31 Mai 2005

De: Boscher (Serge)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des études, des statistiques et des relations avec les organisations professionnelles à la direction du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales au ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Braunschweig (Stéphane)
Objet:
directeur du Théâtre national de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
renouvellement
31 Mai 200531/05/2005
De: Gatellet (Jean, Etienne, Eugène)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Bourgogne, placé dans la position de cessation progressive d'activité depuis le
1er mars 2003
Groupe:
date_debut="2005-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
31 Mai 200531/05/2005
De: Alain Maraval
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Saône-et-Loire
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la Franche-Comté
Remplace:M. Jean-Paul Narjorllet
Groupe:
date_debut="2005-09-15"
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Jean-Bernard Hoarau
Objet:
président du conseil de direction de l'office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer
Groupe:
president
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Paul Luu
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de l'office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer
Remplace:M. Jean-Baptiste Danel
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Gaudin (René)
directeur des programmes aéronautiques et de la coopération à la direction générale de l'aviation civile du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société française d'études et de réalisations d'équipements aéronautiques
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Pierre Painault
attaché principal d'administration à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
comme représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé des assurances
membre suppléant
Remplace:Mme Catherine Fenelon
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Boedoz (Pierre)
attaché économique du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à Addis-Abeba (Ethiopie) et nommé chef de la mission économique de son pays de résidence
Groupe:
affectation
31 Mai 200531/05/2005
De: Jean-Yves Blanc
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable de l'Agence de développement agricole et rural
Remplace:M. Nourredine Babes
Groupe:
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Jacqueline Mora
trésorière principale du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale des chartes
Remplace:Mme Sabrina Puente
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Christian Thalamy
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Remplace:M. Robert Moland
Groupe:
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Renaud Picard
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Libourne-Montagne (Gironde)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Gérard Lemaigre
trésorier principal du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Moulins-Neuvy (Allier)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Christophe Lasserteux
contrôleur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Semur-Châtillon (Côte-d'Or)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Nicole Siegler
trésorière principale du Trésor public, agent comptable du lycée agricole d'Amboise (Indre-et-Loire)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Stéphanie Isnard-Gil
inspectrice du Trésor public, agent comptable du lycée agricole d'Ahun (Creuse)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Odette Farget
contrôleuse principale du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Brioude (Haute-Loire)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Dominique Viel
contrôleuse générale de 1re classe
Objet:
pour diriger la mission du service du contrôle général économique et financier « écologie et développement durable »
Groupe:
désignation
31 Mai 200531/05/2005
De: Alain Nourissier
chef de mission de contrôle général économique et financier
Objet:
pour diriger la mission du service du contrôle général économique et financier « commerce, exportation, consommation »
Remplace:Mme Danièle Achach
Groupe:
date_debut="2005-05-06"
désignation
31 Mai 200531/05/2005
De: Charles Coppolani
chef de mission de contrôle général économique et financier
Objet:
pour diriger la mission du service du contrôle général économique et financier auprès d'Electricité de France et de Gaz de France
Groupe:
désignation
31 Mai 200531/05/2005
De: René Seve
chef de mission de contrôle général économique et financier
Objet:
pour diriger la mission du service du contrôle général économique et financier « cinéma et opérateurs culturels »
Groupe:
désignation
31 Mai 200531/05/2005
De: Jean-Jacques Sanvert
contrôleur général de 1re classe
Objet:
pour diriger la mission du service du contrôle général économique et financier « inspection des chambres de commerce et d'industrie »
Groupe:
désignation
31 Mai 200531/05/2005
De: Roussin (Pascal)
Objet:
pour siéger
salarié exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs des entreprises industrielles et commerciales à la commission régionale de Bourgogne - Franche-Comté
instituée
en application
