Établissement public chargé du Parc national du Mercantour

De: Franco (Gaston)
Objet:
membre du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
Remplace:M. Cheissoux (Denis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Décembre 200804/12/2008
De: Lebeaupin (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
Représentants du conseil général des Alpes-de-Haute-Provence
Remplace:M. Lantelme (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 200829/06/2008
De: Vassallo (Jean-Pierre)
maire de Tende
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Remplace:M. Ginésy (Max)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 200829/06/2008
De: Tardieu (Pierre)
maire d'Entraunes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 200829/06/2008
De: Molinari (André)
maire de Rimplas
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 200829/06/2008
De: Margaritora (Alain)
maire de La Bollène-Vésubie, et de
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 200829/06/2008
De: Brun (Georges)
maire de Saint-Etienne-de-Tinée
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 200829/06/2008
De: Blanc (Alain)
maire de Moulinet
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 200829/06/2008
De: Vaginay (Bruno)
maire d'Uvernet-Fours
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 200829/06/2008
De: Lantelme (Michel)
maire d'Allos
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 200829/06/2008
De: Granier (Max)
maire de Larche
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-de-Haute-Provence
Remplace:M. Dyen (Fernand)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 200829/06/2008
De: Fabron (Thérèse)
maire de Saint-Etienne-de-Tinée
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 200829/06/2008
De: Borgogno (Josiane)
maire de Saint-Sauveur-sur-Tinée
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 200829/06/2008
De: Auvaro-Bourgue (Josette)
maire de Saint-Sauveur-sur-Tinée, de
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 200829/06/2008
De: Gilles Landrieu
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès de l'établissement public chargé du Parc national du Mercantour
chargé de mission interparcs
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
cessation de fonction
23 Octobre 200723/10/2007
De: Olivier Picart
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du Parc national du Mercantour
Remplace:Mme Marie-Hélène Picard
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Cheissoux (Denis)
Objet:
au conseil d'administration du Parc national du Mercantour
Remplace:M. Moussu (Alain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 200717/02/2007
De: Brun (Georges)
maire de Saint-Etienne-de-Tinée
Objet:
au conseil d'administration du Parc national du Mercantour
Remplace:M. Brun (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 200717/02/2007
De: Pierre Commenville
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Etablissement public chargé du Parc national du Mercantour
directeur adjoint
Groupe:
duree="trois ans"
détachement
02 Mars 200602/03/2006
De: Pierre Commenville
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès de l'Etablissement public chargé du Parc national du Mercantour
chargé de mission agroforestier
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
cessation de fonction
02 Mars 200602/03/2006
De: Gilles Landrieu
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'établissement public chargé du Parc national du Mercantour
chargé de mission interparcs en résidence administrative à Montpellier
Groupe:
duree="trois ans"
détachement
27 Septembre 200527/09/2005
De: Gilles Landrieu
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès de l'Etablissement public chargé du Parc national du Mercantour
directeur adjoint
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
cessation de fonction
27 Septembre 200527/09/2005
De: Pierre Commenville
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur adjoint de l'Etablissement public chargé du Parc national du Mercantour
Remplace:M. Gilles Landrieu
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
nomination
26 Août 200526/08/2005
De: Ginesy (Charles-Ange)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil régional des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Franco (Gaston)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil régional des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Estrosi (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil régional des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Blanchi (Fernand)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil régional des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Balarello (José)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil régional des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Michel (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Lantelme (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Ricci (Raymond)
maire de Beuil
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Margaritora (Alain)
maire de La Bollène-Vésubie
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Lorenzi (Jean-Mario)
maire de Sospel
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Ginesy (Max)
maire de Châteauneuf-d'Entraunes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: David (Jean-Paul)
maire de Guillaumes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Brun (Pierre)
maire de Saint-Etienne-de-Tinée
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Bruno (Philip)
maire de Roubion
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Blanc (Alain)
maire de Moulinet
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Vaginay (Bruno)
maire d'Uvernet-Fours
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Dyen (Fernand)
maire de Colmar-les-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Gérard (Pascale)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentante du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Auvaro-Bourgue (Josette)
maire de Saint-Sauveur-sur-Tinée
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Thierry Boisseaux
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'établissement public chargé du Parc national du Mercantour
directeur
Groupe:
duree="trois ans"
détachement
26 Mars 200526/03/2005
De: Ginésy (Charles)
Objet:
membre du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
personnalité choisie par le ministre chargé de la protection de la nature
Remplace:M. Glass (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200413/10/2004
De: Pascale Gérard
Objet:
membre du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
