône-Alpes – zone de défense et de sécurité Sud-Est
Groupe:
date_debut="2010-12-01"
duree="trois ans"
recrutement
30 Novembre 201030/11/2010
De: Thomas Rozier
Objet:
à la session 2010 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
admission
30 Novembre 201030/11/2010
De: François-Xavier Philippon
Objet:
à la session 2010 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
admission
30 Novembre 201030/11/2010
De: Marc Mounier
Objet:
à la session 2010 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
admission
30 Novembre 201030/11/2010
De: Ludovic Lefebure
Objet:
à la session 2010 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
admission
30 Novembre 201030/11/2010
De: Yannick Le Digabel
Objet:
à la session 2010 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
admission
30 Novembre 201030/11/2010
De: Thomas Lambert
Objet:
à la session 2010 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
admission
30 Novembre 201030/11/2010
De: Jean-Yves Kerouedan
Objet:
à la session 2010 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
admission
30 Novembre 201030/11/2010
De: Sébastien Jaudon
Objet:
à la session 2010 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
admission
30 Novembre 201030/11/2010
De: Sébastien Gilli
Objet:
à la session 2010 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
admission
30 Novembre 201030/11/2010
De: Jérôme Gaffet
Objet:
à la session 2010 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
admission
30 Novembre 201030/11/2010
De: David Fache
Objet:
à la session 2010 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
admission
30 Novembre 201030/11/2010
De: Régis Duclos
Objet:
à la session 2010 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
admission
30 Novembre 201030/11/2010
De: Hervé Delouche
Objet:
à la session 2010 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
admission
30 Novembre 201030/11/2010
De: Thomas Bardin
Objet:
à la session 2010 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
admission
30 Novembre 201030/11/2010
De: Nicolas Armand
Objet:
à la session 2010 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
admission
30 Novembre 201030/11/2010
De: Isabelle Lieutaud
Objet:
à la session 2010 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
admission
30 Novembre 201030/11/2010
De: Emmanuelle Gontharet
Objet:
à la session 2010 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
admission
30 Novembre 201030/11/2010
De: Florence Corgnet
Objet:
à la session 2010 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
admission
30 Novembre 201030/11/2010
De: Sandrine Bourrelly
Objet:
à la session 2010 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
admission
30 Novembre 201030/11/2010
De: Marie Bertaud
Objet:
à la session 2010 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
admission
30 Novembre 201030/11/2010
De: Jean­Luc SOUCIET
Objet:
directeur de l'unité n°
délégation de signature
30 Novembre 201030/11/2010
De: Serge POTIER
Objet:
[Directeur de l'UMR7156]
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
30 Novembre 201030/11/2010
De: Alain MOTTET
Objet:
Technicien de classe exceptionnelle, pour les mission et bons de commande n'excédant pas 4 000 €uros
délégation de signature
30 Novembre 201030/11/2010
De: Bernhard RYFFEL
Objet:
Directeur de recherche, à
délégation de signature
30 Novembre 201030/11/2010
De:
Jacques
Objet:
délégation de signature
30 Novembre 201030/11/2010
De: Marie­Eugénie LAPORTE­LEGEAIS
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
30 Novembre 201030/11/2010
De: Danièle ESCUDIE
directeur de l'unité FR 3344
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
30 Novembre 201030/11/2010
De: Valérie QUESNIAUX
directrice de l'unité UMR6218
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
30 Novembre 201030/11/2010
De: Serge POTIER
Directeur de l'UMR 7156
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
30 Novembre 201030/11/2010
De: Alain MOTTET
Technicien de classe exceptionnelle, gestionnaire de l'unité
Objet:
au nom du directeur d'unité pour les bons de commande et missions n' excédant pas 4 000€uros
autorite_delegation="Directeur d'unité pour les bons de commande et missions n' excédant pas 4 000€uros"
délégation de signature
30 Novembre 201030/11/2010
De: Bernard LAURIN
adjoint
Objet:
au nom du président du CNRS, les conventions d'application des contrats quadriennaux de développement des établissements d'enseignement supérieur. »
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
30 Novembre 201030/11/2010
De: Nathalie MAGNILLAT
ingénieure de recherche au CNRS
Objet:
directrice adjointe à la direction d'appui à la structuration territoriale de la recherche, responsable du Pôle relations avec les agences et organismes nationaux
Groupe:
date_debut="2010-10-01"
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: Bao NGUYEN­HUY
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
directeur adjoint à la direction d'appui à la structuration territoriale de la recherche responsable, du Pôle relations avec les collectivités territoriales et les sites de recherche
Groupe:
date_debut="2010-10-01"
nomination
30 Novembre 201030/11/2010
De: Bernard LAURIN
professeur des universités
Objet:
directeur adjoint à la direction d'appui à la structuration territoriale de la recherche, responsable du Pôle relations avec les établissements d'enseignement supérieur et de recherche
Groupe:
date_debut="2010-10-01"
nomination
30 Novembre 201030/11/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.