31 Janvier 2004

De: Jean-Michel Breton
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2004-06-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
31 Janvier 200431/01/2004
De: Eric Lucas
Contrôleur général des armées
Objet:
directeur, adjoint à la secrétaire générale pour l'administration
Remplace:M. Jean-Paul Bodin
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Solange Apik
Objet:
directrice de la mémoire, du patrimoine et des archives du ministère de la défense
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
31 Janvier 200431/01/2004
De: Marc Allaman
Objet:
directeur régional des services pénitentiaires de la circonscription territoriale de Toulouse
Groupe:
date_debut="2004-01-26"
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Laurent Ridel
Objet:
directeur régional des services pénitentiaires de la circonscription territoriale de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2004-01-26"
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Jean Monet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
date_debut="2004-03-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
31 Janvier 200431/01/2004
De: Frédéric Sallet
chef du bureau du cabinet
Objet:
au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes ou décisions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
31 Janvier 200431/01/2004
De: Delaunay, née Delaunois (Marie-Thérèse)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
31 Janvier 200431/01/2004
De: François Lavandier
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
31 Janvier 200431/01/2004
De: Jacques Bayle
conseiller pour les arts plastiques de la région Bourgogne
Objet:
au titre des membres de droit à la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides à l'édition d'art contemporain et des allocations en théorie-critique d'art
Deux conseillers pour les arts plastiques
Groupe:
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Anne Dallant-Martinet
conseillère pour les arts plastiques de la région Limousin
Objet:
au titre des membres de droit à la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides à l'édition d'art contemporain et des allocations en théorie-critique d'art
Deux conseillers pour les arts plastiques
Groupe:
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Patrick Barbaste
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
31 Janvier 200431/01/2004
De: Jean-Pierre Merle
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
directeur du travail, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt du Limousin
Groupe:
date_debut="2004-09-06"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
31 Janvier 200431/01/2004
De: Dominique Bertrand
Docteur
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Groupe:
president
désignation
31 Janvier 200431/01/2004
De: Alain Beaupin
Docteur
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:
president
désignation
31 Janvier 200431/01/2004
De: le docteur Bernard Ortolan
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
Groupe:
president
désignation
31 Janvier 200431/01/2004
De: Marc Raucoules-Aime
Professeur
(unités de formation et de recherche médicales)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale, odontologique et pharmaceutique
sur proposition des directeurs de ces unités, après avis des présidents des universités concernées
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: François Pellat
Professeur
(unités de formation et de recherche odontologiques)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale, odontologique et pharmaceutique
sur proposition des directeurs de ces unités, après avis des présidents des universités concernées
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Jean-Luc Debru
Professeur
(unités de formation et de recherche médicales)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale, odontologique et pharmaceutique
sur proposition des directeurs de ces unités, après avis des présidents des universités concernées
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Jacques Barrier
Professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organismes de formation
Au titre de la Fédération des spécialités médicales
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Roland Rymer
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: André Elhadad
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Claude-François Degos
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Philippe Cabaret
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre du Syndicat national des médecins des hôpitaux, et établissements de soins privés à but non lucratif
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Norbert Skurnik
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Coordination médicale hospitalière
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Pierre Sado
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Coordination médicale hospitalière
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Bruno Mangolat
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Coordination médicale hospitalière
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Jean-Bernard Tuetey
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Confédération des hôpitaux généraux
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Jean-Yves Cozic
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Confédération des hôpitaux généraux
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Gaston Behar
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Confédération des hôpitaux généraux
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Michel Rince
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Richard Domergue
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: le professeur Hugues Robert (Conseil national de l'ordre des pharmaciens)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les ordres des médecins, des chirurgiens-dentistes et des pharmaciens
sur proposition des conseils nationaux de ces ordres
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: le professeur Henry Zattara (Conseil national de l'ordre des médecins)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les ordres des médecins, des chirurgiens-dentistes et des pharmaciens
sur proposition des conseils nationaux de ces ordres
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: le docteur Pierre-Yves Mahe (Conseil national des chirurgiens-dentistes)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les ordres des médecins, des chirurgiens-dentistes et des pharmaciens
sur proposition des conseils nationaux de ces ordres
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Jean-François Lanoy
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des établissements privés participant au service public hospitalier
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Philippe Bachet
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des établissements privés participant au service public hospitalier
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Gilles Etienne
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Michel Bussone
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Alain Destee
Professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers universitaires
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Robert Cohendy
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers universitaires
