Conseil national de la transition écologique

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De: Charles Fournier
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de Régions de France
Suppléant
Remplace:M. Benoît Faucheux
Groupe:
suppleant
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Ann-Gaël Beard
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
membres représentant les associations de défense des consommateurs agréées au plan national
en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Au titre de Consommation, logement et cadre de vie (CLCV)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: André Crocq
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de Régions de France
Titulaire
Remplace:M. Dominique Ramard
Groupe:
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Thierry Coué
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Titulaire
Remplace:M. Éric Thirouin
Groupe:
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Isabelle Muller
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: François Mandil
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
membres représentant les associations de défense des consommateurs agréées au plan national
en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Au titre du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juillet 201820/07/2018
De: Philippe Portier
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléant
Remplace:M. Fabien Couderc
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juillet 201820/07/2018
De: Diane Beaumenay Joannet
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de Surfrider Foundation Europe
Suppléante
Remplace:M. Stéphane Latxague
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juillet 201820/07/2018
De: Carole Le Jeune
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléante
Remplace:M. Louis Cayeux
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juillet 201820/07/2018
De: Elisabeth Pinto
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléante
Remplace:Mme Justine Braech
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juillet 201820/07/2018
De: Nathalie Durand Prinborgne
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléante
Remplace:M. Yves Giquel
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juillet 201820/07/2018
De: Elodie Aïssi
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléante
Remplace:Mme Sophie Gaudeul
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juillet 201820/07/2018
De: de Force Ouvrière (FO)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juillet 201820/07/2018
De: Frédéric Le Merrer
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaire
Remplace:M. Dominique Launay
Groupe:
nomination
20 Juillet 201820/07/2018
De: Zainil Nizaraly
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaire
Remplace:M. Pascal Pavageau
Groupe:
nomination
20 Juillet 201820/07/2018
De: Nicolas Fourmont
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaire
Remplace:M. Gérald Dumas
Groupe:
nomination
20 Juillet 201820/07/2018
De: Sophie Gaudeul
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaire
Remplace:Mme Marylise Léon
Groupe:
nomination
20 Juillet 201820/07/2018
De: Béatrice Clicq
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaire
Remplace:Mme Elisabeth Pinto
Groupe:
nomination
20 Juillet 201820/07/2018
De: Vincent LICHERON
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
membre représentant les associations de défense des consommateurs agréées au plan national
en application de l'article L. 411-1 du Code de la consommation
Au titre de Consommation, logement et cadre de vie
Suppléant
Remplace:M. Adrien TCHANG-MINH
Groupe:
suppleant
nomination
05 Avril 201805/04/2018
De: Nicolas RIVET
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
membre représentant des associations de chasseurs
Au titre de la Fédération nationale des chasseurs
Suppléant
Remplace:M. Claude BUSSY
Groupe:
suppleant
nomination
05 Avril 201805/04/2018
De: Martine LAPLANTE
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre des Amis de la Terre
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
05 Avril 201805/04/2018
De: Flore GAUFFENY
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Suppléante
Remplace:Mme Francine DIDIER
Groupe:
suppleant
nomination
05 Avril 201805/04/2018
De: Francis THUBE
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
membre représentant des associations d'éducation à l'environnement
Au titre du Collectif français pour l'éducation à l'environnement vers un développement durable
Titulaire
Remplace:M. Roland GERARD
Groupe:
nomination
05 Avril 201805/04/2018
De: Florian COMPAIN
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre des Amis de la Terre
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Avril 201805/04/2018
De: Olivier Dauger
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 201721/12/2017
De: Anne Hébert-Piquart
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
membres représentant les associations de défense des consommateurs agréées au plan national
en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Au titre du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Suppléante
Remplace:Mme Hélène Guinot
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 201721/12/2017
De: Céline Imart
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 201721/12/2017
De: Marie-Ange Badin
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Suppléante
Remplace:Mme Claire Dagnogo
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 201721/12/2017
De: Eric Thirouin
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Titulaire
Groupe:
nomination
21 Décembre 201721/12/2017
De: Alain Chabrolle
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de France Nature Environnement
Titulaire
Remplace:M. Bruno Genty
Groupe:
nomination
21 Décembre 201721/12/2017
De: Samuel Leré
Objet:
membre du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fondation pour la Nature et l'Homme
Suppléant
Remplace:M. Denis Voisin
Groupe:
suppleant
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Sylvain Boucherand
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées
en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable
Au titre d'Humanité et Biodiversité
Suppléant
Remplace:Mme Justine Roulot
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Michel Dubromel
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées
en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable
Au titre de France Nature Environnement
Titulaire
Remplace:M. Denez L'Hostis
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Ronan Dantec
sénateur de Loire-Atlantique
membre du Conseil national de la transition écologique
Objet:
président de la commission spécialisée du Conseil national de la transition écologique chargée de l'orientation de l'action de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique
Groupe:
president
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: Laurent Gérault
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège d'élus représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentant des régions, désigné par Régions de France
Suppléant
Remplace:M. David Douillet
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Geneviève Blanc
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège d'élus représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentant des départements, désigné par l'Assemblée des départements de France (ADF)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Christine Goubet-Milhaud
