31 Janvier 2012

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Novembre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Hervé DELVALLEE-SANDOZ
surveillant
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt d'Auxerre
date_debut="2012-03-01"
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Anne-Marie DEFRANCE épouse BEGUE
Objet:
à la fonction de régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt d'Auxerre
date_debut="2012-03-01"
cessation de fonction
31 Janvier 201231/01/2012
De: Sidonie MARIN
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Dominique RIVAUX épouse LHERITIER
tribunal="" suppleant="
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Anna-Paola CUNHA
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire dudit tribunal
tribunal="" sexe="
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Sidonie MARIN
adjointe administrative de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance d'Evry
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
31 Janvier 201231/01/2012
De: Christian Babusiaux
président de chambre
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Le secrétaire général ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
composition
31 Janvier 201231/01/2012
De: Anne Mondoloni
conseillère référendaire
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Le secrétaire général ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
composition
31 Janvier 201231/01/2012
De: Laurence Fradin
conseiller maître
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Le secrétaire général ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
composition
31 Janvier 201231/01/2012
De: Jean Picq
président de chambre
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Le secrétaire général ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
composition
31 Janvier 201231/01/2012
De: Jean-Luc Lebuy
conseiller maître
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Le secrétaire général ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
composition
31 Janvier 201231/01/2012
De: Emmanuel Giannesini
conseiller référendaire
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Le secrétaire général ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
composition
31 Janvier 201231/01/2012
De: Allouche (Guy)
ancien sénateur du Nord
Objet:
membre du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
Remplace:M. Gérard (Alain)
Groupe:
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Alain ANDRE
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
représentant suppléant des salariés
sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines (CGT-FO)
Remplace:M. Patrick CARON
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Jean-Luc SILVAIN
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
Remplace:M. Eric HUGELMANN
Groupe:
suppleant
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Robert GERENTON
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
Remplace:M. Bruno RESTOIN
Groupe:
suppleant
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Michel GALIANA
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
Remplace:M. Franck TRAVERSARI
Groupe:
suppleant
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: François DEMOULIN
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
Remplace:M. Jean-Paul ESCOFFIER
Groupe:
suppleant
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Bruno BOSQUILLON
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
Remplace:M. Christophe BODIN
Groupe:
suppleant
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Hervé BERTIN
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
Remplace:M. Eric BONA
Groupe:
suppleant
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Crouzet (Philippe)
Objet:
membre du conseil d'administration du Théâtre national de l'Opéra-Comique
Remplace:M. Duteurtre (Benoît)
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Matthieu GREGORY
conseiller technique chargé de l'alimentation, des signes de qualité, de la sécurité sanitaire et du bien-être animal
Objet:
conseiller technique chargé de l'alimentation, des signes de qualité, des filières fruits et légumes, de la viticulture, de la sécurité sanitaire et du bien-être animal
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Elodie GALKO
conseillère technique chargée du développement durable, des industries agroalimentaires et des entreprises
Objet:
conseillère technique chargée du développement durable, des grandes cultures, des cultures spécialisées, des industries agroalimentaires et des entreprises
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Degoutte (Gérard, Edmond)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2012-04-24"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
31 Janvier 201231/01/2012
De: Bernadette LOBSTEIN
contrôleuse principale des finances publiques
Objet:
agent comptable du centre régional de documentation pédagogique de Lille
Remplace:Mme Kodjori Olga DURONEA
Groupe:
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Claude ALIBERT
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Carcassonne
Remplace:M. Patrice FAURE
Groupe:
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Laurent FRANCAVILLA
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles d'Antibes
Remplace:Mme Sylvie IZOARD
Groupe:
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Marc VILLIBORD
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable secondaire du centre régional de la propriété forestière de Lorraine-Alsace
Remplace:Mme Christiane GERMAIN
Groupe:
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Anne ANTEMI
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Chaumont
Remplace:M. Norbert DEMANT
Groupe:
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: René GRANDJEAN
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Bar-le-Duc
Remplace:Mme Brigitte VIRETTE
Groupe:
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Michèle BOVE
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Institut national de la transfusion sanguine »
Remplace:M. Jean FRANKA
Groupe:
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: RABINEAU (Yves)
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
inspecteur général des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: AUBURTIN (Anne)
directrice d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur de 1re classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2011-11-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: BROCAS (Anne-Marie)
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: KARVAR-GOUDARZI (Anousheh)
conservatrice en chef des bibliothèques
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: SIMON-DELAVELLE (Frédérique)
