31 Décembre 1992

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(publicité bénévole)
De: Gentilini (Marc)
Professeur
Objet:
membres du Comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
membre suppléant
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
suppleant
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Hainault (Michel)
Docteur
Objet:
membres du Comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Rhumatologie
membre suppléant
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
suppleant
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Recamier (Max)
Docteur
Objet:
membres du Comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Oto-rhino-laryngologie
membre suppléant
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
suppleant
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Altman (Jean-Jacques)
Docteur
Objet:
membres du Comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Néphrologie
membre suppléant
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
suppleant
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Dolivo (Marc)
Docteur
Objet:
membres du Comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Dermatologie
membre suppléant
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
suppleant
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Komajda (Michel)
Professeur
Objet:
membres du Comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Cardiologie
membre suppléant
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
suppleant
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Charbit (André)
Docteur
Objet:
membres du Comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Cancérologie
membre suppléant
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
suppleant
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Guionnet (Claude)
Docteur
Objet:
membres du Comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Aptitude médicale des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
membre suppléant
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
suppleant
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Signeyrole (Dominique)
Docteur
Objet:
membres du Comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
membre suppléant
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
suppleant
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Schaub-Landau (Sylvie)
Docteur
Objet:
membres du Comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Psychiatrie
membre suppléant
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
suppleant
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Vignalou (Laurent)
Docteur
Objet:
membres du Comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
membre titulaire
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Bertagna (François)
Docteur
Objet:
membres du Comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Rhumatologie
membre titulaire
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Roussel (Guy)
Docteur
Objet:
membres du Comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Phtisiologie
membre titulaire
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Huart (Jacques)
Docteur
Objet:
membres du Comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Oto-rhino-laryngologie
membre titulaire
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Huten (Denis)
Professeur
Objet:
membres du Comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Orthopédie
membre titulaire
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Chevaleraud (Jacques)
Professeur
Objet:
membres du Comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Ophtalmologie
membre titulaire
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Claude (Jean-Michel)
Docteur
Objet:
membres du Comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Néphrologie
membre titulaire
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Loutre (Jean-Claude)
Docteur
Objet:
membres du Comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Neurologie
membre titulaire
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Binet (Jacques)
Professeur
Objet:
membres du Comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Hématologie
membre titulaire
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Facquet (Dominique)
Docteur
Objet:
membres du Comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Cardiologie
membre titulaire
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Gravis (Pierre)
Docteur
Objet:
membres du Comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Cancérologie
membre titulaire
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Chevaleraud (Jacques)
Professeur
Objet:
membres du Comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Aptitude médicale des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
membre titulaire
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Sebeyran (Suzanne)
Docteur
Objet:
membres du Comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
membre titulaire
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Volpilliere (Josette)
Docteur
Objet:
membres du Comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Psychiatrie
membre titulaire
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Ficat (Florence)
Docteur
Objet:
membres du Comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Dermatologie
membre titulaire
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Mouial (Patrick, Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société Gérald Mouial, Patrick Mouial et Alain-Pierre Scharwitzel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Martin (Guadeloupe)"
notaire_residence_departement_code="971"
cessation de fonction
31 Décembre 199231/12/1992
De: Gras (Régis, Luc, Antoine)
greffier du tribunal de commerce de Bayeux (Calvados)
Objet:
greffier du tribunal de commerce de Vire (Calvados)
Remplace:M. Groult (Jacques, Marcel, Marie)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Vire"
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Graffard (Charles, Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Creusot (Saône-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="71"
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Mallet (Lydie, Simone)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Creusot (Saône-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="71"
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Graffard (Charles, Marie)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Creusot (Saône-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="71"
