Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

De: PIRCHER (Vincent)
chargé de mission Copernicus - observation de la Terre
Objet:
membre du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
une fois
expert
au titre du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: CHABLE (Bruno)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition de la ministre chargée de la défense
Titulaire
Remplace:M. ARNAUD (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 201909/10/2019
De: de LANVERSIN (Emmanuel)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition de la ministre chargée de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Titulaire
Remplace:Mme MOURLON (Sophie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 201925/09/2019
De: MEYNARD (Christophe)
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants élus des chercheurs de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 201930/08/2019
De: POREBA (Martyna)
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants élus des chercheurs de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Titulaire
Remplace:Mme HOARAU (Charlotte)
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Août 201930/08/2019
De: Sylvain LATARGET
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur général adjoint de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
duree="trois ans"
renouvellement
05 Juillet 201905/07/2019
De: SALLENAVE (Claire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Suppléante
Remplace:M. COURTINE (Thierry)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201905/07/2019
De: COURTINE (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Titulaire
Remplace:Mme MONNOYER-SMITH (Laurence)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201905/07/2019
De: Christiane WEBER
Objet:
présidente du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
pour une ultime période de quatre ans
Groupe:
president
renouvellement
05 Mai 201905/05/2019
De: Pierre KERMAIDIC
suppléant
Objet:
comme suit
Représentants du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
nomination
27 Avril 201927/04/2019
De: Alain DUPERET
titulaire, président de la commission
Objet:
comme suit
Représentants du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
nomination
27 Avril 201927/04/2019
De: Nicolas PAPARODITIS
directeur de recherche de première classe
Objet:
directeur de l'Ecole nationale des sciences géographiques
Groupe:
ecole="École nationale des sciences géographiques"
nomination
06 Avril 201906/04/2019
De: LEFEVRE (Pascal)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Titulaire
Remplace:M. HAUTIER (Alban)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mars 201920/03/2019
De: AURAND (Jean-Marie)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de la filière forestière
sur proposition du ministre chargé des forêts
Remplace:M. DUBREUIL (Christian)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mars 201920/03/2019
De: BLOUIN (Thierry)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant du personnel
Suppléant
Remplace:M. CAZAUX (Christian)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Fabien JOUX
Maître de conférences
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
Etablissements cotutelles principales avec le CNRS : UNIVERSITE PARIS DIDEROT, INSTITUT DE PHYSIQUE DU GLOBE, INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL
Tutelle secondaire : UNIVERSITE DE LA REUNION
Institut secondaire : Institut d'écologie et environnement (INEE)
Sections : 18, 30
Durée : 5 ans
DEC181898DGDS - Page 33 / 36
Délégation Occitanie Est
UMR n° 7621
Intitulé : Laboratoire d'océanographie microbienne (LOMIC)
Directeur
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
renouvellement
21 Décembre 201821/12/2018
De: Francois-Yves BOUGET
Directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
Etablissements cotutelles principales avec le CNRS : UNIVERSITE PARIS DIDEROT, INSTITUT DE PHYSIQUE DU GLOBE, INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL
Tutelle secondaire : UNIVERSITE DE LA REUNION
Institut secondaire : Institut d'écologie et environnement (INEE)
Sections : 18, 30
Durée : 5 ans
DEC181898DGDS - Page 33 / 36
Délégation Occitanie Est
UMR n° 7621
Intitulé : Laboratoire d'océanographie microbienne (LOMIC)
Directeur adjoint
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
renouvellement
21 Décembre 201821/12/2018
De: Blandine MARCHAND
ingénieure générale des mines
Objet:
directrice des sciences et technologies de l'information de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
12 Décembre 201812/12/2018
De: Magali STOLL
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice des programmes et de l'appui aux politiques publiques de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
12 Décembre 201812/12/2018
De: Philippe GERBE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur des opérations et des territoires de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
12 Décembre 201812/12/2018
De: Daniel BURSAUX
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
renouvellement
06 Décembre 201806/12/2018
De: HEIPKE (Christian)
professeur à l'université de Hanovre, doyen de la faculté de génie civil et de géodésie
Objet:
comme membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
pour une ultime période de quatre ans
Personnalités scientifiques extérieures à l'institut, françaises ou étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
renouvellement
04 Décembre 201804/12/2018
De: DHOTE (Jean-François)
directeur de recherche de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Objet:
comme membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
pour une ultime période de quatre ans
Personnalités scientifiques extérieures à l'institut, françaises ou étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
renouvellement
04 Décembre 201804/12/2018
De: DELACOURT (Christophe)
professeur des universités, chargé de mission Littoral à l'Institut national des sciences de l'Univers (CNRS)
Objet:
comme membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
pour une ultime période de quatre ans
Personnalités scientifiques extérieures à l'institut, françaises ou étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
renouvellement
04 Décembre 201804/12/2018
De: CLARAMUNT (Christophe)
professeur des universités et directeur de l'Institut de recherche de l'Ecole navale
Objet:
comme membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
pour une ultime période de quatre ans
Personnalités scientifiques extérieures à l'institut, françaises ou étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
renouvellement
04 Décembre 201804/12/2018
De: BRIOTTET (Xavier)
directeur de recherches à l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Objet:
comme membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
pour une ultime période de quatre ans
Personnalités scientifiques extérieures à l'institut, françaises ou étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
renouvellement
04 Décembre 201804/12/2018
De:
LABBE
(Sylvain) directeur de recherche à l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
Objet:
comme membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
pour une ultime période de quatre ans
Personnalités scientifiques extérieures à l'institut, françaises ou étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
renouvellement
04 Décembre 201804/12/2018
De: PEYRON (Jean-Luc)
directeur du groupement d'intérêt public Ecofor
Objet:
comme membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
pour une ultime période de quatre ans
Experts
au titre des ministères
expert du ministre chargé des forêts
Groupe:
renouvellement
04 Décembre 201804/12/2018
De: BECK (Christian)
professeur des universités, conseiller scientifique à la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Objet:
comme membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
pour une ultime période de quatre ans
Experts
au titre des ministères
expert de la ministre chargée de l'enseignement supérieur
Groupe:
renouvellement
04 Décembre 201804/12/2018
De: ESTRAILLIER (Pascal)
professeur des universités, chargé de mission à la direction générale pour la recherche et l'innovation
Objet:
comme membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
pour une ultime période de quatre ans
Experts
au titre des ministères
expert de la ministre chargée de la recherche
Groupe:
renouvellement
04 Décembre 201804/12/2018
De: HUMLER (Eric)
professeur des universités, chercheur au laboratoire de planétologie et géodynamique
Objet:
comme membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
pour une ultime période de quatre ans
Experts
au titre de différentes autorités
expert de l'Institut national des sciences de l'Univers (CNRS)
Groupe:
renouvellement
04 Décembre 201804/12/2018
De: WEBER (Christiane)
directrice de recherche du CNRS et directrice de l'unité de recherche TETIS
Objet:
comme membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
pour une ultime période de quatre ans
Personnalités scientifiques extérieures à l'institut, françaises ou étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
renouvellement
04 Décembre 201804/12/2018
De: TUPIN (Florence)
professeure à Télécom ParisTech
Objet:
comme membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
pour une ultime période de quatre ans
Personnalités scientifiques extérieures à l'institut, françaises ou étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
renouvellement
04 Décembre 201804/12/2018
De: BENEZETH (Isabelle)
chef de la mission Changement global et observation de la Terre
Objet:
comme membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
pour une ultime période de quatre ans
Experts
au titre des ministères
expert du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
renouvellement
04 Décembre 201804/12/2018
De: LALANCETTE (Marie-Françoise)
directrice technique de la recherche et de l'innovation
Objet:
comme membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
pour une ultime période de quatre ans
Experts
au titre de différentes autorités
expert du service hydrographique et océanographique de la marine
Groupe:
renouvellement
04 Décembre 201804/12/2018
De: LAMBIN (Juliette)
responsable du programme Terre - Environnement - Climat
Objet:
comme membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
pour une ultime période de quatre ans
Experts
au titre de différentes autorités
expert du centre national d'études spatiales
Groupe:
renouvellement
04 Décembre 201804/12/2018
De: THEUILLON (Gwladys)
responsable métier Environnement géophysique en charge des domaines relatifs à la géographie, l'hydrographie, l'océanographie et la météorologie
Objet:
comme membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
pour une ultime période de quatre ans
Experts
au titre de différentes autorités
expert de la direction générale de l'armement
Groupe:
renouvellement
04 Décembre 201804/12/2018
De: PAPARODITIS (Nicolas)
directeur de l'Ecole nationale des sciences géographiques (IGN)
Objet:
comme membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
pour une ultime période de quatre ans
Experts
au titre de différentes autorités
expert de l'Ecole nationale des sciences géographiques
Groupe:
ecole="École nationale des sciences géographiques"
renouvellement
04 Décembre 201804/12/2018
De: DELACHE (Xavier)
sous-directeur des études et de la prospective, au service de l'administration générale et de la stratégie, à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM)
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Expert
au titre des ministères
expert du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
04 Décembre 201804/12/2018
De: BETARD (François)
maître de conférences HDR, à l'université Paris-Diderot (Paris 7)
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
au titre de différentes autorités
expert du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
04 Décembre 201804/12/2018
De: CAQUET (Thierry)
directeur scientifique environnement de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
au titre de différentes autorités
expert de l'INRA
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
04 Décembre 201804/12/2018
De: HOARAU (Charlotte)
chargée de recherches
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
au titre de différentes autorités
représentante élue des chercheurs de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
04 Décembre 201804/12/2018
De: DRUILHE (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de la filière forestière
Sur proposition du ministre chargé des forêts
Remplace:M. LE PICARD (Cyril)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Novembre 201818/11/2018
De: COURTINE (Thierry)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Suppléant
Remplace:M. BOSSINI (Serge)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Novembre 201818/11/2018
De: SOULÉ (Patrick)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement de
Titulaire
Remplace:M. VANLAER (Hervé)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Septembre 201828/09/2018
De: CHASLUS (Martin)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Titulaire
Remplace:Mme FEKIRI (Faouzia)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 201820/06/2018
De: DELPLANQUE (Stéphanie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentante du personnel
Titulaire
Remplace:M. L'HORSET (Pierre-Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 201820/06/2018
De: LORY (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Suppléant
Remplace:Mme CASTRES-SAINT-MARTIN (Annelise)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Juin 201813/06/2018
De: MOURLON (Sophie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Titulaire
Remplace:M. BRIE (Patrick)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juin 201813/06/2018
De: MARQUER (Didier)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Suppléant
Remplace:Mme MARLIN (Christelle)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mars 201825/03/2018
De: VERDIER (Henri)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalité qualifiée
Remplace:Mme CASOLI (Fabienne)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mars 201811/03/2018
De: CASTRES SAINT MARTIN (Annelise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Suppléante
