Comité national olympique et sportif français

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De: Denis ODJO
président de la Fédération française de taekwondo
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
Au titre des huit membres nommés
Présidents de fédération sportive désignés par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: James BLATEAU
président de la Fédération française de gymnastique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
Au titre des huit membres nommés
Présidents de fédération sportive désignés par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Gwladys EPANGUE
championne du monde et médaillée olympique de taekwondo
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
Au titre des huit membres nommés
Membre désigné en son sein par la commission des athlètes du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Stéphane BRACONNIER
professeur des universités
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Agence française de lutte contre le dopage
3° Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport, désignés par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Septembre 201802/09/2018
De: Isabelle SEVERINO
membre de la commission des athlètes de haut niveau du Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Agence française de lutte contre le dopage
3° Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport, désignés par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Septembre 201802/09/2018
De: Mathieu Brugière
titulaire
Objet:
membres de la commission de reconnaissance des qualifications professionnelles
Au titre du Comité national olympique sportif français
Remplace:Mme Alice Lebeau
Groupe:
nomination
26 Avril 201826/04/2018
De: Alice Lebeau
suppléante
Objet:
membres de la commission de reconnaissance des qualifications professionnelles
Au titre du Comité national olympique sportif français
Remplace:Mme Frédérique Marotte
Groupe:
nomination
26 Avril 201826/04/2018
De: Michel RAVIART
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
sur proposition du Comité national olympique et sportif français
Remplace:M. Victoriano MELERO
Groupe:
nomination
23 Mars 201823/03/2018
De: Jean-Luc ARASSUS
président de la Fédération française de surf
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentant de la voile et des activités nautiques
Représentant des fédérations des autres sports nautiques désigné par le ministre chargé des sports sur la proposition du président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201715/11/2017
De: Denis ODJO
président de la Fédération française de taekwondo
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
présidents de fédérations sportives désignés par le président du Comité national olympique et sportif français
Remplace:M. Alain BERTHOLOM
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201730/09/2017
De: James BLATEAU
président de la Fédération française de gymnastique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
présidents de fédérations sportives désignés par le président du Comité national olympique et sportif français
Remplace:Mme Isabelle LAMOUR
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201730/09/2017
De: Gwladys EPANGUE
championne du monde et médaillée olympique de taekwondo
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
membre désigné en son sein par la commission des athlètes du Comité national olympique et sportif français
Remplace:Mme Isabelle SEVERINO
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201730/09/2017
De: Guillaume DELCOURT
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
a)
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français
membres suppléants
Groupe:
date_debut="2017-07-01"
suppleant
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Claude PERRUCHET
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
a)
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français
membres titulaires
Groupe:
date_debut="2017-07-01"
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Bernard PONCEBLANC
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
a)
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
date_debut="2017-07-01"
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Victoriano MELERO
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
a)
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
date_debut="2017-07-01"
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Victoriano MELERO
directeur général adjoint de la Fédération française de football
Objet:
membres de l'Instance nationale du supportérisme
en application des articles D. 224-2 et D. 224-3 du code du sport
4°) Au titre du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mars 201710/03/2017
De: Alain BERTHOLOM
président de la Fédération française de lutte
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Remplace:M. Richard REMAUD
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Janvier 201725/01/2017
De: Eric TANGUY
président de la Fédération française de volley-ball, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Remplace:M. Yves BOUGET
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Michel RAVIART
Objet:
membre titulaire
représentant du mouvement sportif
sur proposition du Comité national olympique et sportif français
Remplace:M. Jean-Pierre LUCIANI
Groupe:
nomination
28 Août 201528/08/2015
De: Jean GACHASSIN
président de la Fédération française de tennis, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Poitiers
présidents de fédérations sportives désignés par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: Jean-Pierre DARTEVELLE
vice-président de la Fédération française de tennis, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Poitiers
présidents de fédérations sportives désignés par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: Bernard AMSALEM
président de la Fédération française d'athlétisme, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Pointe-à-Pitre
présidents de fédérations sportives désignés par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201510/07/2015
De: Patrice ALEXIS
membre du comité directeur de la Fédération française de basket-ball, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Pointe-à-Pitre
présidents de fédérations sportives désignés par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201510/07/2015
De: Vincent HOHLER
président de la Fédération française de canoë-kayak, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Philippe BOUCLET
président de la Fédération française de tir à l'arc, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Olivier MOREAU
président de la Fédération française de hockey sur gazon, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Philippe CROCHARD
président de la Fédération française de tir, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Pierre MENAND
secrétaire général adjoint de la Fédération française de judo et disciplines associées, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
membres désignés par le ministre chargé des sports
président d'une fédération sportive, désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Françoise SAUVAGEOT
présidente de la Fédération française d'éducation physique et de gymnastique volontaire, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
membres désignés par le ministre chargé des sports
président d'une fédération sportive, désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Christian PALIERNE
président de la Fédération française de tennis de table, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Fabienne RINGLER
membre du comité directeur de la Fédération française de gymnastique, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Dominique SAGARY
vice-président de la Fédération française de triathlon, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Provence-Alpes-Côte d'Azur
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Jean-Louis BLANCHARD
président de la Fédération française d'études et de sports sous-marins, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Provence-Alpes-Côte d'Azur
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Charles GANDIA
membre du comité directeur de la Fédération française de golf, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Pierre ECHEVERRIA
