Archives nationales

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(auto-pub)
De: Michel THIBAULT
conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, toutes factures liées aux tarifications de restauration de documents et de moulage de sceaux
dans la limite des attributions du département de la conservation du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
18 Novembre 201818/11/2018
De: Marc NEBOT
ingénieur des services culturels et du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, toutes demandes d'autorisation de travaux, de réception de travaux et les plans de prévention
dans la limite de ses attributions de responsable de la gestion immobilière et logistique de la direction administrative et financière du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
18 Novembre 201818/11/2018
De: Nicolas HOUZELOT
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, contrats conclus à titre gratuit ou onéreux, marchés publics et conventions dont celles comportant facturation aux tiers organisateurs de manifestations sur le domaine public des sommes engagées par le ministère de la culture pour la rétribution des agents participant à l'accueil et à la surveillance desdites manifestations, à l'exclusion des arrêtés et décrets, relevant du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
18 Novembre 201818/11/2018
De: Pierre FOURNIE
conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des marchés publics, conventions, arrêtés et décrets, relevant du département de l'action culturelle et éducative du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
18 Novembre 201818/11/2018
De: Michel THIBAULT
conservateur général du patrimoine
dans la limite des attributions du département de la conservation
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, toutes factures liées à la tarification de reproduction de documents du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
18 Novembre 201818/11/2018
De: Faisoil ABDOULAZIZ
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous marchés publics inférieurs au seuil de 50 000 € HT, tous bons de commande sans limitation de seuil passés dans le cadre d'un marché public, tous services faits, tous ordonnancements de dépense payée par la régie d'avances instituée auprès du service à compétence nationale « Archives nationales » et dans le cadre de l'application CHORUS formulaire, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relevant du service budgétaire et comptable de la direction administrative et financière du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
18 Novembre 201818/11/2018
De: Ghislain BRUNEL
conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, contrats conclus à titre gratuit, à l'exclusion des marchés publics, conventions, arrêtés et décrets, relevant de la direction des publics du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
18 Novembre 201818/11/2018
De: Emmanuel ROUSSEAU
conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, contrats conclus à titre gratuit, à l'exclusion des marchés publics, conventions, arrêtés et décrets, relevant de la direction des fonds du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
18 Novembre 201818/11/2018
De: Armelle LAPERRIERE
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, toutes demandes de réception de travaux, les plans de prévention et toutes conventions de stage effectuées à titre gratuit et leurs avenants
dans la limite de ses attributions de responsable de l'antenne administrative et financière du site de Fontainebleau de la direction administrative et financière du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
18 Novembre 201818/11/2018
De: Audrey GIORGETTI
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, toutes conventions de stage gratifié ou effectué à titre gratuit et tous certificats se rapportant aux stages gratifiés
dans la limite des attributions du service des ressources humaines de la direction administrative et financière du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
18 Novembre 201818/11/2018
De: Anne-Sophie CASPER
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions, marchés publics, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions d'adjointe au directeur administratif et financier du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
18 Novembre 201818/11/2018
De: Caroline PIKETTY
conservatrice générale du patrimoine
dans la limite des attributions du département de l'accueil des publics de Pierrefitte-sur-Seine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, toutes factures liées à la tarification de reproduction de documents du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
18 Novembre 201818/11/2018
De: Sylvie NICOLAS
conservatrice générale du patrimoine
dans la limite des attributions du département de l'accueil des publics de Paris
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, toutes factures liées à la tarification de reproduction de documents du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
18 Novembre 201818/11/2018
De: Isabelle MACIEL
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous marchés publics inférieurs au seuil de 50 000 € HT, tous bons de commande sans limitation de seuil passés dans le cadre d'un marché public, tous services faits, tous ordonnancements de dépense payée par la régie d'avances instituée auprès du service à compétence nationale « Archives nationales » et dans le cadre de l'application CHORUS formulaire, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relevant du service budgétaire et comptable de la direction administrative et financière du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
18 Novembre 201818/11/2018
De: Nathalie LE BEC
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous documents préparatoires de procédure de passation des marchés publics et toutes décisions relatives aux offres non retenues, relevant du service juridique de la direction administrative et financière du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
18 Novembre 201818/11/2018
De: Béatrice HEROLD
