Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

De: Bonnet Laurence
directrice scientifique, direction des applications militaires, commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Billarand Yann, chef de projet auprès du directeur de l'environnement, institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Groupe:
conférés
24 Septembre 201924/09/2019
De: Catherine Procaccia
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
conseil_administration
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Jacques Witkowski
direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
Jean-Michel Lang, représentant la CGT
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Bruno Blanchon
Groupe:
nomination
05 Décembre 201805/12/2018
De: Philippe Merle
direction générale de la prévention des risques
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
Jean-Michel Lang, représentant la CGT
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Bruno Blanchon
Groupe:
nomination
05 Décembre 201805/12/2018
De: Martin Chaslus
direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
Jean-Michel Lang, représentant la CGT
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Bruno Blanchon
Groupe:
nomination
05 Décembre 201805/12/2018
De: Cédric Bourillet
direction générale de la prévention des risques
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
Jean-Michel Lang, représentant la CGT
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Bruno Blanchon
Groupe:
nomination
05 Décembre 201805/12/2018
De: Marie-France BELLIN
professeure des universités-praticienne hospitalière
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201822/11/2018
De: Frédéric TEZE
sous-directeur des conditions de travail, de la santé et de la sécurité au travail à la direction générale du travail
sur proposition de la ministre chargée du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Septembre 201804/09/2018
De: Frédéric RAVEL
directeur scientifique du secteur « Energie, développement durable, chimie et procédés » à la direction générale de la recherche et de l'innovation
sur proposition de la ministre chargée de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Septembre 201804/09/2018
De: Aurélien LOUIS
sous-directeur de l'industrie nucléaire à la direction générale de l'énergie et du climat
sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Septembre 201804/09/2018
De: Jacques COUSQUER
chef de l'inspection de l'armement à la direction générale de l'armement
sur proposition de la ministre des armées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Septembre 201804/09/2018
De: Martin CHASLUS
chef du bureau d'analyse et de gestion des risques à la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
sur proposition du ministre chargé de la sécurité civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Septembre 201804/09/2018
De: Diane GEHIN
adjointe au chef de bureau de l'énergie, des participations, de l'industrie et de l'innovation à la direction du budget
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Septembre 201804/09/2018
De: Joëlle CARMES
sous-directrice de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation à la direction générale de la santé
sur proposition de la ministre chargée de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Septembre 201804/09/2018
De: Elisabeth BLATON
adjointe au chef de la mission sûreté nucléaire et radioprotection du service des risques technologiques à la direction générale de la prévention des risques
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Septembre 201804/09/2018
De: Laurent MOCHE
directeur général d'Edenkia, groupe Proxiserve
sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 201804/09/2018
De: Michel FRITSCH
Général de division aérienne
sur proposition de la ministre des armées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 201804/09/2018
De: Ginette VASTEL
docteur d'Etat en pharmacologie, co-pilote du réseau risques et impacts industriels à France nature environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 201804/09/2018
De: Fanny FARGET
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
sur proposition de la ministre chargée de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 201804/09/2018
De: Marie-France BELLIN
professeur des universités-praticien hospitalier dans le service de radiologie diagnostique et interventionnelle de l'hôpital de Bicêtre-P. Brousse
sur proposition de la ministre chargée de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 201804/09/2018
De: Robert BAROUKI
médecin, biochimiste et toxicologue à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Jean-Paul MOATTI
Groupe:
nomination
20 Juillet 201820/07/2018
De: GUILLAUME (Louis-Michel)
Objet:
directeur général adjoint de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
date_debut="2018-05-01"
nomination
25 Avril 201825/04/2018
De: Jacques COUSQUER
inspecteur de l'armement pour la sécurité nucléaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentant de l'Etat
Remplace:M. Norbert FARGERE
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juillet 201730/07/2017
De: Arnaud Varoquaux
service du délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la défense
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Alain-Jacques Girard
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Jean-Christophe Niel
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Jacques Repussard
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Marc Mortureux
direction générale de la prévention des risques
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:Mme Patricia Blanc
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Philippe Merle
direction générale de la prévention des risques
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Jérôme Goellner
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Alain Guillemette
délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les installations et activités intéressant la défense
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Bernard Dupraz
