Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)

De: Polynésie Française (SEAC/PF)
7, 7
Objet:
au scrutin de sigle
II. - Il est créé au sein du comité social d'administration placé auprès du directeur du service d'Etat de l'aviation civile en Polynésie Française, une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail
Sa composition est fixée
b) Représentants du personnel
Groupe:
élection
15 Mai 202215/05/2022
De: Sud-Sud-Est (SNA/Sud-Sud-Est)
8, 8
Objet:
suite au dépouillement des résultats obtenus pour la composition du comité social d'administration de la DSNA
II. - Il est créé
au sein des comités sociaux d'administration placés auprès des directeurs ou chefs de services ci-dessous, une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail
Direction des opérations (DO), 10, 10
Services de la navigation aérienne région parisienne (SNAs/RP), 10, 10
Groupe:
désignation
15 Mai 202215/05/2022
De: Sud (SNA/Sud)
7, 7
Objet:
suite au dépouillement des résultats obtenus pour la composition du comité social d'administration de la DSNA
II. - Il est créé
au sein des comités sociaux d'administration placés auprès des directeurs ou chefs de services ci-dessous, une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail
Direction des opérations (DO), 10, 10
Services de la navigation aérienne région parisienne (SNAs/RP), 10, 10
Groupe:
désignation
15 Mai 202215/05/2022
De: Sud-Ouest (SNA/Sud-Ouest)
8, 8
Objet:
suite au dépouillement des résultats obtenus pour la composition du comité social d'administration de la DSNA
II. - Il est créé
au sein des comités sociaux d'administration placés auprès des directeurs ou chefs de services ci-dessous, une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail
Direction des opérations (DO), 10, 10
Services de la navigation aérienne région parisienne (SNAs/RP), 10, 10
Groupe:
désignation
15 Mai 202215/05/2022
De: Sud-Ouest (SNAs/GSO)
10, 10
Objet:
suite au dépouillement des résultats obtenus pour la composition du comité social d'administration de la DSNA
II. - Il est créé
au sein des comités sociaux d'administration placés auprès des directeurs ou chefs de services ci-dessous, une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail
Direction des opérations (DO), 10, 10
Services de la navigation aérienne région parisienne (SNAs/RP), 10, 10
Groupe:
désignation
15 Mai 202215/05/2022
De: Sud-Est (SNA/Sud-Est)
9, 9
Objet:
suite au dépouillement des résultats obtenus pour la composition du comité social d'administration de la DSNA
II. - Il est créé
au sein des comités sociaux d'administration placés auprès des directeurs ou chefs de services ci-dessous, une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail
Direction des opérations (DO), 10, 10
Services de la navigation aérienne région parisienne (SNAs/RP), 10, 10
Groupe:
désignation
15 Mai 202215/05/2022
De: Ouest (SNA/Ouest)
8, 8
Objet:
suite au dépouillement des résultats obtenus pour la composition du comité social d'administration de la DSNA
II. - Il est créé
au sein des comités sociaux d'administration placés auprès des directeurs ou chefs de services ci-dessous, une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail
Direction des opérations (DO), 10, 10
Services de la navigation aérienne région parisienne (SNAs/RP), 10, 10
Groupe:
désignation
15 Mai 202215/05/2022
De: Océan-Indien (SNA/ Océan-Indien)
4, 4
Objet:
suite au dépouillement des résultats obtenus pour la composition du comité social d'administration de la DSNA
II. - Il est créé
au sein des comités sociaux d'administration placés auprès des directeurs ou chefs de services ci-dessous, une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail
Direction des opérations (DO), 10, 10
Services de la navigation aérienne région parisienne (SNAs/RP), 10, 10
Groupe:
désignation
15 Mai 202215/05/2022
De: Centre-Est (SNA/Centre-Est)
8, 8
Objet:
suite au dépouillement des résultats obtenus pour la composition du comité social d'administration de la DSNA
II. - Il est créé
au sein des comités sociaux d'administration placés auprès des directeurs ou chefs de services ci-dessous, une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail
Direction des opérations (DO), 10, 10
Services de la navigation aérienne région parisienne (SNAs/RP), 10, 10
Groupe:
désignation
15 Mai 202215/05/2022
De: Antilles-Guyane (SNA/Antilles-Guyane)
7, 7
Objet:
suite au dépouillement des résultats obtenus pour la composition du comité social d'administration de la DSNA
II. - Il est créé
au sein des comités sociaux d'administration placés auprès des directeurs ou chefs de services ci-dessous, une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail
Direction des opérations (DO), 10, 10
Services de la navigation aérienne région parisienne (SNAs/RP), 10, 10
Groupe:
désignation
15 Mai 202215/05/2022
De: Sud-Ouest (CRNA/Sud-Ouest)
9, 9
Objet:
suite au dépouillement des résultats obtenus pour la composition du comité social d'administration de la DSNA
II. - Il est créé
au sein des comités sociaux d'administration placés auprès des directeurs ou chefs de services ci-dessous, une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail
Direction des opérations (DO), 10, 10
Groupe:
désignation
15 Mai 202215/05/2022
De: Sud-Est (CRNA/Sud-Est)
10, 10
Objet:
suite au dépouillement des résultats obtenus pour la composition du comité social d'administration de la DSNA
II. - Il est créé
au sein des comités sociaux d'administration placés auprès des directeurs ou chefs de services ci-dessous, une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail
Direction des opérations (DO), 10, 10
Groupe:
désignation
15 Mai 202215/05/2022
De: Ouest (CRNA/Ouest)
9, 9
Objet:
suite au dépouillement des résultats obtenus pour la composition du comité social d'administration de la DSNA
II. - Il est créé
au sein des comités sociaux d'administration placés auprès des directeurs ou chefs de services ci-dessous, une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail
Direction des opérations (DO), 10, 10
Groupe:
désignation
15 Mai 202215/05/2022
De: Nord (SNA/Nord)
7, 7
Objet:
suite au dépouillement des résultats obtenus pour la composition du comité social d'administration de la DSNA
II. - Il est créé
au sein des comités sociaux d'administration placés auprès des directeurs ou chefs de services ci-dessous, une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail
Direction des opérations (DO), 10, 10
Groupe:
désignation
15 Mai 202215/05/2022
De: Nord (CRNA/Nord)
10, 10
Objet:
suite au dépouillement des résultats obtenus pour la composition du comité social d'administration de la DSNA
II. - Il est créé
au sein des comités sociaux d'administration placés auprès des directeurs ou chefs de services ci-dessous, une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail
Direction des opérations (DO), 10, 10
Groupe:
désignation
15 Mai 202215/05/2022
De: Nord-Est (SNA/Nord-Est)
8, 8
Objet:
suite au dépouillement des résultats obtenus pour la composition du comité social d'administration de la DSNA
II. - Il est créé
au sein des comités sociaux d'administration placés auprès des directeurs ou chefs de services ci-dessous, une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail
Direction des opérations (DO), 10, 10
Groupe:
désignation
15 Mai 202215/05/2022
De: Est (CRNA/Est)
9, 9
Objet:
suite au dépouillement des résultats obtenus pour la composition du comité social d'administration de la DSNA
II. - Il est créé
au sein des comités sociaux d'administration placés auprès des directeurs ou chefs de services ci-dessous, une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail
Direction des opérations (DO), 10, 10
Groupe:
désignation
15 Mai 202215/05/2022
De: Nouvelle-Calédonie (CSA DAC/NC)
le comité social d'administration du service d'Etat de l'aviation civile en Polynésie française (CSA-SEAC/PF), le comité social d'administration du service d'Etat de l'aviation civile d'intérêt général aux îles Wallis et
Objet:
suite à l'addition des suffrages obtenus lors des élections organisées pour la composition des comités sociaux d'administration suivants
le comité social d'administration de la direction de l'aviation civile en
Groupe:
désignation
15 Mai 202215/05/2022
De: Futuna (CSA-SEAC/WF)
Objet:
suite à l'addition des suffrages obtenus lors des élections organisées pour la composition des comités sociaux d'administration suivants
le comité social d'administration de la direction de l'aviation civile en
Groupe:
désignation
15 Mai 202215/05/2022
De: de l'Etat (FSPOEIE)
Objet:
l'élaboration du plan d'affectation des recrutements, de la gestion de la mobilité et des avancements des personnels de la DGAC et de Météo-France
sous réserve des attributions conférées à d'autres services. Dans ce cadre, elle est responsable de l'organisation des commissions administratives et consultatives paritaires relevant de la DGAC
Elle est en outre responsable pour l'ensemble des personnels de la DGAC, de la gestion des congés bonifiés, de l'indemnisation des comptes épargne-temps, de l'autorisation des cumuls d'activité, des reconnaissances et transferts de centres des intérêts matériels et moraux (CIMM), des relevés individuels des services aériens commandés (RISAC), des rentes et primes outre-mer ainsi que
sous réserve des attributions conférées à la direction des services de la navigation aérienne et de l'Ecole nationale de l'aviation civile, de la gestion des accidents de service. En relation avec la mission management du changement et des compétences et la direction du transport aérien et, le cas échéant, avec la sous-direction des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne, elle assure la gestion des personnels à l'international
Note d'organisation SG – Elle assure la veille réglementaire ainsi qu'un rôle d'expertise dans l'étude des cas particuliers et l'information des agents
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile, de la gestion des accidents de service. En relation avec la mission management du changement et des compétences et la direction du transport aérien et, le cas échéant, avec la sous-direction des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne, elle assure la gestion des personnels à l'international"
charge
01 Février 202201/02/2022
De: de l'Etat (SRE)
Objet:
l'élaboration du plan d'affectation des recrutements, de la gestion de la mobilité et des avancements des personnels de la DGAC et de Météo-France
sous réserve des attributions conférées à d'autres services. Dans ce cadre, elle est responsable de l'organisation des commissions administratives et consultatives paritaires relevant de la DGAC
Elle est en outre responsable pour l'ensemble des personnels de la DGAC, de la gestion des congés bonifiés, de l'indemnisation des comptes épargne-temps, de l'autorisation des cumuls d'activité, des reconnaissances et transferts de centres des intérêts matériels et moraux (CIMM), des relevés individuels des services aériens commandés (RISAC), des rentes et primes outre-mer ainsi que
sous réserve des attributions conférées à la direction des services de la navigation aérienne et de l'Ecole nationale de l'aviation civile, de la gestion des accidents de service. En relation avec la mission management du changement et des compétences et la direction du transport aérien et, le cas échéant, avec la sous-direction des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne, elle assure la gestion des personnels à l'international
• La division des pensions
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile, de la gestion des accidents de service. En relation avec la mission management du changement et des compétences et la direction du transport aérien et, le cas échéant, avec la sous-direction des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne, elle assure la gestion des personnels à l'international"
charge
01 Février 202201/02/2022
De: État (FSPOEIE)
la gestion des dossiers de retraite des ouvriers de l'Etat et des ouvriers des parcs et ateliers (OPA), en lien avec la division pensions du ministère pour les OPA
Objet:
l'élaboration du plan d'affectation des recrutements, de la gestion de la mobilité et des avancements des personnels de la DGAC et de Météo-France
sous réserve des attributions conférées à d'autres services. Dans ce cadre, elle est responsable de l'organisation des commissions administratives et consultatives paritaires relevant de la DGAC
Elle est en outre responsable pour l'ensemble des personnels de la DGAC, de la gestion des congés bonifiés, de l'indemnisation des comptes épargne-temps, de l'autorisation des cumuls d'activité, des reconnaissances et transferts de centres des intérêts matériels et moraux (CIMM), des relevés individuels des services aériens commandés (RISAC), des rentes et primes outre-mer ainsi que
sous réserve des attributions conférées à la direction des services de la navigation aérienne et de l'Ecole nationale de l'aviation civile, de la gestion des accidents de service. En relation avec la mission management du changement et des compétences et la direction du transport aérien et, le cas échéant, avec la sous-direction des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne, elle assure la gestion des personnels à l'international
Note d'organisation SG – Elle assure la veille réglementaire ainsi qu'un rôle d'expertise dans l'étude des cas particuliers et l'information des agents
Groupe:
date_debut="2022-03-01"
ecole="École nationale de l'aviation civile, de la gestion des accidents de service. En relation avec la mission management du changement et des compétences et la direction du transport aérien et, le cas échéant, avec la sous-direction des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne, elle assure la gestion des personnels à l'international"
charge
01 Février 202201/02/2022
De: de l'Etat (SRE)