Remplace:M. RAOUL (Emmanuel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201822/02/2018
De: BRIE (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Titulaire
Remplace:M. DURRLEMAN (Colas)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201822/02/2018
De: Dominique JEANDOT
inspectrice générale de l'administration du développement durable
Objet:
directrice de la communication et des relations institutionnelles de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2018-02-01"
nomination
03 Janvier 201803/01/2018
De: LAMBIN (Juliette)
responsable du programme Terre- Environnement -Climat
Objet:
membre du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Expert
expert du centre national d'études spatiales
Remplace:Mme ULTRE-GUERARD (Pascale)
Groupe:
nomination
29 Novembre 201729/11/2017
De: PARTOUCHE (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget et du cadastre
Suppléant
Remplace:M. DE LESQUEN (Roland)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201717/11/2017
De: HAUTIER (Alban)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget et du cadastre
Titulaire
Remplace:M. MEILLAND (Olivier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201717/11/2017
De: LE PICARD (Cyril)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de la filière forestière
Sur proposition du ministre chargé des forêts
Remplace:M. CHARMASSON (Luc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 201711/10/2017
De: GUESDON (Nathalie)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Suppléante
Remplace:Mme BARBE (Nathalie)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Octobre 201711/10/2017
De: ORTIZ (Sylviane)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget et du cadastre
Suppléante
Remplace:M. LEPAGE (Etienne)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Octobre 201711/10/2017
De: Blandine MARCHAND
ingénieure générale des mines
Objet:
directrice des services et du système d'information de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
nomination
08 Juillet 201708/07/2017
De: Emmanuel ROUSSELOT
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
secrétaire général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2017-07-17"
nomination
28 Juin 201728/06/2017
De: DELACOURT (Christophe)
professeur des universités, chargé de mission Littoral à l'Institut national des sciences de l'Univers (CNRS)
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Personnalité scientifique extérieure à l'institut, française ou étrangère, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Remplace:Mme DELECLUSE (Pascale)
Groupe:
nomination
25 Juin 201725/06/2017
De: HUMLER (Eric)
professeur des universités, chercheur au laboratoire de planétologie et géodynamique
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
expert de l'Institut national des sciences de l'Univers (CNRS)
Remplace:M. DIAMENT (Michel)
Groupe:
nomination
25 Juin 201725/06/2017
De: LALANCETTE (Marie-Françoise)
directrice technique de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
expert du service hydrographique et océanographique de la marine
Remplace:M. FOURGASSIE (Alain)
Groupe:
nomination
25 Juin 201725/06/2017
De: THEUILLON (Gwladys)
responsable métier Environnement géophysique en charge des domaines relatifs à la géographie, l'hydrographie, l'océanographie et la météorologie
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
expert de la direction générale de l'armement
Remplace:M. HERPERS (Frédérick)
Groupe:
nomination
25 Juin 201725/06/2017
De: PAPARODITIS (Nicolas)
directeur de l'Ecole nationale des sciences géographiques (IGN)
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
expert de l'Ecole nationale des sciences géographiques
Remplace:M. PRIOU (Denis)
Groupe:
ecole="École nationale des sciences géographiques"
nomination
25 Juin 201725/06/2017
De: MOREAU (François)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Titulaire
Remplace:M. PAVARD (Laurent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: DUNAND (Arnaud)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Titulaire
Remplace:M. MAESTRACCI (Sylvain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 201709/04/2017
De: THEUILLON (Gwladys)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Suppléante
Remplace:Mme LONCHAMPT (Corinne)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Mars 201709/03/2017
De: FEKIRI (Faouzia)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Titulaire
Remplace:M. LE MOING-SURZUR (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 201709/03/2017
De: Philippe GERBE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur de la production des référentiels à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
duree="cinq ans"
renouvellement
18 Décembre 201618/12/2016
De: DENAIS (Olivier)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Suppléant
Remplace:Mme BOSSY (Anne)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201624/11/2016
De: Jean-Pierre PIRAT
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, 8e échelon, à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite. Cette disposition prendra effet
Groupe:
date_debut="2017-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Novembre 201610/11/2016
De: François GALLOIS
détaché
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Ces dispositions prendront effet
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, échelon spécial HEA Hors échelle chevron A 3, à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2017-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
10 Novembre 201610/11/2016
De: Jean-François DAURES
détaché
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Cette disposition prendra effet
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, échelon 7, à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2017-02-22"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
10 Novembre 201610/11/2016
De: Bruno DANQUIGNY
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, 8e échelon, à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4.1° et L. 24.I.1° du code des pensions civiles et militaires de retraite. Cette disposition prendra effet
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Novembre 201610/11/2016
De: Nicolas PAPARODITIS
directeur de recherche du développement durable de 1re classe
Objet:
directeur de la recherche et de l'enseignement à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
nomination
11 Août 201611/08/2016
De: Sylvain LATARGET
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général adjoint à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
nomination
03 Août 201603/08/2016
De: Jacques GIRALT
détaché
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, échelon spécial HEA hors échelle chevron A3, à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
27 Juillet 201627/07/2016
De: Pascal CHAMBON
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans les autres secteurs
Pour l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
Groupe:
nomination
06 Juillet 201606/07/2016
De: Magali STOLL
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
directrice des programmes de défense et de l'espace à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
nomination
21 Juin 201621/06/2016
De: Pascale GOT
Objet:
présidente du comité de la filière forêt et bois de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
president
nomination
17 Juin 201617/06/2016
De: Prada-Bordenave (Emmanuelle)
conseillère d'Etat
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: LEPAGE (Etienne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget et du cadastre
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: de LESQUEN (Roland)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget et du cadastre
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: RAOUL (Emmanuel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: HUBERT (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: BOSSINI (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: FEKIRI (Faouzia)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: MARLIN (Christelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: BOSSY (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: BARBE (Nathalie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: LONCHAMPT (Corinne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: DUBREUIL (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de la filière forestière
Sur proposition du ministre chargé des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: de PONTON d'AMECOURT (Antoine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de la filière forestière
Sur proposition du ministre chargé des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: CHARMASSON (Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de la filière forestière
Sur proposition du ministre chargé des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: MEILLAND (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget et du cadastre
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: EL KAROUI (Gradzig)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget et du cadastre
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: LE MOING-SURZUR (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: VANLAER (Hervé)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: DURRLEMAN (Colas)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: ESTRAILLIER (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: PAVARD (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: MAESTRACCI (Sylvain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: ARNAUD (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: MONNOYER-SMITH (Laurence)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: VIESTE (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: DALBIN (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: PRADA-BORDENAVE (Emmanuelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: CROCHETON (Florence)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: CASOLI (Fabienne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: ROYER (Timothée)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
10 Juin 201610/06/2016
De: CAZAUX (Christian)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
10 Juin 201610/06/2016
De: BRUN (Matthieu)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
10 Juin 201610/06/2016
De: SAMICA (Anne)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
10 Juin 201610/06/2016
De: CHEDAL-ANGLAY (Nadège)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
10 Juin 201610/06/2016
De: CADIOU (Nadine)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
10 Juin 201610/06/2016
De: L'HORSET (Pierre-Jean)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
élection
10 Juin 201610/06/2016
De: LE MASSON (Matthieu)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
élection
10 Juin 201610/06/2016
De: DELBEKE (Olivier)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
élection
10 Juin 201610/06/2016
De: BRIANT (Benjamin)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
élection
10 Juin 201610/06/2016
De: LEMONNIER (Francine)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
élection
10 Juin 201610/06/2016
De: FAVE (Pascale)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
élection
10 Juin 201610/06/2016
De: Serge BOTTON
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'État
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
19 avril 2011
le jury placé auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
composition
25 Mai 201625/05/2016
De: Charles WAGNER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
19 avril 2011
le jury placé auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
composition
25 Mai 201625/05/2016
De: Didier-Gérard RICHARD
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'État
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
19 avril 2011
le jury placé auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
composition
25 Mai 201625/05/2016
De: Pierre-Yves HARDOUIN
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, représentant du directeur de l'École nationale des sciences géographiques, vice-président
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
19 avril 2011
le jury placé auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
composition
25 Mai 201625/05/2016
De: Jean-François HANGOUET
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'État
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
19 avril 2011
le jury placé auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
composition
25 Mai 201625/05/2016
De: Valérie GOUET
directrice de recherche 2e classe
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
19 avril 2011
le jury placé auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
composition
25 Mai 201625/05/2016
De: Nadège DUSSAULE
contractuelle de catégorie A, représentante de la direction des ressources humaines
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
19 avril 2011
le jury placé auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
composition
25 Mai 201625/05/2016
De: Cécile BORGES-LEMARIE
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, représentante de la direction des services et des systèmes d'information
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
19 avril 2011
le jury placé auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
composition
25 Mai 201625/05/2016
De: Anne HARLÉ
attachée hors classe d'administration de l'Etat
Objet:
directrice des ressources humaines à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
nomination
12 Janvier 201612/01/2016
De: Hervé Vanlaer
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition de la ministre chargée de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Titulaire
Remplace:M. Jean-Marie Durand
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 201503/12/2015
De: Marcel MARCONNET
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, échelon spécial HEA hors-échelle A1, à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles du code des pensions civiles et militaires de retraite et exercera son activité
inclus
Groupe:
date_fin="2015-11-30"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Novembre 201527/11/2015
De: Christian Huon