président de la Fédération française de pelote basque, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Marc TRUFFAUT
président de la Fédération française du sport adapté, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Christophe CONRAD
membre du comité directeur de la Fédération française d'escrime, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Georges PANZA
membre du comité directeur de la Fédération française de basket-ball, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Yves BOUGET
président de la Fédération française de volley-ball, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Jean-Pierre SIUTAT
président de la Fédération française de basket-ball, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Jean-Pierre MOUGIN
membre du bureau exécutif de la Fédération française de motocyclisme, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Jean-René GIRARDOT
secrétaire général de la Fédération française de judo et disciplines associées, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Alain BERTHOLOM
président de la Fédération française de lutte, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Olivier MOREAU
président de la Fédération française de hockey sur gazon, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Jacques FONTAINE
président de la Fédération française de squash, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Pierre YOU
président de la Fédération française de la montagne et de l'escalade, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Juliette PAYET
vice-présidente de la Fédération française de la montagne et de l'escalade, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Nicolas BELLOIR
président de la Fédération française de roller sports, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Marie-Claude FEYDEAU
présidente de la Fédération française de parachutisme, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Jean-Jacques MULOT
président de la Fédération française des sociétés d'aviron, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Patrice MARTIN
président de la Fédération française de ski nautique, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Frédérique Marotte
(suppléante)
Objet:
membres de la commission de reconnaissance des qualifications professionnelles
2° Représentant du Comité national olympique sportif français désigné par son président
Groupe:
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Alice Lebeau
(titulaire)
Objet:
membres de la commission de reconnaissance des qualifications professionnelles
2° Représentant du Comité national olympique sportif français désigné par son président
Groupe:
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Richard REMAUD
président de la Fédération française de badminton
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
membres élus
Présidents de fédération sportive désignés par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201429/11/2014
De: Isabelle LAMOUR
présidente de la Fédération française d'escrime
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
membres élus
Présidents de fédération sportive désignés par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201429/11/2014
De: Isabelle SEVERINO
médaillée mondiale et championne d'Europe de gymnastique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
membres élus
Membre désigné en son sein par la commission des athlètes du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201429/11/2014
De: Jean-Luc ARASSUS
président de la Fédération française de surf
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentant de la voile et des activités nautiques
Représentant des fédérations des autres sports nautiques désigné par le ministre chargé des sports sur la proposition du président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201415/10/2014
De: Richard REMAUD
président de la Fédération française de badminton, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Rhône-Alpes
présidents de fédérations sportives désignés par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 201402/10/2014
De: Laurence TANGUILLE
présidente de la Fédération française de spéléologie, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Rhône-Alpes
présidents de fédérations sportives désignés par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 201402/10/2014
De: Daniel BONITHON
président de la Fédération française de roller sports, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
président de fédération sportive désigné
par le président du Comité national olympique et sportif français
Remplace:M. Nicolas BELLOIR
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201317/12/2013
De: Charles GANDIA
membre du comité directeur de la Fédération française de golf, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
président du Comité national olympique et sportif français
Remplace:M. Jean-François PASCASIO-COMTE
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 201313/12/2013
De: Pierre ECHEVERRIA
président de la Fédération française de pelote basque, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
président du Comité national olympique et sportif français
Remplace:M. Jacques REY
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 201313/12/2013
De: Richard REMAUD
président de la Fédération française de badminton
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
représentants de l'Etat
présidents de fédérations sportives désignés par le président du Comité national olympique et sportif français
Remplace:M. Jean-Luc ROUGE
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Décembre 201304/12/2013
De: Bernard AMSALEM
président de la Fédération française d'athlétisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
représentants de l'Etat
présidents de fédérations sportives désignés par le président du Comité national olympique et sportif français
Remplace:M. Frédéric PIETRUSZKA
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Décembre 201304/12/2013
De: Jean-Pierre SIUTAT
président de la Fédération française de basket-ball, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
présidents de fédérations sportives désignés
par le président du Comité national olympique et sportif français
Remplace:M. Yves FOUCAULT
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: Jean-Pierre MOUGIN
membre du bureau exécutif de la Fédération française de motocyclisme, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
présidents de fédérations sportives désignés
par le président du Comité national olympique et sportif français
Remplace:M. Christian DOUCET
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: Olivier MOREAU
président de la Fédération française de hockey sur gazon, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
présidents de fédérations sportives désignés
par le président du Comité national olympique et sportif français
Remplace:M. Jacques FONTAINE
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201330/11/2013
De: Jacques FONTAINE
président de la Fédération française de squash, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
présidents de fédérations sportives désignés
par le président du Comité national olympique et sportif français
Remplace:M. Yves RENAUD
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201330/11/2013
De: Pierre MENAND
secrétaire général adjoint de la Fédération française de judo et disciplines associées, suppléant
Objet:
membre du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
présidents de fédérations sportives désigné
par le président du Comité national olympique et sportif français
Remplace:Mme Catherine CAUCHY
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201330/11/2013
De: Christian PALIERNE
président de la Fédération française de tennis de table, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
présidents de fédérations sportives désignés
par le président du Comité national olympique et sportif français
Remplace:M. Paul-André TRAMIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201330/11/2013
De: Fabienne RINGLER
membre du comité directeur de la Fédération française de gymnastique, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
présidents de fédérations sportives désignés
