Voies navigables de France (VNF)

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(auto-pub)
De: Louis DU PASQUIER
chef du bureau des énergies renouvelables hydrauliques et marines
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'énergie
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Février 201910/02/2019
De: Laure SOULIAC
adjointe à la sous-directrice de l'eau, des milieux aquatiques et des ressources minérales non énergétiques
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentante de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Février 201910/02/2019
De: Vincent Lidsky
inspecteur général des finances au ministère de l'économie et des finances
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat
Groupe:
date_debut="2019-02-17"
conseil_administration
renouvellement
01 Février 201901/02/2019
De: Jean-Marc CALLOIS
délégué ministériel aux entreprises agroalimentaires
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat désigné par le ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
date_debut="2019-01-27"
conseil_administration
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Laurent PÉTIAU
adjoint à la chef du bureau des services publics locaux à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Isabelle DORLIAT-POUZET
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201920/01/2019
De: Jean-Marc CALLOIS
délégué ministériel aux entreprises agroalimentaires
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat désigné par le ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Remplace:M. Julien TURENNE
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Avril 201825/04/2018
De: Sandrine BERNABEI CHINZI
directrice des infrastructures de transport à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de Voies navigables de France
Remplace:Mme Christine BOUCHET
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
17 Mars 201817/03/2018
De: Laurent PICHARD
ingénieur en chef des mines, chef du bureau des transports à la direction du budget
Objet:
représentant du ministre chargé du budget au conseil d'administration de Voies navigables de France
Remplace:M. Vincent CHIP
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Jean-François LEGARET
président de la commission territoriale de Voies navigables de France d'Ile de France Normandie Pays de Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
personnalités choisies parmi les élus locaux présidents de commissions territoriales de Voies navigables de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Sandrine DERVILLE
présidente de la commission territoriale de Voies navigables de France d'Occitanie Nouvelle-Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
personnalités choisies parmi les élus locaux présidents de commissions territoriales de Voies navigables de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Thérèse COROMPT
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
personnalités choisies parmi les élus locaux présidents de commissions territoriales de Voies navigables de France
Remplace:M. François PATRIAT
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Marion LETTRY
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
personnalité représentant les entreprises de production d'électricité utilisant l'énergie hydraulique du domaine confié à l'établissement
Remplace:Mme Anne PENALBA
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 201711/10/2017
De: Louis du Pasquier
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'État désigné par le ministre chargé de l'énergie
Remplace:M. Thibaud Normand
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 201708/09/2017
De: Thierry GUIMBAUD
administrateur général
Objet:
directeur général de l'établissement public Voies navigables de France
Groupe:
nomination
05 Mai 201705/05/2017
De: Isabelle DORLIAT-POUZET
cheffe du bureau des services publics locaux à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentante de l'Etat
Remplace:M. Guillaume ROBILLARD
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201704/02/2017
De: Simone SAILLANT
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, sous-directrice de l'action territoriale et de la législation sur l'eau à la direction de l'eau et de la biodiversité
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentante de l'Etat désignée par la ministre chargée de l'environnement
Remplace:Mme Virginie DUMOULIN-WIECZORKIEWICZ
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: Christine BOUCHET
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, directrice des infrastructures de transport à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de Voies navigables de France
Remplace:M. Christophe SAINTILLAN
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
23 Juin 201623/06/2016
De: Patrick THIERY
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable secondaire de Voies navigables de France, centre de Lille
Remplace:M. Patrice AUDENARD
Groupe:
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Vincent CHIP
ingénieur des mines, chef du bureau des transports à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du secrétaire d'Etat chargé du budget
Remplace:M. Franck LIRZIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Fabrice ROBYN
administrateur des finances publiques adjoint
Objet:
agent comptable principal de Voies navigables de France
Remplace:M. Bernard TAVERNIER
Groupe:
nomination
06 Novembre 201506/11/2015
De: Julien Turenne
chef du service de la compétitivité et de la performance environnementale
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'agriculture
Remplace:M. Eric Giry
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juillet 201518/07/2015
De: Thibaud Normand
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat désigné par la ministre chargé de l'énergie
Remplace:M. Guillaume Lanier
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De: Olivier Rolin
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, sous-directeur du développement et de la gestion des réseaux ferroviaires et des voies navigables à la direction des infrastructures de transport
Objet:
pour assurer la représentation du commissaire du Gouvernement auprès de Voies navigables de France
Remplace:M. Fabien Balderelli
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Christine CABAU-WOEHREL
présidente du directoire du grand port maritime de Marseille
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentante de l'Etat choisie parmi les présidents des directoires des grands ports maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juin 201418/06/2014