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Charles Alezrah
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers spécialisés
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Jean-Louis San Marco
Professeur
(université de Marseille)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
sur proposition des directeurs des unités de formation et de recherche médicale après avis des présidents des universités concernées
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Jean-Paul Keisbauer
Professeur
(université de Marseille)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
sur proposition des directeurs des unités de formation et de recherche médicale après avis des présidents des universités concernées
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Jean-Paul Francke
Professeur
(université de Lille-II)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
sur proposition des directeurs des unités de formation et de recherche médicale après avis des présidents des universités concernées
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Jean-Noël Beis
Professeur
(université de Dijon)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
sur proposition des directeurs des unités de formation et de recherche médicale après avis des présidents des universités concernées
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Dominique De Korvin
Professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organismes de formation
Au titre de FMC universités
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Jean-Paul Zerbib
Docteur
(association intersyndicale des médecins salariés pour la formation médicale continue)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Lionel Dore
Docteur
(association intersyndicale des médecins salariés pour la formation médicale continue)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Alain Beaupin
Docteur
(association intersyndicale des médecins salariés pour la formation médicale continue)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Marc Angebault
Docteur
(association intersyndicale des médecins salariés pour la formation médicale continue)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: François-Xavier Ley
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1° Siègent avec voix délibérative
Pour le Conseil national de l'ordre des médecins
sur proposition du Conseil national de l'ordre
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Jackie Ahr
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1° Siègent avec voix délibérative
Pour le Conseil national de l'ordre des médecins
sur proposition du Conseil national de l'ordre
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Bernard Nemitz
Professeur
(université d'Amiens)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
sur proposition des directeurs de ces unités après avis des présidents des universités concernées
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Jacques Lagarrigue
Professeur
(université Toulouse-I)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
sur proposition des directeurs de ces unités après avis des présidents des universités concernées
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Serge Gilberg
Professeur
(université Paris-V)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
sur proposition des directeurs de ces unités après avis des présidents des universités concernées
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Bernard Gay
Professeur
(université Bordeaux-II)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
sur proposition des directeurs de ces unités après avis des présidents des universités concernées
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: François Blanc
Professeur
(université Montpellier-I)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
sur proposition des directeurs de ces unités après avis des présidents des universités concernées
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Eric Drahi
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organismes de formation
Au titre de l'Union nationale des associations de formation médicale continue
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Philippe Bonet
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organismes de formation
Au titre de l'Union nationale des associations de formation médicale continue
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Gérard Schenowitz
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organismes de formation
Au titre de l'Association nationale de coordination des actions de formation continue et d'évaluation en médecine spécialisée
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Salem Kacet
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organismes de formation
Au titre de FMC université
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De:
France)
Docteur Jean-Claude Regi (Fédération des médecins de
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins spécialistes
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: le docteur Jean-François Thebaut (Confédération des syndicats médicaux français)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins spécialistes
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: le docteur Christian Jeambrun (Syndicat des médecins libéraux)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins spécialistes
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Gérard Alexandre (Alliance)
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins spécialistes
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: le docteur François Gimmig (Syndicat des médecins libéraux)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins généralistes
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: le docteur Bernard Ortolan (Confédération des syndicats médicaux français)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins généralistes
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Martial Olivier Koerhet (MG France)
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins généralistes
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Jacques Roland
Professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour le Conseil national de l'ordre des médecins
sur proposition du Conseil national de l'ordre
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Michel Legmann
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour le Conseil national de l'ordre des médecins
sur proposition du Conseil national de l'ordre
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Sylvette Huichard
Professeure
(unités de formation et de recherche pharmaceutiques)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale, odontologique et pharmaceutique
sur proposition des directeurs de ces unités, après avis des présidents des universités concernées
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Rachel Bocher
Docteure
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Marie-France Frutoso
Docteure
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers spécialisés
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Catherine Cothereau
Docteure
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organismes de formation
Au titre de la Fédération des spécialités médicales
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Anne Vialla
Docteure
