31 Janvier 1998

De: Jean-François Merle
Objet:
président du conseil de direction de l'office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer
Groupe:
president
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Saleun (Pascal, François)
Objet:
sur la liste d'admission complémentaire au concours de recrutement
au grade d'ingénieur de 2e classe des études et techniques d'armement
inscription
31 Janvier 199831/01/1998
De: Morio (Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'admission complémentaire au concours de recrutement
au grade d'ingénieur de 2e classe des études et techniques d'armement
inscription
31 Janvier 199831/01/1998
De: Le Normand (Pierre, Louis)
Objet:
sur la liste d'admission complémentaire au concours de recrutement
au grade d'ingénieur de 2e classe des études et techniques d'armement
inscription
31 Janvier 199831/01/1998
De: Gozard (Patrick, Maurice)
Objet:
sur la liste d'admission complémentaire au concours de recrutement
au grade d'ingénieur de 2e classe des études et techniques d'armement
inscription
31 Janvier 199831/01/1998
De: Fournier (Laurent, André)
Objet:
sur la liste d'admission complémentaire au concours de recrutement
au grade d'ingénieur de 2e classe des études et techniques d'armement
inscription
31 Janvier 199831/01/1998
De: Monceau (Christian, Michel)
Objet:
sur la liste d'admission complémentaire au concours de recrutement
au grade d'ingénieur de 1re classe des études et techniques d'armement
inscription
31 Janvier 199831/01/1998
De: Guegan (Régis)
Objet:
sur la liste d'admission complémentaire au concours de recrutement
au grade d'ingénieur de 1re classe des études et techniques d'armement
inscription
31 Janvier 199831/01/1998
De: Salmon (Erwan, Daniel)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement
au grade d'ingénieur de 2e classe des études et techniques d'armement
inscription
31 Janvier 199831/01/1998
De: Rochais (Alain, Philippe)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement
au grade d'ingénieur de 2e classe des études et techniques d'armement
inscription
31 Janvier 199831/01/1998
De: Lanchou (Guy, Julien)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement
au grade d'ingénieur de 2e classe des études et techniques d'armement
inscription
31 Janvier 199831/01/1998
De: Here (Pascal)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement
au grade d'ingénieur de 2e classe des études et techniques d'armement
inscription
31 Janvier 199831/01/1998
De: Fouque (Didier, Gérard)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement
au grade d'ingénieur de 2e classe des études et techniques d'armement
inscription
31 Janvier 199831/01/1998
De: Thuillier (Thierry, Dominique)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement
au grade d'ingénieur de 1re classe des études et techniques d'armement
inscription
31 Janvier 199831/01/1998
De: Thebault (Alain)
receveur des finances
membre suppléant, représentant le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
au titre de la direction de la comptabilité publique
Objet:
membres de la section administrative de la Commission centrale des marchés
Groupe:
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Roussely (Laurent)
attaché d'administration
membre suppléant, représentant le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
au titre de la direction du personnel et de l'administration
Objet:
membres de la section administrative de la Commission centrale des marchés
Groupe:
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Raude (Jean-Yves)
administrateur civil
membre titulaire, représentant le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
au titre de la direction du budget
Objet:
membres de la section administrative de la Commission centrale des marchés
Remplace:M. Abate (Bernard)
Groupe:
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Dumont (Jean-Jacques)
ingénieur général des mines
membre titulaire, représentant le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
au titre de la petite et moyenne industrie
Objet:
membres de la section administrative de la Commission centrale des marchés
Remplace:M. Chiaverini (Ivan)
Groupe:
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Donati (Jean-Roger)
chef du service central des marchés d'Electricité de France
membre titulaire, représentant les entreprises nationales placées sous la tutelle du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres de la section administrative de la Commission centrale des marchés
Remplace:M. Clade (Jacques)
Groupe:
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Debeusscher (Pierre)
inspecteur général de l'équipement
membre suppléant, représentant le ministre de l'équipement, des transports et du logement
au titre des travaux de génie civil
Objet:
membres de la section administrative de la Commission centrale des marchés
Remplace:M. Gisserot (Jacques)
Groupe:
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Segelle (Claudine)
responsable du pôle Doctrines juridiques et contractuelles du service central des marchés d'Electricité de France
membre suppléant, représentant les entreprises nationales placées sous la tutelle du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres de la section administrative de la Commission centrale des marchés
Remplace:Mme de Lavergne (Béatrice)
Groupe:
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Morin (Nathalie)
administrateur civil
membre titulaire, représentant le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
au titre de la direction de la comptabilité publique
Objet:
membres de la section administrative de la Commission centrale des marchés
Remplace:M. Gloux (Ollivier)
Groupe:
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Darcel (Philippe)
sous-préfet de 1re classe en disponibilité
Objet:
sous-préfet hors cadre
date_debut="1998-02-01"
sous-prefet
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Pipien (Gilles)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Remplace:M. Moulinas (Gérard)
Groupe:
date_debut="1998-02-15"
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Godfroid (Sandrine)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'environnement de Languedoc-Roussillon
Remplace:M. Binet (Eric)
Groupe:
date_debut="1998-01-26"
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Maliver (Philippe)
Objet:
membre titulaire au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre des distributeurs d'eau
Remplace:M. Laborie (Jean-Bernard)
Groupe:
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Eric Brassart
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur du Port autonome de Marseille
Remplace:M. André Combeau
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Depoortere (Muriel)
Objet:
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire du ministère de la défense à la suite des concours organisés les 12 et 13 juin 1997
Liste d'aptitude complémentaire
