Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)

Jolie vidéo de Thinkerview: DGSE : L'impuissance de l'état.

(1h40) un citoyen aide la DGSE, et mène ses actions perso.

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De: Bruno BELLIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre des armées
Remplace:M. Jean-François RIPOCHE
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 201907/03/2019
De: Carole FERRAND
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre des armées
Remplace:Mme Blandine VINSON-ROUCHON
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 201907/03/2019
De: Bruno Sportisse
Objet:
membre du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Remplace:M. Antoine Petit
Groupe:
nomination
07 Novembre 201807/11/2018
De: Marko ERMAN
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalité choisie
en raison de sa connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial et appartenant à l'industrie aérospatiale, sur proposition conjointe du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, de la ministre des armées, de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et de la ministre auprès du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports
Remplace:M. Maurice PINAULT
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juin 201802/06/2018
De: Desmadryl (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'action et des comptes publics
en remplacement
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201722/11/2017
De: Pradeilles (Frédéric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalité choisie
en raison de sa connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial
sur proposition du président du Centre national d'études spatiales
Remplace:M. Duquesne (Thierry)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201722/11/2017
De: Moreau (Vincent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201722/11/2017
De: Bruno Sainjon
Objet:
membres du Conseil scientifique de la gendarmerie nationale
représentant de l'office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
nomination
15 Novembre 201715/11/2017
De: Pierre FOND
administrateur général des finances publiques de classe exceptionnelle
Objet:
agent comptable de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Remplace:Mme Agnès BUHAN
Groupe:
nomination
10 Novembre 201710/11/2017
De: Cesarsky (Catherine)
Objet:
présidente du haut conseil scientifique de l'ONERA
Groupe:
president
nomination
29 Octobre 201729/10/2017
De: Pignié (Gérald)
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Octobre 201729/10/2017
De: Petit (Antoine)
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Octobre 201729/10/2017
De: Deville (Michel)
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Octobre 201729/10/2017
De: Chinesta (Francisco)
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Octobre 201729/10/2017
De: Arts (Tony)
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Octobre 201729/10/2017
De: Cesarsky (Catherine)
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Octobre 201729/10/2017
De: Bouchiat (Hélène)
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Octobre 201729/10/2017
De: Agnès BUHAN
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Remplace:M. Jean-Luc DUMAY
Groupe:
nomination
26 Octobre 201726/10/2017
De: Jean-Luc DUMAY
administrateur général des finances publiques de classe normale, 5e échelon, détaché
Objet:
dans son corps d'origine
affecté dans les services centraux de la direction générale des finances publiques, et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L4(1°) et L24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
agent comptable de l'office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
date_debut="2017-10-19"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
06 Octobre 201706/10/2017
De: Christophe Mauriet
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Hugues Bied-Charreton
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201617/11/2016
De: Bruno Sainjon
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
02 Août 201502/08/2015
De: Moreau (Vincent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre des finances et des comptes publics
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Ripoche (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Bied-Charreton (Hugues)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Brudieu (Patrice)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Moschetti (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Duquesne (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition du président du Centre national d'études spatiales
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Sainjon (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Stoufflet (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités appartenant à l'industrie aérospatiale
Sur proposition conjointe de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, et du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Pinault (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités appartenant à l'industrie aérospatiale
Sur proposition conjointe de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, et du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Perrot (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités appartenant à l'industrie aérospatiale
Sur proposition conjointe de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, et du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Cueille (Stéphane)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités appartenant à l'industrie aérospatiale
Sur proposition conjointe de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, et du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Vinson-Rouchon (Blandine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Laurent (Caroline)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Perrin (Marie-Yvonne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition du président du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Moreau (Vincent)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. Phélep (Arnaud)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201407/12/2014
De: Ripoche (Jean-François)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Pezron (Christophe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Octobre 201418/10/2014
De: Cesarsky (Catherine)
Objet:
présidente du haut conseil scientifique de l'ONERA
Groupe:
president
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Picollet (Christian)
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Petit (Antoine)
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Lebouché (Michel)
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Deville (Michel)
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Chinesta (Francisco)
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Baptiste (Philippe)
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Cesarsky (Catherine)
