Musée de l'armée

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De: MASSENA d'ESSLING (Victor-André)
Objet:
vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201826/09/2018
De: LE RAY (Bruno)
gouverneur militaire de Paris
Objet:
président du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201826/09/2018
De: Gino PIASTRELLI
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du musée de l'armée
Remplace:Mme Samia LATRI
Groupe:
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Masséna d'Essling (Victor-André)
Objet:
dans leurs fonctions de vice-président du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
reconduction
08 Octobre 201408/10/2014
De: CR) Sevrin (Michel)
Général d'armée (
Objet:
dans leurs fonctions de vice-président du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
reconduction
08 Octobre 201408/10/2014
De: Charpentier (Hervé)
Général de corps d'armée
gouverneur militaire de Paris
Objet:
président du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
president
conseil_administration
reconduction
08 Octobre 201408/10/2014
De: CHARPENTIER (Hervé)
Général de corps d'armée
gouverneur militaire de Paris
Objet:
président du conseil d'administration du musée de l'armée
Remplace:M. DARY (Bruno)
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
16 Mars 201316/03/2013
De: CHARPENTIER (Hervé)
Objet:
président du conseil d'administration du musée de l'armée
Remplace:M. DARY (Bruno)
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
16 Mars 201316/03/2013
De: Charpentier (Hervé)
Général de corps d'armée
gouverneur militaire de Paris
Objet:
membre du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de sa compétence
Remplace:M. Dary (Bruno)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201215/09/2012
De: Samia LATRI
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du Musée de l'armée
Remplace:Mme Sandra BARDET-THEBAUT
Groupe:
nomination
23 Mars 201223/03/2012
De: Masséna d'Essling (Victor-André)
Objet:
dans leurs fonctions de vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
reconduction
14 Septembre 201114/09/2011
De: CR) Sevrin (Michel)
Général d'armée (
Objet:
dans leurs fonctions de vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
reconduction
14 Septembre 201114/09/2011
De: Dary (Bruno)
Général de corps d'armée
Objet:
président du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
president
conseil_administration
reconduction
14 Septembre 201114/09/2011
De: Jennifer CARVOU
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire du musée de l'armée
Remplace:Mme Sandra BARDET-THEBAUT
Groupe:
nomination
14 Mai 201114/05/2011
De: Gilles MENANTEAU
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire du musée de l'armée
Remplace:Mme Danielle THIBAULT
Groupe:
nomination
09 Septembre 200909/09/2009
De: Sandra BARDET-THEBAUT
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du musée de l'armée
Remplace:M. Gilles MENANTEAU
Groupe:
nomination
09 Septembre 200909/09/2009
De: Masséna d'Essling (Victor-André)
Objet:
dans leurs fonctions de vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
reconduction
31 Août 200831/08/2008
De: CR) Sevrin (Michel)
Général d'armée (
Objet:
dans leurs fonctions de vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
reconduction
31 Août 200831/08/2008
De: Dary (Bruno)
Général de corps d'armée
Objet:
président du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
president
conseil_administration
reconduction
31 Août 200831/08/2008
De: Sevrin (Michel)
Général d'armée (cr)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Schoendoerffer (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Masséna d'Essling (Victor-André)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Lucas (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Frémeaux (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Dupont-Fauville (Antoine)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Dary (Bruno)
Général de corps d'armée
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Contamine (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Colaiacovo (Mario)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Bois (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Becker (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Saule (Béatrix)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Muratori-Philip (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Dreyfus-Armand (Geneviève)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Dary (Bruno)
Général de corps d'armée
gouverneur militaire de Paris
Objet:
président du conseil d'administration du musée de l'armée
Remplace:
M. Zuchowicz
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: Dary (Bruno)
Général de corps d'armée
gouverneur militaire de Paris
Objet:
membre qualifié du conseil d'administration du musée de l'armée
Remplace:M. Zuchowicz (Xavier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200727/10/2007
De: Reverseau (Jean-Pierre)
conservateur général du patrimoine
Objet:
directeur adjoint du musée de l'armée
Groupe:
date_fin="2008-03-30"
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: S) Bresse (Robert)
Objet:
directeur du musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
reconduction
06 Septembre 200606/09/2006
De: Zuchowicz (Xavier)
Général de corps d'armée de
Objet:
président du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
02 Avril 200602/04/2006
De: Valentin (Marcel)
Général d'armée
Objet:
président du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
24 Juin 200524/06/2005
De: Massena-d'Essling (Victor-André)
Objet:
vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juin 200524/06/2005
De: CR) Sevrin (Michel)
Général d'armée (
Objet:
vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juin 200524/06/2005
De: Valentin (Marcel)
Général d'armée
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: S) Sevrin (Michel)
Général d'armée (2
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: S) Lambert (Jean-Claude)
Commissaire général de division (2
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Schoendoerffer (Pierre)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: S) Bach (André)
Général de brigade (2