cessation de fonction
31 Décembre 199231/12/1992
De: Pauly (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Loueslati (Béchir)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Zercher (Claude)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Igigabel (Berich)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Gérard (Pierre)
directeur d'école
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Crendal (Maurice)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Brisse (Jean-Louis)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Schmitt (Bernard)
directeur du centre lorrain d'enseignement assisté par ordinateur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Metz (Jean-Philippe)
directeur du service commercial Education-France des éditions Pierron
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Fidnanza (Charly)
administrateur territorial du district de l'agglomération nancéienne, chargé de mission au pôle image de Nancy
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Gebler (Jean-Marc)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Nancy
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Simonet (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Kieffer (Nicole)
professeur de lycée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Parra (Christian)
représentant la région
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
31 Décembre 199231/12/1992
De: Fonroques (Jackie)
représentant les communes
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
31 Décembre 199231/12/1992
De: Farinet (Jean-Marie)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
31 Décembre 199231/12/1992
De: Esserméant (Serge)
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
31 Décembre 199231/12/1992
De: Marguerin (Jean-François)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
31 Décembre 199231/12/1992
De: Choffat (Jean)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Moselle
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
31 Décembre 199231/12/1992
De: Aguilera (Albert)
chef des services départementaux du Trésor de Meurthe-et-Moselle
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
31 Décembre 199231/12/1992
De: Marc Berthiaume
inspecteur des affaires sociales
Objet:
membres de la mission interministérielle d'enquête sur les marchés
Groupe:
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Mireille Gauzere
inspecteur des affaires sociales
Objet:
membres de la mission interministérielle d'enquête sur les marchés
Groupe:
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: José Pabiot
Objet:
professeur de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
date_debut="1992-06-16"
professeur
ecole
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Yves Lesage
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps national des mines
radiation
31 Décembre 199231/12/1992
De: L'Hoste (Jean)
directeur du laboratoire de psychologie de la conduite à l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1992 les personnes ci-après
3. Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
désignation
31 Décembre 199231/12/1992
De: Boutigny (Bernard)
président de l'Association nationale des formateurs de moniteurs
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1992 les personnes ci-après
3. Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
désignation
31 Décembre 199231/12/1992
De: Acourt (Gérard)
président de l'Ecole de conduite française
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1992 les personnes ci-après
3. Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
désignation
31 Décembre 199231/12/1992
De: Gaudioso (Christian)
(Conseil national des professions de l'automobile)
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1992 les personnes ci-après
2
Sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:
désignation
31 Décembre 199231/12/1992
De: Croizard (Jean-Guy)
(Association de défense de l'enseignement de la conduite automobile)
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1992 les personnes ci-après
2
Sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:
désignation
31 Décembre 199231/12/1992
De: Bayart (Jean)
(Les Professionnels de la formation des automobilistes)
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1992 les personnes ci-après
2
Sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:
désignation
31 Décembre 199231/12/1992
De: Baptiste (Philippe)
(Syndicat national de l'enseignement de la conduite et de l'éducation routière)
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1992 les personnes ci-après
2
Sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:
désignation
31 Décembre 199231/12/1992
De: Gasquet (Gérard)
chef du bureau des enseignements post-baccalauréat
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1992 les personnes ci-après
1. A titre permanent
Au titre du ministère de l'éducation nationale
Groupe:
désignation
31 Décembre 199231/12/1992
De: Chatenet (Françoise)
chargée de recherche à l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1992 les personnes ci-après
3. Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
désignation
31 Décembre 199231/12/1992
De: Ruzicka (Odile)
responsable de la commission Transports et manutention au bureau des commissions professionnelles consultatives
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1992 les personnes ci-après
1. A titre permanent
Au titre du ministère de l'éducation nationale
Groupe:
désignation
31 Décembre 199231/12/1992
De: De Steiguer (Joseph)
Objet:
professeur associé à l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
date_fin="1992-12-31"
ecole
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Cerclier (Jean-Michel, Roger, Adrien)
notaire
Guéret (Creuse)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
désignation
31 Décembre 199231/12/1992
De: Andrault (Bernard, Jean, Lucien, Marcel)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Guéret (Creuse)"
notaire_residence_departement_code="23"
cessation de fonction
31 Décembre 199231/12/1992
De: Bornecque (Gilles, Gabriel, Marie, Edouard)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Joseph Chevallier, Jacques Hutin, Gilles Bornecque, Philippe Bellanger, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Creil (Oise)"
huissier_residence_departement_code="60"
cessation de fonction
31 Décembre 199231/12/1992
De: Jean Maynadie
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membre de la mission interministérielle d'enquête sur les marchés
Groupe:
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Lamure (Claude)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Dichon (Jean-Claude)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Labaune (Jean)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Schwirtz (Michel)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Thietry (Didier)
Objet:
sur une liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur des travaux ruraux à la suite des épreuves de l'examen professionnel ouvert
au titre de l'année 1992
inscription
31 Décembre 199231/12/1992
De: Monod (François)
Objet:
sur une liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur des travaux ruraux à la suite des épreuves de l'examen professionnel ouvert
au titre de l'année 1992
inscription
31 Décembre 199231/12/1992
De: Gauzit (Victor, Joseph, Marie, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société Victor Gauzit et Pierre Laurens, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Entraygues-sur-Truyère (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
31 Décembre 199231/12/1992
De: Durand (Michel, Henri)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Bagnols-sur-Cèze (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Marchi (Hélène, Ginette), épouse Durand
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Bagnols-sur-Cèze (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Marchi (Hélène, Ginette), épouse Durand
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Bagnols-sur-Cèze (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
cessation de fonction
31 Décembre 199231/12/1992
De: Dayan (Isabelle, Laurette, Françoise), épouse Caron
Objet:
greffier du tribunal de commerce de Provins (Seine-et-Marne)
Remplace:M. Dayan (David)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Provins"
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Martin (Dominique, Pierre, Robert)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Geneviève Monteil, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Périgueux (Dordogne)"
huissier_residence_departement_code="24"
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Bornecque (Gilles, Gabriel, Marie, Edouard)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Georges Salfati et Jérôme Level, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Versailles (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Salfati (Georges, Moïse)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Georges Salfati et Jérôme Level, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Versailles (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"
cessation de fonction
31 Décembre 199231/12/1992
De: Don Joseph Graziani
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avocat général à la Cour de cassation
Groupe:
date_debut="1993-03-12"
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
31 Décembre 199231/12/1992
De: Montout (Elain)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Jacaria (Janick)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Titus (Laurent)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Montout (Emmanuel)
professeur d'enseignement général de collège
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Montlouis-Calixte (Daniel)
professeur agrégé
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Herz (Jean-Michel)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Brissit (Isaac)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Maire (Serge)
inspecteur de l'éducation nationale à l'institut universitaire de formation des maîtres des Antilles-Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Chartol (Max)
professeur agrégé d'histoire-géographie au lycée polyvalent de Baimbridge à la Guadeloupe
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Alaric (Bernard)
inspecteur pédagogique régional de mathématiques
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Barthelemy (Patricia)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Jombert (Dany)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Mousnie (Mireille)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres des Antilles-Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Parize (Lucien)
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
31 Décembre 199231/12/1992
De: Dede (Henri-Claude)
représentant les régions
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
31 Décembre 199231/12/1992
De: Clervaux (René)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
31 Décembre 199231/12/1992
De: Bajazet (Clodomir)
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
31 Décembre 199231/12/1992
De: Rodriguez-Loubet (François)
directeur des antiquités à la Martinique
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
31 Décembre 199231/12/1992
De: Maximin (Daniel)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
31 Décembre 199231/12/1992
De: Etienne (Liliane)
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
31 Décembre 199231/12/1992
De: Delbois (Olga)
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
31 Décembre 199231/12/1992
De: Michotte (Léone)
professeur à l'institut d'études supérieures de la Guyane
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
31 Décembre 199231/12/1992
De:
Courmontagne
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière des risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L
d'assurances françaises et étrangères
Groupe:
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: de Saint-Rome (Robert)
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière des risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L
d'assurances françaises et étrangères
Groupe:
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: de Raemy
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière des risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L
d'assurances françaises et étrangères
Groupe:
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Mettre (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière des risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L
d'assurances françaises et étrangères
Groupe:
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Dubreuille (Gilles)
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière des risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L
d'assurances françaises et étrangères
Groupe:
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Charrier (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière des risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L
d'assurances françaises et étrangères
Groupe:
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De:
Thiebault
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière des risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L
2
représentants des personnes assujetties
à l'obligation d'assurance
Groupe:
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Marizi (Gabriel)
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière des risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L
2
représentants des personnes assujetties
à l'obligation d'assurance
Groupe:
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Fayet (Charles)
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière des risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L
2
représentants des personnes assujetties
à l'obligation d'assurance
Groupe:
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Arasa (André)
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière des risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L
2
représentants des personnes assujetties
à l'obligation d'assurance
Groupe:
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Durry (Georges)
président de l'université Paris-II, titulaire
Objet:
présidents du Bureau central de tarification
prévu aux articles L. 125-6, L. 212-1, L. 220-5 et L. 243-4 du code des assurances
Groupe:
president
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Claeys (Charles, Emmanuel)
professeur à l'université Lille-II
Objet:
présidents du Bureau central de tarification
prévu aux articles L. 125-6, L. 212-1, L. 220-5 et L. 243-4 du code des assurances
Groupe:
president
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Jean-Michel Coulier
Objet:
commissaire à la reconversion industrielle de la région Nord-Pas-de-Calais et de l'arrondissement de Vervins dans l'Aisne
Groupe:
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Cazettes (Jean-Luc)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
représentant du régime général de sécurité sociale
Remplace:M. Chevalier (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Cazettes (Jean-Luc)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
représentant du régime général de sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Guillermo (René)
Objet:
professeur de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
date_debut="1992-07-02"
professeur
ecole
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: TITRE Ier
Objet:
à conclure, avec des établissements de crédit spécialisés dans le financement à moyen et long terme des investissements, des conventions établissant pour chaque opération les modalités selon lesquelles peuvent être stabilisées les charges du service d'emprunts qu'ils contractent en devises étrangères
Deuxième partie
MOYENS DES SERVICES, ET DISPOSITIONS SPECIALES
Groupe:
date_fin="1993-12-31"
habilitation
31 Décembre 199231/12/1992
De: Frascaria (Nathalie)
Objet:
maître-assistant associé à l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts de Nancy
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
ecole
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Le Bon (Marc, Gilbert, Jean-Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Raymond Elichiry et Marc Le Bon, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
huissier_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
31 Décembre 199231/12/1992
De: Normand (Véronique, Marie, Henriette), épouse Redoutey
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle René Sergent
notaire
notaire_residence="Morteau (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Mouial (Patrick, Charles)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Philippe Treille, notaire associé, dissoute
notaire
notaire_residence="Florensac (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Treille (Philippe, Pierre, Dieudonné)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Treille, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Florensac (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
31 Décembre 199231/12/1992
De: Total (Thierry, Henri, Louis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Martin et Claudine Martin, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Auxerre (Yonne)"
huissier_residence_departement_code="89"
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Clerico (Brigitte, Marie)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Garros (André, Jean, Louis)
huissier
huissier_residence="Lectoure (Gers)"
huissier_residence_departement_code="32"
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Bonhomme (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Beguinet (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Robert (René)
professeur d'université
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Meinzel (Pierre)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Marodon (Jean-Paul)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Cuiconi (Julien)
professeur de lycée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Chabriat (Jean-Claude)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Tang-Taye (Jean-Pierre)
assistant en informatique à la faculté des sciences de Saint-Denis
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Roussy (Jean-Philippe)
directeur de Radio France d'outre-mer (R.F.O.)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Martin (François)
conservateur du musée Stella Matutina
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Wanquet (Claude)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de la Réunion
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Louis (Denise)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Lucas (Evelyne)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Salvan (Hugues)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
31 Décembre 199231/12/1992
De: Payet (Lylian)
représentant la région
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
31 Décembre 199231/12/1992
De: Nativel (Philippe)
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
31 Décembre 199231/12/1992
De: Vaillon (Guy)
trésorier-payeur général de la Réunion
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
31 Décembre 199231/12/1992
De: Nativel (Michel)
délégué régional à la formation professionnelle
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
31 Décembre 199231/12/1992
De: Hoarau (Bernard)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
31 Décembre 199231/12/1992
De: Mollard (Françoise)
représentant les communes
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
31 Décembre 199231/12/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.