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Mercey (Stanislas)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'ONERA
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
09 Octobre 201409/10/2014
De: Sainjon (Bruno, René, André)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
31 Mai 201431/05/2014
De: Sainjon (Bruno)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat nommé
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Devaux (Jean-Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Bachelet (Eric)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalité choisie
en raison de sa connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial, appartenant à l'industrie aérospatiale, sur proposition conjointe des ministres chargés respectivement de la défense, de la recherche et des transports
Remplace:M. Laroche (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201322/12/2013
De: Moschetti (Pierre)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat et
sur proposition du ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche
Remplace:M. Gandil (Patrick)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Octobre 201327/10/2013
De: Vinson-Rouchon (Blandine)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat et
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Malet (Didier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Octobre 201327/10/2013
De: Michal (Thierry)
Objet:
exercer par intérim les fonctions de président du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
conseil_administration
charge
21 Août 201321/08/2013
De: Fouilland (Paul)
Objet:
prend effet
1er août 2013
Groupe:
désignation
27 Juillet 201327/07/2013
De: Fouilland (Paul)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'ONERA
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
27 Juillet 201327/07/2013
De: Pezron (Christophe)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense et des anciens combattants
Remplace:Mme Blandine Vinson-Rouchon
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 201216/02/2012
De: Jean-Luc DUMAY
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Remplace:M. Jean-Marie DELAUNAY
Groupe:
nomination
01 Septembre 201101/09/2011
De: Jean-Marie Delaunay
trésorier-payeur général de 2e catégorie, détaché
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
agent comptable de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
date_debut="2011-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
17 Mars 201117/03/2011
De: Phélep (Arnaud)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. Quérenet de Bréville (Eric)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Delaunay (Jean-Marie, André)
trésorier-payeur général de 2e catégorie, détaché
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
agent comptable de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
21 Octobre 201021/10/2010
De: Larrouturou (Bernard)
Objet:
président du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
president
nomination
08 Avril 201008/04/2010
De: Le Quéau (Dominique)
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Avril 201008/04/2010
De: Larrouturou (Bernard)
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Avril 201008/04/2010
De: Jeandel (Denis)
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Avril 201008/04/2010
De: Ghallab (Malik)
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Avril 201008/04/2010
De: Farhat (Charbel)
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Avril 201008/04/2010
De: Leduc (Michèle)
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Avril 201008/04/2010
De: Higgins (Julia)
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Avril 201008/04/2010
De: Denis MAUGARS
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201029/01/2010
De: Quérenet de Bréville (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Gandil (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Malet (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Devaux (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Bied-Charreton (Hugues)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Belloeil (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Duquesne (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition du président du Centre national d'études spatiales
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Veynante (Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition du président du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Maugars (Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Stoufflet (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités appartenant
à l'industrie aérospatiale
Sur proposition conjointe du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Laroche (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités appartenant
à l'industrie aérospatiale
Sur proposition conjointe du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Defour (Martin)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités appartenant
à l'industrie aérospatiale
Sur proposition conjointe du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Botti (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités appartenant
à l'industrie aérospatiale
Sur proposition conjointe du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Vinson-Rouchon (Blandine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Weber (Philippe)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Remplace:M. Mouranche (Daniel)
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
10 Octobre 200910/10/2009
De: Gandil (Patrick)
directeur général de l'aviation civile
Objet:
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat
Remplace:M. Gaudin (René)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200907/03/2009
De: Bied-Charreton (Hugues)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200907/03/2009
De: Vinson-Rouchon (Blandine)
ingénieure générale de l'armement
Objet:
sur proposition du ministre de la défense
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat
Remplace:M. Bréant (Christian)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 200801/10/2008
De: Jean-Marie Delaunay
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Remplace:M. Pierre Millan
Groupe:
nomination
27 Août 200827/08/2008
De: Bonneville (Richard)
Objet:
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Groupe:
nomination
22 Avril 200822/04/2008
De: Bonneville (Richard)
Objet:
membre du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant du Centre national d'études spatiales
Remplace:Mme Debouzy (Geneviève)
Groupe:
nomination
22 Avril 200822/04/2008
De: Fayol (Pierre)
Objet:
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Groupe:
nomination
11 Mars 200811/03/2008
De: Fayol (Pierre)
Objet:
membre du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de la délégation générale pour l'armement
Remplace:M. Schanne (Pierre)
Groupe:
nomination
11 Mars 200811/03/2008
De: Colin (Yves)
Objet:
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Groupe:
nomination