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Philippe Chaumet-Riffaud
Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Jean-Jacques Dumont
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Audrey Lebeau-Livé
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. François Rollinger
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Faouza Fekiri
direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:Mme Catherine Guénon
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Pierre PIQUEMAL-LAGORRE
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Stéphane ROCHARD
Groupe:
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Guillemette (Alain)
Objet:
président du comité d'orientation de la direction de l'expertise nucléaire de défense et de sécurité de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Dupraz (Bernard)
Groupe:
president
nomination
26 Août 201626/08/2016
De: Bruno GUILLAUME
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine de l'énergie
Pour l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Groupe:
nomination
06 Juillet 201606/07/2016
De: Laurent Moché
directeur général d'Edenkia
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalité qualifiée
Remplace:M. Patrick Fragman
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 201614/06/2016
De: Jean-Christophe Niel
Objet:
directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
22 Avril 201622/04/2016
De: Agnès Smith
professeur à l'Ecole nationale des céramiques industrielles de Limoges
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Valérie Cabuil
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201604/03/2016
De: Jean-Baptiste Minato
chef du bureau énergie, participations, industrie et innovation à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. Anthony Farisano
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 201612/02/2016
De: Aurélien Louis
sous-directeur de l'industrie nucléaire à la direction générale de l'énergie et du climat
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
représentant de l'Etat
Remplace:M. Charles-Antoine Louët
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 201612/02/2016
De: Faouzia Fekiri
cheffe du bureau d'analyse et de gestion des risques à la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la sécurité civile
Remplace:M. Marc Porteous
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 201611/02/2016
De: Laurent Prévost
direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Michel Papaud
Groupe:
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Catherine Guénon
direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Frédéric Tézé
adjoint de la sous-directrice des conditions de travail, de la santé et de la sécurité au travail à la direction générale du travail
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du travail
Remplace:Mme Isabelle Laffont-Faust
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Août 201530/08/2015
De: Mouton (Georges-Henri)
Objet:
directeur général adjoint de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
date_debut="2015-07-08"
nomination
05 Juillet 201505/07/2015
De: Yves Struillou
direction générale du travail
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: François Rollinger
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Jacques Repussard
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Michel Papaud
direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Thierry Lahaye
direction générale du travail
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Jérôme Goellner
direction générale de la prévention des risques
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Alain-Jacques Girard
service du délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la défense
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Bernard Dupraz
délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la défense
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Jean-Jacques Dumont
Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Pierre-Franck Chevet
Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Catherine Guénon
direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Patricia Blanc
direction générale de la prévention des risques
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Pierre Toulhoat
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
president
nomination
03 Janvier 201503/01/2015
De: Denis Gambini
médecin praticien, chercheur à l'Hôtel-Dieu, Paris
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé du travail
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Janvier 201503/01/2015
De: Didier Baptiste
directeur scientifique de l'Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé du travail
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Janvier 201503/01/2015
De: Denis Veynante
directeur de recherche CNRS
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Janvier 201503/01/2015
De: Eric Andrieu
professeur à l'Institut National polytechnique de Toulouse
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Janvier 201503/01/2015
De: Frank Hardeman
directeur en charge de radioprotection-environnement-santé au centre d'étude belge de l'énergie nucléaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Janvier 201503/01/2015
De: Jean-Paul Moatti
professeur des universités
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Janvier 201503/01/2015
De: Guy Frija
professeur des universités
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Janvier 201503/01/2015
De: Pierre Toulhoat
directeur scientifique à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Janvier 201503/01/2015
De: Bernard Bonin
directeur scientifique adjoint de la direction de l'énergie nucléaire du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Janvier 201503/01/2015
De: Hugues Delorme
professeur spécialiste en neutronique à l'école des applications militaires de l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Janvier 201503/01/2015
De: Jean-Christophe Amabile
médecin en chef, spécialiste radioprotection au service de protection radiologique des armées
