31 Janvier 2002

De: Jorda (Claude)
procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères, pour servir au Tribunal pénal international
Groupe:
date_debut="2002-01-17"
date_fin="2005-11-16"
tribunal="pénal international"
détachement
31 Janvier 200231/01/2002
De: Fabien Caqueret
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence de modernisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche
Remplace:M. Yves Dame
Groupe:
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Thierry Giami
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
31 Janvier 200231/01/2002
De: Ghislain Weisrock
Objet:
membre titulaire au comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les sociétés d'aménagement régional
Remplace:M. Patrick Guilhaudin
Groupe:
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Antony Zonta
ingénieur général d'agronomie
Objet:
mission permanente d'inspection interrégionale pour les régions Centre et Pays de la Loire
Remplace:M. Pierre Dattee
Groupe:
date_debut="2002-01-23"
charge
31 Janvier 200231/01/2002
De: Georges Guyonnet
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, détaché depuis le
1er janvier 1991
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
directeur d'établissement 1re catégorie, 1re classe, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Nîmes-Rodilhan
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
31 Janvier 200231/01/2002
De: Georges Claustre
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
31 Janvier 200231/01/2002
De: Maillebiau (Eric)
(détaché)
Objet:
ingénieurs en chef de l'avation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Dujardin (Patrick)
Objet:
ingénieurs en chef de l'avation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Dubois (Nicolas)
Objet:
ingénieurs en chef de l'avation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Chatty (Stéphane)
Objet:
ingénieurs en chef de l'avation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Charpentier (Daniel)
Objet:
ingénieurs en chef de l'avation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Alliot (Jean-Marc)
Objet:
ingénieurs en chef de l'avation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Allain (Thierry)
Objet:
ingénieurs en chef de l'avation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Rozenknop (Gérard)
(détaché)
Objet:
ingénieurs généraux de l'avation civile dans les conditions suivantes
date_debut="2002-01-01"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Reviron (Thierry)
Objet:
ingénieurs généraux de l'avation civile dans les conditions suivantes
date_debut="2002-01-01"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Rault (Joël)
Objet:
ingénieurs généraux de l'avation civile dans les conditions suivantes
date_debut="2002-01-01"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Meusburger (Yves)
Objet:
ingénieurs généraux de l'avation civile dans les conditions suivantes
date_debut="2002-01-01"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Cronier (Alain)
Objet:
ingénieurs généraux de l'avation civile dans les conditions suivantes
date_debut="2002-01-01"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Aubas (Jean-Michel)
(détaché)
Objet:
ingénieurs généraux de l'avation civile dans les conditions suivantes
date_debut="2002-01-01"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Jean-Paul Mariot
député de la Haute-Saône
Objet:
président du Conseil national des déchets
à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Poinso (Bernard)
à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Objet:
maîtres de conférences hors classe
date_debut="2001-09-01"
maitre_de_conference
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Lascours (Jean)
à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Objet:
maîtres de conférences hors classe
date_debut="2001-09-01"
maitre_de_conference
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Durand (Raymond)
à l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts de Paris
Objet:
maîtres de conférences hors classe
date_debut="2001-09-01"
maitre_de_conference
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Hubert (Annie), épouse Lambert
à l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Objet:
maîtres de conférences hors classe
date_debut="2001-09-01"
maitre_de_conference
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Julien (Marion)
Objet:
administratrice provisoire de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
Groupe:
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Schweitzer (Louis)
Objet:
président de la commission d'agrément
créée par
l'article 2 de la loi n° 93-20 du
7 janvier 1993
relative à l'institution d'une garantie de l'Etat pour certaines expositions temporaires d'oeuvres d'art.
