Agence technique de l'information sur l'hospitalisation

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De: Cyrille Colin
professeur des universités - praticien hospitalier aux hospices civils de Lyon
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 201917/02/2019
De: Régis Beuscart
professeur des universités - praticien hospitalier au centre hospitalier universitaire de Lille
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 201917/02/2019
De: Carine Milcent
professeure associée à l'école d'économie de Paris
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 201917/02/2019
De: Marie-Eve Joël
professeure des universités, université Paris IX-Dauphine
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 201917/02/2019
De: Isabelle Durand-Zaleski
professeure des universités - praticienne hospitalière, directrice de l'URC ECO Ile-de-France
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 201917/02/2019
De: Paul Rigato
directeur général de l'association « Accueil Savoie handicap »
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Octobre 201824/10/2018
De: Catherine Quantin
professeure des universités - praticienne hospitalière au centre hospitalier universitaire de Dijon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Octobre 201824/10/2018
De: Danielle Portal
directrice générale du centre hospitalier universitaire d'Amiens
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Octobre 201824/10/2018
De: Pierre-Louis BRAS
Objet:
président du comité d'orientation de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Groupe:
president
nomination
09 Octobre 201809/10/2018
De: Lise ROCHAIX
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Groupe:
date_debut="2018-10-01"
president
conseil_administration
nomination
09 Octobre 201809/10/2018
De: Housseyni HOLLA
Objet:
directeur général de l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Groupe:
date_debut="2018-10-01"
nomination
09 Octobre 201809/10/2018
De: Max Bensadon
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Marie-Sophie Herrard
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Joëlle Dubois
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Françoise Bourgoin
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Housseyni Holla
président
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Véronique Sauvadet
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Sandrine Poirson-Schmitt
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Agnès Mounier
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Waadi Achour
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès de la directrice de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 2
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
élection
15 Mai 201715/05/2017
De: Samir Kaïdi
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès de la directrice de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 1
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
élection
15 Mai 201715/05/2017
De: Jeanine Defever
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès de la directrice de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 3
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
élection
15 Mai 201715/05/2017
De: Nathalie Rigollot
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès de la directrice de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 1
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
élection
15 Mai 201715/05/2017
De: Xavier Malin
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès de la directrice de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 2
Membre titulaire
Groupe:
élection
15 Mai 201715/05/2017
De: Marc Mossand
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès de la directrice de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 1
Membres titulaires
Groupe:
élection
15 Mai 201715/05/2017
De: Albans Demblocque
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès de la directrice de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 1
Membres titulaires
Groupe:
élection
15 Mai 201715/05/2017
De: Jamila Bahra
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès de la directrice de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 3
Membre titulaire
Groupe:
élection
15 Mai 201715/05/2017
De: POIRSON-SCHMITT (Sandrine)
secrétaire générale de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
dans la limite de ses attributions, les marchés de fournitures et services dont le montant n'excède pas 200 000 € (HT), les marchés de travaux dont le montant n'excède pas 350 000 € (HT), ainsi que tous les actes d'exécution des marchés inférieurs à 350 000 € (HT)
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation"
délégation de signature
15 Juin 201615/06/2016
De: POIRSON-SCHMITT (Sandrine)
secrétaire générale de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
dans la limite de ses attributions, les contrats de travail et toutes décisions individuelles relatives à la situation du personnel de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation"
délégation de signature
15 Juin 201615/06/2016
De: POIRSON-SCHMITT (Sandrine)
secrétaire générale de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
dans la limite de ses attributions, tout acte et document relatif au budget, à la comptabilité et à la gestion de l'établissement
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation"
délégation de signature
15 Juin 201615/06/2016
De: POIRSON-SCHMITT (Sandrine)
directrice d'hôpital hors classe
Objet:
secrétaire générale de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Groupe:
date_debut="2016-05-09"
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Max Bensadon
directeur adjoint
Objet:
directeur général adjoint de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Pierre-Louis Bras
Objet:
président du comité d'orientation de l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Groupe:
date_debut="2015-10-01"
president
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Catherine Quantin
Professeur
centre hospitalier universitaire de Dijon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2015-10-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Lise Rochaix
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Groupe:
date_debut="2015-10-01"
president
conseil_administration
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Housseyni Holla
Objet:
directeur général de l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Groupe:
date_debut="2015-10-01"
duree="trois ans"
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Caroline REVELIN
Objet:
au nom du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation, tous actes ou décisions relatifs à la gestion du service Information sur la performance des établissements de santé, à l'exception des engagements juridiques et comptables
Groupe:
autorite_delegation="Directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation"
délégation de signature
15 Mai 201515/05/2015
De: BENSADON (Max)
Docteur
Objet:
au nom du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation, tous actes ou décisions relatifs à la gestion du service architecture et productions informatiques, autres que les engagements juridiques et comptables