(association intersyndicale des médecins salariés pour la formation médicale continue)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Dominique Renoult
Docteure
(association intersyndicale des médecins salariés pour la formation médicale continue)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Marie-Hélène Certain
Docteure
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organismes de formation
Au titre de l'association de formation des médecins généralistes
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: la docteure Elisabeth Rousselot Marche (Confédération des syndicats médicaux français)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins généralistes
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Guy Vallet
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Philippe Rouleau
Professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Dominique Bertrand
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Pierre Atlan
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Yannick Martin
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Yves Grillet
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Marc Brodin
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Brigitte Sandrin-Berthon
Docteure
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Xicluna (Alain)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
pharmacien ou de docteur ès sciences
choisi
en raison de sa compétence dans le domaine de la chimie
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Jacquot (Christian)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
pharmacien ou de docteur ès sciences choisi
en raison de sa compétence dans le domaine de la pharmacologie
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Niel (Philippe)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
pharmacien ou de docteur ès sciences choisi
en raison de sa compétence dans le domaine de la microbiologie
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Descroix (Vianney)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
en stomatologie ou de chirurgien-dentiste
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Rodriguez (Fernand)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
en matière de produits cosmétiques
professeurs d'unité de formation, et de recherche de pharmacie
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Lacour (Jean-Philippe)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
en matière de produits cosmétiques
professeurs d'unité de formation, et de recherche de médecine
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Beani (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
en matière de produits cosmétiques
professeurs d'unité de formation, et de recherche de médecine
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Descottes (Jacques)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
en matière de produits cosmétiques
médecins ou de pharmaciens choisis
en raison de leur compétence dans le domaine de la toxicologie
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Perrier (Pierre)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
A titre consultatif
personnalités scientifiques exerçant dans l'industrie des produits cosmétiques ou la représentant
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Lintner (Karl)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
A titre consultatif
personnalités scientifiques exerçant dans l'industrie des produits cosmétiques ou la représentant
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Bordat (Pascal)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
A titre consultatif
personnalités scientifiques exerçant dans l'industrie des produits cosmétiques ou la représentant
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Martini (Marie-Claude)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
en matière de produits cosmétiques
professeurs d'unité de formation, et de recherche de pharmacie
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Coiffard (Laurence)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
en matière de produits cosmétiques
professeurs d'unité de formation, et de recherche de pharmacie
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Dreno (Brigitte)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
en matière de produits cosmétiques
professeurs d'unité de formation, et de recherche de médecine
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Pecquet (Catherine)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
en matière de produits cosmétiques
médecins titulaires de la capacité de médecine en allergologie ou compétents qualifiés en allergologie ou choisis
en raison de leur compétence dans le domaine de l'immunologie
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Assier (Audrey)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
en matière de produits cosmétiques
médecins titulaires de la capacité de médecine en allergologie ou compétents qualifiés en allergologie ou choisis
en raison de leur compétence dans le domaine de l'immunologie
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Vian (Laurence)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
en matière de produits cosmétiques
médecins ou de pharmaciens choisis
en raison de leur compétence dans le domaine de la toxicologie
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Flechet (Marie-Laure)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
en dermatologie et vénéréologie
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Landry (Gaëlle)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
A titre consultatif
représentant des organismes de consommateurs faisant partie du Conseil national de la consommation
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Lepoittevin (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
pharmacien ou de docteur ès sciences
choisi
en raison de sa compétence dans le domaine de la chimie
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Belon (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
pharmacien ou de docteur ès sciences choisi
en raison de sa compétence dans le domaine de la pharmacologie
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Reynier (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
en matière de produits cosmétiques
professeurs d'unité de formation, et de recherche de pharmacie
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Anton (Robert)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
en matière de produits cosmétiques
professeurs d'unité de formation, et de recherche de pharmacie
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Revuz (Jean)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
en matière de produits cosmétiques
professeurs d'unité de formation, et de recherche de médecine
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Meunier (Laurent)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
en matière de produits cosmétiques
professeurs d'unité de formation, et de recherche de médecine
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Humbert (Philippe)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
en matière de produits cosmétiques
professeurs d'unité de formation, et de recherche de médecine
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Manel (Jacques)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
en matière de produits cosmétiques
