31 Août 2011

De: Isabelle MICHEAU
adjointe administrative de 1 ère classe
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Versailles
Remplace:Mme Véronique HEUZE
Groupe:
date_debut="2011-09-15"
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
suppleant
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Maeva GRAFFE
agent contractuel de 2ème catégorie
Objet:
régisseuse titulaire d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de la Polynésie Française, à compter 1er octobre 2011
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Polynésie française"
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Dona GERMAIN
secrétaire administrative de classe exceptionnelle de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de la Polynésie Française
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
tribunal
tribunal_administratif="Polynésie française"
suppleant
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: BourguignonP. Jamet
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
5 juillet 2011
Le collège de l'Autorité de sûreté nucléaire (*)
M.-P. CometsA.C. LacosteJ.-J. Dumont
Groupe:
charge
31 Août 201131/08/2011
De: Roland Rathelot
administrateur de l'INSEE, chargé de recherche en économie et en statistique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
membres choisis dans le respect de la parité hommes-femmes pour leurs compétences particulières en matière de politique de la ville ou d'évaluation des politiques publiques
Groupe:
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Marc Gurgand
directeur de recherche au CNRS
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
membres choisis dans le respect de la parité hommes-femmes pour leurs compétences particulières en matière de politique de la ville ou d'évaluation des politiques publiques
Groupe:
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Renaud Epstein
maître de conférences en sciences politiques à l'université de Nantes, chercheur associé à l'Institut des sciences sociales du politique (ENS Cachan)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
membres choisis dans le respect de la parité hommes-femmes pour leurs compétences particulières en matière de politique de la ville ou d'évaluation des politiques publiques
Groupe:
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Cyprien Avenel
directeur de la recherche à l'Observatoire national de l'action sociale décentralisée (ODAS)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
membres choisis dans le respect de la parité hommes-femmes pour leurs compétences particulières en matière de politique de la ville ou d'évaluation des politiques publiques
Groupe:
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Mirna Safi
docteure en sociologie
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
membres choisis dans le respect de la parité hommes-femmes pour leurs compétences particulières en matière de politique de la ville ou d'évaluation des politiques publiques
Groupe:
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Christine Lelévrier
professeure à l'Institut d'urbanisme de Paris, université Paris-Est-Créteil
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
membres choisis dans le respect de la parité hommes-femmes pour leurs compétences particulières en matière de politique de la ville ou d'évaluation des politiques publiques
Groupe:
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Florence Gofette-Nagot
chargée de recherche au CNRS 1re classe
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
membres choisis dans le respect de la parité hommes-femmes pour leurs compétences particulières en matière de politique de la ville ou d'évaluation des politiques publiques
Groupe:
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Annie Fouquet
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
membres choisis dans le respect de la parité hommes-femmes pour leurs compétences particulières en matière de politique de la ville ou d'évaluation des politiques publiques
Groupe:
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Annie Fouquet
Objet:
présidente du conseil scientifique de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
Groupe:
president
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Renzo Sulli
premier vice-président délégué à la politique de la ville et à la rénovation urbaine à la communauté d'agglomération Grenoble Alpes Métropole
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants des collectivités territoriales, titulaires d'un mandat électoral local
Désignés par le président de l'Assemblée des communautés de France
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Jean Frebault
membre du Conseil national des villes
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
Au titre du Conseil national des villes
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Fatima Orsatelli
conseillère régionale de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants des collectivités territoriales, titulaires d'un mandat électoral local
Désignées par le président de l'Association des régions de France
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Claude Dilain
maire de Clichy-sous-Bois
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants des collectivités territoriales, titulaires d'un mandat électoral local
Désignés par le président de l'Association des maires de France
titulaire
Groupe:
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Pierre Lambert
préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet de l'Essonne
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants des collectivités territoriales, titulaires d'un mandat électoral local
Au titre des acteurs de la politique de la ville
