31 Juillet 1997

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
De: Jean-Luc Frizol
administrateur civil
Objet:
au nom du Premier ministre, tous arrêtés et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des agents non titulaires et agents sur contrat de la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
31 Juillet 199731/07/1997
De: Michel Cadot
directeur à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale, adjoint au délégué, et de
Objet:
au nom du Premier ministre, tous arrêtés et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des agents non titulaires et agents sur contrat de la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
31 Juillet 199731/07/1997
De: Lysiane Orsero
agent contractuel
Objet:
au nom du Premier ministre, tous arrêtés et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des agents non titulaires et agents sur contrat de la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
31 Juillet 199731/07/1997
De: Chatillon (Sylvie)
directeur de 4e classe en détachement
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et nommée attaché de direction de 3e classe au centre hospitalier de Tonnerre (Yonne)
Groupe:
corps="Directeurs d'hôpital"
réintégration
31 Juillet 199731/07/1997
De: Verger (Jean)
directeur de 4e classe au centre hospitalier de Cambrai (Nord)
Objet:
attaché de direction de 3e classe à l'établissement public de santé départemental de la Marne, à Châlons-sur-Marne
Groupe:
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Scherrer (Jean-Michel)
directeur de 4e classe au centre hospitalier de Gray (Haute-Saône)
Objet:
attaché de direction de 3e classe à la maison de retraite de Gorze (Moselle)
Groupe:
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Peduzzi (Pascal)
directeur de 4e classe au syndicat interhospitalier du Pays charolais, à Paray-le-Monial (Saône-et-Loire)
Objet:
attaché de direction de 3e classe au centre hospitalier intercommunal des Andaines, à La Ferté-Macé - Domfront (Orne)
Groupe:
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Passerieu (Serge)
directeur de 4e classe de la maison de retraite de Montréal (Aude)
Objet:
directeur de 3e classe de la maison de retraite de Pavilly et Saint-Crespin (Seine-Maritime)
Groupe:
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Mosconi (Alain)
directeur de 4e classe de l'hôpital local de Clisson (Loire-Atlantique)
Objet:
attaché de direction de 3e classe au centre hospitalier de La Châtre (Indre)
Groupe:
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Marquier (Jean-Dominique)
directeur de 4e classe au centre hospitalier spécialisé de Clermont-de-l'Oise (Oise)
Objet:
attaché de direction de 3e classe à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Groupe:
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Maes (Etienne)
directeur de 4e classe au centre hospitalier de Lommelet, à Saint-André-lez-Lille (Nord)
Objet:
attaché de direction de 3e classe au centre hospitalier du Pays de Montreuil, à Montreuil-sur-Mer (Pas-de-Calais)
Groupe:
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Lismonde (Jean-Marc)
directeur de 4e classe au centre hospitalier de Saint-Lô et Coutances (Manche)
Objet:
directeur de 3e classe de la maison de retraite de Caudebec-lès-Elbeuf (Seine-Maritime)
Groupe:
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Lambert (Mathieu)
directeur de 4e classe de l'hôpital local de Crozon (Finistère)
Objet:
attaché de direction de 3e classe au centre hospitalier spécialisé de Montpon-Ménestérol (Dordogne)
Groupe:
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Gomot (Christian)
directeur de 4e classe de la maison de retraite de Cadenet (Vaucluse)
Objet:
attaché de direction de 3e classe au centre hospitalier spécialisé de Saint-Vaury (Creuse)
Groupe:
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Fourcade (Jean-François)
directeur de 4e classe de l'hôpital local de Barcelonnette (Alpes-de-Haute-Provence)
Objet:
attaché de direction de 3e classe au centre hospitalier spécialisé de Ravenel, à Mirecourt (Vosges)
Groupe:
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Escande (Jean-Marc)
directeur de 4e classe au centre hospitalier de Roubaix (Nord)
Objet:
attaché de direction de 3e classe dans le même établissement
Groupe:
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Duffour (Gilles)
directeur de 4e classe au centre hospitalier de Vesoul (Haute-Saône)
Objet:
attaché de direction de 3e classe au centre hospitalier de Lure - Luxeuil-les-Bains (Haute-Saône)
Groupe:
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Bouzit (Djamel)
directeur de 4e classe au centre hospitalier de Châlons-sur-Marne (Marne)
Objet:
directeur de 3e classe de l'hôpital local de Lamarche (Vosges)
Groupe:
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Borello (Michel)
directeur de 4e classe de l'hôpital local de Riez (Alpes-de-Haute-Provence)
Objet:
directeur de 3e classe de l'hôpital local de Bar-sur-Aube (Aube)
Groupe:
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Blitte (Michel)
adjoint au directeur de 4e classe du centre hospitalier de Joigny (Yonne)
Objet:
directeur de 3e classe de l'hôpital local de Chemillé (Maine-et-Loire)
Groupe:
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Berthelon (Patrice)
directeur de 4e classe de la maison de retraite de Saint-Christophe-sur-le-Nais (Indre-et-Loire)
Objet:
directeur de 3e classe de la maison de retraite de Pont-Authou-Brionne (Eure)
Groupe:
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Aluze (Jean-Louis)
directeur de 4e classe du centre de long et moyen séjour de la Châtaigneraie (Vendée)
Objet:
directeur de 3e classe de la maison de retraite d'Oiron (Deux-Sèvres)
Groupe:
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Pourias (Marie-Annick)
directeur de 4e classe en disponibilité et réintégrée dans le corps de directeurs d'hôpital
Objet:
attaché de direction de 3e classe à l'hôpital local d'Hesdin (Pas-de-Calais)
Groupe:
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Picot-Spinosi (Elisabeth)
directeur de 4e classe de la maison de retraite de Beaurepaire (Isère)
Objet:
attaché de direction de 3e classe au centre hospitalier spécialisé de La Charité-sur-Loire (Nièvre)
Groupe:
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Meunier (Corinne)
directeur de 4e classe de la maison de retraite de Bonneval (Eure-et-Loir)
Objet:
attaché de direction de 3e classe au centre hospitalier spécialisé de Prémontré (Aisne)
Groupe:
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Maneville (Michelle)
directeur de 4e classe de la maison de retraite du Bouscat (Gironde)
Objet:
attaché de direction de 3e classe au centre hospitalier d'Abbeville (Somme)
Groupe:
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Lyda (Agnès)
adjoint au directeur de 4e classe au centre hospitalier spécialisé Albert-Calmette, à Camiers (Pas-de-Calais)
Objet:
attaché de direction de 3e classe à l'hôpital local d'Eu (Seine-Maritime)
Groupe:
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Klein-Feillens (Agnès)
directeur de 4e classe au centre hospitalier de Saint-Jean-d'Angély - Matha (Charente-Maritime)
Objet:
attaché de direction de 3e classe au centre hospitalier de Cognac et Jarnac (Charente)
Groupe:
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Herzog (Véronique)
directeur de 4e classe au centre hospitalier de Puteaux (Hauts-de-Seine)
Objet:
attaché de direction de 3e classe au centre hospitalier spécialisé de Jury-lès-Metz (Moselle)
Groupe:
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Deze-Venhard (Christine)
adjoint au directeur de 4e classe au centre hospitalier du Blanc (Indre)
Objet:
attaché de direction de 3e classe au centre hospitalier de Saint-Claude (Jura)
Groupe:
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Dardel (Anne)
directeur de 4e classe au centre hospitalier de Fontenay-le-Comte (Vendée)
Objet:
attaché de direction de 3e classe au centre hospitalier de Mauriac (Cantal)
Groupe:
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Rousseau (Michel)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
duree="cinq ans"
ecole
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Michel Pinauldt
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
date_debut="1997-07-08"
a_sa_demande
prefet
titularisation
31 Juillet 199731/07/1997
De: Bernard (Laurent)
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, détaché auprès du secrétariat d'Etat à l'outre-mer
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du secrétariat d'Etat à l'outre-mer
attaché principal de 2e classe d'administration centrale, 2e échelon, avec une ancienneté conservée au
29 mai 1996
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
a_sa_demande
corps="Attachés d'administration centrale du secrétariat d'Etat à l'outre-mer"
intégration
31 Juillet 199731/07/1997
De: Guyot d'Asnières de Salins (Antoine)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Gombeaud (Jacques)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Alain Lhostis
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Conseiller social
Groupe:
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Pan (Michel)
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 6e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1997-12-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
31 Juillet 199731/07/1997
De: Osmont (Régine)
Objet:
élève de l'institut régional d'administration de Bastia pour l'année de scolarité 1996-1997
Groupe:
date_debut="1997-07-11"
cessation de fonction
31 Juillet 199731/07/1997
De: Claude Auriol
Objet:
adjoint au délégué
délégation de signature
31 Juillet 199731/07/1997
De: Andrée Bureau
Objet:
chargé de mission
délégation de signature
31 Juillet 199731/07/1997
De: Claude Carlier
délégué à la mémoire et à l'information historique
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, tous actes et décisions ayant trait à l'exécution ou à la gestion administrative de la délégation
créée par le décret du
12 mars 1992
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants"
délégation de signature
31 Juillet 199731/07/1997
De: Veau (Frédéric)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
31 Juillet 199731/07/1997
De: Gaillardot (Dominique)
magistrat du premier grade, premier groupe
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
agent contractuel
Groupe:
date_debut="1997-05-15"
duree="trois ans"
détachement
31 Juillet 199731/07/1997
De: Pérez (Michel)
inspecteur pédagogique régional - inspecteur d'académie
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (3e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Morancho (Roland)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Toulouse
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
duree="cinq ans"
ecole="École nationale supérieure de chimie de Toulouse"
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Jean-Michel Casa
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
directeur du cabinet du ministre délégué chargé des affaires européennes
Groupe:
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Bois (Joël)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Froger (Yann)
délégation générale pour l'armement (direction des ressources humaines), Paris
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="1997-05-02"