médecins ou de pharmaciens choisis
en raison de leur compétence dans le domaine de la toxicologie
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Jeanmougin (Michel)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
en dermatologie et vénéréologie
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Frelon (Jean-Hugues)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
A titre consultatif
personnalités scientifiques exerçant dans l'industrie des produits cosmétiques ou la représentant
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Brin (André-Jean)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
A titre consultatif
personnalités scientifiques exerçant dans l'industrie des produits cosmétiques ou la représentant
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Mielcarek (Christine)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
pharmacien ou de docteur ès sciences choisi
en raison de sa compétence dans le domaine de la microbiologie
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Forest (Nadine)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
en stomatologie ou de chirurgien-dentiste
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Seiller (Monique)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
en matière de produits cosmétiques
professeurs d'unité de formation, et de recherche de pharmacie
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Vigan (Martine)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
en matière de produits cosmétiques
médecins titulaires de la capacité de médecine en allergologie ou compétents qualifiés en allergologie ou choisis
en raison de leur compétence dans le domaine de l'immunologie
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Pons-Guiraud (Annik)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
en matière de produits cosmétiques
médecins titulaires de la capacité de médecine en allergologie ou compétents qualifiés en allergologie ou choisis
en raison de leur compétence dans le domaine de l'immunologie
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Dutertre-Catella (Hélène)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
en matière de produits cosmétiques
médecins ou de pharmaciens choisis
en raison de leur compétence dans le domaine de la toxicologie
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Corre (Marie-France)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
A titre consultatif
représentant des organismes de consommateurs faisant partie du Conseil national de la consommation
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Auzou (Marie-Christine)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
A titre consultatif
personnalités scientifiques exerçant dans l'industrie des produits cosmétiques ou la représentant
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Reynier (Jean-Pierre)
Objet:
respectivement président et vice-président de la commission de cosmétologie
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
31 Janvier 200431/01/2004
De: Revuz (Jean)
Objet:
respectivement président et vice-président de la commission de cosmétologie
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
31 Janvier 200431/01/2004
De: Jean-Christophe Paille
Objet:
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation Pays de la Loire
Remplace:M. Benoît Pericard
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Guy Delettre
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, 11e échelon
date_debut="2004-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
31 Janvier 200431/01/2004
De: Jean-Claude Dale
receveur des finances
Objet:
chargé de mission auprès du trésorier central du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
date_fin="2002-03-04"
détachement
31 Janvier 200431/01/2004
De: Urgin (Axel)
université de Marne-la-Vallée
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Urgin (Axel)
université de Marne-la-Vallée
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Synave (Jean-Luc)
université Lille-II
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Pokassa (Chouaïbou)
université Paris-XIII
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Moussa (Tony)
université Lyon-III
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Moreau (Jean-René)
université Paris-XII
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Ledouble (Dominique)
Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Laflèche (Christophe)
université Paris-VI
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Jean (Jean-Paul)
université de Poitiers
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Guillo (Robert)
université Paris-I
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Echappé (Olivier)
université Lyon-III
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Charlin (Jacques)
université Lyon-III
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Canet (Patrick)
université de Cergy-Pontoise
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Brauman (Rony)
Institut d'études politiques de Paris
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Boggio (Bernard)
université du Littoral
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Bailly (Pierre)
Institut d'études politiques de Lyon
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Aublé (Georges)
université Lyon-III
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Serre (Marie-Paule), épouse Jamet
université Paris-VI
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Ponsard (Benoît)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'Institut national polytechnique de Grenoble
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Valérie Vigouroux
Objet:
chef adjointe du cabinet du Premier ministre
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
cabinet="Premier ministre"
grade="Chef adjoint"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Philippe Bottrie
Objet:
chef adjoint du cabinet du Premier ministre
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
cabinet="Premier ministre"
grade="Chef adjoint"
cessation de fonction
31 Janvier 200431/01/2004
De: Bello (Raphaël)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2004-01-05"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
31 Janvier 200431/01/2004
De: Gilles Schaffholtz
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
31 Janvier 200431/01/2004
De: Thierry Barbagelata
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
31 Janvier 200431/01/2004
De: Patrice Manchuelle
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
31 Janvier 200431/01/2004
De: Anita Weber
Objet:
directrice régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2003-10-22"
cessation de fonction
31 Janvier 200431/01/2004
De: Avrillon (Bernard, Adrien, Marie, Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
du jour de la remise de son service et, au plus tôt
en application des dispositions de l'article L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Morbihan
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
31 Janvier 200431/01/2004
De: Denis Piet
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle COFINOVA 1 et EUROPACORP
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Jean-Paul Bodin
Contrôleur général des armées
Objet:
directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives du ministère de la défense
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Sergio Salvadori