des articles 3, 4 et 6 du décret n° 70-147 du
19 février 1970
modifié et appelée à statuer sur les demandes d'autorisation d'inscription au tableau de l'ordre des experts-comptables
Remplace:M. Paitre (Gérard)
Groupe:
désignation
31 Mai 200531/05/2005
De: Christophe Quintin
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Bourgogne
Groupe:
date_debut="2005-06-15"
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Marc Hubert
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des commissions
instituées par
les articles 42 bis et 49 bis de l'ordonnance n° 45-2138 du
19 septembre 1945
modifiée
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Florence Lianos
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
sous-directrice des âges de la vie à la direction générale de l'action sociale à l'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale et du ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Groupe:
date_debut="2005-01-13"
duree="trois ans"
détachement
31 Mai 200531/05/2005
De: Cohen (Nicolas)
(discipline hospitalière : parodontologie)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2005 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie)
admission
31 Mai 200531/05/2005
De: Viennot (Stéphane)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2005 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)
admission
31 Mai 200531/05/2005
De: Stephan (Grégory)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2005 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)
admission
31 Mai 200531/05/2005
De: Mayer (Grégoire)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2005 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)
admission
31 Mai 200531/05/2005
De: Kahil (Mohamed)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2005 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)
admission
31 Mai 200531/05/2005
De: Etienne (Olivier)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2005 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)
admission
31 Mai 200531/05/2005
De: Esclassan (Rémi)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2005 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)
admission
31 Mai 200531/05/2005
De: Dubois (Jean-Christophe)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2005 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)
admission
31 Mai 200531/05/2005
De: Bodic (François)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2005 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)
admission
31 Mai 200531/05/2005
De: Maurin (Jean-Christophe)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2005 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Odontologie conservatrice, endodontie
admission
31 Mai 200531/05/2005
De: Diemer (Franck)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2005 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Odontologie conservatrice, endodontie
admission
31 Mai 200531/05/2005
De: Jacquemart (Pierre)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2005 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation
admission
31 Mai 200531/05/2005
De: Devoize (Laurent)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2005 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation
admission
31 Mai 200531/05/2005
De: Lupi-Pegurier (Laurence)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2005 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale
admission
31 Mai 200531/05/2005
De: Schittly (Estelle)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2005 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)
admission
31 Mai 200531/05/2005
De: Ferre-Lacoste (Marie-Hélène)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2005 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)
admission
31 Mai 200531/05/2005
De: Couret (Hélène)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2005 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)
admission
31 Mai 200531/05/2005
De: Dridi (Sophie, Myriam)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2005 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Parodontologie
admission
31 Mai 200531/05/2005
De: Vi-Fane (Brigitte)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2005 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Orthopédie dento-faciale
admission
31 Mai 200531/05/2005
De: Lejeune-Cairon (Sophie)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2005 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation
admission
31 Mai 200531/05/2005
De: Ejeil (Anne-Laure)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2005 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation
admission
31 Mai 200531/05/2005
De: Chaux-Bodard (Anne-Gaëlle)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2005 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation
admission
31 Mai 200531/05/2005
De: Michèle Kessler
Professeure
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Brassac (Frédéric)
administrateur civil en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
conseiller pré-adhésion dans le cadre du programme PHARE institué par la Commission des Communautés européennes auprès du Gouvernement à Vilnius, Lituanie
Groupe:
date_debut="2003-12-01"
date_fin="2005-05-31"