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, contrats conclus à titre gratuit, à l'exclusion des marchés publics, conventions, arrêtés et décrets, relevant de la direction de l'appui scientifique du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
18 Novembre 201818/11/2018
De: Sheilla GITRAS
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application CHORUS formulaire, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relevant du service budgétaire et comptable de la direction administrative et financière du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
18 Novembre 201818/11/2018
De: Aurélie DEVEZEAUD
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application CHORUS formulaire, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relevant du service budgétaire et comptable de la direction administrative et financière du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
18 Novembre 201818/11/2018
De: Ludivine COLLET
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application CHORUS formulaire, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relevant du service budgétaire et comptable de la direction administrative et financière du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
18 Novembre 201818/11/2018
De: Soumia BENAMOR
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application CHORUS formulaire, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relevant du service budgétaire et comptable de la direction administrative et financière du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
18 Novembre 201818/11/2018
De: Michel THIBAULT
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, toutes factures liées aux tarifications de restauration de documents et de moulage de sceaux
dans la limite des attributions du département de la conservation du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
08 Juillet 201808/07/2018
De: Marc NEBOT
ingénieur des services culturels et du patrimoine
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, toutes demandes d'autorisation de travaux, de réception de travaux et les plans de prévention
dans la limite de ses attributions de responsable de la gestion immobilière et logistique de la direction administrative et financière du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
08 Juillet 201808/07/2018
De: Nicolas HOUZELOT
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, décisions, contrats conclus à titre gratuit ou onéreux, marchés publics et conventions dont celles comportant facturation aux tiers organisateurs de manifestations sur le domaine public des sommes engagées par le ministère de la culture pour la rétribution des agents participant à l'accueil et à la surveillance desdites manifestations, à l'exclusion des arrêtés et décrets, relevant du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
08 Juillet 201808/07/2018
De: Pierre FOURNIE
conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des marchés publics, conventions, arrêtés et décrets, relevant du département de l'action culturelle et éducative du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
08 Juillet 201808/07/2018
De: Michel THIBAULT
conservateur en chef du patrimoine
dans la limite des attributions du département de la conservation
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, toutes factures liées à la tarification de reproduction de documents du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
08 Juillet 201808/07/2018
De: Faisoil ABDOULAZIZ
attaché d'administration
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous marchés publics inférieurs au seuil de 50 000 € HT, tous bons de commande sans limitation de seuil passés dans le cadre d'un marché public, tous services faits, tous ordonnancements de dépense payée par la régie d'avances instituée auprès du service à compétence nationale « Archives nationales » et dans le cadre de l'application CHORUS formulaire, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relevant du service budgétaire et comptable de la direction administrative et financière du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
08 Juillet 201808/07/2018
De: Ghislain BRUNEL
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, décisions, contrats conclus à titre gratuit, à l'exclusion des marchés publics, conventions, arrêtés et décrets, relevant de la direction des publics du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
08 Juillet 201808/07/2018
De: Emmanuel ROUSSEAU
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, décisions, contrats conclus à titre gratuit, à l'exclusion des marchés publics, conventions, arrêtés et décrets, relevant de la direction des fonds du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
08 Juillet 201808/07/2018
De: Audrey GIORGETTI
attachée d'administration
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, toutes conventions de stage gratifié ou effectué à titre gratuit et tous certificats se rapportant aux stages gratifiés
dans la limite des attributions du service des ressources humaines de la direction administrative et financière du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
08 Juillet 201808/07/2018
De: Anne-Sophie CASPER
attachée principale d'administration
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, décisions, conventions, marchés publics, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions d'adjointe au directeur administratif et financier du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
08 Juillet 201808/07/2018
De: Caroline PIKETTY
conservatrice en chef du patrimoine
dans la limite des attributions du département de l'accueil des publics de Pierrefitte-sur-Seine
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, toutes factures liées à la tarification de reproduction de documents du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
08 Juillet 201808/07/2018
De: Sylvie NICOLAS
conservatrice en chef du patrimoine
dans la limite des attributions du département de l'accueil des publics de Paris
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, toutes factures liées à la tarification de reproduction de documents du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
08 Juillet 201808/07/2018
De: Isabelle MACIEL