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Janvier 201503/01/2015
De: Patsy Thompson
directrice de l'évaluation et de la protection de l'environnement à la commission de sûreté nucléaire du Canada
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Janvier 201503/01/2015
De: Norbert Fargère
inspecteur de l'armement pour la sécurité nucléaire à la direction générale de l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire sur la proposition du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Patrick Renvoisé
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Août 201421/08/2014
De: Joëlle CARMÈS
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la santé
Remplace:Mme Françoise TUCHMAN
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Frédéric Ravel
directeur scientifique à la direction générale pour la recherche et l'innovation
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Maria Faury
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201419/03/2014
De: Daniel QUENIART
Objet:
membres du groupe d'experts relatif à la protection des établissements et des installations abritant des matières nucléaires
Lieutenant-colonel Sébastien FORJA
Capitaine de police Laurent BOISSET
Sur proposition du directeur général adjoint de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
duree="trois ans"
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Jacques AURELLE
Objet:
membres du groupe d'experts relatif à la protection des établissements et des installations abritant des matières nucléaires
Lieutenant-colonel Sébastien FORJA
Capitaine de police Laurent BOISSET
Sur proposition du directeur général adjoint de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
duree="trois ans"
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Dominique Le Guludec
professeur de médecine
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Sabine DA CRUZ-MANGEOT
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine de l'énergie
Pour l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Catherine Guénon
direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Marc Leurette
Groupe:
nomination
01 Octobre 201301/10/2013
De: Laurent Tapadinhas
directeur de la recherche et de l'innovation au commissariat général au développement durable
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Août 201304/08/2013
De: Patrick Renvoise
inspecteur pour la sécurité nucléaire de la direction générale pour l'armement
sur proposition du ministre chargé de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Août 201304/08/2013
De: Marc Porteous
chef du bureau d'expertise résilience aux risques à la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
sur proposition du ministre chargé de la sécurité civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Août 201304/08/2013
De: Charles-Antoine Louët
sous-directeur de l'industrie nucléaire à la direction générale de l'énergie et du climat
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Août 201304/08/2013
De: Anthony Farisano
chef du bureau de l'énergie, des participations, de l'industrie et de l'innovation à la direction du budget
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Août 201304/08/2013
De: Françoise Tuchman
sous-directrice de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation à la direction générale de la santé
sur proposition du ministre chargé de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Août 201304/08/2013
De: Isabelle Laffont-Faust
adjointe à la sous-direction des conditions de travail de la santé et de la sécurité au travail à la direction générale du travail
sur proposition du ministre chargé du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Août 201304/08/2013
De: Maria Faury
directrice scientifique à la direction générale pour la recherche et l'innovation
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Août 201304/08/2013
De: Patrick Fragman
directeur de l'activité nucléaire du groupe Alstom Thermal Power
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Août 201304/08/2013
De: Bruno Duvert
Général de brigade aérienne
commandant en second les forces aériennes stratégiques
sur proposition du ministre chargé de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Août 201304/08/2013
De: Jean-Claude Delalonde
président de l'Association nationale des commissions locales d'information
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Août 201304/08/2013
De: Michel Berson
sénateur
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et techniques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Août 201304/08/2013
De: Dominique Le Guludec
professeur de médecine
sur proposition du ministre chargé de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Août 201304/08/2013
De: Valérie Cabuil
directrice de Chimie ParisTech
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Août 201304/08/2013
De: Michel Papaud
directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Jean-Paul Kihl
Groupe:
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: Marc Leurette
direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: Philippe Jamet
Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: Jérôme Goellner
direction générale de la prévention des risques
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: Pierre-Franck Chevet
président de l'Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. André-Claude Lacoste
Groupe:
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: Patricia Blanc
directrice générale de la prévention des risques
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Laurent Michel
Groupe:
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: Michel Berson
sénateur
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalité qualifiée
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et techniques
Remplace:M. Claude Birraux
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Gilles SERT
Objet:
membres du groupe d'experts relatif aux transports des matières nucléaires
Sur proposition du directeur général adjoint de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De: Jean JALOUNEIX
