31 Octobre 2019

De: Philippe VIEIL
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentant du personnel comme membre titulaire
au titre de l'organisation CGT
Remplace:Mme Myriam DIAF
Groupe:
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Séverine MIGNOT
surveillante
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à l'établissement pénitentiaire pour mineurs d'Orvault
date_debut="2019-11-13"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Séverine MIGNOT
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt à l'établissement pénitentiaire pour mineurs d'Orvault
date_debut="2019-11-15"
cessation de fonction
31 Octobre 201931/10/2019
De: Catherine AROT
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Nantes
Groupe:
date_debut="2019-11-14"
cessation de fonction
31 Octobre 201931/10/2019
De: Michael GUEZET
secrétaire administratif
Objet:
régisseur titulaire au service administratif régional de la cour d'appel de Bourges
Groupe:
cour_appel="Bourges"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Thibault FLEURIAU
greffier, en sa qualité de régisseur titulaire au service administratifrégional de la cour d'appel de Bourges
Objet:
à compter du l"' décembre 2019
cessation de fonction
31 Octobre 201931/10/2019
De: Benjamin FOOS
adjoint administratif principal
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseur suppléant à la cour d'appel de Rennes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
suppleant
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Aurélie ANTKOWIAK
(THUROTTE)
greffière
Objet:
régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Béthune
Groupe:
date_debut="2019-10-31"
tribunal
tribunal_instance="Béthune"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Nadine ORAWIEC
(BECQUERELLE)
Objet:
greffière principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Béthune
Groupe:
date_debut="2019-10-31"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Béthune"
cessation de fonction
31 Octobre 201931/10/2019
De: Gisèle Jourda
sur la proposition de loi n° 706 (2018-2019)
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La commission nomme rapporteur
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission nomme rapporteur (Sénat)"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Jocelyne GUIDEZ
rapporteure sur la proposition de loi de Mme Valérie Létard
tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote (n° 438, 2018-2019)
Objet:
de rapporteurs
dont la Commission est saisie au fond
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Pierre Henriet
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
31 Octobre 201931/10/2019
De: Boris Vallaud
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
31 Octobre 201931/10/2019
De: Serge Letchimy
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
31 Octobre 201931/10/2019
De: Boris Vallaud
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
31 Octobre 201931/10/2019
De: Serge Letchimy
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
31 Octobre 201931/10/2019
De: Carole DABROWSKI
adjointe au sous-directeur de la législation, de l'habitat et des organismes constructeurs à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
au titre de l'article R 452-5 du code de la construction et de l'habitation
représentante du ministre chargé du logement
Remplace:M. Ludovic ROY
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Michelle BROSSEAU
cheffe de projets « renouvellement urbain » au commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
au titre de l'article R 452-5 du code de la construction et de l'habitation
représentante du ministre chargé de la ville
Remplace:Mme Isabelle KAMIL
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Hélène CAPLAT-LANCRY
cheffe du bureau de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables à la direction générale des outre-mer
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
au titre de l'article R 452-5 du code de la construction et de l'habitation
représentante du ministre chargé de l'outre-mer
Remplace:M. Paul-Marie CLAUDON
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Laurent MICHEL
directeur général de l'énergie et du climat, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
représentants du ministre de l'environnement
Remplace:Mme Annick BONNEVILLE
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Olivier DAVID
chef du service du climat et de l'efficacité énergétique à la direction générale de l'énergie et du climat, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
représentants du ministre de l'environnement
Remplace:M. Patrick VAUTERIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Brigitte MARIE
inspectrice en chef de santé publique vétérinaire, affectée à la direction départementale de la protection des populations du Morbihan
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2020-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
31 Octobre 201931/10/2019
De: Henri BRICHART
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)
Groupe:
president
conseil_administration
reconduction
31 Octobre 201931/10/2019
De: Salmon (Béatrice)
Objet:
directrice de l'Etablissement public du Centre national des arts plastiques
Remplace:M. Robert (Yves)
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Laurence RIOUX
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
au titre des représentants des utilisateurs des travaux de l'institut
choisis notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Remplace:Mme Céline MARC
Groupe:
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Aleksandr PAK
Objet:
élèves étrangers de l'Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Valiantsin DARAFEYEU
Objet:
élèves étrangers de l'Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Eliot MOYNE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences économiques et sociales
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Léon GRANDVOINET
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences économiques et sociales
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Jean CHATELAIN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences économiques et sociales
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Etienne BILLON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences économiques et sociales
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Mathieu RANNOU
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Louis POUPINEAU
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Marcos NUNEZ
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Pierre MRDJENOVIC
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Andréa LEONARDI
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Orane LEMAITRE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Rémi GOURIET
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Paul GICQUEL
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Matthieu DUIGOU
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Maxime DEPETRIS
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Benjamin COUTON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Raoul CAPPE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Jude BUTEL
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Paul BOUREL
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Léo BIRÉ
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Louis-Raphaël ANTHOR
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Loris PERRET
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Antoine PALEVODY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Mattei MORENO-GOMEZ
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Nicolas GONY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Nathan GILQUIN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Colomban GILBERT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Théo DARBION
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Justin BOUTELOUP
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Jacques BILLAUD
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Christopher BEYNEL
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Pierre RIBOT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Lucas PALIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Adrien-François MORIN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Guillaume MESSMER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Sven KEROMNES
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Léon HUWER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Joachim ESTEVEZ
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Jean-Luc DEDEYAN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Adrien DALLIMONTI
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Romain BORD
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Paul-Loup BOISTELLE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Yann SOUKIASSIAN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Second concours d'entrée sciences exactes et expérimentales
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: William SAREM
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Second concours d'entrée sciences exactes et expérimentales
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Mathieu MOURICHOUX
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Second concours d'entrée sciences exactes et expérimentales
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Robin GINEYTS
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Second concours d'entrée sciences exactes et expérimentales
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Colin FOUREL
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Second concours d'entrée sciences exactes et expérimentales
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: DE Etienne OLIVEIRA
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Second concours d'entrée sciences exactes et expérimentales
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Louis USALA
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe physique chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Antoine SÉRANDOUR
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe physique chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Clément SUPIOT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe physique chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Alex SIMON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe physique chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Guillaume RAMADIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe physique chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Yoann POUPART