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs
Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaire
Remplace:M. Robert Durdilly
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Gilles Vermot Desroches
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs
Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Olivier Sutterlin
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs
Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Philippe Prudhon
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs
Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Florian Masseube
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs
Au titre de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Frédéric Jouët
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs
Au titre de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléants
Remplace:M. Jean-Bernard Bonduelle
Groupe:
suppleant
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Stéphane Latxague
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées
en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable
Au titre de Surfrider Foundation Europe
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Louis Cofflard
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées
en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable
Au titre des Amis de la Terre
Suppléant
Remplace:Mme Cynthia Sou
Groupe:
suppleant
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Catherine Tissot-Colle
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs
Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Gwénaelle Huet
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs
Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Remplace:M. Philippe Rosier
Groupe:
suppleant
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Claire Dagnogo
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs
Au titre de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléants
Remplace:M. Jean-Philippe Carpentier
Groupe:
suppleant
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Sandrine Bourgogne
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs
Au titre de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Diane Simiu
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées
en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable
Au titre de la Fondation WWF-France
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Vincent Mages
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs
Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Guillaume de Bodard
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs
Au titre de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaires
Groupe:
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Jean-François Carbonne
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs
Au titre de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaires
Groupe:
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Isabelle Laudon
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées
en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable
Au titre de la Fondation WWF-France
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Nicolas Mouchnino
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
V. -
membres représentant les associations de défense des consommateurs agréées au plan national
en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Au titre de l'Union fédérale des consommateurs-Que choisir (UFC-Que choisir)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Michel Debiais
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
V. -
membres représentant les associations de défense des consommateurs agréées au plan national
en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Au titre de l'Union fédérale des consommateurs-Que choisir (UFC-Que choisir)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Guillaume Touzé
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
VIII. -
membres représentant les associations d'éducation à l'environnement
Au titre du Collectif français pour l'éducation à l'environnement vers un développement durable (CFEEDD)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Jean-Philippe Gasparatto
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Remplace:M. Daniel Geneste
Groupe:
suppleant
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Francis Combrouze
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Thierry Gontier
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Remplace:M. Gérald Dumas
Groupe:
suppleant
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Fabien Couderc
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Remplace:Mme Valérie Delplace
Groupe:
suppleant
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Denis Merville
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège d'élus représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des communes, désignés par l'Association des maires de France (AMF)
Suppléants
Remplace:M. Claude Duval
Groupe:
suppleant
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Mohamed Gnabaly
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège d'élus représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des communes, désignés par l'Association des maires de France (AMF)
Suppléants
Remplace:M. Philippe Bodard
Groupe:
suppleant
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Alice Sorel
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
VI. -
membres représentant les associations du secteur de l'économie sociale et solidaire siégeant au Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
Au titre de la Chambre française de l'économie sociale et solidaire (ESS)
Suppléante
Remplace:Mme Véronique Thomas
Groupe:
suppleant
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Hélène Guinot
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
VII. -
membres représentant les associations ou organisations d'éducation populaire les plus représentatives
Au titre du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Frédérique Resche-Rigon
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
VIII. -
membres représentant les associations d'éducation à l'environnement
Au titre du Collectif français pour l'éducation à l'environnement vers un développement durable (CFEEDD)
Suppléants
Remplace:Mme Caroline Joigneau-Guesnon
Groupe:
suppleant
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Florence Denier-Pasquier
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Suppléante
Remplace:M. Jean-Claude Bévillard
Groupe:
suppleant
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Nathalie Roy
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
IV. - Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs
Au titre de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléantes
Groupe:
suppleant
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Sandrine Bize
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
IV. - Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs
Au titre de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléantes
Groupe:
suppleant
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Nadia Salhi
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Remplace:Mme Marie-Claire Cailletaud
Groupe:
suppleant
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Isabelle Robert
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Remplace:Mme Pierrette Crosemarie
Groupe:
suppleant
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Sophie Gaudeul