Objet:
membres du groupe d'experts relatif aux transports des matières nucléaires
Sur proposition du directeur général adjoint de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De: Laurent Tapadinhas
directeur de la recherche et de l'innovation au Commissariat général au développement durable
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Remplace:Mme Régine Brehier
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 201230/06/2012
De: Marc Porteous
chef du bureau d'expertise résilience aux risques de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
sur proposition du ministre chargé de la sécurité civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Remplace:M. Guillaume Dederen
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 201230/06/2012
De: Anthony Farisano
chef du bureau énergie, participations, industrie et innovation à la direction du budget
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Remplace:Mme Marine Camiade
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 201230/06/2012
De: Charles-Antoine Louët
chargé de la sous-direction de l'industrie nucléaire à la direction générale de l'énergie et du climat
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Thomas Branche
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 201103/12/2011
De: Maria Faury
directrice scientifique à la direction générale pour la recherche et l'innovation
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentante de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Laurence Piketty
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 201121/09/2011
De: Guillaume Dederen
chef du bureau des risques majeurs à la direction de la sécurité civile
sur proposition du ministre chargé de la sécurité civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 201130/06/2011
De: Françoise Tuchman
sous-directrice de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation à la direction générale de la santé
sur proposition du ministre chargé de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 201130/06/2011
De: Marine Camiade
chef du bureau énergie, participations, industrie et innovation à la direction du budget
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 201130/06/2011
De: Dupraz (Bernard)
Objet:
président du comité d'orientation de la direction de l'expertise nucléaire de défense de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Jurien de la Gravière (Marcel)
Groupe:
president
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: Sabine DACRUZ-MANGEOT
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine de l'énergie
Pour l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Groupe:
nomination
14 Mai 201114/05/2011
De: Stéphane ROCHARD
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:Mme Catherine ALBARET
Groupe:
nomination
20 Janvier 201120/01/2011
De: Jurien de la Gravière (Marcel)
Objet:
président du comité d'orientation de la direction de l'expertise nucléaire de défense de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Sartorius (Emmanuel)
Groupe:
president
nomination
23 Octobre 201023/10/2010
De: Thomas Branche
chargé de la sous-direction de l'industrie nucléaire à la direction générale de l'énergie et du climat
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentant de l'Etat, nommé
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Cyrille Vincent
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juillet 201025/07/2010
De: Mathieu Dufoix
chef du bureau énergie, participations, industrie et innovation à la direction du budget
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 201020/06/2010
De: Laurence Piketty
directrice scientifique du secteur énergie, développement durable, chimie et procédés à la direction générale de la recherche et de l'innovation
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 201020/06/2010
De: Patrick Ledermann
vice-président de l'activité nucléaire d'Alstom Power Thermal Products
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalité qualifiée
Remplace:M. Jean-Michel Gires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201027/05/2010
De: Michel Quintard
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
president
nomination
25 Octobre 200925/10/2009
De: Denis Gambini
médecin praticien, chercheur au service central de médecine du travail à l'Hôtel-Dieu de Paris
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé du travail
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
25 Octobre 200925/10/2009
De: Jean-Claude André
directeur scientifique de l'Institut national de recherche et de sécurité
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé du travail
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
25 Octobre 200925/10/2009
De: George Yadigaroglu
professeur d'ingénierie nucléaire à l'Institut fédéral suisse de technologie
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
25 Octobre 200925/10/2009
De: André Pineau
professeur à l'Ecole des mines de Paris
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
25 Octobre 200925/10/2009
De: Philippe Ackerer
directeur adjoint de l'Institut de mécanique des fluides et des solides de Stras bourg
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
25 Octobre 200925/10/2009
De: Yves-Sébastien Cordoliani
médecin praticien, expert en radioprotection de l'homme
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
25 Octobre 200925/10/2009
De: Dietrich Averbeck
responsable de la radioprotection de la section recherche de l'Institut Curie
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
25 Octobre 200925/10/2009
De: Michel Quintard
directeur de recherche à l'Institut de mécanique des fluides de Toulouse
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
25 Octobre 200925/10/2009
De: Bernard Bonin
directeur scientifique adjoint de la direction de l'énergie nucléaire du Commis sariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
25 Octobre 200925/10/2009
De: Bernard Sevestre
ingénieur général de l'armement, directeur adjoint au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