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe physique chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Adrien PONTLEVY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe physique chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Jules PASQUIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe physique chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Pierre MARMEY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe physique chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Damien LEFLOT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe physique chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Pierre JOSSO
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe physique chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Alexis JODON DE VILLEROCHÉ
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe physique chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Simon ITEANU
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe physique chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Valentin HERAULT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe physique chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Enzo FIGUEIREDO
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe physique chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Guillaume DEPLUS
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe physique chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Owen CHAFFARD
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe physique chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Albert BONNEFOUS
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe physique chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Roméo BEIGNON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe physique chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Pierre-Louis ARDIZZONE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe physique chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Sébastien ZEITOUN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe mathématiques (MPI)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Théo VIDRIL
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe mathématiques (MPI)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Alexandre VARIENGIEN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe mathématiques (MPI)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Pierre PIOVESAN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe mathématiques (MPI)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Mathurin PASSARD
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe mathématiques (MPI)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Hai Châu NGUYÊN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe mathématiques (MPI)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Jérémy MAIGNANT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe mathématiques (MPI)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Pierrick LE VOURC'H
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe mathématiques (MPI)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Quentin LAPIE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe mathématiques (MPI)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Mathieu LABEILLE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe mathématiques (MPI)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Victor ISSA
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe mathématiques (MPI)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Vincent GAROT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe mathématiques (MPI)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Benjamin FLEURIAULT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe mathématiques (MPI)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Corentin DEBRUILLE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe mathématiques (MPI)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Victor CAUDAN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe mathématiques (MPI)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Alexandre BRISTIEL
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe mathématiques (MPI)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Rémi BARRITAULT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe mathématiques (MPI)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Antoine AURILLARD
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe mathématiques (MPI)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Salim ALLOUN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe mathématiques (MPI)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Émile TOUILEB
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe informatique (INFO)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Gaspard THÉVENON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe informatique (INFO)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Hugo TEXIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe informatique (INFO)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Elias SUVANTO
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe informatique (INFO)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Adrien ROSPARS
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe informatique (INFO)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Paul-Pierre RAX
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe informatique (INFO)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Martin PETITJEAN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe informatique (INFO)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Yannis ONDARS
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe informatique (INFO)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Guilhem NIOT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe informatique (INFO)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Bastien MIGNOTY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe informatique (INFO)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Quentin LE HOUÉROU
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe informatique (INFO)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Adrien LE BERRE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe informatique (INFO)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Bastien GIRAULT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe informatique (INFO)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Thomas GAMET
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe informatique (INFO)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Simon DUPOUY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe informatique (INFO)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Rémi DELLOQUE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe informatique (INFO)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Fanch COUDREUSE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe informatique (INFO)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Mattéo CLÉMOT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe informatique (INFO)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Timothé BONHOURE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe informatique (INFO)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Alexandre BISCARAT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe informatique (INFO)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Raphaël RULLAN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Hugo RAVETON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Arthur OULÈS
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Yazid MAKMANI
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Philéas LARCHER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Simon LACOMBE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Paul HENTON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Maxime HENRION
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Mattis GRENIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Nils CHABROL
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Lucas BUFFAN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Lucas BREUIL
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Thomas BOUKEKE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Lisa TOURAINE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences économiques et sociales
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Barbara METTETAL
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences économiques et sociales
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Elodie LESZCZAK
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences économiques et sociales
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Jeanne GOUDINOUX
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences économiques et sociales
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Lina FOURNIER-CHANALET
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences économiques et sociales
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Louise CARROTTE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences économiques et sociales
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Emma YVES
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Clara-France VALET
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Marie-Madeleine TARDY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Emma QUÉGUINER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Shanon OBENG
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Alizé NORBELLY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Gabrielle NOGIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Camille LÉPINGLE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Jeanne LENA
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Solène LE BIHAN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Albane HELLUY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Candice GRELAUD
