31 Décembre 2003

De: Le Lann (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur des postes et télécommunications hors classe affecté à La Poste
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
31 Décembre 200331/12/2003
De: Larraud (Corinne)
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante de la régie d'avances du service administratif régional de la cour d'appel de Limoges
Remplace:M. Lascoux (Jean-Pierre)
Groupe:
date_debut="2004-01-02"
cour_appel="Limoges"
suppleant
nomination
31 Décembre 200331/12/2003
De: Michèle Mathé
Objet:
déléguée régionale aux droits des femmes et à l'égalité de Nord - Pas-de-Calais
date_debut="2004-01-01"
cessation de fonction
31 Décembre 200331/12/2003
De: Caillot (Laurent)
administrateur civil, affecté au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
sous-préfet
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2003-03-31"
duree="deux ans"
détachement
31 Décembre 200331/12/2003
De: Borel (Patrice)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
chef de service à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle, à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Groupe:
date_debut="2003-01-06"
duree="trois ans"
détachement
31 Décembre 200331/12/2003
De: Bonchristiani (Dominique)
adjoint sanitaire principal (DSS de la Corse)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'adjoint sanitaire qualifié
au titre de l'année 2004 les adjoints sanitaires principaux nommés ci-après
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Riviere (Jean-Louis)
adjoint sanitaire principal (direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Réunion)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'adjoint sanitaire qualifié
au titre de l'année 2004 les adjoints sanitaires principaux nommés ci-après
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Pancrazi (Jules)
adjoint sanitaire principal (DSS de la Corse)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'adjoint sanitaire qualifié
au titre de l'année 2004 les adjoints sanitaires principaux nommés ci-après
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Lavialle (Jean-Claude)
adjoint sanitaire principal (direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Cantal)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'adjoint sanitaire qualifié
au titre de l'année 2004 les adjoints sanitaires principaux nommés ci-après
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Jaffory (Georges)
adjoint sanitaire principal (direction de la santé et du développement social de la Martinique)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'adjoint sanitaire qualifié
au titre de l'année 2004 les adjoints sanitaires principaux nommés ci-après
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Hanson (Stanley)
adjoint sanitaire principal (direction de la santé et du développement social de la Guadeloupe)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'adjoint sanitaire qualifié
au titre de l'année 2004 les adjoints sanitaires principaux nommés ci-après
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Vincenti (François)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2004 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Raimondeau (Jacques)
détaché
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2004 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Mallat (Eric)
détaché
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2004 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Vidonne (Odile)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2004 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Vezolles (Marie-José)
détachée
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2004 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Gohin-Perio (Bénédicte)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2004 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Gerhart (Catherine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2004 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Bui (Florence)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2004 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Albiser (Simone)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2004 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Laravoire (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2004-05-04"
depart_retraite
admission
31 Décembre 200331/12/2003
De: Lamendin (Daniel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance différée au
21 juin 2004
ingénieur général des télécommunications affecté à France Télécom
date_debut="2003-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
31 Décembre 200331/12/2003
De: Michèle Lemière
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
renouvelables
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEMIG)
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Pierre Charles
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Décembre 200331/12/2003
De: Michel Przydrozny
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
renouvelables
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEMIG)
membre titulaire
Remplace:M. Michel Duhen
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Décembre 200331/12/2003
De: Price (Kelly), épouse Dulong
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Evreux
Remplace:Mme Baudin (Corinne)
Groupe:
date_debut="2003-12-15"
tribunal
tribunal_grande_instance="Evreux"
suppleant
nomination
31 Décembre 200331/12/2003
De: Deshayes (Laëtitia), épouse Leroy
agente administrative de 2e classe
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal de grande instance d'Evreux
Groupe:
date_debut="2003-12-15"
tribunal
tribunal_grande_instance="Evreux"
nomination
31 Décembre 200331/12/2003
De: Guillot (Stéphanie), épouse Gre
Objet:
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance d'Evreux
Groupe:
date_debut="2003-12-15"
tribunal
tribunal_grande_instance="Evreux"
cessation de fonction
31 Décembre 200331/12/2003
De: Guy (Annie)
greffière du premier grade et actuelle régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Blois
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire dudit tribunal
date_debut="2003-10-20"
tribunal="" sexe="
nomination
31 Décembre 200331/12/2003
De: Conan (Thérèse), épouse Loiseau
Objet:
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Blois
Groupe:
date_debut="2003-10-20"
tribunal
tribunal_instance="Blois"
cessation de fonction
31 Décembre 200331/12/2003
De: Grave (Marie-Josée), épouse Janik
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Saint-Omer
Groupe:
date_debut="2003-12-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Omer"
nomination
31 Décembre 200331/12/2003
De: Marie Louise (Camille)
adjoint sanitaire (direction de la santé et du développement social de la Martinique)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'adjoint sanitaire principal
au titre de l'année 2004 les adjoints sanitaires nommés ci-après
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Lanfranchi (Antoine Padoue)
adjoint sanitaire (DSS de la Corse)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'adjoint sanitaire principal
au titre de l'année 2004 les adjoints sanitaires nommés ci-après
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Thumerel (Michel)
adjoint sanitaire (direction départementale des affaires sanitaires et sociales de l'Ariège)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'adjoint sanitaire principal
au titre de l'année 2004 les adjoints sanitaires nommés ci-après
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Rotardier (Jean-Luc)
adjoint sanitaire (direction de la santé et du développement social de la Martinique)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'adjoint sanitaire principal
au titre de l'année 2004 les adjoints sanitaires nommés ci-après
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Mozziconacci (Joseph)
adjoint sanitaire (DSS de la Corse)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'adjoint sanitaire principal
au titre de l'année 2004 les adjoints sanitaires nommés ci-après
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Jonneaux (Philippe)
adjoint sanitaire (direction départementale des affaires sanitaires et sociales de l'Aisne)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'adjoint sanitaire principal
au titre de l'année 2004 les adjoints sanitaires nommés ci-après
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Hoareau (Jean-François)
adjoint sanitaire (direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Réunion)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'adjoint sanitaire principal
au titre de l'année 2004 les adjoints sanitaires nommés ci-après
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Gruel (Alain)
adjoint sanitaire (direction de la santé et du développement social de la Guadeloupe)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'adjoint sanitaire principal
au titre de l'année 2004 les adjoints sanitaires nommés ci-après
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Geoffroy (Rosemond)
adjoint sanitaire (direction de la santé et du développement social de la Guadeloupe)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'adjoint sanitaire principal
au titre de l'année 2004 les adjoints sanitaires nommés ci-après
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Calligny (Léonard)
adjoint sanitaire (direction de la santé et du développement social de la Martinique)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'adjoint sanitaire principal
au titre de l'année 2004 les adjoints sanitaires nommés ci-après
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Cadet (Georges)
adjoint sanitaire (direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Réunion)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'adjoint sanitaire principal
au titre de l'année 2004 les adjoints sanitaires nommés ci-après
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Borgia (Victorien)
adjoint sanitaire (direction de la santé et du développement social de la Guadeloupe)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'adjoint sanitaire principal
au titre de l'année 2004 les adjoints sanitaires nommés ci-après
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Anicet (Gabriel)
adjoint sanitaire (direction de la santé et du développement social de la Guadeloupe)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'adjoint sanitaire principal
au titre de l'année 2004 les adjoints sanitaires nommés ci-après
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Le Mauff (Sylvie)
adjointe sanitaire (direction départementale des affaires sanitaires et sociales d'Ille-et-Vilaine)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'adjoint sanitaire principal
au titre de l'année 2004 les adjoints sanitaires nommés ci-après
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Deltete (Isabelle)
adjointe sanitaire (direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Loire-Atlantique)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'adjoint sanitaire principal
au titre de l'année 2004 les adjoints sanitaires nommés ci-après
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Culleron James (Sabrina)
adjointe sanitaire (direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Manche)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'adjoint sanitaire principal
au titre de l'année 2004 les adjoints sanitaires nommés ci-après
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Eric Lemaitre
Objet:
rapporteurs à la Commission centrale d'aide sociale
Groupe:
nomination
31 Décembre 200331/12/2003
De: Jean-Philippe Calmus
Objet:
rapporteurs à la Commission centrale d'aide sociale
Groupe:
nomination
31 Décembre 200331/12/2003
De: Thierry Nouvel
Objet:
membres de la Commission centrale d'aide sociale
Groupe:
nomination
31 Décembre 200331/12/2003
De: Souhad Ben Salem
Objet:
rapporteurs à la Commission centrale d'aide sociale
Groupe:
nomination
31 Décembre 200331/12/2003
De: Hélène Le Meur
Objet:
membres de la Commission centrale d'aide sociale
Groupe:
nomination
31 Décembre 200331/12/2003
De: Guellec (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2004-02-18"
depart_retraite
admission
31 Décembre 200331/12/2003
De: Thomas (François)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
sur proposition de la ministre de la défense : le général de brigade
Remplace:M. Souchet (Georges)
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 200331/12/2003
De: Arnaud Leretour
agent contractuel de catégorie A
Objet:
à Chicago (Etats-Unis) et nommé chef de la mission économique dans cette ville
Groupe:
affectation
31 Décembre 200331/12/2003
De: Coulon (Anne), épouse Lecomte
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Château-Gontier
Remplace:Mme Reverdy (Marie-Jeanne), épouse Salin
Groupe:
date_debut="2003-12-22"
tribunal
tribunal_instance="Château-Gontier"
suppleant
nomination
31 Décembre 200331/12/2003
De: La SACD
la SACEM ou l'association procède à la liquidation de la taxe et adresse à l'entrepreneur dans les quinze jours de la réception de la déclaration un avis des sommes à payer. Au vu de l'avis, l'entrepreneur adresse le paiement à la SACD, la SACEM ou l'association. La SACD et la SACEM adressent à l'association les déclarations et les paiements y afférents. Elles lui transmettent également les déclarations reçues hors délais
Objet:
à des séances éducatives présentées dans le cadre des enseignements d'un établissement placé sous la tutelle de l'Etat ou ayant passé avec
un contrat d'association
VI. - L'entrepreneur de spectacles déclare à la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM) ou à la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD) les droits d'entrée des spectacles relevant de leurs répertoires respectifs tels que définis dans leurs statuts, selon un formulaire conforme à un modèle établi par l'Association pour le soutien du théâtre privé, au plus tard le dernier jour du troisième mois qui suit la représentation
Toutefois, l'entrepreneur déclare, dans les mêmes conditions, directement à l'association les droits d'entrée ou le montant de la cession ou de la concession du droit d'exploitation lorsque la SACD n'est pas chargée de percevoir les droits d'auteur. Il en va de même lorsque les spectacles relevant du répertoire de la SACEM ne donnent pas lieu à perception d'un droit d'entrée ou perception de droits d'auteur par la SACEM
Groupe:
intégration
31 Décembre 200331/12/2003
De: France (MEDEF)
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E 1
Fédération syndicale unitaire (FSU)
1 émission de deux minutes sur France 2
Groupe:
charge
31 Décembre 200331/12/2003
De: Foucher (Isabelle)
Objet:
membre du Conseil supérieur des archives
déléguée d'une organisation syndicale représentée au comité technique paritaire de la direction des archives de France
au titre de la CGT, section des archives de France
Remplace:Mme Bosman (Françoise)
Groupe:
nomination
31 Décembre 200331/12/2003
De: Gilles Roche
chef du bureau P 1 à la direction générale des impôts, ou son représentant
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de développement agricole et rural
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 200331/12/2003
De: Marie-Anne Clerc-Pescheux
adjointe au chef du bureau 7 A à la direction du budget, ou son représentant
au titre du ministère du budget et de la réforme budgétaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de développement agricole et rural
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 200331/12/2003
De: Wyart (Jean-Louis)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2004 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Petitjean (François)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2004 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Pernes (Jacques)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2004 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Norval (Pierre-Yves)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2004 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Nicolas (Jean-Pierre)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2004 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Mathis (Didier)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2004 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Laruche (Guy)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2004 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Ferrero (Alain)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2004 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Entezam (Farhad)
détaché
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2004 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Corazza (Jean-Louis)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2004 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: de Clermont-Gallerande (Geneviève)
détachée
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2004 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Nicoulet (Isabelle)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2004 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Guyot (Sylvia)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2004 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Gogmos-Candusso (Annick)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2004 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Gallot (Anne-Marie)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2004 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Fleury-Tirard (Véronique)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2004 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Defebvre (Marie-Marguerite)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2004 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Caillard (Anne)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2004 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Bilger (Catherine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2004 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Taquin (Jean-Pierre)