25 Octobre 200925/10/2009
De: Pierre Laroche
médecin en chef des armées, chef de la division médicale du service de protection radiologique des armées
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
25 Octobre 200925/10/2009
De: Patsy-Ann Thomson
directrice de l'évaluation et de la protection de l'environnement à la commission de sûreté nucléaire du Canada
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
25 Octobre 200925/10/2009
De: Patrick Renvoisé
inspecteur pour la sécurité nucléaire de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentant du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Jean Hamiot
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Gabriele Fioni
directeur de département à la direction générale de la recherche et de l'innovation
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentant de l'Etat nommé
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Dominique Goutte
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Janvier 200917/01/2009
De: Claire Bueno
chargée du bureau « énergie, participations, industrie et innovation » à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Emmanuel Rousselot
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Régine Brehier
directrice de la recherche et de l'innovation au commissariat général au développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentant du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Guillaume Sainteny
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Agnès Buzyn
professeur de médecine
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
05 Septembre 200805/09/2008
De: Agnès Buzyn
professeur de médecine
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
03 Septembre 200803/09/2008
De: Cyrille Vincent
chargé de sous-direction à la direction générale de l'énergie et des matières premières
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Guillaume Sainteny
directeur des études économiques et de l'évaluation environnementale
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Emmanuel Rousselot
chef de bureau à la direction du budget
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Pascal Mathieu
chef de bureau à la direction de la défense et de la sécurité civiles
sur proposition du ministre chargé de la sécurité civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Jean Hamiot
inspecteur de l'armement
sur proposition du ministre chargé de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Dominique Goutte
directeur de département à la direction générale de la recherche et de l'innovation
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Jean-Denis Combrexelle
directeur général du travail
sur proposition du ministre chargé du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Jocelyne Boudot
sous-directrice à la direction générale de la santé
sur proposition du ministre chargé de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Jean-Michel Gires
directeur du développement durable et de l'environnement du groupe Total
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Jean-Claude Delalonde
président de l'Association nationale des commissions locales d'information
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Jean-Marc Cavedon
directeur de département à l'Institut Paul Scherrer
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Claude Birraux
député
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et techniques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Serge Aubert
Général de brigade aérienne
sur proposition du ministre chargé de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Agnès Buzyn
professeur de médecine
sur proposition du ministre chargé de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Cyrille Vincent
chargé de sous-direction à la direction générale de l'énergie et des matières premières
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Guillaume Sainteny
directeur des études économiques et de l'évaluation environnementale
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Emmanuel Rousselot
chef de bureau à la direction du budget
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Pascal Mathieu
chef de bureau à la direction de la défense et de la sécurité civiles
sur proposition du ministre chargé de la sécurité civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Jean Hamiot
inspecteur de l'armement
sur proposition du ministre chargé de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Dominique Goutte
directeur de département à la direction générale de la recherche et de l'innovation
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Jean-Denis Combrexelle
directeur général du travail
sur proposition du ministre chargé du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Jocelyne Boudot
sous-directrice à la direction générale de la santé
sur proposition du ministre chargé de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Paul Scherrer
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Jean-Michel Gires
directeur du développement durable et de l'environnement du groupe Total
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Jean-Claude Delalonde
président de l'Association nationale des commissions locales d'information
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Jean-Marc Cavedon
directeur de département à l'Institut
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Claude Birraux
député
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et techniques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Serge Aubert
sur proposition du ministre chargé de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De:
le général de brigade aérienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Agnès Buzyn
professeur de médecine
sur proposition du ministre chargé de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Charles (Thierry)
directeur de la sûreté des usines, des laboratoires et des transports
Objet:
membres de la commission consultative des installations nucléaires de base
16
représentant de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Pasquier (Jean-Luc)