11 Mars 200811/03/2008
De: Colin (Yves)
Objet:
membre du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de la délégation générale pour l'armement
Remplace:M. Levet (Jacques)
Groupe:
nomination
11 Mars 200811/03/2008
De: Pierre Millan
trésorier-payeur général de 2e catégorie, détaché
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
agent comptable de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
date_debut="2008-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
26 Décembre 200726/12/2007
De: Quérenet de Bréville (Eric)
Objet:
sur proposition du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat
Remplace:M. Kalfon (Thierry)
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Kalfon (Thierry)
Objet:
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Buhl (Christine)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mai 200708/05/2007
De: Stéphan (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Serris (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Botti (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalité
appartenant à l'industrie aérospatiale
Sur proposition conjointe de la ministre de la défense, du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Remplace:M. Deviller (Daniel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Larrouturou (Bernard)
Objet:
président du Haut Conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
president
nomination
14 Septembre 200614/09/2006
De: Le Quéau (Dominique)
Objet:
membres du Haut Conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Septembre 200614/09/2006
De: Larrouturou (Bernard)
Objet:
membres du Haut Conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Septembre 200614/09/2006
De: Jeandel (Denis)
Objet:
membres du Haut Conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Septembre 200614/09/2006
De: Ghallab (Malik)
Objet:
membres du Haut Conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Septembre 200614/09/2006
De: Farhat (Charbel)
Objet:
membres du Haut Conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Septembre 200614/09/2006
De: Leduc (Michèle)
Objet:
membres du Haut Conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Septembre 200614/09/2006
De: Higgins (Julia)
Objet:
membres du Haut Conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Septembre 200614/09/2006
De: Tristrant (Dominique)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants du personnel choisis après consultation des organisations syndicales représentatives
Groupe:
nomination
22 Août 200622/08/2006
De: Reijasse (Philippe)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants du personnel choisis après consultation des organisations syndicales représentatives
Groupe:
nomination
22 Août 200622/08/2006
De: Osmont (Daniel)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants du personnel choisis après consultation des organisations syndicales représentatives
Groupe:
nomination
22 Août 200622/08/2006
De: Lemoine (Michel)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants du personnel choisis après consultation des organisations syndicales représentatives
Groupe:
nomination
22 Août 200622/08/2006
De: Guffond (Didier)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants du personnel choisis après consultation des organisations syndicales représentatives
Groupe:
nomination
22 Août 200622/08/2006
De: d'Ozouville (Grégoire)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants du personnel choisis après consultation des organisations syndicales représentatives
Groupe:
nomination
22 Août 200622/08/2006
De: Schanne (Pierre)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de la délégation générale pour l'armement
Groupe:
nomination
22 Août 200622/08/2006
De: Levet (Jacques)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de la délégation générale pour l'armement
Groupe:
nomination
22 Août 200622/08/2006
De: Pujes (Philippe)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant du ministère chargé de la recherche
Groupe:
nomination
22 Août 200622/08/2006
De: Baumard (Jean-François)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
nomination
22 Août 200622/08/2006
De: Tinland (Jean-Luc)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de la direction générale de l'aviation civile
Groupe:
nomination
22 Août 200622/08/2006
De: Stoufflet (Bruno)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités appartenant à l'industrie aérospatiale
Groupe:
nomination
22 Août 200622/08/2006
De: Mondon (Jean-Yves)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités appartenant à l'industrie aérospatiale
Groupe:
nomination
22 Août 200622/08/2006
De: Le Chevalier (François)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités appartenant à l'industrie aérospatiale
Groupe:
nomination
22 Août 200622/08/2006
De: Coutrot (Alain)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités appartenant à l'industrie aérospatiale
Groupe:
nomination
22 Août 200622/08/2006
De: Chavel (Pierre)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Au titre des personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
22 Août 200622/08/2006
De: Cailletaud (Georges)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Au titre des personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
22 Août 200622/08/2006
De: Bonnet (Jean-Paul)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Au titre des personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
22 Août 200622/08/2006
De: Debouzy (Geneviève)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant du Centre national d'études spatiales
Groupe:
nomination
22 Août 200622/08/2006
De: Dauphin-Tanguy (Geneviève)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Au titre des personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
22 Août 200622/08/2006
De: Higgins (Julia)
Objet:
membre du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Remplace:M. McLean (Malcom)
Groupe:
nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Carbonaro (Mario)
Objet:
membre du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Remplace:M. Ducasse (André)
Groupe:
nomination
07 Septembre 200507/09/2005
De: Reijasse (Philippe)
Objet:
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Groupe:
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Reijasse (Philippe)
Objet:
membre du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant du personnel de l'office
Remplace:M. Delery (Jean)
Groupe:
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Debouzy (Geneviève)
Objet:
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Groupe:
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Debouzy (Geneviève)
Objet:
membre du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentante du Centre national d'études spatiales
Remplace:M. Hernandez (Daniel)
Groupe:
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Denis Maugars