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, échelon spécial Chevron A3, à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application du code des pensions civiles et militaires de retraite, et exercera son activité
inclus
Groupe:
date_fin="2015-11-30"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Novembre 201526/11/2015
De: Jean-François Dalbin
président du Conseil supérieur de l'ordre des géomètres-experts
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalité qualifiée
Remplace:M. François Mazuyer
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 201501/11/2015
De: Christian Dubreuil
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de la filière forestière et
sur proposition du ministre chargé des forêts
Remplace:M. Olivier Soulères
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Octobre 201518/10/2015
De: LOPEZ Didier
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, 8e échelon, à l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles du code des pensions civiles et militaires de retraite
Groupe:
date_debut="2015-10-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Octobre 201502/10/2015
De: MERCIER Thierry
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, 7e échelon, à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles du code des pensions civiles et militaires de retraite
Groupe:
date_debut="2015-10-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Octobre 201502/10/2015
De: LOPEZ Didier
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, 8e échelon, à l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles du code des pensions civiles et militaires de retraite. Cette disposition prendra effet
Groupe:
date_debut="2015-10-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Septembre 201525/09/2015
De: MERCIER (Thierry)
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, 7e échelon, à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles du code des pensions civiles et militaires de retraite
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Septembre 201525/09/2015
De: SOULÈRES (Olivier)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de l'Office national des forêts par intérim
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de la filière forestière et
sur proposition du ministre chargé des forêts
Remplace:M. VINÉ (Pascal)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juin 201524/06/2015
De: Laurence Monnoyer-Smith
professeure des universités, commissaire générale au développement durable
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition de la ministre chargée de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Titulaire
Remplace:M. Paul Delduc
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juin 201524/06/2015
De: PEYROUSE (Eric)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant du personnel
Titulaire
Remplace:M. GARCIA (Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Barbe (Nathalie)
adjointe à la sous-directrice de la forêt et du bois au sein de la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
membre suppléant
Remplace:Mme Borzeix (Véronique)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Maestracci (Sylvain)
adjoint au sous-directeur des entreprises agricoles au sein de la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
membre titulaire
Remplace:M. Moreau (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: de Ponton d'Amécourt (Antoine)
président du Centre national de la propriété forestière, président de la Fédération nationale de la forêt privée - Fransylva forestiers privés de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de la filière forestière
Sur proposition du ministre chargé des forêts
Remplace:M. Plauche Gillon (Henri)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Jeanson (Bernard)
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, HEA chevron 1, à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles du code des pensions civiles et militaires de retraite
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
29 Janvier 201529/01/2015
De: Delduc (Paul)
commissaire général au développement durable
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat et
sur proposition de la ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Remplace:M. Albertini (Jean-Paul)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201528/01/2015
De: Frédéric Devaux
inspecteur principal des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Remplace:M. Michel Conan
Groupe:
nomination
23 Janvier 201523/01/2015
De: BERARD Patrick
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Janvier 201513/01/2015
De: Daniel BURSAUX
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Remplace:M. Pascal BERTEAUD
Groupe:
date_debut="2014-11-17"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
07 Novembre 201407/11/2014
De: Campagne (Philippe)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
duree="cinq ans"
renouvellement
04 Novembre 201404/11/2014
De: Prévost (Laurent)
directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
au titre de l'intérieur
Remplace:M. Papaud (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 201426/10/2014
De: David (Jean-Emmanuel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant du personnel
membre suppléant
Remplace:Mme Le Bourg (Christine)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Octobre 201426/10/2014
De: Lonchampt (Corinne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
au titre de la défense
membre suppléante
Remplace:M. Herpers (Frédérick)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Octobre 201426/10/2014
De: BRETONNET (Yves)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Août 201420/08/2014
De: BESANÇON (Marie-Noëlle)
ingénieure divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2014-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Août 201420/08/2014
De: Borzeix (Véronique)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Suppléante
Remplace:M. Andrieu (Jacques)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Jean (Véronique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants du personnel
Suppléante
Remplace:Mme Lemonnier (Francine)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Juin 201427/06/2014
De: Bossy (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Suppléante
Remplace:M. Clément (Jacques)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Juin 201427/06/2014
De: Lemonnier (Francine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants du personnel
Titulaire
Remplace:M. Pfeiffer (Jean-Marie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 201427/06/2014
De: PRIOU (Denis)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
directeur de la recherche et de l'enseignement à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2014-05-01"
nomination
11 Juin 201411/06/2014
De: Baudet (François)
administrateur hors classe de la ville de Paris
Objet:
secrétaire général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2014-05-17"
duree="trois ans"
renouvellement
14 Mai 201414/05/2014
De: Ribot (François)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2014-08-01"
depart_retraite
admission
15 Avril 201415/04/2014
De: PERRET (Marie-Claude)
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2014-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Avril 201411/04/2014
De: HARMEL (Alain)
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2014-08-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Avril 201411/04/2014
De: LE MOING-SURZUR (Philippe)
sous-directeur de la planification et de la gestion des crises
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Suppléant
Remplace:M. GIUSTI (Charles)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Février 201419/02/2014
De: CHAMBON (Pascal)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
directeur à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2014-01-15"
nomination
25 Janvier 201425/01/2014
De: Jean-Marie CHIFFARD
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2014-05-01"
depart_retraite
admission
17 Janvier 201417/01/2014
De: SCHELSTRAETE (Daniel)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2014-06-01"
depart_retraite
admission
17 Janvier 201417/01/2014
De: Denis DUBELL
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2014-08-01"
depart_retraite
admission
17 Janvier 201417/01/2014
De: Patrice LASCOSTES
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2014-05-01"
depart_retraite
admission
17 Janvier 201417/01/2014
De: Michel SEGARD
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur des programmes civils à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
nomination
28 Décembre 201328/12/2013
De: Sylvain LABBE
directeur de recherche à l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Personnalités scientifiques extérieures à l'institut, françaises ou étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Christian HEIPKE
professeur à l'université de Hanovre, doyen de la faculté de génie civil et de géodésie
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Personnalités scientifiques extérieures à l'institut, françaises ou étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Jean-François DHOTE
chef du département recherche et développement à l'Office national des forêts
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Personnalités scientifiques extérieures à l'institut, françaises ou étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Christophe CLARAMUNT
professeur des universités et directeur de l'Institut de recherche de l'Ecole navale
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Personnalités scientifiques extérieures à l'institut, françaises ou étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Xavier BRIOTTET
directeur de recherches à l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Personnalités scientifiques extérieures à l'institut, françaises ou étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Jean-Luc PEYRON
directeur du groupement d'intérêt public Ecofor
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
au titre des ministères
expert du ministre chargé des forêts
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Jean-Jacques RICHARD
chargé de mission « systèmes d'informations » à la direction générale de la prévention des risques
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
au titre des ministères
expert du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Christian BECK
professeur des universités, conseiller scientifique à la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
au titre des ministères
expert de la ministre chargée de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Pascal ESTRAILLIER
professeur des universités, chargé de mission à la direction générale pour la recherche et l'innovation
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
au titre des ministères
expert de la ministre chargée de la recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Guillaume TOUYA
chargé de recherches
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
au titre de différentes autorités
représentant élu des chercheurs de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Alain FOURGASSIE
Ingénieur général de l'armement
directeur technique de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
au titre de différentes autorités
expert du Service hydrographique et océanographique de la marine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Hervé PIEGAY
chargé de mission à l'Institut écologie et environnement
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
au titre de différentes autorités
expert du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Michel DIAMENT
directeur adjoint scientifique Terre solide
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
au titre de différentes autorités
expert de l'Institut national des sciences de l'Univers
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Frédérick HERPERS
Ingénieur principal des études et techniques de l'armement
responsable métier Environnement géophysique et responsable de la coordination des études amont du pôle Architectures et techniques de systèmes C3R
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
au titre de différentes autorités
expert de la direction générale de l'armement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Christiane WEBER
directrice du Laboratoire image, ville, environnement de l'université Louis Pasteur
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Personnalités scientifiques extérieures à l'institut, françaises ou étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Florence TUPIN
professeure à Télécom ParisTech
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Personnalités scientifiques extérieures à l'institut, françaises ou étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Pascale DELECLUSE
directrice adjointe de la recherche de Météo-France
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Personnalités scientifiques extérieures à l'institut, françaises ou étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Isabelle BENEZETH
chef de la mission Changement global et observation de la Terre
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
au titre des ministères
expert du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Pascale ULTRE-GUERARD
responsable du programme Terre, Environnement, Climat
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
au titre de différentes autorités
expert du Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Chantal GASCUEL
chargée de mission auprès du directeur scientifique environnement
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
au titre de différentes autorités
expert de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Denis PRIOU
directeur
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
au titre de différentes autorités
expert de l'Ecole nationale des sciences géographiques
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole="École nationale des sciences géographiques"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Christiane WEBER
Objet:
présidente du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
president
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: DUSSERT (Bénédicte)
architecte et urbaniste de l'Etat en chef
Objet:
directrice de la communication et des relations institutionnelles à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2013-12-01"
