Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)

Réthorique et discours politique par le Docteur Viktorovitch sur Thinkerview.

C'est un bonheur à écouter :-)

(publicité bénévole)
De: Cyril MOULIN
Objet:
représentant de l'Etat suppléant désigné par le ministre chargé de la recherche au conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Remplace:M. Patrick MONFRAY
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Octobre 202128/10/2021
De: Axel VAN LAMSWEERDE
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques proposées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Patrick THIRAN
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques proposées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Manuel HERMENEGILDO
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques proposées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Marc DURANTON
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques proposées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Patrick JOHNSON
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités de l'industrie du numérique proposées par le ministre chargé de l'économie numérique
Groupe:
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Gilles BARBIER
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités de l'industrie du numérique proposées par le ministre chargé de l'économie numérique
Groupe:
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Frédéric VALETTE
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalité scientifique proposée par le ministre de la défense
Groupe:
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Barbara WOHLMUTH
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques proposées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Isabelle BLOCH
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques proposées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Sophie PROUST
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités choisies parmi les utilisateurs des technologies relevant du champ de compétences de l'établissement proposées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Ghislaine DOUKHAN
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités choisies parmi les utilisateurs des technologies relevant du champ de compétences de l'établissement proposées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Manuel HERMENEGILDO
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
president
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Baptiste BONDU
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des affaires étrangères
Remplace:M. Guillaume PONS
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Août 202006/08/2020
De: Minghua Michel RAO
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'économie numérique
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Août 202006/08/2020
De: Hugues BERRY
Objet:
membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
expert proposé par l'Institut national de la recherche en informatique et en automatique
Groupe:
nomination
09 Juin 202009/06/2020
De: Colin Thomas
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mai 202014/05/2020
De: Guillaume Pons
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mai 202014/05/2020
De: Mathieu Weill
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mai 202014/05/2020
De: Michaël Reffay
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mai 202014/05/2020
De: Patrick Monfray
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mai 202014/05/2020
De: Nicolas Chaillet
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mai 202014/05/2020
De: Thierry Plesse
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mai 202014/05/2020
De: Mike Bargain
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mai 202014/05/2020
De: Yvon Maday
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mai 202014/05/2020
De: Jean-Marc Gambaudo
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mai 202014/05/2020
De: Alexis Masse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités représentatives du monde du travail
Désigné par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mai 202014/05/2020
De: Eric Carreel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités de l'industrie du numérique désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mai 202014/05/2020
De: Pierre Barnabé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités de l'industrie du numérique désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mai 202014/05/2020
De: Isabelle Thirion
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mai 202014/05/2020
De: Dominique Waag
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mai 202014/05/2020
De: Caroline Ollivier-Yaniv
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentantes de l'Etat désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mai 202014/05/2020
De: Anne Boyer
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentantes de l'Etat désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mai 202014/05/2020
De: Julie Galland
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentante de l'Etat désignée par le ministre chargé de l'économie numérique
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mai 202014/05/2020
De: Sylvie Retailleau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mai 202014/05/2020
De: Catherine Barba
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités représentatives du monde du travail
Désignée par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mai 202014/05/2020
De: Françoise Mercadal-Delasalles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités choisies parmi les utilisateurs des technologies relevant du champ de compétence de l'établissement désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mai 202014/05/2020
De: Delphine Hanton
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités choisies parmi les utilisateurs des technologies relevant du champ de compétence de l'établissement désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mai 202014/05/2020
De: Eric Ragusi
suppléants
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants du personnel de l'institut
au titre du collège B
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 201929/12/2019
De: Laurent Pierron
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants du personnel de l'institut
au titre du collège B
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 201929/12/2019
De: Eric Tannier
titulaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants du personnel de l'institut
au titre du collège A
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 201929/12/2019
De: André Seznec
suppléants
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants du personnel de l'institut
au titre du collège A
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 201929/12/2019
De: Philippe Mussi
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants du personnel de l'institut
au titre du collège A
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 201929/12/2019
De: Julien Diaz
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants du personnel de l'institut
au titre du collège A
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 201929/12/2019
De: Colin Thomas
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentant titulaire du ministre chargé du budget
Remplace:M. Nicolas Hengy
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 201929/12/2019
De: Christine Leininger
titulaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants du personnel de l'institut
au titre du collège B
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 201929/12/2019
De: Laetitia Grimaldi
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants du personnel de l'institut
au titre du collège B
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 201929/12/2019
De: Harold AURADOU
Directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Etablissement co-tutelle principale avec le CNRS : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES TECHNIQUES AVANCEES, INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE
Sections : 9, 8
Durée : 5 ans
Directeur
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
renouvellement
19 Décembre 201919/12/2019
De: Systèmes Thermiques (FAST)
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Etablissement co-tutelle principale avec le CNRS : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES TECHNIQUES AVANCEES, INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE
Sections : 9, 8
Durée : 5 ans
UMR n° 7608
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
renouvellement
19 Décembre 201919/12/2019
De: Patrick Monfray
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Patrick Garda
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201919/10/2019
De: Nicolas Chaillet
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Élisabeth Vergès
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201919/10/2019
De: Thierry Plesse
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de la défense
Remplace:M. Jacques Turbert
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201919/10/2019
De: Mike Bargain
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de la défense
Remplace:Mme Christine Marteau
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201919/10/2019
De: Caroline Ollivier‑Yaniv
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentantes de l'État désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:Mme Isabelle Pailliart
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201919/10/2019
De: Anne Boyer
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentantes de l'État désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Maurice Renard
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201919/10/2019
De: Philippe Aurélie
adjointe au délégué régional, Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) Paca et Corse, Inserm
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Pautrat Marie-Hélène, adjointe à la directrice des partenariats européens et internationaux, Institut national de recherche en informatique et en automatique (Inria)
Groupe:
conférés
10 Octobre 201910/10/2019
De: Pepe Altarelli Monica
physicienne dans l'expérience LHCb, Organisation européenne pour la recherche nucléaire (Cern)
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Pautrat Marie-Hélène, adjointe à la directrice des partenariats européens et internationaux, Institut national de recherche en informatique et en automatique (Inria)
Groupe:
conférés
10 Octobre 201910/10/2019
De: Dominique WAAG
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentante de l'Etat titulaire désignée par le ministre chargé des affaires étrangères
Remplace:Mme Clélia CHEVRIER-KOLAČKO
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Août 201914/08/2019
De: Isabelle Thirion
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentante de l'État suppléante désignée par le ministre chargé du budget
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Mai 201910/05/2019
De: Marie-Laure INISAN-EHRET
administratrice générale des finances de classe normale
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Remplace:Mme Magali VALIERE
Groupe:
nomination
17 Juillet 201817/07/2018
De: Bruno SPORTISSE
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
28 Juin 201828/06/2018
De: Claude PUECH
Objet:
membres de la commission d'examen des candidatures à la fonction de président de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
nomination
21 Avril 201821/04/2018
De: Pascal FAURE
directeur général des entreprises
Objet:
membres de la commission d'examen des candidatures à la fonction de président de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
nomination
21 Avril 201821/04/2018
De: Alain BERETZ
Objet:
membres de la commission d'examen des candidatures à la fonction de président de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
nomination
21 Avril 201821/04/2018
De: Anne-Marie KERMARREC
Objet:
membres de la commission d'examen des candidatures à la fonction de président de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
nomination
21 Avril 201821/04/2018
De: Adrienne CORBOUD-FUMAGALLI
Objet:
membres de la commission d'examen des candidatures à la fonction de président de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
nomination
21 Avril 201821/04/2018
De: Anne BOUVEROT
Objet:
membres de la commission d'examen des candidatures à la fonction de président de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
nomination
21 Avril 201821/04/2018
De: Alain BERETZ
Objet:
président de la commission d'examen des candidatures à la fonction de président de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
Groupe:
president
nomination
21 Avril 201821/04/2018
De: François SILLION
directeur général délégué à la science de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Objet:
exercer par intérim les fonctions de président de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
charge
25 Janvier 201825/01/2018
De: Olivier MESTE
Professeur des universités
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Etablissements co-tutelles avec le CNRS : UNIVERSITE DE LORRAINE, INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE
Partenaire : CENTRALESUPELEC
Sections : 6, 7, 34
Durée : 5 ans
Délégation Côte d'Azur
UMR n° 7271
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
renouvellement
21 Décembre 201721/12/2017
De: Frédéric MALLET
Professeur des universités
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Etablissements co-tutelles avec le CNRS : UNIVERSITE DE LORRAINE, INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE
Partenaire : CENTRALESUPELEC
Sections : 6, 7, 34
Durée : 5 ans
Délégation Côte d'Azur
Directeur adjoint
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
renouvellement
21 Décembre 201721/12/2017
De: Christian MUSTIN
Directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Etablissements co-tutelles avec le CNRS : ECOLE NATIONALE DU GENIE DE L' EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT DE STRASBOURG, INSTITUT NATIONAL SCIENCES APPLIQUEES DE
STRASBOURG, UNIVERSITE DE STRASBOURG
Partenaires : HOPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG, INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE
Instituts de rattachement : Institut national de sciences de l'univers (INSU), Institut d'écologie et environnement (INEE)
Délégation Centre Est
Directeur adjoint
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
renouvellement
21 Décembre 201721/12/2017
De: Simon DEVIN
Maître de conférences
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Etablissements co-tutelles avec le CNRS : ECOLE NATIONALE DU GENIE DE L' EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT DE STRASBOURG, INSTITUT NATIONAL SCIENCES APPLIQUEES DE
STRASBOURG, UNIVERSITE DE STRASBOURG
Partenaires : HOPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG, INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE
Instituts de rattachement : Institut national de sciences de l'univers (INSU), Institut d'écologie et environnement (INEE)
Délégation Centre Est
Directeur adjoint
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
renouvellement
21 Décembre 201721/12/2017
De: Philippe BONNIFAIT
Professeur des universités
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Etablissement co-tutelle avec le CNRS : UNIVERSITE NICE SOPHIA ANTIPOLIS
Partenaire : INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE
Sections : 6, 7
Durée : 5 ans
Délégation Nord, Pas-de-Calais et Picardie
Directeur
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
renouvellement
21 Décembre 201721/12/2017
De: Yves GRANDVALET
Directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Etablissement co-tutelle avec le CNRS : UNIVERSITE NICE SOPHIA ANTIPOLIS
Partenaire : INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE
Sections : 6, 7
Durée : 5 ans
Délégation Nord, Pas-de-Calais et Picardie
Directeur adjoint
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
renouvellement
21 Décembre 201721/12/2017
De: Ivan MARIN
Professeur des universités
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Etablissement co-tutelle avec le CNRS : UNIVERSITE NICE SOPHIA ANTIPOLIS
Partenaire : INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE
Instituts secondaires : Institut de physique (INP), Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes (INSIS) Sections : 41, 10
Durée : 5 ans
Délégation Nord, Pas-de-Calais et Picardie
UMR n° 7352
Intitulé : Laboratoire Amiénois de mathématique fondamentale et appliquée (LAMFA) Directeur
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
renouvellement
21 Décembre 201721/12/2017
De: Elie Cartan de Lorraine
(IECL)
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Etablissement co-tutelle avec le CNRS : UNIVERSITE DE STRASBOURG
Partenaire : INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE
Section : 41
Durée : 5 ans
Délégation Centre Est
UMR n° 7502
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
renouvellement
21 Décembre 201721/12/2017
De: Xavier ANTOINE
Professeur des universités
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Etablissement co-tutelle avec le CNRS : UNIVERSITE DE STRASBOURG
Partenaire : INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE
Section : 41
Durée : 5 ans
Délégation Centre Est
Directeur
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
renouvellement
21 Décembre 201721/12/2017
De: Laure GIAMBERINI
Professeur des universités
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Etablissements co-tutelles avec le CNRS : ECOLE NATIONALE DU GENIE DE L' EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT DE STRASBOURG, INSTITUT NATIONAL SCIENCES APPLIQUEES DE
STRASBOURG, UNIVERSITE DE STRASBOURG
Partenaires : HOPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG, INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE
Instituts de rattachement : Institut national de sciences de l'univers (INSU), Institut d'écologie et environnement (INEE)
Délégation Centre Est
Directrice
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
renouvellement
21 Décembre 201721/12/2017
De: Alessandra SARTI
Professeur des universités
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Etablissement co-tutelle avec le CNRS : UNIVERSITE DE LORRAINE
Partenaire : INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE
Section : 41
Durée : 5 ans
Délégation Centre-Limousin-Poitou-Charentes
UMR n° 7348
Intitulé : Laboratoire de Mathématiques et Applications
Directrice
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
renouvellement
21 Décembre 201721/12/2017
De: Systèmes de Sophia Antipolis (I3S)
Directeur
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Etablissements co-tutelles avec le CNRS : UNIVERSITE DE LORRAINE, INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE
Partenaire : CENTRALESUPELEC
Sections : 6, 7, 34
Durée : 5 ans
Délégation Côte d'Azur
UMR n° 7271
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
renouvellement
21 Décembre 201721/12/2017
De: Interdisciplinaire des Environnements Continentaux (LIEC)
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Etablissements co-tutelles avec le CNRS : ECOLE NATIONALE DU GENIE DE L' EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT DE STRASBOURG, INSTITUT NATIONAL SCIENCES APPLIQUEES DE
STRASBOURG, UNIVERSITE DE STRASBOURG
Partenaires : HOPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG, INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE
Instituts de rattachement : Institut national de sciences de l'univers (INSU), Institut d'écologie et environnement (INEE)
Délégation Centre Est
UMR n° 7360
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
renouvellement
21 Décembre 201721/12/2017
De: Diagnostic des Systèmes Complexes (Heudiasyc)
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Etablissement co-tutelle avec le CNRS : UNIVERSITE NICE SOPHIA ANTIPOLIS
Partenaire : INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE
Sections : 6, 7
Durée : 5 ans
Délégation Nord, Pas-de-Calais et Picardie
UMR n° 7253
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
renouvellement
21 Décembre 201721/12/2017
De: Magali VALIERE
administratrice des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Remplace:Mme Sylvie GACOIN
Groupe:
nomination
26 Octobre 201726/10/2017
De: Gilles Barbier
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalité de l'industrie du numérique proposée par le ministre chargé de l'économie numérique
Remplace:M. Aurélien Beaumont
Groupe:
nomination
23 Octobre 201723/10/2017
De: Julia Schnabel
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalité scientifique proposée par le ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Kurt Mehlhorn
Groupe:
nomination
23 Octobre 201723/10/2017
De: Manuel Hermenegildo
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Remplace:M. Kurt Mehlhorn
Groupe:
president
nomination
23 Octobre 201723/10/2017
De: Sylvie Retailleau
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalité qualifiée désignée par le ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Thierry Coulhon
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Août 201707/08/2017
De: Sylvie GACOIN
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Remplace:M. Philippe GAUTHIER
Groupe:
nomination
05 Août 201705/08/2017
De: Mathieu Weill
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentant de l'État, désigné par le ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Fabien Terraillot
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Patrick Garda
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé de la recherche
membre suppléant
Remplace:M. Pascal Fouillat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Septembre 201629/09/2016
De: Élisabeth Vergès
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé de la recherche
membre titulaire
Remplace:M. Philippe Lavocat
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Septembre 201629/09/2016
De: Guillaume Pons
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentant de l'État, désigné par le ministre chargé des affaires étrangères
Remplace:Mme Julie Blazy
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Juillet 201629/07/2016
De: Nicolas Hengy
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentant de l'État, désigné par le ministre chargé du budget
Remplace:M. Guillaume Michaloux
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 201631/05/2016
De: Clélia Chevrier Kolačko
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentante de l'État, désignée par le ministre chargé des affaires étrangères
Remplace:M. Pascal Le Deunff
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 201612/02/2016
De: Olivier Grumelard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentant de l'État
membre titulaire
Remplace:M. Benoît Formery
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201618/01/2016
De: Michel Bidoit
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalité scientifique désignée par le ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Philippe Baptiste
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201618/01/2016
De: Jehanne Savi-Bascle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalité choisie parmi les utilisateurs des technologies relevant du champ de compétences de l'établissement désignée par le ministre chargé de l'industrie
Remplace:Mme Nadine Foulon‑Belkacémi
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201618/01/2016
De: Gael CRISTOFARI
chargé de recherche
Objet:
les groupements de recherche suivants sous réserve de la conclusion des conventions correspondantes
RECHERCHE MEDICALE, UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE, UNIVERSITE RENNES 1, COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, UNIVERSITE CLAUDE BERNARD, UNIVERSITE DE ROUEN, UNIVERSITE DE CAEN BASSE-NORMANDIE, UNIVERSITE
CHARLES-DE-GAULLE, UNIVERSITE PARIS-SUD, UNIVERSITE PARIS-NORD, UNIVERSITE DE
BORDEAUX, UNIVERSITE SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LILLE, UNIVERSITE D'AUVERGNE, UNIVERSITE NICE SOPHIA ANTIPOLIS, INSTITUT DE RECHERCHE BIOMEDICALE DES ARMEES, INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE
Section : 26
Durée : 5 ans
Délégation Rhône Auvergne
GDR n° 3546
Directeur adjoint
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
renouvellement
18 Décembre 201518/12/2015
De: Chantal VAURY ZWILLER
directeur de recherche
Objet:
les groupements de recherche suivants sous réserve de la conclusion des conventions correspondantes
RECHERCHE MEDICALE, UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE, UNIVERSITE RENNES 1, COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, UNIVERSITE CLAUDE BERNARD, UNIVERSITE DE ROUEN, UNIVERSITE DE CAEN BASSE-NORMANDIE, UNIVERSITE
CHARLES-DE-GAULLE, UNIVERSITE PARIS-SUD, UNIVERSITE PARIS-NORD, UNIVERSITE DE
BORDEAUX, UNIVERSITE SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LILLE, UNIVERSITE D'AUVERGNE, UNIVERSITE NICE SOPHIA ANTIPOLIS, INSTITUT DE RECHERCHE BIOMEDICALE DES ARMEES, INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE
Section : 26
Durée : 5 ans
Délégation Rhône Auvergne
GDR n° 3546
Intitulé : Les Elements Génétiques Mobiles: du mécanisme aux populations, une approche intégrative (EGM) Directrice
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
renouvellement
18 Décembre 201518/12/2015
De: Dominique COLLARD
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes internationales suivantes sous réserve de la conclusion des conventions correspondantes
Etablissements co-tutelles avec le CNRS : UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE, TOKYO UNIVERSITY, INSTITUT NATIONAL D'INFORMATIQUE, UNIVERSITE DE KEIO, INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE
Sections : 6, 7
Durée : 5 ans
DEC151295DGDS - Page 2 / 4
Institut de rattachement : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes (INSIS) Délégation Paris Michel-Ange
Directeur
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
renouvellement
18 Décembre 201518/12/2015
De: Micro Mechatronics Systems (LIMMS)
Objet:
les unités mixtes internationales suivantes sous réserve de la conclusion des conventions correspondantes
Etablissements co-tutelles avec le CNRS : UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE, TOKYO UNIVERSITY, INSTITUT NATIONAL D'INFORMATIQUE, UNIVERSITE DE KEIO, INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE
Sections : 6, 7
Durée : 5 ans
DEC151295DGDS - Page 2 / 4
Institut de rattachement : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes (INSIS) Délégation Paris Michel-Ange
UMI n° 2820
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
renouvellement
18 Décembre 201518/12/2015
De: Frédéric Valette
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalité scientifique proposée par le ministre de la défense
Groupe:
nomination
27 Octobre 201527/10/2015
De: Emmanuel Paillon
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (Inria)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Sylvie Inizan
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (Inria)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Axel Van Lamsweerde
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques proposées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
23 Septembre 201523/09/2015
De: Patrick Thiran
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques proposées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
23 Septembre 201523/09/2015
De: Manuel Hermenegildo
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques proposées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
23 Septembre 201523/09/2015
De: Kurt Mehlhorn
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques proposées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
23 Septembre 201523/09/2015
De: Patrick Johnson
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités de l'industrie du numérique proposées par le ministre chargé de l'économie numérique
Groupe:
nomination
23 Septembre 201523/09/2015
De: Aurélien Beaumont
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités de l'industrie du numérique proposées par le ministre chargé de l'économie numérique
Groupe:
nomination
23 Septembre 201523/09/2015
De: Yves Caseau
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités choisies parmi les utilisateurs des technologies relevant du champ de compétences de l'établissement proposées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
23 Septembre 201523/09/2015
De: Barbara Wohlmuth
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques proposées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
23 Septembre 201523/09/2015
De: Isabelle Bloch
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques proposées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
23 Septembre 201523/09/2015
De: Ghislaine Doukhan
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités choisies parmi les utilisateurs des technologies relevant du champ de compétences de l'établissement proposées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
23 Septembre 201523/09/2015
De: Kurt Mehlhorn
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
president
nomination
23 Septembre 201523/09/2015
De: Philippe GAUTHIER
administrateur général des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Remplace:Mme Catherine FAUCHET
Groupe:
nomination
08 Septembre 201508/09/2015
De: Catherine FAUCHET
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Remplace:Mme Marie-Laure INISAN-EHRET
Groupe:
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Jacques Turbert
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignés par le ministre de la défense
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Cédric Nozet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé de l'industrie
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Pascal Fouillat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé de la recherche
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Julie Blazy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignés par le ministre des affaires étrangères
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Isabelle Pailliart
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Angélique Girard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé de l'économie numérique
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Yvon Maday
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
personnalités scientifiques désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Thierry Coulhon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
personnalités scientifiques désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Philippe Baptiste
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
personnalités scientifiques désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Bernard Jarry-Lacombe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
personnalités représentatives du monde du travail désignées
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Gérard Roucairol
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
personnalités de l'industrie du numérique désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Gilles Le Calvez
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