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Roll (Paul)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Monferrand (Alain)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Masséna d'Essling (Victor-André)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Frémeaux (Jacques)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Contamine (Philippe)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Colaiacovo (Mario)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Bois (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Becker (Jean-Jacques)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Muratori-Philip (Anne)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Bergeon-Langle (Ségolène)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: S) Bresse (Robert)
Objet:
directeur du musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
nomination
04 Octobre 200304/10/2003
De: Valentin (Marcel)
Général de corps d'armée
Objet:
président du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
22 Mars 200322/03/2003
De: Sevrin (Michel)
Général d'armée (cr)
Objet:
vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Septembre 200212/09/2002
De: Masséna d'Essling (Victor-André)
Objet:
vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Septembre 200212/09/2002
De: Sevrin (Michel)
Général d'armée (2e section)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Schoendoerffer (Pierre)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Roll (Paul)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Montferrand (Alain)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Masséna d'Essling (Victor-André)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Lambert (Jean-Claude)
Commissaire général de division (2e section)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Heisbourg (François)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Contamine (Philippe)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Colaiacovo (Mario)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Bois (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Billot (Michel)
Général de corps d'armée (2e section)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Becker (Jean-Jacques)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Bach (André)
Général de brigade (2e section)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Muratori Philip (Anne)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Bergeon Langle (Ségolène)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Devaux (Bernard)
Objet:
directeur du musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
reconduction
29 Mars 200129/03/2001
De: Billot (Michel)
Général de corps d'armée
Objet:
Président du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
23 Mai 199923/05/1999
De: Sevrin (Michel)
Général d'armée (2e section)
Objet:
Vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199923/05/1999
De: Masséna d'Essling (Victor-André)
Objet:
Vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199923/05/1999
De: Sevrin (Michel)
Général d'armée (2e section)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Schoendoerffer (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Monferrand (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Massena d'Essling (Victor-André)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Mantei (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Lambert (Jean-Claude)
Commissaire général de division
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Heisbourg (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Durry (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Contamine (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Billot (Michel)
Général de corps d'armée
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Bédarida (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Becker (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Bach (André)
Général de brigade
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Dulong (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (1o) du décret précité
Un membre du Conseil d'Etat, désigné par le vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Muratori-Philip (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Bergeon (Ségolène)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Guignon (Michel)
Général d'armée
Objet:
Président du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Sevrin (Michel)
Général d'armée
Objet:
Vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Massena d'Essling (Victor-André)
Objet:
Vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Sevrin (Michel)
Général de corps d'armée
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Schoendoerffer (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Samoyault (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Mourrut (Jean-Louis)
Général de brigade
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Monferrand (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Massena d'Essling (Victor-André)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Mantei (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Maillot (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Lambert (Jean-Claude)
Commissaire général de division
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Guignon (Michel)
Général d'armée
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Corvisier (André)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Contamine (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Bédarida (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Dulong (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (1o) du décret précité
Un membre du Conseil d'Etat désigné par le vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Muratori-Philip (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Bergeon (Ségolène)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Perot (Jacques, Luc, François, Jean-Baptiste, Marie, Joseph)
conservateur général du patrimoine
Objet:
directeur du musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1995-04-01"
duree="trois ans"
renouvellement
14 Mars 199514/03/1995
De: Schwed (Pierre)
pour la durée du mandat restant à courir de leurs prédécesseurs
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
Remplace:M. Fevai (Jean-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 199429/03/1994
De: Gourmen (Pierre)
Général
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
Remplace:M. Fevai (Jean-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 199429/03/1994
De: CR) Sevrin (Michel)
Général d'armée (
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
Remplace:M. Fevai (Jean-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 199429/03/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.