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Marianne GOURDON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Véronique GILLIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Eileen GENTY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Lisa GARAY-MALTESE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Julie DISCHER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Léonore DELEUZE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Claire DABAS
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Justine CALLÉ
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Marine AMSALEG
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Emma VIGROUX
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Joséphine TREDEZ
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Rosalie TENAILLON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Anouk TAUSSAC
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Léonie SOULA
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Léonie SEGURA
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Maële PETIOT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Julia MALLET
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Cécile LESEIGNEUR
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Marie LEGAIT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Emma LANGLOIS
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Ambre LAMBERT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Judith KRAVITZCH
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Zoé GRANGE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Hortense GIRARD
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Hélène DESY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Isaure DE CHÉRADE DE MONTBRON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Marie-Prune DARD
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Inès DAOUADJI
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Lou CORNO
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Clarisse COMTE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Juliette CAGNAC
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Nadia BOUOTHMANE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Margaux ANDRISS
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Margaux ADAM
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Rama ZID
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Zoé SAUNIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Maroussia PICQ
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Coline PAVIA
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Alexandra MEYER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Romane MARCON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Laurane MARCH
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Sheila MAANAN KHALIFA
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Inès LE CHATELIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Emily HARRIS
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Gabrielle FATH
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Aure ESPILONDO
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Lucile DREZET
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Apolline DOSSE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Charline DOSSAT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Ninon CHEVRIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Leonita CATOT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Gabrielle CANDELIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Sarah BRESSON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Maria BOUVIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Julie BORDIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Candice BEDOUET
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Marianne ADAM
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Léa AUCLAIR
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Second concours d'entrée sciences exactes et expérimentales
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Marlysa VIVIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe physique chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Maud VIALLET
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe physique chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Annabelle PEYRONNET
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe physique chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Lucie MARPAUX
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe physique chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Julie LIMONET
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe physique chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Louhane JACOB
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe physique chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Wanda ISNARD
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe physique chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Sasha BONTEMPS
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe mathématiques (MPI)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Floriane MABILAT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe informatique (INFO)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Marguerite BIN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe informatique (INFO)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Magali VERKERK
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Allegra SEELER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Fany RONCIN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Loanne PICHOT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Coline MOULIN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Enora MOISAN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Clothilde MINNAERT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Charlotte MANCUSO
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Fanny LE BLANC
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Estee GRANDIDIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Aude GOUNELLE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Félicie GIRAUD-SAUVEUR
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Esther FOURNEL
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Suzanne FAUCHIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Gabrielle DOLISIE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Emilie DEWEVER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Auriane DEBACHE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Emilie CHABERT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Alice BOUSSAROQUE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Eléa BAILLY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Lena ANDRIEUX
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Groupe biologie chimie physique sciences de la Terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Renuganth VARATHARAJOO
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Groupe:
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Paco SEREME
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Groupe:
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Gilles KLEITZ
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Groupe:
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Alioune FALL
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Groupe:
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Philippe BARET
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Groupe:
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Barbara WIELAND
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Groupe:
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Valérie VERDIER
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Groupe:
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Camilla TOULMIN
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Groupe:
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Christine CHERBUT
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Groupe:
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Ana Cristina BRASILEIRO
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Groupe:
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Alioune FALL
Objet:
président du conseil scientifique du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Groupe:
president
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Bernard MEYZIE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental des territoires de la Sarthe
Groupe:
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Jean-François HOU
ingénieur hors classe des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental des territoires de l'Aube
Groupe:
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Yann DACQUAY
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental des territoires de Meurthe-et-Moselle
Groupe:
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Yves CERISIER
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Mayenne
Groupe:
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Catherine PELET
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
directrice départementale adjointe de la cohésion sociale de Saône-et-Loire
Groupe:
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Axelle BULLE
inspectrice principale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directrice départementale adjointe de la protection des populations de Seine-et-Marne
Groupe:
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Catherine LEPORT
Objet:
adjointe administrative
Remplace:Mme Denise ROCHE
date_debut="2019-11-01"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Eric ANGELINO
inspecteur général des services actifs de la police nationale, chef du service central de la police technique et scientifique à Ecully (69)
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale, chef du service central de la police technique et scientifique, préfigurateur du service à compétence nationale de la police technique et scientifique à Ecully (69)
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale, chef du service central de la police technique et scientifique, préfigurateur du service à compétence nationale de la police technique et scientifique à Ecully (69)"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Fadela BENRABIA
préfète déléguée pour l'égalité des chances auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis
Objet:
préfète d'Eure-et-Loir
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet_departement="Eure-et-Loir"
prefet_departement_code="28"
prefet
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Sophie BROCAS
