31 Janvier 2017

De: Delphine Batho
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
31 Janvier 201731/01/2017
De: Thierry Benoit
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
31 Janvier 201731/01/2017
De: Sonia Lagarde
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
31 Janvier 201731/01/2017
De: Philippe Plisson
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
31 Janvier 201731/01/2017
De: Maina Sage
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
31 Janvier 201731/01/2017
De: Michel Zumkeller
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
désignation
31 Janvier 201731/01/2017
De: Philippe Plisson
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
31 Janvier 201731/01/2017
De: Michel Zumkeller
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
31 Janvier 201731/01/2017
De: Maina Sage
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
31 Janvier 201731/01/2017
De: Thierry Benoit
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
31 Janvier 201731/01/2017
De: Delphine Batho
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
31 Janvier 201731/01/2017
De: Sonia Lagarde
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
31 Janvier 201731/01/2017
De: Emmanuel MATHIEU
adjoint au chef du bureau financement du logement et activités d'intérêt général à la direction générale du Trésor, titulaire
Objet:
membres du comité des aides de la Caisse de garantie du logement locatif social
représentants du ministre chargé de l'économie
Groupe:
nomination
31 Janvier 201731/01/2017
De: Benoit AMEYE
adjoint au chef du bureau financement du logement et activités d'intérêt général à la direction générale du Trésor, suppléant
Objet:
membres du comité des aides de la Caisse de garantie du logement locatif social
représentants du ministre chargé de l'économie
Groupe:
nomination
31 Janvier 201731/01/2017
De: Jérôme SAINT-CAST
chef du bureau du suivi des organismes constructeurs au sein de la sous-direction de la législation de l'habitat et des organismes constructeurs, suppléant
Objet:
membres du comité des aides de la Caisse de garantie du logement locatif social
représentants de la ministre chargée du logement
Groupe:
nomination
31 Janvier 201731/01/2017
De: Frédéric PIQUE
adjoint au sous-directeur de la législation de l'habitat et des organismes constructeurs, titulaire
Objet:
membres du comité des aides de la Caisse de garantie du logement locatif social
représentants de la ministre chargée du logement
Groupe:
nomination
31 Janvier 201731/01/2017
De: Frédéric BOUDIER
sous-directeur de la législation de l'habitat et des organismes constructeurs, qui en cas de vacance de la présidence ou d'empêchement du président du conseil d'administration, exerce la présidence du comité des aides de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
titulaire
Objet:
membres du comité des aides de la Caisse de garantie du logement locatif social
représentants de la ministre chargée du logement
Groupe:
nomination
31 Janvier 201731/01/2017
De: Caroline SERVAL
chargée de mission du bureau du suivi des organismes constructeurs au sein de la sous-direction de la législation de l'habitat et des organismes constructeurs, suppléante
Objet:
membres du comité des aides de la Caisse de garantie du logement locatif social
représentants de la ministre chargée du logement
Groupe:
nomination
31 Janvier 201731/01/2017
De: Maxime TOUBART
Objet:
membre du Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalité désignée par les conseils de bassin viticole et
Remplace:M. Rémi DURAND
Groupe:
nomination
31 Janvier 201731/01/2017
De: Nicolas Vignolles
Objet:
conseiller parlementaire au cabinet de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
date_debut="2017-02-15"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
31 Janvier 201731/01/2017
De: Felsenheld (Romain)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2017-03-01"
réintégration
31 Janvier 201731/01/2017
De: Felsenheld (Romain)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Montreuil
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
affectation
31 Janvier 201731/01/2017
De: ALPINI (Corinne, Françoise, Danièle), épouse MACHART
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Carol DOMENGE, François Régis PUJOL, Denis THURET, Corinne ALPINI, Franco BUCCERI, Xavier CAFLERS, Vincent SAUVAGE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
31 Janvier 201731/01/2017
De: JEANJEAN (Marie-Laure, Sylvie, Francine), épouse MARTY