détachement
31 Mai 200531/05/2005
De: Jean-François Schaal
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="2005-09-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
31 Mai 200531/05/2005
De: Ganibenq (Marc-André)
administrateur civil hors classe
Objet:
au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
date_debut="2005-03-21"
affectation
31 Mai 200531/05/2005
De: Philippe Miclot
Objet:
représentants du personnel au sein du comité d'hygiène et de sécurité central des préfectures
Au titre du Syndicat national des personnels de préfecture Force ouvrière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
31 Mai 200531/05/2005
De: Thierry Bouchard
Objet:
représentants du personnel au sein du comité d'hygiène et de sécurité central des préfectures
Au titre du Syndicat national des personnels de préfecture Force ouvrière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
31 Mai 200531/05/2005
De: Alain Muzyka
Objet:
représentants du personnel au sein du comité d'hygiène et de sécurité central des préfectures
Au titre du Syndicat autonome des personnels administratifs de préfecture (SAPAP)
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
31 Mai 200531/05/2005
De: Yves Yonnet
Objet:
représentants du personnel au sein du comité d'hygiène et de sécurité central des préfectures
Au titre de la Fédération interco-CFDT - Branche préfectures
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
31 Mai 200531/05/2005
De: Annie Chereau
Objet:
représentants du personnel au sein du comité d'hygiène et de sécurité central des préfectures
Au titre du Syndicat national des personnels de préfecture Force ouvrière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
31 Mai 200531/05/2005
De: Carine Binetti
Objet:
représentants du personnel au sein du comité d'hygiène et de sécurité central des préfectures
Au titre du Syndicat autonome des personnels administratifs de préfecture (SAPAP)
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
31 Mai 200531/05/2005
De: Sylvie Leblanc
Objet:
représentants du personnel au sein du comité d'hygiène et de sécurité central des préfectures
Au titre de la Fédération interco-CFDT - Branche préfectures
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
31 Mai 200531/05/2005
De: Michel Lacau
Objet:
représentants du personnel au sein du comité d'hygiène et de sécurité central des préfectures
Au titre du Syndicat national des personnels de préfecture Force ouvrière
Représentants titulaires
Groupe:
désignation
31 Mai 200531/05/2005
De: Eric Bergeon
Objet:
représentants du personnel au sein du comité d'hygiène et de sécurité central des préfectures
Au titre du Syndicat national des personnels de préfecture Force ouvrière
Représentants titulaires
Groupe:
désignation
31 Mai 200531/05/2005
De: Gilles Marchand
Objet:
représentants du personnel au sein du comité d'hygiène et de sécurité central des préfectures
Au titre du Syndicat autonome des personnels administratifs de préfecture (SAPAP)
Représentants titulaires
Groupe:
désignation
31 Mai 200531/05/2005
De: Philippe Magueur
Objet:
représentants du personnel au sein du comité d'hygiène et de sécurité central des préfectures
Au titre du Syndicat autonome des personnels administratifs de préfecture (SAPAP)
Représentants titulaires
Groupe:
désignation
31 Mai 200531/05/2005
De: Guy Genreau
Objet:
représentants du personnel au sein du comité d'hygiène et de sécurité central des préfectures
Au titre de la Fédération interco-CFDT - Branche préfectures
Représentants titulaires
Groupe:
désignation
31 Mai 200531/05/2005
De: Marie-José Dupuy
Objet:
représentants du personnel au sein du comité d'hygiène et de sécurité central des préfectures
Au titre du Syndicat national des personnels de préfecture Force ouvrière
Représentants titulaires
Groupe:
désignation
31 Mai 200531/05/2005
De: Sylvie Agogué
Objet:
représentants du personnel au sein du comité d'hygiène et de sécurité central des préfectures
Au titre de la Fédération interco-CFDT - Branche préfectures
Représentants titulaires
Groupe:
désignation
31 Mai 200531/05/2005
De: Laure Pantalacci
professeure des universités
Objet:
directrice de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: François Rollinger
Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires
représentants d'organisations syndicales représentatives
Groupe:
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Jean Monnier
Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires
représentants d'organisations syndicales représentatives
Groupe:
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Michel Lallier
Confédération générale du travail
Objet:
membres du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires
représentants d'organisations syndicales représentatives
Groupe:
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Daniel Lacquemant
Confédération française de l'encadrement-CGC
Objet:
membres du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires
représentants d'organisations syndicales représentatives
Groupe:
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Bernard Antoni
Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires
représentants d'organisations syndicales représentatives
Groupe:
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Jean-Pierre Morichaud
