Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

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(1h40) un citoyen aide la DGSE, et mène ses actions perso.

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De: Hervé GUILLOT
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Remplace:M. Vincent GABETTE
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 201931/08/2019
De: Pascal MAILHOS
préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
28 Novembre 201828/11/2018
De: Cécile OLLIET
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:Mme Pascale FLEURENCE
Groupe:
nomination
25 Septembre 201825/09/2018
De: Jackie GALABRUN-BOULBES
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Remplace:M. René REVOL
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Septembre 201805/09/2018
De: René REVOL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Didier REAULT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Hervé PAUL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Pierre HERISSON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Gilles D'ETTORE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Pascal BONNETAIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Jean-Marc BLUY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Joël ABBEY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Vincent GABETTE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professions industrielles
Remplace:M. Dominique DESTAINVILLE
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: François LAVRUT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professions agricoles
Remplace:M. Jean-Marc FRAGNOUD
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Frédéric PIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professionnels de la pêche où de l'aquaculture
Remplace:Mme Myrose GRAND
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Claude ROUSTAN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Denis VAUBOURG
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Patrick JEAMBAR
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Jean-Marc FRAGNOUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Remplace:M. François LAVRUT
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Loïc FAUCHON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Dominique DESTAINVILLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Remplace:M. Vincent GABETTE
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Jean-Louis FAURE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Association nationale de consommateurs
Remplace:M. Gérard CLEMENCIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Jean RAYMOND
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Association agréée de protection de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Isabelle MAISTRE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Geneviève BLANC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Remplace:M. Dominique DESPRAS
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Mireille BENEDETTI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Remplace:Mme Frédérique COLAS
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Stéphane BOUILLON
préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
18 Novembre 201718/11/2017
De: Simone Saillant
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Remplace:Mme Virginie Dumoulin-Wieczorkiewicz
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
26 Août 201726/08/2017
De: Henri POLITI
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Remplace:M. Jean-Michel PALAZZI
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juin 201704/06/2017
De: Henri-Michel COMET
préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Vincent GABETTE
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Remplace:M. Daniel PEPIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201630/10/2016
De: Dominique DESPRAS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Alain CHABROLLE
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juillet 201630/07/2016
De: Isabelle MAISTRE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:Mme Elsa DI MEO
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juillet 201630/07/2016
De: Frédérique COLAS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Jean-Pierre MARIOT
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juillet 201630/07/2016
De: Antoine ORSINI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Corse
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 201623/06/2016
De: Jean-Michel PALAZZI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin Corse
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 201623/06/2016
De: Virginie Dumoulin-Wieczorkiewicz
administratrice civile hors classe
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Remplace:M. Albert Schmitt
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
03 Mai 201603/05/2016
De: Jean-Paul MARIOT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
au titre des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juin 201517/06/2015
De: Joël ABBEY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
au titre des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juin 201517/06/2015
De: Laurent Roy
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Remplace:M. Martin Guespereau
Groupe:
date_debut="2015-06-15"
nomination
07 Juin 201507/06/2015
De: Michel Delpuech
préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
07 Juin 201507/06/2015
De: Jean-François Carenco
préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
04 Décembre 201404/12/2014
De: Hervé PAUL
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des collectivités territoriales choisi par et parmi les membres du comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Patrick SAINT-LEGER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants du personnel de l'agence de l'eau élus par le personnel
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Sylvain IRRMANN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants du personnel de l'agence de l'eau élus par le personnel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: René REVOL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Didier REAULT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Jean-Paul MARIOT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Pierre HERISSON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Gilles D'ETTORE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Alain CHABROLLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Pascal BONNETAIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Jean-Marc BLUY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Joël ABBEY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Dominique DESTAINVILLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Jean-Marc FRAGNOUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professions agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Claude ROUSTAN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Denis VAUBOURG
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Daniel PEPIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: François LAVRUT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Patrick JEAMBAR
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Loïc FAUCHON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Gérard CLEMENCIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Association nationale de consommateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Jean RAYMOND
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Association agréée de protection de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Antoine ORSINI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des collectivités territoriales élu par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Corse
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Jean-Michel PALAZZI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant choisi par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Corse
