31 Janvier 1996

De: Moisan (Alfred, Ambroise, Marie)
ancien notaire
Commana (Finistère)
Objet:
conférés
31 Janvier 199631/01/1996
De: Soler (Paul, Jean, Elie)
ancien notaire
Oloron-Sainte-Marie (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
conférés
31 Janvier 199631/01/1996
De: Morel (Serge, Emile)
ancien huissier de justice
Hénin-Beaumont (Pas-de-Calais)
Objet:
conférés
31 Janvier 199631/01/1996
De: Mora (Bernard)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Génie mécanique et productique et organisation et gestion de la production les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Huet (Jean-François)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Génie mécanique et productique et organisation et gestion de la production les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Cougnoux (Gérard)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Génie mécanique et productique et organisation et gestion de la production les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Comet (Jean-Claude)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Génie mécanique et productique et organisation et gestion de la production les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Scheidecker (Alain)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Génie mécanique et productique et organisation et gestion de la production les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Henon (Jean-Claude)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Génie mécanique et productique et organisation et gestion de la production les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Gaillard (Jean-Claude)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Génie mécanique et productique et organisation et gestion de la production les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Devaud (Jean-Marc)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Génie mécanique et productique et organisation et gestion de la production les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Laurent (Claude)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Génie mécanique et productique et organisation et gestion de la production les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Javel (Georges)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Génie mécanique et productique et organisation et gestion de la production les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Gay (Daniel)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Génie mécanique et productique et organisation et gestion de la production les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Coeurdeuil (Gilles)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Génie mécanique et productique et organisation et gestion de la production les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Cailleux (Daniel)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Génie mécanique et productique et organisation et gestion de la production les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Quenisset (Jean-Michel)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Génie mécanique et productique et organisation et gestion de la production les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Ponsonnet (Raymond)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Génie mécanique et productique et organisation et gestion de la production les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Gavaud (Michel)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Génie mécanique et productique et organisation et gestion de la production les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Foulard (Claude)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Génie mécanique et productique et organisation et gestion de la production les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Aublin (Michel)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Génie mécanique et productique et organisation et gestion de la production les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Le Bec (François, Jean)
ancien notaire
Bruz (Ille-et-Vilaine)
Objet:
conférés
31 Janvier 199631/01/1996
De: Merienne (Daniel, Joseph, François)
ancien huissier de justice
Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)
Objet:
conférés
31 Janvier 199631/01/1996
De: Pouilloux (Jacques)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Information-communication et services et réseaux de communication les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Gonnord (Norbert)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Information-communication et services et réseaux de communication les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Dechesne (Pierre, François)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Information-communication et services et réseaux de communication les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: d'Humieres (Patrick)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Information-communication et services et réseaux de communication les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Reiber (Louis, Marcel)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Information-communication et services et réseaux de communication les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Michel (Jean)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Information-communication et services et réseaux de communication les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Guede (Alain)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Information-communication et services et réseaux de communication les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Finkelstein (René)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Information-communication et services et réseaux de communication les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Marhuenda (Jean-Pierre)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Information-communication et services et réseaux de communication les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Dumas (Philippe)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Information-communication