Nominations au Journal officiel de la République française

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

(pub) Venez observer le travail parlementaire
De:
Mme Cécile OLLIET
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:Mme Pascale FLEURENCE
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
nomination
25 Septembre 2018
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Remplace:M. René REVOL
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
05 Septembre 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
14 Février 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
14 Février 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
14 Février 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
14 Février 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
14 Février 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
14 Février 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
14 Février 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
14 Février 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professions industrielles
Remplace:M. Dominique DESTAINVILLE
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
14 Février 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professions agricoles
Remplace:M. Jean-Marc FRAGNOUD
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
14 Février 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professionnels de la pêche où de l'aquaculture
Remplace:Mme Myrose GRAND
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
14 Février 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
14 Février 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
14 Février 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
14 Février 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Remplace:M. François LAVRUT
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
14 Février 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
14 Février 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Remplace:M. Vincent GABETTE
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
14 Février 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Association nationale de consommateurs
Remplace:M. Gérard CLEMENCIN
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
14 Février 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Association agréée de protection de l'environnement
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
14 Février 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
14 Février 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Remplace:M. Dominique DESPRAS
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
14 Février 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Remplace:Mme Frédérique COLAS
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
14 Février 2018
De:
M. Stéphane BOUILLON
préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
president
conseil_administration
nomination
18 Novembre 2017
De:
Mme Simone Saillant
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Remplace:Mme Virginie Dumoulin-Wieczorkiewicz
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
commissaire_gouvernement
nomination
26 Août 2017
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Remplace:M. Jean-Michel PALAZZI
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
04 Juin 2017
De:
M. Henri-Michel COMET
préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
president
conseil_administration
nomination
11 Mai 2017
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Remplace:M. Daniel PEPIN
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
30 Octobre 2016
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Alain CHABROLLE
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
30 Juillet 2016
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:Mme Elsa DI MEO
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
30 Juillet 2016
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Jean-Pierre MARIOT
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
30 Juillet 2016
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Corse
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
23 Juin 2016
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin Corse
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
23 Juin 2016
De:
Mme Virginie Dumoulin-Wieczorkiewicz
administratrice civile hors classe
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Remplace:M. Albert Schmitt
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
commissaire_gouvernement
nomination
03 Mai 2016
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
au titre des collectivités territoriales
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
17 Juin 2015
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
au titre des collectivités territoriales
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
17 Juin 2015
De:
M. Laurent Roy
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Remplace:M. Martin Guespereau
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="2015-06-15"
nomination
07 Juin 2015
De:
M. Michel Delpuech
préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
president
conseil_administration
nomination
07 Juin 2015
De:
M. Jean-François Carenco
préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
president
conseil_administration
nomination
04 Décembre 2014
De:
M. Hervé PAUL
représentant des collectivités territoriales choisi par et parmi les membres du comité de bassin
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
25 Octobre 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants du personnel de l'agence de l'eau élus par le personnel
Suppléant
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Août 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants du personnel de l'agence de l'eau élus par le personnel
Titulaire
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professions industrielles
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professions agricoles
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Association nationale de consommateurs
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Association agréée de protection de l'environnement
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des collectivités territoriales élu par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Corse
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant choisi par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Corse
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2014
De:
M. Jean-Jacques Maynard
en remplacement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants du personnel
Suppléant
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 2013
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants du personnel
Suppléant
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 2013
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants du personnel
Titulaire
Remplace:M. Jean-Jacques Maynard
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
21 Septembre 2013
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales
Remplace:M. Henri Torre
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
21 Septembre 2013
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales
Remplace:Mme Cécile Helle
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
21 Septembre 2013
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des usagers de l'eau et des milieux aquatiques, des organisations socioprofessionnelles, des associations agréées de protection de l'environnement et de défense des consommateurs, des instances représentatives de la pêche représentées et des personnes qualifiées
Remplace:M. Patrick Sambarino
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Septembre 2013
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Association agréée de protection de l'environnement
Remplace:M. Michel Lassus