De: Franck LIRZIN
ingénieur des mines, chef du bureau des transports à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat
Remplace:M. Antoine SEILLAN
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juin 201413/06/2014
De: Stéphane SAINT-ANDRÉ
Objet:
président du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
13 Juin 201413/06/2014
De: Gérard ALLARD
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
au titre des personnalités
personnalité représentant les associations de protection de la nature et de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201419/03/2014
De: Lionel BRIDIERS
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
au titre des personnalités
personnalité choisie par la Chambre nationale de la batellerie artisanale (CNBA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201419/03/2014
De: Anne PENALBA
sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
au titre des personnalités
personnalité représentant les entreprises de production d'électricité utilisant l'énergie hydraulique du domaine confié
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201419/03/2014
De: Emma DELFAU
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentante de l'Etat désignée par le ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Lidsky (Vincent)
inspecteur général des finances au ministère de l'économie et des finances
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mars 201414/03/2014
De: Guy ARZUL
Objet:
au conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant des salariés de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
élection
11 Mars 201411/03/2014
De: Pascal SIMON
Objet:
au conseil d'administration de Voies navigables de France
représentants des agents de droit public de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
élection
11 Mars 201411/03/2014
De: Thierry NOISETTE
Objet:
au conseil d'administration de Voies navigables de France
représentants des agents de droit public de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
élection
11 Mars 201411/03/2014
De: Patrick MACQUART
Objet:
au conseil d'administration de Voies navigables de France
représentants des agents de droit public de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
élection
11 Mars 201411/03/2014
De: Michel FLEURY
Objet:
au conseil d'administration de Voies navigables de France
représentants des agents de droit public de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
élection
11 Mars 201411/03/2014
De: Xavier COOLS
Objet:
au conseil d'administration de Voies navigables de France
représentants des agents de droit public de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
élection
11 Mars 201411/03/2014
De: Christelle PALOMEQUE
Objet:
au conseil d'administration de Voies navigables de France
représentants des agents de droit public de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
élection
11 Mars 201411/03/2014
De: Nadia JACQUOT
Objet:
au conseil d'administration de Voies navigables de France
représentants des agents de droit public de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
élection
11 Mars 201411/03/2014
De: Antoine SEILLAN
administrateur civil, chef du bureau des transports à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat, nommé par le ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Guillaume ROBILLARD
chef du bureau des services publics locaux à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Eric Giry
chef du service de la stratégie agroalimentaire et du développement durable
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat désigné par le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Guillaume LANIER
adjoint au chef de bureau de la production électrique
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé de l'énergie
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Février 201406/02/2014
De: Virginie DUMOULIN-WIECZORKIEWICZ
sous-directrice de l'action territoriale et de la législation de l'eau
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentante du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Février 201406/02/2014
De: Christian de GAYARDON de FENOYL
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France :I. ― Au titre des représentants de l'Etat
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 201402/02/2014
De: Stéphane SAINT-ANDRÉ
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France :I. ― Au titre des représentants de l'Etat
II. ― Au titre des personnalités
personnalité choisie
en raison de ses compétences en matière de transports ou d'aménagement du territoire, titulaire d'un mandat électoral local ou national
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 201402/02/2014
De: François PATRIAT
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France :I. ― Au titre des représentants de l'Etat
II. ― Au titre des personnalités
personnalité choisie parmi les élus locaux présidents des commissions territoriales des voies navigables
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 201402/02/2014
De: Didier LÉANDRI
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France :I. ― Au titre des représentants de l'Etat
II. ― Au titre des personnalités
personnalité choisie par le Comité des armateurs fluviaux (CAF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 201402/02/2014
De: Denis CHOUMERT
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France :I. ― Au titre des représentants de l'Etat
II. ― Au titre des personnalités
personnalité choisie par l'Association des utilisateurs de transport de fret (AUTF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 201402/02/2014
De: Christine CABAU-WOEHREL
présidente du directoire du grand port maritime de Dunkerque
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France :I. ― Au titre des représentants de l'Etat
représentante de l'Etat choisie parmi les présidents des directoires des grands ports maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 201402/02/2014
De: Christine MOREL
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France :I. ― Au titre des représentants de l'Etat
II. ― Au titre des personnalités
personnalité choisie
en raison de ses compétences en matière de transports ou d'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 201402/02/2014
De: Thérèse COROMPT
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France :I. ― Au titre des représentants de l'Etat
II. ― Au titre des personnalités
personnalité choisie parmi les élus locaux présidents des commissions territoriales des voies navigables
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 201402/02/2014
