31 Mars 1992

De: Dupoux (Emmanuel)
ingénieur-élève ayant terminé ses études à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications le
31 décembre 1991
Objet:
ingénieur de 2e classe des télécommunications
date_debut="1992-01-01"
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Subremon (Patrick)
Objet:
du corps des sous-préfets
date de leur intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1992-01-27"
corps="Administrateurs civils"
radiation
31 Mars 199231/03/1992
De: Puyrenier (Pierre)
Objet:
du corps des sous-préfets
date de leur intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1992-01-27"
corps="Administrateurs civils"
radiation
31 Mars 199231/03/1992
De: Marzorati (François)
Objet:
du corps des sous-préfets
date de leur intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1992-01-27"
corps="Administrateurs civils"
radiation
31 Mars 199231/03/1992
De: Heckel (Bernard)
Objet:
du corps des sous-préfets
date de leur intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1992-01-27"
corps="Administrateurs civils"
radiation
31 Mars 199231/03/1992
De: Durand-Drouhin (Jean-Louis)
Objet:
du corps des sous-préfets
date de leur intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1992-01-27"
corps="Administrateurs civils"
radiation
31 Mars 199231/03/1992
De: Dieval (Daniel)
Objet:
du corps des sous-préfets
date de leur intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1992-01-27"
corps="Administrateurs civils"
radiation
31 Mars 199231/03/1992
De: Bureau (Jean-François)
Objet:
du corps des sous-préfets
date de leur intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1992-01-27"
corps="Administrateurs civils"
radiation
31 Mars 199231/03/1992
De: Brunet (Alain)
Objet:
du corps des sous-préfets
date de leur intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1992-01-27"
corps="Administrateurs civils"
radiation
31 Mars 199231/03/1992
De: Bardou (Gilles)
Objet:
du corps des sous-préfets
date de leur intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1992-01-27"
corps="Administrateurs civils"
radiation
31 Mars 199231/03/1992
De: Bachet (Jean-Paul)
Objet:
du corps des sous-préfets
date de leur intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1992-01-27"
corps="Administrateurs civils"
radiation
31 Mars 199231/03/1992
De: Merloz (Anne)
sous-préfets
Objet:
du corps des sous-préfets
date de leur intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1992-01-27"
corps="Administrateurs civils"
radiation
31 Mars 199231/03/1992
De: Marre (Béatrice)
Objet:
du corps des sous-préfets
date de leur intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1992-01-27"
corps="Administrateurs civils"
radiation
31 Mars 199231/03/1992
De: Helleisen (Anne-Marie)
Objet:
du corps des sous-préfets
date de leur intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1992-01-27"
corps="Administrateurs civils"
radiation
31 Mars 199231/03/1992
De: Aymeric (Michel)
inspecteur adjoint de l'administration
Objet:
membre suppléant de la délégation française à la commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche
Remplace:M. Serre (Jacques)
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Fourneret (Pierre)
inspecteur général de l'administration
Objet:
membre titulaire de la délégation française à la commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison transmanche
Remplace:M. Langlais (Jean-Louis)
Groupe:
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Gergonne (Chantale)
adjoint administratif
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction départementale de l'équipement de Meurthe-et-Moselle
Remplace:Mme Bonne (Emilie)
Groupe:
date_debut="1992-04-01"
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Velghe (Béatrice)
agent administratif au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Baillieux
suppleant
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Masclin (Josée), épouse Goddalis
greffier stagiaire au tribunal d'instance d'Hazebrouck
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Verhaeghe
suppleant
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Dumur (Charline), épouse Verhaeghe
adjoint administratif au tribunal d'instance d'Hazebrouck
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Goddalis
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Alain Toutous
inspecteurs principaux diplômés de l'Ecole nationale supérieure des postes et télécommunications, appartenant à la promotion 1975-1978
Objet:
administrateurs de 2e classe des postes et télécommunications
date_debut="1978-07-01"
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Daniel Sansas
Objet:
administrateurs de 2e classe des postes et télécommunications
date_debut="1978-07-01"
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Michel Paillasson
Objet:
administrateurs de 2e classe des postes et télécommunications
date_debut="1978-07-01"
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Françoise Janichon, épouse Gosse
Objet:
administrateurs de 2e classe des postes et télécommunications
date_debut="1978-07-01"
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Pierre Simon
inspecteurs principaux diplômés de l'Ecole nationale supérieure des postes et télécommunications, appartenant à la promotion 1974-1977
Objet:
administrateurs de 2e classe des postes et télécommunications
date_debut="1977-07-01"
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Patrick Guerin
Objet:
administrateurs de 2e classe des postes et télécommunications
date_debut="1977-07-01"
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Jack Duhamel
Objet:
administrateurs de 2e classe des postes et télécommunications
date_debut="1977-07-01"
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Henry Chevalier
Objet:
administrateurs de 2e classe des postes et télécommunications
date_debut="1977-07-01"
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Bernard Monniaux
inspecteur principal diplômé de l'Ecole nationale supérieure des postes et télécommunications, appartenant à la promotion 1973-1976
Objet:
administrateur de 2e classe des postes et télécommunications
date_debut="1976-07-01"
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Alain Thevenet
inspecteurs principaux diplômés de l'Ecole nationale supérieure des postes et télécommunications, appartenant à la promotion 1972-1975
Objet:
administrateurs de 2e classe des postes et télécommunications
date_debut="1975-07-01"
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Bernard Le Lann
Objet:
administrateurs de 2e classe des postes et télécommunications
date_debut="1975-07-01"
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Jean-Pierre Bodet
Objet:
administrateurs de 2e classe des postes et télécommunications
date_debut="1975-07-01"
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Michel Bernard
Objet:
administrateurs de 2e classe des postes et télécommunications
date_debut="1975-07-01"
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Annick Degove
Objet:
administrateurs de 2e classe des postes et télécommunications
date_debut="1975-07-01"
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Boulon (Hélène)
attaché d'administration et d'intendance de 2e classe au centre pénitentiaire de Moulins
Objet:
sur place
au grade d'attaché principal d'administration et d'intendance
date_debut="1991-03-03"
promotion
31 Mars 199231/03/1992
De: Mounet (Gilles)
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire (seconde série) au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
ecole
cessation de fonction
31 Mars 199231/03/1992