Objet:
directeur régional des services pénitentiaires de la circonscription territoriale de Lille
Groupe:
date_debut="2004-01-26"
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Philippe Lemoine
Objet:
membres de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
au titre des personnalités désignées
en raison de leur autorité et de leur compétence
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Jean-Marie Cotteret
Objet:
membres de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
au titre des personnalités désignées
en raison de leur autorité et de leur compétence
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Isabelle FalquePierrotin
Objet:
membres de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
au titre des personnalités désignées
en raison de leur autorité et de leur compétence
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Alice-Anne Medard
conseillère des affaires étrangères, en service détaché
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cessation de fonction
31 Janvier 200431/01/2004
De: Gilles Bernard
administrateur civil, en service détaché
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2003-12-18"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cessation de fonction
31 Janvier 200431/01/2004
De: Gratieux (Laurent)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
maintenu en position de détachement
sous-directeur des affaires financières à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
duree="trois ans"
corps="Administrateurs civils"
détachement
31 Janvier 200431/01/2004
De: Lenglet (Gérard)
directeur de préfecture
Objet:
reclassé
chef de service administratif des préfectures
à la préfecture de l'Hérault
Groupe:
date_debut="2004-01-15"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Blond (Janine)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
assistante technique de 2e classe
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
31 Janvier 200431/01/2004
De: Ingall-Montagnier (Philippe)
université de Rouen
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Ingall-Montagnier (Philippe)
université de Rouen
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Girardet (Alain)
université Paris-XII
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Fort (François)
université Paris-IX - Dauphine
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Albert Menesguen
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2004-06-24"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
31 Janvier 200431/01/2004
De: Michel Lejeune
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2004-07-07"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
31 Janvier 200431/01/2004
De: Thiebaud (Jean-Marie)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel
au titre de l'année 2003
inscription
31 Janvier 200431/01/2004
De: Talleux (Jean-Louis)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel
au titre de l'année 2003
inscription
31 Janvier 200431/01/2004
De: Schmesser (Didier)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel
au titre de l'année 2003
inscription
31 Janvier 200431/01/2004
De: Martin (Patrick)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel
au titre de l'année 2003
inscription
31 Janvier 200431/01/2004
De: Laurencot (Eric)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel
au titre de l'année 2003
inscription
31 Janvier 200431/01/2004
De: Guitton (Philippe)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel
au titre de l'année 2003
inscription
31 Janvier 200431/01/2004
De: Brionne (Richard)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel
au titre de l'année 2003
inscription
31 Janvier 200431/01/2004
De: Biondi (Jean-Marc)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel
au titre de l'année 2003
inscription
31 Janvier 200431/01/2004
De: Bagrowski (Jean-Jacques)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel
au titre de l'année 2003
inscription
31 Janvier 200431/01/2004
De: Frédéric Neveu
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat
Remplace:M. Pierre Figueras
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Pierre Vieu
Objet:
président du conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Georges Marais
Objet:
président du conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
Groupe:
a_sa_demande
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
cessation de fonction
31 Janvier 200431/01/2004
De: Pierre Toubert
membre de l'Institut, Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Jean-Noël Salomon
professeur à l'université Bordeaux-III
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Serge Salaun
professeur à l'université Paris-III
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Pascal Julien
maître de conférences à l'université Aix-Marseille-I
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: André Humbert
professeur à l'université Nancy-II
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Pierre Guichard
professeur à l'université Lyon-II
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Gérard Dufour
professeur à l'université Aix-Marseille-I
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: François Delpech
directeur de recherche au CNRS
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Jean-Pierre Dedieu
directeur de recherche au CNRS
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Pierre Civil
professeur à l'université Paris-III
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Jean Baechler
membre de l'Institut, Académie des sciences morales et politiques
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Antoinette Molinie-Fioravanti
directrice de recherche au CNRS
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Anita Guerreau
directrice de recherche au CNRS
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Chantal Grell
professeure à l'université de Versailles - Saint-Quentin
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Tyran (Jean-Robert)
université Strasbourg-I ; 6 mois
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour la période mentionnée ci-dessous
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Tyran (Jean-Robert)
université Strasbourg-I ; 6 mois
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour la période mentionnée ci-dessous
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Cowan (Robin)
université Strasbourg-I ; 6 mois
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour la période mentionnée ci-dessous
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Jean-Charles Toulouze
Objet:
directeur régional des services pénitentiaires de la circonscription territoriale de Paris
Groupe:
date_debut="2004-01-26"
duree="trois ans"
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Jacques Vandenesch
inspecteur du travail à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Isère (service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Isère
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
promotion
31 Janvier 200431/01/2004
De: Odart de Rilly d'Oysonville (Henri)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté à la Caisse des dépôts et consignations
sous-directeur à la Caisse des dépôts et consignations, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="2003-12-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
31 Janvier 200431/01/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.