Réseau ferré de France

De: Marie-Caroline Bonnet-Galzy
Objet:
membre du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentante de l'Etat
Remplace:M. Eric Delzant
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201410/10/2014
De: Jean-Yves Le Bouillonnec
Objet:
membre du conseil d'administration de Réseau ferré de France
membre choisi
en raison de sa compétence, détenteur d'un mandat électoral local
choisi
en raison de sa connaissance des aspects régionaux, départementaux ou locaux des questions ferroviaires
Remplace:M. Jean-Paul Huchon
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201409/02/2014
De: François Pesneau
Objet:
membre du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentant de l'Etat
Remplace:M. Stanislas Bourron
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Janvier 201423/01/2014
De: Eric Delzant
Objet:
membre du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentant de l'Etat
Remplace:M. Emmanuel Berthier
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Denis Charissoux
Objet:
membre du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. Laurent Machureau
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juillet 201317/07/2013
De: Jacques Rapoport
Objet:
président du conseil d'administration de Réseau ferré de France
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: Bernard MALGOUYRES
Objet:
au conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants des salariés de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
élection
29 Novembre 201229/11/2012
De: Frédéric KACZOWKA
Objet:
au conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants des salariés de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
élection
29 Novembre 201229/11/2012
De: Joseph GIORDANO
Objet:
au conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants des salariés de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
élection
29 Novembre 201229/11/2012
De: Laurent GANGBES
Objet:
au conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants des salariés de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
élection
29 Novembre 201229/11/2012
De: Céline PIERRE
Objet:
au conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants des salariés de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
élection
29 Novembre 201229/11/2012
De: Audrey DELAUNAY
Objet:
au conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants des salariés de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
élection
29 Novembre 201229/11/2012
De: Dominique MAILLARD
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du Premier ministre
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Laurent MACHUREAU
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Jacques RAPOPORT
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Stanislas BOURRON
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Emmanuel BERTHIER
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Jean LENOIR
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
membres choisis
en raison de leur compétence
représentant des usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Luc LALLEMAND
en raison de sa connaissance des aspects sociaux et professionnels du transport ferroviaire
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Jean-Paul HUCHON
détenteurs d'un mandat électoral local
en raison de leur connaissance des aspects régionaux, départementaux ou locaux des questions ferroviaires
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Jacques AUXIETTE
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Marie-Anne BACOT
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Solenne LEPAGE
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Patricia LACOSTE
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Hubert du Mesnil
Objet:
président du conseil d'administration de Réseau ferré de France par intérim
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201220/09/2012
De: Fabien BALDERELLI
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chargé de la sous-direction du développement et de la gestion des réseaux ferroviaires et fluviaux et des investissements portuaires à la direction des infrastructures de transport
Objet:
commissaire du Gouvernement adjoint auprès de Réseau ferré de France
Remplace:M. Franck AGOGUÉ
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juillet 201102/07/2011
De: Tanguy Stehelin
Objet:
membre du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. François Marion
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201119/01/2011
De: Christophe SAINTILLAN
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur des infrastructures de transport à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de Réseau ferré de France
Remplace:M. Marc PAPINUTTI
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
08 Juillet 201008/07/2010
De: Stanislas BOURRON
Objet:
membre du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé des collectivités territoriales
Remplace:M. Daniel BARNIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 200919/11/2009
De: Fabienne KELLER
Objet:
membre du conseil d'administration de Réseau ferré de France
personnalité choisie
en raison de sa compétence, détentrice d'un mandat électoral local
choisie
en raison de sa connaissance des aspects régionaux, départementaux ou locaux des questions ferroviaires
Remplace:M. Adrien ZELLER
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 200908/10/2009
De: Laurent MACHUREAU
Objet:
membre du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:Mme Hélène EYSSARTIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Août 200927/08/2009
De: François Marion
Objet:
membre du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Sébastien Moynot
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Dominique Maillard
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du Premier ministre
Remplace:M. Jean-Yves Chamard