attachée principale d'administration
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous marchés publics inférieurs au seuil de 50 000 € HT, tous bons de commande sans limitation de seuil passés dans le cadre d'un marché public, tous services faits, tous ordonnancements de dépense payée par la régie d'avances instituée auprès du service à compétence nationale « Archives nationales » et dans le cadre de l'application CHORUS formulaire, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relevant du service budgétaire et comptable de la direction administrative et financière du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
08 Juillet 201808/07/2018
De: Nathalie LE BEC
attachée principale d'administration
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous documents préparatoires de procédure de passation des marchés publics et toutes décisions relatives aux offres non retenues, relevant du service juridique de la direction administrative et financière du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
08 Juillet 201808/07/2018
De: Béatrice HEROLD
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, décisions, contrats conclus à titre gratuit, à l'exclusion des marchés publics, conventions, arrêtés et décrets, relevant de la direction de l'appui scientifique du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
08 Juillet 201808/07/2018
De: Maeva MIRANVILLE
adjointe administrative
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, dans le cadre exclusif de l'application CHORUS formulaire, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relevant du service budgétaire et comptable de la direction administrative et financière du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
08 Juillet 201808/07/2018
De: Aurélie DEVEZAUD
adjointe administrative
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, dans le cadre exclusif de l'application CHORUS formulaire, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relevant du service budgétaire et comptable de la direction administrative et financière du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
08 Juillet 201808/07/2018
De: Ludivine COLLET
adjointe administrative
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, dans le cadre exclusif de l'application CHORUS formulaire, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relevant du service budgétaire et comptable de la direction administrative et financière du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
08 Juillet 201808/07/2018
De: Soumia BENAMOR
secrétaire administrative
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, dans le cadre exclusif de l'application CHORUS formulaire, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relevant du service budgétaire et comptable de la direction administrative et financière du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
08 Juillet 201808/07/2018
De: Armelle LAPERRIERE
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, toutes demandes de réception de travaux, les plans de prévention et toutes conventions de stage effectuées à titre gratuit et leurs avenants
dans la limite de ses attributions de responsable de l'antenne administrative et financière de la direction administrative et financière du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Juillet 201808/07/2018
De: Audrey GIORGETTI
attachée d'administration
Objet:
au nom de la ministre de la culture, toutes conventions de stage gratifiées ou effectuées à titre gratuit et tous certificats se rapportant aux stages gratifiés
dans la limite des attributions du service des ressources humaines de la direction administrative et financière du service à compétence nationale “Archives nationales” »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la culture"
délégation de signature
19 Avril 201819/04/2018
De: Nicolas HOUZELOT
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur, chargé de la direction administrative et financière du service à compétence nationale Archives nationales
Groupe:
date_debut="2018-02-28"
duree="deux ans"
renouvellement
24 Février 201824/02/2018
De: Françoise BANAT-BERGER
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
cheffe de service, directrice du service à compétence nationale Archives nationales
Groupe:
date_debut="2017-09-19"
duree="trois ans"
renouvellement
20 Septembre 201720/09/2017
De: Nicolas HOUZELOT
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur, chargé de la direction administrative et financière du service à compétence nationale Archives nationales
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Mars 201702/03/2017
De: Philippe DONNART
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous marchés publics inférieurs au seuil de 50 000 € HT, tous bons de commande sans limitation de seuil passés dans le cadre d'un marché, tous services faits, tous ordonnancements de dépense payée par la régie d'avances instituée auprès du service à compétence nationale “Archives nationales” et dans le cadre de l'application CHORUS formulaire, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relevant du service budgétaire et comptable de la direction administrative et financière du service à compétence nationale “Archives nationales”
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
23 Octobre 201623/10/2016
De: Faisoil ABDOULAZIZ
attaché d'administration. »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous marchés publics inférieurs au seuil de 50 000 € HT, tous bons de commande sans limitation de seuil passés dans le cadre d'un marché, tous services faits, tous ordonnancements de dépense payée par la régie d'avances instituée auprès du service à compétence nationale “Archives nationales” et dans le cadre de l'application CHORUS formulaire, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relevant du service budgétaire et comptable de la direction administrative et financière du service à compétence nationale “Archives nationales”
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
23 Octobre 201623/10/2016
De: Armelle LAPERRIERE
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture et de la communication, toutes demandes de réception de travaux, les plans de prévention et toutes conventions de stage effectuées à titre gratuit et leurs avenants