personnalités choisies parmi les utilisateurs des technologies relevant du champ de compétences de l'établissement désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Pascal Le Deunff
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignés par le ministre des affaires étrangères
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Fabien Terraillot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé de l'industrie
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Maurice Renard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Benoît Formery
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé de l'économie numérique
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Philippe Lavocat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé de la recherche
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Guillaume Michaloux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désigné par le ministre chargé du budget
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Agnès Paillard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
personnalités représentatives du monde du travail désignées
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Laetitia Gazel Anthoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
personnalités de l'industrie du numérique désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Nadine Foulon-Belkacemi
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
personnalités choisies parmi les utilisateurs des technologies relevant du champ de compétences de l'établissement désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Christine Marteau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignés par le ministre de la défense
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Laurent Dufayet
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants élus du personnel de l'institut
Collège B - ingénieurs, personnels techniques et d'administration de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 201428/11/2014
De: Éric Tannier
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants élus du personnel de l'institut
Collège A - chercheurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 201428/11/2014
De: André Seznec
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants élus du personnel de l'institut
Collège A - chercheurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 201428/11/2014
De: Philippe Mussi
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants élus du personnel de l'institut
Collège A - chercheurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 201428/11/2014
De: Julien Diaz
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants élus du personnel de l'institut
Collège A - chercheurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 201428/11/2014
De: Christine Leininger
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants élus du personnel de l'institut
Collège B - ingénieurs, personnels techniques et d'administration de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 201428/11/2014
De: Laetitia Grimaldi
(suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants élus du personnel de l'institut
Collège B - ingénieurs, personnels techniques et d'administration de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 201428/11/2014
De: Edmonde Duteurtre
(suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants élus du personnel de l'institut
Collège B - ingénieurs, personnels techniques et d'administration de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 201428/11/2014
De: Antoine Petit
professeur des universités
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
28 Septembre 201428/09/2014
De: Geoffroy Hermann
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentant de l'État, désigné par le ministre chargé de l'économie numérique
Remplace:Mme Anne-Lise Thouroude
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Septembre 201404/09/2014
De: Roger Genet
Objet:
membres de la commission d'examen des candidatures à la fonction de président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juillet 201418/07/2014
De: Pascal Faure
Objet:
membres de la commission d'examen des candidatures à la fonction de président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juillet 201418/07/2014
De: Gérard Berry
Objet:
membres de la commission d'examen des candidatures à la fonction de président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juillet 201418/07/2014
De: Brigitte Plateau
Objet:
membres de la commission d'examen des candidatures à la fonction de président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Mari-Noëlle Jégo-Laveissière
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juillet 201418/07/2014
De: Agnès Paillard
Objet:
membres de la commission d'examen des candidatures à la fonction de président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Mari-Noëlle Jégo-Laveissière
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juillet 201418/07/2014
De: Pascal Fouillat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé de la recherche
membre suppléant
Remplace:M. Marc Belloeil
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Philippe Lavocat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé de la recherche
membre titulaire
Remplace:M. Philippe Baptiste
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Vincent Cristia
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'État
Désigné par le ministre chargé du budget
membre titulaire
Remplace:M. François Pouget
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Michel Cosnard
Objet:
jusqu'à la nomination d'un nouveau président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique, d'exercer par intérim les fonctions de président du conseil d'administration et de directeur général de cet établissement
Groupe:
date_debut="2014-05-07"
conseil_administration
charge
21 Mai 201421/05/2014
De: Emmanuelle Platzgummer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé des affaires étrangères
membre suppléant
Remplace:Mme Jennifer Heurley
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Octobre 201301/10/2013
De: Pascal Le Deunff
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé des affaires étrangères
membre titulaire
Remplace:Mme Donatienne Hissard
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 201301/10/2013
De: François Pouget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'État
Désigné par le ministre chargé du budget
membre titulaire
Remplace:M. Grégory Cazalet
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 201301/10/2013
De: Marc Belloeil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé de la recherche
membre suppléant
Remplace:M. Philippe Pujes
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Philippe Baptiste
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé de la recherche
membre titulaire
Remplace:M. Marc Belloeil
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Cédric Nozet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'industrie
membre suppléant
Remplace:M. Fabien Terraillot
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Mars 201308/03/2013
De: Fabien Terraillot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'industrie
membre titulaire
Remplace:M. Franck Tarrier
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 201308/03/2013
De: Nadine Foulon-Belkacemi
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
personnalité choisie parmi les utilisateurs de l'informatique et de l'automatique désignée par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 201308/03/2013
De: Brigitte Plateau
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalité scientifique désignée par le ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Jean-Yves Mérindol
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juillet 201230/07/2012
De: Marie-Laure INISAN-EHRET
administratrice des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Remplace:M. Jean PARAF
Groupe:
nomination
08 Mai 201208/05/2012
De: Jean PARAF
administrateur général des finances publiques de 1re classe
Objet:
agent comptable de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Remplace:Mme Anne ROMAGNY
Groupe:
nomination
04 Décembre 201104/12/2011
De: Anne ROMAGNY
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Remplace:M. Christian SERRADJI
Groupe:
nomination
01 Septembre 201101/09/2011
De: Hervé Mathieu
délégué général à l'administration des ressources et des services de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Objet:
représentant de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
titulaire et de président
Groupe:
nomination
25 Juillet 201125/07/2011
De: Muriel Sinanidès
directrice des ressources humaines
Objet:
représentant de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
titulaire et de président
Groupe:
nomination
25 Juillet 201125/07/2011
De: Luca Cardelli
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques proposées par le ministre chargé de la Recherche
Groupe:
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Jean-Pierre Panziera
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités de l'industrie de l'informatique et de l'automatique proposées par le ministre chargé de l'Industrie
Groupe:
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: François Bichet
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités de l'industrie de l'informatique et de l'automatique proposées par le ministre chargé de l'Industrie
Groupe:
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Yves Caseau
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités choisies parmi les utilisateurs de l'informatique et de l'automatique proposées par le ministre chargé de l'Industrie
Groupe:
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Yann Barbaux
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités choisies parmi les utilisateurs de l'informatique et de l'automatique proposées par le ministre chargé de l'Industrie
Groupe:
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Olivier Pironneau
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Chahab Nastar
personnalités scientifiques proposées par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
Groupe:
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Chris Hankin
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Chahab Nastar
personnalités scientifiques proposées par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
Groupe:
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Jacques Blanc-Talon
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Chahab Nastar
personnalité scientifique proposée par le ministre chargé de la Défense
Groupe:
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Claudine Médigue
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques proposées par le ministre chargé de la Recherche
Groupe:
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Yolande Berbers
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Chahab Nastar
personnalités scientifiques proposées par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
Groupe:
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Chris Hankin
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
president
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Bernard Jarry-Lacombe
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalité représentative du monde du travail désignée par le ministre chargé de l'Industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: Aurélien Adam
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé du Budget
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Fabien Terraillot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé de l'Industrie
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Alain Bernard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Philippe Pujes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé de la Recherche
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Jacques Turbert
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignés par la ministre de la Défense
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Jennifer Heurley
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignées par le ministre des Affaires étrangères
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Anne-Lise Thouroude
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignées par le ministre chargé des Télécommunications
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Jean-Yves Mérindol
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
personnalités scientifiques désignées par le ministre chargé de la Recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Gérard Roucairol
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
personnalités de l'industrie de l'informatique et de l'automatique désignées par le ministre chargé de l'Industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Jean-Luc Beylat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
personnalités de l'industrie de l'informatique et de l'automatique désignées par le ministre chargé de l'Industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Gilles Le Calvez
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
personnalités choisies parmi les utilisateurs de l'informatique et de l'automatique désignées par le ministre chargé de l'Industrie
Mari-Noëlle Jégo-Laveissière
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Luc Paboeuf
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
personnalité représentative du monde du travail désignée par le ministre chargé de la Recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Grégory Cazalet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé du Budget
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Franck Tarrier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé de l'Industrie
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Éric Grégoire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Marc Belloeil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé de la Recherche
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Laure Reinhart
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
personnalités scientifiques désignées par le ministre chargé de la Recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Christine Marteau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignés par la ministre de la Défense
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Donatienne Hissard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignées par le ministre des Affaires étrangères
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Cécile Dubarry
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignées par le ministre chargé des Télécommunications
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Michel Cosnard
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
11 Mai 201011/05/2010
De: Bernard Dubuisson
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
E n remplacement de
Groupe:
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Michaël Brady
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
E n remplacement de
Groupe:
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Jacques Blanc-Talon
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
E n qualité de personnalité scientifique proposée par le ministre chargé de la D éfense
Groupe:
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Daniel Naccache
Objet:
représentant de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
titulaire et de président
Groupe:
nomination
22 Octobre 200922/10/2009
De: Luc D'Archimbaud
directeur des affaires administratives, financières et patrimoniales de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
en remplacement de monsieur
Objet:
représentant de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
titulaire et de président