Groupe:
president
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Annick Claustre
ingénieure divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-03-17"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
31 Janvier 200231/01/2002
De: Lory (René)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la défense
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2001-10-11"
duree="trois ans renouvelable"
détachement
31 Janvier 200231/01/2002
De: Brulland (Gérard)
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
attaché de préfecture à la préfecture de la Savoie
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"
intégration
31 Janvier 200231/01/2002
De: Untermaier (Cécile)
attachée principale de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Objet:
dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
attachée principale de préfecture de 2e classe à la préfecture de Saône-et-Loire
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"
intégration
31 Janvier 200231/01/2002
De: Thivon (Alain)
Nord
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2002
inscription
31 Janvier 200231/01/2002
De: Reynaud (Christophe)
Hautes-Pyrénées
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2002
inscription
31 Janvier 200231/01/2002
De: Pignol (Jeanick)
Alpes-Maritimes
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2002
inscription
31 Janvier 200231/01/2002
De: Moëlo (Philippe)
Val-de-Marne
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2002
inscription
31 Janvier 200231/01/2002
De: Marmier (Alain)
Gironde
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2002
inscription
31 Janvier 200231/01/2002
De: Loriot (David)
Côtes-d'Armor
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2002
inscription
31 Janvier 200231/01/2002
De: Lavault (Patrick)
Isère
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2002
inscription
31 Janvier 200231/01/2002
De: Houssard (Pascal)
Vendée
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2002
inscription
31 Janvier 200231/01/2002
De: Horth (Raymond)
Guyane
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2002
inscription
31 Janvier 200231/01/2002
De: Gueydan (Alain)
Hautes-Alpes
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2002
inscription
31 Janvier 200231/01/2002
De: Faivre (Jacques)
Mayotte
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2002
inscription
31 Janvier 200231/01/2002
De: Dijoux (Claude)
Somme
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2002
inscription
31 Janvier 200231/01/2002
De: Deffrasnes (François)
Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2002
inscription
31 Janvier 200231/01/2002
De: Cogneras (Yves)
Yonne
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2002
inscription
31 Janvier 200231/01/2002
De: Bonnet (Thierry)
Haute-Garonne
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2002
inscription
31 Janvier 200231/01/2002
De: Boehler (Jean-Paul)
Haute-Marne
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2002
inscription
31 Janvier 200231/01/2002
De: Ruffié (Marie-Christine)
Somme
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2002
inscription
31 Janvier 200231/01/2002
De: Royer (Christine)
Morbihan
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2002
inscription
31 Janvier 200231/01/2002
De: Rollan (Elisabeth)
Val-de-Marne
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2002
inscription
31 Janvier 200231/01/2002
De: Rey-Reynier (Françoise)
Haute-Garonne
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2002
inscription
31 Janvier 200231/01/2002
De: Quingue-Boppe (Catherine)
Seine-et-Marne
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2002
inscription
31 Janvier 200231/01/2002
De: Prévost de Traversay (Geneviève)
Creuse
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2002
inscription
31 Janvier 200231/01/2002
De: Peyroche (Hélène)
Nièvre
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2002
inscription
31 Janvier 200231/01/2002
De: Merny (Marie-Thérèse)
région Ile-de-France
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2002
inscription
31 Janvier 200231/01/2002
De: Labussière (Catherine)
Yvelines
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2002
inscription
31 Janvier 200231/01/2002
De: Kozar (Eliane)
Seine-Saint-Denis
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2002
inscription
31 Janvier 200231/01/2002
De: Goussard (Catherine)
Essonne
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2002
inscription
31 Janvier 200231/01/2002
De: Gonzalez (Sylvie)
Charente
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2002
inscription
31 Janvier 200231/01/2002
De: Girardon (Monique)
Loire
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2002
inscription
31 Janvier 200231/01/2002
De: Gatty (Marie-Odile)
Bas-Rhin
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2002
inscription
31 Janvier 200231/01/2002
De: Delaigue (Evelyne)
Indre
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2002
inscription
31 Janvier 200231/01/2002
De: Bacle (Dominique)
Seine-Saint-Denis
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2002
inscription
31 Janvier 200231/01/2002
De: Ambroise (Chantal)
Haute-Saône
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2002
inscription
31 Janvier 200231/01/2002
De: Nakhla (Mohamed-Michel)
Objet:
professeurs de 1re classe
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur="À l'Institut national agronomique de Paris-Grignon"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Marin (Michelle), épouse Marin-Delhaye
Objet:
professeurs de 1re classe
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur="À l'Institut national agronomique de Paris-Grignon"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Martineau (Guy-Pierre)
Objet:
professeurs de 1re classe
à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur="À l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse"
ecole
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Malher (Xavier)
Objet:
professeurs de 1re classe
à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur="À l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes"
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Keck (Gérard)
Objet:
professeurs de 1re classe
à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur="À l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Leterme (Philippe)
Objet:
professeurs de 1re classe
à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur="À l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Kreiter (Serge)
Objet:
professeurs de 1re classe
à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur="À l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Urdaci (Maria)
Objet:
professeurs de 1re classe
à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur="À l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux"
ecole
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Girard (Michel)
Objet:
professeurs de classe exceptionnelle
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur="À l'Institut national agronomique de Paris-Grignon"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Darre (Roland)
Objet:
professeurs de classe exceptionnelle
à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur="À l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse"
ecole
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Chantal (Jean)
Objet:
professeurs de classe exceptionnelle
à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur="À l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse"
ecole
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Chary (Jean-François)
Objet:
professeurs de classe exceptionnelle
à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur="À l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Anne Reocreux
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2001-07-01"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Catherine Merot
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
directrice des études du département chargé de la formation des conservateurs du patrimoine de l'Institut national du patrimoine