dans la limite de ses attributions de responsable de l'antenne administrative et financière de la direction administrative et financière du service à compétence nationale “Archives nationales”. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture et de la communication"
délégation de signature
23 Octobre 201623/10/2016
De: Philippe DONNART
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous marchés publics inférieurs au seuil de 50 000 € HT, tous bons de commande sans limitation de seuil passés dans le cadre d'un marché, tous services faits, tous ordonnancements de dépense payée par la régie d'avances instituée auprès du service à compétence nationale “Archives nationales” et dans le cadre de l'application CHORUS formulaire, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite de ses attributions d'adjoint à la responsable du service budgétaire et comptable de la direction administrative et financière du service à compétence nationale “Archives nationales”. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
18 Mars 201518/03/2015
De: Philippe DONNART
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous marchés publics inférieurs au seuil de 15 000 € HT, tous bons de commande inférieur au seuil de 50 000 € HT passés dans le cadre d'un marché, tous services faits relatifs à un achat inférieur au seuil de 15 000 € HT, tous ordonnancements de dépense payée par la régie d'avances instituée auprès du service à compétence nationale “Archives nationales” et dans le cadre de l'application CHORUS formulaire, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite de ses attributions d'adjoint à la responsable du service budgétaire et comptable de la direction administrative et financière du service à compétence nationale “Archives nationales” »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 201408/10/2014
De: Françoise Banat-Berger
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
chef de service, directrice du service à compétence nationale Archives nationales (groupe II)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Septembre 201421/09/2014
De: Nicolas Houzelot
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, décisions, contrats conclus à titre gratuit ou onéreux, marchés publics et conventions dont celles comportant facturation aux tiers organisateurs de manifestations sur le domaine public des sommes engagées par le ministère de la culture et de la communication pour la rétribution des agents des Archives nationales participant à l'accueil et à la surveillance desdites manifestations, à l'exclusion des arrêtés et décrets, relevant du service à compétence nationale “Archives nationales”. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
03 Septembre 201403/09/2014
De: Michel THIBAULT
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, toutes factures liées aux tarifications de restauration de documents et de moulage de sceaux
dans la limite des attributions du département de la conservation du service à compétence nationale "Archives nationales”. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
16 Février 201416/02/2014
De: Anne-Sophie CASPER
attachée principale d'administration
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, décisions, conventions, marchés publics, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions d'adjointe au directeur administratif et financier et de responsable du service budgétaire et comptable de la direction administrative et financière du service à compétence nationale "Archives nationales”. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
11 Octobre 201311/10/2013
De: Marc NEBOT
ingénieur des services culturels et du patrimoine
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, toutes demandes d'autorisation de travaux, de réception de travaux et les plans de prévention
dans la limite de ses attributions de responsable de la gestion immobilière et logistique de la direction administrative et financière du service à compétence nationale "Archives nationales”. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
27 Juin 201327/06/2013
De: Ernestine DRAME
adjointe administrative. »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, dans le cadre exclusif de l'application CHORUS formulaire, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relevant du service budgétaire et comptable de la direction administrative et financière du service à compétence nationale "Archives nationales”
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
27 Juin 201327/06/2013
De: Hawa DJIMERA
adjointe administrative
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, dans le cadre exclusif de l'application CHORUS formulaire, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relevant du service budgétaire et comptable de la direction administrative et financière du service à compétence nationale "Archives nationales”
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
27 Juin 201327/06/2013
De: Fabienne BOULECHLOUCHE
secrétaire administrative
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, dans le cadre exclusif de l'application CHORUS formulaire, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relevant du service budgétaire et comptable de la direction administrative et financière du service à compétence nationale "Archives nationales”
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
27 Juin 201327/06/2013
De: Ghislaine AUBERT
adjointe administrative
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, dans le cadre exclusif de l'application CHORUS formulaire, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relevant du service budgétaire et comptable de la direction administrative et financière du service à compétence nationale "Archives nationales”
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
27 Juin 201327/06/2013
De: Agnès Magnien
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
chef de service (groupe II), directrice du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Arnaud PLANEILLE
attaché principal d'administration