Objet:
l'élaboration du plan d'affectation des recrutements, de la gestion de la mobilité et des avancements des personnels de la DGAC et de Météo-France
sous réserve des attributions conférées à d'autres services. Dans ce cadre, elle est responsable de l'organisation des commissions administratives et consultatives paritaires relevant de la DGAC
Elle est en outre responsable pour l'ensemble des personnels de la DGAC, de la gestion des congés bonifiés, de l'indemnisation des comptes épargne-temps, de l'autorisation des cumuls d'activité, des reconnaissances et transferts de centres des intérêts matériels et moraux (CIMM), Note d'organisation SG – validée en CT DGAC du 08/07/21des relevés individuels des services aériens commandés (RISAC), des rentes et primes outre-mer ainsi que
sous réserve des attributions conférées à la direction des services de la navigation aérienne et de l'Ecole nationale de l'aviation civile, de la gestion des accidents de service. En relation avec la mission management du changement et des compétences et la direction du transport aérien et, le cas échéant, avec la sous-direction des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne, elle assure la gestion des personnels à l'international
 La division des pensions
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile, de la gestion des accidents de service. En relation avec la mission management du changement et des compétences et la direction du transport aérien et, le cas échéant, avec la sous-direction des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne, elle assure la gestion des personnels à l'international"
charge
26 Novembre 202126/11/2021
De: de l'Etat (SRE)
Objet:
l'élaboration du plan d'affectation des recrutements, de la gestion de la mobilité et des avancements des personnels de la DGAC et de Météo-France
sous réserve des attributions conférées à d'autres services. Dans ce cadre, elle est responsable de l'organisation des commissions administratives et consultatives paritaires relevant de la DGAC
Elle est en outre responsable de la gestion de proximité des personnels affectés au secrétariat général et pour l'ensemble des personnels de la DGAC, de la gestion des congés bonifiés, de l'indemnisation des comptes épargne-temps, de l'autorisation des cumuls d'activité, des reconnaissances et transferts de centres des intérêts matériels et moraux (CIMM), des relevés individuels des services aériens commandés (RISAC), des rentes et primes outre-mer ainsi que
sous réserve des attributions conférées à la direction des services de la navigation aérienne et de l'Ecole nationale de l'aviation civile, de la gestion des accidents de service. En relation avec la mission management du changement et des compétences et la direction du transport aérien et, le cas échéant, avec la sous-direction des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne, elle assure la gestion des personnels à l'international
• La division des pensions
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile, de la gestion des accidents de service. En relation avec la mission management du changement et des compétences et la direction du transport aérien et, le cas échéant, avec la sous-direction des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne, elle assure la gestion des personnels à l'international"
charge
12 Juin 202112/06/2021
De: Romain BORE
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentants des élèves non fonctionnaires de l'école
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Mars 202110/03/2021
De: Théophile BERTIN
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentants des élèves non fonctionnaires de l'école
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Mars 202110/03/2021
De: Guillaume SERRANO
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentant des élèves fonctionnaires suivant une formation professionnelle de la direction générale de l'aviation civile
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Mars 202110/03/2021
De: Florian BARTKOWIAK
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentants des élèves non fonctionnaires de l'école
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 202110/03/2021
De: Antoine CRESSON
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentant des élèves fonctionnaires suivant une formation professionnelle de la direction générale de l'aviation civile
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 202110/03/2021
De: Elodie PONTIGGIA
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentants des élèves non fonctionnaires de l'école
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 202110/03/2021
De: Emmanuelle ESCH
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe, agent comptable intérimaire
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale de l'aviation civil
Groupe:
ecole
nomination
13 Juin 201913/06/2019
De: Emmanuelle ESCH
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Ecole nationale de l'aviation civil
Remplace:M. Christophe VIEU
Groupe:
ecole
nomination
30 Avril 201930/04/2019
De: BASSOT (Philippe)
secrétaire général adjoint, représentant la secrétaire générale de la direction générale de l'aviation civile
Objet:
l'intérim de la présidence du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile pour le conseil d'administration du
23 novembre 2018
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile pour le Conseil d'administration"
conseil_administration
charge
25 Décembre 201825/12/2018
De: Jacques REYNAL
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentants du personnel n'exerçant pas des fonctions d'enseignement ou de recherche au sein de l'école
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201825/11/2018
De: Maxime TARAN
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentants du personnel exerçant des fonctions d'enseignement ou de recherche au sein de l'école
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201825/11/2018
De: Jean-Marc GORGUES
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentants du personnel exerçant des fonctions d'enseignement ou de recherche au sein de l'école
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201825/11/2018
De: Stéphane CONVERSY
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentants du personnel exerçant des fonctions d'enseignement ou de recherche au sein de l'école
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201825/11/2018
De: Félix FOUACHE
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentants des élèves non fonctionnaires de l'école
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201825/11/2018
De: Nathalie MARTINEZ
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentants du personnel n'exerçant pas des fonctions d'enseignement ou de recherche au sein de l'école
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201825/11/2018
De: Alexandra BOUVOT
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentants des élèves non fonctionnaires de l'école
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201825/11/2018
De: Alice BOURGOIS
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentants des élèves fonctionnaires suivant une formation professionnelle de la direction générale de l'aviation civile
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201825/11/2018
De: Messan DOVI
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentants du personnel n'exerçant pas des fonctions d'enseignement ou de recherche au sein de l'école
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201825/11/2018
De: Alfonso DIJOU
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentants du personnel n'exerçant pas des fonctions d'enseignement ou de recherche au sein de l'école
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201825/11/2018
De: Ludovic D'ESTAMPES
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentants du personnel exerçant des fonctions d'enseignement ou de recherche au sein de l'école
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201825/11/2018
De: Pierre DIEUMEGARD
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentants des élèves non fonctionnaires de l'école
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201825/11/2018
De: Gessim KOLLI
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentants des élèves fonctionnaires suivant une formation professionnelle de la direction générale de l'aviation civile
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201825/11/2018
De: Christian ASSAILLY
membre permanent du conseil général de l'environnement et du développement durable, coordonnateur du collège aviation, ou son représentant
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentants de l'État
M. le directeur chargé de la recherche du ministère de la transition écologique et solidaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201825/11/2018
De: Magali MILLISCHER. ET DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentants du personnel exerçant des fonctions d'enseignement ou de recherche au sein de l'école
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201825/11/2018
De: Estelle MALAVOLTI
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentants du personnel exerçant des fonctions d'enseignement ou de recherche au sein de l'école
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201825/11/2018
De: Capucine AMIELH
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentants des élèves non fonctionnaires de l'école
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201825/11/2018
De: Olivier SIMONIN
président de l'Institut national polytechnique de Toulouse
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentants de l'État
M. le directeur de la sécurité de l'aviation civile, ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201825/11/2018
De: Yannick MALINGE
vice-président d'Airbus
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentants de l'État
M. le directeur de la sécurité de l'aviation civile, ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201825/11/2018
De: Olivier LESBRE
directeur de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentants de l'État
M. le directeur de la sécurité de l'aviation civile, ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201825/11/2018
De: Frédéric FOUCHER
délégué général adjoint de la Fédération nationale de l'aviation marchande (FNAM)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentants de l'État
M. le directeur de la sécurité de l'aviation civile, ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201825/11/2018
De: Thierry COTELLE
représentant de la région Occitanie
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentants de l'État
M. le directeur de la sécurité de l'aviation civile, ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201825/11/2018
De: Tanguy BERTOLUS
directeur des aéroports de Lyon
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentants de l'État
M. le directeur de la sécurité de l'aviation civile, ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201825/11/2018
De: Anne PRONOST
commandant de bord à Air France, représentant les anciens élèves de l'École nationale de l'aviation civile, exerçant son activité professionnelle en dehors des services de l'État
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentants de l'État
M. le directeur de la sécurité de l'aviation civile, ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201825/11/2018
De: Catherine JUDE
directrice du centre de contrôle des opérations d'Air France
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentants de l'État
M. le directeur de la sécurité de l'aviation civile, ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201825/11/2018
De: Marie-Laurence BOSSY
représentant les personnels en service au sein de la direction générale de l'aviation civile
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentants de l'État
M. le directeur de la sécurité de l'aviation civile, ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201825/11/2018
De: Yannick ASSOUAD
directeur général du groupe Latécoère
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentants de l'État
M. le directeur de la sécurité de l'aviation civile, ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201825/11/2018
De: Antoine BLAIS
f)
Objet:
membres du conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Suppléant
représentants des élèves ayant la qualité d'étudiant de troisième cycle , Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 201825/05/2018
De: Jérémie CHEVALIER
Objet:
membres du conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 201825/05/2018
De: Nicolas BARNIER
e)
Objet:
membres du conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Suppléants
représentants des personnels non chargés de fonctions de recherche , Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 201825/05/2018
De: Nicholas PETEILH
Objet:
membres du conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 201825/05/2018
De: Capucine AMIELH
Objet:
membres du conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 201825/05/2018
De: Nadine MATTON
Objet:
membres du conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 201825/05/2018
De: Dominique GENTILI
chef du département des fonctions cockpit à Airbus Opération SAS. c)
Objet:
membres du conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
responsables de départements ou de laboratoire où sont conduits les travaux de recherche de l'école
Groupe:
nomination
25 Mai 201825/05/2018
De: Christophe MACABIAU
d)
Objet:
membres du conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
représentants des personnels chargés de fonctions de recherche , Titulaires
Groupe:
nomination
25 Mai 201825/05/2018
De: Stéphane PUECHMOREL
Objet:
membres du conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
