31 Mai 1990

De: Gautier (Jean-Jacques)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès de la Société nationale des poudres et explosifs
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
31 Mai 199031/05/1990
De: Nicolas (Michel, Jean, Léon)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
date_debut="1990-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Mai 199031/05/1990
De: Mounier (André, Emile, Joseph)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
date_debut="1990-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Mai 199031/05/1990
De: Guimonet (Jacques, René, Léon)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Mai 199031/05/1990
De: Gaudry (René, Paul)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Mai 199031/05/1990
De: Du Pré de Saint Maur (Nicolas)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Mai 199031/05/1990
De: Launet (Michel)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement de
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des armements terrestres
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Colin de Verdière (Michel, François, Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur de la section d'études et fabrications des télécommunications
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Waser (Jacques, Charles, François)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
31 Mai 199031/05/1990
De: Défourneaux (Marc)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
31 Mai 199031/05/1990
De: Servat (Letourneux, M.)
expirent le
15 janvier 1993
Objet:
au conseil d'administration de la Société civile immobilière du domaine de Grand-Lieu
représentants de l'Etat
au titre du secrétariat d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Jean Servat
directeur de l'Office national de la chasse
Objet:
au conseil d'administration de la Société civile immobilière du domaine de Grand-Lieu
représentants de l'Etat
au titre du secrétariat d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: François Letourneux
directeur de la protection de la nature
Objet:
au conseil d'administration de la Société civile immobilière du domaine de Grand-Lieu
représentants de l'Etat
au titre du secrétariat d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Keller (Augustin, François, Bernard)
ingénieur d'études et de fabrications de 1re classe en fonctions à l'établissement régional du matériel de Muret
Objet:
des contrôles
radiation
31 Mai 199031/05/1990
De: Keller (Augustin, François, Bernard)
ingénieur d'études et de fabrications de 1re classe en fonctions à l'établissement régional du matériel de Muret
Objet:
à la retraite
date_debut="1990-07-03"
a_sa_demande
admission
31 Mai 199031/05/1990
De:
Asfaux
Objet:
membres du comité technique de la distribution du gaz
Au titre du Syndicat des fabricants d'appareils de production d'eau chaude par le gaz
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De:
Toledano
délégué général adjoint du G.I.F.A.M
Objet:
membres du comité technique de la distribution du gaz
Au titre du Groupement des industries françaises des appareils d'équipement ménager
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De:
Pichambert
chef du service technique-utilisations
Objet:
membres du comité technique de la distribution du gaz
Au titre du Comité français du butane et du propane
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Coste
directeur général
Objet:
membres du comité technique de la distribution du gaz
Au titre du Comité français du butane et du propane
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De:
Noguera
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
membres du comité technique de la distribution du gaz
Au titre des représentants des directions régionales de l'industrie et de la recherche
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De:
Goulet
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique de la distribution du gaz
Au titre des représentants des directions régionales de l'industrie et de la recherche
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Ducrocq
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
membres du comité technique de la distribution du gaz
Au titre des représentants des directions régionales de l'industrie et de la recherche
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De:
Widemann
administrateur-directeur général de Gaz de Strasbourg
Objet:
membres du comité technique de la distribution du gaz
Au titre des producteurs et distributeurs de gaz
non nationalisés
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De:
Bloise
directeur général de Gaz et électricité de Grenoble
Objet:
membres du comité technique de la distribution du gaz
Au titre des producteurs et distributeurs de gaz
non nationalisés
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De:
Fradelizi
Objet:
membres du comité technique de la distribution du gaz
Au titre de représentant de l'Union nationale des chambres
syndicales de couverture et de plomberie en France
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De:
Thibault
secrétaire général adjoint de l'A.T.G
Objet:
membres du comité technique de la distribution du gaz
Au titre de l'Association technique de l'industrie du gaz en France
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De:
Bodard
président de la commission de distribution
Objet:
membres du comité technique de la distribution du gaz
Au titre de l'Association technique de l'industrie du gaz en France
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De:
Robin
chef du service Qualité de la vie
Objet:
membres du comité technique de la distribution du gaz
Au titre de l'Association française de normalisation
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De:
Staropoli
contrôleur général adjoint à la direction des études et techniques nouvelles
