Musée de l'armée

De: Victor-André MASSENA D'ESSLING
Objet:
vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: ZOGHBI de MEDLEGE GUILANI (Sélim, Elie, Henry)
Général de brigade
Objet:
directeur du musée de l'armée
Groupe:
nomination
21 Août 202021/08/2020
De: MASSENA d'ESSLING (Victor-André)
Objet:
vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201826/09/2018
De: LE RAY (Bruno)
gouverneur militaire de Paris
Objet:
président du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201826/09/2018
De: Gino PIASTRELLI
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du musée de l'armée
Remplace:Mme Samia LATRI
Groupe:
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Masséna d'Essling (Victor-André)
Objet:
dans leurs fonctions de vice-président du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
reconduction
08 Octobre 201408/10/2014
De: CR) Sevrin (Michel)
Général d'armée (
Objet:
dans leurs fonctions de vice-président du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
reconduction
08 Octobre 201408/10/2014
De: Charpentier (Hervé)
Général de corps d'armée
gouverneur militaire de Paris
Objet:
président du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
president
conseil_administration
reconduction
08 Octobre 201408/10/2014
De: CHARPENTIER (Hervé)
Général de corps d'armée
gouverneur militaire de Paris
Objet:
président du conseil d'administration du musée de l'armée
Remplace:M. DARY (Bruno)
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
16 Mars 201316/03/2013
De: CHARPENTIER (Hervé)
Objet:
président du conseil d'administration du musée de l'armée
Remplace:M. DARY (Bruno)
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
16 Mars 201316/03/2013
De: Charpentier (Hervé)
Général de corps d'armée
gouverneur militaire de Paris
Objet:
membre du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de sa compétence
Remplace:M. Dary (Bruno)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201215/09/2012
De: Samia LATRI
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du Musée de l'armée
Remplace:Mme Sandra BARDET-THEBAUT
Groupe:
nomination
23 Mars 201223/03/2012
De: Masséna d'Essling (Victor-André)
Objet:
dans leurs fonctions de vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
reconduction
14 Septembre 201114/09/2011
De: CR) Sevrin (Michel)
Général d'armée (
Objet:
dans leurs fonctions de vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
reconduction
14 Septembre 201114/09/2011
De: Dary (Bruno)
Général de corps d'armée
Objet:
président du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
president
conseil_administration
reconduction
14 Septembre 201114/09/2011
De: Jennifer CARVOU
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire du musée de l'armée
Remplace:Mme Sandra BARDET-THEBAUT
Groupe:
nomination
14 Mai 201114/05/2011
De: Gilles MENANTEAU
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire du musée de l'armée
Remplace:Mme Danielle THIBAULT
Groupe:
nomination
09 Septembre 200909/09/2009
De: Sandra BARDET-THEBAUT
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du musée de l'armée
Remplace:M. Gilles MENANTEAU
Groupe:
nomination
09 Septembre 200909/09/2009
De: Masséna d'Essling (Victor-André)
Objet:
dans leurs fonctions de vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
reconduction
31 Août 200831/08/2008
De: CR) Sevrin (Michel)
Général d'armée (
Objet:
dans leurs fonctions de vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
reconduction
31 Août 200831/08/2008
De: Dary (Bruno)
Général de corps d'armée
Objet:
président du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
president
conseil_administration
reconduction
31 Août 200831/08/2008
De: Sevrin (Michel)
Général d'armée (cr)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Schoendoerffer (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Masséna d'Essling (Victor-André)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Lucas (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Frémeaux (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Dupont-Fauville (Antoine)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Dary (Bruno)
Général de corps d'armée
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Contamine (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Colaiacovo (Mario)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Bois (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Becker (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Saule (Béatrix)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Muratori-Philip (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Dreyfus-Armand (Geneviève)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Dary (Bruno)
Général de corps d'armée
gouverneur militaire de Paris
Objet:
président du conseil d'administration du musée de l'armée
Remplace:
M. Zuchowicz
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: Dary (Bruno)
Général de corps d'armée
gouverneur militaire de Paris
Objet:
membre qualifié du conseil d'administration du musée de l'armée
Remplace:M. Zuchowicz (Xavier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200727/10/2007
De: Reverseau (Jean-Pierre)
conservateur général du patrimoine
Objet:
directeur adjoint du musée de l'armée
Groupe:
date_fin="2008-03-30"
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: S) Bresse (Robert)
Objet:
directeur du musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
reconduction
06 Septembre 200606/09/2006
De: Zuchowicz (Xavier)
Général de corps d'armée de
Objet:
président du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
02 Avril 200602/04/2006
De: Valentin (Marcel)
Général d'armée
Objet:
président du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
24 Juin 200524/06/2005
De: Massena-d'Essling (Victor-André)
Objet:
vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juin 200524/06/2005
De: CR) Sevrin (Michel)
Général d'armée (
Objet:
vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juin 200524/06/2005
De: Valentin (Marcel)
Général d'armée
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: S) Sevrin (Michel)
Général d'armée (2
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: S) Lambert (Jean-Claude)
Commissaire général de division (2
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Schoendoerffer (Pierre)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: S) Bach (André)
Général de brigade (2
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Roll (Paul)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Monferrand (Alain)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Masséna d'Essling (Victor-André)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Frémeaux (Jacques)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Contamine (Philippe)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Colaiacovo (Mario)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Bois (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Becker (Jean-Jacques)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Muratori-Philip (Anne)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Bergeon-Langle (Ségolène)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: S) Bresse (Robert)
Objet:
directeur du musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
nomination
04 Octobre 200304/10/2003
De: Valentin (Marcel)
Général de corps d'armée
Objet:
président du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
22 Mars 200322/03/2003
De: Sevrin (Michel)
Général d'armée (cr)
Objet:
vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Septembre 200212/09/2002
De: Masséna d'Essling (Victor-André)
Objet:
vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Septembre 200212/09/2002
De: Sevrin (Michel)
Général d'armée (2e section)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Schoendoerffer (Pierre)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Roll (Paul)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Montferrand (Alain)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Masséna d'Essling (Victor-André)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Lambert (Jean-Claude)
Commissaire général de division (2e section)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Heisbourg (François)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Contamine (Philippe)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Colaiacovo (Mario)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Bois (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Billot (Michel)
Général de corps d'armée (2e section)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Becker (Jean-Jacques)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Bach (André)
Général de brigade (2e section)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Muratori Philip (Anne)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Bergeon Langle (Ségolène)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Devaux (Bernard)
Objet:
directeur du musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
reconduction
29 Mars 200129/03/2001
De: Billot (Michel)
Général de corps d'armée
Objet:
Président du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
23 Mai 199923/05/1999
De: Sevrin (Michel)
Général d'armée (2e section)
Objet:
Vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199923/05/1999
De: Masséna d'Essling (Victor-André)