représentante du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Remplace:M. Charles-Ange Ginesy
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Charles-Ange Ginesy
conseiller général du canton de Guillaumes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
représentant du conseil général des Alpes-Maritimes
Remplace:M. Charles Ginesy
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juillet 200422/07/2004
De: Jean-Claude Michel
conseiller général du canton du Lauzet-sur-Ubaye
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
représentant du conseil général des Alpes-de-Haute-Provence
Remplace:M. Jean Chabre
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juillet 200422/07/2004
De: Thierry Boisseaux
Objet:
directeur de l'Etablissement public chargé du Parc national du Mercantour
Groupe:
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Raymond Ricci
maire de Beuil
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
représentants des collectivités territoriales et locales
Remplace:M. Jean-Charles Pourchier
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 200312/12/2003
De: Jean-Mario Lorenzi
maire de Sospel
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
représentants des collectivités territoriales et locales
Remplace:M. Gilbert Mary
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 200312/12/2003
De: Gilles Landrieu
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, détaché auprès du Parc national du Mercantour
Objet:
assurer
par intérim, les fonctions de directeur de l'Etablissement public chargé du Parc national du Mercantour
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
charge
27 Septembre 200327/09/2003
De: Pierre Commenville
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'établissement public chargé du Parc national du Mercantour
chargé de mission agroforestier
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
date_fin="2007-09-30"
détachement
04 Janvier 200304/01/2003
De: Houard (Thierry)
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national du Mercantour
Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNE/CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Bielle (Yannick)
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national du Mercantour
Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNE/CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Arsan (Patrick)
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national du Mercantour
Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNE/CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Lequette (Benoît)
chef du service étude et gestion du patrimoine
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national du Mercantour
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Landrieu (Gilles)
directeur adjoint
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national du Mercantour
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Jannin (Vincent)
adjoint du chef du service de l'aménagement, du développement durable et de l'information
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national du Mercantour
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Truchi (Yvette)
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national du Mercantour
Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNE/CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Delorme (Libéria)
comptable
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national du Mercantour
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Joulot (Christian)
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national du Mercantour
Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNE/CFDT
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Demontoux (Daniel)
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national du Mercantour
Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNE/CFDT
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Deluermoz (Gil)
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national du Mercantour
Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNE/CFDT
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Olivier (Louis)
directeur, président
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national du Mercantour
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Cony (Jean-Louis)
chargé de mission pour la zone périphérique et les programmes contractualisés et européens
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national du Mercantour
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Gallaccio (Christiane)
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national du Mercantour
Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNE/CFDT
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Michiels (Christine)
chef du service de l'aménagement, du développement durable et de l'information
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national du Mercantour
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Guedj-Veroux (Monique)
secrétaire générale
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national du Mercantour
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Ginesy (Charles-Ange)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Représentant du conseil régional des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200113/11/2001
De: Pourchier (Jean-Charles)
maire de Beuil
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200113/11/2001
De: Mary (Gilbert)
maire de Breil-sur-Roya
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200113/11/2001
De: Margaritora (Alain)
maire de La Bolène-Vésubie
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200113/11/2001
De: Ginesy (Max)
maire de Châteauneuf-d'Entraunes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200113/11/2001
De: David (Jean-Paul)
maire de Guillaumes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200113/11/2001
De: Brun (Pierre)
maire de Saint-Etienne-de-Tinée
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200113/11/2001
De: Bruno (Philip)
maire de Roubion
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200113/11/2001
De: Vajinay (Bruno)
maire d'Uvernet-Fours
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
Sur proposition du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200113/11/2001
De: Dyen (Fernand)
maire de Colmars-les-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
Sur proposition du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200113/11/2001
De: Auvaro-Bourgue (Josette)
maire de Saint-Sauveur-sur-Tinée
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200113/11/2001
De: Pourchier (Jean-Charles)
maire de Beuil