membre du corps préfectoral, désigné par le ministre de l'intérieur, parmi les préfets délégués pour l'égalité des chances ou les sous-préfets chargés de mission pour la politique de la ville
Groupe:
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Patrice Allais
président de l'association AMADEUS
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants d'associations professionnelles
d'acteurs de la politique de la ville
Groupe:
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Xavier Lemoine
vice-président du Conseil national des villes
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
Au titre du Conseil national des villes
titulaire
Groupe:
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Dominique Estrosi-Sassone
vice-présidente déléguée au logement et à la politique de la ville à la communauté urbaine Nice-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants des collectivités territoriales, titulaires d'un mandat électoral local
Désignés par le président de l'Assemblée des communautés de France
titulaire
Groupe:
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Anne Bernard
conseillère régionale d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants des collectivités territoriales, titulaires d'un mandat électoral local
Désignées par le président de l'Association des régions de France
titulaire
Groupe:
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Bénédicte Madelin
directrice de profession banlieue
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants des collectivités territoriales, titulaires d'un mandat électoral local
Au titre des acteurs de la politique de la ville
directeur de centre de ressource de la politique de la ville
Groupe:
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Sophie Laurence
déléguée du préfet à Melun
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants d'associations professionnelles
délégué du préfet
Groupe:
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Sylvie Rebière-Pouyade
présidente de l'association Inter-Réseaux DSU
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants d'associations professionnelles
d'acteurs de la politique de la ville
Groupe:
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Bernadette Malgorn
Objet:
présidente du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
Groupe:
president
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Yann Airaudo
président d'EZF13, association d'entrepreneurs en zone franche à Marseille
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants d'associations professionnelles
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Jean-Louis Kiehl
président de la Fédération des chambres régionales du surendettement social (CRESUS)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants d'associations professionnelles
personnalités qualifiées choisies au sein d'associations développant, dans les quartiers de la politique de la ville, des actions spécifiques au profit des femmes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Zinn-Din Boukhenaïsi
délégué général du Comité national de liaison des régies de quartier
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants d'associations professionnelles
personnalités qualifiées choisies au sein d'associations développant, dans les quartiers de la politique de la ville, des actions spécifiques au profit des femmes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Maggy Nasse
principale de collège d'éducation prioritaire retraitée
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants d'associations professionnelles
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Bernadette Malgorn
conseillère maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants d'associations professionnelles
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Nicole Lhernault
ancienne directrice d'une société d'HLM
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants d'associations professionnelles
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Anne-Solène Rolland
Objet:
conseillère
date_debut="2011-09-05"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
31 Août 201131/08/2011
De: Hervé Leca
attaché d'administration au ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Objet:
après recul de limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
31 Août 201131/08/2011
De: André SAUVAIRE
inspecteur du travail
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-12-13"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
31 Août 201131/08/2011
De: BAULINET (Christophe)
inspecteur général des finances
Objet:
membre de la commission interministérielle de coordination des contrôles sur les opérations et les bénéficiaires et redevables relevant des fonds communautaires agricoles de garantie
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
renouvellement
31 Août 201131/08/2011
De: Jean Javanni
attaché principal d'administration au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, détaché sur un emploi de chef de mission
Objet:
dans le corps des attachés d'administration
admis à faire valoir ses droits à la retraite
d'office
date_debut="2011-12-18"
corps="Attachés d'administration"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
31 Août 201131/08/2011
De: Jean-Michel MOUGARD
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur des ressources humaines au secrétariat général pour l'administration de la préfecture de police
Groupe:
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: BEYER (Caroline, Jeanne, Hélène), épouse CARETTE