nomination
27 Novembre 201327/11/2013
De: PRIN (Thierry)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement dans l'emploi fonctionnel de directeur des ressources humaines à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
21 Novembre 201321/11/2013
De: FREMONT (Jean-Marc)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, 3e échelon, chevron D2
Objet:
au détachement dans l'emploi fonctionnel de directeur des programmes de service public géographiques et forestiers à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
cessation de fonction
05 Novembre 201305/11/2013
De: GRELOT (Jean-Philippe)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur général adjoint de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
renouvellement
05 Novembre 201305/11/2013
De: DISSON (Jean-Pierre)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2014-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Octobre 201325/10/2013
De: MEILLAND (Olivier)
chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget et du cadastre
Remplace:Mme ŒCHSLI (Marion)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 201311/10/2013
De: Jacques POULAIN
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans les autres secteurs
Pour l'Institut géographique national (IGN)
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Jean-Philippe GRELOT
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
directeur général adjoint de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
duree="trois ans"
renouvellement
03 Septembre 201303/09/2013
De: LEPAGE (Etienne)
chef du bureau du cadastre à la direction générale des finances publiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget et du cadastre
Suppléant
Remplace:Mme MESNAGER (Christine)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Juillet 201319/07/2013
De: PAPAUD (Michel)
préfet, directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Titulaire
Remplace:M. KIHL (Jean-Paul)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 201319/07/2013
De: BRIGANT (Catherine)
sous-directrice chargée de la sous-direction des missions foncières, de la fiscalité du patrimoine et des statistiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget et du cadastre
Titulaire
Remplace:M. DUFANT (Thierry)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 201319/07/2013
De: DARTEYRE (Jean-Paul)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2013-07-19"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Juillet 201306/07/2013
De: MAILLET (Patrick)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2013-10-08"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Juin 201326/06/2013
De: Marc PIERROT-DESEILLIGNY
directeur de recherche de 1re classe
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
19 avril 2011
le jury placé auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
composition
10 Juin 201310/06/2013
De: Serge BOTTON
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'État
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
19 avril 2011
le jury placé auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
composition
10 Juin 201310/06/2013
De: Charles WAGNER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
19 avril 2011
le jury placé auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
composition
10 Juin 201310/06/2013
De: Jean-François HANGOUET
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et carto graphiques de l'État
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
19 avril 2011
le jury placé auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
composition
10 Juin 201310/06/2013
De: Frank FUCHS
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, représentant de la direction technique et des systèmes d'information
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
19 avril 2011
le jury placé auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
composition
10 Juin 201310/06/2013
De: Olivier DISSARD
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, représentant du directeur de l'École nationale des sciences géographiques, vice-président
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
19 avril 2011
le jury placé auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
composition
10 Juin 201310/06/2013
De: Véronique LEMAIRE
ingénieure des travaux géographiques et cartographiques de l'État
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
19 avril 2011
le jury placé auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
composition
10 Juin 201310/06/2013
De: Martine DUPUIS
ingénieure divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'État, représentante de la direction des ressources humaines
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
19 avril 2011
le jury placé auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
composition
10 Juin 201310/06/2013
De: PAUL Jean-Christophe
suppléant
Objet:
comme suit
Représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: DOSSOU-YOVO Guy
titulaire
Objet:
comme suit
Représentant du ministre chargé de la fonction publique
Groupe:
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: PRIOU Denis
titulaire, président de la commission d'équivalence de titres et diplômes instituée auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Objet:
comme suit
Représentant du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: DISSARD Olivier
suppléant
Objet:
comme suit
Représentant du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: BRUNIAUX Christine
titulaire
Objet:
comme suit
Représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: MAHIEUX Jacqueline
suppléante
Objet:
comme suit
Représentant du ministre chargé de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: LAU Maria
titulaire
Objet:
comme suit
Représentant du ministre chargé de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: LEROUX Myriam
titulaire
Objet:
comme suit
Représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: BATMALLE Delphine
suppléante
Objet:
comme suit
Représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: MOUSSOUNI Dominique
suppléante
Objet:
comme suit
Représentant du ministre chargé de la fonction publique
Groupe:
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: BERGUE (Alain)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2013-09-30"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
21 Mars 201321/03/2013
De: LANSMAN (Michel)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Mars 201321/03/2013
De: PAVARD (Laurent)
président du conseil des systèmes d'information au service de la modernisation du secrétariat général
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:M. CROS (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201329/01/2013
De: MAILLARD (Didier)
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2013-06-30"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Décembre 201214/12/2012
De: BRUN (Patrick)
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2013-05-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Décembre 201214/12/2012
De: ALBERTINI (Jean-Paul)
commissaire général au développement durable
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Remplace:Mme DRON (Dominique)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: ARNAUD (Philippe)
Colonel
chef du bureau géographie, hydrographie, océanographie et météorologie de l'état-major des armées
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. LAUDE-BAZIN (Danny)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Antoine CARRE
Objet:
président du comité de la filière forêt et bois de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
president
nomination
31 Août 201231/08/2012
De: Hervé LE BOULER
Objet:
membres du comité de la filière forêt et bois de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Août 201204/08/2012
De: Antoine CARRE
Objet:
membres du comité de la filière forêt et bois de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Août 201204/08/2012
De: de Saint-Pulgent (Maryvonne)
conseiller d'Etat
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
03 Mai 201203/05/2012
De: Herpers (Frédérick)
direction générale de l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Giusti (Charles)
sous-directeur de la planification et de la gestion des crises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Tapadinhas (Laurent)
directeur de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Raoul (Emmanuel)
conseiller économique auprès des directeurs de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Hubert (Thierry)
adjoint à la chef du service des risques naturels hydrauliques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Vidal (Olivier)
chargé de mission à la direction générale pour la recherche et l'innovation, secteur environnement, planète-univers, espace
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Clément (Jacques)
chef du service de la modernisation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Andrieu (Jacques)
sous-directeur de la forêt et du bois à la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Mesnager (Christine)
chef du bureau du cadastre à la direction générale des finances publiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget et du cadastre
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Viné (Pascal)
directeur général de l'Office national des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de la filière forestière
Sur proposition du ministre chargé des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Plauche Gillon (Henri)
président de Forestiers privés de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de la filière forestière
Sur proposition du ministre chargé des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Grassin (Jérôme)
président du Centre technique du papier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de la filière forestière
Sur proposition du ministre chargé des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Laude-Bazin (Danny)
Colonel
chef du bureau géographie, hydrographie, océanographie et météorologie de l'état-major des armées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Dufant (Thierry)
sous-directeur chargé de la sous-direction des missions foncières, de la fiscalité du patrimoine et des statistiques à la direction générale des finances publiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget et du cadastre
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Kihl (Jean-Paul)
directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Durrleman (Colas)
directeur de projet, direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages au sein de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Durand (Jean-Marie)
adjoint au directeur général de la prévention des risques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Estraillier (Pascal)
chargé de mission à la direction générale pour la recherche et l'innovation, secteur mathématiques, physique, nano-sciences, sciences et technologies de l'information et de la communication
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Moreau (François)
chef du service de la forêt, de la ruralité et du cheval
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Cros (Philippe)
président du conseil des systèmes d'information au service de la modernisation du secrétariat général
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Œchsli (Marion)
chef du bureau logement, ville et politique des territoires à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget et du cadastre
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Dron (Dominique)
commissaire générale au développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Mazuyer (François)
président de l'ordre des géomètres-experts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Manable (Christian)
président du conseil général de la Somme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Ultré-Guérard (Pascale)
Centre national d'études spatiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: de Saint Pulgent (Maryvonne)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Crocheton (Florence)
maire adjointe de Saint-Mandé (Val-de-Marne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Perez (Gérard)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
29 Avril 201229/04/2012
De: Le Masson (Matthieu)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
29 Avril 201229/04/2012
De: Briant (Benjamin)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
29 Avril 201229/04/2012
De: Lemonnier (Francine)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
29 Avril 201229/04/2012
De: Le Bourg (Christine)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
29 Avril 201229/04/2012
De: Favé (Pascale)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
29 Avril 201229/04/2012
De: Pfeiffer (Jean-Marie)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
élection
29 Avril 201229/04/2012
De: Garcia (Jean)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
élection
29 Avril 201229/04/2012
De: Delbeke (Olivier)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
élection
29 Avril 201229/04/2012
De: Bruno (Eric)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
élection
29 Avril 201229/04/2012
De: Brönnimann (Frédéric)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
élection
29 Avril 201229/04/2012
De: Samica (Anne)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
élection
29 Avril 201229/04/2012
De: Pascal Berteaud
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Remplace:M. Patrice Parisé
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: LÉGER (Christian)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2012-03-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Janvier 201204/01/2012
De: Frémont (Jean-Marc)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur des programmes de service public géographiques et forestiers à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
nomination
20 Décembre 201120/12/2011
De: POULAIN (Jacques)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur technique et des systèmes d'information à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
nomination
20 Décembre 201120/12/2011
De: GERBE (Philippe)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de la production à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
nomination
20 Décembre 201120/12/2011
