31 Juillet 1992

De: Patrick Farçat
Objet:
directeur général du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
nomination
31 Juillet 199231/07/1992
De: Caye (René)
inspecteur central du Trésor
Objet:
agent comptable de l'université de Chambéry
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
détachement
31 Juillet 199231/07/1992
De: Messina (Joséphine), épouse Usai
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Henri Pascal et Dominique Pascal, épouse Arnaud, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Vienne (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
nomination
31 Juillet 199231/07/1992
De: Pascal (Henri, Charles)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Henri Pascal et Dominique Pascal, épouse Arnaud, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Vienne (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
31 Juillet 199231/07/1992
De: Tixier (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 5e échelon
date_debut="1993-01-09"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
31 Juillet 199231/07/1992
De: Eloit (Marc)
dans la discipline Pathologie infectieuse à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Objet:
maîtres de conférences des écoles nationales vétérinaires les maîtres-assistants agrégés inscrits sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991
maitre_de_conference
nomination
31 Juillet 199231/07/1992
De: Fournel-Fleury (Corinne)
dans la discipline Pathologie médicale des équidés et carnivores à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Objet:
maîtres de conférences des écoles nationales vétérinaires les maîtres-assistants agrégés inscrits sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991
maitre_de_conference
nomination
31 Juillet 199231/07/1992
De: Gruas (Pierre-Etienne)
éducateur chef au centre départemental de l'enfance du Payrat, à Cahors (Lot)
Objet:
directeur stagiaire de 2e classe d'établissements sociaux et médico-sociaux publics et affecté au centre départemental de l'enfance du Payrat, à Cahors (Lot)
Groupe:
nomination
31 Juillet 199231/07/1992
De: Puech (Henri, Joseph, Louis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Henri Puech et Patrick Vauthier, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Béziers (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
31 Juillet 199231/07/1992
De: Klimenko (Georges)
inspecteur-élève des transmissions
Objet:
inspecteur des transmissions
date_debut="1991-09-10"
titularisation
31 Juillet 199231/07/1992
De: Jaspart (Gil)
inspecteur-élève des transmissions
Objet:
inspecteur des transmissions
date_debut="1991-09-10"
titularisation
31 Juillet 199231/07/1992
De: Bonnard (Pascale), épouse Dumontet
Objet:
notaire associé
membre de la société René Chambon, Pierre-Guy Tixier et Bruno Dumontet notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Saint-Christophe-en-Brionnais (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
nomination
31 Juillet 199231/07/1992
De: Marechal (Christian, Georges, Pierre, Paul)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Calais (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
nomination
31 Juillet 199231/07/1992
De: Marcotte-Ruffin (Hervé, Bruno, Bernard)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Calais (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
nomination
31 Juillet 199231/07/1992
De: Marechal (Christian, Georges, Pierre, Paul)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Calais (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
31 Juillet 199231/07/1992
De: Avrard (Michel, Louis, Anatole)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Jean-d'Angély (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
31 Juillet 199231/07/1992
De: Avrard (Bénédicte, Marie, Monique), épouse Nastorg
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Jean-d'Angély (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
31 Juillet 199231/07/1992
De: Avrard (Michel, Louis, Anatole)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Jean-d'Angély (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
cessation de fonction
31 Juillet 199231/07/1992
De: Tchouboff (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, échelon fonctionnel
date_debut="1993-02-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
31 Juillet 199231/07/1992
De: Jean Ruault
Objet:
membre du comité économique et social de la région d'Ile-de-France
Remplace:M. Yves Colmou
Groupe:
nomination
31 Juillet 199231/07/1992
De: Rouvière (Marie-Louise)
éducatrice chef au foyer de l'enfance de Sainte-Marie (Réunion)
Objet:
directrice stagiaire de 2e classe d'établissements sociaux et médico-sociaux publics et affectée au foyer départemental de l'enfance de Sainte-Marie (Réunion)
Groupe:
nomination
31 Juillet 199231/07/1992
De:
LAGRAVE
Objet:
l'application du présent arrêté, qui
Fait à Paris, le
29 juin 1992
Pour le ministre et par délégation
Le directeur de la sécurité sociale
Groupe:
charge
31 Juillet 199231/07/1992
De: Meyer (Gilles)
éducateur chef à l'IMPro-MAS, Les Eparses, à Chaux (territoire de Belfort)
Objet:
directeur stagiaire de 2e classe d'établissements sociaux et médico-sociaux publics et affecté à l'institut médico-professionnel, maison d'accueil spécialisé Les Eparses, à Chaux (territoire de Belfort)
Groupe:
nomination
31 Juillet 199231/07/1992
De: Viel (Didier)
inspecteur central du Trésor
Objet:
agent comptable de l'université d'Angers
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1991-12-01"
détachement
31 Juillet 199231/07/1992
De: Cheminelle (Armelle, Françoise), épouse Paplorey
Objet:
notaire associé
membre de la société Michel Porcher, Claude Le Saux et Bernadette Deronce-Mougeolle, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Elbeuf (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
31 Juillet 199231/07/1992
De: Champiat (Jean, Claude)
Docteur
praticien hospitalier associé au centre hospitalier spécialisé de Challans, secteur 85G05
Objet:
dans le corps des praticiens hospitaliers à temps plein
(discipline Psychiatrie polyvalente)
date_debut="1992-06-14"
corps="Praticiens hospitaliers à temps plein"
intégration
31 Juillet 199231/07/1992
De: Lucien Chabason
Objet:
président du conseil d'administration du Parc national des Cévennes
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
31 Juillet 199231/07/1992
De: Monique Trias
Objet:
administrateur du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (C.T.I.F.L.)
Remplace:M. Jean-Pierre Le Bris
Groupe:
date_fin="1992-08-24"
nomination
31 Juillet 199231/07/1992
De: Jacques Veyret
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau du recrutement
délégation de signature
31 Juillet 199231/07/1992
De: Emile Scémama
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau du recrutement
délégation de signature
31 Juillet 199231/07/1992
De: Serge Héritier
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau du recrutement
délégation de signature
31 Juillet 199231/07/1992
De: Jacques Veyret
administrateur civil
dans la limite de ses attributions
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
31 Juillet 199231/07/1992
De: Serge Héritier
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
31 Juillet 199231/07/1992
De: Dupont (Xavier)
sous-préfet
Objet:
secrétaire général pour les affaires économiques de la Guyane
Groupe:
date_debut="1992-04-05"
nomination
31 Juillet 199231/07/1992
De: Martinez (Maria-Dolores)
sous-préfet
Objet:
secrétaire général pour les affaires économiques de la région Guyane
Groupe:
date_debut="1992-01-16"
cessation de fonction
31 Juillet 199231/07/1992
De: Jean-Marie L'Honen
administrateur civil
dans la limite de ses attributions
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
31 Juillet 199231/07/1992
De: Jean-Marie L'Honen
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
31 Juillet 199231/07/1992
De: Françoise Martini
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
dans la limite des attributions du département du personnel, de la formation et des affaires financières
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
31 Juillet 199231/07/1992
De: Lacronique (Jean-François)
Professeur
professeur de santé publique
Objet:
au Haut Conseil de la santé publique
Remplace:M. Got (Claude)
Groupe:
nomination
31 Juillet 199231/07/1992
De: Gembert (Pierre, Vassili, Frédéric)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle René Latapie et Pierre Gembert, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Tarbes (Hautes-Pyrénées)"
huissier_residence_departement_code="65"
cessation de fonction
31 Juillet 199231/07/1992
De: Marie-Guilhem Brasier de Thuy
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Juillet 199231/07/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.