attaché principal Ville de Paris
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Morice-Morand (Olivier)
inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Duboc (Patrice)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Maillard (Jean-Marie)
directeur de soins
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Legourp (Bruno)
directeur de soins
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Gibelin (Jean-Luc)
cadre supérieur de santé
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Fernez (Gérard)
directeur d'établissement social hors classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Desjours (Jean-François)
ingénieur en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Wisler (Philippe)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
II. - Au titre du I (2°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Paris-Zucconi (Alain)
directeur services pénitentiaires
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
II. - Au titre du I (2°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Duboz (Henri)
inspecteur hors classe des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
II. - Au titre du I (2°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Andre (Michel)
praticien hospitalier
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. - Au titre du I (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Bouthau (Frédérique)
inspectrice des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
VI. - Au titre du III (2°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Boucard (Véronique)
directrice services extérieurs de l'administration pénitentiaire
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
VI. - Au titre du III (2°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Perez (Tina)
attachée d'administration scolaire et universitaire
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
V. - Au titre du III (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Pallies-Marechal (Catherine)
attachée d'administration scolaire et universitaire
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
V. - Au titre du III (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Hache (Marie-Christine)
attachée d'administration scolaire et universitaire
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
V. - Au titre du III (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Gusatto (Michèle)
attachée d'administration scolaire et universitaire
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
V. - Au titre du III (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Crespin (Jocelyne)
chef de projet informatique
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
V. - Au titre du III (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Lepretre (Elisabeth)
inspectrice principale des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Galli (Catherine)
directrice territoriale
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Chenail (Véronique)
inspectrice principale des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Carli (Monique)
conseillère d'administration scolaire et universitaire
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Picard (Christine)
directrice de soins
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Meyer (Huguette)
directrice d'établissement sanitaire et social hors classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Guibert (Martine)
directrice de soins
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Gaudron (Marie-Christine)
directrice de soins
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Derisbourg (Thérèse)
directrice de soins
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Aune (Bernadette)
cadre supérieure de santé
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Guidt (Martine)
praticien hospitalier
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. - Au titre du I (1°) de l'article 10
du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Georges Cady
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur d'établissement social et médico-social hors classe
Groupe:
date_debut="2004-03-31"
depart_retraite
admission
31 Décembre 200331/12/2003
De: Sené (Daniel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2004-05-28"
depart_retraite
admission
31 Décembre 200331/12/2003
De: Droin (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2004-02-23"
depart_retraite
admission
31 Décembre 200331/12/2003
De: Voyer (Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des télécommunications affecté à France Télécom
date_debut="2004-05-01"
depart_retraite
admission
31 Décembre 200331/12/2003
De: Gérard Del Mashio
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
renouvelables
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Remplace:M. Jean-Claude Dougnac
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Décembre 200331/12/2003
De: Jacqueline Maucourant
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
renouvelables
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Remplace:M. Gilles Gouron
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Décembre 200331/12/2003
De: Ghislaine Gioanni
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
renouvelables
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Remplace:Mme Isabelle Michel
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Décembre 200331/12/2003
De: Gilles Gouron
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
renouvelables
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membre titulaire
Remplace:Mme Jacqueline Maucourant
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Décembre 200331/12/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.