Concours interne
Spécialité Analyste
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Plommet (Joël)
Objet:
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire du ministère de la défense à la suite des concours organisés les 12 et 13 juin 1997
Liste d'aptitude complémentaire
Concours externe
Spécialité Textile confection
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Garcia (Sébastien)
Objet:
Liste complémentaire d'aptitude
Concours externe
Spécialité Génie civil
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Le Grall (Jérôme)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours interne
Spécialité Programmeur de système d'exploitation
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Krajcer (Bernard)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours interne
Spécialité Production et communication audiovisuelle
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Delorme (Philippe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours interne
Spécialité Hygiène, sécurité et conditions de travail
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Sanchez (Laurent)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours interne
Spécialité Génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Benard (Stéphane)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours interne
Spécialité Génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Wagner (Jean-Claude)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours interne
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Oberlechner (Franck)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours interne
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Jacquemond (Philippe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours interne
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Holuigue (Roger)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours interne
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Ganz (François)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours interne
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Galhardo (Michel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours interne
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Bringas (Pascal)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours interne
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Krajcer
(militaire) prend effet
à compter de la date de leur prise de fonctions et, au plus tard, le
31 octobre 1997
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours interne
La nomination des personnels issus des concours interne et externe et relevant d'un service du ministère de la défense prend effet le
1er octobre 1997
Groupe:
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Raffin (Claude)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Qualité
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Brunel (Landry)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Programmeur de système d'exploitation
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Renaudin (Eric)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Mécanique industrielle
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Pernot (Nicolas)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Mécanique industrielle
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Osti (Fabrice)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Mécanique industrielle
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Lombardi (Eric)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Mécanique industrielle
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Ferru (Thierry)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Mécanique industrielle
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Dehecq (Bertrand)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Mécanique industrielle
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Casimirius (Thierry)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Mécanique industrielle
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Sauvageot (Christian)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Microbiologie
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Outre (Michel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Instrumentaliste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Sarda (Serge)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Hygiène, sécurité et conditions de travail
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Vlavonou (Tiburce)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Morancy (Nicolas)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Delmotte (Christophe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Claeys (Richard)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Poulard (Philippe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Poidvin (Jérôme)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Brainville (Sylvain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Aubert (Thierry)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Derdinger (Caroline), épouse Delobelle
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Textile confection
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Clery (Cécile)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Biochimie
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Dumas-Delepine (Valérie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
au nom du directeur général des douanes et droits indirects, tous actes, arrêtés et décisions concernant les contrôleurs des douanes et droits indirects, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des douanes et droits indirects"
délégation de signature
31 Janvier 199831/01/1998
De: Renaud Gace
sous-directeur
Objet:
au nom du directeur général des douanes et droits indirects, tous actes, arrêtés et décisions concernant les contrôleurs des douanes et droits indirects, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des douanes et droits indirects"
délégation de signature
31 Janvier 199831/01/1998
De: Philippe Scardéoni
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du directeur général des douanes et droits indirects, tous actes, arrêtés et décisions concernant les contrôleurs des douanes et droits indirects, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des douanes et droits indirects"
délégation de signature
31 Janvier 199831/01/1998
De: Pascal Rigaud
inspecteur principal des douanes, à
Objet:
au nom du directeur général des douanes et droits indirects, tous actes, arrêtés et décisions concernant les contrôleurs des douanes et droits indirects, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des douanes et droits indirects"
délégation de signature
31 Janvier 199831/01/1998
De: Jean-Claude Maison
receveur principal des douanes de 2e classe fonctionnel
Objet:
au nom du directeur général des douanes et droits indirects, tous actes, arrêtés et décisions concernant les contrôleurs des douanes et droits indirects, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des douanes et droits indirects"
délégation de signature
31 Janvier 199831/01/1998
De: Bernard Dussain
directeur régional des douanes
Objet:
au nom du directeur général des douanes et droits indirects, tous actes, arrêtés et décisions concernant les contrôleurs des douanes et droits indirects, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des douanes et droits indirects"
délégation de signature
31 Janvier 199831/01/1998
De: Marie-Line Montarnal
directeurs adjoints des douanes, à
Objet:
au nom du directeur général des douanes et droits indirects, tous actes, arrêtés et décisions concernant les contrôleurs des douanes et droits indirects, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des douanes et droits indirects"
délégation de signature
31 Janvier 199831/01/1998
De: Béatrice Delemasure
administrateur civil, et à
Objet:
au nom du directeur général des douanes et droits indirects, tous actes, arrêtés et décisions concernant les contrôleurs des douanes et droits indirects, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des douanes et droits indirects"
délégation de signature
31 Janvier 199831/01/1998
De: Sylvie Bourlhonne
Objet:
au nom du directeur général des douanes et droits indirects, tous actes, arrêtés et décisions concernant les contrôleurs des douanes et droits indirects, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des douanes et droits indirects"
délégation de signature
31 Janvier 199831/01/1998
De: Moulinas (Gérard)
administrateur territorial hors classe
Objet:
directeur de l'établissement public chargé du Parc national des Cévennes
Groupe:
date_debut="1998-02-01"
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Pommereau (Marc)
Objet:
membre suppléant au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter le département d'Indre-et-Loire
Remplace:M. Jacquet (Marc)
Groupe:
suppleant
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Langrand (Yvette, Angèle)
Objet:
dans son corps d'origine
admise
à faire valoir ses droits à la retraite
chef de mission
attaché principal d'administration centrale de 1re classe, détachée depuis le
1er janvier 1997
Groupe:
date_debut="1998-02-25"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
31 Janvier 199831/01/1998
De: Richier (Dominique)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Guillaume-Combecave
(Jean-Louis)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Magroun (Adel)
Tunisie
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Guillaume-Combecave
3. Elève étranger
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Warin (Marc)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Guillaume-Combecave
(Jean-Louis)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Poirier (Eric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Guillaume-Combecave
(Jean-Louis)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Poilpré (Jean-Bernard)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Guillaume-Combecave
(Jean-Louis)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Nohé (Régis)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Guillaume-Combecave
(Jean-Louis)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Mitaine (Christophe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Guillaume-Combecave
(Jean-Louis)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Minisini (Yannick)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Guillaume-Combecave
(Jean-Louis)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Ly (Philippe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Guillaume-Combecave
(Jean-Louis)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Lebeau (Benoît)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Guillaume-Combecave
(Jean-Louis)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Le Roux (Arnaud)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Guillaume-Combecave
(Jean-Louis)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Le Bars (Régis)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Guillaume-Combecave
(Jean-Louis)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Lavantureux (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Guillaume-Combecave
(Jean-Louis)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Krajka (Olivier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Guillaume-Combecave
(Jean-Louis)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Jourdain (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Guillaume-Combecave
(Jean-Louis)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Joucgnoux (Damien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Guillaume-Combecave
(Jean-Louis)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Gogé (Philippe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Godard (Lionel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Gillotin (Vincent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Garreau (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Durand (Jocelyn)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Derrien (Jean-François)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Delafaye (Pierre)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Darcy (Stéphane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Chapot (Karim)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Brémard (Eric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Brun (Yves-Antoine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Azuelos (Marc)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Arnaudies (Frédéric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Zislin (David)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
(Géraldine)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Vialatte (Olivier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
(Géraldine)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Tryer (Michel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
(Géraldine)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Tadier (Cédric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
(Géraldine)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Sauvage (Sébastien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
(Géraldine)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Riou (Vincent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
(Géraldine)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Pourret (David)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
(Géraldine)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Pedo (Eric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
(Géraldine)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Orecchioni (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