De: MAZUYER (François)
président du conseil supérieur de l'ordre des géomètres-experts
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut géographique national
au titre de personnalité qualifiée
à raison de sa compétence
Remplace:M. BIBOLLET (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: PRIOU (Denis)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de l'Ecole nationale des sciences géographiques
sur proposition du directeur général de l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
ecole="École nationale des sciences géographiques"
nomination
27 Septembre 201127/09/2011
De: Paul DESPERRIER
chef d'unité opérationnelle à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2011-07-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Juillet 201106/07/2011
De: Jean-Louis ROZIER
chef d'unité opérationnelle à l'Institut géographique national (IGN)
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2012-01-31"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
22 Juin 201122/06/2011
De: DRON (Dominique)
commissaire générale au développement durable
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Remplace:Mme PAPPALARDO (Michèle)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: Alain EYSSIDIEUX
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2011-11-30"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
31 Mai 201131/05/2011
De: Claude Dalle
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2012-01-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
31 Mai 201131/05/2011
De: BAUDET (François)
administrateur hors classe de la Ville de Paris
Objet:
secrétaire général de l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2011-05-17"
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: BAUDET (François)
Objet:
Groupe:
date_debut="2011-05-17"
duree="trois ans"
détachement
15 Mai 201115/05/2011
De: Jacques POULAIN
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans les autres secteurs
Pour l'Institut géographique national (IGN)
Groupe:
nomination
14 Mai 201114/05/2011
De: Raoul (Emmanuel)
conseiller économique auprès des directeurs de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Hubert (Thierry)
adjoint au chef de service des risques naturels et hydrauliques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Vidal (Olivier)
chargé de mission à la direction générale pour la recherche et l'innovation, secteur environnement, planète-univers, espace
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Cros (Philippe)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président du conseil des systèmes d'information au service de la modernisation du secrétariat général
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Dassonville (Laure)
adjointe au responsable de l'unité d'ingénierie « architecture des systèmes de commandement » à la direction générale de l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Bailliet (Magali)
agent contractuel du bureau ville logement et territoire à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Mesnager (Christine)
chef du bureau du cadastre à la direction générale des finances publiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Bréhier (Régine)
directrice de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Laude-Bazin (Danny)
Colonel
chef du bureau géographie, hydrographie, océanographie et météorologie de l'état-major des armées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Dufant (Thierry)
sous-directeur chargé de la sous-direction des missions foncières, de la fiscalité du patrimoine et des statistiques à la direction générale des finances publiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Crépon (Etienne)
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages au sein de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Michel (Laurent)
directeur général de la prévention des risques, délégué aux risques majeurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Estraillier (Pascal)
chargé de mission à la direction générale pour la recherche et l'innovation, secteur mathématiques, physique, nano-sciences, sciences et technologies de l'information et de la communication
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Andrieu (Jacques)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, sous-directeur de la forêt et du bois à la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Bibollet (Pierre)
président de l'ordre des géomètres-experts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Oechsli (Marion)
chef du bureau ville logement et territoire à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Pappalardo (Michèle)
commissaire générale au développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: de Saint Pulgent (Maryvonne)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Piovanetti (Manuel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sont membres élus du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
30 Avril 201130/04/2011
De: Delbeke (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sont membres élus du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du personnel autre que celui
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
30 Avril 201130/04/2011
De: Argenton (Xavier)
maire de Parthenay (79200)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Par l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
30 Avril 201130/04/2011
De: Samica (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sont membres élus du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
30 Avril 201130/04/2011
De: Le Bourg (Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sont membres élus du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
30 Avril 201130/04/2011
De: Lemonnier (Francine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sont membres élus du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du personnel autre que celui
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
30 Avril 201130/04/2011
De: Jean (Véronique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sont membres élus du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du personnel autre que celui
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
30 Avril 201130/04/2011
De: Le Masson (Matthieu)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sont membres élus du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Avril 201130/04/2011
De: Brönnimann (Frédéric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sont membres élus du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Avril 201130/04/2011
De: Pfeiffer (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sont membres élus du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du personnel autre que celui
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Avril 201130/04/2011
De: Garcia (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sont membres élus du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du personnel autre que celui
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Avril 201130/04/2011
De: Couppey (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sont membres élus du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du personnel autre que celui
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Avril 201130/04/2011
De: Beaudouin (Patrick)
maire de Saint-Mandé (94165)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Avril 201130/04/2011
De: Berson (Michel)
conseiller général de l'Essonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Par l'Assemblée des départements de France
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Avril 201130/04/2011
De: Favé (Pascale)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sont membres élus du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Avril 201130/04/2011
De: de Saint Pulgent (Maryvonne)
conseiller d'Etat
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
30 Avril 201130/04/2011
De: Guy DANIEL
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2011-03-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
29 Mars 201129/03/2011
De: Paul DESPERRIER
chef d'unité opérationnelle à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Février 201123/02/2011
De: LAUDE-BAZIN (Danny)
Colonel
chef du bureau géographie, hydrographie, océanographie et météorologie de l'état-major des armées
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut géographique national
sur proposition du ministre chargé de la défense
Remplace:M. HUBAULT (Jean-Armel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201120/01/2011
De: Touya (Guillaume)
chargé de recherches
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre de représentant élu des chercheurs
Groupe:
nomination
25 Décembre 201025/12/2010
De: Jean-Jacques Richard
chargé de mission systèmes d'information à la direction générale de la prévention des risques, bureau des affaires générales et des systèmes d'information, en rempla cement de
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
pour la durée du mandat restant à courir
Groupe:
nomination
25 Décembre 201025/12/2010
De: Dassonville (Laure)
chef du département et responsable métier environnement physique
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
pour la durée du mandat restant à courir
représentant de la délégation générale de l'armement
Remplace:Mme Sclafer (Marie-Noëlle)
Groupe:
nomination
25 Décembre 201025/12/2010
De: Tupin (Florence)
professeur à l'Institut Télécom ParisTech
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre des personnalités scientifiques extérieures à l'Institut, éventuellement étrangères, appar tenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Remplace:M. Maître (Henri)
Groupe:
nomination
25 Décembre 201025/12/2010
De: Delecluse (Pascale)
directrice adjointe de la recherche de Météo-France
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre des personnalités scientifiques extérieures à l'Institut, éventuellement étrangères, appar tenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Remplace:M. Brun (Éric)
Groupe:
nomination
25 Décembre 201025/12/2010
De: Millot (Murièle)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
pour la durée du mandat restant à courir
Groupe:
nomination
25 Décembre 201025/12/2010
De: LEPAGE (Philippe)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2011-01-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Novembre 201026/11/2010
De: GRELOT (Jean-Philippe)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général adjoint de l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2010-10-01"
nomination
26 Août 201026/08/2010
De: PRIN (Thierry)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, 5e échelon
Objet:
directeur des ressources humaines de l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
nomination
26 Août 201026/08/2010
De: SPARFEL (Jean-Pierre)
chef d'unité opérationnelle à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2010-11-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Juin 201017/06/2010
De: BAUCHÉ (Robert)
chef d'unité opérationnelle à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2011-01-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Juin 201017/06/2010
De: PRÉVOT (Martial)
chef d'unité opérationnelle à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2010-12-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Juin 201017/06/2010
De: GALOPIN (Frédéric)
chef d'unité opérationnelle de 6e échelon à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles du code des pensions civiles et militaires de retraite
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Mai 201018/05/2010
De: JAFFRÉ (Alain)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 8e échelon à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles du code des pensions civiles et militaires de retraite
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Mai 201016/05/2010
De: Perrin (Fabrice)
administrateur civil à la direction du budget du ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national (IGN)
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Cruzol (Laurianne)
attachée principale d'administration à la direction du budget du ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national (IGN)
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Lehideux (Véronique)
ingénieure en chef des ponts et chaussées, 2e échelon
Objet:
directrice à l'Institut géographique national et classée dans cet emploi au 2e échelon avec une ancienneté conservée du
1er avril 2009
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Lehideux (Véronique)
Objet:
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
détachement
21 Novembre 200921/11/2009
De: TRETON (Jean-Jacques)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2010-04-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Novembre 200919/11/2009
De: FOISSEY (Pierre)
chef d'unité opérationnelle à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2010-02-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Novembre 200914/11/2009
De: CAYROL (Nicole)
ingénieure divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Objet:
des cadres, pour faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2010-03-02"
radiation
20 Octobre 200920/10/2009
De: Lehideux (Véronique)
ingénieure en chef des ponts et chaussées, 2e échelon
Objet:
directrice à l'Institut géographique national et classée dans cet emploi au 1er échelon avec une ancienneté conservée du
1er avril 2009
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
03 Septembre 200903/09/2009
De: Lehideux (Véronique)
Objet:
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
détachement
03 Septembre 200903/09/2009
De: Campagne (Philippe)
ingénieur général des ponts et chaussées, 3e échelon, chevron D1
Objet:
directeur à l'Institut géographique national et classé dans cet emploi au 5e échelon
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
03 Septembre 200903/09/2009
De: Campagne (Philippe)
Objet:
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
détachement
03 Septembre 200903/09/2009
De: POTHE (Monique)
chef d'unité opérationnelle à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2009-10-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Mai 200914/05/2009
De: DURAND (Jacques)
chef d'unité opérationnelle à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2009-09-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Mai 200914/05/2009