et services et réseaux de communication les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Berkovicius (André)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Information-communication et services et réseaux de communication les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Vanni (Jacqueline)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Information-communication et services et réseaux de communication les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Pele (Nadine)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Information-communication et services et réseaux de communication les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Politi (Yolla)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Information-communication et services et réseaux de communication les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Galeazzi (Cécile)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Information-communication et services et réseaux de communication les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Thomas (Yves)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Information-communication et services et réseaux de communication les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Siciliano (Dominique)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Information-communication et services et réseaux de communication les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Krzakala (Gérard)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Information-communication et services et réseaux de communication les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Garault (Yves)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Information-communication et services et réseaux de communication les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Albert (Pierre)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Information-communication et services et réseaux de communication les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Germe (François, Jean-Marie)
ancien notaire
Pernes-en-Artois (Pas-de-Calais)
Objet:
conférés
31 Janvier 199631/01/1996
De: Jean-François de Canchy
Objet:
délégué aux arts plastiques
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Claude Pierret
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Haute-Garonne (1er catégorie)
Objet:
préfet, administrateur supérieur des îles Wallis-et-Futuna
conseil_des_ministres
prefet
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Pierre Chassigneux
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
détachement
31 Janvier 199631/01/1996
De: Yaouanc (Louis, Jean, Alain)
ancien notaire
Bannalec (Finistère)
Objet:
conférés
31 Janvier 199631/01/1996
De: Pierre Mirabaud
préfet de la Corrèze
Objet:
préfet de la Vendée
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Philippe Callede
préfet de la Vendée
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Boyer (Jean)
professeur des universités - praticien hospitalier (nutrition) au centre hospitalier et universitaire de Marseille (université Aix-Marseille-II)
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1996-10-03"
a_sa_demande
admission
31 Janvier 199631/01/1996
De: Baribaud (Michel)
professeur d'université
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité de Grenoble (Institut national polytechnique de Grenoble)
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
duree="cinq ans"
ecole="École nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité de Grenoble"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Mancier (Robert, Sylvain, Louis)
ancien notaire
Brest (Finistère)
Objet:
conférés
31 Janvier 199631/01/1996
De: Bertin (Henri, Jean, Eugène)
ancien greffier du tribunal de commerce de Flers (Calvados)
Objet:
Groupe:
conférés
31 Janvier 199631/01/1996
De: Burias (André, Charles, Arthur, Marie)
ancien notaire
Bordeaux (Gironde)
Objet:
conférés
31 Janvier 199631/01/1996
De: Beon (Michel, Pol, Christian)
ancien notaire
Fougères (Ille-et-Vilaine)
Objet:
conférés
31 Janvier 199631/01/1996
De: Gueit-Dessus (Roger, Jean, Martial)
ancien notaire
Montaner (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
conférés
31 Janvier 199631/01/1996
De: Behroun (Bahman)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1994 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole
diplome
31 Janvier 199631/01/1996
De: Thamin (Arnaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1994 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole
diplome
31 Janvier 199631/01/1996
De: Schneiter (Jean-Rémi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1994 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole
diplome
31 Janvier 199631/01/1996
De: Ravel (Cédric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1994 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole
diplome
31 Janvier 199631/01/1996
De: Deroo (Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1994 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole
diplome
31 Janvier 199631/01/1996
De: Azema (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1994 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole
diplome
31 Janvier 199631/01/1996
De: Terraz (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1994 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole
diplome
31 Janvier 199631/01/1996
De: Calvet (Laurent-Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1994 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole
diplome
31 Janvier 199631/01/1996