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Stéphane REMIGNARD, Nicolas RIBOT et Céline ESTEVE notaires associés
notaire
notaire_residence="Perpignan (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
nomination
31 Janvier 201731/01/2017
De: JEANJEAN (Marie-Laure, Sylvie, Francine), épouse MARTY
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Stéphane REMIGNARD, Nicolas RIBOT et Céline ESTEVE notaires associés
notaire
notaire_residence="Perpignan (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
cessation de fonction
31 Janvier 201731/01/2017
De: BONNET (Laure, Eugénie, Augustine), épouse PAILLARD
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul JACOB et Christophe THEVENY, notaires associés
notaire
notaire_residence="Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"
nomination
31 Janvier 201731/01/2017
De: THEVENY (Christophe, Serge, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul JACOB et Christophe THEVENY, notaires associés
notaire
notaire_residence="Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"
cessation de fonction
31 Janvier 201731/01/2017
De: BONNET (Laure, Eugénie, Augustine), épouse PAILLARD
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Paul JACOB et Christophe THEVENY, notaires associés
notaire
notaire_residence="Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"
cessation de fonction
31 Janvier 201731/01/2017
De: AIT YOUCEF (Mélissa), épouse NUNGE
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Philippe ROCHET, Thomas BANCAUD, Fanny CARRIAT huissiers de justice associés, société civile professionnelle titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Chelles (Seine-et-Marne)"
huissier_residence_departement_code="77"
nomination
31 Janvier 201731/01/2017
De: PICAMAL (Catherine, Odette, Marie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Frédéric LLAUZE et Béatrice LLAUZE
notaire
notaire_residence="Céret (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
nomination
31 Janvier 201731/01/2017
De: BONNEAU (Amélie, Céline)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Maîtres Pascal CASSOU de SAINT MATHURIN, Michel MEYNARD, Corinne DRAPEAU-PASSARINI et Caroline MAITREHUT, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bourgneuf (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
31 Janvier 201731/01/2017
De: Dray (Philippe)
Objet:
au choix
au grade d'infirmier civil en soins généraux et spécialisés de deuxième grade du ministère de la défense à la date du
1er janvier 2016
Centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye
nomination
31 Janvier 201731/01/2017
De: Frank CONTADINI
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public pour l'élaboration, le suivi et la mise en œuvre du dispositif « Programme de réussite éducatif de Marseille »
Groupe:
nomination
31 Janvier 201731/01/2017
De: Anne-Sophie CHAMBON
inspectrice des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable secondaire de l'IMT - Ecoles nationales supérieures des mines de Saint-Etienne, d'Alès et d'Albi-Carmaux
Groupe:
nomination
31 Janvier 201731/01/2017
De: Olivier PETEMEY
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable secondaire de l'Ecole nationale supérieure Mines - Télécom Atlantique Bretagne Pays de la Loire
Groupe:
ecole
nomination
31 Janvier 201731/01/2017
De: Christelle MACQUET
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable secondaire de l'Ecole nationale supérieure Mines - Télécom Lille Douai
Groupe:
ecole
nomination
31 Janvier 201731/01/2017
De: Patrice Saint-Blancard
Objet:
conseiller services ferroviaires et transports collectifs
date_debut="2017-02-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des transports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
31 Janvier 201731/01/2017
De: LABAZEE (Georges)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 201731/01/2017
De: JOXE (Pierre)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 201731/01/2017
De: GHOZLAN (Eric)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 201731/01/2017
De: MEUNIER (Michelle)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 201731/01/2017
De: MARIE (Audrey)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 201731/01/2017
De: CHAPDELAINE (Marie-Anne)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 201731/01/2017
De: AJON (Emmanuelle)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 201731/01/2017
De: Olivier Fudym
Objet:
directeur du Bureau du CNRS Brésil Cône Sud
Groupe:
date_debut="2017-02-01"
duree="1 an"
renouvellement
31 Janvier 201731/01/2017
De:
Marylène