De: Salliot (Philippe)
chef d'unité opérationnelle à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2009-10-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Mai 200913/05/2009
De: JEANNOT (Martial)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2009-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Michel CONAN
receveur des finances de 1re catégorie
Objet:
agent comptable de l'Institut géographique national
Remplace:M. Jean-Christophe DUFRESNE
Groupe:
nomination
10 Mars 200910/03/2009
De: Gourdon (Jean-Claude)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2009-02-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Février 200903/02/2009
De: Strauss (Lionel)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2009-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Janvier 200917/01/2009
De: Argenton (Xavier)
maire de Parthenay (Deux-Sèvres)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Désigné par l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Dufant (Thierry)
sous-directeur des missions foncières, de la fiscalité du patrimoine et des statistiques à la direction générale des finances publiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Titulaire
Remplace:M. Jean-Marc Valès
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Sandrin (Marc)
ingénieur des ponts et chaussées, 8e échelon
Objet:
directeur commercial à l'Institut géographique national et classé dans cet emploi au 2e échelon avec une ancienneté conservée du
16 avril 2007
Groupe:
date_debut="2008-07-15"
nomination
29 Juillet 200829/07/2008
De: Sandrin (Marc)
Objet:
Groupe:
date_debut="2008-07-15"
détachement
29 Juillet 200829/07/2008
De: Pochat (Rémi)
Objet:
président du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
Groupe:
president
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Menaut (Jean-Claude)
chargé de mission
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
– représentant l'Institut national des sciences de l'univers
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Guillam (Yves)
directeur de la stratégie, de la planification et des relations extérieures
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
– représentant le service hydrographique et océanographique de la marine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Mustière (Sébastien)
directeur de recherches
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
– représentant les chercheurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Patte (Laurent)
directeur divisionnaire des services déconcentrés des impôts
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
– représentant le ministre chargé des impôts
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Cadré (Gérard)
directeur du centre d'études techniques de l'équipement Méditerranée
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
– représentant le ministre chargé de l'équipement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Berthod (Marc)
directeur scientifique adjoint auprès de la direction des relations internationales de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
– représentant le ministre chargé de la recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Wurtz (Michel)
chef du département de l'information géographique
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
– représentant le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Denis (Patrice)
secrétaire général
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
– représentant le Conseil national de l'information géographique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Pochat (Rémi)
directeur scientifique du Laboratoire central des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
Au titre des personnalités scientifiques extérieures à l'institut, éventuellement étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Maître (Henri)
directeur de l'unité mixte de recherche UMR 5141 laboratoire de traitement et de communication de l'information et professeur à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
Au titre des personnalités scientifiques extérieures à l'institut, éventuellement étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Labbé (Sylvain)
directeur de recherche au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
Au titre des personnalités scientifiques extérieures à l'institut, éventuellement étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Diament (Michel)
professeur à l'Institut de physique du globe de Paris
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
Au titre des personnalités scientifiques extérieures à l'institut, éventuellement étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Brun (Eric)
directeur du Centre national de recherches météorologiques
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
Au titre des personnalités scientifiques extérieures à l'institut, éventuellement étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Briottet (Xavier)
directeur de recherches, Office national d'études et de recherches aérospatiales
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
Au titre des personnalités scientifiques extérieures à l'institut, éventuellement étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Millot (Murièle)
chef du bureau des risques naturels
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
– représentant le ministre chargé de l'environnement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Pumain (Denise)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
– représentant le ministre chargé de l'éducation nationale (enseignement supérieur)
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Ultré-Guérard (Pascale)
responsable du programme d'observation de la terre
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
– représentant le Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Garbay (Catherine)
directrice de recherches, directrice adjointe du laboratoire d'informatique de Grenoble
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
– représentant le Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Sclafer (Marie-Noëlle)
chef de la division architecture et techniques des systèmes C3R
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
– représentant la délégation générale à l'armement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Sanders (Léna)
directrice de l'unité mixte de recherche 8504 laboratoire géographie-cités au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
Au titre des personnalités scientifiques extérieures à l'institut, éventuellement étrangères, appartenant à la communauté scientifique ou aux secteurs économiques et sociaux
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Kasser (Michel)
directeur de l'école
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
– représentant l'Ecole nationale des sciences géographiques
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole="École nationale des sciences géographiques"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Dubost (Daniel)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2009-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Juin 200818/06/2008
De: Borel (François)
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2008-09-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Juin 200803/06/2008
De: de Saint Pulgent (Maryvonne)
conseiller d'Etat
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
24 Mai 200824/05/2008
De: Dey (Jean)
conseiller général de Seine-et-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Ont été désignés
Par l'Assemblée des départements de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: de la Rochebrochard (Christian)
chef du bureau équipement et politique des territoires à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Raoul (Emmanuel)
conseiller économique auprès du directeur général de l'habitat, de l'urbanisme et de la construction
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Hubert (Thierry)
adjoint au sous-directeur de la prévention des risques majeurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Belloeil (Marc)
chargé de mission au département sectoriel « sciences de la Terre et de l'univers, géo-environnement, aéronautique, transport, espace » à la direction générale de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Cros (Philippe)
président du conseil des systèmes d'information
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Dassonville (Laure)
chef du département environnement géophysique à la direction de l'expertise technique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Mesnager (Christine)
chef de bureau à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Bréhier (Régine)
directrice de la recherche et de l'animation scientifique et technique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Beaudouin (Patrick)
maire de Saint-Mandé (Val-de-Marne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Ont été désignés
Par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Eblé (Vincent)
président du conseil général de Seine-et-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Ont été désignés
Par l'Assemblée des départements de France
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Bibollet (Pierre)
président de l'ordre des géomètres experts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Hubault (Jean-Armel)
Colonel
chef du bureau géographique interarmées de l'état-major des armées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Valès (Jean-Marc)
sous-directeur des affaires foncières à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Crépon (Etienne)
directeur, adjoint au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Michel (Laurent)
directeur de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Estraillier (Pascal)
chargé de mission au département sectoriel « mathématiques, physique, nanos, usages, sécurité, sciences et technologies de l'information et des communications » de la direction générale de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Lambert (Frédéric)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chef de la mission Europe et régions à la direction générale de la forêt et des affaires rurales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: de Saint Pulgent (Maryvonne)
conseillère d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Ravalet (Sylvie)
ingénieure des ponts et chaussées à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Pappalardo (Michèle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Castellani (Toussaint)
Objet:
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
03 Mai 200803/05/2008
De: Brun (Matthieu)
Objet:
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
03 Mai 200803/05/2008
De: Pfeiffer (Jean-Marie)
Objet:
représentants du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
03 Mai 200803/05/2008
De: Delbeke (Olivier)
Objet:
représentants du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
03 Mai 200803/05/2008
De: Briant (Benjamin)
Objet:
représentants du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
03 Mai 200803/05/2008
De: Le Bourg (Christine)
Objet:
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
03 Mai 200803/05/2008
De: Thomas (Pierre)
Objet:
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
élection
03 Mai 200803/05/2008
De: Pelle (Stéphane)
Objet:
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
élection
03 Mai 200803/05/2008
De: Martinoty (Gilles)
Objet:
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
élection
03 Mai 200803/05/2008
De: Garcia (Jean-Alexandre)
Objet:
représentants du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
élection
03 Mai 200803/05/2008
De: Couppey (Jean-Marie)
Objet:
représentants du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
élection
03 Mai 200803/05/2008
De: Parrot (Catherine)
Objet:
représentants du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
élection
03 Mai 200803/05/2008
De: Cosquer (Gérard)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2008-06-27"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Mars 200820/03/2008
De: Patrice Parisé
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de l'Institut géographique national
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
07 Mars 200807/03/2008
De: Nicolas (Jean-Paul)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2008-08-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Mars 200805/03/2008
De: Chapez (Guy)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2008-08-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Mars 200805/03/2008
De: Chappart (Gérard)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2008-07-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Mars 200805/03/2008
De: Sylvie Ravalet
ingénieure des ponts et chaussées à la direction du budget
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentante de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:Mme Hélène Phaner
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Janvier 200818/01/2008
De: Philippe Cros
président du conseil des systèmes d'information
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:M. Yvon Nassiet
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Perna (Gilbert)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2008-04-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Décembre 200721/12/2007
De: Raoul (Emmanuel)
conseiller économique auprès du directeur général de l'habitat, de l'urbanisme et de la construction
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Remplace:M. Grand (Philippe)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Catillion (Michel)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2008-01-03"
depart_retraite
admission
10 Novembre 200710/11/2007
De: Heilmann (Guy)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2008-01-05"
depart_retraite
admission
10 Novembre 200710/11/2007
De: Robin (Gilles)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2008-02-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Novembre 200709/11/2007
De: Rosselli (Jean-Pierre)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2007-11-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Septembre 200711/09/2007
De: Letissier (Michel)
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2007-11-05"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
