Etablissement public du Parc national de la Vanoise

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De: Eva Aliacar
ingénieure en chef des eaux, des ponts et des forêts
Objet:
directrice de l'Etablissement public du Parc national de la Vanoise
Groupe:
date_debut="2016-06-27"
nomination
05 Juin 201605/06/2016
De: Philippe Lheureux
directeur adjoint de l'Etablissement public du Parc national de la Vanoise
Objet:
directeur par intérim de l'Etablissement public du Parc national de la Vanoise
Groupe:
nomination
20 Janvier 201620/01/2016
De: Franck Parchoux
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
Le directeur de l'Office national des forêts de la Savoie, représentant de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Thierry Arsac
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
Le directeur de l'Office national des forêts de la Savoie, représentant de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Sébastien Vincendet
représentant des propriétaires fonciers dans le cœur du parc
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
3o Au titre des personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'Établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Albert Tourt
personnalité compétente en matière d'agriculture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
3o Au titre des personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'Établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Hubert Tournier
représentant d'associations de protection de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
3o Au titre des personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'Établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Christophe Roulier
représentant d'association de protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
3o Au titre des personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'Établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Denis Plaze
personnalité compétente en matière de sports de nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
3o Au titre des personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'Établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Jean-Luc Nardin
représentant des pêcheurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
3o Au titre des personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'Établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Serge Muller
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
3o Au titre des personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'Établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Yves Marchand
habitant du parc national. c) Personnalités à compétence nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
3o Au titre des personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'Établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Vincent Graffin
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
3o Au titre des personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'Établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Claude Duc-Goninaz
représentant des chasseurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
3o Au titre des personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'Établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Guy Chaumereuil
sur proposition de la ministre chargée de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
3o Au titre des personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'Établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Éric Charamel
personnalité compétente en matière d'activités professionnelles de sport et de loisir exercées dans le parc
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
3o Au titre des personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'Établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Jean-Christophe Vitale
maire de Tignes, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Laurent Tressalet
maire de Peisey-Nancroix, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Jérémie Tracq
maire de Bessans, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Jérémie Tracq
maire de Bessans, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: René Ruffier-Lanche
maire de Champagny-en-Vanoise, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Vincent Rolland
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Jean-Claude Raffin
maire de Modane, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: André Plaisance
maire de SaintMartin-de-Belleville, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Jean-Luc Penna
maire de Séez et vice-président de la communauté de communes de Haute-Tarentaise, suppléant. d) Le président du conseil régional de la région Rhône-Alpes. e) Le président du conseil départemental de la Savoie. f) Représentants du conseil départemental de la Savoie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Gaston Pascal-Mousselard
président de la communauté de communes Haute-Tarentaise, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Philippe Mugnier
maire de Saint-BonTarentaise, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Thierry Monin
maire des Allues, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Alain Marnezy
maire d'Aussois, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Alain Marnezy
maire d'Aussois, suppléant. c) Représentants des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre de Savoie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Gilles Margueron
maire de Villarodin-Bourget, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Pierre Huart
président de la communauté de communes Haute-Maurienne-Vanoise, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Christian Grange
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Alain Emprin
maire de Villaroger, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Paul Cusin-Rollet
maire de Sainte-FoyTarentaise, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Paul Chevallier
maire de Lanslevillard, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Jean-Marc Buttard
maire d'Avrieux, conseiller de la communauté de communes Terra-Modana, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Jean-Louis Bougon
maire de Sollières-Sardières, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Gabriel Blanc
maire de Bonneval-sur-Arc, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Jean-René Benoit
maire de Planay, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Marc Bauer
maire de Val-d'Isère, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Jacques Arnoux
maire de Lanslebourg-Mont-Cenis, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Perrine Pelen
sur proposition de la ministre chargée de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