nomination
25 Mai 201825/05/2018
De: Marcel MONGEAU
Objet:
membres du conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
nomination
25 Mai 201825/05/2018
De: Jean-Baptiste LESORT
directeur de l'École nationale des travaux publics de l'État
Objet:
membres du conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
nomination
25 Mai 201825/05/2018
De: Bruno LAMISCARRE
directeur du programme système de transport aérien et sécurité, ONERA
Objet:
membres du conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
nomination
25 Mai 201825/05/2018
De: Patrick FABIANI
directeur de la recherche et des ressources pédagogiques ISAE-SUPAERO
Objet:
membres du conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
nomination
25 Mai 201825/05/2018
De: Stéphane CONVERSY
Objet:
membres du conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
nomination
25 Mai 201825/05/2018
De: David COMBY
coordonnateur interministériel délégué Galileo à la direction de la recherche et de l'innovation du Commissariat général au développement durable
Objet:
membres du conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
nomination
25 Mai 201825/05/2018
De: Dominique COLIN DE VERDIERE
expert aéronautique, ancien conseiller scientifique auprès du directeur des services de la navigation aérienne de la direction générale de l'aviation civile
Objet:
membres du conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
nomination
25 Mai 201825/05/2018
De: Frédéric BARBARESCO
représentant du Key Technology Domain Processing, Control & Cognition, Thales Air Systems
Objet:
membres du conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
nomination
25 Mai 201825/05/2018
De: Pierre ANDRIBET
responsable R&D Eurocontrol. b)
Objet:
membres du conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
personnalités désignées par le conseil d'administration
en raison de leur compétence en matière de recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 201825/05/2018
De: Nouvelle-Calédonie (DAC/ NC)
le comité technique du service d'Etat de l'aviation civile en Polynésie française (SEAC/PF), le comité technique du service d'Etat de l'aviation civile d'intérêt général aux îles Wallis et
Objet:
suite à l'agrégation des résultats obtenus lors des élections organisées pour la composition des comités techniques de proximité suivants
le comité technique de la direction de l'aviation civile en
Groupe:
désignation
12 Mai 201812/05/2018
De: Futuna (SEAC/WF)
Objet:
suite à l'agrégation des résultats obtenus lors des élections organisées pour la composition des comités techniques de proximité suivants
le comité technique de la direction de l'aviation civile en
Groupe:
désignation
12 Mai 201812/05/2018
De: Olivier CHANSOU
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Remplace:M. Marc HOUALLA
Groupe:
ecole
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: Philippe CREBASSA
directeur adjoint de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Objet:
par intérim des fonctions de directeur de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Groupe:
date_debut="2017-10-15"
ecole
charge
14 Octobre 201714/10/2017
De: Anne Bourguignon
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions dont ceux pris en exécution des marchés et
dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marché, à l'exclusion des décrets, relatifs à la tutelle de l'Ecole nationale de l'aviation civile
dans la limite des attributions de la mission du management du changement et des compétences
Groupe:
ecole
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
06 Avril 201706/04/2017
De: Thierry COTELLE
représentant du conseil régional Midi-Pyrénées
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
Remplace:Mme Nadia PELLEFIGUE
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201610/07/2016
De: Christophe VIEU
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Remplace:M. Laurent BERTHON
Groupe:
ecole
nomination
12 Mars 201612/03/2016
De: Nicolas NOTELET
(SNCTA)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Sylvain COUDARCHER
(SNCTA)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Nathalie MEZZARI
(FEETS-FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Muriel ARHENS
(SNCTA)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Philippe CAISSO
chef du centre de l'ENAC/Carcassonne, ou son représentant
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration
Président
Groupe:
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Philippe JACQUES
(SNCTA)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration
membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Alexandre HARVOIS
(SNCTA)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration
membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Bertrand BRULE
(SNCTA)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration
membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Sébastien AGUSTI
(FEETS-FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration
membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Christiane BOSCOLO
ou son représentant. b)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration
Le responsable ayant autorité en matière de ressources humaines
représentants du personnel
Groupe:
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Anne Bourguignon
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions dont ceux pris en exécution des marchés et
dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marché, à l'exclusion des décrets, relatifs à la tutelle de l'Ecole nationale de l'aviation civile
dans la limite des attributions de la mission du management du changement et des compétences
Groupe:
ecole
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
10 Février 201610/02/2016
De: Mathieu TRANCHANT
(FEETS-FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Montpellier : a)
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Hervé TAULEMESSE
(FEETS-FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Montpellier : a)
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Eric GOUEZ
(SNCTA)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Montpellier : a)
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Germain BOUCHER
(FEETS-FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Montpellier : a)
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Philippe CAISSO
chef du centre de l'ENAC/Montpellier, ou son représentant
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Montpellier : a)
représentants de l'administration
Président
Groupe:
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Didier PETIOT
(SNCTA)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Montpellier : a)
représentants de l'administration
Le responsable ayant autorité en matière de ressources humaines
Groupe:
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Jean-François HENNEBELLE
(FEETS-FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Montpellier : a)
représentants de l'administration
Le responsable ayant autorité en matière de ressources humaines
Groupe:
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Christophe GIBELY
(FEETS-FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Montpellier : a)
représentants de l'administration
Le responsable ayant autorité en matière de ressources humaines
Groupe:
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Mireille DIAZ
responsable de la division administrative, ou son représentant. b)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Montpellier : a)
représentants de l'administration
Le responsable ayant autorité en matière de ressources humaines
représentants du personnel , Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Catherine VAREZ
(FEETS-FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Montpellier : a)
représentants de l'administration
Le responsable ayant autorité en matière de ressources humaines
Groupe:
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Nicolas NOTELET
(SNCTA)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Sylvain COUDARCHER
(SNCTA)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Nathalie MEZZARI
(FEETS-FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Muriel ARHENS
(SNCTA)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Philippe CAISSO
chef du centre de l'ENAC/Carcassonne ou son représentant
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration
Président
Groupe:
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Philippe JACQUES
(SNCTA)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration
membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Alexandre HARVOIS
(SNCTA)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration
membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Bertrand BRULE
(SNCTA)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration
membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Sébastien AGUSTI
(FEETS-FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration
membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Christiane BOSCOLO
ou son représentant. b)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration
Le responsable ayant autorité en matière de ressources humaines
représentants du personnel
Groupe:
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Anne Bourguignon
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions dont ceux pris en exécution des marchés et
dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets, relatifs à la tutelle de l'Ecole nationale de l'aviation civile
dans la limite des attributions de la mission du management du changement et des compétences. »
Groupe:
ecole
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Octobre 201518/10/2015
De: Éric PIALLAT
f)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Suppléant
représentants des élèves non fonctionnaires
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Frédéric ANDRIEU
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Ludovic d'ESTAMPES
d)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Suppléants
représentants du personnel n'exerçant pas des fonctions d'enseignement ou de recherche au sein de l'école
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Jean-Pierre SALANOUBAT
e)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Suppléants
représentants des élèves suivant les formations professionnelles de la direction générale de l'aviation civile
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Pierre CATALA
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Thierry BELTAN
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Sophie COPPIN
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Quentin TRUFFERT
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Damien LACOMBE
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Jean-Christophe MAZIN
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Johan AUBRAY
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Olivier SIMONIN
président de l'Institut national polytechnique de Toulouse. c)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Le directeur des services de la navigation aérienne, ou son représentant
représentants du personnel exerçant des fonctions d'enseignement ou de recherche au sein de l'école
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Christian ASSAILLY
représentant le Conseil général de l'environnement et du développement durable, ou son représentant. b)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Le directeur des services de la navigation aérienne, ou son représentant
personnalités
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Jean-Michel VERNHES
président du directoire de l'aéroport de Toulouse-Blagnac
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Le directeur des services de la navigation aérienne, ou son représentant
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Philippe MESQUIDA
chargé de corps des ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Le directeur des services de la navigation aérienne, ou son représentant
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Didier LUX
directeur du service client d'Airbus
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Le directeur des services de la navigation aérienne, ou son représentant
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Frédéric FOUCHER
délégué général adjoint de la Fédération nationale de l'aviation marchande (FNAM)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Le directeur des services de la navigation aérienne, ou son représentant
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Jack BARBIEUX
président du groupe Aéroconseil
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Le directeur des services de la navigation aérienne, ou son représentant
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Nathalie MARTINEZ
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Estelle MALAVOLTI
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Hélène GASPARD-BOULINC
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Nathalie STUBLER
directrice du service « revenue management pricing » d'Air France
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Le directeur des services de la navigation aérienne, ou son représentant
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Elisabeth SARIE
directrice des ressources humaines de Thalès Avionics Toulouse
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Le directeur des services de la navigation aérienne, ou son représentant
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Muriel PREUX
directrice de projet drones à la direction générale de l'aviation civile
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Le directeur des services de la navigation aérienne, ou son représentant
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Nadia PELLEFIGUE