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Gwénola Rabier
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège d'élus représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des communes, désignés par l'Association des maires de France (AMF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Antidia Citores
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de Surfrider Foundation Europe
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Alain Bazot
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
V. -
membres représentant les associations de défense des consommateurs agréées au plan national
en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Au titre de l'Union fédérale des consommateurs-Que choisir (UFC-Que choisir)
Titulaire
Groupe:
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Emmanuel Soulias
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
VI. -
membres représentant les associations du secteur de l'économie sociale et solidaire siégeant au Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
Au titre de la Chambre française de l'économie sociale et solidaire (ESS)
Titulaire
Groupe:
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Hervé Prévost
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
VII. -
membres représentant les associations ou organisations d'éducation populaire les plus représentatives
Au titre du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Titulaire
Groupe:
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Roland Gérard
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
VIII. -
membres représentant les associations d'éducation à l'environnement
Au titre du Collectif français pour l'éducation à l'environnement vers un développement durable (CFEEDD)
Titulaire
Groupe:
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Dominique Launay
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Gérald Dumas
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Remplace:M. Dominique Olivier
Groupe:
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: André Flajolet
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège d'élus représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des communes, désignés par l'Association des maires de France (AMF)
Titulaires
Remplace:M. Denis Merville
Groupe:
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Jacques Beall
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de Surfrider Foundation Europe
Titulaire
Groupe:
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Sabine Basili
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
IV. - Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs
Au titre de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaire
Groupe:
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Marie-Claire Cailletaud
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Remplace:Mme Fabienne Cru-Montblanc
Groupe:
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Marylise Léon
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Marie-France Vallat
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège d'élus représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des communes, désignés par l'Association des maires de France (AMF)
Titulaires
Remplace:
M. Bourgain
Groupe:
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: France Nature Environnement (FNE)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. - Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées
en application de l'article L141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable
Groupe:
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Zaïnil Nizaraly
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Remplace:M. Eric Keller
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Yves Giquel
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Georges Louis
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Suppléants
Remplace:M. Alexandre Grillat
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Simone Sitbon
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. -
membres représentant les associations représentant le mouvement familial et siégeant au Haut Conseil de la famille
Au titre de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Justine Braesch
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Remplace:M. Jacky Chorin
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Véronique Besson
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Remplace:Mme Véronique Deleville
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Francine Didier
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Suppléants
Remplace:M. Frédéric Morterol
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Pascal Pavageau
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: François Moreux
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Titulaire
Remplace:M. Georges Louis
Groupe:
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Dominique Allaume-Bobe
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. -
membres représentant les associations représentant le mouvement familial et siégeant au Haut Conseil de la famille
Au titre de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Elisabeth Pinto
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Remplace:M. Zaïnil Nizaraly
Groupe:
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Hamid Oumoussa
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
VI
membres représentant les associations de pêcheurs de loisirs
Au titre de la Fédération Nationale de la Pêche en France et de la protection du milieu aquatique (FNPF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Bernard Breton
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
VI
membres représentant les associations de pêcheurs de loisirs
Au titre de la Fédération Nationale de la Pêche en France et de la protection du milieu aquatique (FNPF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Alain Durand
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Claude Bussy
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Yves Verilhac
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
IV. Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées
en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable
Au titre de la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Louis Cayeux
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Patrice Le Roué
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Jean-Claude Weiss
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. Au sein du collège d'élus représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des communautés de communes, désignés par l'Association des communautés de France (AdCF)
Suppléants
Remplace:M. Jean Révéreault
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Jo Spiegel
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. Au sein du collège d'élus représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des communautés de communes, désignés par l'Association des communautés de France (AdCF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Maud Lelièvre
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
IV. Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées
en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable
Au titre de la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO)
Suppléants
Remplace:M. Michel Métais
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Amandine Lebreton
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