De: Ouradou (Raymond)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'équipement Midi-Pyrénées
Remplace:
M. Savel
Groupe:
date_debut="1992-04-15"
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Royer (René-Marc)
architecte des Bâtiments de France
Objet:
chef du service départemental de l'architecture du Val-de-Marne
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Le Berre (Pierre)
attaché administratif
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction départementale de l'équipement de la Sarthe
Remplace:M. Lahuerta (José-Louis)
Groupe:
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De:
Schio
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale de concertation
sur désignation de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
au titre des organisations ayant une vocation générale et des actions dans le domaine du logement
Remplace:
M. Guyader
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Demichel (Françoise)
attaché d'administration et d'intendance de 2e classe au centre de détention d'Uzerche
Objet:
sur place
au grade d'attaché principal d'administration et d'intendance
date_debut="1991-08-18"
promotion
31 Mars 199231/03/1992
De: Charbonnel (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1992-04-23"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
admission
31 Mars 199231/03/1992
De: Gendre (Louis)
attaché d'administration et d'intendance de 1re classe à la direction régionale des services pénitentiaires de Bordeaux
Objet:
sur place
au grade d'attaché principal d'administration et d'intendance
date_debut="1991-01-01"
promotion
31 Mars 199231/03/1992
De: Wierink (Marie)
directeur adjoint du travail de classe normale
Objet:
secrétaire général adjoint du Conseil national des transports
Groupe:
date_debut="1992-02-15"
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Brassart (Eric)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement des Bouches-du-Rhône
Remplace:
M. Ouradou
Groupe:
date_debut="1992-04-15"
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Henry (Albane), épouse Corti
adjoint administratif au greffe détaché de La Ciotat
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Mori
suppleant
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Galzy (Jacqueline), épouse Czech
greffier en chef du tribunal d'instance de Dole
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Frechet
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Stéphane Diemert
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1990-1992)
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
ecole
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Olivier Couvert-Castera
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1990-1992)
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
ecole
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Philippe Colliere
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1990-1992)
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
ecole
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Nathalie Scemama
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1990-1992)
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
ecole
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Anne Philibert
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1990-1992)
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
ecole
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Florence Malvasio
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1990-1992)
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
ecole
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Anne Lecourbe
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1990-1992)
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
ecole
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Sandro Pertini
Objet:
par l'Académie des sciences morales et politiques du prince Charles, prince de Galles, duc de Cornouailles, au fauteuil d'associé étranger vacant par suite du décès de
Groupe:
élection
31 Mars 199231/03/1992
De: Savoye (Adrien)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Imbert (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Gagnepain (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Dalin (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Cheval (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Besnard (Patrice)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Andre (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Triphon (Roland)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Tochot (Roger)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Soulet (Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Schieber (Patrice)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Pfeiffer (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Munnier (Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Meyer (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Laurent (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Gaudriot (Lionel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Faivre (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Dodane (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Charpier (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Burdet (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Bezin (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Gavignet (Florence)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Mathurin-Edme (Claude)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1992 est fixé
inscription
31 Mars 199231/03/1992
De: Vivet (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1992 est fixé
inscription
31 Mars 199231/03/1992
De: Vincent (Daniel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1992 est fixé
inscription
31 Mars 199231/03/1992
De: Vigue (Louis)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1992 est fixé
inscription
31 Mars 199231/03/1992
De: Roger (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1992 est fixé
inscription
31 Mars 199231/03/1992
De: Mills (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1992 est fixé
inscription
31 Mars 199231/03/1992
De: Masson (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1992 est fixé
inscription
31 Mars 199231/03/1992
De: Martin (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1992 est fixé
inscription
31 Mars 199231/03/1992
De: Larquetout (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1992 est fixé
inscription
31 Mars 199231/03/1992
De: Gambrelle (André)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1992 est fixé
inscription
31 Mars 199231/03/1992
De: Franck (Gérard)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1992 est fixé
inscription
31 Mars 199231/03/1992
De: Dussart (Robert)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1992 est fixé
inscription
31 Mars 199231/03/1992
De: Cartier (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1992 est fixé
inscription
31 Mars 199231/03/1992
De: Camares (Yves)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1992 est fixé
inscription
31 Mars 199231/03/1992
De: Bascou (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1992 est fixé
inscription
31 Mars 199231/03/1992
De: Fortin (Elisabeth)
attaché d'administration et d'intendance de 2e classe à la direction régionale des services pénitentiaires de Paris
Objet:
sur place
au grade d'attaché principal d'administration et d'intendance
date_debut="1991-01-01"
promotion
31 Mars 199231/03/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.