Forum plutonium
Objet:
membres du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires
représentants d'associations ayant pour objet la protection de la nature et de l'environnement
Groupe:
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Alfred Spira
professeur à la faculté de médecine Paris-Sud, chef de service de santé publique et d'épidémiologie à l'hôpital Bicêtre (Val-de-Marne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique, technique, économique ou sociale
Groupe:
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Raymond Sené
chercheur honoraire au Centre national de la recherche scientifique
membre du Groupement de scientifiques pour l'information sur l'énergie nucléaire (GSIEN)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique, technique, économique ou sociale
Groupe:
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Jean-Paul Schapira
directeur de recherche émérite au CNRS
membre de la Commission nationale d'évaluation relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs
Objet:
membres du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique, technique, économique ou sociale
Groupe:
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Jean-Marie Loiseaux
professeur à l'université Joseph-Fourier de Grenoble
Objet:
membres du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique, technique, économique ou sociale
Groupe:
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Emmanuel Hirsch
directeur du département de recherches en éthique de l'université Paris-Sud
Objet:
membres du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique, technique, économique ou sociale
Groupe:
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Claude Gilbert
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), à Grenoble
Objet:
membres du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique, technique, économique ou sociale
Groupe:
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Bernard Dutrillaux
chef du département de radiobiologie et radiopathologie du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique, technique, économique ou sociale
Groupe:
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: André Aurengo
chef du service de médecine nucléaire du groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière
Objet:
membres du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique, technique, économique ou sociale
Groupe:
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Fabrice Nodé-Langlois
chef du service « sciences médecine » du Figaro
Objet:
membres du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière d'information et de communication
Groupe:
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Jean-Claude Delalonde
président de l'Association nationale des commissions locales d'information
Objet:
membres du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière d'information et de communication
Groupe:
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: François Sauvadet
député
Objet:
membres du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires
Groupe:
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Henri Revol
sénateur
Objet:
membres du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires
Groupe:
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Ann MacLachlan
journaliste à Nucleonics Week
Objet:
vice-présidente du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires
personnalité choisie
en raison de sa compétence en matière d'information et de communication
Groupe:
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Geneviève Lesourd
Syndicat professionnel autonome des agents de l'énergie nucléaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires
représentants d'organisations syndicales représentatives
Groupe:
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Christine Gilloire
France Nature environnement
Objet:
membres du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires
représentants d'associations ayant pour objet la protection de la nature et de l'environnement
Groupe:
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Marie-Laure Pibarot
chargée de mission sécurité sanitaire, responsable de la coordination des vigilances et de la gestion des risques sanitaires à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
membres du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique, technique, économique ou sociale
Groupe:
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Marie-Noëlle Favier
directrice de la délégation à l'information et à la communication à l'Institut de recherche pour le développement (IRD)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière d'information et de communication
Groupe:
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Marielle Desmarais
chargée de la communication de crise à la direction de la communication du groupe Ciments français-Italcementi
Objet:
membres du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière d'information et de communication
Groupe:
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Françoise Bellanger
déléguée aux affaires scientifiques de la Cité des sciences et de l'industrie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière d'information et de communication