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Elsa DI MEO
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Myrose GRAND
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Jean-Jacques Maynard
en remplacement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants du personnel
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 201321/09/2013
De: Pascal Gerin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants du personnel
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 201321/09/2013
De: Sylvain Irrmann
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants du personnel
Titulaire
Remplace:M. Jean-Jacques Maynard
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 201321/09/2013
De: Jean-Pierre Festa
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales
Remplace:M. Henri Torre
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 201321/09/2013
De: Elsa Di Méo
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales
Remplace:Mme Cécile Helle
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 201321/09/2013
De: Daniel Pépin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des usagers de l'eau et des milieux aquatiques, des organisations socioprofessionnelles, des associations agréées de protection de l'environnement et de défense des consommateurs, des instances représentatives de la pêche représentées et des personnes qualifiées
Remplace:M. Patrick Sambarino
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Septembre 201321/09/2013
De: Jean Raymond
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Association agréée de protection de l'environnement
Remplace:M. Michel Lassus
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 201316/02/2013
De: Vincent Burroni
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 1° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 201316/02/2013
De: Laurent Fayein
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Alby Schmitt
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur adjoint de l'eau et de la biodiversité
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Remplace:M. Jean-Claude Vial
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
23 Septembre 201123/09/2011
De: Vincent Burroni
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des collectivités territoriales élus par et parmi les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 201117/09/2011
De: Joël Abbey
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des collectivités territoriales élus par et parmi les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 201117/09/2011
De: Jacques GILARDIN
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:M. Yves GIRARD
Groupe:
nomination
08 Juillet 201108/07/2011
De: Pascale FLEURENCE-GARO
receveuse perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:M. Jacques GILARDIN
Groupe:
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Didier Rocrelle
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant choisi par et parmi les membres du comité de bassin
au titre des différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Bernard Gleize
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 201117/03/2011
De: Martin Guespereau
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Groupe:
nomination
11 Mars 201111/03/2011
De: Jean-Michel Palazzi
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des différentes catégories d'usagers
choisi par et parmi les membres du comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: Antoine Orsini
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Corse
Collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: Alain Chabrolle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Remplace:M. Jean-Marc Leculier
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Cécile Helle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Remplace:M. Christophe Castaner
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Jean-Michel Palazzi
en remplacement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des différentes catégories d'usagers choisi par et parmi les membres du comité de bassin de Corse
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 201006/06/2010
De: Dominique Orlandi
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des différentes catégories d'usagers choisi par et parmi les membres du comité de bassin de Corse
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 201006/06/2010
De: Antoine Orsini
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des collectivités territoriales choisi par et parmi les membres du comité de bassin de Corse
Remplace:M. Jérôme Polverini
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 201006/06/2010
De: Francis Papazian
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement : Rhône-Méditerranée
Professions industrielles
Remplace:M. Didier Rocrelle
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 200918/08/2009
De: Patrick Sambarino
en remplacement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement : Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 200918/08/2009
De: Bernard Mahiou
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement : Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 200918/08/2009
De: Laurent Fayein
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
01 Avril 200901/04/2009
De: Jean-Claude Vial
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, directeur adjoint de l'eau et de la biodiversité
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
12 Septembre 200812/09/2008
De: Jean-Claude Vial
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, directeur adjoint de l'eau et de la biodiversité
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Septembre 200802/09/2008
De: Pascal GERIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants du personnel de l'agence de l'eau
élus par le personnel
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Jean-Jacques MAYNARD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants du personnel de l'agence de l'eau
élus par le personnel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Gilles VINCENT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Henri TORRE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Louis POUGET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Hervé PAUL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Jean-Paul MARIOT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Jean-Marc LECULIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Pierre HERISSON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Christophe CASTANER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Vincent BURRONI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Pascal BONNETAIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Joël ABBEY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Didier ROCRELLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Patrick JEAMBAR
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Dominique DESTAINVILLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: François LAVRUT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professions agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Jean-Marc FRAGNOUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professions agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Claude ROUSTAN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Bernard MAHIOU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Bernard GLEIZE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Loïc FAUCHON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: François COSTE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Association nationale de consommateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Michel LASSUS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Association agréée de protection de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Jérôme POLVERINI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des collectivités territoriales élu par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Corse