représentant le conseil régional Midi-Pyrénées
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Le directeur des services de la navigation aérienne, ou son représentant
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Isabelle EDARD
adjointe du chef du centre en route de la navigation aérienne Est
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Le directeur des services de la navigation aérienne, ou son représentant
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Anne COTEL-BALLOT
consultante, société ACME-AUDIT, représentant les anciens élèves de l'École nationale de l'aviation civile
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Le directeur des services de la navigation aérienne, ou son représentant
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Anne Bourguignon
attachée principale de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la tutelle de l'Ecole nationale de l'aviation civile
dans la limite des attributions de la mission du management du changement et des compétences
Groupe:
ecole
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
26 Juillet 201526/07/2015
De: Bertrand VILLACRES
(FEETS-FO)
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Laurent SAILLA
(USAC-CGT)
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: William RASAMBO
(FEETS-FO)
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Luc TOURNIER (FEETS-FO)
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Laurent LACAZE
(USAC-CGT)
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Philippe JACQUES
(SNCTA)
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Dominique DEVOUCOUX
(UNSA Développement durable)
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Michael CONNALY
(SPAC-CFDT)
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Cédric BOUTET
(FEETS-FO)
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Michel SOLER
(USAC-CGT)
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Martin ROLLAND
(FEETS-FO)
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Michel RAUBER
(FEETS-FO)
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Xavier PRETAT
(SNCTA)
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Jean-Christophe MAZIN
(FEETS-FO)
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Vincent JEGOUREL
(UNSA Développement durable)
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Xavier DAUBIN
(USAC-CGT)
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Jean-Marc CAMPS
(FEETS-FO)
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Gildas LE BRETON
secrétaire général de l'ENAC, ou son représentant. b)
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
représentants du personnel
Groupe:
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Marc HOUALLA
président, directeur de l'ENAC, ou son représentant
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Béatrice de GIVRY
(SPAC-CFDT)
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: VILLACRES Bertrand
FEETS-FO
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: TOURNIER Luc
FEETS-FO
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: SALANOUBAT Jean-Pierre
FEETS-FO
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: PONTREAU Olivier
UNSA Développement durable
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: PIERRE Antoine
SNCTA-SNPL
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: DUMONT Christophe
USAC-CGT
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: BLAIS Antoine
SPAC-CFDT
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: PRIMOIS Corinne
USAC-CGT
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: MILLISCHER Magali
FEETS-FO
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: CAYRE Émilie
USAC-CGT
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: France ALPA
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Marc HOUALLA
directeur de l'ENAC, ou son représentant
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Président
Groupe:
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: TREMOLIERES Philippe
USAC-CGT
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: PORTA Christophe
UNSA Développement durable
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: PETEILH Nicolas
FEETS-FO
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: PALOC Jean-Paul
FEETS-FO
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: MAZIN Jean-Christophe
FEETS-FO
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: BRULE Bertrand
SNCTA-SNPL
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: BELAVAL Jean-Pierre
USAC-CGT
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Gildas LE BRETON
secrétaire général de l'ENAC, ou son représentant. b)
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Le responsable ayant autorité en matière de ressources humaines
représentants du personnel
Groupe:
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: MAS Nadia
SPAC-CFDT
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: MARDEYA Soizick
USAC-CGT
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: BARTHES Corinne
FEETS-FO
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: France ALPA
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Alice-Anne MEDARD
secrétaire générale de la direction générale de l'aviation civile
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
Remplace:M. Francis MASSE
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Anne Bourguignon
attachée principale de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la tutelle de l'Ecole nationale de l'aviation civile. »
Groupe:
ecole
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Janvier 201503/01/2015
De: Jean-Baptiste LESORT
directeur de l'École nationale des travaux publics de l'État
Objet:
président du conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile
Groupe:
president
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Antoine BLAIS
f)
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Suppléant
représentants des élèves ayant la qualité d'étudiant de troisième cycle , Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Nicolas BARNIER
e)
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Suppléants
représentants des personnels non chargés de fonctions de recherche , Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Nicolas PETEILH
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Ning WANG
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Alizé GUILBERT
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Nadine MATTON
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Pierre BACHELIER
directeur de programme air traffic management à Airbus SAS. c)
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
responsables de département ou de laboratoire où sont conduits les travaux de recherche de l'école
Groupe:
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Christophe MACABIAU
d)
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
représentants des personnels chargés de fonctions de recherche , Titulaires
Groupe:
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Frédéric THIVET
directeur de la recherche et des ressources pédagogiques de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Stéphane PUECHMOREL
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Marcel MONGEAU
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Thierry MICHAL
directeur technique général de l'Office national d'études et recherches aérospatiales
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Jean-Baptiste LESORT
directeur de l'École nationale des travaux publics de l'État
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Joseph HUYSSEUNE
directeur partenariat et innovation de Thalès Avionics
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Stéphane CONVERSY
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: David COMBY
coordonnateur interministériel délégué Galileo à la direction de la recherche et de l'innovation du Commissariat général au développement durable
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Dominique COLIN de VERDIERE
expert aéronautique international
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Wim POST
directeur de programme à l'entreprise commune SESAR. b)
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
personnalités désignées par le conseil d'administration
en raison de leur compétence en matière de recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Jean-Michel VERNHES
Objet:
président du directoire de l'aéroport de Toulouse-Blagnac
vice-président du conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
10 Septembre 201410/09/2014
De: Didier LUX
Objet:
directeur du service client d'Airbus
président du conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 201410/09/2014
De: Éric PIALLAT
f)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Suppléant
représentants des élèves non fonctionnaires
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Frédéric ANDRIEU
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Ludovic D'ESTAMPES
d)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Suppléants
représentants du personnel n'exerçant pas des fonctions d'enseignement ou de recherche au sein de l'école
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Jean-Pierre SALANOUBAT
e)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Suppléants
représentants des élèves suivant les formations professionnelles de la direction générale de l'aviation civile
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Pierre CATALA
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Thierry BELTAN
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Sophie COPPIN
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Quentin TRUFFERT
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Damien LACOMBE
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Jean-Christophe MAZIN
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Johan AUVRAY
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Olivier SIMONIN
président de l'INP Toulouse et vice-président du conseil scientifique de l'INP Toulouse. c)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
représentants du personnel exerçant des fonctions d'enseignement ou de recherche au sein de l'école
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Maurice GEORGES
directeur des services de la navigation aérienne, ou son représentant. b)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
personnalités
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Jean-Michel VERNHES
président du directoire de l'Aéroport de Toulouse-Blagnac
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Paul SCHWACH
directeur du transport aérien, ou son représentant
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Francis MASSE
secrétaire général de la direction générale de l'aviation civile, ou son repré sentant
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Didier LUX
directeur du service client d'Airbus
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Frédéric FOUCHER
délégué général adjoint de la FNAM
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Patrick CIPRIANI
directeur de la sécurité de l'aviation civile, ou son représentant
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Jack BARBIEUX
président du groupe Aéroconseil
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Christian ASSAILLY
représentant le conseil général du développement durable, ou son repré sentant
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Nathalie MARTINEZ
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Estelle MALAVOLTI
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Hélène GASPARD-BOULINC
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Nathalie STUBLER
directrice du revenue management et pricing au sein d'Air France
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Elisabeth SARIE
directrice des ressources humaines de Thalès Avionics
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Nadia PELLEFIGUE
représentant le conseil régional Midi-Pyrénées
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Isabelle EDARD
adjointe du chef du centre en route de la navigation aérienne Est
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Marie-Claire DISSLER
directrice du service technique de l'aviation civile
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Anne COTEL-BALLOT
consultante, société ACME-AUDIT, représentant les anciens élèves de l'École nationale de l'aviation civile
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Marie-Noëlle BRISSET
chargée de corps des ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Michel Corbière
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la tutelle de l'Ecole nationale de l'aviation civile. »
Groupe:
date_fin="2014-08-31"
ecole
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
24 Juillet 201424/07/2014
De: Anne Bourguignon
attachée principale de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la tutelle de l'Ecole nationale de l'aviation civile. »
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
ecole
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
24 Juillet 201424/07/2014
De: Michel Corbière
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la tutelle de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Groupe:
ecole
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Nadia PELLEFIGUE
Objet:
représentante du conseil régional Midi-Pyrénées au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
Remplace:Mme Nicole BELLOUBET
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: David COMBY
coordonnateur interministériel délégué Galileo à la direction de la recherche et de l'innovation du commissariat général au développement durable
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile
Remplace:M. Sylvain LODDO
Groupe:
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Isabelle EDARD
adjointe du chef du centre en route de la navi gation aérienne Est
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
Remplace:Mme Michèle DEVILLIERS-BRESSON
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201325/03/2013
De: Anne COTEL-BALLOT
consultante, société ACME-AUDIT, représentant les anciens élèves de l'École nationale de l'aviation civile
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
Remplace:Mme Michèle DEVILLIERS-BRESSON
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201325/03/2013
De: Évelyne BERTHOU
chef du service de la navigation aérienne Sud
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
Remplace:Mme Michèle DEVILLIERS-BRESSON
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201325/03/2013
De: Jean-Baptiste LESORT
directeur de l'École nationale des travaux publics de l'État
Objet:
président du conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile
Groupe:
president
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Joseph HUYSSEUNE
directeur partenariat et innovation de Thales Avionics
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile
Remplace:M. Bertrand LARRIEU
Groupe:
nomination
10 Juillet 201210/07/2012
De: Michel Sabatier
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la tutelle de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Groupe:
ecole
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Mai 201225/05/2012
De: Gilles VEYRON
FO
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Grenoble : a)
représentants de l'administration Président
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Didier RIVET
FO
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Grenoble : a)
représentants de l'administration Président
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Philippe LAMBLIN
SNCTA et SNPL
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Grenoble : a)
représentants de l'administration Président
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Christian BILLARD
FO
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Grenoble : a)
représentants de l'administration Président
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: France ALPA
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Grenoble : a)
représentants de l'administration Président
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Franck VERICEL
FO
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Grenoble : a)
représentants de l'administration Président
membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Laurent PERROT
FO
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Grenoble : a)
représentants de l'administration Président
membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Kian MOTAVALLEDI-NOBAR
SNCTA et SNPL
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Grenoble : a)
représentants de l'administration Président
membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Bernard JACOB
respon sable logistique, ou son représentant. b)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Grenoble : a)
représentants de l'administration Président
Le responsable ayant autorité en matière de ressources humaines
représentants du personnel
Groupe:
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Jacques ABOULIN
chef du centre de l'ENAC-Grenoble, ou son représentant
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Grenoble : a)
représentants de l'administration Président
Groupe:
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Joëlle VEYRON
FO
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Grenoble : a)
représentants de l'administration Président
membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: France ALPA
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Grenoble : a)
représentants de l'administration Président
membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Yann LAVEILLE
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Saint-Auban : a)
représentants de l'administration Président
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Christian DELMAËRE
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Saint-Auban : a)
représentants de l'administration Président
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Josette LAME
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Saint-Auban : a)
représentants de l'administration Président
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Agnès HERTLING
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Saint-Auban : a)
représentants de l'administration Président
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Didier TRICHE
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Saint-Auban : a)
représentants de l'administration Président
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Rachid SEBAHI
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Saint-Auban : a)
représentants de l'administration Président
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Christian MARTIN
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Saint-Auban : a)
représentants de l'administration Président
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Jean-Marc FIGUIERE
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Saint-Auban : a)
représentants de l'administration Président
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Gildas LEBRETON
secré taire général, ou son représentant. b)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Saint-Auban : a)
représentants de l'administration Président
Le responsable ayant autorité en matière de ressources humaines
représentants du personnel
Groupe:
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Denis JAUVIN
directeur de la formation au pilotage et des vols, ou son repré sentant
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Saint-Auban : a)
représentants de l'administration Président
Groupe:
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Mathieu TRANCHANT
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Montpellier : a)
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Patrick NEVEU
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Montpellier : a)
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Bernard MANGANI
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Montpellier : a)
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Anne MONTAGNE
(SNCTA et SNPL
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Montpellier : a)
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: France ALPA)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Montpellier : a)
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Bruno VILLEMONT
chef du centre de l'ENAC/Montpellier, ou son représentant, Le responsable ayant autorité en matière de ressources humaines
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Montpellier : a)
représentants de l'administration
Président
Groupe:
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Didier PETIOT
(SNCTA et SNPL
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Montpellier : a)
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Hervé MAIGRE
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Montpellier : a)
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Germain BOUCHER
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Montpellier : a)
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Mireille DIAZ
respon sable de la division administrative, ou son représentant. b)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Montpellier : a)
représentants de l'administration
Président
représentants du personnel
Groupe:
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Catherine VAREZ
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Montpellier : a)
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: France ALPA)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Montpellier : a)
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Mickaël MARCHIS-MOUREN
(SNCTA et SNPL
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration Président
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Philippe JACQUES
(SNCTA et SNPL
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration Président
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Sylvain COUDARCHER
(SNCTA et SNPL
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration Président
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Nathalie MEZZARI
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration Président
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: France ALPA)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration Président
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: France ALPA)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration Président
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: France ALPA)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration Président
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Yann GRIMBICHLER
(SNCTA et SNPL
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration Président
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Bertrand BRULE
(SNCTA et SNPL
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration Président
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Thierry BELTAN
(SNCTA et SNPL
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration Président
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Sébastien AGUSTI
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration Président
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Claude PELOUZE
respon sable logistique, ou son représentant, b)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration Président
Le responsable ayant autorité en matière de ressources humaines
représentants du personnel
Groupe:
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Dominique AMPHIMAQUE
chef du centre de l'ENAC/Carcassonne par intérim, ou son représentant
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration Président
Groupe:
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: France ALPA)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration Président
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: France ALPA)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration Président
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: France ALPA)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration Président
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: David GAYRAUD
(SNCTA et SNPL
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Biscarrosse : a)
représentants de l'administration Président
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Richard DELFOSSE
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Biscarrosse : a)
représentants de l'administration Président
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Olivier CONRAD
(SNCTA et SNPL
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Biscarrosse : a)
représentants de l'administration Président
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Samuel BARDONNET
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Biscarrosse : a)
représentants de l'administration Président
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: France ALPA)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Biscarrosse : a)
représentants de l'administration Président
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: France ALPA)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Biscarrosse : a)
représentants de l'administration Président
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Jean-Pierre SALANOUBAT
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Biscarrosse : a)
représentants de l'administration Président
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Jean-Michel FERCHAUD
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Biscarrosse : a)
représentants de l'administration Président
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Christian BOUGES
chef du centre de l'ENAC/Biscarrosse, ou son représentant
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Biscarrosse : a)
représentants de l'administration Président
Groupe:
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Véronique CHITI
(SNCTA et SNPL
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Biscarrosse : a)
représentants de l'administration Président
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Fanny ARONSSOHN
(SNCTA et SNPL
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Biscarrosse : a)
représentants de l'administration Président
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: France ALPA)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Biscarrosse : a)
représentants de l'administration Président
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: France ALPA)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Biscarrosse : a)
représentants de l'administration Président
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Marie-Dominique LECARDEUR
responsable de la division administrative, ou son représentant, b)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Biscarrosse : a)
représentants de l'administration Président
Le responsable ayant autorité en matière de ressources humaines
représentants du personnel
Groupe:
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Joël RAULT
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membres désignés par le directeur général de l'aviation civile
Groupe:
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Mathieu ROGER
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Saint-Yan : a)
représentants de l'administration Le président
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Luc TOURNIER (FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Saint-Yan : a)
représentants de l'administration Le président