De: MORTELECQ (Dominique)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet (groupe II) pour l'organisation et le lancement d'une concertation avec les organisations syndicales concernant les principes d'octroi d'un logement de service aux personnels de l'établissement et de la redevance associée, auprès du directeur général de Voies navigables de France
Groupe:
date_debut="2013-08-19"
duree="deux ans"
nomination
04 Août 201304/08/2013
De: Anne PENALBA
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
personnalité représentant les entreprises de production d'électricité utilisant l'énergie hydraulique du domaine confié à l'établissement
Remplace:Mme Audrey ZERMATI
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juillet 201318/07/2013
De: Claudine BARDIN-FLOIRAS
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable secondaire de Voies navigables de France, centre de Lyon
Remplace:Mme Marie-Hélène BUCHMULLER
Groupe:
nomination
16 Mars 201316/03/2013
De: Michel FLEURY
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentants du personnel des services de l'Etat transférés à l'établissement
Sur proposition de la CGT-FSU
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Février 201327/02/2013
De: Xavier COOLS
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentants du personnel des services de l'Etat transférés à l'établissement
Sur proposition de la CGT-FSU
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Février 201327/02/2013
De: Eric COLLIN
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentants du personnel des services de l'Etat transférés à l'établissement
Sur proposition de la CGT-FSU
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Février 201327/02/2013
De: Thierry VERDIER
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentants du personnel des services de l'Etat transférés à l'établissement
Sur proposition de la CFDT
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Février 201327/02/2013
De: Pascal SIMON
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentants du personnel des services de l'Etat transférés à l'établissement
Sur proposition de la CFDT
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Février 201327/02/2013
De: Patrick MACQUART
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentants du personnel des services de l'Etat transférés à l'établissement
Sur proposition de FO
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Février 201327/02/2013
De: Alain HERR
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentants du personnel des services de l'Etat transférés à l'établissement
Sur proposition de FO
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Février 201327/02/2013
De: François PATRIAT
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
personnalité choisie parmi les élus locaux présidents de commissions territoriales des voies navigables
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 201324/02/2013
De: Guillaume Lanier
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat désigné par la ministre chargée de l'énergie
Remplace:M. Thomas Doublic
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Février 201323/02/2013
De: Guy MALICIEUX
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable secondaire de Voies navigables de France, centre de Paris
Remplace:Mme Marie-Louise CACALY
Groupe:
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Didier LEANDRI
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
personnalité proposée par le Comité des armateurs fluviaux
Remplace:M. François BOURIOT
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Thérèse Corompt
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
personnalité choisie
en raison de sa compétence en matière de transports ou d'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201220/11/2012
De: Bernard Tavernier
administrateur des finances publiques adjoint
Objet:
agent comptable principal de Voies navigables de France
Remplace:M. Bertrand Deschodt
Groupe:
nomination
11 Octobre 201211/10/2012
De: Christine Cabau Woehrel
présidente du directoire du grand port maritime de Dunkerque
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentante de l'Etat choisie parmi les présidents des directoires des grands ports maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 201221/09/2012
De: Thérèse Corompt
membre du conseil régional de Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
personnalité choisie parmi les élus locaux présidents des commissions territoriales des voies navigables
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 201221/09/2012
De: Virginie Dumoulin-Wieczorkiewicz
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentante de l'Etat désignée par la ministre chargée de l'environnement
Remplace:M. Jean-Philippe Deneuvy
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 201206/06/2012
De: Audrey ZERMATI
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
personnalité représentant les entreprises de production d'électricité utilisant l'énergie hydraulique du domaine confié à l'établissement
Remplace:M. Michel MARGNES
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mars 201222/03/2012
De: Alain Gest
Objet:
président du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Thomas Doublic
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'énergie
Remplace:M. Pierre Fontaine
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Joëlle MARGRAITTE
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable secondaire de Voies navigables de France-Est
Remplace:M. Bertrand DESCHODT
Groupe:
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Fabien Balderelli
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chargé de la sous-direction du développement et de la gestion des réseaux ferroviaires et fluviaux et des investissements portuaires à la direction des infrastructures de transport
Objet:
pour assurer la représentation du commissaire du Gouvernement auprès de Voies navigables de France
Remplace:M. Franck Agogué
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
30 Juillet 201130/07/2011
De: François BOURIOT
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
personnalité proposée par le comité des armateurs fluviaux
Remplace:M. Jean-Raymond LE MOINE
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mars 201116/03/2011
De: Antoine HERTH
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
personnalité choisie parmi les présidents de commissions territoriales des voies navigables
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201115/03/2011