Groupe:
nomination
22 Octobre 200922/10/2009
De: Muriel Sinanides
Objet:
représentant de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
titulaire et de président
Groupe:
nomination
22 Octobre 200922/10/2009
De: Alain Bernard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'État
désignés par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
suppléant
en remplacement de monsieur
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Octobre 200901/10/2009
De: Philippe Pujes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'État
désignés par le ministre chargé de la Recherche
suppléant
en remplacement de monsieur
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Octobre 200901/10/2009
De: Éric Grégoire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'État
désignés par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
titulaire
Remplace:M. Bernard Lorho
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 200901/10/2009
De: Pascal Estraillier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'État
désignés par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 200901/10/2009
De: Marc Belloeil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'État
désignés par le ministre chargé de la Recherche
titulaire
Remplace:Mme Brigitte Rozoy
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 200901/10/2009
De: Michel Adiba
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'État
désignés par le ministre chargé de la Recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 200901/10/2009
De: Cécile Dubarry
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentante de l'État, désignée par le ministre chargé des télécommunications
Remplace:M. Emmanuel Gabla
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juin 200922/06/2009
De: Stéphanie Verhaeghe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État, désignés par le ministre chargé du budget
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
suppléante
Remplace:M. Vincent Reymond
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Stanislas Godefroy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État, désignés par le ministre chargé du budget
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
titulaire
Remplace:M. Denis Charissoux
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Stéphanie Schaer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentantes de l'État
Désignée par le ministre chargé de l'industrie
suppléante
Remplace:M. Emmanuel Neuville
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200820/11/2008
De: Élisabeth Barsacq
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentantes de l'État
Désignée par le ministre chargé des affaires étrangères
titulaire
Remplace:M. Christian Thimonier
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200820/11/2008
De: Christian Serradji
administrateur civil hors classe
Objet:
agent comptable de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Remplace:M. Jean Salles
Groupe:
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Vincent Reymond
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé du budget
suppléant
Remplace:M. Jean-Philippe Molere
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Denis Charissoux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé du budget
titulaire
Remplace:M. Thierry Kalfon
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Martin Wirsing
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques proposées
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
09 Mars 200709/03/2007
De: Olivier Pironneau
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques proposées
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
09 Mars 200709/03/2007
De: Gaston H. Gonnet
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques proposées
par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
09 Mars 200709/03/2007
De: Michael Brady
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques proposées
par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
09 Mars 200709/03/2007
De: Bernard Dubuisson
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques proposées
par le ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
09 Mars 200709/03/2007
De: Jean-François Lavignon
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités de l'industrie de l'informatique, et de l'automatique proposées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
09 Mars 200709/03/2007
De: Jean-François Abramatic
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités de l'industrie de l'informatique, et de l'automatique proposées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
09 Mars 200709/03/2007
De: David Sadek
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités choisies parmi les utilisateurs de l'informatique et de l'automatique proposées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
09 Mars 200709/03/2007
De: Patrick Johnson
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités choisies parmi les utilisateurs de l'informatique et de l'automatique proposées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
09 Mars 200709/03/2007
De: Yolande Berbers
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques proposées
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
09 Mars 200709/03/2007
De: Anja Feldmann
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques proposées
par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
09 Mars 200709/03/2007
De: Martin Wirsing
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
president
nomination
09 Mars 200709/03/2007
De: Patrick Quidel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre des affaires étrangères
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200602/12/2006
De: Jean-Philippe Molere
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé du budget
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200602/12/2006
De: Vincent Thery
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé des télécommunications
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200602/12/2006
De: Emmanuel Neuville
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'industrie
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200602/12/2006
De: Pascal Estraillier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200602/12/2006
De: Michel Adiba
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de la recherche
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200602/12/2006
De: Daniel Windheiser
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désignés par la ministre de la défense
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200602/12/2006
De: Christian Thimonier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre des affaires étrangères
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200602/12/2006
De: Thierry Kalfon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé du budget
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200602/12/2006
De: Emmanuel Gabla
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé des télécommunications
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200602/12/2006
De: Benoît Formery
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'industrie
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200602/12/2006
De: Bernard Lorho
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200602/12/2006
De: Alain Dohet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désignés par la ministre de la défense
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200602/12/2006
De: Jean Therme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques
Désignés par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200602/12/2006
De: Hubert Bouchet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités représentatives du monde du travail
Désigné par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200602/12/2006
De: Louis Marrocco
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités représentatives du monde du travail
Désigné par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200602/12/2006
De: Dominique Vernay
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités de l'industrie de l'informatique et de l'automatique
Désignés par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200602/12/2006
De: Olivier Piou
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités choisies
parmi les utilisateurs de l'informatique et de l'automatique
Désignés par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200602/12/2006
De: Brigitte Rozoy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de la recherche
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200602/12/2006
De: Claire Dupas
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques
Désignés par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200602/12/2006
De: Joëlle Gauthier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités de l'industrie de l'informatique et de l'automatique
Désignés par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200602/12/2006
De: Christiane Schwartz
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités choisies
parmi les utilisateurs de l'informatique et de l'automatique
Désignés par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200602/12/2006
De: Michel Cosnard
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
03 Mai 200603/05/2006
De: Daniel Windheiser
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désignés par la ministre de la défense
suppléant
Remplace:M. Dominique Luzeaux
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Février 200615/02/2006
De: Patrick Quidel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désigné par le ministre des affaires étrangères
suppléant
Remplace:M. Jean-Jacques Pierrat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Février 200615/02/2006
De: Alain Dohet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désignés par la ministre de la défense
titulaire
Remplace:M. Denis Champart
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 200615/02/2006
De: David Cohen-Steiner
ingénieur des télécommunications de 2e classe
Objet:
du corps des ingénieurs des télécommunications
date de son intégration dans le corps des chargés de recherche de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
Groupe:
date_debut="2005-12-01"
corps="Chargés de recherche de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)"
radiation
04 Février 200604/02/2006
De: Chapelle (Dominique)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
du corps des ingénieurs des ponts et chaussées du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
date de son intégration dans le corps des directeurs de recherche de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
corps="Directeurs de recherche"
radiation
30 Décembre 200530/12/2005
De: Emmanuel Gabla
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentant de l'Etat, désigné par le ministre délégué à l'industrie
au titre des télécommunications
Remplace:M. Emmanuel Caquot
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Molere (Jean-Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé du budget
suppléant
Remplace:Mme Dehesdin (Axelle)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Août 200525/08/2005
De: Kalfon (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé du budget
titulaire
Remplace:M. Lubek (David)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Août 200525/08/2005
De: Antoine Grassin
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentant de l'Etat désigné par le ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Jérôme Pasquier
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Janvier 200506/01/2005
De: Champart (Denis)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentant de l'Etat, désigné par la ministre de la défense
Remplace:M. Debout (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200430/10/2004
De: Gilles Kahn
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
27 Mai 200427/05/2004
De: Michel Cosnard
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
a_sa_demande
president
conseil_administration
cessation de fonction
27 Mai 200427/05/2004
De: Michel Bidoit
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentant de l'Etat, désigné par le ministre délégué à la recherche
Remplace:M. Antoine Petit
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Jean-Daniel Fekete
maître-assistant de 2e classe, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de sa titularisation
chargé de recherche de 1re classe de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
réintégration
31 Mars 200431/03/2004
De: Jérôme Pasquier
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentant de l'Etat, désigné par le ministre des affaires étrangères
Remplace:Mme Elisabeth Beton-Delègue
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 200408/01/2004
De: Michel Cosnard
professeur des universités
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
16 Décembre 200316/12/2003
De: Bernard Larrouturou
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
president
conseil_administration
cessation de fonction
23 Novembre 200323/11/2003
De: Axelle Dehesdin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé du budget
suppléante
Remplace:M. Eric Laval
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Novembre 200319/11/2003
De: David Lubek
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé du budget
titulaire
Remplace:M. Philippe Court
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 200319/11/2003
De: Sylvie Goffart, épouse Gacoin
inspectrice du Trésor public
Objet:
auprès de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
adjoint de l'agent comptable
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
détachement
31 Mai 200331/05/2003
De: Bernard Larrouturou
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
25 Mai 200325/05/2003
De: Martin Wirsing
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques proposées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
28 Janvier 200328/01/2003
De: Tony Hey
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques proposées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
28 Janvier 200328/01/2003
De: Erik Sandewall
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques proposées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
28 Janvier 200328/01/2003
De: Gaston Gonnet
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques proposées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
28 Janvier 200328/01/2003
De: Claude Ricaud
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités de l'industrie, de l'informatique et de l'automatique proposées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
28 Janvier 200328/01/2003
De: Jean-François Lavignon
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités de l'industrie, de l'informatique et de l'automatique proposées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
28 Janvier 200328/01/2003
De: Michel Minoux
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalité scientifique proposée par le ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
28 Janvier 200328/01/2003
De: Rick Harwig
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités choisies parmi les utilisateurs de l'informatique et de l'automatique proposées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
28 Janvier 200328/01/2003
De: Jocelyne Troccaz
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques proposées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
28 Janvier 200328/01/2003
De: Anja Feldmann
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques proposées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
28 Janvier 200328/01/2003
De: Christelle Sorin