Objet:
membres du comité technique de la distribution du gaz
Au titre de Gaz de France
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De:
Guillemin
contrôleur général, chef de la mission permanente de sécurité à la direction générale
Objet:
membres du comité technique de la distribution du gaz
Au titre de Gaz de France
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De:
Georges
directeur adjoint de la direction économique et commerciale
Objet:
membres du comité technique de la distribution du gaz
Au titre de Gaz de France
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De:
Cocude
ingénieur général des mines
Objet:
membres du comité technique de la distribution du gaz
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Ferreira (Violette)
secrétaire administratif en chef
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale de l'aviation civile aux Antilles et en Guyane, à Cayenne-Rochambeau (Guyane)
Remplace:M. Dupont (Raymond)
Groupe:
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Menard (Jean-Noël)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
date_debut="1990-01-01"
promotion
31 Mai 199031/05/1990
De: Martin (Bernard)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
date_debut="1990-01-01"
promotion
31 Mai 199031/05/1990
De: Jany (Aimé)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
date_debut="1990-01-01"
promotion
31 Mai 199031/05/1990
De: Chopart (Gabriel)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
date_debut="1990-01-01"
promotion
31 Mai 199031/05/1990
De: Sauvebois (Jean)
agent supérieur de classe exceptionnelle, placé en position de détachement auprès de la Réunion des musées nationaux
Objet:
au ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
date_debut="1972-08-01"
date_fin="1990-08-14"
réintégration
31 Mai 199031/05/1990
De: Hénaff (Robert)
(Cemagref)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Bureau de coordination du machinisme agricole (B.C.M.A.)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Lacoste (Pierre)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Objet:
commissaire adjoint du Gouvernement auprès de la Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.)
Remplace:Mme Oettinger (Sibylle)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Le Cornoux (Pierre, Marie)
Ingénieur général de 2e classe des essences
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1990-06-29"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
31 Mai 199031/05/1990
De: Barret (Pierre-Marie, André, Jean)
Objet:
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Couzeix (Haute-Vienne)"
notaire_residence_departement_code="87"
transfert
31 Mai 199031/05/1990
De: Sud-Est (C.E.T.S.E.)
autorisée à fonctionner dans les conditions prévues
au titre III du livre VII du code de la sécurité sociale
dont le siège social
Objet:
au 25, cours Albert-Thomas, 69424 LYON CEDEX 03
transfert
31 Mai 199031/05/1990
De: Paolacci (Alex)
commis au greffe permanent de Porto-Vecchio
Objet:
régisseur suppléant
suppleant
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Lerat (Dominique), épouse Rivoallan
greffier à la cour d'appel de Nîmes
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Polese
suppleant
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Batisse (Arlette), épouse Dani
premier greffier du greffe permanent de Porto-Vecchio
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
M. Paolacci
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Gourdin (Philippe, Charles, Alfred, Victor)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle François Graux, notaire associé titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Hirson (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Gobaille (Jacques, Edouard, Marc)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle François Graux, notaire associé titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Hirson (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Graux (François, Jacques, Paul)
Objet:
membre de la société civile professionnelle François Graux, notaire associé, titulaire d'un office notarial
Hirson (Aisne)
Groupe:
cessation de fonction
31 Mai 199031/05/1990
De: Gourdin (Philippe, Charles, Alfred, Victor)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Origny-en-Thiérache (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
cessation de fonction
31 Mai 199031/05/1990
De: Sordoillet (René)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Deffontaines (Alphonse)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Arvieu (André)
en service détaché
Objet:
à la 1re classe de leur grade
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Antoine Frasseto
Objet:
ambassadeur, haut-représentant de la République française en République centrafricaine
Remplace:M. Albert Pavec
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Faure (Jacques)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
président de section de la commission des recours des réfugiés, constituée par la loi du
25 juillet 1952
portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
date_debut="1990-05-16"
president
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Leroy (Jacques, Albert)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1990-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Mai 199031/05/1990
De: Clappier (Henri, Marie, Georges)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Mai 199031/05/1990
De: Favreau (Jacques)
Général de division
Objet:
inspecteur de la défense opérationnelle du territoire
date_debut="1990-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Paul Plouhinec
pilote hélicoptère à la base hélicoptères de la sécurité civile de Granville, courageux et du plus grand dévouement, qui a trouvé la mort dans l'accomplissement de sa mission le
26 mai 1990