directeur délégué auprès du directeur général
Objet:
membres de la commission consultative des installations nucléaires de base
16
représentant de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Titulaire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Charles (Thierry)
directeur de la sûreté des usines, des laboratoires et des transports
Objet:
membres de la commission consultative des installations nucléaires de base
16
représentant de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
03 Avril 200803/04/2008
De: Pasquier (Jean-Luc)
directeur délégué auprès du directeur général
Objet:
membres de la commission consultative des installations nucléaires de base
16
représentant de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Titulaire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Avril 200803/04/2008
De: Luc Rousseau
directeur général des entreprises
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Jacques Repussard
directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Henri Masse
directeur de la défense et de la sécurité civile
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: André-Claude Lacoste
président de l'Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Jean-Denis Combrexelle
directeur général du travail
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Catherine Albaret
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agente comptable de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Jean-Claude Dale
Groupe:
nomination
03 Janvier 200803/01/2008
De: Pierre Catilina
médecin spécialiste des pathologies professionnelles
membre de la commission des maladies professionnelles
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé du travail
Remplace:M. René Amalberti
Groupe:
nomination
05 Mai 200705/05/2007
De: Jean-Claude André
directeur scientifique de l'Institut national de recherche et de sécurité (INRS)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé du travail
Remplace:M. Lars-Erik Holm
Groupe:
nomination
05 Mai 200705/05/2007
De: Dietrich Averbeck
responsable de la radioprotection de la section recherche de l'institut Curie (CNRS)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Remplace:M. Jean-Marc Cosset
Groupe:
nomination
05 Mai 200705/05/2007
De: Pierre Laroche
médecin en chef des armées, chef de la division médicale du service de protection radiologique des armées
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Martin Schlumberger
Groupe:
nomination
05 Mai 200705/05/2007
De: Pierre Laroche
médecin en chef des armées, chef de la division médicale du service de protection radiologique des armées
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Martin Schlumberger
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Pierre Catilina
médecin spécialiste des pathologies professionnelles
membre de la commission des maladies professionnelles
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. René Amalberti
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Dietrich Averbeck
responsable de la radioprotection de la section recherche de l'institut Curie (CNRS)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Jean-Marc Cosset
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Jean-Claude André
directeur scientifique de l'Institut national de recherche et de sécurité (INRS)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Lars-Erik Holm
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Edouard Arnoulx de Pirey
ingénieur des mines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Nicolas Vannieuwenhuyze
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 200622/11/2006
De: Cyrille Vincent
chargé de la sous-direction de l'industrie nucléaire à la direction générale de l'énergie et des matières premières
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentant du ministre chargé de l'industrie
Remplace:Mme Florence Fouquet
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 200611/11/2006
De: Georges Labroye
directeur général de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalité qualifiée
Remplace:M. Jacques Vernier
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Novembre 200611/11/2006
De: Bouvet (Michel)
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
10
représentant de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Septembre 200608/09/2006
De: Pasquier (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
10
représentant de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Titulaire
Groupe:
nomination
08 Septembre 200608/09/2006
De: Sartorius (Emmanuel)
haut fonctionnaire de défense du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
président du comité d'orientation de la direction de l'expertise nucléaire de défense de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Lallemand (Didier)
Groupe:
president
nomination
19 Juillet 200619/07/2006
De: Frédéric Eyriès
chef de l'inspection de l'armement et inspecteur de l'armement pour la sécurité nucléaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentant du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Marc Prévôt
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 200617/03/2006
De: Jocelyne Boudot
sous-directrice de la gestion des risques des milieux à la direction générale de la santé
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentante du ministre chargé de la santé
Remplace:M. Thierry Michelon
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 200615/01/2006
De: Jean-Marc Cavedon
directeur du département de recherche d'énergie nucléaire et de sûreté de l'institut Paul Scherrer en Suisse
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalité qualifiée
Remplace:M. Dominique Goutte
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Janvier 200612/01/2006
De: Guillaume Sainteny
directeur des études économiques et de l'évaluation environnementale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentant du ministre chargé de l'environnement
Remplace:Mme Marie-Claude Dupuis
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Dominique Goutte