préfète
Objet:
préfète d'Eure-et-Loir
Groupe:
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet_departement="Eure-et-Loir"
prefet_departement_code="28"
prefet
cessation de fonction
31 Octobre 201931/10/2019
De: Renaud FOURNALÈS
inspecteur de l'administration de 1re classe
Objet:
inspecteur général de l'administration (1er tour)
Groupe:
date_debut="2019-12-01"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Nadi BOU HANNA
Objet:
directeur interministériel du numérique
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Charles TOROSSIAN
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
chef de service, directeur de l'institut des hautes études de l'éducation et de la formation (IH2EF), service à compétence nationale rattaché à la direction générale des ressources humaines, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse et du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Groupe:
date_debut="2019-11-04"
duree="un an"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Christophe GEHIN
administrateur général
Objet:
chef du service du budget et des politiques éducatives territoriales au sein de la direction générale de l'enseignement scolaire à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Groupe:
date_debut="2019-11-04"
duree="trois ans"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Stéphane REMY
sous-directeur des politiques de formation et du contrôle, délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la formation professionnelle
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Clarisse DUBERT
cheffe de la mission de l'alternance et de l'accès aux qualifications, sous-direction des politiques de formation et du contrôle, délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la formation professionnelle
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Clément DELAUNAY
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des salariés
Remplace:Mme Laurence MATHYS
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Sean STRUTT
Mouvement des entreprises de France, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des employeurs
Remplace:Mme Catherine BEUDON
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Philippe SCELIN
CCI France, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des employeurs
Remplace:M. Patrice GUEZOU
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Renaud GIROUDET
Mouvement des entreprises de France, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des employeurs
Remplace:Mme Caroline TROADEC
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Vanessa JEREB
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des salariés
Remplace:M. Jean-Marie TRUFFAT
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Céline HEYRIES
cheffe du bureau des lycées professionnels, de l'apprentissage et de la formation professionnelle continue, ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des pouvoirs publics
Remplace:M. Yves BEAUVOIS
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Clarisse DUBERT
cheffe de la mission de l'alternance et de l'accès aux qualifications à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP), ministère du travail, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des pouvoirs publics
Remplace:M. Michel FERREIRA
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Fatima AMRANI
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des employeurs
Remplace:M. Jérôme LACHAUX
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Bernadette ABADIE
Mouvement des entreprises de France, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des employeurs
Remplace:M. Alain DRUELLES
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Stéphane REMY
sous-directeur des politiques de formation et du contrôle à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP), ministère du travail
Objet:
commissaire du gouvernement placé auprès du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Patrice GUEZOU
Objet:
suppléant pour la CCI France
Groupe:
suppleant
cessation de fonction
31 Octobre 201931/10/2019
De: Clément Moreau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la propriété industrielle
représentants des milieux industriels intéressés à la protection de la propriété industrielle
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Didier Hillion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la propriété industrielle
représentants des milieux industriels intéressés à la protection de la propriété industrielle
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Anne-Laure Nabat-Flecher
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la propriété industrielle
représentants des milieux industriels intéressés à la protection de la propriété industrielle
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Géraldine Guéry-Jacques
vice-présidente
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la propriété industrielle
représentant des praticiens de la propriété industrielle en entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Sylvie Guinard
présidente
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la propriété industrielle
personnalité issue du monde économique
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Nicole Lecomte
attachée d'administration
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2020-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
31 Octobre 201931/10/2019
De: Patrick Marzin
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, détaché sur un emploi de chef de mission
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2020-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
31 Octobre 201931/10/2019
De: Marie-Anne BARBAT-LAYANI
inspectrice générale des finances
Objet:
secrétaire générale des ministères économiques et financiers
date_debut="2019-12-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Bonatti Isabettini (Marcos, Gonzalo)
Objet:
temporairement la médecine dans la spécialité « ophtalmologie »
praticien contractuel
au sein du service d'ophtalmologie - face et orthopédie, dirigé par le docteur Guilhem Cartry, du centre hospitalier de Perpignan dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
Groupe:
autorisation
31 Octobre 201931/10/2019
De: NOYAN Hande
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale » la personne
autorisation
31 Octobre 201931/10/2019
De: MIU (Daniel-Simion)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation
31 Octobre 201931/10/2019
De: RUSU (Lafcadio Robert)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation
31 Octobre 201931/10/2019
De: CARLIER (Laurent)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation
31 Octobre 201931/10/2019
De: Jacques Lefèvre
Objet:
vice-président
Groupe:
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Jacques Lefèvre
titulaire
Objet:
membres du jury national chargé d'examiner les candidats au diplôme national de thanatopracteur
2. Au titre des thanatopracteurs
Groupe:
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Jean-Charles Jay
titulaire
Objet:
membres du jury national chargé d'examiner les candidats au diplôme national de thanatopracteur
2. Au titre des thanatopracteurs
Groupe:
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Dimitri Girardi
titulaire
Objet:
membres du jury national chargé d'examiner les candidats au diplôme national de thanatopracteur
2. Au titre des thanatopracteurs
Groupe:
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Thierry Garcia-Luyat
titulaire
Objet:
membres du jury national chargé d'examiner les candidats au diplôme national de thanatopracteur
2. Au titre des thanatopracteurs
Groupe:
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Gilles Tournel
Professeur
titulaire
Objet:
membres du jury national chargé d'examiner les candidats au diplôme national de thanatopracteur
1. Au sein du collège des médecins légistes, anatomopathologistes ou enseignants universitaires
Groupe:
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Benoît Suply
Docteur
titulaire
Objet:
membres du jury national chargé d'examiner les candidats au diplôme national de thanatopracteur
1. Au sein du collège des médecins légistes, anatomopathologistes ou enseignants universitaires
Groupe:
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Caroline Paul
titulaire
Objet:
membres du jury national chargé d'examiner les candidats au diplôme national de thanatopracteur
3. Au titre des administrations
Représentants de la ministre des solidarités et de la santé
Groupe:
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Delphine Caamano
suppléante
Objet:
membres du jury national chargé d'examiner les candidats au diplôme national de thanatopracteur
3. Au titre des administrations
Représentants de la ministre des solidarités et de la santé
Groupe:
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Magali Novis
titulaire
Objet:
membres du jury national chargé d'examiner les candidats au diplôme national de thanatopracteur
3. Au titre des administrations
Représentants de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Groupe:
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Myriam Jacquet
suppléante
Objet:
membres du jury national chargé d'examiner les candidats au diplôme national de thanatopracteur
3. Au titre des administrations
Représentants de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Groupe:
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Véronique Manca-Sellari
titulaire
Objet:
membres du jury national chargé d'examiner les candidats au diplôme national de thanatopracteur
2. Au titre des thanatopracteurs
Groupe:
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Sylvie Mailhebiau-Jeanjean
titulaire
Objet:
membres du jury national chargé d'examiner les candidats au diplôme national de thanatopracteur
2. Au titre des thanatopracteurs
Groupe:
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Céline Baillet
suppléante
Objet:
membres du jury national chargé d'examiner les candidats au diplôme national de thanatopracteur
2. Au titre des thanatopracteurs
Groupe:
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Clotilde Rougé-Maillart
Professeur
titulaire
Objet:
membres du jury national chargé d'examiner les candidats au diplôme national de thanatopracteur
1. Au sein du collège des médecins légistes, anatomopathologistes ou enseignants universitaires
Groupe:
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Clotilde Rougé-Maillart
Professeur
Objet:
présidente du jury national chargé d'examiner les candidats au diplôme national de thanatopracteur
Groupe:
president
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Emmanuelle CORTOT-BOUCHER
Objet:
directrice générale de l'Agence de la biomédecine
Groupe:
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Stéphane MULLIEZ
Objet:
directeur général de l'agence régionale de santé de Bretagne
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Thierry VATIN
architecte et urbaniste général de l'Etat
Objet:
directeur général de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: PIRCHER (Vincent)
chargé de mission Copernicus - observation de la Terre
Objet:
membre du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
une fois
expert
au titre du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Olivier THIBAULT
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de l'eau et de la biodiversité à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Remplace:M. Thierry VATIN
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Stéphanie DUPUY-LYON
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Groupe:
date_debut="2019-12-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Michel LALANDE
préfet de la région des Hauts-de-France, préfet de la zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
31 Octobre 201931/10/2019
De: Nadia SIMOENS
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes de la régie auprès de la plate-forme commissariat Est (Metz)
Remplace:Mme Sylvie ROUYER
Groupe:
suppleant
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Jean-Matthieu BONNEL
conseiller des affaires étrangères (cadre d'Orient)
Objet:
sous-directeur par intérim d'Amérique du Sud (groupe B) à la direction des Amériques et des Caraïbes au ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2019-11-04"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Jean-Pierre DRENO
avocat général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonction
date_debut="2019-11-01"
date_fin="2020-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
31 Octobre 201931/10/2019
De: CHAVANA (Belinda, Danièle, Roberte)
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Brignais (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
31 Octobre 201931/10/2019
De: CHAVANA (Belinda, Danièle, Roberte)
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société par actions simplifiée « SAS SAGE ET ASSOCIES »
huissier
huissier_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
huissier_residence_departement_code="74"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: BOURGEOIS (Jérôme, Jacques, Laurent)
Objet:
notaires associés
membres de la société à responsabilité limitée « WB », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Wattrelos (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: BONTEMPI (Julien, Guy, Sylvain)
Objet:
notaires associés
membres de la société à responsabilité limitée « WB », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Wattrelos (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: BARBIER (Lucie, Anne, Louise)
Objet:
notaire associée
membre de la société à responsabilité limitée « WB », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Bondues (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: BONTEMPI (Julien, Guy, Sylvain)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Wattrelos (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
31 Octobre 201931/10/2019
De: BARBIER (Lucie, Anne, Louise)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Bondues (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
31 Octobre 201931/10/2019
De:
DEROUVROY(François-Xavier)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « S.E.L.A.R.L. B. PARENT, F-X. DEROUVROY, A. GABET, C. COFFIN, C-E. SUEUR & J. BALLAND, Notaires associés », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire à la résidence Caudry (Nord)
notaire
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: SUEUR (Charles-Edouard, Jean, Arthur)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « S.E.L.A.R.L. B. PARENT, F-X. DEROUVROY, A. GABET, C. COFFIN, C-E. SUEUR & J. BALLAND, Notaires associés », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire à la résidence Caudry (Nord)
notaire
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: PARENT (Bernard, Auguste, Lucien)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « S.E.L.A.R.L. B. PARENT, F-X. DEROUVROY, A. GABET, C. COFFIN, C-E. SUEUR & J. BALLAND, Notaires associés », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire à la résidence Caudry (Nord)
notaire
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: GABET (Aurélien, Philippe, Henri)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « S.E.L.A.R.L. B. PARENT, F-X. DEROUVROY, A. GABET, C. COFFIN, C-E. SUEUR & J. BALLAND, Notaires associés », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire à la résidence Caudry (Nord)
notaire
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: BALLAND (Jérôme, Pierre)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « S.E.L.A.R.L. B. PARENT, F-X. DEROUVROY, A. GABET, C. COFFIN, C-E. SUEUR & J. BALLAND, Notaires associés », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire à la résidence Caudry (Nord)
notaire
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: COFFIN (Céline, Marie)
Objet:
notaire associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « S.E.L.A.R.L. B. PARENT, F-X. DEROUVROY, A. GABET, C. COFFIN, C-E. SUEUR & J. BALLAND, Notaires associés », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Senlis (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: PARENT (Bernard, Auguste, Lucien)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
31 Octobre 201931/10/2019
De: DEROUVROY (François-Xavier)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
31 Octobre 201931/10/2019
De: COFFIN (Céline, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Senlis (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
cessation de fonction
31 Octobre 201931/10/2019
De: SAUVAGE (Bruno)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « Bernard PARENT, François-Xavier DEROUVROY, Bruno SAUVAGE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Caudry (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
31 Octobre 201931/10/2019
De: SAUVAGE (Bruno)
Objet:
notaire
Remplace:M. BOURGEOIS (Jérôme, Jacques, Laurent)
notaire
notaire_residence="Cambrai (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: de LABROUHE de LABORDERIE (Laurent, Marie, Stéphane)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral par actions simplifiée « SELAS AJLD »
notaire
notaire_residence="Villeurbanne (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: de LABROUHE de LABORDERIE (Laurent, Marie, Stéphane)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée « SELAS AJLD »
notaire
notaire_residence="Villeurbanne (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
31 Octobre 201931/10/2019
De: RODRIGUE (Antoine, Jean-Paul)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée « LEGATIS BEAUNE », anciennement dénommée « Françoise BIDEGARAY-GRIVOT et Emeric LEHANNEUR notaires associés »
notaire
notaire_residence="Beaune (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: DUMARQUEZ (Dorothée, Fernande, Jacqueline)
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Saint-Antonin-Noble-Val (Tarn-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="82"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: DUMARQUEZ (Henri, Jacques)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Antonin-Noble-Val (Tarn-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="82"
cessation de fonction
31 Octobre 201931/10/2019
De: GUILLOTEAU (Virginie, Stéphanie, Patricia)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Arnaud AUDRAIN, Olivier CAPELLE, Marie DENIS-NOUJAIM, François CÉRÈS, notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Vertou (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: THUPSEE (Moazzam, Julien)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Pierre-André MICHAUD et Arnaud DEMOUSELLE, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: CARBO (Emilie, Eliane, Olga), épouse VIDAL
Objet:
notaire associée
membre de la société d'exercice libéral par actions simplifiée « NOTAVIA », pour exercer au sein de l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Argelès-sur-Mer (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: CARBO (Emilie, Eliane, Olga), épouse VIDAL
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée « NOTAVIA »
notaire
notaire_residence="Argelès-sur-Mer (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
cessation de fonction
31 Octobre 201931/10/2019
De: FROISSART (Marie-Abelle, Eva, Marguerite), épouse CREVIEAUX
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée à associé unique « VACCARO Anthony, Notaire »
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Luc BUCHETON, François CROISON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Montargis (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
reprise de fonctions
31 Octobre 201931/10/2019
De: TRIBUT (Christelle, Suzanne, Lucia)
ayant pour nom d'usage LOPES RENTE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Christophe WARGNY, Cyrille LELONG, Solenne de VILLARTAY, Antoine FAVERIE, Colbert MERCIER, Séverine BIENNE THORAVAL, Constance BRÉZAC, Séverine ORSINI, et Sandra D'ANGELO, Notaires Associés, Société titulaire d'un Office Notarial »
notaire
notaire_residence="Colombes (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: INTRATOR (Sarah), épouse GAFSOU
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Nemours (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: GUEROUT (Brice, Elian, Simon)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: ANTOINE (Marie, Madeleine, Gertrude)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Marlyse LANG et Raphaël WOHLIDKA-MEGLEN, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Saint-Avold (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: KARST (Sylviane, Marie, Marguerite, Jeanne), épouse LEDY
Objet:
notaire associée
membre la société civile professionnelle « Sylvie KARST-LEDY et Fabrice PEFFERKORN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Sarreguemines (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
cessation de fonction
31 Octobre 201931/10/2019