De: Antoine Seillan
administrateur civil hors classe, chef du bureau des transports à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Remplace:M. Denis Charissoux
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Christophe SAINTILLAN
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur des infrastructures de transport à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de Voies navigables de France
Remplace:M. Marc PAPINUTTI
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
03 Août 201003/08/2010
De: Marc Papinutti
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de Voies navigables de France
Groupe:
nomination
02 Juillet 201002/07/2010
De: Marie-Hélène BUCHMULLER
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable secondaire de Voies navigables de France - centre de Lyon
Remplace:M. Bertrand DESCHODT
Groupe:
nomination
30 Juin 201030/06/2010
De: DUHAMEL (Mathieu)
chef du bureau des services publics locaux
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé des collectivités territoriales
Remplace:M. DIEUDONNE (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Marie-Louise CACALY
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable secondaire de Voies navigables de France, centre de Paris
Remplace:M. Bertrand DESCHODT
Groupe:
nomination
03 Avril 201003/04/2010
De: Duclaux (Thierry)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de Voies navigables de France
Groupe:
nomination
10 Février 200910/02/2009
De: Alain Gest
Objet:
président du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
06 Février 200906/02/2009
De: Charissoux (Denis)
ingénieur des télécommunications, chef du bureau des transports à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Kristell ASTIER-COHU
chef du bureau des sols et de l'eau
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Augustin (Jacques)
administrateur civil au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, désigné par le ministre chargé du tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Bolliet (Anne)
inspectrice générale des finances au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, désignée par le ministre chargé de l'économie
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Dieudonné (Philippe)
chef du bureau des services publics locaux
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Zeller (Adrien)
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
II. - Au titre des personnalités mentionnées
au 2° de l'article 6 du décret du
26 décembre 1960
personnalités choisies parmi les présidents des commissions territoriales des voies navigables
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Masclet (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
II. - Au titre des personnalités mentionnées
au 2° de l'article 6 du décret du
26 décembre 1960
personnalités choisies parmi les présidents des commissions territoriales des voies navigables
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Margnes (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
II. - Au titre des personnalités mentionnées
au 2° de l'article 6 du décret du
26 décembre 1960
personnalité représentant les entreprises de production d'électricité utilisant l'énergie hydraulique du domaine confié à l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Allard (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
II. - Au titre des personnalités mentionnées
au 2° de l'article 6 du décret du
26 décembre 1960
personnalité représentant les associations de protection de la nature et de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Le Moine (Jean-Raymond)
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
II. - Au titre des personnalités mentionnées
au 2° de l'article 6 du décret du
26 décembre 1960
personnalité proposée
par le comité des armateurs fluviaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Choumert (Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
II. - Au titre des personnalités mentionnées
au 2° de l'article 6 du décret du
26 décembre 1960
personnalité proposée
par l'Association des utilisateurs de transport de fret
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Dourlent (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
II. - Au titre des personnalités mentionnées
au 2° de l'article 6 du décret du
26 décembre 1960
personnalité proposée
par la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Gest (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
II. - Au titre des personnalités mentionnées
au 2° de l'article 6 du décret du
26 décembre 1960
personnalité choisie
en raison de ses compétences en matière de transports ou d'aménagement du territoire, titulaire d'un mandat électoral local ou national
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Fontaine (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
I. - Au titre des représentants de l'Etat
représentant de l'Etat
désigné par le ministre chargé de l'énergie
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: de Gayardon de Fenoyl (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
I. - Au titre des représentants de l'Etat
représentant de l'Etat désigné
par le ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Deneuvy (Jean-Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
I. - Au titre des représentants de l'Etat
représentant de l'Etat désigné
par le ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Papinutti (Marc)
directeur des infrastructures de transport à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de Voies navigables de France
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
24 Janvier 200924/01/2009
De: Dieudonné (Philippe)
chef du bureau des services publics locaux
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé des collectivités locales
Remplace:M. Aubry (Emmanuel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 200815/02/2008
De: Bonduelle (Bruno)
président de la chambre de commerce et d'industrie Grand Lille
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
sur proposition de l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Remplace:M. Billaut (Jean-Marie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 200824/01/2008
De: Champon (Michel)
directeur du tourisme
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Remplace:M. Pierret (Frédéric)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 200824/01/2008
De: Patrice Audenard
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable secondaire de Voies navigables de France à Lille
Remplace:M. Bertrand Deschodt
Groupe:
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Eric Sanson