ingénieure en chef du génie sanitaire
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
duree="dix-huit mois"
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Marc Le Jeune
prote principal à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
31 Janvier 201231/01/2012
De: Christian SAILLARD
conseiller économique hors classe du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (direction générale du Trésor)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-05-28"
depart_retraite
admission
31 Janvier 201231/01/2012
De: Cavallier (Bertrand, Marie, René, Robert)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2012-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Janvier 201231/01/2012
De: Vandenberghe (Jean-Michel, André)
Général de brigade
nommé sous-directeur administratif et financier de la direction des soutiens et des finances de la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2012-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Janvier 201231/01/2012
De: Ridao (Jean-Patrick)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2012-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Janvier 201231/01/2012
De: Morterol (Thibault)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2012-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Janvier 201231/01/2012
De: Le Mouël (Philippe, Christian)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2012-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Janvier 201231/01/2012
De: Goyeau (Jean-Claude)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2012-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Janvier 201231/01/2012
De: Michenet (Dominique, Jean-François)
Colonel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2012-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Masselin (Philippe, Georges, Jacques)
Colonel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2012-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Renault (Pierre, Maurice)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2012-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
31 Janvier 201231/01/2012
De: Galtier (David, Paul, Adrien)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2012-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
31 Janvier 201231/01/2012
De: Philippe Castanet
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Yvelines (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Claude Girault
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet hors classe
Groupe:
sous-prefet
réintégration
31 Janvier 201231/01/2012
De: Claude Girault
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Yvelines (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
31 Janvier 201231/01/2012
De: HARRIAGUE (Miguel, Henri, Maurice)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: HARRIAGUE (Miguel, Henri, Maurice)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
cessation de fonction
31 Janvier 201231/01/2012
De: OUVRARD (Murielle, Valérie, Sophie)
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Vernon (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: MERLIER (Laure, Simonne, Yvonne), épouse ANDRÉ
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Vernon (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: ANDRIEU (Jean-François, Joseph, Francis)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Vernon (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
cessation de fonction
31 Janvier 201231/01/2012
De: LEBOSSE (Delphine, Orlane), épouse FAYE
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Bernard DIERES MONPLAISIR, Pascal LEBEAU et Lanig DAOULAS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="La Rochelle (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: GIRARDEAU (Edith, Danielle)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bernard DIERES MONPLAISIR, Pascal LEBEAU et Lanig DAOULAS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="La Rochelle (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: AUBERT (Sandrine)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bernard DIERES MONPLAISIR, Pascal LEBEAU et Lanig DAOULAS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="La Rochelle (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: DIERES MONPLAISIR (Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard DIERES MONPLAISIR, Pascal LEBEAU et Lanig DAOULAS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="La Rochelle (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
cessation de fonction
31 Janvier 201231/01/2012
De: JULLIARD (Nicolas)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Ludovic GIRAUD, Franck VANCLEEMPUT, Thomas PLOTTIN, Véronique SAUQUET, Florent RENESME et Aurélie BOUVIER, notaires associés
notaire
notaire_residence="Meylan (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: DUVAL (Fabrice)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Laigné-en-Belin (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: André Gariazzo
secrétaire général du ministère de la justice et des libertés
Objet:
membre du conseil d'administration et du conseil d'orientation de l'établissement public industriel et commercial France Expertise internationale (FEI)
représentant de l'Etat désigné par le ministre de la justice
Remplace:M. Emmanuel Rébeillé-Borgella
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Xavier Larue
conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
president
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Pascal Job
président de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
president
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Christophe Huon
premier conseiller de tribunal administratif et de coura administrative d'appel
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
president
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Hubert Delesalle
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
president
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Marion FISCHER
attachée principale du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, l'agent de la mission interministérielle d'inspection du logement social
A titre provisoire (prorogation jusqu'au 1er juillet 2012)
Groupe:
habilitation
31 Janvier 201231/01/2012
De: BREUIL (Henri)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-03-01"
depart_retraite
admission
31 Janvier 201231/01/2012
De: Tison (Hubert)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
5. Au titre des membres experts
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Roché (René)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
5. Au titre des membres experts
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Morel (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