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
16 Février 2013
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 1° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Collectivités territoriales
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
16 Février 2013
De:
M. Laurent Fayein
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
president
conseil_administration
nomination
25 Mars 2012
De:
M. Alby Schmitt
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur adjoint de l'eau et de la biodiversité
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Remplace:M. Jean-Claude Vial
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
commissaire_gouvernement
nomination
23 Septembre 2011
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des collectivités territoriales élus par et parmi les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
17 Septembre 2011
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des collectivités territoriales élus par et parmi les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
17 Septembre 2011
De:
M. Jacques GILARDIN
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:M. Yves GIRARD
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
nomination
08 Juillet 2011
De:
Mme Pascale FLEURENCE-GARO
receveuse perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:M. Jacques GILARDIN
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
nomination
07 Juillet 2011
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant choisi par et parmi les membres du comité de bassin
au titre des différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Bernard Gleize
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
17 Mars 2011
De:
M. Martin Guespereau
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
nomination
11 Mars 2011
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des différentes catégories d'usagers
choisi par et parmi les membres du comité de bassin
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
08 Mars 2011
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Corse
Collectivités territoriales
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
08 Mars 2011
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Remplace:M. Jean-Marc Leculier
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
10 Septembre 2010
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Remplace:M. Christophe Castaner
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
10 Septembre 2010
De:
M. Jean-Michel Palazzi
en remplacement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des différentes catégories d'usagers choisi par et parmi les membres du comité de bassin de Corse
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
06 Juin 2010
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des différentes catégories d'usagers choisi par et parmi les membres du comité de bassin de Corse
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
06 Juin 2010
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des collectivités territoriales choisi par et parmi les membres du comité de bassin de Corse
Remplace:M. Jérôme Polverini
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
06 Juin 2010
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement : Rhône-Méditerranée
Professions industrielles
Remplace:M. Didier Rocrelle
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
18 Août 2009
De:
M. Patrick Sambarino
en remplacement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement : Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
18 Août 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement : Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
18 Août 2009
De:
M. Laurent Fayein
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
president
conseil_administration
nomination
01 Avril 2009
De:
M. Jean-Claude Vial
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, directeur adjoint de l'eau et de la biodiversité
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
commissaire_gouvernement
nomination
12 Septembre 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants du personnel de l'agence de l'eau
élus par le personnel
Suppléant
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Août 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants du personnel de l'agence de l'eau
élus par le personnel
Titulaire
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professions industrielles
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professions industrielles
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professions industrielles
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professions agricoles
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professions agricoles
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Association nationale de consommateurs
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Association agréée de protection de l'environnement
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des collectivités territoriales élu par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Corse
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant choisi par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Corse
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
12 Août 2008
De:
M. Yves Girard
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:M. Jacques Gilardin
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
nomination
04 Juin 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des collectivités territoriales
au titre de la région Franche-Comté
Remplace:Mme Antoinette Gillet
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
01 Février 2008
De:
M. Jacques Gilardin
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:M. André Jourjon
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
nomination
15 Janvier 2008
De:
M. Jean-François Curci
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Rhône - Méditerranée et Corse
délégué en charge de la délégation des sites industriels et agglomérations majeures (SIAM)
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="2007-02-01"
date_fin="2012-01-31"
détachement
31 Mars 2007
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des collectivités territoriales
Remplace:Mme Nathalie Gautier
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
10 Février 2007
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des collectivités territoriales
Remplace:Mme Stéphanie Grimaldi
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
27 Décembre 2006
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentant des différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Pierre Roux
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
05 Octobre 2006
De:
M. Jacky Cottet
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
president
conseil_administration
nomination
28 Mars 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
13 Octobre 2005
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
13 Octobre 2005
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
13 Octobre 2005
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
13 Octobre 2005
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
13 Octobre 2005
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
13 Octobre 2005
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
13 Octobre 2005
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
13 Octobre 2005
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
13 Octobre 2005
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
13 Octobre 2005
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
13 Octobre 2005
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
13 Octobre 2005
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
13 Octobre 2005
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
13 Octobre 2005