De: PARMENTIER (Benjamin, Joseph)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Epfig (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: KAMINSKI (Eléonore), épouse SPRENG
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Suzanne LEHN-DE DAMAS et Mickaël SOHET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Molsheim (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Hedwige SOILEUX
vice-présidente au tribunal de grande instance de LILLE, atteinte par la limite d'âge le
10 janvier 2018
autorisée
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Objet:
des cadres de la magistrature le
1er juillet 2020
admise à faire valoir ses droits à la retraite
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
31 Octobre 201931/10/2019
De: Odile SIMODE
première vice-présidente au tribunal de grande instance d'Orléans, atteinte par la limite d'âge le
3 février 2018
autorisée
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Objet:
des cadres de la magistrature le
1er juillet 2020
admise à faire valoir ses droits à la retraite
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
31 Octobre 201931/10/2019
De: Bertrand CASTEL
président de chambre à la cour d'appel de CAEN
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
6 juin 2020
date_fin="2020-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
31 Octobre 201931/10/2019
De: Olivier TCHERKESSOFF
avocat général près la cour d'appel d'ANGERS
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
4 septembre 2019
date_fin="2020-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
31 Octobre 201931/10/2019
De: Christian COMBES
conseiller à la cour d'appel de MONTPELLIER
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
27 juillet 2019
date_fin="2020-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
31 Octobre 201931/10/2019
De: Pierre-Louis JACOB
président de la chambre de l'instruction à la cour d'appel de POITIERS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2020-06-08"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
31 Octobre 201931/10/2019
De: Gilbert LAFAYE
substitut général près la chambre d'appel de MAMOUDZOU, maintenu en activité
en application des dispositions du II del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="2020-09-01"
a_sa_demande
admission
31 Octobre 201931/10/2019
De: Gaëlle VERSCHAEVE
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentante de l'organisation syndicale Force ouvrière
Remplace:Mme Valérie MOUSSEEFF
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Edouard LEVRAULT
magistrat du premier grade
Objet:
vice-président au tribunal de grande instance de Nice
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Rémi BOUCHEZ
conseiller d'Etat
Objet:
président de la section de l'administration du Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2019-11-07"
conseil_des_ministres
president
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Xavier ALBOUY
ingénieur général des mines
Objet:
chef de service
adjoint au directeur interministériel du numérique
Groupe:
duree="un an"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Philippe GICQUEL
sous-directeur des ressources humaines et des relations sociales à la direction de l'administration pénitentiaire
Objet:
membres suppléants de l'organisme paritaire prévu au IV de l'article L. 114-1 du code de la sécurité intérieure susvisé
représentants de l'administration
Remplace:Mme Chloé MIRAU
Groupe:
suppleant
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Marie-Lorraine PESNEAUD
chef du bureau des affaires générales des études et des statuts à la direction des ressources humaines du ministère de l'intérieur
Objet:
membres suppléants de l'organisme paritaire prévu au IV de l'article L. 114-1 du code de la sécurité intérieure susvisé
représentants de l'administration
Remplace:Mme Hélène CAPLAT-LANCRY
Groupe:
suppleant
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Agnès COLLO
sous-directrice de la gestion des personnels relevant de l'administration centrale au service parisien de soutien de l'administration centrale, secrétariat général pour l'administration du ministère des armées
Objet:
membres suppléants de l'organisme paritaire prévu au IV de l'article L. 114-1 du code de la sécurité intérieure susvisé
représentants de l'administration
Remplace:Mme Agnès RAVAUD
Groupe:
suppleant
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Florent Nezondet
attaché d'administration, chef du pôle de soutien à l'administration centrale
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Gaspard Tafoiry
agent contractuel, chef de bureau, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
8° Au bureau de la performance
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Patrick Gomez
agent contractuel, référent national pour les équipements
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
8° Au bureau de la performance
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Rémi Bonnard
agent contractuel, adjoint au chef de bureau, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
8° Au bureau de la performance
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Stéphane Jacob
attaché principal d'administration, adjoint au chef de mission
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
8° A la mission de la performance et de la qualité de gestion des ressources humaines
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Guillaume Duchesne
administrateur civil, chef de mission, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
8° A la mission de la performance et de la qualité de gestion des ressources humaines
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Christophe Renou
attaché d'administration hors classe, chef de bureau, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
7° Au bureau des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Claude Brulin
attaché d'administration hors classe, adjoint à la cheffe de bureau
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
7° Au bureau de la gestion personnalisée des corps de direction
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Benoit Sergent
directeur des services pénitentiaires, adjoint au chef de bureau
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
6° Au bureau de l'immobilier
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Eric Besson
directeur technique, chef de bureau, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
6° Au bureau de l'immobilier
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Bastien Gondre
attaché d'administration, adjoint à la cheffe de bureau
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
5° Au bureau de la gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des crédits de personnels
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Thibault Nardi
agent contractuel, adjoint au chef de bureau
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
5° Au bureau de la gestion déléguée
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Michaël Gilmant-Merci
directeur des services pénitentiaires, chef de bureau, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
5° Au bureau de la gestion déléguée
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Ivan Gombert
directeur des services pénitentiaires, chef de bureau, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
4° Au laboratoire de recherche et d'innovation
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Michel Daccache
adjoint au chef de bureau
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
4° Au laboratoire de recherche et d'innovation
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Régis Lavoux
directeur des services pénitentiaires, chef de bureau, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
4° Au bureau des équipes de sécurité pénitentiaire
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Guillaume Cornette
conseiller d'administration, chef de bureau, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
4° Au bureau des affaires statutaires et de l'organisation du dialogue social
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Enrico Cali
attaché principal d'administration, adjoint au chef de bureau
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
4° Au bureau des affaires statutaires et de l'organisation du dialogue social
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Amin Mbarki
administrateur civil, chef de département, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3° Au département des politiques sociales et des partenariats
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Julien Siguret
directeur des services pénitentiaires, rédacteur, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3° Au bureau de la gestion des détentions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Paul Cros
lieutenant pénitentiaire, rédacteur
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3° Au bureau de la gestion des détentions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Philippe Blosseville
directeur des services pénitentiaires hors classe, chef de bureau, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3° Au bureau de la gestion des détentions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Dimitri Legrand
agent contractuel, adjoint à la cheffe de bureau
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3° Au bureau de la donnée
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Antonin Gayton
directeur pénitentiaire d'insertion et de probation, adjoint au chef de département
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
2° Au département des parcours de peine
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Pierre Fermantel
magistrat du deuxième garde, adjoint au chef de département par intérim, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
2° Au département des parcours de peine
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Régis Claudepierre
directeur pénitentiaire d'insertion et de probation hors classe, chef de département, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
2° Au département des parcours de peine
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Valéry Morron
magistrat du deuxième grade, adjoint à la cheffe de bureau, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
2° Au bureau de la prévention des risques
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Thomas de Parscau
directeur des services pénitentiaires, chef de la cellule interrégionale de Strasbourg, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