au cours d'une opération de surveillance de la baie du Mont-Saint-Michel à bord d'un hélicoptère de la sécurité civile
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
31 Mai 199031/05/1990
De:
Truchot
directeur de la succursale de Belfort
Objet:
à la succursale de Nevers
Remplace:
M. Gaubey
Groupe:
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De:
Plantin
directeur de la succursale de Saint-Germain-en-Laye
Objet:
à la succursale de Rennes
Remplace:
M. Prince
Groupe:
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De:
Burgy
directeur de la succursale de Verdun
Objet:
à la succursale de Belfort
Remplace:
M. Truchot
Groupe:
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Ricaud (Jean-Dominique, René)
directeur de bureau à la succursale de Saint-Denis
Objet:
directeur de la succursale de Montargis
Remplace:M. Le Gall
Groupe:
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Peluso (Gaëtan, Louis)
directeur de bureau à la succursale d'Avignon
Objet:
directeur de la succursale de Privas
Remplace:
M. Vaganay
Groupe:
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Joly (Claude, Jean)
directeur de bureau à la succursale de Pontoise
Objet:
directeur de la succursale de Verdun
Remplace:
M. Burgy
Groupe:
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: de Gonfreville
directeur de la succursale de Montluçon
Objet:
à la succursale de Saint-Germain-en-Laye
Remplace:
M. Plantin
Groupe:
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Le Gall
directeur de la succursale de Montargis
Objet:
à la succursale de la succursale de Mantes-la-Jolie
Remplace:
M. Fontana
Groupe:
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Charasse (Roger)
directeur de bureau à la succursale de Lyon
Objet:
directeur de la succursale de Montluçon
Remplace:M. de Gonfreville
Groupe:
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De:
Vaganay
directeur de la succursale de Privas
Objet:
à la succursale de Valence
Remplace:
M. Fanucci
Groupe:
date_debut="1990-12-01"
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De:
Gaubey
directeur de la succursale de Nevers
Objet:
à la succursale d'Orléans
Remplace:
M. Nicolier
Groupe:
date_debut="1990-12-01"
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Lafond (Jean-Paul)
directeur de bureau à la succursale de Limoges
Objet:
directeur de la succursale de Carcassonne
Remplace:
M. Pebayle
Groupe:
date_debut="1990-12-01"
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Comte (Jean-Daniel, Henri)
directeur de bureau à la succursale d'Epinal
Objet:
directeur de la succursale de Bergerac
Remplace:
M. Chargelegue
Groupe:
date_debut="1990-12-01"
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De:
Prince
directeur de la succursale de Rennes
Objet:
à la succursale de Metz
Remplace:
M. Jeannesson
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De:
Fontana
directeur de la succursale de Mantes-la-Jolie
Objet:
à la succursale du Havre
Remplace:
M. Maleval
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Heraud (Yvon, Maurice)
directeur adjoint de service à l'institut de formation
Objet:
directeur à la succursale de Pantin
Remplace:
M. Iauch
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Didier Beno
sapeur-pompier au corps de Granville, courageux et du plus grand dévouement, qui a trouvé la mort dans l'accomplissement de sa mission le
26 mai 1990
au cours d'une opération de surveillance de la baie du Mont-Saint-Michel à bord d'un hélicoptère de la sécurité civile
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
31 Mai 199031/05/1990
De: Paul-Henry Watine
trésorier-payeur général de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membre du conseil d'administration de la société anonyme Cesia
représentant de l'Etat
Remplace:M. Pierre Salmochi
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Bauche (Françoise, Marie, Renée), épouse Nissen
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Perier (Etienne, Georges)
huissier
huissier_residence="Harfleur (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Josette Dallant
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Venise et Trieste
Remplace:M. Antoine Frasseto
consul="Venise et Trieste"
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Dominique Reynaud
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, chargé des personnes âgées, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, chargé des personnes âgées"
délégation de signature
31 Mai 199031/05/1990
De: Jean-François Théry
conseiller d'Etat
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 1er du décret du
23 février 1990
pris pour l'application des articles 19 à 22 du code de l'industrie cinématographique, respectivement président et président suppléant de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Nicole Briot
inspecteur général des finances
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 1er du décret du
23 février 1990
pris pour l'application des articles 19 à 22 du code de l'industrie cinématographique, respectivement président et président suppléant de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Dominique Lacambre
conseiller technique
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions dans les conditions fixées par le décret du
23 janvier 1947
susvisé
modifié par le décret no 87-390 du
15 juin 1987
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre"
délégation de signature
31 Mai 199031/05/1990
De: Le Port (Elie)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
Sur la proposition du secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Ramoff (André)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
Sur la proposition du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Pouzard (Guy)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
Sur la proposition du ministre de la recherche et de la technologie