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
13 Octobre 2005
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
13 Octobre 2005
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
13 Octobre 2005
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
13 Octobre 2005
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
13 Octobre 2005
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
13 Octobre 2005
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
13 Octobre 2005
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
13 Octobre 2005
De:
M. Jean-Claude Vial
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur adjoint de l'eau
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Remplace:M. Patrick Février
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
commissaire_gouvernement
nomination
20 Octobre 2004
De:
Objet:
directeur de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Remplace:M. Jean-Paul Chirouze
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
nomination
13 Juillet 2004
De:
M. Paul Michelet
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="2004-01-01"
cessation de fonction
03 Juillet 2004
De:
M. François Guerber
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
directeur en charge de la direction des données et des redevances
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
duree="cinq ans"
détachement
27 Janvier 2004
De:
M. Pierre Roussel
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
president
conseil_administration
renouvellement
20 Février 2003
De:
M. Jacques Gilardin
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
responsable du secteur dépenses à l'agence comptable
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="2002-07-01"
détachement
06 Novembre 2002
De:
M. André Jourjon
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:Mme Marie-Claude Jean
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
nomination
28 Septembre 2001
De:
M. Roussel (Pierre)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:M. Roux (Albert-Louis)
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
president
conseil_administration
nomination
01 Janvier 2000
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
04 Novembre 1999
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
04 Novembre 1999
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
04 Novembre 1999
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
04 Novembre 1999
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
04 Novembre 1999
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
04 Novembre 1999
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
04 Novembre 1999
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
04 Novembre 1999
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
04 Novembre 1999
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
04 Novembre 1999
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
04 Novembre 1999
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
04 Novembre 1999
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
04 Novembre 1999
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
04 Novembre 1999
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
04 Novembre 1999
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
04 Novembre 1999
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
04 Novembre 1999
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
04 Novembre 1999
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
04 Novembre 1999
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
04 Novembre 1999
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
04 Novembre 1999
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
04 Novembre 1999
De:
M. Serra (Jean-Pierre)
conseiller général du Var
en remplacement de
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
22 Septembre 1998
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
22 Septembre 1998
De:
M. Saltarocchi (Louis)
Pour représenter les usagers
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
22 Septembre 1998
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Duseux (Francis)
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
22 Septembre 1998
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
22 Septembre 1998
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
22 Septembre 1998
De:
M. Ferry (Claude)
vice-président du conseil général de l'Ain
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
22 Septembre 1998
De:
M. Dantin (Michel)
secrétaire général du syndicat intercommunal d'aménagement du bassin versant du Tillet
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
22 Septembre 1998
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
22 Septembre 1998
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Glazel (Yvan)
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
22 Septembre 1998
De:
M. Bauda (Alain)
conseiller général de l'Hérault
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
22 Septembre 1998
De:
Mme Gautier (Nathalie)
conseillère municipale de Villeurbanne
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
22 Septembre 1998
De:
M. Brandeis (Alain)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
délégué régional à Marseille
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1997-12-01"
date_fin="2002-11-30"
détachement
13 Juin 1998
De:
M. Roux (Albert-Louis)
professeur des universités
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
president
conseil_administration
nomination
25 Février 1997
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Ferdinand (Maurice)
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
01 Février 1997
De:
Mme Jean (Marie-Claude)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:M. Veque (André-Michel)
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
nomination
21 Septembre 1996
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les usagers
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
13 Janvier 1996
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les usagers
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
13 Janvier 1996
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Blanc (Fernand)
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
13 Janvier 1996
De:
M. Redaud (Jean-Luc)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
chargé de mission auprès de la mission inter-agences
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1995-02-15"
date_fin="1996-02-14"
détachement
15 Novembre 1995
De:
M. Fevrier (Patrick)
adjoint au directeur de l'eau
Objet:
commissaires du Gouvernement
Auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:Mme Gauthier-Natta (Odile)
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1995-08-01"
commissaire_gouvernement
nomination
15 Août 1995
De:
Objet:
directeur de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:M. Guilhaudin (Patrick)
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
nomination
06 Octobre 1994
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Meylan (Michel)
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
nomination
14 Septembre 1994
De:
M. Roux (Albert, Louis)
professeur des universités
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:M. Fidenti (Robert)
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
president
conseil_administration
nomination
08 Janvier 1994
De:
M. Vèque (André-Michel)
trésorier principal de 1re classe honoraire
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
en remplacement du trésorier principal de Lyon municipale
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
nomination
30 Juillet 1993
De:
Mme Gauthier-Natta (Odile)
ingénieur des mines, chef du service de l'environnement industriel
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
commissaire_gouvernement
nomination
01 Février 1993
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