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200802/10/2008
De: Michel Massoni
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Bernard Thorette
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200802/10/2008
De: Alain Fouché
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
personnalités
choisies
en raison de leur compétence
En raison de ses connaissances des aspects régionaux, départementaux ou locaux des questions ferroviaires, détenteur d'un mandat local
Remplace:M. Claude Belot
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200802/10/2008
De: Yves Crozet
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
personnalités
choisies
en raison de leur compétence
En raison de ses connaissances des aspects régionaux, départementaux ou locaux des questions ferroviaires, détenteur d'un mandat local
Remplace:M. Alain Quinet
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200802/10/2008
De: Papinutti (Marc)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur des infrastructures de transport à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de Réseau ferré de France
Remplace:M. Vieu (Patrick)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
07 Septembre 200807/09/2008
De: Agogué (Franck)
ingénieur des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction du développement et de la gestion des réseaux ferroviaires et fluviaux et des investissements portuaires à la direction des infrastructures de transport
Objet:
commissaire du Gouvernement adjoint auprès de Réseau ferré de France
Remplace:M. Saintillan (Christophe)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
07 Septembre 200807/09/2008
De: Hubert du Mesnil
Objet:
président du conseil d'administration de Réseau ferré de France
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Jean-Yves Chamard
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du Premier ministre
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 200702/09/2007
De: Bernard Thorette
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des transports et de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 200702/09/2007
De: Emmanuel Duret
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des transports et de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 200702/09/2007
De: Hubert du Mesnil
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des transports et de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 200702/09/2007
De: Daniel Barnier
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des collectivités locales
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 200702/09/2007
De: Sébastien Moynot
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 200702/09/2007
De: Denis Choumert
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
membres choisis
en raison de leur compétence
représentant des usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 200702/09/2007
De: Adrien Zeller
détenteurs d'un mandat électoral local
en raison de leur connaissance des aspects régionaux ou locaux des questions ferroviaires
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 200702/09/2007
De: Alain Quinet
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 200702/09/2007
De: Luc Lallemand
en raison de sa connaissance des aspects sociaux et professionnels du transport ferroviaire
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 200702/09/2007
De: Claude Belot
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 200702/09/2007
De: Hélène Eyssartier
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 200702/09/2007
De: Thomas (Didier)
Objet:
au conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants des salariés de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
élection
02 Septembre 200702/09/2007
De: Sulpis (Bernard)
Objet:
au conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants des salariés de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
élection
02 Septembre 200702/09/2007
De: Giordano (Joseph)
Objet:
au conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants des salariés de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
élection
02 Septembre 200702/09/2007
De: Pierre (Céline)
Objet:
au conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants des salariés de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
élection
02 Septembre 200702/09/2007
De: Delaunay (Audrey)
Objet:
au conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants des salariés de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
élection
02 Septembre 200702/09/2007
De: Arav (Fanny)
Objet:
au conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants des salariés de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
élection
02 Septembre 200702/09/2007
De: Saintillan (Christophe)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, adjoint au directeur des transports ferroviaires et collectifs
Objet:
commissaire du Gouvernement adjoint auprès de Réseau ferré de France
Remplace:M. Papinutti (Marc)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Hubert du Mesnil
Objet:
président du conseil d'administration de Réseau ferré de France
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
02 Mars 200702/03/2007
De: Hubert du Mesnil
Objet:
membre du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Remplace:M. Michel Boyon
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200724/02/2007
De: Michel Boyon
Objet:
président du conseil d'administration de Réseau ferré de France
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
cessation de fonction
25 Janvier 200725/01/2007
De: Eric Herouin
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de Réseau ferré de France
chargé de mission exploitation
Groupe:
date_debut="2006-10-16"
date_fin="2009-10-15"
détachement
20 Décembre 200620/12/2006
De: Moynot (Sébastien)
Objet:
membre du conseil d'administration de Réseau ferré de France
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Vieillefond (Edouard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Octobre 200629/10/2006