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Michel COROLLER, Jean-Pierre BEYER, Alain AMELOT et Agnès LANOE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Fouesnant (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: MASSICOT (Vincent, Fabrice)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Alain CHASTEL, Nathalie TOULBOT, Jérôme BOULANGER, huissiers de justice associés, société titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="La Baule-Escoublac (Loire-Atlantique)"
huissier_residence_departement_code="44"
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: ROBIC (Jean-Régis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Robert SOLER, Pierre GAUBIL, Jacques BOYER, Anne FOURCADE, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Perpignan (Pyrénées-Orientales)"
huissier_residence_departement_code="66"
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: MAURY (Bertrand, Guillaume)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Christophe WARGNY, Vincent RETEL, Cyrille LELONG, Solenne de VILLARTAY, Antoine FAVERIE et Colbert MERCIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Colombes (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: LECLERCQ (Nicolas, Victor, Yvan)
Objet:
notaire
Remplace:M. LECLERCQ (Philippe, Léon, Léopold)
notaire
notaire_residence="Amiens (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Bergeal (Catherine)
architecte-urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
experte de haut niveau (emploi classé en groupe II) auprès du directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: LHEUREUX (Philippe)
Objet:
directeur par intérim de l'Etablissement public du Parc national de la Vanoise
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: OLIVIER (Daniel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentants élus des personnels
Représentants de SUD
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: MARSAC (Paul)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentants élus des personnels
Représentant la CGT
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: MESCAM (Jean-Michel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentants élus des personnels
Représentant la CFDT
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: LELONG (Joël)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentants élus des personnels
Représentant la CFDT
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: BUISSON (Christine)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentants élus des personnels
Représentants de SUD
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: BOURBOTTE (Nathalie)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentants élus des personnels
Représentant la CGT
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: SOMMA (Séverine)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentants élus des personnels
Représentant FO
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: BOST (Marion)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentants élus des personnels
Représentant FO
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Fehrentz (Sylvia)
sergente-chef
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances auprès du 526e bataillon du train, à Saint-Germain-en-Laye
Remplace:Mme Saulnier (Patricia)
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Jérôme Coppalle
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'innovation. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
31 Août 201131/08/2011
De: Pascal Bergeret
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
31 Août 201131/08/2011
De: Geneviève Jourdier du Breuil
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
31 Août 201131/08/2011
De: Reynald Rasset
Ingénieur en chef de l'armement
chargé de la sous-direction de la maîtrise des applications, dans la limite du budget opérationnel de programme « système d'information et de communication », de la gestion des applications informatiques, de la définition et du contrôle des activités des centres de développement
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
31 Août 201131/08/2011
De: Florent Chabaud
Ingénieur en chef de l'armement
fonctionnaire de sécurité des systèmes d'information, dans la limite des actes relevant du contrôle de l'application des dispositions relatives à la sécurité des systèmes d'information et de communication du ministère de la défense
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
31 Août 201131/08/2011
De: Jean­Pierre Cocquerez
professeur des universités
Objet:
directeur adjoint scientifique de l'Institut des sciences de l'information et de leurs interactions, en charge du domaine « Signal ­ Image »
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Coralie HUNSICKER
Objet:
gestionnaire
aux fins
mentionnées à l'article 1er ci-dessus
date_fin="2012-08-31"
délégation de signature
31 Août 201131/08/2011
De: Daniel RACOCEANU
directeur de l'UMI n°2955 «Image and Pervasive Access Lab » (IPAL)
Objet:
au nom du délégué régional de Paris Michel-Ange, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : a) les commandes d'un montant inférieur à 20 000 euros hors taxes, soit 23 920 euros TTC dans les cas ne relevant pas de l'alinéa a), b) les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et pays étrangers en respectant la réglementation en vigueur au CNRS pour les pays à risques), ainsi que les bons de transport afférents
autorite_delegation="Délégué régional de Paris Michel-Ange"
délégation de signature
31 Août 201131/08/2011
De: Serge Galam
directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
pour la période du 1er septembre
Groupe:
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Jean PONCE
Professeur à l'ENS
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
pour la période du
1er septembre 2011
jusqu'à la fin du mandat de l'unité
Remplace:M. Jean VUILLEMIN
Groupe:
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Eric PEREZ
Objet:
membres du bureau du conseil scientifique de l'institut de physique
Groupe:
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Elin SONDERGARD
Objet:
membres du bureau du conseil scientifique de l'institut de physique
Groupe:
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Vincent Breton
directeur de recherche
Objet:
directeur de l'unité
pour la durée fixée à l'article 1er
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
renouvellement
31 Août 201131/08/2011
De: Michel Dayde
professeur des universités
Objet:
dans leurs fonctions de directeurs­adjoints de l'unité
pour la durée fixée à l'article 1er
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
renouvellement
31 Août 201131/08/2011
De: Dominique Boutigny
directeur de recherche
Objet:
dans leurs fonctions de directeurs­adjoints de l'unité
pour la durée fixée à l'article 1er
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
renouvellement
31 Août 201131/08/2011
De: Orsay (Essonne)
est rattachée
Objet:
II. Cette unité, disposant de locaux situés sur le campus de l'Université
date_debut="2011-09-01"
duree="quatre ans"
renouvellement
31 Août 201131/08/2011
De: l'Institut de Chimie (INC)
à l'Institut Ecologie et environnement (INEE), à l'
Objet:
1
à titre secondaire : à
date_debut="2011-09-01"
duree="quatre ans"
renouvellement
31 Août 201131/08/2011
De: Institut des Sciences Biologiques (INSB)
à l'Institut des Sciences Humaines et sociales (INSHS), à l'Institut des
Objet:
1
à titre secondaire : à
date_debut="2011-09-01"
duree="quatre ans"
renouvellement
31 Août 201131/08/2011
De: Physique (INP)
à l'Institut National des Sciences de l'univers (INSU), et
Objet:
1
Sciences Mathématiques et leurs interactions (INSMI) à l'Institut de
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
duree="quatre ans"
renouvellement
31 Août 201131/08/2011
De: Michel GREGOIRE
directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:M. François MARTIN
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
date_fin="2011-12-31"
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Françoise Paillous
déléguée régionale de la circonscription Nord­Pas­de­Calais et Picardie
Objet:
au nom du président du CNRS, l'acte notarié susvisé relatif à l'attribution pour un montant de 71 658, 37 euros de droits à construire supplémentaires, sur le terrain acquis, le
8 avril 2004
par le CNRS auprès de la SAEM du Parc scientifique de la Haute Borne
autorite_delegation="Président du CNRS, l'acte notarié susvisé relatif à l'attribution pour un montant de 71 658, 37 euros de droits à construire supplémentaires, sur le terrain acquis, le"
délégation de signature
31 Août 201131/08/2011
De:
Ingrid
Objet:
délégation de signature
31 Août 201131/08/2011
De:
Carine
Objet:
délégation de signature
31 Août 201131/08/2011
De: Patrick Mounaud
délégué régional de la circonscription Midi­Pyrénées
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
31 Août 201131/08/2011
De: Carine Desaulty
Objet:
adjointe au délégué régional
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
31 Août 201131/08/2011
De: Patrick Mounaud
Objet:
délégué régional de la circonscription Midi­Pyrénées
Remplace:Mme Armelle Barelli
date_debut="2011-09-01"
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Claudine Schmidt­Lainé
Objet:
directrice de l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des systèmes
au nom du président du
autorite_delegation="Président du"
délégation de signature
31 Août 201131/08/2011
De: Claire Werlen
directrice adjointe administrative de l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des systèmes
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
31 Août 201131/08/2011
De: Christophe Pelegry
Objet:
responsable du service des ressources humaines
délégation de signature
31 Août 201131/08/2011
De:
Eric
Objet:
délégation de signature
31 Août 201131/08/2011
De:
Grenier­Loustalot
Objet:
exerçant l'intérim des fonctions de déléguée régionale pour la circonscription
délégation de signature
31 Août 201131/08/2011
De: Brigitte Papin
Objet:
secrétaire générale
délégation de signature
31 Août 201131/08/2011
De: Marie­Florence Grenier­
Objet:
cessation de fonction
31 Août 201131/08/2011
De: Jérôme Bouvier
directeur de recherche au CNRS, - directrice opérationnelle adjointe
Objet:
de plein droit
directeur adjoint
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Chantal Lathuillère
directrice de recherche au CNRS, de l'unité mixte de recherche susvisée
jusqu'à la fin du mandat de l'unité, le
31 décembre 2014
Objet:
de plein droit
directeur adjoint
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Stéphane Mazevet
ingénieur de recherche au CEA
Objet:
de plein droit directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
jusqu'à la fin du mandat de l'unité, le
31 décembre 2013
Groupe:
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Jean-Pierre JESSEL
Professeur des universités
Objet:
directeurs adjoints de l'unité mixte de recherche susvisée
jusqu'à la fin du mandat de l'unité
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Daniel Hestroffer
astronome à l'observatoire de Paris
Objet:
de plein droit directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
jusqu'à la fin du mandat de l'unité le
31 décembre 2013
Groupe:
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Denis Rolland
Professeur des universités
Objet:
directeur adjoint scientifique de l'INSHS, chargé du suivi des sections 36 et 40 et du suivi des appels à projets lancés dans le cadre des investissements d'avenir à l'INSHS
Remplace:M. Pierre
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
nomination
31 Août 201131/08/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.