secrétaire des affaires étrangères, adjoint au sous-directeur de l'énergie, des transports et des infrastructures à la direction des affaires économiques et financières
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat
Remplace:M. Pierre Legueltel
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200730/11/2007
De: Bolliet (Anne)
inspectrice générale des finances
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentante de l'Etat
sur proposition de la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi
Remplace:Mme Hespel (Véronique)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200708/11/2007
De: Gintz (Rodolphe)
ingénieur des ponts et chaussées, chef du bureau Transports à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Remplace:Mme Eyssartier (Hélène)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200708/11/2007
De: Duclaux (Thierry)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de Voies navigables de France
Groupe:
nomination
26 Avril 200726/04/2007
De: Bertrand Deschodt
directeur départemental du Trésor public
Objet:
agent comptable principal de Voies navigables de France
Remplace:M. Claude Perronne
Groupe:
nomination
06 Avril 200706/04/2007
De: Annie Marcone
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable secondaire intérimaire de Voies navigables de France à Toulouse
Remplace:M. Alain Rigal
Groupe:
nomination
06 Avril 200706/04/2007
De: Dourlent (Michel)
président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
28 Mars 200728/03/2007
De: Margnes (Michel)
président du directoire de la Compagnie nationale du Rhône
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences personnelles dans le domaine des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 200620/12/2006
De: Michel Yziquel
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de Voies navigables de France
agent comptable secondaire de l'agence régionale de Strasbourg
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2006-08-01"
détachement
08 Novembre 200608/11/2006
De: Eyssartier (Hélène)
sous-directrice de la 4e sous-direction à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentante de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. Garnier (Laurent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 200605/10/2006
De: Michel Yziquel
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable secondaire titulaire de Voies navigables de France, à Strasbourg
Remplace:Mme Virginie Schmitt
Groupe:
nomination
13 Septembre 200613/09/2006
De: Pignol (Michel)
directeur régional de l'équipement de Picardie
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Joigny (Michèle)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Août 200623/08/2006
De: François Bordry
Objet:
président du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
date_debut="2006-07-21"
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
14 Juillet 200614/07/2006
De: Houyvet (Jean)
président de la commission fluviale de l'Association des utilisateurs de transport de fret
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
sur proposition de l'Association des utilisateurs de transport de fret
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 200619/03/2006
De: Kahan (Jean-Marc)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre délégué à l'industrie
Remplace:M. Cruchon (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 200614/02/2006
De: Masclet (Patrick)
président de la commission territoriale des voies navigables du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 200614/02/2006
De: Gauthey (François)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de Voies navigables de France
Groupe:
nomination
08 Février 200608/02/2006
De: Pierret (Frédéric)
directeur du tourisme
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Remplace:M. Fareniaux (Bruno)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 200601/01/2006
De: Astolfi (Jean-François)
directeur de la division « production et ingénierie hydraulique » d'Electricité de France
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
sur proposition d'Electricité de France
Remplace:M. Jean-Yves Delacoux
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 200601/01/2006
De: Aubry (Emmanuel)
chef du bureau des services publics locaux
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
sur proposition du ministre chargé des collectivités locales
Remplace:M. Maillet (Cyrille)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 200601/01/2006
De: Lambert (Patrick)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur général adjoint de Voies navigables de France
Objet:
exercer par intérim les fonctions de directeur général de Voies navigables de France
Groupe:
charge
08 Décembre 200508/12/2005
De: Jean-Marie Billaut
président de la chambre de commerce et d'industrie de Sâone-et-Loire
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
sur proposition de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Remplace:M. Jean-Pierre Labruyere
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 200519/04/2005
De: Bouchut (Jean-Pierre)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
agent contractuel, auprès de Voies navigables de France
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
duree="cinq ans"
détachement
20 Novembre 200420/11/2004
De: Alain Rigal
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
auprès de Voies navigables de France
agent comptable secondaire à Toulouse
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2004-07-03"
détachement
27 Octobre 200427/10/2004
De: Cyrille Maillet
chef du bureau des services publics locaux
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé des collectivités locales
Remplace:M. Marc Drouet
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 200424/10/2004
De: Alain Rigal
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable secondaire de Voies navigables de France à Toulouse
Remplace:M. Rémy Rodriguez
Groupe:
nomination
19 Août 200419/08/2004
De: Véronique Hespel
inspectrice générale des finances
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentante du ministère chargé des finances
Remplace:M. Jean-Yves Leclercq
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juillet 200430/07/2004
De: Michèle Joigny
directrice régionale de l'équipement de Picardie
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentante du ministre chargé de l'équipement
Remplace:M. Christian Parent
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Guy Janin
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de Voies navigables de France