IV. Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées
en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable
Au titre de Humanité&Biodiversité
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Sandrine Bélier
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
IV. Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées
en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable
Au titre de Humanité&Biodiversité
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Morgane Créach
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
IV. Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées
en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable
Au titre de Humanité&Biodiversité
Suppléantes
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Anne Bringault
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
IV. Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées
en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable
Au titre de Humanité&Biodiversité
Suppléantes
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Laurence Rouger-de-Grivel
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs
Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Nelly Le Corre-Gabens
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Anne Blanc
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. Au sein du collège d'élus représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des communautés de communes, désignés par l'Association des communautés de France (AdCF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Action Climat France (RAC-F)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
IV. Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées
en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable
Au titre de Humanité&Biodiversité
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Homme (FNH)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
IV. Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées
en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable
Au titre de Humanité&Biodiversité
Suppléantes
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Claude Roustan
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
VI
membres représentant les associations de pêcheurs de loisirs
Au titre de la Fédération Nationale de la Pêche en France et de la protection du milieu aquatique (FNPF)
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Willy Schraen
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Titulaire
Remplace:M. Bernard Baudin
Groupe:
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Allain Bougrain-Dubourg
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
IV. Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées
en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable
Au titre de la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO)
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Pierre Perbos
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
IV. Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées
en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable
Au titre de Humanité&Biodiversité
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Denis Lavat
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Jean Révéreault
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. Au sein du collège d'élus représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des communautés de communes, désignés par l'Association des communautés de France (AdCF)
Titulaires
Remplace:M. Patrice Yung
Groupe:
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Cécile Ostria
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
IV. Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées
en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable
Au titre de Humanité&Biodiversité
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Christiane Lambert
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Corinne Casanova
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. Au sein du collège d'élus représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des communautés de communes, désignés par l'Association des communautés de France (AdCF)
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Chasseurs (FNC)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
V
membres représentant les associations de chasseurs
Groupe:
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Hamid Oumoussa
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Suppléant
Remplace:M. Gérard Guillaud
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 201625/06/2016
De: Benoît Faucheux
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège d'élus représentant les collectivités territoriales
Au titre des représentants des régions, désignés par l'Association des régions de France (ARF)
Suppléants
Remplace:M. Dominique Ramard
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 201625/06/2016
De: David Douillet
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège d'élus représentant les collectivités territoriales
Au titre des représentants des régions, désignés par l'Association des régions de France (ARF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 201625/06/2016
De: Justine Roulot
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées
en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable
Au titre d'Humanité et Biodiversité
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 201625/06/2016
De: Agnès Langevine
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège d'élus représentant les collectivités territoriales
Au titre des représentants des régions, désignés par l'Association des régions de France (ARF)
Suppléants
Remplace:M. Alain Chabrolle
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 201625/06/2016
De: Frédérique Colas
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège d'élus représentant les collectivités territoriales
Au titre des représentants des régions, désignés par l'Association des régions de France (ARF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 201625/06/2016
De: Bernard Chevassus-au-Louis
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées
en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable
Au titre d'Humanité et Biodiversité
Titulaire
Remplace:M. Christophe Aubel
Groupe:
nomination
25 Juin 201625/06/2016
De: Dominique Ramard
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège d'élus représentant les collectivités territoriales
Au titre des représentants des régions, désignés par l'Association des régions de France (ARF)
Titulaires
Remplace:M. Christophe Porquier
Groupe:
nomination
25 Juin 201625/06/2016
De: Françoise Coutant
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège d'élus représentant les collectivités territoriales
Au titre des représentants des régions, désignés par l'Association des régions de France (ARF)
Titulaires
Remplace:M. Christophe Clergeau
Groupe:
nomination
25 Juin 201625/06/2016
De: France (FNPF)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. -
membre représentant les associations de pêcheurs de loisirs
Groupe:
nomination
25 Juin 201625/06/2016
De: Daniel Lenoir
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les collectivités territoriales
Au titre de l'Association des départements de France (ADF)
Suppléants
Remplace:M. Philippe Herscu
Groupe:
suppleant
nomination
17 Décembre 201517/12/2015
De: Adrien Tchang-Minh
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au titre des représentants des associations de défense des consommateurs agréées au plan national