par le président du Comité national olympique et sportif français
Remplace:M. Patrick KURTZ
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201330/11/2013
De: Pierre YOU
président de la Fédération française de la montagne et de l'escalade, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
présidents de fédérations sportives désignés
par le président du Comité national olympique et sportif français
Remplace:Mme Juliette PAYET
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201330/11/2013
De: Juliette PAYET
vice-présidente de la Fédération française de la montagne et de l'escalade, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
présidents de fédérations sportives désignés
par le président du Comité national olympique et sportif français
Remplace:Mme Gisèle MAILLOT
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201330/11/2013
De: Marc TRUFFAUT
président de la Fédération française du sport adapté, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
présidents de fédérations sportives désignés
par le président du Comité national olympique et sportif français
Remplace:M. Frédéric PIETRUSZKA
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201330/11/2013
De: Christophe CONRAD
membre du comité directeur de la Fédération française d'escrime, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
présidents de fédérations sportives désignés
par le président du Comité national olympique et sportif français
Remplace:M. Bernard AMSALEM
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201330/11/2013
De: Patrice ALEXIS
membre du comité directeur de la Fédération française de basket-ball, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Pointe-à-Pitre
présidents d'une fédération sportive désignés
par le président du Comité national olympique et sportif français
Remplace:M. Camille ELISABETH
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201330/11/2013
De: Yves BOUGET
président de la Fédération française de volley-ball, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
présidents de fédérations sportives désignés
par le président du Comité national olympique et sportif français
Remplace:M. Jean-Claude BENINTENDE
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201330/11/2013
De: Jean-René GIRARDOT
secrétaire général de la Fédération française de judo et disciplines associées, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
présidents de fédérations sportives désignés
par le président du Comité national olympique et sportif français
Remplace:Mme Marie-France CHARLES
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201330/11/2013
De: Guillaume DELCOURT
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
a)
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 201316/10/2013
De: René KIRSCH
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
a)
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français
membres titulaires
Groupe:
nomination
16 Octobre 201316/10/2013
De: Bernard PONCEBLANC
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
a)
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
16 Octobre 201316/10/2013
De: Jean-Pierre LUCIANI
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
a)
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
16 Octobre 201316/10/2013
De: Georges PANZA
membre du comité directeur de la Fédération française de basketball, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
présidents de fédérations sportives désignés
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: Jean-Claude BENINTENDE
président de la Fédération française de vol libre, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
présidents de fédérations sportives désignés
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: Roger PIARULLI
président de la Fédération française de taekwondo et disciplines associées, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Sud-Est
présidents de fédérations sportives désignés
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Jean-Louis BLANCHARD
président de la Fédération française d'études et de sports sous-marins, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Sud-Est
présidents de fédérations sportives désignés
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Françoise SAUVAGEOT
présidente de la Fédération française d'éducation physique et de gymnastique volontaire, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
présidents de fédérations sportives désignés
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Catherine CAUCHY
membre du comité directeur de la Fédération française de tir à l'arc, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
présidents de fédérations sportives désignés
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Francis LUYCE
président de la Fédération française de natation, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies
présidents de fédérations sportives désignés
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Philippe CROCHARD
président de la Fédération française de tir, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies
présidents de fédérations sportives désignés
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Jacques REY
président de la Fédération française de gymnastique, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
présidents de fédérations sportives désignés
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Jean-François PASCASIO-COMTE
président de la Fédération française de pelote basque, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
présidents de fédérations sportives désignés
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Jean GACHASSIN
président de la Fédération française de tennis, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Poitiers
présidents de fédérations sportives désignés
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Jean-Pierre DARTEVELLE
vice-président de la Fédération française de tennis, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Poitiers
présidents de fédérations sportives désignés
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Frédéric PIETRUSZKA
président de la Fédération française d'escrime, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
présidents de fédérations sportives désignés
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Bernard AMSALEM
président de la Fédération française d'athlétisme, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
présidents de fédérations sportives désignés
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Juliette PAYET
vice-présidente de la Fédération française de la montagne et de l'escalade, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
présidents de fédérations sportives désignés
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Janvier 201221/01/2012
De: Gisèle MAILLOT
vice-présidente de la Fédération française de gymnastique, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
présidents de fédérations sportives désignés
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Janvier 201221/01/2012
De: Vincent HOHLER
président de la Fédération française de canoë-kayak, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
président de fédération sportive désigné
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Philippe BOUCLET
président de la Fédération française de tir à l'arc, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
président de fédération sportive désigné
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Paul-André TRAMIER
président de la Fédération française de badminton, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
président de fédération sportive désigné
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Patrick KURTZ
président de la Fédération française de volley-ball, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
président de fédération sportive désigné
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Camille ELISABETH
membre du comité directeur de la Fédération française d'athlétisme et président de la ligue d'athlétisme de Guadeloupe, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Pointe-à-Pitre
président de fédération sportive désigné
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Bernard AMSALEM