2° A
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Richard Monteil
directeur des services pénitentiaires, chef de la cellule interrégionale de Toulouse, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
2° A
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Yves Moisan
attaché principal, chef de la cellule interrégionale de Lille, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
2° A
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Baptiste Le Tenier
directeur des services pénitentiaires, chef de la cellule interrégionale de l'outre-mer
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
2° A
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Pierre Costy
directeur des services pénitentiaires, chef de la cellule interrégionale de Marseille, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
2° A
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Gilles Gras
directeur des services pénitentiaires hors classe, chef de bureau, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
1° Au bureau de l'organisation et de la qualité de vie au travail
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Martin Lafon
directeur des services pénitentiaires, chef du bureau de l'administration, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
1° A
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Olivier Hubac
agent contractuel, chef du bureau des investigations et de l'analyse, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
1° A
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Benoit Fichet
ingénieur des mines en chef, adjoint au chef du service national du renseignement pénitentiaire, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
1° A
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Boris Targe
directeur des services pénitentiaires, adjoint au sous-directeur du pilotage et du soutien des services
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Pierre Ouvry
administrateur civil, coordonnateur du programme immobilier pénitentiaire
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Adrien Morin
attaché d'administration, chef de cabinet du directeur de l'administration pénitentiaire, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Guillaume Gentil
attaché d'administration, adjoint à la cheffe de bureau
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Clément Di Marino
directeur des services pénitentiaires hors classe, adjoint au sous-directeur de la sécurité pénitentiaire
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Eren Celik
agent contractuel, chef de la mission ouverture des nouveaux établissements
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Laurent Belleguic
administrateur civil hors classe, adjoint à la sous-directrice des ressources humaines et des relations sociales
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: François Toutain
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation hors classe, chef de la mission de lutte contre la radicalisation violente, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commande et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Naoufel Gaied
directeur de la protection judiciaire de la jeunesse hors classe, adjoint au chef de la mission de lutte contre la radicalisation violente
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commande et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Pascal Vion
directeur interrégional des services pénitentiaires de Dijon, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Renaud Seveyras
adjoint au directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Stéphane Scotto
directeur interrégional des services pénitentiaires de Lyon, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Laurent Ridel
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Alain Pompigne
directeur interrégional des services pénitentiaires de Bordeaux, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Guillaume Piney
adjoint au directeur interrégional des services pénitentiaires de Marseille, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Julien Pascal
secrétaire général à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Bordeaux, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Arnaud Moumaneix
adjoint au directeur interrégional des services pénitentiaires de Toulouse, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Hubert Moreau
directeur interrégional des services pénitentiaires de Strasbourg, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Franck Linares
adjoint au directeur interrégional des services pénitentiaires de Dijon, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Stéphane Gély
directeur interrégional des services pénitentiaires de Toulouse, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Benjamin Gauthier
secrétaire général à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Dijon, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Pierre Gadoin
adjoint à la directrice interrégionale des services pénitentiaires de Lille, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Christophe Debarbieux
adjoint au directeur interrégional des services pénitentiaires de Bordeaux, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Antoine Cuenot
adjoint à la cheffe de la mission des services pénitentiaires de l'outre-mer
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Jean-Michel Camu
adjoint au directeur interrégional des services pénitentiaires de Strasbourg, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Thierry Alves
directeur interrégional des services pénitentiaires de Marseille, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Sophie Bleuet
directrice des services pénitentiaires de classe exceptionnelle, cheffe de la mission du contrôle interne
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous son autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Marlène Dessennes
secrétaire administrative de classe normale, dans la limite des actes de gestion
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
8° Au bureau de la performance
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Hélène Lanaspeze
attachée d'administration hors classe, adjointe au chef de bureau
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
7° Au bureau des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Isabelle Rineau
conseillère d'administration, cheffe de bureau, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
7° Au bureau de la gestion personnalisée des corps de direction
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Stéphanie Sookahet-Pantigny
attachée d'administration, cheffe de section du corps de commandement, des conseillers pénitentiaires d'insertion et de probation et des assistants de service social, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
6° Au bureau de la gestion des personnels
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Susie Rouxel
attachée d'administration, cheffe de la section retraites, congés bonifiés et dossiers transversaux
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
6° Au bureau de la gestion des personnels
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Rosa-Marie Rojo
attachée principale d'administration, cheffe de section des personnels administratifs et techniques, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
6° Au bureau de la gestion des personnels
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Agnès Cornet
attachée principale d'administration, adjointe au chef de bureau, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
6° Au bureau de la gestion des personnels
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Julie Bourriot
attachée d'administration, cheffe de section des personnels de surveillance, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
6° Au bureau de la gestion des personnels
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Myriam Prin
adjointe à la responsable du service national des transfèrements
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
5° Au service national des transfèrements
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Rohra Gholem
attachée principale d'administration, responsable du service national des transfèrements, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
5° Au service national des transfèrements
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Cécile Perthain
attachée principale d'administration, cheffe de bureau, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
5° Au bureau de la gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des crédits de personnels
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Isabelle Michel
directrice des services pénitentiaires hors classe, cheffe de la section du suivi opérationnel
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
4° Au bureau des équipes de sécurité pénitentiaire
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Alexandra Degros
directrice des services pénitentiaires, adjointe au chef de bureau, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
4° Au bureau des équipes de sécurité pénitentiaire
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Sonia Simon
directrice pénitentiaire d'insertion et de probation, adjointe au chef de département
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3° Au département des politiques sociales et des partenariats
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Magali Hamm
attachée principale d'administration, adjointe au chef de département, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3° Au département des politiques sociales et des partenariats
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Vanessa Seddik
directrice des services pénitentiaires, cheffe de la section régimes de détention et évaluation des normes, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3° Au bureau de la gestion des détentions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Elsa Risso
agent contractuel, rédactrice, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3° Au bureau de la gestion des détentions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Sylvie Petit
directrice pénitentiaire d'insertion et de probation hors classe, rédactrice, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3° Au bureau de la gestion des détentions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Hélène Marmin