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Gaudin (René)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Serris (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Pène (Jean-Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Gillet (Jean-Baptiste)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Bréant (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Auroy (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Janichewski (Stéphane)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition du président du Centre national d'études spatiales
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Le Quéré (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition du président du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Maugars (Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Vernay (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités appartenant
à l'industrie aérospatiale
Sur proposition conjointe du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, de la ministre de la défense et du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Mari (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités appartenant
à l'industrie aérospatiale
Sur proposition conjointe du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, de la ministre de la défense et du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Hironde (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités appartenant
à l'industrie aérospatiale
Sur proposition conjointe du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, de la ministre de la défense et du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Deviller (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités appartenant
à l'industrie aérospatiale
Sur proposition conjointe du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, de la ministre de la défense et du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Buhl (Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Aspect (Alain)
Objet:
membre du Haut Conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Remplace:M. Pellat (René)
Groupe:
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Aspect (Alain)
Objet:
président du Haut Conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
president
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Mondon (Jean-Yves)
Objet:
membre du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalité appartenant à l'industrie aérospatiale
Remplace:M. Deviller (Daniel)
Groupe:
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Tinland (Jean-Luc)
Objet:
membre du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de la direction générale de l'aviation civile
Remplace:M. Moraillon (Hervé)
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Ramette (Philippe)
Objet:
membre du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de la délégation générale pour l'armement
Remplace:Mme Fargeon (Catherine)
Groupe:
nomination
10 Mars 200410/03/2004
De: Pujes (Philippe)
Objet:
membre du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
représentant du ministère chargé de la recherche
Remplace:M. Mathieu (Christophe)
Groupe:
nomination
21 Janvier 200421/01/2004
De: Gaudin (René)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Remplace:M. Parisé (Patrice)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200309/12/2003
De: Zamparutti (Jean-Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre de la défense
Remplace:M. Lisack (Emmanuel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Octobre 200328/10/2003
De: Mari (Christian)
Objet:
sur proposition conjointe de la ministre de la défense, du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités qualifiées
Remplace:M. Cocheteux (Jean-Bernard)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 200311/06/2003
De: Deviller (Daniel)
Objet:
sur proposition conjointe de la ministre de la défense, du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités qualifiées
Remplace:M. Thomas (Jean-Marc)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 200311/06/2003
De: Janichewski (Stéphane)
Objet:
sur proposition du président du Centre national d'études spatiales
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalité qualifiée
Remplace:M. Brachet (Gérard)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 200311/06/2003
De: Denis Maugars
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
25 Avril 200325/04/2003
De: Pellat (René)
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Groupe:
nomination
20 Avril 200320/04/2003
De: McLean (Malcom)
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Groupe:
nomination
20 Avril 200320/04/2003
De: Koschel (Wolfgang)
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Groupe:
nomination
20 Avril 200320/04/2003
De: Kahn (Gilles)
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Groupe:
nomination
20 Avril 200320/04/2003
De: Garcia (Alain)
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Groupe:
nomination
20 Avril 200320/04/2003
De: Ducasse (André)
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Groupe:
nomination
20 Avril 200320/04/2003
De: Champion (Michel)
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Groupe:
nomination
20 Avril 200320/04/2003
De: Pellat (René)
Objet:
président du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
president
nomination
20 Avril 200320/04/2003
De: Denis Maugars
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalité qualifiée choisie
en raison de sa connaissance des activités publiques ou privées dans le domaine aérospatial
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Jean-Pierre Rabault
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 200318/04/2003
De: Jean-Pierre Rabault
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales et de membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
a_sa_demande
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
cessation de fonction
17 Avril 200317/04/2003
De: Parlier (Michel)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
représentants du personnel choisis après consultation des organisations syndicales représentatives
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Hannigsberg (Marc)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
représentants du personnel choisis après consultation des organisations syndicales représentatives
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Delery (Jean)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
représentants du personnel choisis après consultation des organisations syndicales représentatives
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Christophe (Florent)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
représentants du personnel choisis après consultation des organisations syndicales représentatives
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Appriou (Alain)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
représentants du personnel choisis après consultation des organisations syndicales représentatives
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Jacquotte (Olivier-Pierre)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