Remplace:M. Christian Jamet
Groupe:
nomination
16 Janvier 200416/01/2004
De: Françoise Brelot, épouse Tobie
inspectrice du Trésor public
Objet:
auprès de Voies navigables de France
agente comptable secondaire à Nevers
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2003-07-01"
détachement
15 Octobre 200315/10/2003
De: Françoise Brelot
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable secondaire de Voies navigables de France à Nevers
Remplace:M. Jean-Michel Brossard
Groupe:
nomination
13 Septembre 200313/09/2003
De: Jean-Michel Brossard
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable secondaire de Voies navigables de France à Paris
Remplace:Mme Edith Raveaud
Groupe:
nomination
13 Septembre 200313/09/2003
De: François Bordry
Objet:
président du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
25 Juillet 200325/07/2003
De: Christian de Fenoyl
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé des voies navigables
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200319/07/2003
De: Pierre Legueltel
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200319/07/2003
De: Philippe Cruchon
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200319/07/2003
De: Noël Godard
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200319/07/2003
De: Jean-Dominique Dupont
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200319/07/2003
De: François Bordry
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200319/07/2003
De: André Rossinot
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Au titre des personnalités choisies parmi les présidents des commissions territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200319/07/2003
De: Jean-Yves Delacoux
sur proposition d'Electricité de France
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Au titre des personnalités choisies parmi les présidents des commissions territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200319/07/2003
De: Jean-François Dalaise
sur proposition du comité des armateurs fluviaux
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Au titre des personnalités choisies parmi les présidents des commissions territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200319/07/2003
De: Philippe Jeanson
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Au titre des associations de protection de la nature et de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200319/07/2003
De: Claude Perronne
receveur des finances
Objet:
pour une durée maximale de trois ans
agent comptable de Voies navigables de France
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
détachement
09 Avril 200309/04/2003
De: Thierry Penigaud
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
auprès de Voies navigables de France
agent comptable secondaire du centre de Nancy
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="trois ans"
détachement
06 Novembre 200206/11/2002
De: Christian Parent
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé de l'équipement
Remplace:M. André Bayle
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Octobre 200217/10/2002
De: Claude Perronne
receveur des finances
Objet:
agent comptable principal de Voies navigables de France
Remplace:M. Géry Duponchel
Groupe:
nomination
10 Octobre 200210/10/2002
De: Laurent Garnier
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Stéphane Brimont
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Septembre 200229/09/2002
De: Jean-Yves Leclercq
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé des finances
Remplace:M. Luc Remont
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Septembre 200229/09/2002
De: Marc Drouet
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé des collectivités locales
Remplace:M. Eric Freysselinard
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Septembre 200229/09/2002
De: Géry Duponchel
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable principal intérimaire de Voies navigables de France
Remplace:M. Jean-Louis Ball
Groupe:
nomination
04 Avril 200204/04/2002
De: Géry Duponchel
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de Voies navigables de France
adjoint à l'agent comptable
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
détachement
04 Avril 200204/04/2002
De: Michel Dourlent
président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
sur proposition de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Remplace:M. Bernard Beaussart
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Thierry Penigaud
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable secondaire titulaire de Voies navigables de France à Nancy
Groupe:
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Bruno Fareniaux
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé du tourisme
Remplace:M. Philippe Moisset
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 200208/03/2002
De: Jean-Pierre Labruyère
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
sur proposition de l'Assemblée française des chambres de commerce et d'industrie
Remplace:M. André Marinot
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200109/12/2001
De: François Bordry
Objet:
président du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200127/10/2001
De: Thierry Penigaud
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable secondaire intérimaire de Voies navigables de France, à Nancy
Remplace:M. Roland Emotte
Groupe:
nomination
26 Octobre 200126/10/2001
De: Michel Margnes
président de la Compagnie nationale du Rhône
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine des transports
Remplace:M. Jean-Pierre Ronteix
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 200121/09/2001
De: André Marinot
sur proposition de l'Assemblée française des chambres de commerce et d'industrie
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
Remplace:M. Jean Margueron
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 200123/06/2001
De: Christian Jamet
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de Voies navigables de France
Remplace:M. Alain Borowski
Groupe:
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Roland Emotte
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable secondaire intérimaire de Voies navigables de France, à Nancy
Remplace:Mme Agnès Viellet
Groupe:
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Jean-Claude Vial
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:M. Georges-André Morin
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 200012/12/2000
De: Stéphane Brimont
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