directrice des services pénitentiaires hors classe, adjointe au chef de bureau, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3° Au bureau de la gestion des détentions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Patricia Garnier
directrice des services pénitentiaires, rédactrice, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3° Au bureau de la gestion des détentions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Anne Figliolia
attachée d'administration, rédactrice, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3° Au bureau de la gestion des détentions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Maud Dayet
directrice des services pénitentiaires, cheffe de la section orientation, régulation des flux et requêtes individuelles, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3° Au bureau de la gestion des détentions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Muriel Bondy
directrice des services pénitentiaires, adjointe au chef de bureau, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3° Au bureau de la gestion des détentions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Aurélie Billot
lieutenant pénitentiaire, rédactrice, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3° Au bureau de la gestion des détentions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Annie Kensey
agent contractuel, cheffe de bureau, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3° Au bureau de la donnée
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Florence De Bruyn
attachée d'administration, adjointe à la cheffe de bureau, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3° Au bureau de la donnée
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Claire Maffey
agent contractuel, cheffe du pôle de catégorisation, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
2° Au bureau de la prévention des risques
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Lauréline Guillot
directrice des services pénitentiaires, cheffe de bureau, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
2° Au bureau de la prévention des risques
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Brigitte Dany
directrice des services pénitentiaires, cheffe du pôle de valorisation des informations
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
2° Au bureau de la prévention des risques
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Catherine Collet
attaché d'administration, rédactrice au pôle de catégorisation, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
2° Au bureau de la prévention des risques
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Alexandra Charbonnier
directrice des services pénitentiaires, cheffe de la section d'évaluation des publics, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
2° Au bureau de la prévention des risques
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Stéphanie Audoin
directrice des services pénitentiaires, adjointe à la cheffe de bureau, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
2° Au bureau de la prévention des risques
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Louisa Yazid
directrice des services pénitentiaires, cheffe de la cellule interrégionale de Paris, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
2° A
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Cécile Rodde
directrice des services pénitentiaires, cheffe de la cellule interrégionale de Lyon, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
2° A
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Caroline Dagain
directrice des services pénitentiaires, cheffe de la cellule interrégionale de Bordeaux, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
2° A
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Lynda Boudjema
directrice des services pénitentiaires, cheffe de la cellule interrégionale de Dijon, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
2° A
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Stéphanie Bilger
directrice des services pénitentiaires, cheffe de la cellule interrégionale de Rennes, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
2° A
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Ghislaine Rozenfarb
directrice des services pénitentiaires, adjointe au chef de bureau, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
1° Au bureau de l'organisation et de la qualité de vie au travail
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Hélène Collet
magistrate du second grade, adjointe au chef de bureau
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
1° Au bureau de l'organisation et de la qualité de vie au travail
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Sadia Aguedal
directrice des services pénitentiaires, cheffe de la section de l'organisation des services
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
1° Au bureau de l'organisation et de la qualité de vie au travail
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Tatiana Aci
directrice des services de greffe judiciaire, adjointe au chef de bureau, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
1° Au bureau de l'organisation et de la qualité de vie au travail
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Louise Sabarly
directrice pénitentiaire d'insertion et de probation, cheffe du bureau des opérations, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
1° A
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Marie-Evelyne Pradère
attachée principale d'administration, cheffe de la section des ressources humaines et de la formation au sein du bureau de l'administration, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
1° A
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Catherine Planes-Raisenaeur
attachée principale d'administration, cheffe de la section du budget au sein du bureau de l'administration, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
1° A
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Anne-Laure Girerd-Parizot
directrice pénitentiaire d'insertion et de probation, adjointe au chef du bureau de l'administration, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
1° A
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Johanna David
directrice des services pénitentiaires, adjointe au chef du bureau des investigations et de l'analyse
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
1° A
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Patricia Théodose
directrice pénitentiaire d'insertion et de probation, adjointe à la sous-directrice de l'insertion et de la probation
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Stéphanie Tenaillon
agent contractuel, adjointe à la cheffe du département de la communication
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Véronique Sousset
directrice des services pénitentiaires hors classe, directrice de cabinet du directeur de l'administration pénitentiaire, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Anne Keppel
directrice pénitentiaire d'insertion et de probation, adjointe au chef de cabinet du directeur de l'administration pénitentiaire
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Conception Dereac
attachée d'administration, cheffe du pôle coordination
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Salloua Brahmi
attachée principale d'administration, adjointe à la directrice de cabinet du directeur de l'administration pénitentiaire, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Santine Bionda
agent contractuel, cheffe du département de la communication, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Claudine Beauchemin
directrice des services pénitentiaires hors classe, cheffe de bureau
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Audrey Revil
secrétaire générale à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Strasbourg, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Caroline Meillerand
secrétaire générale à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Lyon, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Juliette Lepers
secrétaire générale à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Rennes, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Aurélie Leclercq
secrétaire générale à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Lille, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Julie Latou
secrétaire générale à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Paris, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Marie-Line Hanicot
directrice interrégionale des services pénitentiaires de Rennes, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Martine Hamelot-Marie
adjointe à la directrice interrégionale des services pénitentiaires de Rennes, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Muriel Guegan
directrice interrégionale des services pénitentiaires, cheffe de la mission des services pénitentiaires de l'outre-mer
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Isabelle Gomez
secrétaire générale à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Toulouse, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Valérie Decroix
directrice interrégionale des services pénitentiaires de Lille, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Christine Collinet
secrétaire générale à la mission des services pénitentiaires de l'outre-mer
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Rachel Collin
adjointe au directeur interrégional des services pénitentiaires de Lyon, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Christine Charbonnier
secrétaire générale à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Marseille, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Cédric Lebailly
Objet:
responsable par intérim du service du partenariat et de la valorisation LimousinPoitou-Charentes, l'ensemble des actes visés à l'article 1er de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de leurs attributions »
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Christophe Terrasse
Objet:
responsable du service partenariat et valorisation pour le Centre-Val de Loire et à
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De:
Ludovic Hamon délégué régional de la circonscription Centre Limousin PoitouCharentes
Objet:
de
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Isabelle Prud'Homme
Objet:
responsable du service du personnel et des ressources humaines, à
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Marion Blin
Objet:
adjointe au délégué régional
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.