directeur du département « énergie, transports, environnement, ressources naturelles » à la direc-tion de la technologie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Bernard Frois
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Dominique Goutte
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
19 Octobre 200519/10/2005
De: Joseph Meyer
Objet:
membres de la commission d'agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la publication du présent arrêté
10
représentants de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Cédric Aubert
Objet:
membres de la commission d'agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la publication du présent arrêté
10
représentants de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Marie-Christine Robé
Objet:
membres de la commission d'agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la publication du présent arrêté
10
représentants de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Nathalie Lemaître
Objet:
membres de la commission d'agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la publication du présent arrêté
10
représentants de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Denis Boulaud
Objet:
membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la date de publication de cet arrêté
15
représentants de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Céline Duffa
Objet:
membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la date de publication de cet arrêté
15
représentants de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Didier Champion
Objet:
membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la date de publication de cet arrêté
15
représentants de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Nathalie Lemaître
Objet:
membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la date de publication de cet arrêté
15
représentants de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Jean-Marc Péres
Objet:
représentant suppléant de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:Mme Roselyne Améon
Groupe:
suppleant
nomination
09 Juillet 200509/07/2005
De: Roselyne Améon
Objet:
représentant titulaire de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:Mme Marie-Christine Robé
Groupe:
nomination
09 Juillet 200509/07/2005
De: Gérard Ganser
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission consultative des marchés de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
president
nomination
26 Octobre 200426/10/2004
De: Marc Prévôt
inspecteur de l'armement chargé des missions relatives à la sécurité nucléaire auprès du délégué général pour l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentant du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Emmanuel Duval
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Lars-Erik Holm
professeur de médecine, directeur général de l'Autorité suédoise de protection contre les radiations
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé du travail
Groupe:
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: René Amalberti
professeur de médecine, chef de département à l'Institut de médecine aérospatiale
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé du travail
Groupe:
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: George Yadigaroglu
professeur d'ingénierie nucléaire à l'Institut fédéral suisse de technologie
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: André Pineau
professeur à l'Ecole des mines de Paris
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Victor Teschendorff
chef de département à la Gesellschaft für Anlagen und Reaktorsicherheit
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-Marc Cosset
professeur de médecine, chef de département à l'institut Curie
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: André Aurengo
professeur de médecine, chef de service à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Michel Quintard
directeur de recherche à l'institut de mécanique des fluides de Toulouse
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Philippe Leconte
physicien, ancien directeur du programme de recherche de gestion des déchets radioactifs au CEA
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Bernard Sevestre
ingénieur général de l'armement, directeur adjoint au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Martin Schlumberger
professeur de médecine, chef de service à l'institut Gustave Roussy
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Ethel-Esther Moustacchi
directrice scientifique auprès du haut-commissaire à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Michel Quintard
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
president
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Florence Fouquet
sous-directrice de l'industrie nucléaire à la direction générale de l'énergie et des matières premières
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentante du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Stéphane Grit
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Joseph Meyer
Objet:
membres de la commission d'agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la publication du présent arrêté
10
représentants de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Février 200407/02/2004
De: Cédric Aubert
Objet:
membres de la commission d'agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la publication du présent arrêté
10
représentants de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Février 200407/02/2004
De: Gerno Linden
Objet:
membres de la commission d'agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la publication du présent arrêté
10
représentants de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Février 200407/02/2004
De: Marie-Christine Robé
Objet:
membres de la commission d'agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la publication du présent arrêté
10
représentants de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Février 200407/02/2004
De: Patrick Audebert
chef de la mission nationale d'appui à la gestion du risque nucléaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentant du ministre chargé de la sécurité civile