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Dominique ORLANDI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant choisi par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Corse
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Pascal GERIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants du personnel de l'agence de l'eau
élus par le personnel
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Jean-Jacques MAYNARD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants du personnel de l'agence de l'eau
élus par le personnel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Gilles VINCENT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Henri TORRE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Louis POUGET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Hervé PAUL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Jean-Paul MARIOT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Jean-Marc LECULIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Pierre HERISSON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Christophe CASTANER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Vincent BURRONI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Pascal BONNETAIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Joël ABBEY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Didier ROCRELLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2o du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Patrick JEAMBAR
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2o du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Dominique DESTAINVILLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2o du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: François LAVRUT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2o du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professions agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Jean-Marc FRAGNOUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2o du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professions agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: François COSTE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2o du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Association nationale de consommateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Claude ROUSTAN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2o du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Michel LASSUS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2o du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Bernard MAHIOU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2o du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Bernard GLEIZE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2o du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Loïc FAUCHON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2o du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Jérôme POLVERINI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des collectivités territoriales élu par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Corse
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Dominique ORLANDI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant choisi par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2o du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Corse
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Yves Girard
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:M. Jacques Gilardin
Groupe:
nomination
04 Juin 200804/06/2008
De: Jean-Marc Leculier
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des collectivités territoriales
au titre de la région Franche-Comté
Remplace:Mme Antoinette Gillet
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Jacques Gilardin
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:M. André Jourjon
Groupe:
nomination
15 Janvier 200815/01/2008
De: Jean-Marc Leculier
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des collectivités territoriales
au titre de la région Franche-Comté
Remplace:Mme Antoinette Gillet
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Janvier 200802/01/2008
De: Jean-François Curci
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Rhône - Méditerranée et Corse
délégué en charge de la délégation des sites industriels et agglomérations majeures (SIAM)
Groupe:
date_debut="2007-02-01"
date_fin="2012-01-31"
détachement
31 Mars 200731/03/2007
De: Bernard Granie
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des collectivités territoriales
Remplace:Mme Nathalie Gautier
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Février 200710/02/2007
De: Bernard Granie
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des collectivités territoriales
Remplace:Mme Nathalie Gautier
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 200708/01/2007
De: Jérôme Polverini
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des collectivités territoriales
Remplace:Mme Stéphanie Grimaldi
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200627/12/2006
De: Jérôme Polverini
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des collectivités territoriales
Remplace:Mme Stéphanie Grimaldi
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200628/11/2006
De: Bernard Mahiou
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentant des différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Pierre Roux
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 200605/10/2006
De: Jacky Cottet
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
28 Mars 200628/03/2006
De: Pierre Roux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Claude Roustan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Didier Rocrelle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Sylvain Marmier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Michel Lassus
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Patrick Jeambar
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Bernard Gleize
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Etienne Genet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Jean-Marc Fragnoud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Loïc Fauchon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: François Coste
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Jean Serret
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Louis Pouget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Jean-Paul Mariot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Christophe Castaner
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Vincent Burroni
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Jacques Breuil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Pascal Bonnetain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Claude Bertrand
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Alain Bauda
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Antoinette Gillet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Nathalie Gautier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Yann Soler
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter
Personnel de l'agence
Suppléant
Remplace:Mme Elisabeth Benet
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Michel Combe
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter
Personnel de l'agence
Titulaire
Remplace:M. Bernard Debaisieux
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Jean-Claude Vial
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur adjoint de l'eau
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Remplace:M. Patrick Février
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Claude Bertrand
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter
Les collectivités territoriales