De: Martin (Benoît)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Génie électrique et informatique industrielle et Génie des télécommunications et réseaux les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Jean (Jacques)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Génie électrique et informatique industrielle et Génie des télécommunications et réseaux les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Guihard (Olivier)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Génie électrique et informatique industrielle et Génie des télécommunications et réseaux les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Gruber (Alain)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Génie électrique et informatique industrielle et Génie des télécommunications et réseaux les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Gibaut (François)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Génie électrique et informatique industrielle et Génie des télécommunications et réseaux les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Poinas (Christian)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Génie électrique et informatique industrielle et Génie des télécommunications et réseaux les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Pinkus (Maurice)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Génie électrique et informatique industrielle et Génie des télécommunications et réseaux les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Drion (Francis)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Génie électrique et informatique industrielle et Génie des télécommunications et réseaux les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Dides (Robert)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Génie électrique et informatique industrielle et Génie des télécommunications et réseaux les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Bonal (Jean)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Génie électrique et informatique industrielle et Génie des télécommunications et réseaux les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Vergnolle (Michel)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Génie électrique et informatique industrielle et Génie des télécommunications et réseaux les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Sarlat (Daniel)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Génie électrique et informatique industrielle et Génie des télécommunications et réseaux les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Mercier (Michel)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Génie électrique et informatique industrielle et Génie des télécommunications et réseaux les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Gentina (Jean-Pierre)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Génie électrique et informatique industrielle et Génie des télécommunications et réseaux les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Fontaine (Daniel)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Génie électrique et informatique industrielle et Génie des télécommunications et réseaux les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Siciliano (Dominique)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Génie électrique et informatique industrielle et Génie des télécommunications et réseaux les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Pillon (Jacques)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Génie électrique et informatique industrielle et Génie des télécommunications et réseaux les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Nicoli (Daniel)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Génie électrique et informatique industrielle et Génie des télécommunications et réseaux les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Lepage (Francis)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Génie électrique et informatique industrielle et Génie des télécommunications et réseaux les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Aubrun (Michel)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Génie électrique et informatique industrielle et Génie des télécommunications et réseaux les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Durand (Bernard)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement du Val-d'Oise
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Pascau-Baylere (Armand, Louis, Marcel)
ancien notaire
Garlin (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
conférés
31 Janvier 199631/01/1996
De: Davezies (Philippe)
université Lyon-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales
au titre de l'article 8 du décret no 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
46e section, 2e sous-section : Médecine du travail, et des risques professionnels
Remplace:M. Smolik (Henri)
Groupe:
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Caulet (Sylvie), épouse Maugendre
université Rennes-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales
au titre de l'article 8 du décret no 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
42e section, 3e sous-section : Anatomie, et cytologie pathologiques
Remplace:M. Fetissof (Franck)
Groupe:
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Gourdon (Jean-Claude)
ancien notaire
Auneuil (Oise)
Objet:
conférés
31 Janvier 199631/01/1996
De: Cortesse (Pierre)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes, vice-président
Objet:
à la commission des comptes du tourisme
Groupe:
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Waret (Bernadette)
chef du bureau de la statistique touristique à la direction du tourisme, rapporteur adjoint
Objet:
à la commission des comptes du tourisme
Groupe:
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Brun-Eychenne (Michèle)
administrateur civil, chargée de la sous-direction de la stratégie et des moyens à la direction du tourisme, rapporteur
Objet:
à la commission des comptes du tourisme
Groupe:
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Léon Legrand
préfet, administrateur supérieur des îles Wallis-et-Futuna
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Gauthier (Jean-Marie)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
membres du conseil d'administration de la société anonyme Centre d'études des systèmes d'information des administrations (C.E.S.I.A.)
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Behmoiras (Jean-Pierre)
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
membres du conseil d'administration de la société anonyme Centre d'études des systèmes d'information des administrations (C.E.S.I.A.)