titularisation
31 Juillet 199731/07/1997
De: Djider (Nacer-Eddine)
délégation générale pour l'armement (direction des ressources humaines), Paris
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="1997-05-02"
titularisation
31 Juillet 199731/07/1997
De: Buchaillat (Laurent)
délégation générale pour l'armement (direction des relations internationales), Paris
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="1997-05-02"
titularisation
31 Juillet 199731/07/1997
De: Desmurs (Laurence)
délégation générale pour l'armement (direction de la gestion et de l'organisation), Paris
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="1997-05-02"
titularisation
31 Juillet 199731/07/1997
De: Michel Cadot
directeur à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale, adjoint au délégué
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
délégation de signature
31 Juillet 199731/07/1997
De: Jean-Luc Frizol
administrateur civil
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
délégation de signature
31 Juillet 199731/07/1997
De: Jean-Luc Frizol
administrateur civil
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
délégation de signature
31 Juillet 199731/07/1997
De: Michel Cadot
directeur à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
délégation de signature
31 Juillet 199731/07/1997
De: Michel Cadot
directeur à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale, et de
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
délégation de signature
31 Juillet 199731/07/1997
De: Florence Madelaigue
attaché principal d'administration centrale
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
délégation de signature
31 Juillet 199731/07/1997
De: Jean-Louis Guigou
délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
au nom du Premier ministre, tous arrêtés ou décisions relatifs au recrutement et à la gestion des agents non titulaires et agents sur contrat de la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
31 Juillet 199731/07/1997
De: Bernard Candiard
chef du service d'information et de diffusion
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
31 Juillet 199731/07/1997
De: Serge Goujon
attaché d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
31 Juillet 199731/07/1997
De: Marie-Laure Simon-Beaulieu
adjoint au chef du service, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
31 Juillet 199731/07/1997
De: Jean-Michel Casa
directeur de cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué chargé des affaires européennes, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué chargé des affaires européennes"
délégation de signature
31 Juillet 199731/07/1997
De: Rouzaud (Olivier)
Objet:
après examen professionnel, ingénieurs des travaux de la météorologie stagiaires
date_debut="1997-05-14"
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Loiseau (Hugues)
Objet:
après examen professionnel, ingénieurs des travaux de la météorologie stagiaires
date_debut="1997-05-14"
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Eiselt (Frédéric)
Objet:
après examen professionnel, ingénieurs des travaux de la météorologie stagiaires
date_debut="1997-05-14"
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Briand (Didier)
Objet:
après examen professionnel, ingénieurs des travaux de la météorologie stagiaires
date_debut="1997-05-14"
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Brevignon (Christian)
Objet:
après examen professionnel, ingénieurs des travaux de la météorologie stagiaires
date_debut="1997-05-14"
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Berthelemy (Michel)
Objet:
après examen professionnel, ingénieurs des travaux de la météorologie stagiaires
date_debut="1997-05-14"
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Botte (Danièle)
Objet:
après examen professionnel, ingénieurs des travaux de la météorologie stagiaires
date_debut="1997-05-14"
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Auffray (Annick)
Objet:
après examen professionnel, ingénieurs des travaux de la météorologie stagiaires
date_debut="1997-05-14"
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Bonhomme (Alain)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Hugues Parant
directeur du tourisme
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au tourisme, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés, et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au tourisme"
délégation de signature
31 Juillet 199731/07/1997
De: Ducarouge (Françoise)
président hors classe de tribunal administratif, président du tribunal administratif de Lille
Objet:
président du tribunal administratif de Versailles
Groupe:
date_debut="1997-12-22"
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
president
affectation
31 Juillet 199731/07/1997
De: Courtin (Michel)
président hors classe de tribunal administratif, président de chambre à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
président du tribunal administratif de Lille
Groupe:
date_debut="1997-12-22"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
president
affectation
31 Juillet 199731/07/1997
De: Ronciere (Michel)
président hors classe de tribunal administratif, président de chambre à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
président du tribunal administratif de Pau
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Pau"
president
affectation
31 Juillet 199731/07/1997
De: Salvadori (Jean-Claude)
président hors classe de tribunal administratif, président du tribunal administratif de Rouen
Objet:
président du tribunal administratif de Montpellier
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Montpellier"