Groupe:
autorite_delegation="Directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation"
délégation de signature
15 Mai 201515/05/2015
De: Max Bensadon
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Marie-Sophie Herrard
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Joëlle Dubois
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Françoise Bourgoin
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Housseyni Holla
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Véronique Sauvadet
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Agnès Mounier
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Sophie Granger
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Waadi Achour
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès de la directrice de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 2
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
élection
15 Mars 201515/03/2015
De: Samir Kaïdi
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès de la directrice de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 1
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
élection
15 Mars 201515/03/2015
De: Jeanine Defever
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès de la directrice de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 3
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
élection
15 Mars 201515/03/2015
De: Nathalie Rigollot
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès de la directrice de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 1
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
élection
15 Mars 201515/03/2015
De: Xavier Malin
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès de la directrice de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 2
Membre titulaire
Groupe:
élection
15 Mars 201515/03/2015
De: Marc Mossand
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès de la directrice de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 1
Membres titulaires
Groupe:
élection
15 Mars 201515/03/2015
De: Albans Demblocque
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès de la directrice de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 1
Membres titulaires
Groupe:
élection
15 Mars 201515/03/2015
De: Jamila Bahra
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès de la directrice de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 3
Membre titulaire
Groupe:
élection
15 Mars 201515/03/2015
De: Max Bensadon
Objet:
représentants de l'administration au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Agnès Mounier
Objet:
représentants de l'administration au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Housseyni Holla
Objet:
représentants de l'administration au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Sophie Granger
Objet:
représentants de l'administration au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Olivier Guye
CFDT
Objet:
représentants des personnels au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mars 201515/03/2015
De: Christophe Dujardin
CFDT
Objet:
représentants des personnels au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mars 201515/03/2015
De: Yann Abd-el-Kader
CGT
Objet:
représentants des personnels au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mars 201515/03/2015
De: Marlène Bernard
CFDT
Objet:
représentants des personnels au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mars 201515/03/2015
De: Gaël Priol
CFDT
Objet:
représentants des personnels au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres titulaires
Groupe:
désignation
15 Mars 201515/03/2015
De: Marc Mossand
CFDT
Objet:
représentants des personnels au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres titulaires
Groupe:
désignation
15 Mars 201515/03/2015
De: Thomas André
CFDT
Objet:
représentants des personnels au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres titulaires
Groupe:
désignation
15 Mars 201515/03/2015
De: Anne Schneider
CGT
Objet:
représentants des personnels au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres titulaires
Groupe:
désignation
15 Mars 201515/03/2015
De: Sébastien BOURDY
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Remplace:Mme Françoise LOPEZ
Groupe:
nomination
29 Octobre 201429/10/2014
De: JEANTET (Marine)
membre de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
présidente du comité consultatif de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Groupe:
president
désignation
15 Novembre 201315/11/2013
De: Housseyni Holla
Objet:
directeur de l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Groupe:
date_debut="2013-03-01"
duree="trois ans"
reconduction
27 Février 201327/02/2013
De: MAQUART (Bruno)
membre de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
président du comité consultatif de l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Groupe:
president
désignation
15 Novembre 201215/11/2012
De: Christine d'Autume
membre de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
présidente du comité consultatif de l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Groupe:
president
désignation
15 Décembre 201115/12/2011
De: Max Bensadon
Objet:
représentants de l'administration au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Agnès Mounier
Objet:
représentants de l'administration au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Housseyni Holla
Objet:
représentants de l'administration au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Sophie Granger
Objet:
représentants de l'administration au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Frédéric QUICHON
CFDT
Objet:
représentants des personnels au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Novembre 201115/11/2011
De: Alain PATRIS
CGT
Objet:
représentants des personnels au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Novembre 201115/11/2011
De: Christophe DUJARDIN
CFDT
Objet:
représentants des personnels au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Novembre 201115/11/2011
De: Françoise MEGAS
CFDT
Objet:
représentants des personnels au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Novembre 201115/11/2011
De: Laurent VOISIN
CFDT
Objet:
représentants des personnels au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres titulaires
Groupe:
désignation
15 Novembre 201115/11/2011
De: Gaël PRIOL
CFDT
Objet:
représentants des personnels au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres titulaires
Groupe:
désignation
15 Novembre 201115/11/2011
De: Albans DEMBLOCQUE
CFDT
Objet:
représentants des personnels au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres titulaires
Groupe:
désignation
15 Novembre 201115/11/2011
De: Myriam MARTIN
CGT
Objet:
représentants des personnels au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres titulaires
Groupe:
désignation
15 Novembre 201115/11/2011
De: Dubois (Joëlle)
Docteur
Objet:
chef du service « classifications, information médicale et modèles de financement » de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Dubois (Joëlle)
Docteur
Objet:
au nom du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation, tous actes ou décisions relatifs à la gestion du service « classifications, information médicale et modèles de financement », autres que les engagements juridiques et comptables
Groupe:
autorite_delegation="Directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation"
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Perrot (Georges)
Objet:
chef du service « informations sur la performance des établissements de santé » de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Perrot (Georges)
Objet:
au nom du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation, tous actes ou décisions relatifs à la gestion du service « informations sur la performance des établissements de santé », autres que les engagements juridiques et comptables
Groupe:
autorite_delegation="Directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation"
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Bourgoin (Françoise)
Objet:
chef du service « cellule de réponse aux demandes externes » de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Bourgoin (Françoise)
Objet:
au nom du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation, tous actes ou décisions relatifs à la gestion du service « cellule de réponse aux demandes externes », autres que les engagements juridiques et comptables
Groupe:
autorite_delegation="Directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation"
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Sauvadet (Véronique)
Objet:
chef du service « financement des établissements de santé » de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Sauvadet (Véronique)
Objet:
au nom du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation, tous actes ou décisions relatifs à la gestion du service « financement des établissements de santé », autres que les engagements juridiques et comptables
Groupe:
autorite_delegation="Directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation"
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Emmanuel THAMMAVONG
»
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Véronique SAUVADET
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Agnès MOUNIER
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Nadine JACQUEMET
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Georges PERROT
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Housseyni HOLLA
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Max BENSADON
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Sophie GRANGER
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: GRANGER (Sophie)
secrétaire générale de l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Objet:
au nom du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
dans la limite de ses attributions, les contrats de travail et toutes décisions individuelles relatives à la situation du personnel
Groupe:
autorite_delegation="Directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: GRANGER (Sophie)
secrétaire générale de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Objet:
au nom du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
dans la limite de ses attributions, les marchés de fournitures et services dont le montant n'excède pas 200 000 € (HT), les marchés de travaux dont le montant n'excède pas 350 000 € (HT), ainsi que tous les actes d'exécution des marchés inférieurs à 350 000 € (HT)
Groupe:
autorite_delegation="Directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: GRANGER (Sophie)
secrétaire générale de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Objet:
au nom du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
dans la limite de ses attributions, tous actes et documents relatifs au budget, à la comptabilité et à la gestion de l'établissement
Groupe:
autorite_delegation="Directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: GRANGER (Sophie)
directrice d'hôpital de classe normale
Objet:
secrétaire générale de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Emmanuel THAMMAVONG
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Véronique SAUVADET
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Agnès MOUNIER
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Nadine JACQUEMET
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Patrick SAINTE-MARIE
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Pierre METRAL
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Housseyni HOLLA
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Max BENSADON
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Dominique SAUTEREAU
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 2
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
élection
15 Mai 201015/05/2010
De: Alain PATRIS
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 1
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
élection
15 Mai 201015/05/2010
De: Alexandra DELANGLE
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 3
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
élection
15 Mai 201015/05/2010
De: Océane CORNIC
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 1
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
élection
15 Mai 201015/05/2010
De: Xavier MALIN
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 2
Membre titulaire
Groupe:
élection
15 Mai 201015/05/2010
De: Christophe DUJARDIN
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 1
Membres titulaires
Groupe:
élection
15 Mai 201015/05/2010
De: Albans DEMBLOCQUE
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 1
Membres titulaires
Groupe:
élection
15 Mai 201015/05/2010
De: Karine SPIRGEL
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 3
Membre titulaire
Groupe:
élection
15 Mai 201015/05/2010
De: Housseyni HOLLA
directeur de l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Objet:
directeur par intérim de la mission nationale chargée de concevoir les modalités de financement des activités de soins des établissements de santé et de conduite des expérimentations prévues au Ier de l'article 77 de la loi no 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 exercées par l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation du 1er avril au
31 décembre 2010
Groupe:
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Mendelsohn (Marion)
Objet:
au nom du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation, tous actes ou décisions relatifs à la gestion du service classification et information médicale, autres que les engagements juridiques et comptables
Groupe:
autorite_delegation="Directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation"
délégation de signature
15 Avril 201015/04/2010
De: Sainte Marie (Patrick)
secrétaire général de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Objet:
au nom du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
dans la limite de ses attributions, les marchés de fournitures et services dont le montant n'excède pas 200 000 € (HT), les marchés de travaux dont le montant n'excède pas 350 000 € (HT), ainsi que tous les actes d'exécution des marchés inférieurs à 350 000 € (HT)
Groupe:
autorite_delegation="Directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation"