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités choisies parmi les utilisateurs de l'informatique et de l'automatique proposées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
28 Janvier 200328/01/2003
De: Erik Sandewall
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
president
nomination
28 Janvier 200328/01/2003
De: Jean-Jacques Pierrat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre des affaires étrangères
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200201/12/2002
De: Eric Laval
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre du budget
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200201/12/2002
De: Joseph Mariani
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au titre de l'enseignement supérieur
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200201/12/2002
De: Vincent Thery
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désignés par la ministre déléguée à l'industrie
Au titre des télécommunications
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200201/12/2002
De: Emmanuel Neuville
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désignés par la ministre déléguée à l'industrie
Au titre de l'industrie
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200201/12/2002
De: Michel Adiba
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désignés par la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200201/12/2002
De: Dominique Luzeaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désignés par la ministre de la défense
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200201/12/2002
De: Malik Ghallab
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
personnalités scientifiques désignées
par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200201/12/2002
De: Hubert Bouchet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
personnalités représentatives du monde du travail
Désignée par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200201/12/2002
De: Philippe Gouel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
personnalités représentatives du monde du travail
Désignée par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200201/12/2002
De: Dominique Vernay
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
personnalités de l'industrie de l'informatique, et de l'automatique désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200201/12/2002
De: Olivier Piou
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
personnalités choisies parmi les utilisateurs de l'informatique et de l'automatique désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200201/12/2002
De: Philippe Court
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre du budget
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200201/12/2002
De: Jacques Serris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au titre de l'enseignement supérieur
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200201/12/2002
De: Emmanuel Caquot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désignés par la ministre déléguée à l'industrie
Au titre des télécommunications
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200201/12/2002
De: Benoît Formery
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désignés par la ministre déléguée à l'industrie
Au titre de l'industrie
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200201/12/2002
De: Antoine Petit
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désignés par la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200201/12/2002
De: François Debout
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désignés par la ministre de la défense
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200201/12/2002
De: Claire Dupas
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
personnalités scientifiques désignées
par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200201/12/2002
De: Pascale Sourisse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
personnalités de l'industrie de l'informatique, et de l'automatique désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200201/12/2002
De: Christiane Schwartz
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
personnalités choisies parmi les utilisateurs de l'informatique et de l'automatique désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200201/12/2002
De: Elisabeth Beton-Delegue
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre des affaires étrangères
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200201/12/2002
De: Philippe Vincent
responsable des services généraux de l'unité de recherche INRIA Lorraine
Objet:
représentants suppléants de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
suppleant
désignation
30 Novembre 200230/11/2002
De: Guy Sergeant
adjoint au directeur de l'unité de recherche INRIA Sophia-Antipolis
Objet:
représentants suppléants de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
suppleant
désignation
30 Novembre 200230/11/2002
De: Jean Panzuti
responsable des services généraux de l'unité de recherche INRIA Rhône-Alpes
Objet:
représentants suppléants de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
suppleant
désignation
30 Novembre 200230/11/2002
De: Hervé Mathieu
directeur général adjoint
Objet:
représentants suppléants de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
suppleant
désignation
30 Novembre 200230/11/2002
De: Elisabeth Fayolle
responsable de la cellule développement des ressources humaines
Objet:
représentants suppléants de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
suppleant
désignation
30 Novembre 200230/11/2002
De: Pierre-Yves Saint
directeur administratif et financier
Objet:
représentants titulaires de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
désignation
30 Novembre 200230/11/2002
De: Georges Aziza
chargé des affaires générales et du budget de l'unité de recherche INRIA Rocquencourt
Objet:
représentants titulaires de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
désignation
30 Novembre 200230/11/2002
De: Annick Theis-Viemont
chef du service de gestion du personnel et de l'emploi
Objet:
représentants titulaires de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
désignation
30 Novembre 200230/11/2002
De: Catherine Pierre-Radenac
adjointe au directeur
chargée des affaires générales de l'unité de recherche INRIA Rennes
Objet:
représentants titulaires de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
désignation
30 Novembre 200230/11/2002
De: Françoise Cazenave-Pendaries
directrice des ressources humaines
Objet:
représentants titulaires de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
désignation
30 Novembre 200230/11/2002
De: Jean Salles
receveur des finances
Objet:
agent comptable de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Remplace:Mme Jeanine Herve
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Philippe Court
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 200224/03/2002
De: Emmanuel Caquot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre des postes et télécommunications
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Benoît Formery
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Jean-Jacques Pierrat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désigné par le ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Jacques Serris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désigné par le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Antoine Petit
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désigné par le ministre de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: François Debout
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désigné par le ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Malik Ghallab
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques
Désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Hubert Bouchet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités représentatives du monde du travail
Désignée par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Philippe Gouel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités représentatives du monde du travail
Désignée par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Dominique Vernay
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités de l'industrie de l'informatique et de l'automatique
Désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Pascal Brandys
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités choisies
parmi les utilisateurs de l'informatique et de l'automatique
Désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Marion Guillou
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques
Désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Pascale Sourisse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités de l'industrie de l'informatique et de l'automatique
Désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Christiane Schwartz
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités choisies
parmi les utilisateurs de l'informatique et de l'automatique
Désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Malik Ghallab
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalité scientifique
désignée par le ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Alain Costes
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mai 200124/05/2001
De: Laurent Fourquet
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé du budget
Remplace:M. Stéphane Brimont
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200025/11/2000
De: Le Ber (Françoise)
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
chargée de recherche
Groupe:
duree="un an"
détachement
19 Août 200019/08/2000
De: Serris (Jacques)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche en informatique et en automatique
représentant de l'Etat désigné par le ministre de l'éducation nationale
Remplace:M. Colombani (Pascal)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Brimont (Stéphane)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentant de l'Etat, désigné
par le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre du budget
Remplace:M. Duval (Serge)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199905/12/1999
De: Caquot (Emmanuel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de l'industrie
Remplace:Mme Seyvet (Jeanne)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 199918/08/1999
De: Merindol (Jean-Yves)
président de l'université Louis-Pasteur - Strasbourg-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalité scientifique
désignée par le ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Gaudel (Marie-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 199918/08/1999
De: Windheiser (Daniel)
chef du service des technologies communes à la direction des systèmes de forces et de la prospective, direction générale pour l'armement
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques nommées par le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
représentant du ministre de la défense
Groupe:
nomination
18 Août 199918/08/1999
De: Quarteroni (Alfio)
professeur au Politecnico de Milan (Italie)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques nommées par le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au titre de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
18 Août 199918/08/1999
De: Brady (Michaël)
professeur à l'université d'Oxford (Grande-Bretagne)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques nommées par le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au titre de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
18 Août 199918/08/1999
De: Sandewall (Erik)
professeur à l'université de Linköping (Suède)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques nommées par le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au titre de la recherche
Groupe:
nomination
18 Août 199918/08/1999
De: Klint (Paul)
professeur à l'université d'Amsterdam (Pays-Bas)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques nommées par le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au titre de la recherche
Groupe:
nomination
18 Août 199918/08/1999
De: Azencott (Robert)
professeur à l'Ecole normale supérieure de Cachan
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques nommées par le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au titre de la recherche
Groupe:
nomination
18 Août 199918/08/1999
De: Pairault (Jean-Jacques)
consultant Recherche et développement, société Bull
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités de l'industrie de l'informatique et de l'automatique nommées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
18 Août 199918/08/1999
De: Breval (José)
directeur général, société Cap Gemini Innovation
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités de l'industrie de l'informatique et de l'automatique nommées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
18 Août 199918/08/1999
De: Ricaud (Claude)
directeur scientifique et technique, société Schneider
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités choisies parmi les utilisateurs de l'informatique et de l'automatique nommées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
18 Août 199918/08/1999
De: Jutand (Francis)
directeur scientifique, France Télécom/Centre national d'études des télécommunications
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités choisies parmi les utilisateurs de l'informatique et de l'automatique nommées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
18 Août 199918/08/1999
De: Gaudel (Marie-Claude)
professeur à l'université Paris-XI
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques nommées par le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au titre de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
18 Août 199918/08/1999
De: Gaudel (Marie-Claude)
Objet:
présidente du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
president
nomination
18 Août 199918/08/1999
De: Bernard Larrouturou
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
duree="trois ans"
president
conseil_administration
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Costes (Alain)
président de l'Institut national polytechnique de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat, désignés par
personnalités scientifiques désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Monty (François)
(Confédération générale du travail), administrateur de Thomson CSF
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat, désignés par
personnalités représentatives du monde du travail, désignées par
Le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Gouel (Philippe)
(membre du groupe Recherche de la Confédération française démocratique du travail), ingénieur en informatique dans la division Recherche et développement du groupe Bull
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat, désignés par
personnalités représentatives du monde du travail, désignées par
Le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Roucairol (Gérard)
directeur des études avancées de Bull
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat, désignés par
personnalités de l'industrie de l'informatique et de l'automatique désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Bravo (Alain)
directeur technique d'Alcatel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat, désignés par
personnalités de l'industrie de l'informatique et de l'automatique désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Viginier (Gérard)
directeur du Centre national d'études des télécommunications, France Télécom
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat, désignés par
personnalités choisies parmi les utilisateurs de l'informatique et de l'automatique désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Menjon (Gérard)