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, toutes conventions de stage gratifié ou effectué à titre gratuit et tous certificats se rapportant aux stages gratifiés
dans la limite des attributions du service des ressources humaines de la direction administrative et financière du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
01 Novembre 201201/11/2012
De: Marc NEBOT
ingénieur des services culturels et du patrimoine de classe supérieure
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, toutes demandes d'autorisation de travaux
dans la limite de ses attributions de responsable de la gestion immobilière et logistique de la direction administrative et financière du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
01 Novembre 201201/11/2012
De: Pierre FOURNIE
conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des marchés publics, conventions, arrêtés et décrets, relevant du département de l'action culturelle et éducative du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
01 Novembre 201201/11/2012
De: Pascal DAL PONT
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, décisions, contrats conclus à titre gratuit ou onéreux, marchés publics et conventions dont celles comportant facturation aux tiers organisateurs de manifestations sur le domaine public des sommes engagées par le ministère de la culture et de la communication pour la rétribution des agents participant à l'accueil et à la surveillance desdites manifestations, à l'exclusion des arrêtés et décrets, relevant du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
01 Novembre 201201/11/2012
De: Emmanuel ROUSSEAU
conservateur en chef du patrimoine
dans la limite des attributions du département de la conservation
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, toutes factures liées à la tarification de reproduction de documents du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
01 Novembre 201201/11/2012
De: Henri MASSENET
chargé d'études documentaires
dans la limite des attributions du département de l'accueil des publics de Fontainebleau
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, toutes factures liées à la tarification de reproduction de documents du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
01 Novembre 201201/11/2012
De: Bruno GALLAND
conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, décisions, contrats conclus à titre gratuit, licences payantes de réutilisation des données publiques, à l'exclusion des marchés publics, conventions, arrêtés et décrets, relevant de la direction des publics du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
01 Novembre 201201/11/2012
De: Emmanuel ROUSSEAU
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, décisions, contrats conclus à titre gratuit, à l'exclusion des marchés publics, conventions, arrêtés et décrets, relevant de la direction des fonds du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
01 Novembre 201201/11/2012
De: Agnès DUTEIL
attachée principale d'administration
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, décisions, conventions, à l'exclusion des marchés publics, arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service budgétaire et comptable de la direction administrative et financière du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
01 Novembre 201201/11/2012
De: Isabelle BOUTEYRE
attachée principale d'administration
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, toutes demandes de réception de travaux, les plans de prévention et toutes conventions de stage effectuées à titre gratuit et leurs avenants
dans la limite de ses attributions de responsable de l'antenne administrative et financière de la direction administrative et financière du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
01 Novembre 201201/11/2012
De: Nora ABSALON
agente contractuelle
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions du service budgétaire et comptable de la direction administrative et financière du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
01 Novembre 201201/11/2012
De: Caroline PIKETTY
conservatrice en chef du patrimoine
dans la limite des attributions du département de l'accueil des publics de Pierrefitte-sur-Seine
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, toutes factures liées à la tarification de reproduction de documents du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
01 Novembre 201201/11/2012
De: Sylvie NICOLAS
conservatrice en chef du patrimoine
dans la limite des attributions du département de l'accueil des publics de Paris
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, toutes factures liées à la tarification de reproduction de documents du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
01 Novembre 201201/11/2012
De: Nathalie LE BEC
attachée principale d'administration
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous documents préparatoires de procédure de passation des marchés publics et toutes décisions relatives aux offres non retenues, relevant du service juridique de la direction administrative et financière du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
01 Novembre 201201/11/2012
De: Sylvie LE CLECH
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, décisions, contrats conclus à titre gratuit, à l'exclusion des marchés publics, conventions, arrêtés et décrets, relevant de la direction de l'appui scientifique du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
01 Novembre 201201/11/2012
De: Le Roc'h Morgère (Louis)
conservateur général du patrimoine
Objet:
directeur du service à compétence nationale « Archives nationales du monde du travail »
Groupe:
nomination
06 Septembre 201206/09/2012
De: Dal Pont (Pascal)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur adjoint du service à compétence nationale Archives nationales à la direction générale des patrimoines au ministère de la culture et de la communication
Groupe:
reconduction
28 Août 201128/08/2011
De: Pascal Dal Pont
administrateur hors classe des postes et télécommunications
Objet:
directeur adjoint du service à compétence nationale Archives nationales
Groupe:
nomination
02 Août 200802/08/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.