président de la Fédération française d'athlétisme, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Pointe-à-Pitre
président de fédération sportive désigné
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Yves RENAUD
président de la Fédération française de hockey, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
président de fédération sportive désigné
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jacques FONTAINE
président de la Fédération française de squash, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
président de fédération sportive désigné
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Nicolas BELLOIR
président de la Fédération française de roller sports, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
président de fédération sportive désigné
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Marie-Claude FEYDEAU
présidente de la Fédération française de parachutisme, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
président de fédération sportive désigné
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jean-Jacques MULOT
président de la Fédération française des sociétés d'aviron, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
président de fédération sportive désigné
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Patrice MARTIN
président de la Fédération française de ski nautique, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
président de fédération sportive désigné
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jean-Michel OZOUX
président de la Fédération française d'aéronautique, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membre désigné
président de fédération sportive désigné
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Marie-France CHARLES
membre du comité directeur de la Fédération française de course d'orientation, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membre désigné
président de fédération sportive désigné
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Yves FOUCAULT
président de la Fédération française du sport adapté, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
président de fédération sportive désigné par
le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Christian DOUCET
vice-président de la Fédération française de cyclisme, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
président de fédération sportive désigné par
le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: MULOT (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
représentants du mouvement sportif proposé par le Comité national olympique et sportif français
conformément au 3° de l'article R. 221-31 du code du sport
Groupe:
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: GAILHAGUET (Didier)
titulaire
Objet:
représentants du mouvement sportif proposé par le Comité national olympique et sportif français
conformément au 3° de l'article R. 221-31 du code du sport
Groupe:
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: Christian HUNAUT
président du conseil interfédéral des sports nautiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentant de la voile et des activités nautiques
Représentant des fédérations des autres sports nautiques désigné par le ministre chargé des sports sur la proposition du président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Mars 201130/03/2011
De: Bernard Ponceblanc
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
personnes désignées
en application du a du 2° de l'article R. 312-22 du code du sport
sur proposition du Comité national olympique et sportif français
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Jacques Léger
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
personnes désignées
en application du a du 2° de l'article R. 312-22 du code du sport
sur proposition du Comité national olympique et sportif français
membres titulaires
Groupe:
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: René Kirsch
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
personnes désignées
en application du a du 2° de l'article R. 312-22 du code du sport
sur proposition du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Jacques Hélaine
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
personnes désignées
en application du a du 2° de l'article R. 312-22 du code du sport
sur proposition du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Jean-Luc ROUGÉ
président de la Fédération française de judo
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
2. Au titre des huit membres nommés
Présidents de fédération sportive désignés par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Frédéric PIETRUSZKA
président de la Fédération française d'escrime
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
2. Au titre des huit membres nommés
Présidents de fédération sportive désignés par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Isabelle SÉVÉRINO
ancienne médaillée mondiale et championne d'Europe de gymnastique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
2. Au titre des huit membres nommés
Membre désigné en son sein par la commission des athlètes du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Rougé (Jean-Luc)
président de la Fédération française de judo
Objet:
membres de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Sur proposition du président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Quantin (Jacques)
Fédération française de football
Objet:
membres de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Sur proposition du président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Ponceblanc (Bernard)
président du comité départemental olympique et sportif de Saône-et-Loire
Objet:
membres de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Sur proposition du président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Masson (Gérard)
président de la Fédération française handisport
Objet:
membres de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Sur proposition du président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Frédérique Marotte (titulaire)
Objet:
membres de la commission de reconnaissance des qualifications professionnelles
2° Représentants du Comité national olympique sportif français désignés par son président
Groupe:
nomination
31 Décembre 200931/12/2009
De: Myriam Antoine
(suppléante)
Objet:
membres de la commission de reconnaissance des qualifications professionnelles
2° Représentants du Comité national olympique sportif français désignés par son président
Groupe:
nomination
31 Décembre 200931/12/2009
De: Vieilledent (Sébastien)
suppléant
Objet:
sur proposition du Comité national olympique et sportif français
au titre des sportifs de haut niveau inscrits ou ayant été inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
conformément au 3° de l'article R. 221-27 du code du sport
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Douillet (David)
titulaire
Objet:
sur proposition du Comité national olympique et sportif français
au titre des sportifs de haut niveau inscrits ou ayant été inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
conformément au 3° de l'article R. 221-27 du code du sport
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Rougé (Jean-Luc)
titulaire
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Les représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Rey (Jacques)
titulaire
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Les représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Renaud (Yves)
suppléant
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Les représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Pietruszka (Frédéric)
titulaire
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Les représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Piarulli (Roger)
suppléant
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Les représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Methiaz (Alain)
titulaire
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Les représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Martin (Patrice)
titulaire
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Les représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Mainini (Yvan)
titulaire