3o Au titre des personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'Établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Christine Bernard
représentante d'association de protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
3o Au titre des personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'Établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Cécile Utille-Grand
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Rozenn Hars
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: de Termignon (Savoie)
b)
Sur proposition des maires des communes de la Savoie dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: de Pralognan-la-Vanoise (Savoie)
le maire de la commune
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Emmanuel MICHAU
Objet:
directeur de l'Etablissement public du Parc national de la Vanoise
Groupe:
date_debut="2011-11-01"
nomination
28 Septembre 201128/09/2011
De: LHEUREUX (Philippe)
Objet:
directeur par intérim de l'Etablissement public du Parc national de la Vanoise
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Lheureux (Philippe)
Objet:
directeur adjoint de l'établissement public du Parc national de la Vanoise
Groupe:
nomination
03 Juillet 200903/07/2009
De: Jean-Claude Raffin
maire de Modane, suppléant. c) Sur proposition conjointe des présidents des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département de la Savoie ayant pour membres des communes dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Daniel Personnaz
maire de Bessans, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Damien Perry
maire de Bourg-Saint-Maurice, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Gaston Pascal-Mousselard
vice-président de la communauté de communes « La maison de l'intercommunalité de Haute-Tarentaise », titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Daniel Miedan-Peisey
vice-président de la communauté de communes du canton d'Aime, suppléant. d) Le président du conseil régional de la région Rhône-Alpes. e) Le président du conseil général de la Savoie. f)
Sur proposition du conseil général de la Savoie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Apollon Mestrallet
maire de SollièresSardières, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Alain Merilou
conseiller municipal de Avrieux, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Alain Marnezy
maire d'Aussois, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Gilles Margueron
maire de Villarodin-Bourget, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Xavier Lett
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Jean-Pierre Jorcin
maire de Lanslebourg, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Daniel Jorcin
président de la communauté de communes Haute-Maurienne - Vanoise, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Guy Ginet
maire adjoint de Bonnevalsur-Arc, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Yvon Claraz
vice-président de la communauté de communes Haute-Maurienne -Vanoise, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Christian Chiale
maire de Saint-André, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Frédéric Buthod
maire adjoint de Bourg-Saint-Maurice, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Michel Bouvard
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Franck Parchoux
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
4. Au titre du représentant du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Christian Balais
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
4. Au titre du représentant du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Bernard Vion
représentant des propriétaires fonciers dans le cœur du parc national
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Jean-Yves Vallat
représentant des pêcheurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Albert Tourt
personnalité compétente en matière d'agriculture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Hubert Tournier
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Christophe Roulier
personnalité compétente en matière de sports de nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Georges Personnaz
habitant du parc ; c) Personnalités à compétence nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Marc Le Men
représentant d'associations de protection de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Noël Lebel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Michel Echaubard
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Claude Duc-Goninaz
représentant des chasseurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Lucien Delapierre
personnalité compétente en matière d'activités professionnelles de sport et de loisir exercées dans le parc national
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Jean-Pierre Courtin
représentant d'une association de protection de la nature , Le directeur d'agence de la Savoie de l'Office national des forêts
sur proposition de l'Office national des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Guy Chaumereuil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: René Ruffier-Lanche
maire de Champagny-en-Vanoise, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Gérard Mattis
maire adjoint de Val-d'Isère, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Guy Gelle
conseiller municipal de Planay, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Gustave Crousaz
conseiller municipal des Allues, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Gérard Collin
maire de Peisey-Nancroix, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Jean-René Benoît
maire de Planay, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Marc Bauer
maire de Val-d'Isère, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Jacqueline Poletti
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Rozenn Hars
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Josette Filliol
maire de Lanslevillard, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Christine Bernard
représentante d'une association de protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Florence Marmonier
conseillère municipale de Champagny-en-Vanoise, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: de Termignon (Savoie)
b) Sur proposition conjointe des maires des communes du département de la Savoie dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: de Pralognan-la-Vanoise (Savoie)
le maire de la commune
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Rolland (Vincent)
Objet:
au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
Représentants du conseil général de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Bouvard (Michel)
Objet:
au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
Représentants du conseil général de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Leclair (Benoît)
Objet:
au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