représentants de la délégation générale pour l'armement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Hernandez (Daniel)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
représentant du Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Baumard (Jean-François)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
représentant du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Moraillon (Hervé)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
représentant de la direction générale de l'aviation civile
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Stoufflet (Bruno)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
personnalités appartenant à l'industrie aérospatiale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Mari (Christian)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
personnalités appartenant à l'industrie aérospatiale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Le Chevalier (François)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
personnalités appartenant à l'industrie aérospatiale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Deviller (Daniel)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
personnalités appartenant à l'industrie aérospatiale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Mathieu (Christophe)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
En tant représentant du ministère chargé de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Ladevèze (Pierre)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Au titre des personnalités scientifiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Jeandel (Denis)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Au titre des personnalités scientifiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Chavel (Pierre)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Au titre des personnalités scientifiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Loiseau (Annick)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
représentants du personnel choisis après consultation des organisations syndicales représentatives
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Fargeon (Catherine)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
représentants de la délégation générale pour l'armement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Dauphin-Tanguy (Geneviève)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Au titre des personnalités scientifiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Pétré (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre de la défense
Remplace:M. Leloup (Jean-Yves)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200229/12/2002
De: Bongrand (Jacques)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre de la défense
Remplace:M. Gouédard (Lyonel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juillet 200225/07/2002
De: Sanchez (Victor)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalité qualifiée
Remplace:M. Gagnepain (Jean-Jacques)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Parisé (Patrice)
Objet:
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Parisé (Patrice)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Remplace:M. Duranthon (Jean-Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Ducasse (André)
Objet:
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Groupe:
nomination
09 Août 200109/08/2001
De: Ducasse (André)
Objet:
membre du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Remplace:M. d'Haenens (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
09 Août 200109/08/2001
De: Cocheteux (Jean-Bernard)
Objet:
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Groupe:
nomination
05 Août 200105/08/2001
De: Cocheteux (Jean-Bernard)
Objet:
sur proposition conjointe du ministre de la défense, du ministre de l'équipement, des transports et du logement et du ministre de la recherche
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalité
Remplace:M. Betin (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 200105/08/2001
De: Le Chevalier (François)
Objet:
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Groupe:
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Le Chevalier (François)
Objet:
membre du comité scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de la société Thales
Remplace:M. Colin (Jean-Marie)
Groupe:
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Hernandez (Daniel)
Objet:
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Hernandez (Daniel)
Objet:
membre du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
représentant du Centre national d'études spatiales (CNES)
Remplace:M. Pouzet (Alain)
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Thomas (Jean-Marc)
Objet:
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Groupe:
nomination
18 Janvier 200118/01/2001
De: Hironde (Jean-Claude)
Objet:
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Groupe:
nomination
18 Janvier 200118/01/2001
De: Thomas (Jean-Marc)
Objet:
sur proposition conjointe du ministre de la défense, du ministre de l'équipement, des transports et du logement et du ministre de la recherche
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalité
Remplace:M. Mir (Jean-Marie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 200118/01/2001
De: Hironde (Jean-Claude)
Objet:
sur proposition conjointe du ministre de la défense, du ministre de l'équipement, des transports et du logement et du ministre de la recherche
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalité
Remplace:M. Aubert (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 200118/01/2001
De: Pierre Millan
trésorier-payeur général
Objet:
pour une durée maximale de trois ans
agent comptable de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
détachement
23 Septembre 200023/09/2000
De: Gliniasty (Michel, Hugues)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement de
Objet:
dans les cadres et placé en position de service détaché auprès de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales pour y exercer les fonctions de directeur scientifique général
Groupe:
conseil_des_ministres
réintégration
12 Juillet 200012/07/2000
De: Lisack (Emmanuel)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Deguest (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Gouédard (Lyonel)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Estournet (Daniel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Serris (Jacques)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la recherche
Remplace:M. Colombani (Pascal)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Avril 200016/04/2000
De: Buhl (Christine)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentante de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Galzy (Laurent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Février 200019/02/2000
De: Moraillon (Hervé)
Objet:
membre du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant du ministre chargé des transports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Novembre 199930/11/1999
De: Metzger
Objet:
auprès de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
secrétaire général
Groupe:
date_debut="1998-11-01"
duree="cinq ans"
cour_comptes
détachement
10 Octobre 199910/10/1999
De: Leloup (Jean-Yves)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Jean-Pierre Rabault
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
10 Septembre 199910/09/1999
De: Jean-Philippe Duranthon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Août 199929/08/1999
De: Pascal Colombani
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Août 199929/08/1999
De: Laurent Galzy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Août 199929/08/1999
De: Daniel Estournet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Août 199929/08/1999
De: Pierre Deguest
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Août 199929/08/1999
De: Patrick Bellouard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Août 199929/08/1999
De: Gérard Brachet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques ou privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition du président du Centre national d'études spatiales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Août 199929/08/1999
De: Jean-Jacques Gagnepain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques ou privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition du président du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Août 199929/08/1999
De: Jean-Pierre Rabault
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques ou privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Août 199929/08/1999
De: Dominique Vernay
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques ou privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition conjointe du ministre de la défense, du ministre de l'équipement, des transports et du logement et du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Août 199929/08/1999
De: Jean-Marie Mir
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques ou privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition conjointe du ministre de la défense, du ministre de l'équipement, des transports et du logement et du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Août 199929/08/1999
De: Pierre Bétin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques ou privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition conjointe du ministre de la défense, du ministre de l'équipement, des transports et du logement et du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Août 199929/08/1999
De: Michel Aubert
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques ou privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition conjointe du ministre de la défense, du ministre de l'équipement, des transports et du logement et du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Août 199929/08/1999
De: Valette (François-Régis)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
représentants du personnel de l'office
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juillet 199908/07/1999
De: Mevrel (Rémy)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
représentants du personnel de l'office
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juillet 199908/07/1999
De: Hannigsberg (Marc)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
représentants du personnel de l'office
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juillet 199908/07/1999
De: Delery (Jean)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
représentants du personnel de l'office
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juillet 199908/07/1999
De: Christophe (Florent)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
représentants du personnel de l'office
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juillet 199908/07/1999
De: Appriou (Alain)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
représentants du personnel de l'office
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juillet 199908/07/1999
De: Quenzer (Alain)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
représentants de la délégation générale
pour l'armement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juillet 199908/07/1999
De: Lisack (Emmanuel)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
représentant du ministère
chargé des transports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juillet 199908/07/1999
De: Mathieu (Christophe)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
représentant du ministère
chargé de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juillet 199908/07/1999
De: Pouzet (Alain)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
représentant du Centre national
d'études spatiales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juillet 199908/07/1999
De: Beck (Gérard)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
représentant du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juillet 199908/07/1999
De: Thomas (Jean-Marc)
Aerospatiale-Matra
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
personnalités appartenant
à l'industrie aérospatiale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juillet 199908/07/1999
De: Stoufflet (Bruno)
Dassault Aviation
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
personnalités appartenant
à l'industrie aérospatiale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juillet 199908/07/1999
De: Mari (Christian)
Société nationale d'études et de construction de moteurs d'aviation
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
personnalités appartenant
à l'industrie aérospatiale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juillet 199908/07/1999
De: Colin (Jean-Marie)
Thomson-CSF
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
personnalités appartenant
à l'industrie aérospatiale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juillet 199908/07/1999
De: Le Tallec (Patrick)
université Paris-Dauphine
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Au titre des personnalités scientifiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juillet 199908/07/1999
De: Ladeveze (Pierre)
Ecole normale supérieure (Cachan)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Au titre des personnalités scientifiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juillet 199908/07/1999
De: Jeandel (Denis)
Ecole centrale de Lyon
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Au titre des personnalités scientifiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juillet 199908/07/1999
De: Aspect (Alain, Jean)
Institut d'optique théorique et appliquée
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Au titre des personnalités scientifiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juillet 199908/07/1999
De: Fouché (Marie-Hélène)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
représentants de la délégation générale
pour l'armement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juillet 199908/07/1999
De: Pellat (René)
Objet:
président du Haut Conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