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Jeannot (Bernard)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
Sur la proposition du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Joly (Jacques)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
Sur la proposition du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Bernard (Bruno)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
Sur la proposition du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: de Gliniasty (Jean)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
Sur la proposition du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Duhamel (Marcel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
Sur la proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Chambaud (Serge)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
Sur la proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Muller (François)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
Sur la proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Fontaine (Bernard)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
Sur la proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Simonin (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
4
représentant du Sénat
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Vaillant (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
3
représentant de l'Assemblée nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Richard (Marie)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
Sur la proposition du secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Bouygard (Françoise)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
Sur la proposition du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: du Lau d'Allemans (Béatrice)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
Sur la proposition du ministre de la recherche et de la technologie
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Mathieu (Hélène)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
Sur la proposition du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Lautre (Evelyne)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
Sur la proposition du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Saunier-Seïté (Alice)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
5
représentant du Conseil de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Lesgards (Roger)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
2
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Guyon (Etienne)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
2
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Garnier (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
2
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Delaporte (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
2
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Pierru (Gabriel)
(conseil général d'agronomie)
Objet:
commissaire adjoint du Gouvernement auprès de l'Association nationale pour le développement agricole (A.N.D.A.)
Remplace:M. Fleury (Louis)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Morana (Jean-Claude, Joseph, Marie)
notaire
Ouanne (Yonne)
Objet:
attributaires à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
désignation
31 Mai 199031/05/1990
De: Dutilleu (Paul)
notaire
Coulanges-sur-Yonne (Yonne)
Objet:
attributaires à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
désignation
31 Mai 199031/05/1990
De: Huet (Jean, Armand, Achille)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Thury (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
cessation de fonction
31 Mai 199031/05/1990
De: Tisserand (Jean)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1990-09-10"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
31 Mai 199031/05/1990
De: Kalck (Pierre, Georges)
Objet:
notaire
Remplace:M. Rieger (René)
notaire
notaire_residence="Strasbourg-Neudorf (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Patrick Boulbain
moniteur-secouriste à la base hélicoptères de la sécurité civile de Granville, courageux et du plus grand dévouement, qui a trouvé la mort dans l'accomplissement de sa mission le
26 mai 1990
au cours d'une opération de surveillance de la baie du Mont-Saint-Michel à bord d'un hélicoptère de la sécurité civile
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
31 Mai 199031/05/1990
De: Reynaud (Dominique)
Objet:
chef de cabinet
chargée des relations avec le Parlement au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, chargé des personnes âgées
Remplace:Mme Dumont (Laurence)
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, chargé des personnes âgées"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Véronique Bedague
administrateur civil
Objet:
membre du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Bruno Ory-Lavollée
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Lussigny (Jacques, Georges, Marie, Paul)
ancien notaire
Beaune (Côte-d'Or)
Objet:
conférés
31 Mai 199031/05/1990
De: Gallet (Guy-Marie)
directeur général adjoint
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
représentants des caisses centrales de mutualité sociale agricole
Suppléants
Remplace:M. Joncour (François)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Amis (Claude)
vice-président
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
représentants des caisses centrales de mutualité sociale agricole
Suppléants
Remplace:M. Lasne (Jacques)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Avoine (Serge)
directeur général
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
représentants des caisses centrales de mutualité sociale agricole
Remplace:M. Mouly (André)
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199031/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.