Commission de génie génétique

De: Coppin (Evelyne)
Objet:
membre de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Petitjean (Anne)
Groupe:
nomination
23 Février 200723/02/2007
De: Rosset (Roland)
Objet:
président de la commission de génie génétique
sur proposition de ses membres
Groupe:
president
renouvellement
07 Septembre 200607/09/2006
De: Dassa (Elie)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2006-06-11"
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Pagès (Jean-Christophe)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="2006-06-11"
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Simonet (Pascal)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
date_debut="2006-06-11"
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Le Gall (Olivier)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
date_debut="2006-06-11"
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Brygoo (Yves)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
date_debut="2006-06-11"
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Vilotte (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
date_debut="2006-06-11"
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Girard (Marc)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
date_debut="2006-06-11"
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Drillien (Robert)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
date_debut="2006-06-11"
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Darlix (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
date_debut="2006-06-11"
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Calothy (Georges)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
date_debut="2006-06-11"
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Rosset (Roland)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
date_debut="2006-06-11"
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Houdebine (Louis-Marie)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
date_debut="2006-06-11"
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Devauchelle (Gérard)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
date_debut="2006-06-11"
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Boireau (Pascal)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
date_debut="2006-06-11"
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Parzy (Daniel)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
date_debut="2006-06-11"
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Pernodet (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la consommation
Groupe:
date_debut="2006-06-11"
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Etienne (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur désignation de l'Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
date_debut="2006-06-11"
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Dubart-Kupperschmitt (Anne)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé du travail
Groupe:
date_debut="2006-06-11"
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Toussaint (Ariane)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
date_debut="2006-06-11"
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Petitjean (Anne)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
date_debut="2006-06-11"
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Jean-Luc Darlix
Objet:
membre de la commission de génie génétique
sur proposition du ministre chargé de la santé
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Remplace:Mme Anna Salvetti
Groupe:
nomination
07 Février 200607/02/2006
De: Girard (Marc)
Objet:
membre de la commission de génie génétique
sur proposition du ministre chargé de la santé
Remplace:M. Dormont (Dominique)
Groupe:
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Rosset (Roland)
Objet:
président de la commission de génie génétique
sur proposition de ses membres
Groupe:
president
renouvellement
25 Octobre 200325/10/2003
De: Vilotte (Jean-Luc)
Objet:
membre de la commission de génie génétique
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Ramuz (Michel)
Groupe:
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Dassa (Elie)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Pagès (Jean-Christophe)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Simonet (Pascal)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Le Gall (Olivier)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Brygoo (Yves)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Ramuz (Michel)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Drillien (Robert)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Dormont (Dominique)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Calothy (Georges)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Rosset (Roland)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Houdebine (Louis-Marie)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Devauchelle (Gérard)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Boireau (Pascal)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Parzy (Daniel)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Pernodet (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la consommation
Groupe:
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Giraud (Francis)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur désignation de l'Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Dubart Kupperschmitt (Anne)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé du travail
Groupe:
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Toussaint (Ariane)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Salvetti (Anna)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Petitjean (Anne)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Salvetti (Anna)
Objet:
membre de la commission de génie génétique
sur proposition du ministre chargé de la santé
Remplace:Mme Briand (Pascale)
Groupe:
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Rosset (Roland)
Objet:
président de la commission de génie génétique
sur proposition de ses membres
Groupe:
president
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Patte (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre
chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Dassa (Elie)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Cosset (François-Loïc)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Rosset (Roland)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Houdebine (Louis-Marie)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Devauchelle (Gérard)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Boireau (Pascal)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Parzy (Daniel)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Pernodet (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la consommation
Groupe:
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Heard (Jean-Michel)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition de la ministre chargée du travail
Groupe:
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Simonet (Pascal)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition de la ministre chargée de l'environnement
Groupe:
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Chupeau (Yves)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition de la ministre chargée de l'environnement
Groupe:
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Brygoo (Yves)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition de la ministre chargée de l'environnement
Groupe:
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Grimont (Patrick)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition de la ministre chargée de la santé
Groupe:
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Drillien (Robert)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition de la ministre chargée de la santé
Groupe:
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Dormont (Dominique)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition de la ministre chargée de la santé
Groupe:
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Petitjean (Anne)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Toussaint (Ariane)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition de la ministre chargée de l'environnement
Groupe:
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Briand (Pascale)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition de la ministre chargée de la santé
Groupe:
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Parzy (Daniel)
Objet:
membre de la commission de génie génétique
sur proposition du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Binder (Patrice)
Groupe:
nomination
21 Avril 199921/04/1999
De: Dassa (Elie)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Cosset (François-Loïc)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Samarut (Jacques)
Groupe:
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Zalta (Jean-Pierre)
Objet:
président de la commission de génie génétique
Groupe:
president
renouvellement
15 Mai 199715/05/1997
De: Heard (Jean-Michel)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé du travail
Groupe:
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: Samarut (Jacques)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: Simonet (Pascal)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: Chupeau (Yves)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: Brygoo (Yves)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: Alabouvette (Claude)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: Patte (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: Grimont (Patrick)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: Drillien (Robert)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: Dormont (Dominique)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: Zalta (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: Houdebine (Louis-Marie)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: Gaillardin (Claude-Michel)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: Devauchelle (Gérard)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: Boireau (Pascal)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: Binder (Patrice)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: Pernodet (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la consommation
Groupe:
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: Briand (Pascale)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: Heard (Jean-Michel)
Objet:
membre de la commission de génie génétique
au titre des personnalités nommées
sur proposition de chacun des ministres cités au d de l'article 7 du décret no 89-306 du
11 mai 1989
modifié
sur proposition du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Remplace:M. Garapin (Axel-Claude)
Groupe:
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Garapin (Axel, Claude)
Objet:
membre de la commission de génie génétique
au titre des personnalités nommées
sur proposition de chacun des ministres cités au d de
l'article 7 du décret n° 89-306 du
11 mai 1989
modifié
sur proposition du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: Zalta (Jean-Pierre)
Objet:
président de la commission de génie génétique
sur proposition de ses membres
Groupe:
president
nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: Pernodet (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
4. Au titre des personnalités nommées
sur proposition de chacun des ministres cités au d de
l'article 7 du décret n° 89-306 du
11 mai 1989
modifié susvisé
Sur proposition du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation
Groupe:
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Patte (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
4. Au titre des personnalités nommées
sur proposition de chacun des ministres cités au d de
l'article 7 du décret n° 89-306 du
11 mai 1989
modifié susvisé
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Groupe:
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Dassa (Elie)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
4. Au titre des personnalités nommées
sur proposition de chacun des ministres cités au d de
l'article 7 du décret n° 89-306 du
11 mai 1989
modifié susvisé
Sur proposition du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Samarut (Jean-François)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
4. Au titre des personnalités nommées
sur proposition de chacun des ministres cités au d de
l'article 7 du décret n° 89-306 du
11 mai 1989
modifié susvisé
Sur proposition du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
Groupe:
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Kahn (Axel)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
4. Au titre des personnalités nommées
sur proposition de chacun des ministres cités au d de
l'article 7 du décret n° 89-306 du
11 mai 1989
modifié susvisé
Sur proposition du ministre de l'agriculture et du développement rural
Groupe:
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Binder (Patrice)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
4. Au titre des personnalités nommées
sur proposition de chacun des ministres cités au d de
l'article 7 du décret n° 89-306 du
11 mai 1989
modifié susvisé
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Grimont (Patrick)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
3. Au titre des personnalités nommées
sur proposition du ministre de la santé et de l'action humanitaire
Groupe:
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Galibert (Francis)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
3. Au titre des personnalités nommées
sur proposition du ministre de la santé et de l'action humanitaire
Groupe:
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Agut (Henri)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
3. Au titre des personnalités nommées
sur proposition du ministre de la santé et de l'action humanitaire
Groupe:
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Simonnet (Pascal)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
2. Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'environnement
Groupe:
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Huppert (Joseph)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
2. Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'environnement
Groupe:
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Guy (Pierre)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
2. Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'environnement
Groupe:
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Chupeau (Yves)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
2. Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'environnement
Groupe:
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Zalta (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
1. Au titre des personnalités désignées par le ministre de la recherche et de l'espace
Groupe:
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Houdebine (Louis-Marie)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
1. Au titre des personnalités désignées par le ministre de la recherche et de l'espace
Groupe:
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Gaillardin (Claude)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
1. Au titre des personnalités désignées par le ministre de la recherche et de l'espace
Groupe:
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Devauchelle (Gérard)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
1. Au titre des personnalités désignées par le ministre de la recherche et de l'espace
Groupe:
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Briand (Pascale)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
3. Au titre des personnalités nommées
sur proposition du ministre de la santé et de l'action humanitaire
Groupe:
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Zalta (Jean-Pierre)
Objet:
président de la commission de génie génétique
Groupe:
president
nomination
22 Mars 199022/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.