Groupe:
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Michel van der Rest
directeur adjoint chargé de la recherche à l'Ecole normale supérieure de Lyon
Objet:
président du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires
Groupe:
president
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Gonnot (François-Michel)
élu local
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Renaud Gace
contrôleur général de 1re classe
Objet:
membre de la mission de contrôle économique et financier des sociétés du service public de la radio et de la télévision
Groupe:
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Grégoire Carneiro
contrôleur général de 1re classe
Objet:
pour diriger la mission du service du contrôle général économique et financier « industrie »
Groupe:
désignation
31 Mai 200531/05/2005
De: Pierre-François Couture
chef de mission de contrôle général économique et financier
Objet:
pour diriger la mission du service du contrôle général économique et financier « commerce, artisanat, services et professions libérales »
Groupe:
désignation
31 Mai 200531/05/2005
De: Gilbert Venet
chef de mission de contrôle général économique et financier
Objet:
pour diriger la mission du service du contrôle général économique et financier « aéroports et transports aériens »
Groupe:
désignation
31 Mai 200531/05/2005
De: Chambon (François)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
directeur de projet, responsable du projet de dématérialisation du contrôle de légalité ainsi que des autres projets d'administration électronique, auprès du directeur général des collectivités locales à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
date_debut="2005-03-08"
duree="trois ans"
détachement
31 Mai 200531/05/2005
De: Gourmelon (Mathieu)
administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
à la direction régionale de l'Ile-de-France
chef du groupe opérationnel logement au sein de la division habitat
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2005-06-01"
duree="deux ans"
affectation
31 Mai 200531/05/2005
De: Patrick de Guerre
chef de mission de contrôle général économique et financier
Objet:
pour diriger la mission du service du contrôle général économique et financier « outre-mer »
Groupe:
désignation
31 Mai 200531/05/2005
De: André Parant
ministre plénipotentiaire de deuxième classe, ambassadeur, haut représentant de la République française auprès de la République du Sénégal
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Gambie
en résidence à Dakar
Remplace:M. Jean-Didier Roisin
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Gambie"
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Dorlencourt (Frédéric)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2005-07-01"
réintégration
31 Mai 200531/05/2005
De: Dorlencourt (Frédéric)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Caen
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Caen"
affectation
31 Mai 200531/05/2005
De: Lelarge (Patrick)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la gestion, de la communication et des simplifications à la direction du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales au ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Moquin (Laurent)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des affaires économiques de la direction du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales au ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Moquin (Laurent)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des actions économiques à la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
cessation de fonction
31 Mai 200531/05/2005
De: Anne Durupty
administratrice civile hors classe, sous-directrice de la communication audiovisuelle à la direction du développement des médias
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel
représentant de l'Etat
Remplace:M. Simon Barry
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Jean Bachelard
Objet:
président suppléant de la commission nationale d'inscription
instituée par
l'article 42 bis de l'ordonnance n° 45-2138 du
19 septembre 1945
modifiée
Groupe:
suppleant
president
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Claude Badrone
Objet:
président de la commission nationale d'inscription
instituée par
l'article 42 bis de l'ordonnance n° 45-2138 du
19 septembre 1945
modifiée
Groupe:
president
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Jean-François Guthmann
chef de mission de contrôle général économique et financier
Objet:
pour diriger la mission du service du contrôle général économique et financier « financement de la recherche et de l'innovation »
Groupe:
désignation
31 Mai 200531/05/2005
De: Françoise Miquel
chef de mission de contrôle général économique et financier
Objet:
pour diriger la mission du service du contrôle général économique et financier des sociétés du service public de la radio et de la télévision
Groupe:
désignation
31 Mai 200531/05/2005
De: Brice Cantin
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Banque de données juridiques inter-fonctions publiques »
Remplace:M. Yves Boudet
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Jean-Denis de Voyer d'Argenson