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Mary (Gilbert)
maire de Breil-sur-Roya
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Margaritora (Alain)
maire de
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Ginesy (Max)
maire de Châteauneuf-d'Entraunes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: David (Jean-Paul)
maire de Guillaumes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Brun (Pierre)
maire de Saint-Etienne-de-Tinée
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Bruno (Philip)
maire de Roubion
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Ginesy (Charles-Ange)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Représentants des collectivités territoriales et locales Représentant du conseil régional des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Vajinay (Bruno)
maire d'Uvernet-Fours
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
Sur proposition du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Dyen (Fernand)
maire de Colmars-les-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
Sur proposition du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: La Bolène-Vésubie
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Auvaro-Bourgue (Josette)
maire de Saint-Sauveur-sur-Tinée
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Saulnier (Jean-Jacques)
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du Parc national du Mercantour
Remplace:M. Maria (Robert)
Groupe:
nomination
07 Juin 200007/06/2000
De: Landrieu (Gilles)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Parc national du Mercantour
directeur adjoint
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
date_fin="2002-08-31"
détachement
17 Juillet 199817/07/1998
De: Ollié (Paul)
conseiller général du canton de Saint-Etienne-de-Tinée
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Alpes-Maritimes
Groupe:
date_debut="1998-06-01"
conseil_administration
nomination
01 Juillet 199801/07/1998
De: Ginesy (Charles)
président du conseil général, conseiller général du canton de Guillaumes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Alpes-Maritimes
Groupe:
date_debut="1998-06-01"
conseil_administration
nomination
01 Juillet 199801/07/1998
De: Franco (Gaston)
conseiller général du canton de Saint-Martin-de-Vésubie
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Alpes-Maritimes
Groupe:
date_debut="1998-06-01"
conseil_administration
nomination
01 Juillet 199801/07/1998
De: Blanchi (Fernand)
conseiller général du canton de Saint-Sauveur-sur-Tinée
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Alpes-Maritimes
Groupe:
date_debut="1998-06-01"
conseil_administration
nomination
01 Juillet 199801/07/1998
De: Chabre (Jean)
conseiller général du canton de Barcelonnette
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
date_debut="1998-06-01"
conseil_administration
nomination
01 Juillet 199801/07/1998
De: Céze (René)
conseiller général du canton d'Allos
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
date_debut="1998-06-01"
conseil_administration
nomination
01 Juillet 199801/07/1998
De: Olivier (Louis)
agent contractuel
Objet:
directeur de l'établissement public chargé du Parc national du Mercantour
Groupe:
date_debut="1998-02-01"
nomination
25 Janvier 199825/01/1998
De: Landrieu (Gilles)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
assurer par intérim les fonctions de directeur de l'établissement public chargé du Parc national du Mercantour
Groupe:
charge
28 Septembre 199728/09/1997
De: Landrieu (Gilles)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur adjoint de l'établissement public chargé du Parc national du Mercantour
Remplace:M. Le Meignen (Patrick)
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Maria (Robert)
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du Parc national du Mercantour
Remplace:M. Gavini (Jean)
Groupe:
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Le Meignen (Patrick)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
assurer par intérim les fonctions de directeur de l'Etablissement public chargé du Parc national du Mercantour
Groupe:
date_debut="1993-10-26"
charge
27 Février 199427/02/1994
De: Guth (Marie-Odile)
agent contractuel
Objet:
directeur de l'Etablissement public chargé du Parc national du Mercantour
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
nomination
27 Février 199427/02/1994
De: Thireau (Michel)
sous-directeur au Muséum national d'histoire naturelle de Paris
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Thevenon (Luc)
conservateur du musée Masséna, à Nice
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Settimo (Roger)
conseiller biologique auprès du préfet des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Rameau (Jean-Claude)
professeur à l'ENGREF de Nancy
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Pfeffer (Pierre)
directeur de recherches honoraire au Muséum national d'histoire naturelle de Paris
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Orsini (Philippe)
conservateur adjoint du muséum d'histoire naturelle de Toulon
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Malausa (Jean-Claude)
chargé de recherches à l'INRA d'Antibes
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Lumley (Henry de)
professeur au Muséum national d'histoire naturelle de Paris
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Lapeyronnie (Paul)
professeur à l'ENSAM de Montpellier
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Kroenlein (Marcel)
directeur honoraire du Jardin exotique de Monaco
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Julian (Maurice)
professeur à la faculté des lettres et sciences humaines de Nice
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Haas (Pierre)
directeur du laboratoire vétérinaire départemental des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Gonnet (Paul)
professeur honoraire à la faculté des lettres et sciences humaines de Nice
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Dumont (Bernard)
chef de la division Hydrobiologie du CEMAGREF d'Aix-en-Provence
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Barbero (Marcel)
professeur à l'université Aix-Marseille-III
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Cruveille-Marchal (M.-Hélène)
chef de la division INERM-CEMAGREF à Saint-Martin-d'Hères
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Le Meignen (Patrick)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur adjoint de l'Etablissement public chargé du Parc national du Mercantour
Remplace:M. Clement (Denis)
Groupe:
date_debut="1992-07-01"
nomination
19 Août 199219/08/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.