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Les représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Luyce (Francis)
titulaire
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Les représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Lappartient (David)
titulaire
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Les représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Hunaut (Christian)
suppléant
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Les représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Gailhaguet (Didier)
suppléant
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Les représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Gachassin (Jean)
suppléant
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Les représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Furgoni (Humbert)
suppléant
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Les représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Dubois (Alain)
suppléant
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Les représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Despres (François)
suppléant
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Les représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Azéma (Claude)
suppléant
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Les représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Amsalem (Bernard)
titulaire
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Les représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Mougin (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Masseglia (Denis)
titulaire
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Severino (Isabelle)
titulaire
Objet:
sur proposition du Comité national olympique et sportif français
au titre des sportifs de haut niveau inscrits ou ayant été inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
conformément au 3° de l'article R. 221-27 du code du sport
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Roux (Sandrine)
suppléante
Objet:
sur proposition du Comité national olympique et sportif français
au titre des sportifs de haut niveau inscrits ou ayant été inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
conformément au 3° de l'article R. 221-27 du code du sport
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Legrand (Lise)
suppléante
Objet:
sur proposition du Comité national olympique et sportif français
au titre des sportifs de haut niveau inscrits ou ayant été inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
conformément au 3° de l'article R. 221-27 du code du sport
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Leboucher (Laurence)
titulaire
Objet:
sur proposition du Comité national olympique et sportif français
au titre des sportifs de haut niveau inscrits ou ayant été inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
conformément au 3° de l'article R. 221-27 du code du sport
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Rougé (Jean-Luc)
titulaire
Objet:
au titre du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au 3° de l'article R. 221-31 du code du sport
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Renaud (Yves)
suppléant
Objet:
au titre du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au 3° de l'article R. 221-31 du code du sport
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Methiaz (Alain)
titulaire
Objet:
au titre du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au 3° de l'article R. 221-31 du code du sport
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Gailhaguet (Didier)
suppléant
Objet:
au titre du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au 3° de l'article R. 221-31 du code du sport
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Furgoni (Humbert)
suppléant
Objet:
au titre du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au 3° de l'article R. 221-31 du code du sport
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Amsalem (Bernard)
titulaire
Objet:
au titre du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au 3° de l'article R. 221-31 du code du sport
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Mougin (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
au titre du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au 3° de l'article R. 221-31 du code du sport
Président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Masseglia (Denis)
titulaire
Objet:
au titre du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au 3° de l'article R. 221-31 du code du sport
Président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Severino (Isabelle)
titulaire
Objet:
sur proposition du Comité national olympique et sportif français
au titre des sportifs de haut niveau inscrits ou ayant été inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
conformément au 4° de l'article R. 221-31 du code du sport
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Roux (Sandrine)
suppléante
Objet:
sur proposition du Comité national olympique et sportif français
au titre des sportifs de haut niveau inscrits ou ayant été inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
conformément au 4° de l'article R. 221-31 du code du sport
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Georges PLANCHOT
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
Sur la proposition du président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Claude-Louis Gallien
Objet:
représentant du Comité national olympique sportif français au comité de pilotage du Programme national nutrition santé 2006-2010
Remplace:M. Patrick Magaloff
Groupe:
nomination
04 Novembre 200804/11/2008
De: Patrick Magaloff
Objet:
au comité de pilotage du programme national nutrition santé 2006-2010
représentant du Comité national olympique sportif français
Groupe:
nomination
19 Octobre 200819/10/2008
De: Alain Geles
président de la Fédération française de pentathlon moderne, titulaire
Objet:
membres de la commission de lutte contre le dopage des animaux
b) Au titre des représentants du mouvement sportif
Représentant le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Philippe Crochard
secrétaire général de la Fédération française de tir, suppléant
Objet:
membres de la commission de lutte contre le dopage des animaux
b) Au titre des représentants du mouvement sportif
Représentant le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Rey (Jacques)
titulaire
Objet:
au titre du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au 3° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Représentants du mouvement sportif
conformément au 3° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Groupe:
nomination
03 Décembre 200503/12/2005
De: Methiaz (Alain)
suppléant
Objet:
au titre du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au 3° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Représentants du mouvement sportif
conformément au 3° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Groupe:
nomination
03 Décembre 200503/12/2005
De: Mainini (Yvan)
titulaire
Objet:
au titre du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au 3° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Représentants du mouvement sportif
conformément au 3° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Groupe:
nomination
03 Décembre 200503/12/2005
De: Lapasset (Bernard)
suppléant
Objet:
au titre du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au 3° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Représentants du mouvement sportif
conformément au 3° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Groupe:
nomination
03 Décembre 200503/12/2005
De: Hunaut (Christian)
suppléant
Objet:
au titre du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au 3° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Représentants du mouvement sportif
conformément au 3° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Groupe:
nomination
03 Décembre 200503/12/2005
De: Brun (Jean-Michel)
titulaire
Objet:
au titre du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au 3° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Représentants du mouvement sportif
conformément au 3° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Groupe:
nomination
03 Décembre 200503/12/2005
De: Vial (Michel)
suppléant
Objet:
au titre du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au 3° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
03 Décembre 200503/12/2005
De: Serandour (Henri)
titulaire
Objet:
au titre du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au 3° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
03 Décembre 200503/12/2005
De: Gentil (Pascal)
suppléant
Objet:
sur proposition du Comité national olympique et sportif français
au titre des sportifs de haut niveau inscrits ou ayant été inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
conformément au 3° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Douillet (David)
titulaire
Objet:
sur proposition du Comité national olympique et sportif français
au titre des sportifs de haut niveau inscrits ou ayant été inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
conformément au 3° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Dagorne (Hervé)
suppléant
Objet:
sur proposition du Comité national olympique et sportif français
au titre des sportifs de haut niveau inscrits ou ayant été inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
conformément au 3° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Cretier (Jean-Luc)
suppléant
Objet:
sur proposition du Comité national olympique et sportif français
au titre des sportifs de haut niveau inscrits ou ayant été inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
conformément au 3° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Eskenazi (Edouard)
titulaire
Objet:
sur proposition du Comité national olympique et sportif français
au titre des arbitres ou juges sportifs de haut niveau inscrits sur la liste des arbitres ou juges sportifs de haut niveau
conformément au 5° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Asaro (Alfred)
suppléant
Objet:
sur proposition du Comité national olympique et sportif français
au titre des arbitres ou juges sportifs de haut niveau inscrits sur la liste des arbitres ou juges sportifs de haut niveau
conformément au 5° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Velten (Gérard)
suppléant
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Rouge (Jean-Luc)
titulaire
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Rey (Jacques)
titulaire
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Renaud (Yves)
suppléant
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Pitallier (Jean)
suppléant
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Pietruszka (Frédéric)
titulaire
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Piarulli (Roger)
suppléant
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Methiaz (Alain)
titulaire
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Mainini (Yvan)
titulaire
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Luyce (Francis)
titulaire
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Lescure (Philippe)
suppléant
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Lapasset (Bernard)
titulaire
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Hunaut (Christian)
suppléant
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Geles (Alain)
suppléant
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Champion (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Brun (Jean-Michel)
titulaire
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Bimes (Christian)
suppléant
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Amsalem (Bernard)
titulaire
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Vial (Michel)
suppléant
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Serandour (Henri)
titulaire
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Serrano (Eva)
titulaire
Objet:
sur proposition du Comité national olympique et sportif français
au titre des sportifs de haut niveau inscrits ou ayant été inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
conformément au 3° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Dimbour (Sandra)
titulaire
Objet:
sur proposition du Comité national olympique et sportif français
au titre des sportifs de haut niveau inscrits ou ayant été inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
conformément au 3° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Serge Roy
président de la Fédération nationale des offices municipaux des sports
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IV. -
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3° de l'article 1er du décret précité
représentants des fédérations agréées
n'adhérant pas au Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Michel Verriele
(suppléant)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants du Comité national olympique et sportif français
mentionnés au 6 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
b) Du collège des fédérations scolaires et universitaires
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Bernard Essner
(titulaire)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants du Comité national olympique et sportif français
mentionnés au 6 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
b) Du collège des fédérations scolaires et universitaires
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Bernard Schmitt
(titulaire)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants du Comité national olympique et sportif français
mentionnés au 6 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
a) Du collège des fédérations multisports et affinitaires
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Jean-François Rosier
(suppléant)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants du Comité national olympique et sportif français
mentionnés au 6 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
a) Du collège des fédérations multisports et affinitaires
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Jean-Claude Prieur
(titulaire)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants du Comité national olympique et sportif français
mentionnés au 6 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
a) Du collège des fédérations multisports et affinitaires
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Jacques de La Taille
(suppléant)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants du Comité national olympique et sportif français
mentionnés au 6 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
a) Du collège des fédérations multisports et affinitaires
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Michel Vial
(titulaire)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants du Comité national olympique et sportif français
mentionnés au 6 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
c) De la personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Jean-Michel Brun
(suppléant)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants du Comité national olympique et sportif français
mentionnés au 6 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
c) De la personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Michel Verielle
(titulaire)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants du Comité national olympique et sportif français
mentionné au 6 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
précité
b) Du collège des fédérations scolaires et universitaires
Groupe:
nomination
07 Novembre 200407/11/2004
De: Bernard Messner
(suppléant)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants du Comité national olympique et sportif français
mentionné au 6 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
précité
b) Du collège des fédérations scolaires et universitaires
Groupe:
nomination
07 Novembre 200407/11/2004
De: Bernard Schmitt
(titulaire)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants du Comité national olympique et sportif français
mentionné au 6 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
précité
a) Du collège des fédérations multisports et affinitaires
Groupe:
nomination
07 Novembre 200407/11/2004
De: Jean-Luc Prieur
(titulaire)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants du Comité national olympique et sportif français
mentionné au 6 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
précité
a) Du collège des fédérations multisports et affinitaires
Groupe:
nomination
07 Novembre 200407/11/2004
De: Georges Gress
(suppléant)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants du Comité national olympique et sportif français
mentionné au 6 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
précité
a) Du collège des fédérations multisports et affinitaires
Groupe:
nomination
07 Novembre 200407/11/2004
De: Jacques Delataille
(suppléant)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants du Comité national olympique et sportif français
mentionné au 6 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
précité
a) Du collège des fédérations multisports et affinitaires
Groupe:
nomination
07 Novembre 200407/11/2004
De: Michel Vial
(titulaire)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants du Comité national olympique et sportif français
mentionné au 6 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
précité
c) De la personne qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200407/11/2004
De: Jean-Michel Brun
(suppléant)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants du Comité national olympique et sportif français
mentionné au 6 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
précité
c) De la personne qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200407/11/2004
De: Dominique Petit
directrice de la mission valorisation des ressources humaines du Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant du Comité national olympique et sportif français
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: André Auberger
trésorier du Comité national olympique et sportif français, président de la Fédération française Handisport
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant du Comité national olympique et sportif français
membre titulaire
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Vintzel (Jean)
suppléant
Objet:
au titre de représentants du mouvement sportif
sur proposition du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français
conformément au 2° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Seuillard (Edmond)
titulaire
Objet:
au titre de représentants du mouvement sportif
sur proposition du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français
conformément au 2° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Rouge (Jean-Luc)
titulaire
Objet:
au titre de représentants du mouvement sportif
sur proposition du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français
conformément au 2° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Massie (Pierre)
suppléant
Objet:
au titre de représentants du mouvement sportif
sur proposition du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français
conformément au 2° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Dubois (Pascal)
titulaire
Objet:
au titre de représentants du mouvement sportif
sur proposition du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français
conformément au 2° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Cathelineau (Jacques)
suppléant
Objet:
au titre de représentants du mouvement sportif
sur proposition du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français
conformément au 2° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Bois (Jean-Claude)
titulaire
Objet:
au titre de représentants du mouvement sportif
sur proposition du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français
conformément au 2° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Roques (Lucienne)
suppléante
Objet:
au titre de représentants du mouvement sportif
sur proposition du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français
conformément au 2° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Donjon (Liliane)
suppléante
Objet:
au titre de représentants du mouvement sportif
sur proposition du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français
conformément au 2° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Charles (Marie-France)
titulaire
Objet:
au titre de représentants du mouvement sportif
sur proposition du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français
conformément au 2° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Vial (Michel)
titulaire
Objet:
au titre du président du Comité national olympique sportif français
conformément au 3° de l'article 21 du décret précité
Représentants du mouvement sportif
conformément au 3° de l'article 21 du décret précité
Groupe:
nomination
25 Février 200325/02/2003
De: Lapasset (Bernard)
suppléant
Objet:
au titre du président du Comité national olympique sportif français
conformément au 3° de l'article 21 du décret précité
Représentants du mouvement sportif
conformément au 3° de l'article 21 du décret précité
Groupe:
nomination
25 Février 200325/02/2003
De: Hunaut (Christian)
suppléant
Objet:
au titre du président du Comité national olympique sportif français
conformément au 3° de l'article 21 du décret précité
Représentants du mouvement sportif
conformément au 3° de l'article 21 du décret précité
Groupe:
nomination
25 Février 200325/02/2003
De: Gailhaguet (Didier)
suppléant
Objet:
au titre du président du Comité national olympique sportif français
conformément au 3° de l'article 21 du décret précité
Représentants du mouvement sportif
conformément au 3° de l'article 21 du décret précité
Groupe:
nomination
25 Février 200325/02/2003
De: Brun (Jean-Michel)
titulaire
Objet:
au titre du président du Comité national olympique sportif français
conformément au 3° de l'article 21 du décret précité
Représentants du mouvement sportif
conformément au 3° de l'article 21 du décret précité
Groupe:
nomination
25 Février 200325/02/2003
De: Abric (Pierre)
titulaire
Objet:
au titre du président du Comité national olympique sportif français
conformément au 3° de l'article 21 du décret précité
Représentants du mouvement sportif
conformément au 3° de l'article 21 du décret précité
Groupe:
nomination
25 Février 200325/02/2003
De: Serandour (Henri)
titulaire
Objet:
au titre du président du Comité national olympique sportif français
conformément au 3° de l'article 21 du décret précité
Le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
25 Février 200325/02/2003
De: Masseglia (Denis)
suppléant
Objet:
au titre du président du Comité national olympique sportif français
conformément au 3° de l'article 21 du décret précité
Le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
25 Février 200325/02/2003
De: Gentil (Pascal)
suppléant
Objet:
sur proposition du Comité national olympique et sportif français
au titre des sportifs de haut niveau inscrits ou ayant été inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
conformément au 3° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Douillet (David)
titulaire
Objet:
sur proposition du Comité national olympique et sportif français
au titre des sportifs de haut niveau inscrits ou ayant été inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
conformément au 3° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Dagorne (Hervé)
suppléant
Objet:
sur proposition du Comité national olympique et sportif français
au titre des sportifs de haut niveau inscrits ou ayant été inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
conformément au 3° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Cretier (Jean-Luc)
suppléant
Objet:
sur proposition du Comité national olympique et sportif français
au titre des sportifs de haut niveau inscrits ou ayant été inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
conformément au 3° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Eskenazi (Edouard)
titulaire
Objet:
sur proposition du Comité national olympique et sportif français
au titre des arbitres ou juges sportifs de haut niveau inscrits sur la liste des arbitres ou juges sportifs de haut niveau
conformément au 5° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Asaro (Alfred)
suppléant
Objet:
sur proposition du Comité national olympique et sportif français
au titre des arbitres ou juges sportifs de haut niveau inscrits sur la liste des arbitres ou juges sportifs de haut niveau
conformément au 5° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Vial (Michel)
titulaire
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Velten (Gérard)
suppléant
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Trouve (Jacques)
suppléant
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Rey (Jacques)
titulaire
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Pitallier (Jean)
suppléant
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Luyce (Francis)
suppléant
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Lapasset (Bernard)
titulaire
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Laparade (Jacques)
suppléant
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Hunaut (Christian)
suppléant
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Gailhaguet (Didier)
titulaire
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Champion (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Brun (Jean-Michel)
titulaire
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Bois (Jean-Claude)
titulaire
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Bimes (Christian)
suppléant
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Amsalem (Bernard)
titulaire
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Amiel (André)
suppléant
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Abric (Pierre)
titulaire
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Serandour (Henri)
titulaire
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Masseglia (Denis)
suppléant
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Serrano (Eva)
titulaire
Objet:
sur proposition du Comité national olympique et sportif français
au titre des sportifs de haut niveau inscrits ou ayant été inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
conformément au 3° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Dimbour (Sandra)
titulaire
Objet:
sur proposition du Comité national olympique et sportif français
au titre des sportifs de haut niveau inscrits ou ayant été inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
conformément au 3° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Reverdy (Jacqueline)
titulaire
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De:
Pierra
Objet:
au titre des membres
mentionnés au 2° de l'article 10 du décret du
27 mars 1993
susvisé
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De:
Bonato
Objet:
au titre des membres
mentionnés au 2° de l'article 10 du décret du
27 mars 1993
susvisé
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De:
Rousselot
Objet:
au titre des membres
mentionnés au 2° de l'article 10 du décret du
27 mars 1993
susvisé
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français
membre titulaire
Groupe:
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De:
Beuchet
Objet:
au titre des membres
mentionnés au 2° de l'article 10 du décret du
27 mars 1993
susvisé
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français
membre titulaire
Groupe:
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Yves Lair
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
d) Représentant des fédérations agréées n'adhérant pas au Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Christine Fourichon
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
d) Représentant des fédérations agréées n'adhérant pas au Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Petit (Dominique)
chargée de mission au Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant du Comité national olympique et sportif français
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Décembre 199907/12/1999
De: Albertini (Pierre)
administrateur du Comité national olympique et sportif français, président de la Fédération française de tennis de table
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant du Comité national olympique et sportif français
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Décembre 199907/12/1999
De: Leclercq (André)
titulaire
Objet:
au titre de représentant du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au paragraphe a du 2o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Leblanc (Pierre)
suppléant
Objet:
au titre de représentant du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au paragraphe a du 2o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
désignation
04 Février 199804/02/1998
De:
Pierra
Objet:
au titre des membres
mentionnés au 2o de l'article 10 du décret du
27 mars 1993
susvisé
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Juillet 199706/07/1997
De:
Bonatto
Objet:
au titre des membres
mentionnés au 2o de l'article 10 du décret du
27 mars 1993
susvisé
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Juillet 199706/07/1997
De:
Rousselot
Objet:
au titre des membres
mentionnés au 2o de l'article 10 du décret du
27 mars 1993
susvisé
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français
membre titulaire
Groupe:
nomination
06 Juillet 199706/07/1997
De:
Guesdon
Objet:
au titre des membres
mentionnés au 2o de l'article 10 du décret du
27 mars 1993
susvisé
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français
membre titulaire
Groupe:
nomination
06 Juillet 199706/07/1997
De: Peluchon (Maurice)
directeur du département sport de masse-formation au Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant du Comité national olympique et sportif français
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Monneron (Jean-Louis)
administrateur du bureau directeur du Comité national olympique et sportif français, président de la Fédération française de voile
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant du Comité national olympique et sportif français
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Leclercq (André)
Objet:
au titre de représentant du président du Comité national olympique et sportif français, conformément au paragraphe a du 2 du décret précité
Groupe:
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Vintzel (Jean)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Venot (Marcel)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Serandour (Henri)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Sastre (Fernand)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Restout (Bernard)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Paillou (Nelson)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Monneron (Jean-Louis)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Masseglia (Denis)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Leprince (Guy)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Masne (Loïc)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Lefoulon (Patrick)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Leclercq (André)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Lambin (Pierre)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Lacoux (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Hahn (Raymond)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Gallien (Claude-Louis)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Fournet-Fayard (Jean)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Dusson (Michel)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Dreumont (Serge)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Delcourt (Jacques)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: David (René)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Danet (Alain)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Coret (André)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Colas (Bernard)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Chevallier (Bernard)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Charrier (Philippe)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Cartier (Claude)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Bobin (Robert)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Berthelot (Daniel)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Auberger (André)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Ammon (Bernard)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Alloppe (André)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Alaphilippe (François)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Abric (Pierre)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Rega (Chantal)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Gaugey (Jacqueline)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.