president
nomination
08 Juillet 199908/07/1999
De: Pellat (René)
membre correspondant de l'Académie des sciences et haut-commissaire au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juillet 199908/07/1999
De: McLean (Malcolm)
professeur de matériaux à l'Imperial College of Science, Technology and Medicine (Londres)
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juillet 199908/07/1999
De: Koschel (Wolfgang)
directeur du DLR Lampoldshausen et professeur de mécanique des fluides à l'université d'Aix-la-Chapelle
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juillet 199908/07/1999
De: Kahn (Gilles)
membre de l'Académie des sciences
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juillet 199908/07/1999
De: Garcia (Alain)
senior vice-président engineering d'Airbus Industrie
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juillet 199908/07/1999
De: d'Haenens (Jean-Pierre)
directeur scientifique de Thomson-CSF LCR
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juillet 199908/07/1999
De: Candel (Sébastien)
professeur d'énergétique à l'Ecole centrale de Paris
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juillet 199908/07/1999
De: Catoire (Serge)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
personnalité
Remplace:M. Fache (Jean-Louis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Dien (Nicole)
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'agence comptable de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
chef du service de la comptabilité générale
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1997-03-01"
détachement
16 Octobre 199816/10/1998
De: Betin (Pierre)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalité
Remplace:M. Alesi (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199810/10/1998
De: Colombani (Pascal)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Remplace:M. Jolivet (Alain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juillet 199822/07/1998
De: Mouranche (Daniel)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Remplace:M. Mailloux (Joseph)
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
07 Mars 199807/03/1998
De: Estournet (Daniel)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
nomination
13 Mai 199713/05/1997
De: Estournet (Daniel)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. La Rosa (Gérard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 199713/05/1997
De: Gleizes (Yves)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
nomination
13 Mai 199713/05/1997
De: Gleizes (Yves)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Vedel (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 199713/05/1997
De: Fache (Jean-Louis)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
nomination
08 Mars 199708/03/1997
De: Fache (Jean-Louis)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Remplace:M. Michot (Yves)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 199708/03/1997
De: Durand (Jean-Marc)
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Remplace:M. Liberge (Alain)
Groupe:
nomination
28 Novembre 199628/11/1996
De: Jolivet (Alain)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
nomination
16 Octobre 199616/10/1996
De: Jolivet (Alain)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Yolin (Jean-Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Octobre 199616/10/1996
De: Deguest (Pierre)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Deguest (Pierre)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Calenge (Gérard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Buzenet (Jacques)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
nomination
13 Août 199613/08/1996
De: Buzenet (Jacques)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Remplace:M. Le Menestrel (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Août 199613/08/1996
De: Liberge (Alain)
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Remplace:M. Landeau (Claude)
Groupe:
date_debut="1996-01-27"
nomination
23 Juillet 199623/07/1996
De: Valette (François-Régis)
Objet:
les mandats suivants
Du représentant du ministère chargé de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
16 Avril 199616/04/1996
De: Leuchter (Otto)
Objet:
les mandats suivants
Du représentant du ministère chargé de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
16 Avril 199616/04/1996
De: Lebouche (Michel)
Des représentants du personnel de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Objet:
les mandats suivants
Du représentant du ministère chargé de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
16 Avril 199616/04/1996
De: Charpin (François)
Objet:
les mandats suivants
Du représentant du ministère chargé de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
16 Avril 199616/04/1996
De: Bize (Daniel)
Objet:
les mandats suivants
Du représentant du ministère chargé de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
16 Avril 199616/04/1996
De: Appriou (Alain)
Objet:
les mandats suivants
Du représentant du ministère chargé de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
16 Avril 199616/04/1996
De: Beck (Gérard)
Objet:
les mandats suivants
Du représentant du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
16 Avril 199616/04/1996
De: Lisack (Emmanuel)
Objet:
les mandats suivants
Du représentant de la Direction générale de l'aviation civile
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
16 Avril 199616/04/1996
De: Coantic (Michel)
Objet:
les mandats suivants
Des personnalités scientifiques
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
16 Avril 199616/04/1996
De: Bohn (Pierre)
Objet:
les mandats suivants
Des personnalités appartenant à l'industrie aérospatiale
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
16 Avril 199616/04/1996
De: Debouzy (Geneviève)
Objet:
les mandats suivants
Du représentant du Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
16 Avril 199616/04/1996
De: Decore (Jean-Marie)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de la délégation générale pour l'armement
Les ingénieurs en chef de l'armement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Avril 199616/04/1996
De: Cornand (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de la délégation générale pour l'armement
Les ingénieurs en chef de l'armement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Avril 199616/04/1996
De: Michard (Pierre)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant du personnel de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Avril 199616/04/1996
De: Le Tallec (Patrick)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités scientifiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Avril 199616/04/1996
De: Ladeveze (Pierre)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités scientifiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Avril 199616/04/1996
De: Jeandel (Denis)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités scientifiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Avril 199616/04/1996