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Leblanc-Lebourgeois (Anne-Elyse)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité archives
date_debut="2002-01-01"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Perrier (Daniel)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité musées
date_debut="2002-01-01"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Engel (Nicolas)
(ville de Paris)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité musées
date_debut="2002-01-01"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Suire (Yannis)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité archives
date_debut="2002-01-01"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Penicaut (Emmanuel)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité archives
date_debut="2002-01-01"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Muth (Olivier)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité archives
date_debut="2002-01-01"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Laurent (Xavier)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité archives
date_debut="2002-01-01"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Davadie (Axelle)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours interne
Spécialité musées
date_debut="2002-01-01"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Jablonski (Christine)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours interne
Spécialité archéologie
date_debut="2002-01-01"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Verdier (Aurélie)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité musées
date_debut="2002-01-01"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Potte (Marie-Blanche)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité inventaire
date_debut="2002-01-01"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Masson (Maïna)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité inventaire
date_debut="2002-01-01"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Bay (Coralie)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité archéologie
date_debut="2002-01-01"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Moreau (Nathalie)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité archives
date_debut="2002-01-01"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Moirez (Pauline)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité archives
date_debut="2002-01-01"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Dumonteil (Pierre-Michel)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs (trois)
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Turlure (Jean-Luc)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Corbin (Arnaud)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Namy-Caulier (Martine)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs (trois)
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Bongard (Isabelle)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs (trois)
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Stolpovic (Tatiana)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Robin (Emmanuelle)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Guillon (Marie-Françoise)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Barthélémy (Hélène)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Mechiche (Jean-Luc)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs (trois)
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: De Sà (Leonardo)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs (trois)
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Siret (Michel)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Brevière (Georges)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Romand (Mireille)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs (trois)
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Trumel (Michèle)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Lépine (Mireille)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Dubreuil (Eugénie)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Deluen (Marie-Pascale)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Fournier (Christophe, Bruno, Marc)
gendarme ; 14 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 27 septembre 2001
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Avec effet du
28 septembre 2001
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="14"
décoration
31 Janvier 200231/01/2002
De: Fiems (Jean-Jacques)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
A la préfecture du Nord
Groupe:
date_debut="2002-03-06"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Seyrac (Jean-Louis)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
A la préfecture de la Gironde
Groupe:
date_debut="2001-10-20"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Wils Morel (Christine)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
A la préfecture de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
date_debut="2001-10-20"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Chevalier (Jean)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
A la préfecture d'Ille-et-Vilaine
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Gramont (Denis)
professeur de lycée professionnel de 2e grade
Objet:
dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
attaché de préfecture à la préfecture du Cantal
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"
intégration
31 Janvier 200231/01/2002
De: Jean Castex
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en détachement auprès du ministère de l'intérieur
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
sous-préfet
Groupe:
date_debut="2001-10-15"
cour_comptes
réintégration
31 Janvier 200231/01/2002
De: Squizzato (Raymond)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des milieux socioprofessionnels
pour la région Auvergne
Suppléant
Remplace:M. Coutarel (Raymond)
Groupe:
suppleant
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Reys (André)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des milieux socioprofessionnels
pour la région Auvergne
Titulaire
Remplace:M. Freyssinier (André)
Groupe:
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Glandières (Georges)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentant des différentes catégories d'usagers
au titre du tourisme
Titulaire
Remplace:M. Gonzalo (Hélios)
Groupe:
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Chau (Gérard, Rémi, Marie)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, détaché depuis le
19 septembre 1996
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Loiret
Groupe:
date_debut="2002-03-15"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
31 Janvier 200231/01/2002
De: Chevrillon (Olivier)
membre honoraire du Conseil d'Etat
Objet:
membre de la commission d'agrément
créée par
l'article 2 de la loi n° 93-20 du
7 janvier 1993
relative à l'institution d'une garantie de l'Etat pour certaines expositions temporaires d'oeuvres d'art
en raison de ses compétences dans le domaine culturel
Groupe:
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Nadine Lehni
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
date_debut="2001-12-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
intégration
31 Janvier 200231/01/2002
De: Dominique Perroy
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-06-18"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
31 Janvier 200231/01/2002
De: Pierre Farran
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
vice-président de la commission des marchés de la Régie autonome des transports parisiens
Remplace:M. Emmanuel Bouis
Groupe:
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Gaspon (Olivier)
administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:
au ministère de l'équipement, des transports et du logement
date_debut="2001-07-01"
affectation
31 Janvier 200231/01/2002
De: Thiant (Gérard)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-01-18"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
31 Janvier 200231/01/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.