Remplace:M. Jean-Pierre Serra
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Août 200425/08/2004
De: Joël Abbey
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter
Les collectivités territoriales
Remplace:M. Pierre-Thimothée Pieri
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Août 200425/08/2004
De: Antoinette Gillet
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter
Les collectivités territoriales
Remplace:M. Jean-François Longeot
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Août 200425/08/2004
De: Alain Pialat
Objet:
directeur de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Remplace:M. Jean-Paul Chirouze
Groupe:
nomination
13 Juillet 200413/07/2004
De: Paul Michelet
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
cessation de fonction
03 Juillet 200403/07/2004
De: Stéphanie Grimaldi
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter les collectivités
Remplace:M. Jean Baggioni
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 200402/07/2004
De: François Guerber
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
directeur en charge de la direction des données et des redevances
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
27 Janvier 200427/01/2004
De: Orlandi (Dominique)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter
Les usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 200303/12/2003
De: Baggioni (Jean)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter
Les collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 200303/12/2003
De: Pierre Roux
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter
Les usagers
Remplace:M. Jean Fluchere
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200330/10/2003
De: André Haus
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter
Les usagers
Remplace:M. Marc Granier
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200330/10/2003
De: Pierre Roussel
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
20 Février 200320/02/2003
De: Jacques Gilardin
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
responsable du secteur dépenses à l'agence comptable
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
détachement
06 Novembre 200206/11/2002
De: André Jourjon
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:Mme Marie-Claude Jean
Groupe:
nomination
28 Septembre 200128/09/2001
De: Roussel (Pierre)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-MéditerranéeCorse
Remplace:M. Roux (Albert-Louis)
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Roussel (Pierre)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:M. Roux (Albert-Louis)
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Roustan (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Lassus (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Jeambar (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Granier (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Girod (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Fluchere (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Fauchon (Loïc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Demandolx (José de)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Daumas (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Crouzet (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Billet (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Serra (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Moine (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Mariot (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Ferry (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Dantin (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Cuinet (André)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Burroni (Vincent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Bertin Hugault (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Bauda (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Assante (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Gautier (Nathalie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Serra (Jean-Pierre)
conseiller général du Var
en remplacement de
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 199822/09/1998
De: Senegas (Jean)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 199822/09/1998
De: Saltarocchi (Louis)
Pour représenter les usagers
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 199822/09/1998
De: Granier (Marc)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Duseux (Francis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 199822/09/1998
De: Gambini (Antoine)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 199822/09/1998
De: Galizi (Francis)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 199822/09/1998
De: Ferry (Claude)
vice-président du conseil général de l'Ain
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 199822/09/1998
De: Dantin (Michel)
secrétaire général du syndicat intercommunal d'aménagement du bassin versant du Tillet
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 199822/09/1998
De: Dantin (Michel)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 199822/09/1998
De: Crouzet (Maurice)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Glazel (Yvan)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 199822/09/1998
De: Bauda (Alain)
conseiller général de l'Hérault
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 199822/09/1998
De: Gautier (Nathalie)
conseillère municipale de Villeurbanne
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 199822/09/1998
De: Brandeis (Alain)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
délégué régional à Marseille
Groupe:
date_debut="1997-12-01"
date_fin="2002-11-30"
détachement
13 Juin 199813/06/1998
De: Roux (Albert-Louis)
professeur des universités
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
25 Février 199725/02/1997
De: Plivard (Pierre)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Ferdinand (Maurice)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 199701/02/1997
De: Jean (Marie-Claude)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:M. Veque (André-Michel)
Groupe:
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Duseux (Francis)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les usagers
Remplace:M. Servat (Julien)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Bertin-Hugault (Pierre)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Blanc (Fernand)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Redaud (Jean-Luc)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
chargé de mission auprès de la mission inter-agences
Groupe:
date_debut="1995-02-15"
date_fin="1996-02-14"
détachement
15 Novembre 199515/11/1995
De: Fevrier (Patrick)
adjoint au directeur de l'eau
Objet:
commissaires du Gouvernement
Auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:Mme Gauthier-Natta (Odile)
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
commissaire_gouvernement
nomination
15 Août 199515/08/1995
De: Chirouze (Jean-Paul)
Objet:
directeur de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:M. Guilhaudin (Patrick)
Groupe:
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Dantin (Michel)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Meylan (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Septembre 199414/09/1994
De: Roux (Albert, Louis)
professeur des universités
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:M. Fidenti (Robert)
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
08 Janvier 199408/01/1994
De: Vèque (André-Michel)
trésorier principal de 1re classe honoraire
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
en remplacement du trésorier principal de Lyon municipale
Groupe:
nomination
30 Juillet 199330/07/1993
De: Gauthier-Natta (Odile)
ingénieur des mines, chef du service de l'environnement industriel
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
01 Février 199301/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.