trésorier-payeur général de la région Auvergne et du département du Puy-de-Dôme, titulaire
Objet:
représentants du ministre chargé de l'économie
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la :Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Remplace:M. Gérard Le Grand.Cour d'appel de Toulouse
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Pierre Lopez
receveur-percepteur, adjoint au receveur des finances d'Aix-en-Provence, suppléant
Objet:
représentants du ministre chargé de l'économie
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la :Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Remplace:M. Francis Cossais.Cour d'appel de Riom
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Francis Cossais
receveur des finances d'Aix-en-Provence, titulaire
Objet:
représentants du ministre chargé de l'économie
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la :Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Remplace:M. Jean Niay
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Jean-Luc Blanc
chef du département des études économiques et financières à la trésorerie générale de la Haute-Garonne, suppléant
Objet:
représentants du ministre chargé de l'économie
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la :Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Remplace:Mme Anne Prin-Guenon
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Gérard de Pouvourville
directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique, directeur du centre de recherche en économie et gestion appliquées à la santé
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Gérard Viens
professeur titulaire de la chaire d'économie et de gestion de la santé à l'Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Philippe Ulmann
maître de conférences au Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Robert Rochefort
directeur du centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Alain Letourmy
chargé de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Gilles Lecoq
chef du département de l'information, de la recherche, de l'évaluation et de la qualité à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Manfred Huber
responsable des indicateurs de santé à la division de la politique sociale de l'Organisation de coopération et de développement économiques
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Pierre-Yves Geoffard
directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique, directeur adjoint du département et laboratoire d'économie théorique et appliquée de l'Ecole normale supérieure
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Alain Foulon
directeur santé de la Fédération française des sociétés d'assurance
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Gérard Cornilleau
chargé de recherches au Centre national de la recherche scientifique, directeur adjoint du département des études de l'Observatoire français des conjonctures économiques
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Philippe Choné
directeur du laboratoire d'économie industrielle du centre de recherche en économie et statistique de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Carine Franc
chargée de recherches à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale et à l'Institut de recherche et documentation en économie de la santé
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Brigitte Dormont
professeure de sciences économiques à l'université de Paris-X - Nanterre, directrice adjointe du laboratoire « Théorie économique, modélisations et applications »
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Claudine Blum-Boisgard
médecin-conseil national de la Caisse nationale d'assurance maladie des professions indépendantes
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Cuisinier (Frédéric)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2005 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie)
Concours de type 1
admission
31 Mai 200531/05/2005
De: Rouas (André)
(discipline hospitalière : odontologie conservatrice, endodontie)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2005 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie
Concours de type 1
admission
31 Mai 200531/05/2005
De: Tavernier (Bruno)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2005 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)
Concours de type 1
admission
31 Mai 200531/05/2005
De: Armand (Serge)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2005 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)
Concours de type 1
admission
31 Mai 200531/05/2005
De: Brunel (Gérard)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2005 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Parodontologie
Concours de type 1
admission
31 Mai 200531/05/2005
De: Danguy (Michel)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2005 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Orthopédie dento-faciale
Concours de type 1
admission
31 Mai 200531/05/2005
De: Colon (Pierre)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2005 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Odontologie conservatrice, endodontie
Concours de type 1
admission
31 Mai 200531/05/2005
De: Maniere (Marie-Cécile)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2005 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Pédodontie
Concours de type 1
admission
31 Mai 200531/05/2005
De: Jeannin-Tubert (Stéphanie)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2005 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale
Concours de type 1
admission
31 Mai 200531/05/2005
De: Annick Jourdan-Roubaud
administratrice civile, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
directrice des ressources humaines auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
date_fin="2004-11-03"
détachement
31 Mai 200531/05/2005
De: Meslin (Olivier)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
date_debut="2005-04-29"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
31 Mai 200531/05/2005
De: Marc Bernier
député de la Mayenne
Objet:
une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Groupe:
charge
31 Mai 200531/05/2005
De: Pierre Lasbordes
député de l'Essonne
Objet:
une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
charge
31 Mai 200531/05/2005
De: Michel Peranzi
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
31 Mai 200531/05/2005
De: Jules Hmaloko
Objet:
directeur général de l'Agence de développement rural et d'aménagement foncier
Remplace:M. Louis Mapou
Groupe:
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Dufresnoy (Françoise)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-directrice des chambres consulaires et de la formation à la direction du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales au ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Aubineau (Luc)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des affaires juridiques et sociales à la direction du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales au ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Aubineau (Luc)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des affaires juridiques à la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
cessation de fonction
31 Mai 200531/05/2005
De: Jean-Paul Godderidge
conservateur général du patrimoine
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de la Martinique
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Hervé Calsat
Objet:
membre du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:M. Michel Froidefond
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: de Vulpillieres (Jean-François)
conseiller d'Etat
Objet:
membre et président du Comité consultatif pour la répression des abus de droit
Remplace:M. Touzery (Robert)
Groupe:
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Bernard Mazin
contrôleur général de 1re classe
Objet:
pour diriger la mission du service du contrôle général économique et financier « ville et aménagement »
Groupe:
désignation
31 Mai 200531/05/2005
De: Edmond Robin
contrôleur général de 1re classe
Objet:
pour diriger la mission du service du contrôle général économique et financier « développement rural, pêche et forêt »
Groupe:
désignation
31 Mai 200531/05/2005
De: Jean Peyrot
chef de mission de contrôle général économique et financier
Objet:
pour diriger la mission du service du contrôle général économique et financier « gestion, modernisation et réforme du secteur public »
Groupe:
désignation
31 Mai 200531/05/2005
De: Michel Hourcade
contrôleur général de 1re classe
Objet:
adjoint au responsable de la mission du service du contrôle général économique et financier « outre-mer »
Groupe:
désignation
31 Mai 200531/05/2005
De: Mireille Dietrich
chef de mission de contrôle général économique et financier
Objet:
pour diriger la mission du service du contrôle général économique et financier « santé publique et sécurité sanitaire »
Groupe:
désignation
31 Mai 200531/05/2005
De: Marie-Laurence Pitois-Pujade
chef de mission de contrôle général économique et financier
Objet:
pour diriger la mission du service du contrôle général économique et financier « agences régionales de l'hospitalisation »
Remplace:M. Pierre Gabrie
Groupe:
désignation
31 Mai 200531/05/2005
De: Michel Pascal
ingénieur général des mines, directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
directeur régional de l'environnement de Nord - Pas-de-Calais
pendant la durée nécessaire à l'expérimentation prévue par la circulaire du
19 octobre 2004
relative à la réforme de l'administration territoriale de l'Etat (création de pôles régionaux, organisation des préfectures de région)
Groupe:
date_debut="2005-06-15"
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Pierre Dumaz
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire de l'université Paris-VIII
Remplace:M. Lucien Feist
Groupe:
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Quentel (Pascal)
Objet:
à exercer, dans les installations qui relèvent de la compétence du ministre chargé de l'industrie, le contrôle
prévu aux articles 2342-51 et suivants du code de la défense
habilitation
31 Mai 200531/05/2005
De: Plaisant (Eric)
Objet:
à exercer, dans les installations qui relèvent de la compétence du ministre chargé de l'industrie, le contrôle
prévu aux articles 2342-51 et suivants du code de la défense
habilitation
31 Mai 200531/05/2005
De: Joseph (Frédéric)
Objet:
à exercer, dans les installations qui relèvent de la compétence du ministre chargé de l'industrie, le contrôle
prévu aux articles 2342-51 et suivants du code de la défense
habilitation
31 Mai 200531/05/2005
De: Estadieu (Raphaël)
Objet:
à exercer, dans les installations qui relèvent de la compétence du ministre chargé de l'industrie, le contrôle
prévu aux articles 2342-51 et suivants du code de la défense
habilitation
31 Mai 200531/05/2005
De: Durafour (Alain)
Objet:
à exercer, dans les installations qui relèvent de la compétence du ministre chargé de l'industrie, le contrôle
prévu aux articles 2342-51 et suivants du code de la défense
habilitation
31 Mai 200531/05/2005
De: Counillet (Daniel)
Objet:
à exercer, dans les installations qui relèvent de la compétence du ministre chargé de l'industrie, le contrôle
prévu aux articles 2342-51 et suivants du code de la défense
habilitation
31 Mai 200531/05/2005
De: Charneau (Gérard)
Objet:
à exercer, dans les installations qui relèvent de la compétence du ministre chargé de l'industrie, le contrôle
prévu aux articles 2342-51 et suivants du code de la défense
habilitation
31 Mai 200531/05/2005
De: Aubry (Frédéric)
Objet:
à exercer, dans les installations qui relèvent de la compétence du ministre chargé de l'industrie, le contrôle
prévu aux articles 2342-51 et suivants du code de la défense
habilitation
31 Mai 200531/05/2005
De: Becque-Corcos (Laure)
Objet:
à exercer, dans les installations qui relèvent de la compétence du ministre chargé de l'industrie, le contrôle
prévu aux articles 2342-51 et suivants du code de la défense
habilitation
31 Mai 200531/05/2005
De: Berthou (André)
Objet:
à exercer, dans les installations qui relèvent de la compétence du ministre chargé de l'industrie, le contrôle
prévu aux articles 2342-51 et suivants du code de la défense susvisé
date_debut="2005-04-20"
cessation de fonction
31 Mai 200531/05/2005
De: Berthereau (Patrice)
Objet:
à exercer, dans les installations qui relèvent de la compétence du ministre chargé de l'industrie, le contrôle
prévu aux articles 2342-51 et suivants du code de la défense susvisé
date_debut="2005-04-20"
cessation de fonction
31 Mai 200531/05/2005
De: Yvonne Cuvier
contrôleuse générale de 1re classe
Objet:
pour diriger la mission du service du contrôle général économique et financier « inspection des chambres de métiers et de l'artisanat »
Groupe:
désignation
31 Mai 200531/05/2005
De: Gras (Catherine)
administratrice civile hors classe
Objet:
chef de service à la direction du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales au ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Gras (Catherine)
administratrice civile hors classe
Objet:
chef de service des affaires économiques, juridiques et sociales à la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
cessation de fonction
31 Mai 200531/05/2005
De: Elisabeth Kahn
contrôleuse générale de 1er classe
Objet:
pour diriger la mission du service du contrôle général économique et financier « autoroutes et tunnels routiers »
Groupe:
désignation
31 Mai 200531/05/2005
De: Michel Pascal
ingénieur général des mines
Objet:
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="2005-06-15"
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Pierre Cellard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
magistrat du second grade
date_debut="2003-12-01"
a_sa_demande
magistrat
depart_retraite
admission
31 Mai 200531/05/2005
De: Nizet (Olivier)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2005-10-01"
réintégration
31 Mai 200531/05/2005
De: Nizet (Olivier)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Châlons-en-Champagne"
affectation
31 Mai 200531/05/2005
De: Porcher (Robert)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2005-06-01"
réintégration
31 Mai 200531/05/2005
De: Porcher (Robert)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
31 Mai 200531/05/2005
De: Pierre Cellard
Objet:
dans le corps judiciaire
pour être admis
à faire valoir ses droits à la retraite
magistrat du second grade, placé en position de disponibilité
date_debut="2003-12-01"
magistrat
depart_retraite
réintégration
31 Mai 200531/05/2005
De: Gérard Gonzalez
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
sous-directeur des affaires générales, à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, à l'administration centrale du ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Groupe:
date_debut="2004-11-29"
duree="trois ans"
détachement
31 Mai 200531/05/2005
De: Morvan (Eric)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
sous-directeur des personnels à la direction des ressources humaines, au secrétariat général pour l'administration de la préfecture de police de Paris
Groupe:
date_debut="2005-03-04"
duree="trois ans"
détachement
31 Mai 200531/05/2005
De: Bord (Michel)
Objet:
au titre de la mobilité, auprès de la commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance
Groupe:
date_fin="2006-08-31"
détachement
31 Mai 200531/05/2005
De: Bord (Michel)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au ministère de la justice
date_debut="2005-01-01"
affectation
31 Mai 200531/05/2005
De: Jacques Robert
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (jeunesse, sports et vie associative)
date_debut="2005-01-01"
affectation
31 Mai 200531/05/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.