en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Au titre des représentants désignés par l'association Consommation, logement et cadre de vie (CLCV)
Suppléant
Remplace:Mme Dorothée Quickert-Menzel
Groupe:
suppleant
nomination
17 Décembre 201517/12/2015
De: Fabienne Labrette-Ménager
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les collectivités territoriales
Au titre de l'Association des départements de France (ADF)
Suppléants
Remplace:M. Jean Dey
Groupe:
suppleant
nomination
17 Décembre 201517/12/2015
De: Sophie Gargowitsch
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les collectivités territoriales
Au titre de l'Association des départements de France (ADF)
Suppléants
Remplace:M. Benjamin Eloire
Groupe:
suppleant
nomination
17 Décembre 201517/12/2015
De: Pascal Coste
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les collectivités territoriales
Au titre de l'Association des départements de France (ADF)
Titulaires
Remplace:M. Eric Gautier
Groupe:
nomination
17 Décembre 201517/12/2015
De: Hermeline Malherbe
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les collectivités territoriales
Au titre de l'Association des départements de France (ADF)
Titulaires
Remplace:M. Nicolas Juillet
Groupe:
nomination
17 Décembre 201517/12/2015
De: Ann-Gaël Béard
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au titre des représentants des associations de défense des consommateurs agréées au plan national
en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Au titre des représentants désignés par l'association Consommation, logement et cadre de vie (CLCV)
Titulaire
Remplace:M. François Carlier
Groupe:
nomination
17 Décembre 201517/12/2015
De: Bernard Chevassus-au-Louis
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées
en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable
Au titre d'Humanité et Biodiversité
Suppléants
Remplace:M. Emmanuel Delannoy
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 201520/09/2015
De: Justice Roulot
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées
en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable
Au titre d'Humanité et Biodiversité
Suppléants
Remplace:M. Jean-Pierre Bompard
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 201520/09/2015
De: Isabelle Muller
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs
Au titre des représentants des entreprises, désignés par le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaire
Remplace:M. Philippe Darmayan
Groupe:
nomination
20 Septembre 201520/09/2015
De: François Mandil
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. -
membre représentant les associations ou organisations d'éducation populaires les plus représentatives
Au titre du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Remplace:M. Antoine Dulin
Groupe:
nomination
21 Avril 201521/04/2015
De: Denis Voisin
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées
en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable
Au titre de la Fondation Nicolas Hulot pour la nature et pour l'homme (FNH)
Remplace:Mme Marion Cohen
Groupe:
nomination
21 Avril 201521/04/2015
De: Gérald Dumas
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
21 Avril 201521/04/2015
De: Anne Sander
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. -
membres du Parlement européen
Suppléante
Remplace:Mme Sophie Auconie
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 201430/10/2014
De: Pervenche Berès
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. -
membres du Parlement européen
Titulaire
Remplace:Mme Sandrine Bélier
Groupe:
nomination
30 Octobre 201430/10/2014
De: Marylise Léon
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaire
Remplace:M. Patrick Pierron
Groupe:
nomination
30 Octobre 201430/10/2014
De: Eric Thirouin
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
représentants des associations de protection de l'environnement
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Remplace:M. Pascal Ferey
Groupe:
nomination
19 Août 201419/08/2014
De: Olivier Dauger
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
représentants des associations de protection de l'environnement
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Remplace:M. Laurent Paquin
Groupe:
nomination
19 Août 201419/08/2014
De: Diane Simiu
suppléante
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
représentants des associations de protection de l'environnement
Au titre de la Fondation WWF France
Remplace:M. Christophe Roturier
Groupe:
nomination
19 Août 201419/08/2014
De: Céline Imart
suppléante
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
représentants des associations de protection de l'environnement
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Remplace:M. Julien Marre
Groupe:
nomination
19 Août 201419/08/2014
De: Yves Verilhac
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
représentants des associations de protection de l'environnement
Ligue de protection des oiseaux
Groupe:
nomination
21 Juin 201421/06/2014
De: Florent Compain
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
représentants des associations de protection de l'environnement
Les Amis de la Terre - France
Remplace:Mme Martine Laplante
Groupe:
nomination
21 Juin 201421/06/2014
De: Denez L'Hostis
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
représentants des associations de protection de l'environnement
France Nature Environnement
Remplace:M. Bruno Genty
Groupe:
nomination
21 Juin 201421/06/2014
De: Bruno Genty
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
représentants des associations de protection de l'environnement
France Nature Environnement
Remplace:M. Denez L'Hostis
Groupe:
nomination
21 Juin 201421/06/2014
De: Cynthia Sou
suppléante
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
représentants des associations de protection de l'environnement
Les Amis de la Terre - France
Groupe:
nomination
21 Juin 201421/06/2014
De: Martine Laplante
suppléante
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
représentants des associations de protection de l'environnement
Les Amis de la Terre - France
Remplace:M. Claude Bascompte
Groupe:
nomination
21 Juin 201421/06/2014
De: Gérard Barbier
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
V. ―
membre représentant les associations de défense des consommateurs agréées au plan national
en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Au titre de l'Union fédérale des consommateurs-Que choisir (UFC-Que choisir)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Claude Bussy
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
VIII. ―
membre représentant
les associations de chasseurs
Au titre de la Fédération nationale des chasseurs (FNC)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Denez L'Hostis
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Gérard Guillaud
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
IX. ―
membre représentant
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Gilles Vermot-Desroches
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. ― Au sein du collège représentant
les organisations d'employeurs
Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Olivier Sutterlin
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. ― Au sein du collège représentant
les organisations d'employeurs
Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Philippe Rosier
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. ― Au sein du collège représentant
les organisations d'employeurs
Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Philippe Prudhon
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. ― Au sein du collège représentant
les organisations d'employeurs
Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Remplace:M. Vincent Mages
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Laurent Paquin
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. ― Au sein du collège représentant
les organisations d'employeurs
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Florian Masseube
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. ― Au sein du collège représentant
les organisations d'employeurs
Au titre de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Jacky Chorin
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Francis Combrouze
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Frédéric Morterol
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Philippe Herscu
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. ― Au sein du collège des élus
représentant les collectivités territoriales
Au titre des représentants des départements, désignés par l'Assemblée des départements de France (ADF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Benjamin Eloire
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. ― Au sein du collège des élus
représentant les collectivités territoriales
Au titre des représentants des départements, désignés par l'Assemblée des départements de France (ADF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Jean-Pierre Bompard
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre d'Humanité et Biodiversité
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Stéphane Latxague
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de Surfrider Foundation Europe
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Matthieu Orphelin
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fondation Nicolas Hulot
pour la nature et l'homme (FNH)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Simone Sitbon
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
VI. ―
membre représentant les associations représentant le mouvement familial et siégeant au Haut Conseil de la famille
Au titre de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Hélène Guinot
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
VII. ―
membre représentant les associations ou organisations d'éducation populaires les plus représentatives
Au titre du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Isabelle Muller
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. ― Au sein du collège représentant
les organisations d'employeurs
Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Remplace:M. Robert Durdilly
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Sandrine Bize
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. ― Au sein du collège représentant
les organisations d'employeurs
Au titre de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Nelly Le Corre-Gabens
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. ― Au sein du collège représentant
les organisations d'employeurs
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Sandrine Bourgogne
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. ― Au sein du collège représentant
les organisations d'employeurs
Au titre de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Véronique Deleville
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Pierrette Crosemarie
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Anne Bringault
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre d'Humanité et Biodiversité
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Isabelle Laudon
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fondation WWF - France
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Réseau Action Climat (RAC)
France
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre d'Humanité et Biodiversité
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Vincent Mages
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. ― Au sein du collège représentant
les organisations d'employeurs
Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Remplace:M. Michel Guilbaud
Groupe:
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Robert Durdilly
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. ― Au sein du collège représentant
les organisations d'employeurs
Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Remplace:M. Jean-Pierre Clamadieu
Groupe:
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Zaïnil Nizaraly
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaire
Remplace:M. Jean Hedou
Groupe:
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: France (FNPF)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
IX. ―
membre représentant
les associations de pêcheurs de loisirs
Groupe:
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: France Nature Environnement (FNE)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
IV. ― Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et des fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées
en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable
Groupe:
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Yannick Jadot
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
VI. ―
membres du Parlement européen
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Antoine Dulin
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
IV. ―
membres représentant les associations
ou organisations d'éducation populaire les plus représentatives
Au titre du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Julien Marre
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant
les organisations d'employeurs
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Louis Cayeux
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant
les organisations d'employeurs
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Dominique Ramard
conseiller régional de Bretagne
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. ― Au sein du collège d'élus
représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des régions, désignés par l'Association des régions de France (ARF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Alain Chabrolle
vice-président de la région Rhône-Alpes
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. ― Au sein du collège d'élus
représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des régions, désignés par l'Association des régions de France (ARF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Jean Dey
vice-président du conseil général de Seine-et-Marne
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. ― Au sein du collège d'élus
représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des départements, désignés par l'Assemblée des départements de France (ADF)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Claude Duval
maire de Mellé
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. ― Au sein du collège d'élus
représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des communes, désignés par l'Association des maires de France (AMF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Philippe Bodard
maire de Mûrs-Erigné
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. ― Au sein du collège d'élus
représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des communes, désignés par l'Association des maires de France (AMF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Caroline Joigneau-Guesnon
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
V. ―
