31 Août 1993

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(publicité bénévole)
De: Massiani (Laurent)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
1er janvier 1994
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
31 Août 199331/08/1993
De: Divanon (Réjane)
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la mission de coopération et d'action culturelle d'Ouagadougou (Burkina Faso)
Groupe:
date_debut="1993-03-11"
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Cuby (Jean-François)
inspecteur général, adjoint au chef du service
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à
l'article 8 de la loi n° 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Membre suppléant
Remplace:M. Zahn (Jean-François)
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Inspection générale de l'administration"
suppleant
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Tyvaert (Michel)
directeur général des finances et du contrôle de gestion
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à
l'article 8 de la loi n° 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Membre titulaire
Remplace:M. Cieutat (Bernard)
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Walter (Christian)
assistant à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:
après concours, maître-assistant stagiaire en science du sol au même établissement
date_debut="1993-06-23"
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Walter (Christian)
assistant à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:
)
son grade
duree="son stage (un an"
détachement
31 Août 199331/08/1993
De: Barloy (Dominique)
Objet:
après concours, maître-assistant stagiaire en biotechnologies et amélioration de : plantes à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:
date_debut="1993-07-02"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Bonnafous (Marc)
Objet:
au grade d'aspirant du corps technique et administratif des affaires maritimes, pour compter du
1er août 1993
les élèves officiers ci-après désignés
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Aballea (Loïc)
Objet:
au grade d'aspirant du corps technique et administratif des affaires maritimes, pour compter du
1er août 1993
les élèves officiers ci-après désignés
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Frölich (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
15 novembre 1993
ingénieur général géographe de 2e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
31 Août 199331/08/1993
De: Tirouflet (Jean-Pierre)
conseiller commercial en position de disponibilité
Objet:
dans le corps de l'expansion économique à l'étranger
date_debut="1991-11-22"
corps="Expansion économique à l'étranger"
réintégration
31 Août 199331/08/1993
De: Baubriaud (René, Marcel, Moise)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle René Baubriaud et Henri Bernard, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Breuilpont (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
cessation de fonction
31 Août 199331/08/1993
De: Girard (René, Louis)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Frangy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Caniez (Denis, Patrice, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Frangy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Girard (René, Louis)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Frangy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
cessation de fonction
31 Août 199331/08/1993
De: Planquelle (Noël)
chargé des fonctions de chef du service central des compagnies républicaines de sécurité
Objet:
à l'emploi de contrôleur général des services actifs de la police nationale les commissaires divisionnaires à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Cavin (Pierre)
chef de la brigade criminelle à la direction régionale de la police judiciaire de la préfecture de police
Objet:
à l'emploi de contrôleur général des services actifs de la police nationale les commissaires divisionnaires à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Colas (Yves)
psychiatre des hôpitaux
Objet:
au centre hospitalier de Vinatier-Bron pour exercer ses fonctions à l'hôpital Saint-Jean-de-Dieu, secteur 69 X 23
Groupe:
mutation
31 Août 199331/08/1993
De: Chabanne (Luc)
Objet:
après concours, maître-assistant stagiaire en biologie clinique, rattachée à la biochimie, à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:
date_debut="1993-08-01"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Lefrancois (Thierry)
Objet:
après concours, maître-assistant stagiaire en physiologie et thérapeutique à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Groupe:
date_debut="1993-07-15"
ecole
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Fontbonne (Alain)
Objet:
après concours, maître-assistant stagiaire en pathologie de la reproduction à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:
date_debut="1993-08-31"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Bulinge (Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divsionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 6e échelon
date_debut="1994-02-10"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
31 Août 199331/08/1993
De: Seimandi (Joseph)
du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole de l'air
Remplace:M. Simon (Alain)
Groupe:
date_debut="1993-11-01"
duree="deux ans"
ecole
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Cazaubieilh (Louis)
du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole de l'air
Remplace:M. Manach (Guy)
Groupe:
date_debut="1993-11-01"
duree="deux ans"
ecole
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Toupet (Antoine, Armand, Emile)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Antoine Toupet, Serge Lempereur et Marc Sommain, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Signy-l'Abbaye (Ardennes)"