représentant du ministère chargé du budget
Remplace:M. Jean-Marc Delion
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 200005/12/2000
De: Eric Freysselinard
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
représentant du ministère chargé des collectivités locales
Remplace:M. Pierre Balcou
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 200005/12/2000
De: Pierre Seillan
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
représentant du ministère chargé des affaires étrangères
Remplace:M. Lionel Majeste Larrouy
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 200005/12/2000
De: Jean-Louis Monniot
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès de Voies navigables de France
directeur juridique et financier
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
duree="deux ans"
détachement
11 Novembre 200011/11/2000
De: Bernard Beaussart
sur proposition de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
Remplace:M. René Walbrecq
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Septembre 200028/09/2000
De: Luc Rémont
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Hervé Daudin
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juin 200018/06/2000
De: Georges-André Morin
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:M. Olivier Martin de Lagarde
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juin 200018/06/2000
De: Jean Houyvet
sur proposition de l'association des utilisateurs de transport de fret
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Remplace:M. Richard Bur
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juin 200018/06/2000
De: Jean-Philippe Schweitzer
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Vincent Thouvenin
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 199907/12/1999
De: Alain Borowski
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
directeur général de Voies navigables de France
Remplace:M. Christian Parent
Groupe:
nomination
02 Juin 199902/06/1999
De: Thoor (Philippe)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable secondaire intérimaire de Voies navigables de France à Paris
Groupe:
nomination
06 Octobre 199806/10/1998
De: Vincent Thouvenin
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Septembre 199829/09/1998
De: Hervé Daudin
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé des finances
Remplace:Mme Isabelle Martel
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Septembre 199829/09/1998
De: Raveaud (Edith)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable secondaire de Voies navigables de France à Paris
Remplace:Mme Moret (Marie-Rose)
Groupe:
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: François Bordry
Objet:
président du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Philippe Moisset
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé du tourisme
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: Jean-Marc Delion
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: Claude Hossard
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé des voies navigables
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: Jean-Pierre Balcou
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé des collectivités locales
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: Lionel Majesté-Larrouy
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé des affaires étrangères
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: André Bayle
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: Noël Godard
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: Olivier Martin de Lagarde
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: Jean-Pierre Ronteix
président de la Compagnie nationale du Rhône
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine des transports
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: François Bordry
fonctionnaire européen
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine des transports
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: Jean-Stéphane Devisse
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Au titre des associations de protection de la nature et de l'environnement
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: René Walbrecq
sur proposition de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: François Patriat
président de la commission territoriale des canaux et rivières du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: Jean Margueron
sur proposition de l'Assemblée française des chambres de commerce et d'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: Guy Hascoët
président de la commission territoriale des canaux et rivières du Nord
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: Paul Godin
sur proposition d'Electricité de France
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: Jean-François Dalaise
sur proposition du comité des armateurs fluviaux
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: Richard Bur
sur proposition de l'Association des utilisateurs des transports de fret
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: Isabelle Martel
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé des finances
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: Jean-Pierre Balcou
Objet:
au titre de représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
Remplace:M. Guillaume de Chanlaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juillet 199729/07/1997
De: Claude Hossard
Objet:
au titre de représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé des voies navigables
Remplace:M. Claude Quin
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Février 199726/02/1997
De: Paul Godin
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
sur proposition d'Electricité de France
Remplace:M. Michel Garnier
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Février 199726/02/1997
De: Isabelle Martel
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
Remplace:M. Philippe de Fontaine Vive Curtaz
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199608/12/1996
De: Jardillier (Joëlle)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable secondaire de Voies navigables de France à Strasbourg
Remplace:M. Lenglet (Jean-Michel)
Groupe:
nomination
03 Octobre 199603/10/1996
De: Thoor (Philippe)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire de Voies navigables de France
Remplace:M. Rifault (André)
Groupe:
nomination
03 Octobre 199603/10/1996
De: Ball (Jean-Louis)
directeur départemental du Trésor public
Objet:
agent comptable de Voies navigables de France
Remplace:M. Thoor (Philippe)
