31 Décembre 1997

De: Prestat (Charles)
vétérinaire inspecteur en chef
Objet:
au grade de contrôleur général des services vétérinaires
au titre de l'année 1997
date_debut="1997-11-24"
nomination
31 Décembre 199731/12/1997
De: Rigaux (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
vétérinaire inspecteur en chef
date_debut="1998-01-14"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
31 Décembre 199731/12/1997
De: Venet (Gilbert)
contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
chef de mission de contrôle économique et financier
Groupe:
date_debut="1997-11-21"
nomination
31 Décembre 199731/12/1997
De: Deunff (Jeannine)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="1998-09-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
admission
31 Décembre 199731/12/1997
De: Wiart (Pascal)
inspecteur du Trésor public, précédemment en fonction à la trésorerie du Nouvion-en-Thiérache (02)
Objet:
agent comptable de l'université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis
Remplace:M. Van Ceulebroeck (Robert)
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
nomination
31 Décembre 199731/12/1997
De: Dyèvre (Eric)
administrateur civil, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au ministère de l'intérieur
date_debut="1997-11-01"
affectation
31 Décembre 199731/12/1997
De: Jacques Julliard
historien, directeur délégué de la rédaction du Nouvel Observateur
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Remplace:M. Jean-Marie Cavada
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199731/12/1997
De: Bahougne (Thierry)
administrateur civil affecté dans les services du Premier ministre (direction générale de l'administration et de la fonction publique)
Objet:
au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie (Centre national d'enseignement à distance)
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
duree="deux ans"
affectation
31 Décembre 199731/12/1997
De: TITRE Ier
Objet:
à conclure avec des établissements de crédit spécialisés dans le financement à moyen et long terme des investissements, des conventions établissant pour chaque opération les modalités selon lesquelles peuvent être stabilisées les charges du service d'emprunts qu'ils contractent en devises étrangères
Deuxième partie
MOYENS DES SERVICES, ET DISPOSITIONS SPECIALES
Groupe:
date_fin="1998-12-31"
habilitation
31 Décembre 199731/12/1997
De: Prévost (Jean)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="1998-09-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
31 Décembre 199731/12/1997
De: Legoutière (Edmond)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="1998-09-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
31 Décembre 199731/12/1997
De: Lebon (Pierre)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="1998-09-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
31 Décembre 199731/12/1997
De: Centre-Ouest (IRSCO)
dont le siège social
Objet:
5, cour Etienne-Jules-Marey, 72000 Le Mans, autorisée à fonctionner dans les conditions prévues
au titre II du livre IX du code de la sécurité sociale
Groupe:
transfert
31 Décembre 199731/12/1997
De: Chabeuf (Noël)
vétérinaire inspecteur en chef
Objet:
au grade de contrôleur général des services vétérinaires
au titre de l'année 1997
date_debut="1997-11-24"
nomination
31 Décembre 199731/12/1997
De: Le Bail (Patrick)
vétérinaire inspecteur en chef
Objet:
au grade de contrôleur général des services vétérinaires
au titre de l'année 1997
date_debut="1997-10-21"
nomination
31 Décembre 199731/12/1997
De: Hans Wirz
Objet:
professeur associé à temps plein à l'école d'architecture de Strasbourg
dans le groupe de disciplines Théories et Pratiques de la conception architecturale
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
duree="douze mois renouvelable"
ecole
nomination
31 Décembre 199731/12/1997
De: Antoine (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des ponts et chaussées
date_debut="1998-02-05"
depart_retraite
admission
31 Décembre 199731/12/1997
De: De Zorzi (Joël)
directeur des affaires budgétaires, administratives et financières
Objet:
membre du Conseil national de l'information statistique
Groupe:
nomination
31 Décembre 199731/12/1997
De: Putois (Camille)
administrateur civil, affectée au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de deux ans
date_debut="1997-08-04"
détachement
31 Décembre 199731/12/1997
De: Devaux (Jean-Louis)
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="1998-10-12"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
31 Décembre 199731/12/1997
De: Favret (Jean-Marc)
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="1998-09-21"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
31 Décembre 199731/12/1997
De: Lefevre (Pierre-Charles)
vétérinaire inspecteur en chef
Objet:
au grade de contrôleur général des services vétérinaires
au titre de l'année 1997
date_debut="1997-10-21"
nomination
31 Décembre 199731/12/1997
De: Preteseille (Nicole)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du Centre technique du livre de l'enseignement supérieur
Groupe:
date_debut="1997-11-26"
nomination
31 Décembre 199731/12/1997
De: Porterie (Frédérique), épouse Loubet
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pau
Objet:
maître de conférences de 2e classe à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="1998-01-02"
maitre_de_conference
ecole
nomination
31 Décembre 199731/12/1997
De: Cartier (Jean-Louis)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
date_debut="1997-05-22"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
31 Décembre 199731/12/1997
De: Hocquet (Jean-Yves)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
31 Décembre 199731/12/1997
De: Bocher (Yvon)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
date_debut="1997-05-22"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
31 Décembre 199731/12/1997
De: Gutton (Martin)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Bretagne
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
nomination
31 Décembre 199731/12/1997
De: Gérard Sénac
Objet:
au nom du directeur général des impôts
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les contrôleurs des impôts, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
autorite_delegation="Directeur général des impôts"
délégation de signature
31 Décembre 199731/12/1997
De: André Stiffel
administrateurs civils, et à
Objet:
au nom du directeur général des impôts
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les contrôleurs des impôts, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
autorite_delegation="Directeur général des impôts"