directeur des recherches à Electricité de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat, désignés par
personnalités choisies parmi les utilisateurs de l'informatique et de l'automatique désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Colombani (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au titre de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Puech (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au titre de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Duval (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Le Gourierrec (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Gueguen (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'industrie
Au titre des postes et télécommunications
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Demay (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Gaudel (Marie-Claude)
professeur à l'université Paris-XI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat, désignés par
personnalités scientifiques désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Seyvet (Jeanne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'industrie
Au titre de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: de Mercey (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Au titre de l'éducation nationale
Remplace:Mme Gaudy (Catherine)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Février 199827/02/1998
De: Curien (Pierre-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Au titre de la recherche
Remplace:M. Rigo (Serge)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Février 199827/02/1998
De: Monty (François)
administrateur salarié de Thomson-CSF (Confédération française de l'encadrement CGC)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Remplace:M. Gros (Robert)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Gaudy (Catherine)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Zimmermann (Thierry)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mai 199711/05/1997
De: Avrin (Jérôme)
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentant du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Calenge (Gérard)
Groupe:
nomination
25 Février 199725/02/1997
De: Deguest (Pierre)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentant de l'Etat, désigné par le ministre de la défense
Remplace:M. Calenge (Gérard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 199725/02/1997
De: Archambault (Jean-Luc)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Remplace:M. Serres (Henri)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199626/06/1996
De: Bernard Larrouturou
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Remplace:M. Alain Bensoussan
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Duval (Serge)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
Remplace:M. Buey (Yves)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Calenge (Gérard)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques nommées par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et le secrétaire d'Etat à la recherche
représentant du ministre de la défense
Groupe:
nomination
29 Décembre 199529/12/1995
De: Sintzoff (Michel)
professeur à l'université de Louvain
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques nommées par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et le secrétaire d'Etat à la recherche
Au titre de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
29 Décembre 199529/12/1995
De: Dauchet (Max)
professeur à l'université de Lille
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques nommées par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et le secrétaire d'Etat à la recherche
Au titre de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
29 Décembre 199529/12/1995
De: Combarnous (Michel)
professeur à l'université Bordeaux-I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques nommées par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et le secrétaire d'Etat à la recherche
Au titre de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
29 Décembre 199529/12/1995
De: Randet (Denis)
directeur du laboratoire d'électronique, de technologie et d'instrumentation (Paris)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques nommées par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et le secrétaire d'Etat à la recherche
Au titre de la recherche
Groupe:
nomination
29 Décembre 199529/12/1995
De: Karplus (Martin)
professeur à Harvard et à l'université Louis-Pasteur (Strasbourg)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques nommées par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et le secrétaire d'Etat à la recherche
Au titre de la recherche
Groupe:
nomination
29 Décembre 199529/12/1995
De: Comyn (Gérard)
directeur du programme Esprit, Commission européenne (Bruxelles)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques nommées par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et le secrétaire d'Etat à la recherche
Au titre de la recherche
Groupe:
nomination
29 Décembre 199529/12/1995
De: Roucairol (Gérard)
directeur scientifique, société Bull
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités de l'industrie de l'informatique et de l'automatique, nommées par le ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications et le ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace
Groupe:
nomination
29 Décembre 199529/12/1995
De: Breval (José)
directeur général, société Cap Gémini Innovation
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités de l'industrie de l'informatique et de l'automatique, nommées par le ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications et le ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace
Groupe:
nomination
29 Décembre 199529/12/1995
De: Girard (Bernard)
directeur de la stratégie des techniques avancées, groupe Peugeot-Citroën
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités choisies parmi les utilisateurs de l'informatique et de l'automatique, nommées par le ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications et le ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace
Groupe:
nomination
29 Décembre 199529/12/1995
De: Forestier (Jean-Pierre)
directeur “méthodologie du logiciel”, sociétés Alcatel et Alcatel-Alsthom
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités choisies parmi les utilisateurs de l'informatique et de l'automatique, nommées par le ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications et le ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace
Groupe:
nomination
29 Décembre 199529/12/1995
De: Combarnous (Michel)
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
president
nomination
29 Décembre 199529/12/1995
De: Villermaux (Jacques)
professeur, directeur du laboratoire des sciences du génie chimique de l'Ecole nationale supérieure des industries chimiques de Nancy
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherche des écoles nationales supérieures des mines les personnalités suivantes
Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Décembre 199523/12/1995
De: Vacroux (André, G.)
doyen de l'école d'ingénieur et des sciences appliquées de la Southern Methodist University, à Dallas (Texas)
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherche des écoles nationales supérieures des mines les personnalités suivantes
Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Décembre 199523/12/1995
De: Sajus (Lucien)
directeur délégué général de Technip
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherche des écoles nationales supérieures des mines les personnalités suivantes
Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Décembre 199523/12/1995
De: Rosenblith (Walter)
doyen honoraire du Massachusetts Institute of Technology
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherche des écoles nationales supérieures des mines les personnalités suivantes
Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Décembre 199523/12/1995
De: Paillotin (Guy)
président de l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherche des écoles nationales supérieures des mines les personnalités suivantes
Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Décembre 199523/12/1995
De: Naslain (Roger)
professeur à l'université de Bordeaux, directeur des laboratoires des composites thermostructuraux
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherche des écoles nationales supérieures des mines les personnalités suivantes
Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Décembre 199523/12/1995
De: Mudry (François)
directeur scientifique et technique à l'Institut de recherche de la sidérurgie française
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherche des écoles nationales supérieures des mines les personnalités suivantes
Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Décembre 199523/12/1995
De: Lust (Reimar)
président de la fondation Von-Humboldt
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherche des écoles nationales supérieures des mines les personnalités suivantes
Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Décembre 199523/12/1995
De: Lesourne (Jacques)
professeur au Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherche des écoles nationales supérieures des mines les personnalités suivantes
Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Décembre 199523/12/1995
De: Kaspi (André)
directeur scientifique du département Sciences humaines et sociales du C.N.R.S
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherche des écoles nationales supérieures des mines les personnalités suivantes
Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Décembre 199523/12/1995
De: Constant (Eugène)
professeur, directeur de l'Institut d'électronique et de microélectronique du Nord
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherche des écoles nationales supérieures des mines les personnalités suivantes
Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Décembre 199523/12/1995
De: Brézin (Edouard)
président du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherche des écoles nationales supérieures des mines les personnalités suivantes
Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Décembre 199523/12/1995
De: Bourrelier (Paul-Henri)
ingénieur général des mines
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherche des écoles nationales supérieures des mines les personnalités suivantes
Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Décembre 199523/12/1995
De: Bock (Philippe)
professeur à l'université Pierre-et-Marie-Curie
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherche des écoles nationales supérieures des mines les personnalités suivantes
Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Décembre 199523/12/1995
De: M.Moise (Francis)
directeur des systèmes d'information des Assurances générales de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
5
personnalités choisies parmi les utilisateurs de l'informatique et de l'automatique désignées par le ministre des technologies de l'information et de la poste
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199524/10/1995
De: M.Menjon (Gérard)
directeur des études et recherches à Electricité de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
5
personnalités choisies parmi les utilisateurs de l'informatique et de l'automatique désignées par le ministre des technologies de l'information et de la poste
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199524/10/1995
De: M.Gros (Robert)
ingénieur, administrateur (Confédération générale des cadres) de Thomson
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
4
personnalités représentatives du monde du travail
Désignée par le ministre des technologies de l'information et de la poste
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199524/10/1995
De: M.De Smet (René)
représentant du personnel (Confédération générale du travail) du groupement d'intérêt économique Services d'études communes de La Poste et de France Télécom de Caen
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
4
personnalités représentatives du monde du travail
Désignée par le ministre de l'éducation, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199524/10/1995
De: M.Lenfant (Jacques)
président de l'université Rennes-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
3
personnalités scientifiques désignées par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199524/10/1995
De: M.Giralt (Georges)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
3
personnalités scientifiques désignées par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199524/10/1995
De: M.Neuve-Eglise (Michel)
président-directeur de Matra-Datavision
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
2
personnalités de l'industrie de l'informatique et de l'automatique désignées par le ministre des technologies de l'infomation et de la poste
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199524/10/1995
De: M.Descarpentries (Jean-Marie)
président-directeur général de Bull
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
2
personnalités de l'industrie de l'informatique et de l'automatique désignées par le ministre des technologies de l'infomation et de la poste
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199524/10/1995
De: Zimmermann (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
1
représentants de l'Etat
représentant du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle: Au titre de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199524/10/1995
De: M.Buey (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
1
représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199524/10/1995
De: M.Vimont (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
1
représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé des relations extérieures
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199524/10/1995
De: M.Feneyrol (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
1
représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé des postes et télécommunications
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199524/10/1995
De: M.Serres (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
1
représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199524/10/1995
De: M.Calenge (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
1
représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199524/10/1995
De: Rigo (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
1
représentants de l'Etat
Au titre de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199524/10/1995
De: Calenge (Gérard)
ingénieur général de l'armement, directeur adjoint des recherches, études et techniques d'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de la défense
Remplace:M. Lallemand (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 199522/02/1995
De: Descarpentries (Jean-Marie)
président-directeur général de la société Bull
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalité de l'industrie de l'informatique et de l'automatique désignée par le ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Pache (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 199528/01/1995
De: Bamberger (Yves)
président du Club informatique des grandes entreprises françaises (Cigref)
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalité choisie parmi les utilisateurs de l'informatique et de l'automatique, nommée par le ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Brodelle (Alain)
Groupe:
nomination
08 Décembre 199408/12/1994
De: Randet (Denis)
directeur du Laboratoire d'électronique, de technologie et d'instrumentation (L.E.T.I.)