Remplace:M. Philippe Simeon-Drevon
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200321/11/2003
De: Roselyne Améon
Objet:
à la Commission nationale d'agrément pour la mesure du radon dans les lieux ouverts au public prévue à l'article 5 de l'arrêté du
15 juillet 2003
relatif à l'agrément d'organismes habilités à procéder aux mesures d'activité volumique du radon dans les lieux ouverts au public
représentant de l'institut de radioprotection, et de sûreté nucléaire
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
13 Novembre 200313/11/2003
De: Marie-Christine Robé
Objet:
à la Commission nationale d'agrément pour la mesure du radon dans les lieux ouverts au public prévue à l'article 5 de l'arrêté du
15 juillet 2003
relatif à l'agrément d'organismes habilités à procéder aux mesures d'activité volumique du radon dans les lieux ouverts au public
représentant de l'institut de radioprotection, et de sûreté nucléaire
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Novembre 200313/11/2003
De: Jean-Claude Dale
receveur des finances
Objet:
agent comptable de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
30 Juillet 200330/07/2003
De: Michel Briere
Objet:
directeur général adjoint de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Lallemand (Didier)
Objet:
président du comité d'orientation de la direction de l'expertise nucléaire de défense de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
president
nomination
15 Avril 200315/04/2003
De: Poulard (Serge)
Objet:
au comité d'orientation de la direction de l'expertise nucléaire de défense de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
au titre de personnalités qualifiées en matière d'expertise nucléaire de la défense
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 200315/04/2003
De: Fleutot (Jean-Baptiste)
médecin-chef des armées, expert en radioprotection
Objet:
au comité d'orientation de la direction de l'expertise nucléaire de défense de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
au titre de personnalités qualifiées en matière d'expertise nucléaire de la défense
sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 200315/04/2003
De: Jacques Repussard
Objet:
directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
19 Mars 200319/03/2003
De: Winter (Denis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes concernés par la météorologie
membre suppléant représentant l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Cabrol (Bernard)
Groupe:
suppleant
nomination
12 Mars 200312/03/2003
De: Jean-François Lacronique
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Nicolas Vannieuwenhuyze
chef de bureau à la direction du budget, représentant le ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200305/01/2003
De: Philippe Simeon-Drevon
chef de la mission nationale d'appui à la gestion du risque nucléaire, représentant le ministre chargé de la sécurité civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200305/01/2003
De: Thierry Michelon
sous-directeur de la gestion des risques des milieux à la direction générale de la santé, représentant le ministre chargé de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200305/01/2003
De: Stéphane Grit
chargé de la sous-direction de l'industrie nucléaire à la direction générale de l'énergie et des matières premières, représentant le ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200305/01/2003
De: Bernard Frois
directeur du département « énergie, transports, environnement, ressources naturelles » de la direction de la technologie, représentant le ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200305/01/2003
De: Emmanuel Duval
chef de l'inspection de l'armement, représentant le ministre chargé de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200305/01/2003
De: Jean-Denis Combrexelle
directeur des relations du travail, représentant le ministre chargé du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200305/01/2003
De: Marie-Claude Dupuis
chef du service de l'environnement industriel à la direction de la prévention des pollutions et des risques, représentant le ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200305/01/2003
De: Jacques Vernier
maire de Douai
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 200305/01/2003
De: Jean Rannou
Général d'armée aérienne
sur proposition du ministre chargé de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 200305/01/2003
De: Maurice Laurent
ancien directeur de service à l'Assemblée nationale
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 200305/01/2003
De: Jean-François Lacronique
professeur de médecine
sur proposition du ministre chargé de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 200305/01/2003
De: Dominique Goutte
directeur du grand accélérateur d'ions lourds
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 200305/01/2003
De: Claude Birraux
député
sur proposition de l'Office parlementaire des choix scientifiques et techniques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 200305/01/2003
De: Jamet (Philippe)
en remplacement du directeur de la stratégie scientifique et technique de l'Office de protection contre les rayonnements ionisants
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
7
représentant de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Pasquier (Jean-Luc)
en remplacement du président de l'Office de protection contre les rayonnements ionisants
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
7
représentant de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Daniel Queniart
Objet:
administrateur provisoire de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire jusqu'à la nomination du président du conseil d'administration et du directeur général, dans les conditions
prévues par
les articles 6 et 13 du décret n° 2002-254 du
22 février 2002
relatif à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire.
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200201/03/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.