07 Août 200707/08/2007
De: de Montlivault (Pierre)
directeur adjoint de la direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Guillaume Sainteny
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: François Brun
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur général adjoint de l'Institut géographique national
Objet:
exercer par intérim les fonctions de directeur général de l'Institut géographique national
Groupe:
charge
07 Juillet 200707/07/2007
De: Michel Wachenheim
Objet:
directeur général de l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
conseil_des_ministres
cessation de fonction
29 Juin 200729/06/2007
De: Christian de la Rochebrochard
chef du bureau équipement et politique des territoires à la direction du budget
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:Mme Valérie Bonnard
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Françoise Tuchman
administratrice civile, affectée au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
auprès de l'Institut géographique national
directrice de cabinet du directeur général
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
duree="deux ans"
cabinet="Directeur général"
grade="Directeur"
détachement
06 Mars 200706/03/2007
De: Mesnager (Christine)
chef de bureau à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Suppléante
Remplace:M. Pierre Jaillard
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Mars 200704/03/2007
De: Lambert (Frédéric)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chef de la mission Europe et régions à la direction générale de la forêt et des affaires rurales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Titulaire
Remplace:Mme Marie-Agnès Vibert
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 200704/03/2007
De: de Saint Pulgent (Maryvonne)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Bernard de Froment
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 200704/03/2007
De: Bonnard (Valérie)
chef de bureau à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Titulaire
Remplace:Mme Amélie Casadevall
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 200704/03/2007
De: de Saint Pulgent (Maryvonne)
conseiller d'Etat
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
04 Mars 200704/03/2007
De: Michel Wachenheim
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de l'Institut géographique national
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Phaner (Hélène)
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentantes de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Suppléante
Remplace:M. Hakim Guesmia
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Casadevall (Amélie)
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentantes de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Titulaire
Remplace:M. Philippe Sauvage
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Estraillier (Pascal)
chargé de mission au département sectoriel « mathématiques, physique, nanos, usages, sécurité, sciences et technologies de l'information et des communications » de la direction générale de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Titulaire
Remplace:M. Joseph Mariani
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Hubault (Jean-Armel)
Colonel
chef du bureau géographique interarmées de l'état-major des armées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la défense
Titulaire
Remplace:M. Jean-Pierre Giuliani
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Bréhier (Régine)
directrice de la recherche et de l'animation scientifique et technique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Suppléant
Remplace:M. Perdrizet (François)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Août 200626/08/2006
De: Valès (Jean-Pierre)
sous-directeur de la sous-direction chargée des affaires foncières à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Titulaire
Remplace:M. Rousselet (Bruno)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Août 200626/08/2006
De: Etienne-Jaouen (Charles)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2006-08-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Août 200615/08/2006
De: Ducuing (Jean-Pierre)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2006-09-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Août 200615/08/2006
De: Chaboussant (Jean-Marie)
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
19 Avril 200619/04/2006
De: Lecomte (Alain)
directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre chargé de l'équipement
Titulaire
Remplace:M. Delarue (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 200607/04/2006
De: Horel (Daniel)
pour compter du
1er mars 2006
date de sa réintégration dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
Objet:
directeur à l'Institut géographique national
Groupe:
cessation de fonction
23 Mars 200623/03/2006
De: Marthe-Bismuth (Nathalie)
ingénieure en chef des ponts et chaussées, 4e échelon
Objet:
directrice à l'Institut géographique national et classée dans cet emploi au 4e échelon, avec une ancienneté conservée du
29 avril 2005
pour compter du
1er septembre 2005
Groupe:
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Bignon (Jean-Pierre)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2006-05-01"
depart_retraite
admission
23 Février 200623/02/2006
De: Gourgand (Marcel)
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2006-05-01"
depart_retraite
admission
23 Février 200623/02/2006
De: Poulain (Jacques)
Objet:
autorité qualifiée en matière de sécurité des systèmes d'information pour l'application, en ce qui concerne leur service, établissement public ou entreprise de rattachement, des instructions du haut fonctionnaire de défense, chef du service de défense et de sécurité, en matière de sécurité des systèmes d'information, et lui rendre compte
Pour l'Institut géographique national
Groupe:
haut_fonctionnaire_defense_securite
désignation
10 Décembre 200510/12/2005
De: Le Pape (Michel)
pour compter du
1er septembre 2005
date de sa réintégration dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
Objet:
directeur à l'Institut géographique national
Groupe:
cessation de fonction
24 Novembre 200524/11/2005
De: Perdrizet (François)
directeur de la recherche et de l'animation scientifique et technique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de la défense
Suppléant
Remplace:M. Thurière (Daniel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Giuliani (Jean-Pierre)
Colonel
chef du bureau géographique interarmées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de la défense
Titulaire
Remplace:M. Testé (Jean-Daniel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Gandil (Patrick)
secrétaire général du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de la défense
Titulaire
Remplace:M. Perdrizet (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Jean-Christophe Dufresne
receveur des finances de 1re catégorie
Objet:
agent comptable de l'Institut géographique national
Remplace:Mme Christine Fourcade
Groupe:
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Christine Fourcade
contrôleuse du Trésor public de 2e classe
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Institut géographique national
Remplace:M. Jean Basso
Groupe:
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Cipriani (Michel)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2005-08-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Mai 200525/05/2005
De: Sainteny (Guillaume)
directeur des études économiques et de l'évaluation environnementale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant titulaire du ministre de l'écologie et du développement durable
Remplace:M. Bureau (Dominique)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mai 200518/05/2005
De: Bernard de Froment
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
13 Avril 200513/04/2005
De: Jaillard (Pierre)
chef de bureau à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sur proposition du ministre chargé du budget
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Guesmia (Hakim)
attaché à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sur proposition du ministre chargé du budget
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Trégouët (Bruno)
directeur de l'Institut français de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Nassiet (Yvon)
président de la commission des systèmes d'information de ce ministère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Beaudoin (Patrick)
maire de Saint-Mandé (Val-de-Marne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Ont été désignés
Par l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Nycollin (Ernest)
président du conseil général de la Haute-Savoie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Ont été désignés
Par l'Assemblée des départements de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Thurière (Daniel)
sous-directeur des programmes et de l'administration générale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Grand (Philippe)
chef du service de la stratégie et de la législation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Pujès (Philippe)
directeur du département aéronautique et espaces à la direction de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Sclafer (Marie-Noëlle)
chef du département environnement de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Sauvage (Philippe)
chef du bureau à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sur proposition du ministre chargé du budget
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Rousselet (Bruno)
sous-directeur des affaires foncières à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sur proposition du ministre chargé du budget
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Bureau (Dominique)
directeur des études économiques et de l'évaluation environnementale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Caillaud (Dominique)
maire de Saint-Florent-des-Bois (Vendée)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Ont été désignés
Par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Eblé (Vincent)
président du conseil général de Seine-et-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Ont été désignés
Par l'Assemblée des départements de France
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Gaudet (Alain)
président de l'ordre des géomètres-experts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: de Froment (Bernard)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Perdrizet (François)
directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Delarue (François)
directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Mariani (Joseph)
directeur du département technologies de l'information et de la communication à la direction de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Colonel Testé (Jean-Daniel)
chef du bureau géographique interarmées de l'état-major des armées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Vibert (Marie-Agnès)
chef de la mission Europe et régions à la direction générale de la forêt et des affaires rurales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Diatta (Diminga)
Objet:
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
13 Avril 200513/04/2005
De: Brun (Mathieu)
Objet:
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
13 Avril 200513/04/2005
De: Pechon (Gilles)
Objet:
représentants du personnel autre que celui
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
13 Avril 200513/04/2005
De: Merlin (Pascal)
Objet:
représentants du personnel autre que celui
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
13 Avril 200513/04/2005
De: Balliner (Thierry)
Objet:
représentants du personnel autre que celui
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
13 Avril 200513/04/2005
De: Le Bourg (Christine)
Objet:
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
13 Avril 200513/04/2005
De: Thomas (Pierre)
Objet:
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
élection
13 Avril 200513/04/2005
De: Pelle (Stéphane)
Objet:
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
élection
13 Avril 200513/04/2005
De: Martinoty (Gilles)
Objet:
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
élection
13 Avril 200513/04/2005
De: Garcia (Jean)
Objet:
représentants du personnel autre que celui
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
élection
13 Avril 200513/04/2005
De: Delbeke (Olivier)
Objet:
représentants du personnel autre que celui
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
élection
13 Avril 200513/04/2005
De: Coupey (Jean-Marie)
Objet:
représentants du personnel autre que celui
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
élection
13 Avril 200513/04/2005
De: Tacchi (Jean-Pierre)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2005-05-03"
depart_retraite
admission
18 Mars 200518/03/2005
De: Pinganaud (Alain)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Janvier 200515/01/2005
De: Agnès Mouchard
administratrice civile, affectée au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
pour assurer les fonctions de directrice de cabinet du directeur général de l'Institut géographique national
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
duree="deux ans"
cabinet="Directeur général de l'Institut géographique national"
détachement
30 Décembre 200430/12/2004
De: Lagrange (Jean-Philippe)
pour compter du
1er novembre 2004
date de sa réintégration dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
Objet:
directeur à l'Institut géographique national
Groupe:
cessation de fonction
05 Novembre 200405/11/2004
De: Bonnetain (Paul)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2005-01-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Août 200420/08/2004
De: Lattaque (Hervé)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2004-12-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Août 200420/08/2004
De: Audoin (Jacques)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2004-11-11"
depart_retraite
admission
11 Août 200411/08/2004
De: Christine Sassin
Objet:
au titre de l'article 6 du décret 2003-695 du
28 juillet 2003
au titre de l'année 2004
Institut géographique national
Groupe:
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Philippe Sauvage
chef de bureau à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant de l'Etat