membres représentant
les associations d'éducation à l'environnement
Au titre du Collectif français pour l'éducation
à l'environnement vers un développement durable (CFEEDD)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Sophie Auconie
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
VI. ―
membres du Parlement européen
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Véronique Thomas
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. ―
membres représentant les associations du secteur de l'économie sociale et solidaire siégeant au Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
Au titre du Conseil des entreprises, employeurs et groupements de l'économie sociale (CEGES)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Nathalie Roy
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant
les organisations d'employeurs
Au titre de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Roland Gérard
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
V. ―
membres représentant
les associations d'éducation à l'environnement
Au titre du Collectif français pour l'éducation
à l'environnement vers un développement durable (CFEEDD)
Titulaire
Groupe:
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Hervé Prévost
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
IV. ―
membres représentant les associations
ou organisations d'éducation populaire les plus représentatives
Au titre du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Titulaire
Groupe:
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Emmanuel Soulias
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. ―
membres représentant les associations du secteur de l'économie sociale et solidaire siégeant au Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
Au titre du Conseil des entreprises, employeurs et groupements de l'économie sociale (CEGES)
Titulaire
Groupe:
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Pascal Ferey
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant
les organisations d'employeurs
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Christophe Portier
vice-président de la région Picardie
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. ― Au sein du collège d'élus
représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des régions, désignés par l'Association des régions de France (ARF)
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Christophe Clergeau
vice-président de la région Pays de la Loire
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. ― Au sein du collège d'élus
représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des régions, désignés par l'Association des régions de France (ARF)
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Nicolas Juillet
vice-président du conseil général de l'Aube
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. ― Au sein du collège d'élus
représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des départements, désignés par l'Assemblée des départements de France (ADF)
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Eric Gautier
président du conseil général des Deux-Sèvres
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. ― Au sein du collège d'élus
représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des départements, désignés par l'Assemblée des départements de France (ADF)
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Denis Merville
maire de Sainneville
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. ― Au sein du collège d'élus
représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des communes, désignés par l'Association des maires de France (AMF)
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Michel Bourgain
maire de L'Ile-Saint-Denis
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. ― Au sein du collège d'élus
représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des communes, désignés par l'Association des maires de France (AMF)
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Françoise Grossetête
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
VI. ―
membres du Parlement européen
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Sandrine Bélier
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
VI. ―
membres du Parlement européen
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Sabine Basili
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant
les organisations d'employeurs
Au titre de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaire
Groupe:
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Christiane Lambert
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant
les organisations d'employeurs
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Nicolas Mouchnino
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
V. ―
membres représentant les associations de défense des consommateurs agréées au plan national
en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Au titre de l'Union fédérale des consommateurs-Que choisir (UFC-Que choisir)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Alain Durand
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
VII. ―
membres
représentant les associations de chasseurs
Au titre de la Fédération nationale des chasseurs (FNC)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Bernard Breton
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Jean-Claude Bévillard
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Vincent Mages
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. ― Au sein du collège
représentant les organisations d'employeurs
Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Robert Durdilly
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. ― Au sein du collège
représentant les organisations d'employeurs
Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Jean-Philippe Carpentier
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. ― Au sein du collège
représentant les organisations d'employeurs
Au titre de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Jean-Bernard Bonduelle
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. ― Au sein du collège
représentant les organisations d'employeurs
Au titre de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Eric Keller
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Yves Giquel
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Daniel Geneste
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Patrice Le Roue
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Alexandre Grillat
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Jean Revereault
président de la communauté de communes Charente-Boëme-Charraud
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. ― Au sein du collège d'élus
représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des communautés de communes, désignés par l'Assemblée des communautés de France (AdCF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Claude Bascompte
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre des Amis de la Terre - France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Michel Metais
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Ligue de protection des oiseaux (LPO)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Christophe Roturier
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fondation WWF - France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Emmanuel Delannoy
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de Humanité et Biodiversité
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Dorothée Quickert-Menzel