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalité scientifique nommée par le ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Dautray (Robert)
Groupe:
nomination
27 Juillet 199427/07/1994
De: Neuve-Eglise (Michel)
président de la société Matra Datavision
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalité de l'industrie de l'informatique et de l'automatique désignée par le ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Bauvin (Gérard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juillet 199422/07/1994
De: Alain Bensoussan
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
duree="trois ans"
president
conseil_administration
renouvellement
19 Mars 199419/03/1994
De: Zimmermann (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Descusse (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 199422/01/1994
De: Rigo (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Baixeras (Joseph)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 199422/01/1994
De: Fourquet (Laurent)
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut national de recherche en informatique et en automatique
représentant du ministre du budget
Remplace:M. Maugars (Denis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Pache (Bernard)
président-directeur général de la société Bull
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalité de l'industrie de l'informatique et de l'automatique désignée par le ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Lorentz (Francis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Avrin (Jean)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
07 Août 199207/08/1992
De: Tsichritzis (Denis)
directeur G.M.D.-Schloss Birlinghoven
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques nommées par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
07 Août 199207/08/1992
De: Krakowiak (Sacha)
professeur à l'université scientifique et médicale de Grenoble
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques nommées par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
07 Août 199207/08/1992
De: Beauquier (Joffroy)
directeur L.R.I., université Paris-Sud
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques nommées par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
07 Août 199207/08/1992
De: Dautray (Robert)
directeur scientifique C.E.A
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques nommées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
07 Août 199207/08/1992
De: Bermond (Jean-Claude)
directeur I3SC.N.R.S.-U.R.A.1375
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques nommées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
07 Août 199207/08/1992
De: Aigrain (Pierre)
conseiller scientifique du président du groupe Thomson-C.S.F
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques nommées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
07 Août 199207/08/1992
De: Roucairol (Gérard)
directeur scientifique, société Bull
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités de l'industrie de l'informatique et de l'automatique nommées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
07 Août 199207/08/1992
De: Krautter (Jean)
président de G.S.I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités de l'industrie de l'informatique et de l'automatique nommées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
07 Août 199207/08/1992
De: Girard (Bernard)
directeur des technologies et informatique avancées Dita-P.S.A. Peugeot-Citroën
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités choisies parmi les utilisateurs de l'informatique et de l'automatique nommées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
07 Août 199207/08/1992
De: Brodelle (Alain)
président du Cigref
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités choisies parmi les utilisateurs de l'informatique et de l'automatique nommées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
07 Août 199207/08/1992
De: Aigrain (Pierre)
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
president
nomination
07 Août 199207/08/1992
De: Georges Giralt
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
personnalités scientifiques désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Jean Cea
professeur à l'université de Nice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
personnalités scientifiques désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Louis Marocco
administrateur de la Compagnie des machines Bull
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
personnalités représentatives du monde du travail
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Pierre Bonningue
directeur du C.F.C.P. de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
personnalités représentatives du monde du travail
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Francis Lorentz
président-directeur général de la société Bull
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
personnalités de l'industrie de l'informatique et de l'automatique désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Gérard Bauvin
président de la Sligos
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
personnalités de l'industrie de l'informatique et de l'automatique désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Claude Porcherot
secrétaire général de la B.N.P
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
personnalités choisies parmi les utilisateurs de l'informatique et de l'automatique désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Pierre Caseau
directeur aux études et recherches E.D.F
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
personnalités choisies parmi les utilisateurs de l'informatique et de l'automatique désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Marc El Nouchi
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désigné par le ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Jean-Claude Topin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désigné par le ministre chargé des relations extérieures
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Michel Feneyrol
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désigné par le ministre chargé des postes et télécommunications
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Henri Serres
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désigné par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Jacques Descusse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désigné par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Joseph Baixeras
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désigné par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Pierre Lallemand
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désigné par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Baixeras (Joseph)
chef du département Mathématiques, technologies de l'information du ministère de la recherche et de la technologie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche en informatique et en automatique
représentant de l'Etat désigné par le ministre de la recherche et de la technologie
Remplace:M. Waldteufel (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199229/01/1992
De: Pierre Falzon
Objet:
professeur d'ergonomie et neurosciences appliquées au travail
à compter de la date de son installation dans ses fonctions au Conservatoire national des arts et métiers
chercheur à l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
professeur="Chercheur à l'Institut national de recherche en informatique et en automatique"
nomination
02 Juillet 199102/07/1991
De: Waldteufel (Philippe)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentant de l'Etat
Remplace:M. Lombard (Didier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 199120/04/1991
De: Alain Bensoussan
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
duree="trois ans"
president
conseil_administration
renouvellement
20 Janvier 199120/01/1991
De: Michel Scholl
Objet:
professeur des universités (Informatique appliquée) au Conservatoire national des arts et métiers
directeur de recherche à l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
date_debut="1989-10-01"
professeur="Directeur de recherche à l'Institut national de recherche en informatique et en automatique"
nomination
02 Juin 199002/06/1990
De: de Ginguene (Henri, Clément)
sans profession, née à
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Versailles, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Versailles, une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
4
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles, une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: de Jules (Roger, Henri)
profession inconnue, née à
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Versailles, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Versailles, une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
3
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles, une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: de Duc (Omer, Louis)
retraitée, née à
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Versailles, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Versailles, une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
2
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles, une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: de Delanoe (Jean, Etienne, Louis)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Versailles, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Versailles, une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
2
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles, une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: de De Dompierre (Isaac, Eugène, Daniel)
sans profession, née à
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Versailles, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Versailles, une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
1
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles, une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Barbe (Madeleine, Angeline, Renée, Eugénie)
veuve
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Versailles, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Versailles, une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
4
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles, une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Morin (Eugénie, Louise)
veuve
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Versailles, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Versailles, une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
3
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles, une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Delanoe (Virginie, Mathurine, Marie)
divorcée
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Versailles, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Versailles, une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
2
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles, une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: de Chevalier (Adélaïde, Michelle, Marie)
domiciliée à
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Versailles, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Versailles, une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
2
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles, une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Lagnel (Alexandrine, Marie)
veuve
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Versailles, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Versailles, une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
1
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles, une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: de Lagnel (Marie, Henriette)
domiciliée à
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Versailles, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Versailles, une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
1
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles, une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Furon (Claude, Jacques)
célibataire, agent immobilier, né à Paris (13e) le
26 mai 1936
fils de Furon (Jacques) et de Julin (Marie), domicilié à Maisons-Laffitte (Yvelines), 50, avenue Albine, décédé à Poissy (Yvelines) le
7 janvier 1980
(jugement du 12 juillet 1988)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Versailles, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Versailles, une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
4
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles, une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Champcervon (Manche)
le
4 août 1930
fille de Barbe (Jules, Auguste, Léon) et de Robichon (Maria, Eugénie, Ludivine), domiciliée à Sartrouville (Yvelines), 33, rue de Stalingrad, décédée à Saint-Germain-en-Laye (Yvelines) le
8 janvier 1982
(jugement du 10 juillet 1985)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Versailles, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Versailles, une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
4
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles, une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Hermeray (Yvelines)
le
1er janvier 1913
fille de Morin (Eugène, Louis) et de Roger (Charlotte, Eugénie), domiciliée à Rambouillet (Yvelines), 40, Résidence de Grenonvilliers, décédée à Rambouillet (Yvelines) le
1er juillet 1981
(jugement du 2 novembre 1983)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Versailles, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Versailles, une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
3
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles, une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Versailles (Yvelines)
5, rue de Béarn, décédée au
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Versailles, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Versailles, une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
2
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles, une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Hillion (Côtes-du-Nord)
le 18 novembre 1889, fille
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Versailles, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Versailles, une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
2
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles, une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Chesnay (Yvelines)
le
13 mars 1982
(jugement du 13 avril 1983)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Versailles, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Versailles, une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
2
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles, une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Saint-Rémy-lès-Chevreuse (Yvelines)
42, avenue du Général-Leclerc, décédée en son domicile le
29 mars 1979
(jugement du 27 mai 1981)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Versailles, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Versailles, une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
1
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles, une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Pavilly-Barentin (Seine-Maritime)
le 10 janvier 1889, fille
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Versailles, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Versailles, une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
1
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles, une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Rony (Claude, Ignace)
enfant naturel non reconnu, veuf en premières noces, non remarié, de
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
DEPARTEMENT DE L'YONNE
Par jugement
en date du
20 juillet 1989
le tribunal de grande instance de Sens, département de l'Yonne, a, sur la requête de l'administration des domaines, ordonné les publications et affiches prescrites par l'article 770 du code civil préalablement à l'envoi en possession de la succession de