Représentant du conseil régional de la région Rhône-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Thomas (Thierry)
maire de Pralognan-la-Vanoise
membre de droit
Objet:
au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Ruffier-Lanche (René)
maire de Champagny-en-Vanoise
Objet:
au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Pinson (Jack)
maire de Termignon
membre de droit
Objet:
au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Marnezy (Alain)
maire d'Aussois
Objet:
au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Bauer (Marc)
maire de Val-d'Isère
Objet:
au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Hars (Rozenn)
Objet:
au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
Représentants du conseil général de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Filliol (Josette)
maire de Lanslevillard
Objet:
au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Thomas (Thierry)
maire de Pralognan-la-Vanoise
membre de droit
Objet:
au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mai 200822/05/2008
De: Ruffier-Lanche (René)
maire de Champagny-en-Vanoise
Objet:
au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mai 200822/05/2008
De: Pinson (Jack)
maire de Termignon
membre de droit
Objet:
au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mai 200822/05/2008
De: Marnezy (Alain)
maire d'Aussois
Objet:
au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mai 200822/05/2008
De: Bauer (Marc)
maire de Val-d'Isère
Objet:
au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mai 200822/05/2008
De: Rolland (Vincent)
Objet:
au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mai 200822/05/2008
De: Leclair (Benoît)
Objet:
au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mai 200822/05/2008
De: Bouvard (Michel)
Objet:
au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mai 200822/05/2008
De: Filliol (Josette)
maire de Lanslevillard
Objet:
au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mai 200822/05/2008
De: Hars (Rozenn)
Objet:
au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mai 200822/05/2008
De: Roland Toche
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du Parc national de la Vanoise
Remplace:M. Martial Frere
Groupe:
nomination
13 Septembre 200613/09/2006
De: Rolland (Vincent)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Bouvard (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Leclair (Benoît)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentant du conseil régional de la région Rhône-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Thomas (Thierry)
maire de Pralognan-la-Vanoise
membre de droit
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le Parc national
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Ruffier des Aimes (Régis)
maire de Champagny-en-Vanoise
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le Parc national
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Ratel (Henri)
maire de Villarondin-Bourget
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le Parc national
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Péaquin (Alain)
maire de Termignon
membre de droit
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le Parc national
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Marnezy (Alain)
maire d'Aussois
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le Parc national
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Givelet (Patrick)
maire de Peisey-Nancroix
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le Parc national
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Hars (Rozenn)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Rozenn Hars
Objet:
membre du conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
représentant du conseil général de la Savoie
Remplace:M. René Girard
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juillet 200422/07/2004
De: Danièle Cuq, épouse Cuq-Granger
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Etablissement public chargé du parc national de la Vanoise
directrice adjointe
Groupe:
date_debut="2002-06-01"
date_fin="2007-05-31"
détachement
03 Décembre 200203/12/2002
De: Gotti (Christophe)
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national de la Vanoise
Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNE/CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Ferbayre (Jean-Paul)
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national de la Vanoise
Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNE/CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Bouche (Michel)
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national de la Vanoise
Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNE/CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Neumuller (Christian)
chargé de mission agriculture
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national de la Vanoise
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Martinot (Jean-Pierre)
chargé de mission faune
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national de la Vanoise
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Devaux (Alain)
chargé de mission technique
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national de la Vanoise
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Giaconia (Elisabeth)
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national de la Vanoise
Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNE/CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Berlioz (Elisabeth)
chargée de mission communication
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national de la Vanoise
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Blanchemain (Joël)
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national de la Vanoise
Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNE/CFDT
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Barraud (Rémy)
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national de la Vanoise
Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNE/CFDT
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Traub (Philippe)
directeur, président
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national de la Vanoise
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Giard (Dominique)
responsable du pôle découverte-accueil
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national de la Vanoise
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Sagot (Clotilde)
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national de la Vanoise
Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNE/CFDT
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Plaige (Véronique)
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national de la Vanoise
Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNE/CFDT
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Dietz (Christine)