president
affectation
31 Juillet 199731/07/1997
De: Thomas (José)
président hors classe de tribunal administratif, président de chambre à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
président du tribunal administratif de Besançon
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Besançon"
president
affectation
31 Juillet 199731/07/1997
De: Girard (Jean-Pierre)
président hors classe de tribunal administratif, président du tribunal administratif de Pau
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
cour_administrative_appel="Marseille"
magistrat="Président de chambre"
president
affectation
31 Juillet 199731/07/1997
De: Berger (Maurice)
président hors classe de tribunal administratif, président de chambre à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
cour_administrative_appel="Marseille"
magistrat="Président de chambre"
president
affectation
31 Juillet 199731/07/1997
De: Philippe (Edouard)
auditeur de 2e classe au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur près la Commission spéciale de cassation des pensions adjointe au Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Proust (Christian)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'école d'ingénieurs en informatique pour l'industrie de l'université de Tours
Groupe:
date_debut="1997-07-10"
duree="cinq ans"
ecole="École d'ingénieurs en informatique pour l'industrie de l'université de Tours"
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Marc Cabane
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
date_debut="1997-07-05"
a_sa_demande
prefet
titularisation
31 Juillet 199731/07/1997
De: Veau (Frédéric)
administrateur civil de 1re classe, détaché
Objet:
secrétaire général pour les affaires économiques de la Guadeloupe
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
31 Juillet 199731/07/1997
De: Hoarau (Patrice)
attaché d'administration centrale du ministère de la défense, détaché auprès du secrétariat d'Etat à l'outre-mer
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du secrétariat d'Etat à l'outre-mer
attaché d'administration centrale, 6e échelon, avec une ancienneté conservée au
1er avril 1997
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
a_sa_demande
corps="Attachés d'administration centrale du secrétariat d'Etat à l'outre-mer"
intégration
31 Juillet 199731/07/1997
De: Guery (Jean-Claude)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société financière d'innovation BTP Capital-Invest
Groupe:
date_debut="1997-08-01"
commissaire_gouvernement
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: de Saint-Vincent (Claude)
Objet:
membres de la commission du soutien financier de l'Etat à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
créée par l'article 7 du décret no 94-562 du
30 juin 1994
relatif au soutien financier de l'Etat à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public,
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Castarede (Jean)
Objet:
membres de la commission du soutien financier de l'Etat à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
créée par l'article 7 du décret no 94-562 du
30 juin 1994
relatif au soutien financier de l'Etat à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public,
personnalités choisies
en raison de leur compétence
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: de Pontfilly (Christophe)
Objet:
membres de la commission du soutien financier de l'Etat à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
créée par l'article 7 du décret no 94-562 du
30 juin 1994
relatif au soutien financier de l'Etat à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public,
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Milliere (Stéphane)
Objet:
membres de la commission du soutien financier de l'Etat à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
créée par l'article 7 du décret no 94-562 du
30 juin 1994
relatif au soutien financier de l'Etat à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public,
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Lahoussa (Farid)
Objet:
membres de la commission du soutien financier de l'Etat à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
créée par l'article 7 du décret no 94-562 du
30 juin 1994
relatif au soutien financier de l'Etat à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public,
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Commin (Jean-Paul)
de Gaulejac (Renaud)
Objet:
membres de la commission du soutien financier de l'Etat à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
créée par l'article 7 du décret no 94-562 du
30 juin 1994
relatif au soutien financier de l'Etat à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public,
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Giannattasio (Isabelle)
Objet:
membres de la commission du soutien financier de l'Etat à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
créée par l'article 7 du décret no 94-562 du
30 juin 1994
relatif au soutien financier de l'Etat à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public,
personnalités choisies
en raison de leur compétence
représentant du ministre de la culture et de la communication
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Lenoir (Christine)
Objet:
membres de la commission du soutien financier de l'Etat à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
créée par l'article 7 du décret no 94-562 du
30 juin 1994
relatif au soutien financier de l'Etat à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public,
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
31 Juillet 199731/07/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.