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
V. ―
membres représentant les associations de défense des consommateurs agréées au plan national
en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Au titre de l'association Consommation, logement et cadre de vie (CLCV)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Françoise Bas
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
VI. ―
membres représentant les associations représentant le mouvement familial et siégeant au Haut Conseil de la famille
Au titre de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Laurence Rouger-de Grivel
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. ― Au sein du collège
représentant les organisations d'employeurs
Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Marie-Claire Cailletaud
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Sophie Gaudeul
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléantes
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Valérie Delplace
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléantes
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Anne Blanc
présidente de la communauté de communes du Naucellois
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. ― Au sein du collège d'élus
représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des communautés de communes, désignés par l'Assemblée des communautés de France (AdCF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Antidia Citores
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de Surfrider Foundation Europe
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Marion Cohen
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fondation Nicolas Hulot
pour la nature et l'homme (FNH)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Morgane Créach
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de Humanité et Biodiversité
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Réseau Action Climat (RAC)
France
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de Humanité et Biodiversité
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Alain Bazot
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
V. ―
membres représentant les associations de défense des consommateurs agréées au plan national
en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Au titre de l'Union fédérale des consommateurs-Que choisir (UFC-Que choisir)
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: François Carlier
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
V. ―
membres représentant les associations de défense des consommateurs agréées au plan national
en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Au titre de l'association Consommation, logement et cadre de vie (CLCV)
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Bernard Baudin
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
VII. ―
membres
représentant les associations de chasseurs
Au titre de la Fédération nationale des chasseurs (FNC)
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Claude Roustan
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Bruno Genty
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Michel Guilbaud
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. ― Au sein du collège
représentant les organisations d'employeurs
Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Philippe Darmayan
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. ― Au sein du collège
représentant les organisations d'employeurs
Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Jean-Pierre Clamadieu
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. ― Au sein du collège
représentant les organisations d'employeurs
Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Guillaume de Bodard
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. ― Au sein du collège
représentant les organisations d'employeurs
Au titre de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaires
Groupe:
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Jean-François Carbonne
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. ― Au sein du collège
représentant les organisations d'employeurs
Au titre de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaires
Groupe:
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Pascal Pavageau
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Jean Hedou
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Dominique Launay
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Denis Lavat
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Patrick Pierron
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Dominique Olivier
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Georges Louis
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Patrice Yung
président de la communauté d'agglomération Seine-Eure
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. ― Au sein du collège d'élus
représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des communautés de communes, désignés par l'Assemblée des communautés de France (AdCF)
Titulaires
Groupe:
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Jacques Beall
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de Surfrider Foundation Europe
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Allain Bougrain Dubourg
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Ligue de protection des oiseaux (LPO)
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Philippe Germa
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fondation WWF - France
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Pierre Perbos
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de Humanité et Biodiversité
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Christophe Aubel
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de Humanité et Biodiversité
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Dominique Allaume-Bobe
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
VI. ―
membres représentant les associations représentant le mouvement familial et siégeant au Haut Conseil de la famille
Au titre de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Fabienne Cru-Montblanc
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Corinne Casanova
vice-présidente de la communauté d'agglomération du lac du Bourget
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. ― Au sein du collège d'élus
représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des communautés de communes, désignés par l'Assemblée des communautés de France (AdCF)
Titulaires
Groupe:
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Martine Laplante
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre des Amis de la Terre - France
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Cécile Ostria
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fondation Nicolas Hulot
pour la nature et l'homme (FNH)
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: France (FNPF)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
VIII. ―
membres représentant les associations de pêcheurs de loisirs
Groupe:
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: France Nature Environnement (FNE)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
IV. ― Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et des fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées
en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable
Groupe:
nomination
11 Septembre 201311/09/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.