Objet:
Vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199923/05/1999
De: Sevrin (Michel)
Général d'armée (2e section)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Schoendoerffer (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Monferrand (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Massena d'Essling (Victor-André)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Mantei (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Lambert (Jean-Claude)
Commissaire général de division
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Heisbourg (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Durry (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Contamine (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Billot (Michel)
Général de corps d'armée
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Bédarida (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Becker (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Bach (André)
Général de brigade
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Dulong (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (1o) du décret précité
Un membre du Conseil d'Etat, désigné par le vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Muratori-Philip (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Bergeon (Ségolène)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Guignon (Michel)
Général d'armée
Objet:
Président du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Sevrin (Michel)
Général d'armée
Objet:
Vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Massena d'Essling (Victor-André)
Objet:
Vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Sevrin (Michel)
Général de corps d'armée
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Schoendoerffer (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Samoyault (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Mourrut (Jean-Louis)
Général de brigade
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Monferrand (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Massena d'Essling (Victor-André)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Mantei (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Maillot (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Lambert (Jean-Claude)
Commissaire général de division
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Guignon (Michel)
Général d'armée
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Corvisier (André)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Contamine (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Bédarida (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Dulong (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (1o) du décret précité
Un membre du Conseil d'Etat désigné par le vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Muratori-Philip (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Bergeon (Ségolène)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Perot (Jacques, Luc, François, Jean-Baptiste, Marie, Joseph)
conservateur général du patrimoine
Objet:
directeur du musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1995-04-01"
duree="trois ans"
renouvellement
14 Mars 199514/03/1995
De: Gourmen (Pierre)
Général
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
Remplace:M. Fevai (Jean-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 199429/03/1994
De: CR) Sevrin (Michel)
Général d'armée (
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
Remplace:M. Fevai (Jean-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 199429/03/1994
De: Barbeau (Charles)
conseiller d'Etat
Objet:
Président du conseil d'admnistration du musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-27"
president
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Sorret (Noël)
Général de division
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Schwed (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Schoendoerffer (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Racine (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Monferrand (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Miquel (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Masséna d'Essling (Victor-André)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Gervereau (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Fevai (Jean-Claude)
Général de brigade
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Ferro (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Erlande Brandeburg (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: CR) Coullon (Jean-Claude)
Général d'armée (
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Corvisier (André)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Muratori-Philip (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Bellaigue Scalbert (Mathilde)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Perot (Jacques, François, Jean-Baptiste, Marie, Joseph)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
directeur du musée de l'armée
Groupe:
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Barbeau (Charles)
Objet:
conseiller d'Etat
Groupe:
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Masséna (Victor-André)
prince d'Essling
Objet:
Vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Coullon (Jean-Claude)
Général d'armée
Objet:
Vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Schwed (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 2, du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
abrogeant certaines dispositions législatives et relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1990-04-30"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Schoendoerffer (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 2, du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
abrogeant certaines dispositions législatives et relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1990-04-30"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Royer (Pierre-Richard)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 2, du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
abrogeant certaines dispositions législatives et relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1990-04-30"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Monferrand (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 2, du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
abrogeant certaines dispositions législatives et relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1990-04-30"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Massena d'Essling (Victor-André)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 2, du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
abrogeant certaines dispositions législatives et relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1990-04-30"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Hourtoulle (François-Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 2, du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
abrogeant certaines dispositions législatives et relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1990-04-30"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Coullon (Jean-Claude)
Général d'armée
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 2, du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
abrogeant certaines dispositions législatives et relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1990-04-30"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Charrier (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 2, du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
abrogeant certaines dispositions législatives et relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1990-04-30"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Bertaud (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 2, du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
abrogeant certaines dispositions législatives et relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1990-04-30"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De:
le général de division
(cadre de réserve) Duplay (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 2, du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
abrogeant certaines dispositions législatives et relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1990-04-30"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De:
le général de corps d'armée
(cadre de réserve) Buis (Georges)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 2, du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
abrogeant certaines dispositions législatives et relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1990-04-30"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Muratori-Philip (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 2, du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
abrogeant certaines dispositions législatives et relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1990-04-30"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Boissau (Raymond, Marie, Robert)
Général de corps d'armée
de la 2e section
Objet:
directeur du musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1990-06-01"
reconduction
17 Juillet 199017/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.