délégation de signature
31 Décembre 199731/12/1997
De: Jean-Pierre Rouxel
Objet:
au nom du directeur général des impôts
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les contrôleurs des impôts, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
autorite_delegation="Directeur général des impôts"
délégation de signature
31 Décembre 199731/12/1997
De: Lionel Ploquin
Objet:
au nom du directeur général des impôts
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les contrôleurs des impôts, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
autorite_delegation="Directeur général des impôts"
délégation de signature
31 Décembre 199731/12/1997
De: Bernard Houteer
Objet:
au nom du directeur général des impôts
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les contrôleurs des impôts, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
autorite_delegation="Directeur général des impôts"
délégation de signature
31 Décembre 199731/12/1997
De: Hervé Guillou
Objet:
au nom du directeur général des impôts
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les contrôleurs des impôts, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
autorite_delegation="Directeur général des impôts"
délégation de signature
31 Décembre 199731/12/1997
De: Dominique Gibrat
Objet:
au nom du directeur général des impôts
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les contrôleurs des impôts, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
autorite_delegation="Directeur général des impôts"
délégation de signature
31 Décembre 199731/12/1997
De: Jean-Marc Fenet
Objet:
au nom du directeur général des impôts
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les contrôleurs des impôts, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
autorite_delegation="Directeur général des impôts"
délégation de signature
31 Décembre 199731/12/1997
De: Jean-Baptiste Hy
sous-directeur
Objet:
au nom du directeur général des impôts, tous actes, arrêtés et décisions concernant les contrôleurs des impôts, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
autorite_delegation="Directeur général des impôts"
délégation de signature
31 Décembre 199731/12/1997
De: Michel Delattre
chef de service
Objet:
au nom du directeur général des impôts, tous actes, arrêtés et décisions concernant les contrôleurs des impôts, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
autorite_delegation="Directeur général des impôts"
délégation de signature
31 Décembre 199731/12/1997
De: Jean-Pierre Conrié
directeur, adjoint au directeur général des impôts
Objet:
au nom du directeur général des impôts, tous actes, arrêtés et décisions concernant les contrôleurs des impôts, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
autorite_delegation="Directeur général des impôts"
délégation de signature
31 Décembre 199731/12/1997
De: Annie Champagne
directeur départemental des impôts
Objet:
au nom du directeur général des impôts
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les contrôleurs des impôts, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
autorite_delegation="Directeur général des impôts"
délégation de signature
31 Décembre 199731/12/1997
De: Lapras (Michel, Paul, François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, en fonction à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon (Rhône)
Groupe:
date_debut="1998-02-20"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
31 Décembre 199731/12/1997
De: Elkaim (Gilbert)
Objet:
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
date_fin="1997-12-31"
détachement
31 Décembre 199731/12/1997
De: Hennequin (Joël)
receveur-percepteur du Trésor public, précédemment agent comptable de l'université de Marne-la-Vallée
Objet:
agent comptable de l'université Paris-Sud (Paris 11e)
Remplace:Mme Dusart (Monique)
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
nomination
31 Décembre 199731/12/1997
De: Petit (Philippe)
inspecteur du Trésor public, précédemment en fonction à la trésorerie générale du Puy-de-Dôme (Clermont-Ferrand)
Objet:
agent comptable de l'université de Franche-Comté (Besançon)
Remplace:Mme Sourd (Anne-Marie)
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
31 Décembre 199731/12/1997
De: Potie (Gilles)
receveur-percepteur du Trésor public, précédemment agent comptable de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
Objet:
agent comptable de l'université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Remplace:M. Edmond (Charles)
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
nomination
31 Décembre 199731/12/1997
De: Cnudde (Christian-Albert)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Tiano (Vincent)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Serre (Roland)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Sermantin (Christian)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Ruquet (Michel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Roger (Jacques)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Ramackers (Paul)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Portmann (Philippe)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Piolot (Christian)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Payen (Jean-Philippe)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Pantel (Michel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Nguyen-Them (Jérôme)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Miquel (Alain)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Martin (Pierre)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Mahuzies (Gilbert)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Leszczynski (Patrick)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Lascombes (Lionel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Lagrange (Philippe)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Labarre (Michel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Hidalgo (Diego)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Hautdidier (Michel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Gherra (Jean-Marie)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Geiger (Patrick)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Garrigues (Didier)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Gadier (Daniel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Ferrand (Marc)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Dubois (Joël)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Deligny (Bernard)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Delemotte (François)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Dantz (Jean-Michel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Colomines (Jacques)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Chadeyras (Yves)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Ceccaldi (Eugène)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Babet (Guillaume)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: André (Gérard)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Rodrigo (Pascale)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Receveur (Christine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Millot (Martine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Mace (Sylvie)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Kiffer (Odile)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Guerchais (Rosine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Gautier (Muriel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Charette (Thérèse)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Catala (Sylvie)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Boillaud (Patricia)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Belmans (Catherine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1998 les inspecteurs du travail
inscription
31 Décembre 199731/12/1997
De: Gérard Sénac
Objet:
au nom du directeur général des impôts
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les géomètres du cadastre, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
autorite_delegation="Directeur général des impôts"
délégation de signature
31 Décembre 199731/12/1997
De: André Stiffel
administrateurs civils, et à
Objet:
au nom du directeur général des impôts
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les géomètres du cadastre, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
autorite_delegation="Directeur général des impôts"
délégation de signature
31 Décembre 199731/12/1997
De: Jean-Pierre Rouxel
Objet:
au nom du directeur général des impôts
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les géomètres du cadastre, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
autorite_delegation="Directeur général des impôts"
délégation de signature
31 Décembre 199731/12/1997
De: Lionel Ploquin
Objet:
au nom du directeur général des impôts
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les géomètres du cadastre, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
autorite_delegation="Directeur général des impôts"
délégation de signature
31 Décembre 199731/12/1997
De: Bernard Houteer
Objet:
au nom du directeur général des impôts
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les géomètres du cadastre, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
autorite_delegation="Directeur général des impôts"
délégation de signature
31 Décembre 199731/12/1997
De: Hervé Guillou
Objet:
au nom du directeur général des impôts
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les géomètres du cadastre, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
autorite_delegation="Directeur général des impôts"
délégation de signature
31 Décembre 199731/12/1997
De: Dominique Gibrat
Objet:
au nom du directeur général des impôts
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les géomètres du cadastre, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
autorite_delegation="Directeur général des impôts"
délégation de signature
31 Décembre 199731/12/1997
De: Jean-Marc Fenet
Objet:
au nom du directeur général des impôts
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les géomètres du cadastre, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
autorite_delegation="Directeur général des impôts"
délégation de signature
31 Décembre 199731/12/1997
De: Jean-Baptiste Hy
sous-directeur
Objet:
au nom du directeur général des impôts, tous actes, arrêtés et décisions concernant les géomètres du cadastre, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
autorite_delegation="Directeur général des impôts"
délégation de signature
31 Décembre 199731/12/1997
De: Michel Delattre
chef de service
Objet:
au nom du directeur général des impôts, tous actes, arrêtés et décisions concernant les géomètres du cadastre, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
autorite_delegation="Directeur général des impôts"
délégation de signature
31 Décembre 199731/12/1997
De: Jean-Pierre Conrié
directeur, adjoint au directeur général des impôts
Objet:
au nom du directeur général des impôts, tous actes, arrêtés et décisions concernant les géomètres du cadastre, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
autorite_delegation="Directeur général des impôts"
délégation de signature
31 Décembre 199731/12/1997
De: Annie Champagne
directeur départemental des impôts
Objet:
au nom du directeur général des impôts
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les géomètres du cadastre, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
autorite_delegation="Directeur général des impôts"
délégation de signature
31 Décembre 199731/12/1997
De: Pages (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="1998-09-27"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
31 Décembre 199731/12/1997
De: Marc Landowski
Objet:
professeur associé à temps plein à l'école d'architecture de Bordeaux
dans le groupe de disciplines Sciences et Techniques pour l'architecture
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
duree="vingt-quatre mois renouvelable"
ecole
nomination
31 Décembre 199731/12/1997
De: François Garde
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
Remplace:M. Bernard Foucher
date_debut="1998-01-02"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
31 Décembre 199731/12/1997
De: Bernard Foucher
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
Objet:
conseiller technique
date_debut="1998-01-02"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
31 Décembre 199731/12/1997
De: Wojciechowski (Daniel)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1997-08-25"
détachement
31 Décembre 199731/12/1997
De: Escande-Vilbois (Sylvie)
administrateur civil, affectée au ministère de l'intérieur
Objet:
auprès du ministère de la justice
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
détachement
31 Décembre 199731/12/1997
De: Fourvet (Gervais)
inspecteur du Trésor public, précédemment en fonction à la paierie particulière de France (Donaueschingen)
Objet:
agent comptable de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
Remplace:M. Potie (Gilles)
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
nomination
31 Décembre 199731/12/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.