Objet:
délégation de signature
31 Janvier 201731/01/2017
De: Sylvie Ollitrault
directrice de l'unité UMR6051
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
31 Janvier 201731/01/2017
De: Mireille Loirat
Objet:
ingénieure d'études de 2e classe
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
31 Janvier 201731/01/2017
De: Yves Denéchère
directeur de l'unité FRE2004
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale"
délégation de signature
31 Janvier 201731/01/2017
De: Claude Jard
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
31 Janvier 201731/01/2017
De: Anne-Françoise Quin
Objet:
ingénieure d'études de 1e classe
délégation de signature
31 Janvier 201731/01/2017
De: Sophie Girault
Objet:
ingénieure d'études de 1e classe
délégation de signature
31 Janvier 201731/01/2017
De: Christine Wenger
Objet:
directrice de recherche de 1e classe
délégation de signature
31 Janvier 201731/01/2017
De: Pascal Molli
Objet:
professeur des universités
aux fins
mentionnées à l'article 1er
professeur
délégation de signature
31 Janvier 201731/01/2017
De: Patrick Le Callet
Objet:
professeur des universités de 2e classe
professeur
délégation de signature
31 Janvier 201731/01/2017
De: Franck Plestan
Objet:
professeur des universités de 1e classe
professeur
délégation de signature
31 Janvier 201731/01/2017
De: Merryl Decatoire
Objet:
assistante ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
31 Janvier 201731/01/2017
De: Isabelle Ollitrault
Objet:
assistante ingénieure
délégation de signature
31 Janvier 201731/01/2017
De: Bernd Grambow
directeur de l'unité UMR6457
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale"
délégation de signature
31 Janvier 201731/01/2017
De:
Cindy
Objet:
délégation de signature
31 Janvier 201731/01/2017
De:
M
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale"
délégation de signature
31 Janvier 201731/01/2017
De: Rafael Encinas de Munagorri
directeur de l'unité UMR6297
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale"
délégation de signature
31 Janvier 201731/01/2017
De: Sandra Rigaud
Objet:
assistante ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
31 Janvier 201731/01/2017
De: Joan Van Baaren
Objet:
professeur des universités
professeur
délégation de signature
31 Janvier 201731/01/2017
De: Françoise Binet
directrice de l'unité UMR6553
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
31 Janvier 201731/01/2017
De: Mickaël POIDEVIN
IE2
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 24/11/2016. La date d'expiration du certificat est le 24/11/2021
duree="5 ans"
nomination
31 Janvier 201731/01/2017
De: Franck Moraux
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
31 Janvier 201731/01/2017
De: David
Objet:
délégation de signature
31 Janvier 201731/01/2017
De: Isabelle Lebon
Objet:
professeur des universités de classe exceptionnelle
professeur
délégation de signature
31 Janvier 201731/01/2017
De:
Adeline
Objet:
délégation de signature
31 Janvier 201731/01/2017
De:
Catherine
Objet:
délégation de signature
31 Janvier 201731/01/2017
De: Marie-Yvane Daire
directrice de l'unité UMR6566
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
31 Janvier 201731/01/2017
De: Philippe Lagadec
Objet:
ingénieur d'études de 2e classe
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
31 Janvier 201731/01/2017
De: Ronan Calvez
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
31 Janvier 201731/01/2017
De:
Brigitte
Objet:
délégation de signature
31 Janvier 201731/01/2017
De: Christophe Héligon
directeur de l'unité UMS3387
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale"
délégation de signature
31 Janvier 201731/01/2017
De: Cyrille Grandjean
chargé de recherche de 1ère classe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
31 Janvier 201731/01/2017
De: Augustin Holl
Objet:
directeur adjoint scientifique de l'INSHS en charge du suivi des sections
Groupe:
date_debut="2017-01-31"
cessation de fonction
31 Janvier 201731/01/2017
De: Aurélien Cadet
Objet:
auprès du directeur général délégué aux ressources, conseiller national à la sécurité des transports de marchandises dangereuses du CNRS
Remplace:M. Philippe Brion
Groupe:
date_debut="2017-03-01"
nomination
31 Janvier 201731/01/2017
De: Raphaël Tripier
professeur des universités de 2e classe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
31 Janvier 201731/01/2017
De: Srinivas Kaveri
directeur de recherche
Objet:
directeur du Bureau du
Groupe:
renouvellement
31 Janvier 201731/01/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.