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Robert (Jacques)
professeur des universités - praticien hospitalier (biophysique et traitement de l'image) au centre hospitalier et universitaire de Nancy (université Nancy-I)
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1995-10-09"
admission
31 Janvier 199631/01/1996
De:
Montuelle
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Science et génie des matériaux les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Leonard (Alain)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Science et génie des matériaux les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Bletton (Jean)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Science et génie des matériaux les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Terrien (Dominique)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Science et génie des matériaux les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Lozach (Guy)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Science et génie des matériaux les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Donnadieu (Gilbert)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Science et génie des matériaux les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Deterre (Rémi)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Science et génie des matériaux les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Ritty (Bernard)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Science et génie des matériaux les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Gantois (Michel)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Science et génie des matériaux les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Brunellière (Dominique)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Science et génie des matériaux les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Agius (Bernard)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Science et génie des matériaux les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Pinson (Marie-Dominique)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Science et génie des matériaux les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: North (Christine)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Science et génie des matériaux les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Alberola (Nicole)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Science et génie des matériaux les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Rossignol (Jean-Marc)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Science et génie des matériaux les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Prevost (Jean)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Science et génie des matériaux les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Pouchard (Michel)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Science et génie des matériaux les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Lieurade (Henri-Paul)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Science et génie des matériaux les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Alain Weil
préfet, représentant du Gouvernement à Mayotte
Objet:
préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Philippe Boisadam
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Rhône (1re catégorie)
Objet:
préfet, représentant du Gouvernement à Mayotte
conseil_des_ministres
prefet
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: De Bie (Michel, Bernard, Sylvain)
ancien huissier de justice
Bagnoles-de-l'Orne (Orne)
Objet:
conférés
31 Janvier 199631/01/1996
De: Paul Girot de Langlade
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Brive-la-Gaillarde (1re catégorie)
Objet:
préfet de la Corrèze
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Laval (Michel, Roger, Léon)
ancien avoué près la cour d'appel d'Orléans (Loiret)
Objet:
conférés
31 Janvier 199631/01/1996
De: Charles Meunier
préfet de la Lozère
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Jean-François de Canchy
Objet:
conseiller au cabinet du ministre de la culture
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
31 Janvier 199631/01/1996
De: de Volontat (Pierre, Jean-Marie, Henri)
ancien notaire
Lézignan-Corbières (Aude)
Objet:
conférés
31 Janvier 199631/01/1996
De: Blaise (Thierry)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Carrières juridiques les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Aptel (Michel)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Carrières juridiques les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Albouy (Bernard)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Carrières juridiques les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Pansard (Abel, Didier)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Carrières juridiques les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Monmarche (Philippe)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Carrières juridiques les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Dumont (Claude)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Carrières juridiques les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Combette (Pascal)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Carrières juridiques les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Lesueur (Hubert)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Carrières juridiques les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Hassler (Théo)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Carrières juridiques les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Guillermin (Guy)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Carrières juridiques les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Auby (Jean-Bernard)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Carrières juridiques les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Lapoumeroulie (Gisèle)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Carrières juridiques les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Coudrais (Geneviève)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Carrières juridiques les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Cardinet (Michèle)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Carrières juridiques les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Petiot (Jean)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Carrières juridiques les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Grillon (Claude)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Carrières juridiques les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Fatome (Etienne)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Carrières juridiques les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Becet (Jean-Marie)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Carrières juridiques les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Mathieu (Gérard)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Condom
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Saône
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Berthou (Jean, François, Guillaume)
ancien notaire
Crozon (Finistère)
Objet:
conférés
31 Janvier 199631/01/1996
De: Chassaigne (Henri, Marie, Joseph)
ancien notaire
Trévoux (Ain)
Objet:
conférés
31 Janvier 199631/01/1996
De: Richomme (Jacques, Pierre)
ancien notaire
Troarn (Calvados)
Objet:
conférés
31 Janvier 199631/01/1996
De: Darmet (André, Louis, Jean)
ancien notaire
Lagnieu (Ain)
Objet:
conférés
31 Janvier 199631/01/1996
De: Mignen (Gabriel, Arsène, Louis, Marie, René)
ancien notaire
Herbiers (Vendée)
Objet:
conférés
31 Janvier 199631/01/1996