secrétaire générale
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national de la Vanoise
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Cuq-Granger (Danièle)
directrice adjointe et responsable du pôle patrimoine
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national de la Vanoise
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Danièle Cuq-Granger
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directrice adjointe de l'Etablissement public chargé du Parc national de la Vanoise
Remplace:M. Jean-Pierre Viguier
Groupe:
date_debut="2002-06-01"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Traub (Philippe)
ingénieur civil du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de l'Etablissement public chargé du Parc national de la Vanoise
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
nomination
16 Décembre 200016/12/2000
De: Emmanuel de Guillebon
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès du Parc national de la Vanoise
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
cessation de fonction
08 Décembre 200008/12/2000
De: Viguier (Jean-Pierre)
ingénieur en chef d'agronomie, détaché auprès du Parc national de la Vanoise
Objet:
assurer par intérim les fonctions de directeur de l'Etablissement public chargé du Parc national de la Vanoise
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
charge
20 Octobre 200020/10/2000
De: Ruffier des Aimes (Régis)
Objet:
de
président du conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
Groupe:
conseil_administration
élection
09 Août 200009/08/2000
De: Ducruet (Christine), épouse Dietz
inspectrice du Trésor public
Objet:
auprès du Parc national de la Vanoise
secrétaire générale
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1999-02-01"
détachement
22 Octobre 199922/10/1999
De: Combes (Jean)
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du Parc national de la Vanoise
Remplace:M. Lacombe (Pierre)
Groupe:
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: de Guillebon (Emmanuel)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès du Parc national de la Vanoise
directeur
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
détachement
21 Mai 199521/05/1995
De: Nicoud (Gérard)
Objet:
de
président de la commission permanente de l'établissement public chargé du Parc national de la Vanoise
Groupe:
élection
03 Mars 199503/03/1995
De: Chedal-Anglay (Camille)
Objet:
de
président du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé du Parc national de la Vanoise
Groupe:
conseil_administration
élection
03 Décembre 199403/12/1994
De: Viguier (Jean-Pierre)
ingénieur d'agronomie
Objet:
directeur adjoint de l'Etablissement public chargé du Parc national de la Vanoise
Remplace:M. Buisson (Laurent)
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
nomination
20 Janvier 199420/01/1994
De: de Guillebon (Emmanuel)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de l'Etablissement public chargé du Parc national de la Vanoise
Remplace:Mme Guth (Marie-Odile)
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
nomination
20 Janvier 199420/01/1994
De: Palluel-Guillard (Alain)
maître de conférences, université de Savoie
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national de la Vanoise
Sciences humaines
Groupe:
date_debut="1992-12-07"
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Hudry (Marius)
secrétaire permanent de l'académie de Val d'Isère
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national de la Vanoise
Sciences humaines
Groupe:
date_debut="1992-12-07"
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Hardy (Jean-Pierre)
directeur du C.A.U.E. de la Savoie
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national de la Vanoise
Sciences humaines
Groupe:
date_debut="1992-12-07"
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Gachet (Louis-Jean)
conservateur, mairie de Chambéry
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national de la Vanoise
Sciences humaines
Groupe:
date_debut="1992-12-07"
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Yvrande (Philippe)
directeur du centre départemental de météorologie (Voglans)
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national de la Vanoise
Sciences de la Terre
Groupe:
date_debut="1992-12-07"
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Tardy (Marc)
professeur, université de Savoie
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national de la Vanoise
Sciences de la Terre
Groupe:
date_debut="1992-12-07"
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Reynaud (Louis)
maître de conférences, université Joseph-Fourier, Grenoble
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national de la Vanoise
Sciences de la Terre
Groupe:
date_debut="1992-12-07"
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Nicoud (Gérard)
maître-assistant, université de Savoie
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national de la Vanoise
Sciences de la Terre
Groupe:
date_debut="1992-12-07"
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Marnezy (Alain)
maître de conférences, université Jean-Moulin, Lyon-III
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national de la Vanoise
Sciences de la Terre
Groupe:
date_debut="1992-12-07"
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Tournier (Hubert)
maître de conférences, université de Savoie
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national de la Vanoise
Biologie
Groupe:
date_debut="1992-12-07"
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Lebreton (Philippe)
professeur à l'université Claude-Bernard, Lyon-I
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national de la Vanoise
Biologie
Groupe:
date_debut="1992-12-07"
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Gauthier (Dominique)
vétérinaire, directeur du laboratoire vétérinaire départemental de Savoie
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national de la Vanoise
Biologie
Groupe:
date_debut="1992-12-07"
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Degrange (Charles)
professeur honoraire à l'université Joseph-Fourier, Grenoble
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national de la Vanoise
Biologie
Groupe:
date_debut="1992-12-07"
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Charpin (André)
conservateur principal au conservatoire du jardin botanique de Genève
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national de la Vanoise
Biologie
Groupe:
date_debut="1992-12-07"
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Ballet (Françoise)
conservateur au musée savoisien, responsable de l'archéologie
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national de la Vanoise
Sciences humaines
Groupe:
date_debut="1992-12-07"
nomination
20 Mars 199320/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.