5. Au titre des membres experts
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Boucebci (Tahar)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
5. Au titre des membres experts
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Berenholc (Charles)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
5. Au titre des membres experts
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Milano (André)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
4. Au titre des représentants des personnels
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Vistel (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3. Au titre du troisième collège
membres représentant les fondations et les associations nationales qui œuvrent pour les missions mémorielles et la citoyenneté
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Lescure (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3. Au titre du troisième collège
membres représentant les fondations et les associations nationales qui œuvrent pour les missions mémorielles et la citoyenneté
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Delbauffe (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3. Au titre du troisième collège
membres représentant les fondations et les associations nationales qui œuvrent pour les missions mémorielles et la citoyenneté
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Cuche (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3. Au titre du troisième collège
membres représentant les fondations et les associations nationales qui œuvrent pour les missions mémorielles et la citoyenneté
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Clerc (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3. Au titre du troisième collège
membres représentant les fondations et les associations nationales qui œuvrent pour les missions mémorielles et la citoyenneté
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Bresse (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3. Au titre du troisième collège
membres représentant les fondations et les associations nationales qui œuvrent pour les missions mémorielles et la citoyenneté
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: de Lapresle (Bertrand)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des opérations postérieures
au
2 juillet 1964
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Soubirou (André)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des opérations postérieures
au
2 juillet 1964
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Roquejeoffre (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des opérations postérieures
au
2 juillet 1964
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Delaye (Derwich)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des opérations postérieures
au
2 juillet 1964
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Attar-Bayrou (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des opérations postérieures
au
2 juillet 1964
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Doury (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des diverses catégories de ressortissants du
code despensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Beauchesne (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des diverses catégories de ressortissants du
code despensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Simon (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des conflits 1939-1945, d'Indochine et de Corée
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Perrot (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des conflits 1939-1945, d'Indochine et de Corée
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Gouëllain (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des conflits 1939-1945, d'Indochine et de Corée
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Gambert (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des conflits 1939-1945, d'Indochine et de Corée
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Debord (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des conflits 1939-1945, d'Indochine et de Corée
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Cours (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des conflits 1939-1945, d'Indochine et de Corée
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Chaize (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des conflits 1939-1945, d'Indochine et de Corée
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Pessidous (Roger)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie, et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Kervizic (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie, et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Goujat (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie, et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Fillère (André)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie, et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Drouot (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie, et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Darmanin (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie, et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Bouares (Hocine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie, et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Colombier (Georges)
député de l'Isère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
1. Au titre du premier collège
membres désignés par le président de leur assemblée respective
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Lefèvre (Mireille)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
4. Au titre des représentants des personnels
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Sudre (Paule)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des diverses catégories de ressortissants du
code despensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Gourlan (Mireille)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des diverses catégories de ressortissants du
code despensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Darricau (Denise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des diverses catégories de ressortissants du
code despensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Kammermann (Christiane)
sénateur représentant les Français établis hors de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
1. Au titre du premier collège
membres désignés par le président de leur assemblée respective
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Nommick (Emmanuel)
en remplacement du colonel (réserviste) de
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
au titre du collège des réservistes
Le lieutenant-colonel (réserviste)
Groupe:
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Bossoreille (Emmanuel)
représentant l'Association nationale des réserves de l'armée de terre
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
au titre du collège des réservistes
Le lieutenant-colonel (réserviste)
Groupe:
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Lataste (Philippe)
représentant l'Association nationale des officiers de réserve de l'armée de l'air
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
au titre du collège des réservistes
Le commissaire-colonel (réserviste)
Groupe:
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Geoffroy (André)
en remplacement du lieutenant-colonel (réserviste)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
au titre du collège des réservistes
Le commissaire-colonel (réserviste)
Groupe:
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Maîte (Jean-Philippe)
capitaine
Objet:
régisseur d'avances auprès de la plate-forme achats-finances nord-est, antenne de Tours
Groupe:
date_debut="2012-01-06"
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Bouchet (François, Henri, Robert)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2012-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Janvier 201231/01/2012
De: Baud (Thierry, Marcel)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2012-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Janvier 201231/01/2012
De: Lemoine (Henri, Michel, Denis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2012-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Janvier 201231/01/2012
De: Sechet (Caroline, Marie, Eugénie)
Ingénieure générale de 2e classe de l'armement
(épouse Laurent)
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2012-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Janvier 201231/01/2012
De: Yakovleff (Michel, Pierre, Stuart)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2012-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Janvier 201231/01/2012
De: Sainte-Claire Deville (Arnaud, Marie, Henri)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2012-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Janvier 201231/01/2012
De: Guillet (Bernard, Marie, Jean-Pierre)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2012-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Janvier 201231/01/2012
De: Gomart (Christophe, Etienne, Marie, Joseph)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2012-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Janvier 201231/01/2012
De: Pont de Romemont (Emmanuel, Xavier, Bertrand)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air du
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2012-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Janvier 201231/01/2012
De: Carsuzaa (Francis, Pierre)
Médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2012-03-21"
conseil_des_ministres
conférés
31 Janvier 201231/01/2012
De: Coulot (Dominique, Claude)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
conseil_des_ministres
conférés
31 Janvier 201231/01/2012
De: Michel (Xavier, Marie, Georges)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions
date_debut="2012-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
31 Janvier 201231/01/2012
De: Maire (Gratien, Georges, Lucien)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
Les rang et appellation de général de corps aérien
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans ses fonctions
date_debut="2012-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
31 Janvier 201231/01/2012
De: Madrid (Espagne)
Objet:
l'activité de fourniture de gaz naturel sur le territoire français pour approvisionner les fournisseurs de gaz naturel
Groupe:
autorisation
31 Janvier 201231/01/2012
De: Alain Storck
professeur des universités
Objet:
directeur de l'université de technologie de Compiègne
Groupe:
date_debut="2012-02-01"
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Alain Storck
Objet:
administrateur provisoire de l'université de technologie de Compiègne
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
31 Janvier 201231/01/2012
De: Olivier GRASSET
Objet:
Professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
31 Janvier 201231/01/2012
De: Eric HUMLER
directeur de l'unité mixte de recherche n°6112
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
31 Janvier 201231/01/2012
De: Jean­Pascal CAMBRONNE
directeur par intérim de l'unité n° 2294
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
31 Janvier 201231/01/2012
De: Martin GIARD
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche n° 5277, à l'effet de
délégation de signature
31 Janvier 201231/01/2012
De: Alexandre BAUDRIMONT
IE2 et à
Objet:
PONS, IRHC
délégation de signature
31 Janvier 201231/01/2012
De: Patrick PINET
DR2, à
Objet:
LOUARN, DR2
délégation de signature
31 Janvier 201231/01/2012
De: Philippe
Objet:
délégation de signature
31 Janvier 201231/01/2012
De: Jean­Luc ATTEIA
Astronome, à
Objet:
délégation de signature
31 Janvier 201231/01/2012
De: Nicole LE GAL
IR2
aux fins
mentionnées à l'article 1er
Objet:
PONS, IRHC
délégation de signature
31 Janvier 201231/01/2012
De: Emilie BESANCON
IE2, à
Objet:
PONS, IRHC
délégation de signature
31 Janvier 201231/01/2012
De: Roger
Objet:
LOUARN, DR2
délégation de signature
31 Janvier 201231/01/2012
De: Alain Fuchs
Objet:
l'exécution de la présente décision
Fait à Paris, le
31 janvier 2012
charge
31 Janvier 201231/01/2012
De: Thierry ARTUSO
Ingénieur de recherche au CNRS
Objet:
sous­directeur de l'unité propre de recherche intitulée « Centre de biophysique moléculaire » (CBM) n° 4301
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De:
Florence
Objet:
délégation de signature
31 Janvier 201231/01/2012
De:
Catherine
Objet:
délégation de signature
31 Janvier 201231/01/2012
De: Florence Parnier
adjointe
Objet:
déléguée régionale par intérim de la circonscription AquitaineLimousin, du 1er février au
31 mars 2012
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: François RODIER
Directeur de recherche
Objet:
responsable par intérim de cette formation pour la période du 4e janvier au
30 juin 2042
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: BILA Stéphane
chargé de recherche 1° classe au CNRS
Objet:
chargé de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
Sa mission a pour objet d'assister le directeur adjoint scientifique de la section 8 en charge des activités scientifiques Antennes et circuits hyperfréquences
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
date_fin="2012-12-31"
nomination
31 Janvier 201231/01/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.