De: Vernet (Jean-Louis)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités appartenant à l'industrie aérospatiale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Avril 199616/04/1996
De: François (Jérôme)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités appartenant à l'industrie aérospatiale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Avril 199616/04/1996
De: Catoire (Serge)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités appartenant à l'industrie aérospatiale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Avril 199616/04/1996
De: Chéret (Jacques, Maurice)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
auprès de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales pour y exercer les fonctions de directeur pour les affaires internationales
Groupe:
date_debut="1996-03-01"
conseil_des_ministres
détachement
08 Février 199608/02/1996
De: Vincent-Carrefour (Jacques)
délégué interministériel pour la sécurité des systèmes d'information
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
nomination
09 Novembre 199509/11/1995
De: Salençon (Jean)
membre de l'Académie des sciences
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
nomination
09 Novembre 199509/11/1995
De: Picinbono (Bernard)
membre correspondant de l'Académie des sciences
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
nomination
09 Novembre 199509/11/1995
De: Pellat (René)
membre correspondant de l'Académie des sciences
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
nomination
09 Novembre 199509/11/1995
De: Candel (Serge)
professeur d'énergétique à l'Ecole centrale de Paris
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
nomination
09 Novembre 199509/11/1995
De: Calmon (Jean)
directeur honoraire à la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation
membre de l'Académie nationale de l'air et de l'espace
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
nomination
09 Novembre 199509/11/1995
De: Balazard (Jacques)
conseiller scientifique et technique du président de la société Aérospatiale
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
nomination
09 Novembre 199509/11/1995
De: Pellat (René)
Objet:
président du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
president
nomination
09 Novembre 199509/11/1995
De: Scheller (Michel)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
15 Avril 199515/04/1995
De: Scheller (Michel)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Remplace:M. Bénichou (Marcel)
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
15 Avril 199515/04/1995
De: Scheller (Michel)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
nomination
08 Avril 199508/04/1995
De: Scheller (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalité choisie pour ses connaissances dans le domaine aérospatial
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la défense
Remplace:M. Bénichou (Marcel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 199508/04/1995
De: La Rosa (Gérard)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: La Rosa (Gérard)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la défense
Remplace:M. Lefebvre de Saint-Germain (Paul-Ivan)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: Benichou (Marcel)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
reconduction
29 Juillet 199429/07/1994
De: Galzy (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juillet 199417/07/1994
De: Vedel (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juillet 199417/07/1994
De: Rabault (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juillet 199417/07/1994
De: Lefebvre de Saint-Germain (Paul-Ivan)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juillet 199417/07/1994
De: Calenge (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juillet 199417/07/1994
De: Duranthon (Jean-Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juillet 199417/07/1994
De: Yolin (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juillet 199417/07/1994
De: Sussel (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition du président du Centre national d'études spatiales
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juillet 199417/07/1994
De: Gagnepain (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition du président du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juillet 199417/07/1994
De: Bénichou (Marcel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juillet 199417/07/1994
De: Michot (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition conjointe du ministre d'Etat, ministre de la défense, du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juillet 199417/07/1994
De: Le Menestrel (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition conjointe du ministre d'Etat, ministre de la défense, du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juillet 199417/07/1994
De: Herchin (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition conjointe du ministre d'Etat, ministre de la défense, du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juillet 199417/07/1994
De: Alesi (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition conjointe du ministre d'Etat, ministre de la défense, du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juillet 199417/07/1994
De: Decore (Jean-Marie)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: Decore (Jean-Marie)
Objet:
membre du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de la délégation générale pour l'armement
Remplace:M. Gouedard (Lyonel)
Groupe:
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: Lebouche (Michel)
Objet:
membre du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Gouedard (Lyonel)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de leurs prédécesseurs
Groupe:
nomination
09 Juin 199309/06/1993
De: Debout (Bruno)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de leurs prédécesseurs
Groupe:
nomination
09 Juin 199309/06/1993
De: Gouedard (Lyonel)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de la délégation générale pour l'armement
Remplace:M. Rouvillois (Gildas)
Groupe:
nomination
09 Juin 199309/06/1993
De: Debout (Bruno)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de la délégation générale pour l'armement
Remplace:M. Cazalas (Pierre)
Groupe:
nomination
09 Juin 199309/06/1993
De: Bénichou (Marcel)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
reconduction
18 Juillet 199218/07/1992
De: Marec (Jean-Pierre, André)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans les cadres
placé
en position de service détaché auprès de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales pour y exercer les fonctions de directeur pour les applications aéronautiques (régularisation)
Groupe:
date_debut="1991-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
16 Mai 199216/05/1992
De: Bénichou (Marcel)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (Onera)
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
24 Avril 199124/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.