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Jean-Marie COURRIER
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Saint-Yan : a)
représentants de l'administration Le président
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Arnaud AUPOIL
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Saint-Yan : a)
représentants de l'administration Le président
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Thierry MALOSSE
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Saint-Yan : a)
représentants de l'administration Le président
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Philippe LAVAL
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Saint-Yan : a)
représentants de l'administration Le président
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Frédéric GERVAIS
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Saint-Yan : a)
représentants de l'administration Le président
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Jean-Claude COLIN
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Saint-Yan : a)
représentants de l'administration Le président
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Jacques ABOULIN
chef du centre de l'ENAC Saint-Yan, ou son représentant
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Saint-Yan : a)
représentants de l'administration Le président
Groupe:
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Mireille LAUSTRIAT
responsable de la division administrative, ou son représentant. b)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Saint-Yan : a)
représentants de l'administration Le président
Le responsable ayant autorité en matière de ressources humaines
représentants du personnel
Groupe:
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Denis QUENAULT
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Melun : a)
représentants de l'administration Le président
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Frédéric MARCINIAK
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Melun : a)
représentants de l'administration Le président
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Thierry GICQUEL
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Melun : a)
représentants de l'administration Le président
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: François BLAYA
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Melun : a)
représentants de l'administration Le président
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Guillaume SPRENGELMEIJER
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Melun : a)
représentants de l'administration Le président
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Gérard RABEREAU
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Melun : a)
représentants de l'administration Le président
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Jean-Paul LECOEUR
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Melun : a)
représentants de l'administration Le président
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Jean-Pierre BOURGAULT
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Melun : a)
représentants de l'administration Le président
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Dominique SIGNOVERT
chef du centre de l'ENAC Melun par intérim, ou son représentant
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Melun : a)
représentants de l'administration Le président
Groupe:
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Bernadette STEFANCZA
ou son représentant. b)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Melun : a)
représentants de l'administration Le président
Le responsable ayant autorité en matière de ressources humaines
représentants du personnel
Groupe:
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: SOLER Michel
USAC-CGT
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: Gildas LE BRETON
secrétaire général de l'ENAC, ou son représentant. b)
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
membres titulaires
représentants du personnel
Groupe:
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: TOURNIER Luc
FO
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: SANCHEZ Jean-Claude
USAC-CGT
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: SALANOUBAT Jean-Pierre
FO
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: ROLLAND Martin
FO
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: ROBQUIN Thomas
FO
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: PONTREAU Olivier
UNSA
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: PIERRE Antoine
SNCTA et SNPL
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: PALOC Jean-Paul
FO
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: MAZIN Jean-Christophe
FO , DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: JEGOUREL Vincent
UNSA
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: Marc HOUALLA
président, directeur de l'ENAC, ou son représentant
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: GRIMBICHLER Yann
SNCTA et SNPL
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: GRANET Christian
CFDT
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: ECHEVARRIA Michel
USAC-CGT
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: DERRIEN Martial
FO
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: COURRIER Jean-Marie
FO
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: BIENVENU Yves
USAC-CGT
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: CHANTAL Yanick
CFDT
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: France ALPA
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: France ALPA
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: PONTREAU Olivier
UNSA
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: POLASTRON Jean-Luc
CFDT
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: PALOC Jean-Paul
FO
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: MARIE Pascal
FO
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: LE LAIT Michel
FO
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: GIL Jean-Louis
FO
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: CORTESE Didier
USAC/CGT
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: BREFEL Marc
FO
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: GOUESNOU Valérie
SNCTA et SNPL
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: GIMENEZ Marie-Thérèse
USAC/CGT
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: France ALPA
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: Marc HOUALLA
directeur de l'ENAC, ou son représentant
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
Président
Groupe:
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: TREMOLIERES Philippe
USAC/CGT
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: SALANOUBAT Jean-Pierre
FO
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: PETEILH Nicolas
FO
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: O'DONOGHUE Michael
CFDT
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: MAZIN Jean-Christophe
FO
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: EBERHARDT Didier
UNSA
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: COURRIER Jean-Marie
FO
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: BRULE Bertrand
SNCTA et SNPL
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: BOUILLOT Dominique
FO
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: BIENVENU Yves
USAC/CGT
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: Gildas LE BRETON
secrétaire général de l'ENAC, ou son représentant. b)
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Le responsable ayant autorité en matière de ressources humaines
représentants du personnel
Groupe:
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: France ALPA
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: Hélène JACQUOT-GUIMBAL
directrice générale de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
Objet:
prési dente du conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile
Groupe:
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Jacques PICHOT
président du conseil d'administration de Bluelink SA (groupe Air France)
Objet:
président du conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Danielle BÉNADON
inspectrice générale de l'administration et du développement durable
membre du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
vice présidente du conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Alexandre LAGIER
f)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléant
représentants des élèves non fonctionnaires
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Simon DEBRAS
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Olivier PONTREAU
d)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
représentants du personnel n'exerçant pas des fonctions d'enseignement ou de recherche au sein de l'école
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Jean-Pierre SALANOUBAT
e)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
représentants des élèves suivant les formations professionnelles de la direction générale de l'aviation civile
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Didier TREIL
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Pierre CATALA
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Antoine BLAIS
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Bertrand BRULE
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Thierry BELTAN
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Louis CASTEX
expert auprès de l'AERES, représentant d'une institution d'enseignement supé rieur ou de recherche. c)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
représentants du personnel exerçant des fonctions d'enseignement ou de recherche au sein de l'école
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Paul SCHWACH
directeur du transport aérien, ou son représentant. b)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
personnalités
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Loïc POITOU
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Thibaud FIGUEROA
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Jean-Christophe MAZIN
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Dominique BOUILLOT
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Jean-Michel VERHNES
président du directoire de l'aéroport de Toulouse-Blagnac
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Jacques PICHOT
président du conseil d'administration de Bluelink SA (groupe Air France)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Francis MASSE
secrétaire général de la direction générale de l'aviation civile, ou son repré sentant
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Didier LUX
directeur du service clients d'Airbus
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Maurice GEORGES
directeur des services de la navigation aérienne, ou son représentant
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Maxime COFFIN
chef de la mission aviation légère et hélicoptère générale
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Jack BARBIEUX
président du groupe Aéroconseil
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Sophie COPPIN
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Nathalie STUBLER directrice du revenue management
pricing au sein d'Air France
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Florence ROUSSE
directrice de la sécurité de l'aviation civile, ou son représentant
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Geneviève OUDARD
directrice du département navigation au sein d'Airbus
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Michèle DEVILLIERS-BRESSON
directrice du cabinet CAT' Sud, et représentant les anciens élèves de l'École nationale de l'aviation civile
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Marie-Noëlle BRISSET
chargée de corps des ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Évelyne BERTHOU
chef du service de la navigation aérienne Sud
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Danielle BÉNADON
inspectrice générale de l'administration et du développement durable
membre du Conseil général de l'environnement et du développement durable, ou son représentant
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Nicole BELLOUBET
représentant le conseil régional Midi-Pyrénées
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Hélène JACQUOT-GUIMBAL
directrice générale de l'Institut français des sciences et tech nologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
Objet:
membres du conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Jean-Pierre CONRAD
d)
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
représentants des personnels, chargés de fonctions d'enseignement ou d'instruction , Titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Mike O'DONOGHUE
e)
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
représentant des élèves , Titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Julien VISINONI
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Gérard MARIN
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Nicolas LARRIEU
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Johan DUPARC
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Simon DEBRAS
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Jean-Marie COURRIER
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Aymeric BIDET
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Robert BAUDRAIN
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Martial AGUIRRE
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Nadia MAS
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Muriel GIZARDIN
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Mélina FAVÉ
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Eric REYNAUD