De: de Treglode (Hervé)
Objet:
directeur général adjoint de Réseau ferré de France
Groupe:
délégation de signature
25 Mai 200625/05/2006
De: Jean-Claude Berthod
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
parmi les personnalités choisies
en raison de leur compétence
représentant des usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Février 200623/02/2006
De: Hélène Eyssartier
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
parmi les représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Février 200623/02/2006
De: Michel Boyon
conseiller d'Etat
Objet:
auprès de Réseau ferré de France
président du conseil d'administration
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
date_fin="2007-07-09"
conseil_administration
détachement
10 Février 200610/02/2006
De: Jean-Marie Bertrand
conseiller maître à la Cour des comptes, en détachement
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
directeur général de Réseau ferré de France
Groupe:
date_debut="2005-10-15"
cour_comptes
réintégration
10 Novembre 200510/11/2005
De: Michel Boyon
Objet:
président du conseil d'administration de Réseau ferré de France
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200502/10/2005
De: Michel Boyon
conseiller d'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé des transports
Remplace:M. Duport (Jean-Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200525/09/2005
De: Jean-Pierre Duport
Objet:
président du conseil d'administration de Réseau ferré de France
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
cessation de fonction
25 Septembre 200525/09/2005
De: Tiberghien (Frédéric)
Objet:
membre du conseil d'administration de Réseau ferré de France
sur proposition du ministre chargé du Plan
Remplace:M. Berthezène (Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Septembre 200523/09/2005
De: Chauvineau (Jacques)
Objet:
membre du conseil d'administration de Réseau ferré de France
personnalité choisie
en raison de sa connaissance des aspects sociaux et professionnels du transport ferroviaire
Remplace:M. Laumin (André)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Septembre 200523/09/2005
De: Papinutti (Marc)
ingénieur des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction des infrastructures de transports ferroviaires et collectifs à la direction générale de la mer et des transports
Objet:
commissaire du Gouvernement adjoint auprès de Réseau ferré de France
Remplace:M. Ménoret (Bernard)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
27 Août 200527/08/2005
De: Vieu (Patrick)
administrateur civil hors classe, directeur des transports ferroviaires et collectifs à la direction générale de la mer et des transports
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de Réseau ferré de France
Remplace:M. Raulin (Patrice)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
08 Juin 200508/06/2005
De: Albertini (Jean-Benoît)
Objet:
membre du conseil d'administration de Réseau ferré de France
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Philizot (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 200519/04/2005
De: Barnier (Daniel)
Objet:
membre du conseil d'administration de Réseau ferré de France
sur proposition du ministre chargé des collectivités territoriales
Remplace:M. Girault (Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Octobre 200417/10/2004
De: Bernard Chaineaux
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, classe normale
Objet:
auprès de Réseau ferré de France
directeur régional au sein de la direction régionale Ile-de-France
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
23 Septembre 200423/09/2004
De: Vieillefond (Edouard)
Objet:
membre du conseil d'administration de Réseau ferré de France
sur proposition du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Leclercq (Jean-Yves)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 200319/12/2003
De: Wallon (Véronique)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
chargée de mission auprès du directeur général et du président de Réseau ferré de France
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
duree="trois ans"
détachement
04 Novembre 200304/11/2003
De: Berthezène (Jean)
Objet:
membre du conseil d'administration de Réseau ferré de France
sur proposition du ministre chargé du Plan
Remplace:M. Matheu (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200314/10/2003
De: Menoret (Bernard)
chargé de la sous-direction des transports ferroviaires à la direction des transports terrestres
Objet:
commissaire du Gouvernement adjoint auprès de Réseau ferré de France
Remplace:M. Maler (Philippe)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
11 Juin 200311/06/2003
De: Maler (Philippe)
adjoint au directeur des transports terrestres
Objet:
commissaire du Gouvernement adjoint auprès de Réseau ferré de France
Remplace:M. Aymeric (Michel)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
09 Avril 200309/04/2003
De: Jean-Marie Bertrand
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
directeur général de Réseau ferré de France
Groupe:
date_debut="2002-10-14"
duree="cinq ans"
cour_comptes
détachement
12 Janvier 200312/01/2003
De: Jean-Pierre Duport
Objet:
président du conseil d'administration de Réseau ferré de France
Groupe:
date_debut="2002-07-29"
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200213/07/2002
De: Matheu (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du Plan
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Bied-Charreton (Hugues)
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Paul-Dubois-Taine (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Duport (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Girault (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Leclercq (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Philizot (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Zeller (Adrien)