délégation de signature
15 Avril 201015/04/2010
De: Bensadon (Max)
Objet:
au nom du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation, tous actes ou décisions relatifs à la gestion du service « architecture et production informatique », autres que les engagements juridiques et comptables
Groupe:
autorite_delegation="Directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation"
délégation de signature
15 Avril 201015/04/2010
De: Maryse Chodorge
administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directrice par intérim de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Groupe:
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Housseyni Holla
Objet:
directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Groupe:
date_debut="2010-03-01"
duree="trois ans"
nomination
27 Février 201027/02/2010
De: Benjamin MAURICE
administrateur civil, chef du bureau du financement de l'hospitalisation privée à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, mis à disposition de l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Objet:
directeur par intérim de la mission nationale chargée de concevoir les modalités de financement des activités de soins des établissements de santé et de conduite des expérimentations prévues au Ier de l'article 77 de la loi no 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 exercées par l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Holla (Housseyni)
Objet:
au nom de la directrice de l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation, tous actes ou décisions relatifs à la gestion du service « valorisation et synthèse » autres que les engagements juridiques et comptables
Groupe:
autorite_delegation="Directrice de l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation"
délégation de signature
15 Juin 200915/06/2009
De: CHODORGE
Objet:
En réponse à ces objectifs, la présente circulaire
quatre annexes
– l'annexe IV comporte des précisions sur le calcul de l'assiette des sanctions
Enfin, et bien que les programmes de contrôle relatifs à la campagne 2008 soient à ce jour arrêtés et validés, j'appelle votre attention sur le point suivant : dans le cadre des objectifs nationaux Etat-ARH, le 5e objectif national comporte un alinéa relatif à l'organisation des contrôles de facturation T2A. Celui-ci traite notamment de la périodicité de contrôle des établissements, en prévoyant que tous les établissements d'une région doivent avoir fait l'objet d'un contrôle tous les trois ans. Or, ce principe avait été retenu avant le démarrage effectif des campagnes de contrôle. L'expérience des contrôles réalisés à ce jour conduit à renouveler l'intérêt du ciblage des établissements, conformément aux priorités nationales annuellement retenues. A ce titre, il importe de retenir cet objectif comme prioritaire et de privilégier le contrôle des établissements qui présentent des atypies à l'épreuve du ciblage, plutôt que le contrôle d'établissements éligibles au seul motif du respect de la périodicité de contrôle régional
Je vous remercie de bien vouloir mettre en œuvre les dispositions décrites dans ces annexes, et de m'informer, le cas échéant, des difficultés que vous pourriez rencontrer, en prenant l'attache de la sous-direction des affaires financières, ou de l'ATIH
Pour la ministre et par délégation
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
A. PODEUR La directrice de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Groupe:
composition
15 Décembre 200815/12/2008
De: Sainte-Marie (Patrick)
secrétaire général
Objet:
au nom de la directrice de l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation
dans la limite de ses attributions, les marchés de fournitures et services dont le montant n'excède pas 200 000 € (HT), les marchés de travaux dont le montant n'excède pas 350 000 € (HT), ainsi que tous les actes d'exécution des marchés inférieurs à 350 000 € (HT) passés
à compter de la présente décision
Groupe:
autorite_delegation="Directrice de l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation"
délégation de signature
15 Juin 200815/06/2008
De: Françoise Lopez
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Remplace:Mme Christiane Cambon
Groupe:
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Maryse Chodorge
administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directrice de l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Groupe:
date_debut="2006-12-10"
duree="trois ans"
reconduction
31 Janvier 200731/01/2007
De: François Kohler
Professeur
CHU de Nancy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
a) Comme personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Gérard de Pouvourville
Docteur
INSERM, institut Gustave Roussy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
a) Comme personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Christiane Fiat
directrice du centre hospitalier de Colmar
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
a) Comme personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Maryse Chodorge
administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directrice de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Groupe:
date_debut="2005-12-10"
duree="un an"
reconduction
17 Février 200617/02/2006
De: Maryse Chodorge
administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directrice de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Groupe:
date_debut="2004-12-10"
duree="un an"
reconduction
12 Janvier 200512/01/2005
De: Patrick Sainte-Marie
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
chef du service administration et finances
neuf mois et quinze jours
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
duree="un an"
détachement
19 Avril 200319/04/2003
De: Christiane Cambon
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable de l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation (création)
Groupe:
nomination
09 Novembre 200209/11/2002
De: Claudine Blum-Boisgard
Professeure
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation
c) Comme représentants des organismes d'assurance maladie
pour la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA), le directeur général ou son représentant
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200208/11/2002
De: Jean-Marie Rodrigues
Professeur
CHU de Saint-Etienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation
b) Comme personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Novembre 200208/11/2002
De: Jean-Yves Delanoe
directeur du centre hospitalier de Lagny - Marne-la-Vallée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation
b) Comme personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Novembre 200208/11/2002
De: Dominique Polton
directrice du centre de recherche, d'études et de documentation en économie de la santé (CREDES)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation
b) Comme personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Novembre 200208/11/2002
De: Chodorge (Maryse)
administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directrice de l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Groupe:
nomination
18 Décembre 200118/12/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.