notaire_residence_departement_code="08"
cessation de fonction
31 Août 199331/08/1993
De: Bredy (Emmanuel)
psychiatre des hôpitaux
Objet:
à l'hôpital dé Castelnaudary pour exercer ses fonctions auprès de l'association de santé mentale de Limoux, secteur 11 G 02
Groupe:
mutation
31 Août 199331/08/1993
De: Paris (Roger)
secrétaire administratif, chef de section
Objet:
régisseur de recettes auprès de l'administration centrale du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Groupe:
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Chanelière (Michel)
administrateur civil affecté au ministère des affaires sociales, de la santé de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
auprès du ministère de l'économie et au ministère du budget
chargé de mission auprès du service du contrôle d'Etat
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
duree="deux ans"
affectation
31 Août 199331/08/1993
De: Ogier (Alain)
délégué hors classe du corps des directeurs interdépartementaux et des délégués des services déconcentrés (direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre à Lyon, services implantés à Grenoble)
Objet:
dans le corps des attachés de préfecture
date_debut="1993-09-01"
duree="cinq ans"
corps="Attachés de préfecture"
détachement
31 Août 199331/08/1993
De: Salentey (André)
comme membres suppléants du conseil d'administration du C.I.P.S
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Pelle (Jean)
comme membres titulaires du conseil d'administration du C.I.P.S
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Patenôtre (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Jeanroy (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Hermand (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Décorne (René)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Dumont (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Ducroquet (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Dore (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Demazure (Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Demaux (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Cornichon (Etienne)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Burger (André)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Boucher (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Bignon (Jérôme)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Bailly (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Teilhet (Philippe du)
comme membres suppléants du conseil d'administration du C.I.P.S
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Religieux (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Pelleport (Jérôme de)
comme membres titulaires du conseil d'administration du C.I.P.S
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Ouvre (Vincent)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Moraillon (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Lesaffre (Francis)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Lefebre (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Larminat (Stanislas de)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Jacquinet (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Halliot (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Folz (Jean-Martin)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Dumon (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Delloye (Georges)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Bruandet (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Bourges (Jean-Marie, Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Balland (Albert)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Kouba (Maryline)
assistant à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:
après concours, maître-assistant stagiaire en physiologie des oiseaux et aviculture au même établissement
date_debut="1993-06-16"
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Kouba (Maryline)
assistant à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:
)
son grade
duree="son stage (un an"
détachement
31 Août 199331/08/1993
De: Ralet (Marie-Christine)
Objet:
après concours, maître-assistant stagiaire en biochimie à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Groupe:
date_debut="1993-07-15"
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Dumas (Guy)
professeur agrégé au ministère de l'éducation nationale
Objet:
après concours, maître-assistant stagiaire en économie de la firme appliquée aux industries agroalimentaires à l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées de Dijon
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
ecole
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Marion-Poli (Frédéric)
assistant à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:
après concours, maître-assistant stagiaire en zoologie au même établissement
date_debut="1993-07-22"
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Marion-Poli (Frédéric)
assistant à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:
)
son grade
duree="son stage (un an"
détachement
31 Août 199331/08/1993
De: Delory (Dominique)
psychiatre des hôpitaux, centre hospitalier spécialisé de Saint-Paul (Réunion), secteur 99 I 01
Objet:
dans les établissements suivants
mutation
31 Août 199331/08/1993
De: Brunod (Régis)
psychiatre des hôpitaux, centre hospitalier de Colson, secteur 97 I 02
Objet:
dans les établissements suivants
mutation
31 Août 199331/08/1993
De: Bourgeat (Emmanuelle)
assistant à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:
après concours, maître-assistant stagiaire en zootechnie au même établissement
date_debut="1993-07-21"
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Bourgeat (Emmanuelle)
assistant à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:
)
son grade
duree="son stage (un an"
détachement
31 Août 199331/08/1993
De: Briozzo (Pierre)
Objet:
après concours, maître-assistant stagiaire en biochimie, spécialité Biophysique, à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Groupe:
date_debut="1993-08-16"
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Gallois-Bride (Hélène)
Objet:
après concours, maître-assistant stagiaire en pathologie médicale des équidés et carnivores à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Houriez (Elisabeth, Marie, Gabrielle)
conservateur général du patrimoine
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1993-11-18"
admission
31 Août 199331/08/1993
De: Schneidermann (Bernard)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la création industrielle
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Remplace:Mme Gadier (Marie-Madeleine)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Mariani-Ducray (Francine)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la création industrielle
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la culture et de la francophonie
Remplace:M. Renard (Jacques)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Loncle (Salathiel)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats
classés
inscription
31 Août 199331/08/1993
De: Vergne (Frédérick)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats
classés
inscription
31 Août 199331/08/1993
De: Tichand (Eddy)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats
classés
inscription
31 Août 199331/08/1993
De: Thura (Yannick)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats
classés
inscription
31 Août 199331/08/1993
De: Raby (Emmanuel)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats
classés
inscription
31 Août 199331/08/1993
De: Poezevara (Yann)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats
classés
inscription
31 Août 199331/08/1993
De: Piriou (Jean-François)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats
classés
inscription
31 Août 199331/08/1993
De: Pion (Stéphane)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats
classés
inscription
31 Août 199331/08/1993
De: Papillon (Laurent)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats
classés
inscription
31 Août 199331/08/1993
De: Molle (Stéphane)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats
classés
inscription
31 Août 199331/08/1993
De: Marill (Rémi)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats
classés
inscription
31 Août 199331/08/1993
De: Lalande (Christophe)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats
classés
inscription
31 Août 199331/08/1993
De: Korboulewsky (Nicolas)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats
classés
inscription
31 Août 199331/08/1993
De: Imbert (Frédéric)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats
classés
inscription
31 Août 199331/08/1993
De: Harlais (David)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats
classés
inscription
31 Août 199331/08/1993
De: Guy (Alexandre)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats
classés
inscription
31 Août 199331/08/1993
De: Godi (Igor)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats
classés
inscription
31 Août 199331/08/1993
De: Fournier (Sylvain)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats
classés
inscription
31 Août 199331/08/1993
De: Enjalbert (Vincent)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats
classés
inscription
31 Août 199331/08/1993
De: Dubus (Flavien)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats
classés
inscription
31 Août 199331/08/1993
De: Dubain (Ludovic)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats
classés
inscription
31 Août 199331/08/1993
De: Coudray (Fabien)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats
classés
inscription
31 Août 199331/08/1993
De: Cardinal (Olivier)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats
classés
inscription
31 Août 199331/08/1993
De: Brigand (Raphaël)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats
classés
inscription
31 Août 199331/08/1993
De: Aubertin (Pierre)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats
classés
inscription
31 Août 199331/08/1993
De: Lempereur (Clotilde)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats
classés
inscription
31 Août 199331/08/1993
De: Cariou (Marie-France)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats
classés
inscription
31 Août 199331/08/1993
De: Franc (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
11 décembre 1993
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
31 Août 199331/08/1993
De: Bedrignans (André)
du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
membre du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire de l'air
Remplace:M. Le Hir (Pierre)
Groupe:
date_debut="1993-11-01"
duree="deux ans"
ecole
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Tetu (Olivier, Bemard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Roger-Edouard Dreux et Michel Descottes, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Laval (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Marterer (André)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Pierre Bimboes et André Marterer, notaires associés, titulaire d'un office notarial
dissoute
notaire
notaire_residence="Guebwiller (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Hannecart (Pierre)
sous-préfet
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1992-08-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
31 Août 199331/08/1993
De: Warnier (Christine)
Objet:
régisseur de recettes auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Nouakchott (Mauritanie)
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Claude (François)
Objet:
régisseur d'avances auprès du bureau de coopération militaire de Nouakchott (Mauritanie)
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
nomination
31 Août 199331/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.