c)
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
représentants de départements de l'école, désignés par le directeur , Titulaires
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Olivier PONTREAU
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Vincent JEGOUREL
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Bertrand FOUCHER
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Richard THUMMEL
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Joël RAULT
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Jean-Jacques PATACCHINI
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Philippe MAILLARD
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Grégoire CASALIS
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Muriel JORGE
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Christiane DUJARDIN
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Bruno VILLEMONT
b)
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membre désigné par le directeur général de l'aviation civile
personnalités extérieures désignées par le conseil d'administration
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Jean-Pierre Salanoubat
ouvrier spécialisé, technicien de maintenance aéronautique
Objet:
personnalités qualifiées parmi les personnels en service au sein du service d'exploitation de la formation aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: Jean-Marc Gorgues
personnel navigant, pilote contrôleur
Objet:
personnalités qualifiées parmi les personnels en service au sein du service d'exploitation de la formation aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: Michel El Maari
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets, pour les affaires relatives à la formation aéronautique de l'Ecole nationale de l'aviation civile et du service d'exploitation de la formation aéronautique
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile et du service d'exploitation de la formation aéronautique"
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
26 Août 201026/08/2010
De: Vladimir Steyaert
IENAC 08/S. f)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'Etat
Suppléant
représentants des élèves suivant les formations professionnels de la direction général de l'aviation civile
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Jean-Marc Barbaggio
TSEEAC 08/B
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'Etat
Suppléant
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Sylvain Vonderweidt
ICNA08/C
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'Etat
Titulaire
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Clément Martin
IENAC 08/S
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'Etat
Titulaire
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Maurice Georges
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'Etat
Remplace:M. Marc Hamy
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Rozenn Irvoas
ingénieure principale du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'Etat
Remplace:M. David Pegorarotto
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Hélène JACQUOT GUIMBAL
directrice générale du laboratoire central des ponts et chaussées
Objet:
présidente du conseil scientifique de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Groupe:
ecole
president
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Nathalie LENOIR. e)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
Suppléant
représentants des élèves de 3e cycle
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
suppleant
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Nathalie FOUTEL
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
Suppléant
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
suppleant
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Pierre NERI
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
Titulaire
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Markus DURSTEWITZ
responsable du développement stratégique de l'Air Trafic Mana gement d'Airbus industries. c)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
responsables de départements ou de laboratoires
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Bernard SOUNY. d)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
représentants des personnels , Titulaire
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Bertrand LARRIEU
coordonnateur des activités « recherche et développement » de Thalès aérospace. b)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
personnalités, après avis du ministre chargé de la recherche
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Frédéric THIVET
directeur de la recherche de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Sylvain LODDO
directeur du programme segment sol de Galiléo à l'Agence spatiale euro péenne
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Jean-Robert CAZARRÉ
directeur adjoint « Conception d'un réseau coopératif » et directeur de la coordination civile-militaire dans le domaine de l'ATM et de la réalisation du Ciel unique européen à Eurocontrol
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Pascal BRISSET
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Hélène JACQUOT GUIMBAL
directrice générale du laboratoire central des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Christiane DUJARDIN
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Olivier PONTREAU
e)
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
représentants désignés par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
représentants des personnels chargés des fonctions de recherche , Titulaires
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
suppleant
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Stéphane CONVERSY
f)
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
représentants désignés par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
représentants des élèves , Titulaires
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
suppleant
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Joris SCATTOLIN
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
représentants désignés par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
suppleant
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Alain PIROVANO
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
représentants désignés par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
suppleant
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Nicolas LARRIEU
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
représentants désignés par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
suppleant
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Gregory HINDSON
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
représentants désignés par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
suppleant
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Aurélien CABARBAYE
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
représentants désignés par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
suppleant
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Vincent BOBIN
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
représentants désignés par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
suppleant
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Estelle MALAVOLTI
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
représentants désignés par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
suppleant
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Sophie DAMY
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
représentants désignés par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
suppleant
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Lucien MAZET
d)
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
représentants désignés par le directeur général de l'aviation civile
représentants des personnels enseignants , Titulaires
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Ian MIDDLETON
c)
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
représentants désignés par le directeur général de l'aviation civile
représentants des départements d'enseignement désignés par le directeur
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Richard THUMEL
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
représentants désignés par le directeur général de l'aviation civile
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Joël RAULT
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
représentants désignés par le directeur général de l'aviation civile
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Jean-Jacques PATACCHINI
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
représentants désignés par le directeur général de l'aviation civile
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Philippe MAILLARD
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
représentants désignés par le directeur général de l'aviation civile
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Bertrand FOUCHER
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
représentants désignés par le directeur général de l'aviation civile
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Grégoire CASALIS
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
représentants désignés par le directeur général de l'aviation civile
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Catherine MANCEL
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
représentants désignés par le directeur général de l'aviation civile
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Bruno VILLEMONT
b)
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
représentants désignés par le directeur général de l'aviation civile
personnalités extérieures désignées par le conseil d'administration
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
conseil_administration
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Florence Rousse
ingénieure générale des ponts et chaussées
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentant de l'Etat
Remplace:M. Marc Houalla
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Marc Houalla
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Remplace:M. Gérard Rozenknop
Groupe:
ecole
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Jacques Pichot
secrétaire général d'Air France
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Danièle Benadon
inspectrice générale de l'équipement
Objet:
vice-présidente du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Alain Lavandier
TSEEAC/06/B
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
f)
représentants des élèves suivant les formations
professionnelles de la direction générale de l'aviation civile
Suppléant
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Gaël Le Bris
IENAC 07/T
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
e)
représentants des élèves ingénieurs
Suppléant
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Dominique Bouillot
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
d)
représentants du personnel
n'exerçant pas des fonctions d'enseignement ou de recherche
Suppléant
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Alain Thepault
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
c)
représentants du personnel exerçant des fonctions d'enseignement ou de recherche au sein de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Olivier Pontreau
ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne de classe exceptionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
c)
représentants du personnel exerçant des fonctions d'enseignement ou de recherche au sein de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Florian Leforestier
IESSA/07/A
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
f)
représentants des élèves suivant les formations
professionnelles de la direction générale de l'aviation civile
Titulaire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Sébastien Petitcol
IENAC 06/S
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
e)
représentants des élèves ingénieurs
Titulaire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Philippe Tremolieres
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
d)
représentants du personnel
n'exerçant pas des fonctions d'enseignement ou de recherche
Titulaire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Yves Bienvenu
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
c)
représentants du personnel exerçant des fonctions d'enseignement ou de recherche au sein de l'école
Titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Jean-Michel Vernhes
directeur de l'aéroport de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
b)
personnalités
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Stéphane Serabian
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
b)
personnalités
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Jacques Pichot
secrétaire général d'Air France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
b)
personnalités
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: David Pegorarotto
ingénieur du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
b)
personnalités
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Vincent Leon
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
b)
personnalités
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Marc Chiesa
président et représentant de l'association des anciens élèves de l'Ecole nationale de l'aviation civile (INGENAC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
b)
personnalités
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Louis Castex
professeur des universités et directeur de l'Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
b)
personnalités
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Alain Beneteau