(Géraldine)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Nivelet (Jean-Christophe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
(Géraldine)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Moysan (François)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
(Géraldine)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Michaux (Patrick)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
(Géraldine)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Meunier (Alexandre)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
(Géraldine)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Matos (Thomas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
(Géraldine)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Lezin (Olivier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
(Géraldine)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Lefrançois (Gaëtan)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
(Géraldine)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Lefrançois (Alexandre)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
(Géraldine)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Le Brun (Frédéric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
(Géraldine)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Le Balc'h (Pascal)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
(Géraldine)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Labourdet (Gaël)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
(Géraldine)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Jullian (Arnaud)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
(Géraldine)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Henry (Stéphane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
(Géraldine)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Guyot (Alain)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
(Géraldine)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Goy (Alexandre)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
(Géraldine)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Goujon (Gaël)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
(Géraldine)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Golder (Thierry)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
(Géraldine)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Ghysels (Guillaume)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
(Géraldine)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Garnier (Denis)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
(Géraldine)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: François (Guillaume)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
(Géraldine)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Fontaine (Frédérick)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
(Géraldine)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Ermel (Frank)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
(Géraldine)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Di Giusto (Vincent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
(Géraldine)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Dassé (Jérôme)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
(Géraldine)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Da Cruz (Benjamin)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
(Géraldine)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: D'Anselme (Guillaume)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
(Géraldine)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Chavet (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
(Géraldine)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Cam (Olivier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
(Géraldine)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Bouvier (Christophe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
(Géraldine)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Bodilis (Xavier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Bildstein (Patrice)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Bec (Hervé)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Akmouche (Walter)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Agostino (Olivier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Idoux (Anne-Cécile)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Guillaume-Combecave
(Jean-Louis)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Urios (Marie-Isabelle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
(Géraldine)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Meunier (Sandrine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
(Géraldine)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Caron (Sylvie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
(Géraldine)
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Béranger (Isabelle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Jean-Jacques Levasseur
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'office public d'habitations à loyer modéré de la ville du Havre (Seine-Maritime)
attaché territorial
comptable spécial
pour une durée maximale de cinq ans
»
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
détachement
31 Janvier 199831/01/1998
De: Carrière (Denis)
Objet:
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire du ministère de la défense à la suite des concours organisés les 12 et 13 juin 1997
Liste d'aptitude complémentaire
Concours externe
Spécialité Mécanique industrielle
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Bonhomme (Alain)
chef de service de l'administration du ministère de la culture et de la communication
Objet:
membre suppléant aux commissions d'évaluation scientifique des conservateurs du patrimoine
Remplace:M. Klein (René)
Groupe:
suppleant
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Laurent Barbaroux
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de l'Etablissement national des invalides de la marine à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Remplace:M. Gérard Sylvestre
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Desnous (Dominique)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite des concours organisés les 12 et 13 juin 1997
Liste d'aptitude complémentaire
Concours interne
Spécialité Hygiène, sécurité et conditions de travail
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Dubreil (Dominique)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite des concours organisés les 12 et 13 juin 1997
Liste d'aptitude complémentaire
Concours externe
Spécialité Programmeur de système d'exploitation
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Le Logeais, née Leveque (Catherine)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite des concours organisés les 12 et 13 juin 1997
Liste d'aptitude complémentaire
Concours externe
Spécialité Analyste
nomination
31 Janvier 199831/01/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.