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Sens, département de l'Yonne, a, sur la requête de l'administration des domaines, ordonné les publications et affiches prescrites par l'article 770 du code civil préalablement à l'envoi en possession de la succession de"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Campargue (Fernande, Anna)
chemin des Gravons, décédé en son domicile le
6 mars 1986
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
DEPARTEMENT DE L'YONNE
Par jugement
en date du
20 juillet 1989
le tribunal de grande instance de Sens, département de l'Yonne, a, sur la requête de l'administration des domaines, ordonné les publications et affiches prescrites par l'article 770 du code civil préalablement à l'envoi en possession de la succession de
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Sens, département de l'Yonne, a, sur la requête de l'administration des domaines, ordonné les publications et affiches prescrites par l'article 770 du code civil préalablement à l'envoi en possession de la succession de"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Roddon (Victor, Antonin)
divorcé
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Paris, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Paris une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
6
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: de Magaud (Roger)
retraitée, née à
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Paris, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Paris une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
6
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: de Duche (Alexandre, Julien)
retraitée, née à
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Paris, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Paris une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
5
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Rigue (Jean, Roland)
époux
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Paris, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Paris une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
4
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: de Vital (Charles, Léon)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Paris, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Paris une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
3
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: de Kock (René)
employée de bureau, née à Paris (18e) le 8 décembre 1892, fille
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Paris, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Paris une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
3
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Martin (Raymond, Charles)
époux
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Paris, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Paris une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
2
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: de Delpey (Louis)
femme de ménage, née à
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Paris, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Paris une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
2
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: de Mairesse (Jacques, Désiré)
retraitée, née à
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Paris, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Paris une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
1
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: de Le Gouez (Jean-Marie)
profession inconnue, née à
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Paris, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Paris une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
1
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: de Coubrun (Jean-Marie, Ange)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Paris, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Paris une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
1
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Placzek (Pauline)
veuve
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Paris, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Paris une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
6
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: de Fauchet (Suzanne, Andrée)
sans profession, né à
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Paris, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Paris une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
6
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Hellard (Elise, Adolphine, Julia)
veuve
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Paris, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Paris une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
5
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: de Wald (Marie, Elise)
domiciliée à Paris (10e), 10, rue Juliette-Dodu, décédée à
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Paris, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Paris une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
5
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: de Sevault (Charlotte)
employé, né à
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Paris, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Paris une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
4
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Bonnet (Marie, Aline)
célibataire, retraitée, née à
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Paris, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Paris une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
4
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Vital (Charlotte, Eugénie)
veuve
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Paris, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Paris une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
3
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: de Bouchu (Caroline, Louise, Marie)
domiciliée à Paris (10e), 135, boulevard Magenta, décédée à Paris (14e) le
3 novembre 1956
(jugement du 12 janvier 1973)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Paris, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Paris une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
3
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: de Marty (Louise)
employé à la R.A.T.P., né à Paris (18e) le
11 février 1905
fils de Martin (Pierre, Octave) et de Hobey (Berthe), domicilié à Paris (10e), 14, rue de Lancry, décédé à Chezal-Benoit (Cher) le
23 août 1967
(jugement du 11 juin 1971)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Paris, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Paris une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
2
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: de Batier (Anna)
domiciliée à Paris (17e), 15, rue Saussier-Leroy, décédée à
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Paris, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Paris une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
2
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Batier (Marie)
épouse
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Paris, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Paris une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
2
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Juliette (Yvonne)
veuve
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Paris, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Paris une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
1
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: de Dufrou (Alexandrine, Berthe)
domiciliée à Paris (12e), 71, rue de Charenton, décédée à
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Paris, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Paris une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
1
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Coubrun (Berthe, Madeleine, Eléonore)
divorcée
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Paris, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Paris une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
1
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Brousse (Turquie)
le
10 avril 1900
domicilié à Paris (1er), 19, rue Montorgueil, décédé à Draveil (Essonne) le
20 janvier 1982
(jugement du 23 novembre 1984)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Paris, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Paris une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
7
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Bodourian (Hagor)
état matrimonial et filiation inconnus, retraité, né à
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Paris, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Paris une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
7
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Vorey (Haute-Loire)
le
19 mars 1906
fils de Roddon (Pierre) et de Rousset (Elisa, Maria), domicilié à Paris (12e), 21, rue de Cotte, décédé à Paris (12e) le
20 juillet 1975
(jugement du 14 mars 1986)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Paris, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Paris une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
6
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Recklinghausen (Allemagne)
le
26 juin 1910
fille de Placzek (Ignace) et de Gajdzinska (Anastasie), domiciliée à Paris (17e), 5, rue de la Félicité, décédée à Paris (17e) le
12 janvier 1987
(jugement du 2 juin 1989)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Paris, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Paris une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
6
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Gonesse (Val-d'Oise)
le
11 avril 1985
(jugement du 14 mars 1986)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Paris, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Paris une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
5
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: de Hellard (Ange, François, Marie)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Paris, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Paris une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
5
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Brest (Finistère)
le 15 septembre 1896, fille
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Paris, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Paris une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
5
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Saint-Ciers-sur-Gironde (Gironde)
le
2 juillet 1907
fille de Bonnet (Abel, Joseph, Antonin) et de Ollivier (Léontine), domiciliée à Paris (17e), 22, rue Lamandé, décédée à Paris (7e) le
21 janvier 1984
(jugement du 14 mars 1986). 5. Lepart (Claire, Berthe, Emilie), célibataire, retraitée, née à Hodeng-au-Bosc (Seine-Maritime) le 14 décembre 1891, fille de Lepart (Georges, Louis, Jules) et de Tostani (Julia, Marie), domiciliée à Paris (17e), 150, avenue de Wagram, décédée à Sarcelles (Val-d'Oise) le
9 janvier 1983
(jugement du 21 septembre 1984)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Paris, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Paris une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
4
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Le Mée-sur-Seine (Seine-et-Marne)
le
18 janvier 1912
fils de Rigue (Joseph) et de Pillut (Zoé), domicilié à Paris (10e), 214, rue du Faubourg-Saint-Martin, décédé à Paris (13e) le
10 mai 1974
(jugement du 10 décembre 1976)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Paris, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Paris une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
4
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Saint-Yrieix-la-Perche (Haute-Vienne)
le 20 mars 1897, fille
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Paris, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Paris une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
2
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Clichy-la-Garenne (Hauts-de-Seine)
le
18 mai 1968
(jugement du 25 mai 1984). 3. Miklachevsky (Ludmila), veuve de Moukhortoff, retraitée, née à Kiev (Russie) le 13 septembre 1896, fille de Miklachevsky (Wladimir) et de Karpow (Nadeja), domiciliée à Paris (8e), 4, rue Robert-Estienne, décédée à Chelles (Seine-et-Marne) le
3 janvier 1981
(jugement du 28 octobre 1983)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Paris, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Paris une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
2
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Rouen (Seine-Maritime)
le 27 novembre 1885, fille
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Paris, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Paris une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
1
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Gourville (Charente)
le
5 février 1966
(jugement du 11 juin 1971)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Paris, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Paris une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
1
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Blida (Algérie)
le 5 septembre 1895, filiation inconnue, domiciliée à Paris (17e), 6, rue Salneuve, décédée à Paris (18e) le
3 décembre 1977
(jugement du 13 juillet 1979)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Paris, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Paris une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
1
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Vauvert (Albert, Louis, Isidore, Joseph)
né à Argentan (Orne) le
3 février 1903
fils de Isidore, François Vauvert et de Joséphine, Aimée Pierre, divorcé de Emilia, Adolphine, Vitaline, Lucie Julien, décédé en son domicile à Surville le
10 mai 1986
(curatelle confiée par jugement du 26 juin 1987)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Par un jugement
en date du
13 octobre 1989
le tribunal de grande instance de Paris a, sur la requête du directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, ordonné les publications et affiches prescrites par l'article 770 du code civil préalablement à l'envoi en possession des successions de
Victorine Lecerf, veuve de Julien, François, Moïse Moutiers, décédée en son domicile à Lisieux, 4, rue Roger-Aini, le
8 novembre 1985
(curatelle confiée par jugement du 24 février 1986)
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris a, sur la requête du directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Stéphane Matusinski
retraité, né à Dubrozin (Pologne) le 1er janvier 1896, fils de Ludwick Matusinski et de Théodosia Matczak, célibataire, domicilié à Pont-L'Evêque, 9, rue Brossard, décédé à Lisieux, 4, rue Roger-Aini le
21 août 1981
(curatelle confiée par jugement du 17 mai 1983)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Par un jugement
en date du
13 octobre 1989
le tribunal de grande instance de Paris a, sur la requête du directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, ordonné les publications et affiches prescrites par l'article 770 du code civil préalablement à l'envoi en possession des successions de
Victorine Lecerf, veuve de Julien, François, Moïse Moutiers, décédée en son domicile à Lisieux, 4, rue Roger-Aini, le
8 novembre 1985
(curatelle confiée par jugement du 24 février 1986)
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris a, sur la requête du directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Lemoigne (Paul, Jules)
sans profession, né à Caen le
21 mars 1920
fils de Octave, Léon, Auguste Lemoigne et de Berthe, Juliette Guillemin, célibataire, décédé en son domicile à Lisieux, 4, rue Roger-Aini, le
2 février 1982
(curatelle confiée par jugement du 26 février 1985)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Par un jugement
en date du
13 octobre 1989
le tribunal de grande instance de Paris a, sur la requête du directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, ordonné les publications et affiches prescrites par l'article 770 du code civil préalablement à l'envoi en possession des successions de
Victorine Lecerf, veuve de Julien, François, Moïse Moutiers, décédée en son domicile à Lisieux, 4, rue