représentant du conseil régional de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
b)
personnalités
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Francis Masse
directeur, secrétaire général de la direction générale de l'aviation civile ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Marc Houalla
chef du service de l'exploitation de la formation aéronautique ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Marc Hamy
directeur des services de la navigation aérienne ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Maxime Coffin
directeur du contrôle de la sécurité ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Sophie Coppin
ingénieure principale du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
c)
représentants du personnel exerçant des fonctions d'enseignement ou de recherche au sein de l'école
Titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Geneviève Oudard
chef du département Navigation, Airbus France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
b)
personnalités
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Danièle Benadon
inspectrice générale de l'équipement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Jean-Pierre Ghuysen
inspecteur général de l'équipement
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200629/12/2006
De: Guy Scorbiac
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants du personnel de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200629/12/2006
De: François Péan
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants du personnel de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200629/12/2006
De: Yves Bienvenu
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants du personnel de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200629/12/2006
De: Antonio Pons
IENAC 05S
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants des élèves de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200629/12/2006
De: Paul Leparoux
conseiller à l'INGENAC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants des anciens élèves de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200629/12/2006
De: Chloé Coton
IENAC 05L
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants des élèves de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200629/12/2006
De: Michèle Bresson
vice-présidente de l'INGENAC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants des anciens élèves de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200629/12/2006
De: Jean-Jacques Patacchini
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants du personnel de l'école
Titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200629/12/2006
De: Dominique Bouillot
assistant d'administration de l'aviation de classe supérieure
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants du personnel de l'école
Titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200629/12/2006
De: Francis Massé
directeur, secrétaire général de la direction générale de l'aviation civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200629/12/2006
De: Marc Hamy
directeur des services de la navigation aérienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200629/12/2006
De: Jean-Pierre Ghuysen
inspecteur général de l'équipement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200629/12/2006
De: Maxime Coffin
directeur du contrôle de la sécurité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200629/12/2006
De: Jacques Lapouge
directeur des affaires économiques et financières
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants du ministre des affaires étrangères
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200629/12/2006
De: Jean-Christophe Deberre
directeur des politiques du développement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants du ministre des affaires étrangères
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200629/12/2006
De: Amaury Guiraud
IENAC 05T
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants des élèves de l'école
Titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200629/12/2006
De: Pierre Cavé
IENAC 05T
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants des élèves de l'école
Titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200629/12/2006
De: Marc Chiesa
président de l'INGENAC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants des anciens élèves de l'école
Titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200629/12/2006
De: Olivier Baudet
vice-président de l'INGENAC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants des anciens élèves de l'école
Titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200629/12/2006
De: Catherine Oria
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants du personnel de l'école
Titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200629/12/2006
De: Antonio Pons
IENAC 05S
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants des élèves de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Septembre 200614/09/2006
De: Chloé Coton
IENAC 05L
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants des élèves de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Septembre 200614/09/2006
De: Amaury Guiraud
IENA 05T
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants des élèves de l'école
Titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
14 Septembre 200614/09/2006
De: Pierre Cavé
IENAC 05T
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants des élèves de l'école
Titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
14 Septembre 200614/09/2006
De: Francis Massé
secrétaire général de la direction générale de l'aviation civile
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentant du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Remplace:M. Jean-François Grassineau
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Août 200610/08/2006
De: Marc Hamy
directeur des services de la navigation aérienne de la direction générale de l'aviation civile
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentant du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Remplace:M. Jean-Yves Delhaye
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Nicolas Capet
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants des élèves de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Claire Stephan
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants des élèves de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Florence Cressent (ICNA)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de l'aviation civile
ancienne élève de l'école
Suppléante
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Stéphane Sionneau
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants des élèves de l'école
Titulaires
Groupe:
ecole
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Julien Jaskulski
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants des élèves de l'école
Titulaires
Groupe:
ecole
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Frédéric Mathieu
IENAC 04
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile les personnes
f)
représentants des élèves de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Arnaud Boubert
IENAC 04
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile les personnes
f)
représentants des élèves de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Nicolas Capet
IENAC 04
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile les personnes
f)
représentants des élèves de l'école
Titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Philippe Berthonnaud
IENAC 04
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile les personnes
f)
représentants des élèves de l'école
Titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Laurent Berthon
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Remplace:Mme Laurence Bernardin
Groupe:
ecole
nomination
22 Septembre 200522/09/2005
De: Vernède (Eric)
7
Objet:
candidats aux emplois réservés de technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT
Aviation civile et météorologie
Technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (NATA)
Ecole nationale de l'aviation civile
1
Groupe:
ecole
admissibilite
30 Juin 200530/06/2005
De: Vallernaud (Christophe)
13
Objet:
candidats aux emplois réservés de technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT
Aviation civile et météorologie
Technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (NATA)
Ecole nationale de l'aviation civile
1
Groupe:
ecole
admissibilite
30 Juin 200530/06/2005
De: Struzik (Nicolas)
50
Objet:
candidats aux emplois réservés de technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT
Aviation civile et météorologie
Technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (NATA)
Ecole nationale de l'aviation civile
1
Groupe:
ecole
admissibilite
30 Juin 200530/06/2005
De: Riou (Olivier)
34
Objet:
candidats aux emplois réservés de technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT
Aviation civile et météorologie
Technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (NATA)
Ecole nationale de l'aviation civile
1
Groupe:
ecole
admissibilite
30 Juin 200530/06/2005
De: Porteret (Luc)
46
Objet:
candidats aux emplois réservés de technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT
Aviation civile et météorologie
Technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (NATA)
Ecole nationale de l'aviation civile
1
Groupe:
ecole
admissibilite
30 Juin 200530/06/2005
De: Pommeret (Stéphane)
30
Objet:
candidats aux emplois réservés de technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT
Aviation civile et météorologie
Technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (NATA)
Ecole nationale de l'aviation civile
1
Groupe:
ecole
admissibilite
30 Juin 200530/06/2005
De: Perfettini (Julien)
45
Objet:
candidats aux emplois réservés de technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT
Aviation civile et météorologie
Technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (NATA)
Ecole nationale de l'aviation civile
1
Groupe:
ecole
admissibilite
30 Juin 200530/06/2005
De: Perche (Patrick)
10
Objet:
candidats aux emplois réservés de technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT
Aviation civile et météorologie
Technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (NATA)
Ecole nationale de l'aviation civile
1
Groupe:
ecole
admissibilite
30 Juin 200530/06/2005
De: Paquet (Julien)
47
Objet:
candidats aux emplois réservés de technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT
Aviation civile et météorologie
Technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (NATA)
Ecole nationale de l'aviation civile
1
Groupe:
ecole
admissibilite
30 Juin 200530/06/2005
De: Obser (Bernard)
24
Objet:
candidats aux emplois réservés de technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT
Aviation civile et météorologie
Technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (NATA)
Ecole nationale de l'aviation civile
1
Groupe:
ecole
admissibilite
30 Juin 200530/06/2005
De: Notry (Thierry)
3
Objet:
candidats aux emplois réservés de technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT
Aviation civile et météorologie
Technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (NATA)
Ecole nationale de l'aviation civile
1
Groupe:
ecole
admissibilite
30 Juin 200530/06/2005
De: Mellouet (Martial)
23
Objet:
candidats aux emplois réservés de technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT
Aviation civile et météorologie
Technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (NATA)
Ecole nationale de l'aviation civile
1
Groupe:
ecole
admissibilite
30 Juin 200530/06/2005
De: Maubre (Pierre-Yves)
12
Objet:
candidats aux emplois réservés de technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT
Aviation civile et météorologie
Technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (NATA)
Ecole nationale de l'aviation civile
1
Groupe:
ecole
admissibilite
30 Juin 200530/06/2005
De: Léas (Sébastien)
52
Objet:
candidats aux emplois réservés de technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT
Aviation civile et météorologie
Technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (NATA)
Ecole nationale de l'aviation civile
1
Groupe:
ecole
admissibilite
30 Juin 200530/06/2005
De: Lafont (Jean-Pierre)
9
Objet:
candidats aux emplois réservés de technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT
Aviation civile et météorologie
Technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (NATA)
Ecole nationale de l'aviation civile
1
Groupe:
ecole
admissibilite
30 Juin 200530/06/2005
De: Joly (Hervé)
19
Objet:
candidats aux emplois réservés de technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT
Aviation civile et météorologie
Technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (NATA)
Ecole nationale de l'aviation civile
1
Groupe:
ecole
admissibilite
30 Juin 200530/06/2005
De: Heliès (Eric)
6
Objet:
candidats aux emplois réservés de technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT
Aviation civile et météorologie
Technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (NATA)
Ecole nationale de l'aviation civile
1
Groupe:
ecole
admissibilite
30 Juin 200530/06/2005
De: Hackenheimer (Pierre)
11
Objet:
candidats aux emplois réservés de technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT
Aviation civile et météorologie
Technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (NATA)
Ecole nationale de l'aviation civile
1
Groupe:
ecole
admissibilite
30 Juin 200530/06/2005
De: Gueganton (Christophe)
22
Objet:
candidats aux emplois réservés de technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT
Aviation civile et météorologie
Technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (NATA)
Ecole nationale de l'aviation civile
1
Groupe:
ecole
admissibilite