Remplace:M. Vincent Berjot
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 200402/07/2004
De: Rousselot (Claude)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
29 Juin 200429/06/2004
De: Bernard de Froment
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
15 Juin 200415/06/2004
De: Pochat (Rémi)
Objet:
président du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
Groupe:
president
nomination
18 Mai 200418/05/2004
De: Vigny (Christophe)
chargé de mission pour la division sciences de la Terre, suppléant
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant l'Institut national des sciences de l'Univers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Ludden (John)
directeur scientifique adjoint sciences de la Terre, titulaire
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant l'Institut national des sciences de l'Univers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Even (Michel)
chef du bureau établissement-missions, titulaire
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le service hydrographique et océanographique de la marine
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Déniel (Jean-Luc)
chef de la section géodésie-géophysique, suppléant
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le service hydrographique et océanographique de la marine
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Cadré (Gérard)
directeur du centre d'études techniques de l'équipement Méditerranée, titulaire
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le ministre chargé de l'urbanisme, du logement et des transports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Paul (Patrice)
professeur à l'université Strasbourg-I
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le ministre chargé de l'éducation nationale (universités)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Dever (Laurent)
professeur à l'université Paris-XI
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le ministre chargé de la recherche et de la technologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Wurtz (Michel)
chef du département d'information géographique à la direction générale de l'alimentation, titulaire
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Labbé (Sylvain)
responsable de l'unité mixte de recherche structures et systèmes spatiaux au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts, suppléant
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Testé (Daniel)
Colonel
chef du bureau géographique interarmées, suppléant
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le ministre chargé de la défense
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Patte (Laurent)
suppléant, inspecteurs principaux à la direction générale des impôts
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le directeur général des impôts, spécialistes du cadastre
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Berteau (Gilles)
titulaire
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le directeur général des impôts, spécialistes du cadastre
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Vidal-Madjar (Daniel)
délégué à l'étude et à l'observation de la Terre à la direction des programmes et des affaires industrielles, titulaire
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Baudoin (Alain)
ingénieur général géographe, suppléant
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Victori (Bernard)
directeur scientifique adjoint au département des sciences humaines et sociales, suppléant
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Salgé (François)
secrétaire général du Conseil national de l'information géographique
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
personnalités choisies pour leurs compétences dans le domaine des informations géographiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Pochat (Rémi)
directeur scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
personnalités choisies pour leurs compétences dans le domaine des informations géographiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Maître (Henri)
directeur de l'unité mixte de recherche UMR 5141 laboratoire de traitement et de communication de l'information à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
personnalités choisies pour leurs compétences dans le domaine des informations géographiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Berthod (Marc)
adjoint au directeur scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
personnalités choisies pour leurs compétences dans le domaine des informations géographiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Paparoditis (Nicolas)
chargé de recherche, titulaire
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
ingénieurs désignés par la direction générale de l'Institut géographique national
représentant les chercheurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Mustière (Sébastien)
chargé de recherche, suppléant
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
ingénieurs désignés par la direction générale de l'Institut géographique national
représentant les chercheurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Bénézeth (Isabelle)
chargée de mission données publiques auprès du directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques, suppléante
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le ministre chargé de l'urbanisme, du logement et des transports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Sclafer (Marie-Noëlle)
chef du département environnement à la délégation générale pour l'armement, titulaire
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le ministre chargé de la défense
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Garbay (Catherine)
directrice scientifique adjointe au département des sciences et techniques de l'information et de la communication, titulaire
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Kasser (Michel)
directeur, titulaire
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
ingénieurs désignés par la direction générale de l'Institut géographique national
représentant le directeur de l'Ecole nationale des sciences géographiques
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École nationale des sciences géographiques"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Duperet (Alain)
directeur des études, suppléant
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
ingénieurs désignés par la direction générale de l'Institut géographique national
représentant le directeur de l'Ecole nationale des sciences géographiques
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École nationale des sciences géographiques"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Le Men (Hervé)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes
concernés par la météorologie
membre suppléant représentant l'Institut géographique national
Remplace:M. Horel (Daniel)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Verrier (Gérard)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2004-05-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Février 200424/02/2004
De: Antoine (Isabelle)
administratrice civile hors classe
Objet:
secrétaire générale de l'Institut géographique national
Remplace:M. Schweitzer (François-Xavier)
Groupe:
date_debut="2003-11-03"
nomination
30 Décembre 200330/12/2003
De: Calvarin (Hervé)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
depart_retraite
admission
14 Novembre 200314/11/2003
De: Nassiet (Yvon)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de ministre chargé de l'agriculture
membre suppléant
Remplace:M. Souty (Jean-Claude)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Metrich-Hecquet (Valérie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de ministre chargé de l'agriculture
membre titulaire
Remplace:M. Lafitte (Jean-Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Testé (Jean-Daniel)
Colonel
chef du bureau géographique interarmées de l'état-major des armées
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant de l'Etat
représentant titulaire du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Hubault (Jean-Armel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Septembre 200303/09/2003
De: Françoise Furet
ingénieure divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 7e échelon à l'Institut géographique national
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2003-12-01"
depart_retraite
admission
22 Août 200322/08/2003
De: Daniel Lamy
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 8e échelon à l'Institut géographique national
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2003-11-01"
depart_retraite
admission
24 Juillet 200324/07/2003
De: Alfred Piuzzi
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 8e échelon à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Juin 200325/06/2003
De: Daniel Hazard
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 6e échelon à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2003-10-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Juin 200325/06/2003
De: Planques (Pierre)
dans l'emploi fonctionnel de directeur à l'Institut géographique national
Objet:
au détachement
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
27 Mai 200327/05/2003
De: Jacqmin (Alain)
Objet:
au détachement
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
27 Mai 200327/05/2003
De: Denis (Patrice)
Objet:
au détachement
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
27 Mai 200327/05/2003
De: Boucher (Claude)
Objet:
au détachement
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
27 Mai 200327/05/2003
De: Affholder (Jean-Georges)
Objet:
au détachement
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
27 Mai 200327/05/2003
De: Poulain (Jacques)
Objet:
au détachement
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
27 Mai 200327/05/2003
De: Dayet (Jean-Christophe)
dans l'emploi fonctionnel de directeur à l'Institut géographique national
Objet:
au détachement
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
27 Mai 200327/05/2003
De: Rinié (Elisabeth)
Objet:
au détachement
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
27 Mai 200327/05/2003
De: Brun (François)
dans l'emploi fonctionnel de directeur général adjoint à l'Institut géographique national
Objet:
au détachement
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
27 Mai 200327/05/2003
De: Jean-Pierre Gros
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 6e échelon à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2003-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Avril 200330/04/2003
De: Claude Jacques
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2003-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Avril 200330/04/2003
De: Jean-Pierre Tessandier
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 8e échelon à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2003-07-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Avril 200330/04/2003
De: Bernard de Froment
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
20 Avril 200320/04/2003
De: Sclafer (Marie-Noëlle)
ingénieure en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant de l'Etat
suppléante du représentant titulaire du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Chimot (Jean-Marc)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Avril 200319/04/2003
De: de Froment (Bernard)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant de l'Etat
Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 200319/04/2003
De: Barbier (Michel)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant de l'Etat
Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Lagardère (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 200319/04/2003
De: Jean-Gérard Mathé
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 7e échelon à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2003-05-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Avril 200305/04/2003
De: Horel (Daniel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes concernés par la météorologie
membre suppléant représentant l'Institut géographique national
Remplace:M. Pinson (Jean-Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
12 Mars 200312/03/2003
De: Brun (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes concernés par la météorologie
membre titulaire représentant l'Institut géographique national
Remplace:M. Denègre (Jean)
Groupe:
nomination
12 Mars 200312/03/2003
De: André Loudet
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 8e échelon à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2003-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Février 200311/02/2003
De: Jean-Claude Dupuis
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 8e échelon à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2003-03-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Novembre 200223/11/2002
De: Jean-Paul Larroche
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 3e échelon à l'Institut géographique national
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="2002-12-06"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
07 Novembre 200207/11/2002
De: Christian Chenez
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 6e échelon à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2003-01-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Novembre 200207/11/2002
De: Guichard (Jean-Louis)
ingénieur en chef géographe, inscrit au tableau complémentaire d'avancement pour le grade d'ingénieur général géographe
au titre de l'année 2001
Objet:
ingénieur général géographe à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
nomination
06 Octobre 200206/10/2002
De: Bertrand Lévy
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de l'Institut géographique national
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
13 Septembre 200213/09/2002
De: Prost-Coletta (Marie)
administratrice civile, affectée au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
à l'Institut géographique national
chargée de mission à la direction générale
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
duree="deux ans"
détachement
04 Septembre 200204/09/2002
De: Catherine Wojtowicz
ingénieure divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 7e échelon à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe: