31 Mai 2008

De: de France-Radio Orient (Radio Orient)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
19 février 2008
Catégorie D
Groupe:
admission
31 Mai 200831/05/2008
De: SAS FG Concept (Radio FG)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
19 février 2008
Catégorie D
Groupe:
admission
31 Mai 200831/05/2008
De: SAS Sofisa (Parenthèse Radio)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
19 février 2008
Catégorie D
Groupe:
admission
31 Mai 200831/05/2008
De: SAS RML (Latina FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
19 février 2008
Catégorie D
Groupe:
admission
31 Mai 200831/05/2008
De: SAS Chérie FM (Chérie FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
19 février 2008
Catégorie D
Groupe:
admission
31 Mai 200831/05/2008
De: SARL Jazz France (Jazz Radio)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
19 février 2008
Catégorie D
Groupe:
admission
31 Mai 200831/05/2008
De: SARL Intensité (Ado)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
19 février 2008
Catégorie D
Groupe:
admission
31 Mai 200831/05/2008
De: SA Vortex (Skyrock)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
19 février 2008
Catégorie D
Groupe:
admission
31 Mai 200831/05/2008
De: SA Business FM (BFM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
19 février 2008
Catégorie D
Groupe:
admission
31 Mai 200831/05/2008
De: CO (MFM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
19 février 2008
Catégorie D
Groupe:
admission
31 Mai 200831/05/2008
De: SARL Quinto Avenio (Skyrock)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
19 février 2008
Catégorie C
Groupe:
admission
31 Mai 200831/05/2008
De: SE CD COM (Champagne FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
19 février 2008
Catégorie B
Groupe:
admission
31 Mai 200831/05/2008
De: SAS RTV Multicom (Voltage)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
19 février 2008
Catégorie B
Groupe:
admission
31 Mai 200831/05/2008
De: SAS Radio Latina (Radio Latina)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
19 février 2008
Catégorie B
Groupe:
admission
31 Mai 200831/05/2008
De: SARL Eurocontact (Evasion)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
19 février 2008
Catégorie B
Groupe:
admission
31 Mai 200831/05/2008
De: SA Alfa Diffusion (Radio Alfa)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
19 février 2008
Catégorie B
Groupe:
admission
31 Mai 200831/05/2008
De: SA Ado FM (Ado FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
19 février 2008
Catégorie B
Groupe:
admission
31 Mai 200831/05/2008
De: Association FMC Radio (FMC Radio)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
19 février 2008
Catégorie B
Groupe:
admission
31 Mai 200831/05/2008
De: STL Musique Studio (STL Musique FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
19 février 2008
Catégorie A
Groupe:
admission
31 Mai 200831/05/2008
De: Association Radio Notre-Dame (Radio Notre-Dame)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
19 février 2008
Catégorie A
Groupe:
admission
31 Mai 200831/05/2008
De: Etienne Effa
receveur des finances de 1re catégorie
Objet:
sous-directeur en charge de la sous-direction du conseil fiscal, financier et économique de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Lise Billard
administratrice hors classe de la ville de Paris
Objet:
chef du service du budget et de la performance de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Jean-Pierre Lieb
inspecteur général des finances
Objet:
chef du service juridique de la fiscalité de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Mario Castellazzi
ingénieur général des télécommunications
Objet:
sous-directeur en charge de la sous-direction de la production de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Alain Issarni
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
sous-directeur en charge de la sous-direction des études et du développement de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Marc Dora
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur en charge de la sous-direction de la gestion du budget et de l'immobilier de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Philippe-Emmanuel de Beer
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur en charge de la sous-direction de la fiscalité des personnes (C) au sein de la direction de la législation fiscale de la direction générale des finances publiques, à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Bruno Soulié
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur en charge de la sous-direction de la performance et du contrôle de gestion de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Hugues Perrin
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur en charge de la sous-direction de la gestion des personnels et des parcours professionnels de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Alexandre Gardette
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur en charge de la sous-direction de l'encadrement et des relations sociales de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: François Tanguy
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur en charge de la sous-direction des dépenses de l'Etat et des opérateurs de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Jean-Luc Brenner
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur en charge de la sous-direction de la gestion comptable et financière des collectivités locales de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Thierry Dufant
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur en charge de la sous-direction des missions foncières, de la fiscalité du patrimoine et des statistiques de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Jean-Marc Valès
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur, en charge de la sous-direction des professionnels et de l'action en recouvrement de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Bruno Rousselet
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur en charge de la sous-direction des particuliers de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Jean-Luc Barçon-Maurin
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur en charge de la sous-direction du contentieux des impôts des professionnels de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Véronique Bied-Charreton
administratrice civile hors classe
Objet:
chef du service des systèmes d'information de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Rémi Van Lede
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur en charge de la sous-direction du contentieux des impôts des particuliers de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Jean-Louis Gautier
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur en charge de la sous-direction du contrôle fiscal de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Fabienne Dufay
administratrice civile hors classe
Objet:
chef du service des ressources humaines de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Nathalie Morin
administratrice civile hors classe
Objet:
chef du service comptable de l'Etat de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Frédéric Iannucci
administrateur civil hors classe
Objet:
chef du service des collectivités locales de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Maxime Gauthier
administratrice civile hors classe
Objet:
chef du service de la gestion fiscale de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Jean-Marie Caillaud
Objet:
chef de cabinet
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
31 Mai 200831/05/2008
De: Frédéric Jugnet
Objet:
président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Jean-Pierre Para
directeur régional des affaires sanitaires et sociales des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Paul Desneuf
recteur de l'académie de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Michel Conseil
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Jean Berthier
délégué régional au tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Alexander Sparosvich)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Patrick Boutelier
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Régis Errien
président du centre régional d'information jeunesse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Hubert Braud
trésorier du comité régional olympique et sportif et président de la ligue d'aviron des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Camille Noblet
conseiller technique et pédagogique supérieur à la direction régionale de la jeunesse et des sports des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Jean Burneleau
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Jean-Louis Ple
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de Maine-et-Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Pierre Buzens
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de la Sarthe
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Aurore Smolarczyk
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Annie Marchais)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Myriam Perrier
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Jessica Guillory)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Valérie Grellier)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Josiane Chudyba
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Anne-Marie Veber)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Céline Guelzec
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Sylvie Varenne
conseillère d'éducation populaire et de jeunesse à la direction régionale de la jeunesse et des sports des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Michelle Bureau
présidente du comité régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Dominique Norval
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Sylvie Le Gall
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Frédéric Jugnet
secrétaire général de la Fédération française de basket-ball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
5
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Claire Landais
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directrice des affaires juridiques du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Durand (Lucien)
directeur évaluateur à la Caisse nationale d'allocations familiales, mission d'évaluation globale
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Suppléants
Jury des épreuves techniques orales
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Bachelard (Olivier)
professeur en management et ressources humaines à l'école supérieure de commerce de Saint-Etienne
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Suppléants
Jury des épreuves techniques orales
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Vericel (Marc)
enseignant chercheur chargé de la formation continue à la faculté de droit de Saint-Etienne
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Suppléants
Jury commun aux deux concours
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Marchand (Daniel)
directeur de l'Union régionale des caisses d'assurance maladie de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Suppléants
Jury commun aux deux concours
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Coursier (Philippe)
maître de conférences à la faculté de droit Montpellier-I
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Suppléants
Jury commun aux deux concours
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Aballea (Pierre)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Suppléants
Jury commun aux deux concours
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Romenteau (Pascale)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Suppléants
Jury commun aux deux concours
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Ravel (Hélène)
directrice de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Grenoble
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Suppléants
Jury commun aux deux concours
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Naudon (Jean-Philippe)
directeur du recouvrement à la Caisse nationale du régime social des indépendants
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour l'année 2008 (48e promotion)
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Gautron (Alain)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de Reims
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour l'année 2008 (48e promotion)
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Emile (Pascal)
directeur de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales d'Indre-et-Loire
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour l'année 2008 (48e promotion)
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Colin de Verdière (Christophe)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour l'année 2008 (48e promotion)
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Chailland (Alain)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour l'année 2008 (48e promotion)
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Bouilloux (Alain)
maître de conférences à l'université Lyon-II
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour l'année 2008 (48e promotion)
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Professeur Chauvin (Franck)
épidémiologiste à l'institut de cancérologie de la Loire
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Sciences de la vie-santé publique
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Prieur (Jean-Paul)
médecin conseil régional adjoint au cabinet du médecin conseil national de la CNAMTS
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Sciences de la vie-santé publique
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: de Maillard (Jacques)
professeur de sciences politiques à l'université de Rouen
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Science politique
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Rozan (Arnaud)
sous-directeur chargé du département des politiques et des prestations légales à la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Science politique
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Baschung (Bruno)
agent comptable secondaire de la caisse du régime social des indépendants des Alpes
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Mathématiques et statistiques
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Perennes (Pierre)
agent comptable de la caisse régionale d'assurance maladie des Pays de la Loire
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Economie
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Percebois (Jacques)
professeur de sciences économiques à l'université Montpellier-I
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Economie
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Besle (Denis)
commissaire du Gouvernement à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit public
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Arfeuille (Arnaud)
agent de direction chargé des services techniques à la caisse du régime social des indépendants d'Aquitaine
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit public
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Landais (Marc)
directeur des relations sociales à l'AGIRC-ARRCO
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit du travail
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Mondon (René-Pierre)
professeur agrégé d'anglais à l'université de Saint-Etienne
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Anglais
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Potton (Jean-Christophe)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Orlandini (Julien)
directeur territorial à la caisse d'allocations familiales de Marseille
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Khennouf (Mustapha)
inspecteur des affaires sociales à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Donnay (François)
directeur de la caisse de mutualité sociale agricole du Pas-de-Calais
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Depincé (Arnaud)
fondé de pouvoir à la Caisse nationale de solidarité et d'autonomie
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: De Palma (Francesco)
maître de conférences à l'université Robert Schuman de Strasbourg
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Boissy (Laurent)
commissaire du Gouvernement au tribunal administratif de Dijon
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Euzéby (Alain)
professeur de sciences économiques à l'institut d'études politiques de Grenoble, vice-président du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour l'année 2008 (48e promotion)
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Arseguel (Albert)
professeur de droit à l'université des sciences sociales de Toulouse-I, président du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour l'année 2008 (48e promotion)
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Talavéra (Madeleine)
directrice de la mutualité sociale agricole de la Gironde
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour l'année 2008 (48e promotion)
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Plassart (Agnès)
administratrice civile, déléguée du groupement d'intérêt public santé, protection sociale internationale
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour l'année 2008 (48e promotion)
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Pasquier (Evelyne)
directrice de la caisse d'allocations familiales de Grenoble
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour l'année 2008 (48e promotion)
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Loppin (Christine)
directrice de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour l'année 2008 (48e promotion)
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Maumy-Bertrand (Myriam)
maître de conférences à l'université Louis Pasteur de Strasbourg-I
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Mathématiques et statistiques
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Rebecq (Geneviève)
maître de conférences à la faculté de droit de Toulon
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Législation de sécurité sociale
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Boudineau (Christine)
directrice des retraites, du recouvrement, des clients et de l'animation du réseau à la Caisse nationale du régime social des indépendants
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Législation de sécurité sociale
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Chalayer-Rouchon (Sylvie)
maître de conférences à l'université Jean Monnet de Saint-Etienne
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Gestion comptable et financière
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Bigot (Claire)
agent comptable de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la SNCF
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Gestion comptable et financière
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Laulom (Sylvaine)
maître de conférences à l'université Jean Monnet de Saint-Etienne
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit du travail
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Carofano Lestrade (Colomba)
professeure certifiée d'italien au collège de Brou à Bourg-en-Bresse
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Italien
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Burel Bethune (Cathie)
professeure certifiée d'italien au collège Hélène Boucher à Chartres
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Italien
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Rahmouni (Marisol)
professeure certifiée d'espagnol au collège La Côte radieuse à Canet-en-Roussillon
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Espagnol
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Aranéga (Carmen)
professeure certifiée d'espagnol au collège Jean Mermoz à Saint-Laurent-de-la-Salanque
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Espagnol
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Mackney (Rachel)
professeure certifiée d'anglais à l'université de Saint-Etienne
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Anglais
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Simonnet (Catherine)
professeure d'allemand au collège Michel Chasles d'Epernon
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Allemand
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Natrubesse (Hélène)
professeure agrégée d'allemand au collège Marcel Pagnol de Dreux
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Allemand
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Rabiller (Stéphanie)
maître de conférences à l'université de Pau et des Pays de l'Adour
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Patout (Sophie)
responsable du recouvrement de Paris Sud-union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Paris et région parisienne
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Clair (Elodie)
directrice adjointe à la caisse d'allocations familiales du Val-de-Marne
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Baruchel (Nathalie)
maître de conférences à la faculté de droit de Grenoble
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Alfocéa (Cécile)
directrice de la caisse primaire d'assurance maladie du Val-d'Oise
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Maquet (Claude, Jacques, Joseph)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Guyard (Pascale, Laurence), épouse Hamelin
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Guyard (Pascale, Laurence), épouse Hamelin
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Amiens (Somme)"
huissier_residence_departement_code="80"
cessation de fonction
31 Mai 200831/05/2008
De: Maquet (Claude, Jacques, Joseph)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Ailly-sur-Somme (Somme)"
huissier_residence_departement_code="80"
cessation de fonction
31 Mai 200831/05/2008
De: Calvin (Philippe, Joseph, Jacques)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Menton (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Calvin (Laetitia, Jeanne, Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Menton (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Calvin (Philippe, Joseph, Jacques)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Menton (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
31 Mai 200831/05/2008
De: Chamelot (Véronique, Nathalie)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Boyer (Jean-Pierre), Bertucat (Françoise) et Chamelot (Véronique), notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Brioude (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
cessation de fonction
31 Mai 200831/05/2008
De: Codevelle (Gonzague, François, Virgile, Marie, Joseph)
Objet:
notaire
Remplace:M. Dupuy (Jean-Louis, Joseph, Henri)
notaire
notaire_residence="Conty (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Mercier (Colbert, Francis)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Christophe Wargny, Jacques Lelong, Vincent Retel et Cyrille Lelong, notaires associés
notaire
notaire_residence="Colombes (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Faverie (Antoine, Claude, Alain)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Christophe Wargny, Jacques Lelong, Vincent Retel et Cyrille Lelong, notaires associés
notaire
notaire_residence="Colombes (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Jarnouen de Villartay (Solenne, Régine, Gwénola, Marie), épouse Haudos de Possesse
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Christophe Wargny, Jacques Lelong, Vincent Retel et Cyrille Lelong, notaires associés
notaire
notaire_residence="Colombes (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Lelong (Jacques, Marie, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christophe Wargny, Jacques Lelong, Vincent Retel et Cyrille Lelong, notaires associés
notaire
notaire_residence="Colombes (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
cessation de fonction
31 Mai 200831/05/2008
De: Jarnouen de Villartay (Solenne, Régine, Gwénola, Marie), épouse Haudos de Possesse
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Christophe Wargny, Jacques Lelong, Vincent Retel et Cyrille Lelong, notaires associés
notaire
notaire_residence="Colombes (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
cessation de fonction
31 Mai 200831/05/2008
De: Rajzman (Philippe)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Sainctavit (Jacques)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des professionnels
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Remoue (François)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des professionnels
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Bus (Emmanuel)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des professionnels
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Lagae (Marc)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Dupuy (Arnaud)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Chevalier (Bernard)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Lebrun (Jacky)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des professionnels
titulaire
Groupe:
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Guillot-Tantay (Hervé)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des professionnels
titulaire
Groupe:
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Grange Cabane (Alain)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des professionnels
titulaire
Groupe:
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Belliard (Jean-François)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des professionnels
titulaire
Groupe:
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Astruc (Pierre)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des professionnels
titulaire
Groupe:
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Huard (Christian)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaire
Groupe:
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Foundoulis (Daniel)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaire
Groupe:
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Discours-Buhot (Véronique)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des professionnels
titulaire
Groupe:
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Chapalain (Catherine)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des professionnels
titulaire
Groupe:
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Rinaldo (Corinne)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaire
Groupe:
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Lambert (Marianick)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaire
Groupe:
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Labouysse-Laleu (Isabelle)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaire
Groupe:
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Gervais (Valérie)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaire
Groupe:
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Cohen (Elsa)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaire
Groupe:
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Francis Hurtut
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Jamaïque
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Ghana
Remplace:M. Pierre Jacquemot
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Ghana"
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Garra (Annie)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
au titre de la promotion interne
inscription
31 Mai 200831/05/2008
De: Monnoyer (Richard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
représentants des employeurs
Remplace:M. Perrier (Henri)
Groupe:
date_debut="2008-07-01"
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Tinlot (Hélène)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
représentants des employeurs
Remplace:M. Bresson (Claude)
Groupe:
date_debut="2008-07-01"
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Didier Tanfin
Ingénieur en chef des études et techniques d'armement
adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction de la technique et de la logistique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
31 Mai 200831/05/2008
De: Jean-Jacques Prétot
Commissaire-colonel
adjoint au chef du service des contrats et des finances
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
31 Mai 200831/05/2008
De: Henri Mièze
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction de la technique et de la logistique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
31 Mai 200831/05/2008
De: Thomas Maechler
Colonel
adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction de la planification et de la gestion
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
31 Mai 200831/05/2008
De: Patrick Kiyak
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction de la planification et de la gestion
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
31 Mai 200831/05/2008
De: Pierre-Louis Douhéret
Commissaire en chef de la marine
chef du bureau « gestion et comptabilité » de la sous-direction de la planification et de la gestion
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
31 Mai 200831/05/2008
De: Pierre Canal
Capitaine de vaisseau
adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction de la technique et de la logistique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
31 Mai 200831/05/2008
De: Sabine Cros
Major
chef de la section « gestion » du bureau « gestion et comptabilité » de la sous-direction de la planification et de la gestion
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
31 Mai 200831/05/2008
De: Jacky Richard
conseiller d'Etat
Objet:
Le comité de déontologie du Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Président
Groupe:
composition
31 Mai 200831/05/2008
De: Bertrand Meary
Objet:
Le comité de déontologie du Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Membres
Groupe:
composition
31 Mai 200831/05/2008
De: Régis Leseur
Objet:
Le comité de déontologie du Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Membres
Groupe:
composition
31 Mai 200831/05/2008
De: Jean Guellec
Objet:
Le comité de déontologie du Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Membres
Groupe:
composition
31 Mai 200831/05/2008
De: Claude Bernet
Objet:
Le comité de déontologie du Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Membres
Groupe:
composition
31 Mai 200831/05/2008
De: Jean-Jacques Paganelli
assurant les fonctions de directeur zonal adjoint
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
habilitation
31 Mai 200831/05/2008
De: Christian Arnould
directeur zonal des CRS Sud
Objet:
à signer par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant les sanctions « avertissement » et « blâme » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, pour les fautes commises dans le ressort de sa direction zonale
Groupe:
habilitation
31 Mai 200831/05/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.