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
nomination
03 Octobre 199603/10/1996
De: Jean-Marc Delion
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
Remplace:M. Olivier Grunberg
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Août 199613/08/1996
De: Luc Asselin de Williencourt
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
Remplace:M. Jean-François Casabonne-Masonnave
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Avril 199603/04/1996
De: Olivier Martin de Lagarde
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
Remplace:M. André Grammont
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Olivier Grunberg
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
représentant du ministre de l'économie, des finances et du Plan
Remplace:M. Frank Mordacq
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 199522/09/1995
De: Philippe de Fontaine-Vive-Curtaz
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
représentant du ministre de l'économie, des finances et du Plan
Remplace:M. Stéphane-Paul Frydman
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 199522/09/1995
De: Michel Garnier
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
sur proposition d'Electricité de France
Remplace:M. Bernard Meclot
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 199509/02/1995
De: François Bordry
Objet:
président du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: Marc Solery
Objet:
président du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
cessation de fonction
20 Octobre 199420/10/1994
De: Claude Quin
inspecteur général de l'équipement
Objet:
au titre de représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé des voies navigables
Remplace:M. Marc Solery
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: François Bordry
fonctionnaire européen
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine des transports
Remplace:M. Claude Quin
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Guillaume de Chanlaire
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
Remplace:M. Hoa Nguyen-Duy
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 199425/09/1994
De: Dessale (Joëlle), épouse Jardillier
inspecteur du Trésor
Objet:
agent comptable secondaire de Voies navigables de France, à Strasbourg
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
détachement
16 Septembre 199416/09/1994
De: Thoor (Philippe)
inspecteur du Trésor
Objet:
auprès de Voies navigables de France
adjoint de l'agent comptable, à Béthune
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
détachement
16 Septembre 199416/09/1994
De: Rodriguez (Rémy)
inspecteur du Trésor
Objet:
agent comptable secondaire de Voies navigables de France, à Toulouse
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
détachement
16 Septembre 199416/09/1994
De: Biard (Françoise), épouse Lereu
inspecteur du Trésor
Objet:
agent comptable secondaire de Voies navigables de France, à Nevers
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
détachement
16 Septembre 199416/09/1994
De: Viellet (Agnès)
receveur-percepteur des finances
Objet:
agent comptable secondaire de Voies navigables de France, à Nancy
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
détachement
02 Août 199402/08/1994
De: Terrace (Patrick)
inspecteur du Trésor
Objet:
agent comptable secondaire de Voies navigables de France, à Lyon
Remplace:Mme Grobet (Janine)
Groupe:
nomination
28 Juillet 199428/07/1994
De: Jean-François Casabonne-Masonnave
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
Remplace:M. Paul Dahan
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Lenglet (Jean-Michel)
inspecteur du Trésor
Objet:
agent comptable secondaire de Voies navigables de France à Lille
Remplace:M. Descryve (Guy)
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
nomination
14 Mai 199414/05/1994
De: Descryve (Guy)
contrôleur divisionnaire du Trésor
Objet:
assurer, du 1er au
8 février 1994
la gestion intérimaire de l'agence comptable secondaire de Voies navigables de France à Lille
Remplace:Mme Marchand (Claude)
Groupe:
charge
14 Mai 199414/05/1994
De: Lenglet (Jean-Michel)
inspecteur du Trésor
Objet:
assurer
la gestion intérimaire de l'agence comptable secondaire de Voies navigables de France à Strasbourg
Remplace:Mme Jardillier (Joëlle)
Groupe:
date_debut="1994-03-31"
charge
14 Mai 199414/05/1994
De: Jardillier (Joëlle)
inspecteur du Trésor
Objet:
agent comptable secondaire de Voies navigables de France, à Strasbourg
Remplace:M. Grasser (Gérard)
Groupe:
nomination
25 Février 199425/02/1994
De: Lereu (Françoise)
inspecteur central du Trésor
Objet:
agent comptable secondaire de Voies navigables de France, à Nevers
Remplace:M. Merchat (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
25 Février 199425/02/1994
De: Moret (Marie-Rose)
inspecteur du Trésor
Objet:
agent comptable secondaire de Voies navigables de France, à Paris
Remplace:Mme Robert (Nicole)
Groupe:
nomination
25 Février 199425/02/1994
De: Stéphane-Paul Frydman
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
Remplace:M. Thierry Dissaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Desbiens (Claude), épouse Marchand
inspecteur du Trésor
Objet:
auprès de Voies navigables de France
adjoint de l'agent comptable principal
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
détachement
11 Janvier 199411/01/1994
De: Thierry Dissaux
chef de bureau à la direction du Trésor du ministère de l'économie
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
représentant du ministre chargé des finances
Remplace:M. Jérôme Calvet
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Frank Mordack
chef de bureau à la direction du budget du ministère du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. François Jonchère
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Marc Solery
Objet:
président de Voies navigables de France, à l'effet de délivrer, au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme, les attestations de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
Groupe:
president
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
04 Juin 199304/06/1993
De: Bernard Meclot
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
sur proposition d'Electricité de France
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Remplace:M. Jean-Pierre Bourdier
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 199306/03/1993
De: Marc Solery
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
président du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
19 Décembre 199219/12/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.