détenteurs d'un mandat électoral local
en raison de leur connaissance des aspects régionaux, départementaux ou locaux des questions ferroviaires
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Laumin (André)
en raison de sa connaissance des aspects sociaux et professionnels du transport ferroviaire
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Gerbaud (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Bonnafous (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Berthod (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Raulin (Patrice)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur des transports terrestres
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de Réseau ferré de France
Remplace:M. du Mesnil (Hubert)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
27 Novembre 200127/11/2001
De: François Philizot
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat et
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:M. Pierre Mirabaud
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Olivier Paul-Dubois-Taine
sur proposition du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat et
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:M. Jean Berthier
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Claude Girault
sur proposition du ministre de l'intérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat et
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:M. Didier Lallement
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Bénard (Jean-François)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
auprès de Réseau ferré de France
directeur général
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2000-05-15"
cour_comptes
détachement
27 Juillet 200027/07/2000
De: de Fontaine Vive Curtaz (Philippe)
Objet:
membre du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:Mme Pallez (Stéphane)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 200011/07/2000
De: Galzy (Laurent)
Objet:
membre du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentant de l'Etat
Remplace:M. de Romanet (Augustin)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Merlette (Pierre, Gérard)
administrateur civil rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
auprès de Réseau ferré de France
représentant régional de RFF en région Provence-Alpes-Côte d'Azur
maximum
Groupe:
date_debut="1999-05-01"
duree="cinq ans"
détachement
02 Septembre 199902/09/1999
De: Mirabaud (Pierre)
Objet:
membre du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentant de l'Etat
Remplace:M. Cadot (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 199809/07/1998
De: de Romanet (Augustin)
Objet:
membre du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentant de l'Etat et
Remplace:M. Jonchère (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 199828/05/1998
De: Stéphane Pallez
Objet:
membre du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentant de l'Etat et
Remplace:M. Jérôme Calvet
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Lebrun (Dominique)
administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
auprès de Réseau ferré de France
chargé des relations extérieures
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1997-12-01"
duree="deux ans"
détachement
10 Avril 199810/04/1998
De: Lallement (Didier)
Objet:
membre du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentant de l'Etat
Remplace:M. Thenault (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 199804/03/1998
De: Talon (Michel-Régis)
administrateur civil
Objet:
auprès de Réseau ferré de France
Groupe:
date_debut="1997-07-15"
date_fin="1999-07-01"
détachement
07 Janvier 199807/01/1998
De: Massignon (Jean-Baptiste)
administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès de Réseau ferré de France
chef du service des affaires financières
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1997-07-02"
détachement
07 Janvier 199807/01/1998
De: Aymeric (Michel)
administrateur civil hors classe à la sous-direction des transports ferroviaires de la direction des transports terrestres
Objet:
commissaire du Gouvernement adjoint auprès de Réseau ferré de France
Remplace:Mme Borne (Elisabeth)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
13 Septembre 199713/09/1997
De: Gissler (Eric)
inspecteur des finances
Objet:
auprès de Réseau ferré de France
direction générale
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
détachement
13 Août 199713/08/1997
De: Claude Martinand
Objet:
président du conseil d'administration de Réseau ferré de France
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Mathieu (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du Plan
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 199710/05/1997
De: Jonchère (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 199710/05/1997
De: Martinand (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 199710/05/1997
De: Berthier (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 199710/05/1997
De: Thenault (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 199710/05/1997
De: Calvet (Jérôme)
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 199710/05/1997
De: Cadot (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 199710/05/1997
De: Mallet (Jacques)
en raison de sa connaissance des aspects sociaux et professionnels du transport ferroviaire
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 199710/05/1997
De: Gerbaud (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 199710/05/1997
De: Bussereau (Dominique)
détenteurs d'un mandat électoral local
en raison de leur connaissance des aspects régionaux, départementaux ou locaux des questions ferroviaires
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 199710/05/1997
De: Bonnafous (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 199710/05/1997
De: Berthod (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 199710/05/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.