De: Raynaud (Geneviève, Marie), épouse Monteil
ancien huissier de justice
Périgueux (Dordogne)
Objet:
conférés
31 Janvier 199631/01/1996
De: de Chatillon (Michel)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Mesures physiques les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Henriot (Claude)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Mesures physiques les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Buiret (Patrice)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Mesures physiques les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Reymond (Jean-Claude)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Mesures physiques les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Petitjean (Pierre)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Mesures physiques les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Papillon (Bernard)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Mesures physiques les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Gauvain (Francis)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Mesures physiques les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Bernard (Daniel)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Mesures physiques les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Vapaille (André)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Mesures physiques les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Nougaret (Marcel)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Mesures physiques les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Leble (André)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Mesures physiques les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Carriat (Joël)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Mesures physiques les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Borgogno (Jean-Pierre)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Mesures physiques les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Pietrzyk (Gilbert)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Mesures physiques les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Larue (Roland)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Mesures physiques les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Faguaga (Pierre)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Mesures physiques les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Pons-Corbeau (Janine)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Mesures physiques les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Gaillard (Jacques)
professeur des universités - praticien hospitalier (chirurgie thoracique et cardio-vasculaire) au centre hospitalier et universitaire de Toulouse (université Toulouse-III)
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite, pour invalidité non imputable au service
date_debut="1995-07-29"
admission
31 Janvier 199631/01/1996
De: Saint-Martin (Paul, Alphonse, Antonin)
ancien huissier de justice
Marines (Val-d'Oise)
Objet:
conférés
31 Janvier 199631/01/1996
De: Sauty (Hugues)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Hygiène et sécurité les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Kieffer (Jean-Marie)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Hygiène et sécurité les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Foucard (Gilles)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Hygiène et sécurité les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Boisson (Michel)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Hygiène et sécurité les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Vesseron (Philippe)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Hygiène et sécurité les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Mace (Jean-Yves)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Hygiène et sécurité les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Lesselier (Jean-Noël)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Hygiène et sécurité les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Conrad (Jean-Marie)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Hygiène et sécurité les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Boisselier (Jacky)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Hygiène et sécurité les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Morin (Serge)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Hygiène et sécurité les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Marchand (Jacques)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Hygiène et sécurité les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Evrard (Jean-Claude)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Hygiène et sécurité les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Dos Santos (Jean)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Hygiène et sécurité les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Monnot-des-Angles (Nicole)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Hygiène et sécurité les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De:
Cuny
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Hygiène et sécurité les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: de France (Gustave)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Hygiène et sécurité les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Fornito (Victor)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Hygiène et sécurité les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Bourdon (François)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Hygiène et sécurité les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Bardeau (Marie-Françoise)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Hygiène et sécurité les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Chambon (René, Joseph, Auguste)
ancien notaire
Saint-Christophe-en-Brionnais (Saône-et-Loire)
Objet:
conférés
31 Janvier 199631/01/1996
De: Damourette (Charles, Jean, François)
ancien notaire
Cherbourg (Manche)
Objet:
conférés
31 Janvier 199631/01/1996
De: Alfred Pacquement
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Groupe:
ecole
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Dargelos (Georges, François, Jean)
ancien huissier de justice
Maubourguet (Hautes-Pyrénées)
Objet:
conférés
31 Janvier 199631/01/1996
De: Marchier (François, Henri)
ancien huissier de justice
Castillon-la-Bataille (Gironde)
Objet:
conférés
31 Janvier 199631/01/1996
De: Catteau (Robert, Henri, Joseph)
ancien commissaire-priseur
Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
conférés
31 Janvier 199631/01/1996
De: Pajot (Bernard, Pierre, Auguste)
ancien notaire
Saint-Florentin (Yonne)
Objet:
conférés
31 Janvier 199631/01/1996
De: Patin (Yves)
professeur d'université
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
duree="cinq ans"
ecole="École nationale supérieure de chimie de Rennes"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Fournet (Gilbert, Léon, Joseph)
ancien notaire
Pas-en-Artois (Pas-de-Calais)
Objet:
conférés
31 Janvier 199631/01/1996
De: Moufle (Raymond)
ancien notaire
Brienne-le-Château (Aube)
Objet:
conférés
31 Janvier 199631/01/1996
De: Goetschy (Joseph, Jean, Paul)
ancien notaire
Mulhouse (Haut-Rhin)
Objet:
conférés
31 Janvier 199631/01/1996
De: Jacques (Louis)
professeur des universités - praticien hospitalier (bactériologie, virologie-hygiène) au centre hospitalier et universitaire du Kremlin-Bicêtre (université Paris-XI)
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1996-10-01"
a_sa_demande
admission
31 Janvier 199631/01/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.