Nominations au Journal officiel de la République française

Établissement public d'aménagement Euroméditerranée

(pub) Venez observer le travail parlementaire
De:
M. Eric CORBEL
chef du bureau des grandes opérations d'urbanisme à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre de l'urbanisme
suppléant
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Septembre 2018
De:
Mme Claire DE GUISA
déléguée à l'information stratégique et à la sécurité économiques à la direction régionale des entreprises de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat du ministre de l'économie et des finances
Suppléante
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Juin 2018
De:
M. Patrick MADDALONE
directeur régional des entreprises de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, responsable du pôle entreprises, emploi et économie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat du ministre de l'économie et des finances
Titulaire
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
19 Juin 2018
De:
M. Nicolas Delaunay
responsable du pôle des systèmes territoriaux au Commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:Mme Julia Jordan
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Juin 2018
De:
Mme Magali CHARBONNEAU
secrétaire générale de la préfecture des Bouches-du-Rhône
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
membre titulaire
Remplace:M. David COSTE
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
30 Mai 2018
De:
M. Alban HAUTIER
chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
membre titulaire, représentant le ministre chargé du budget, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
01 Décembre 2017
De:
Mme ASSIDON (Marie-Emmanuelle)
préfète déléguée à l'égalité des chances auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
membre suppléante, représentante du ministre chargé de la ville, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. ROUSSET (Yves)
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Octobre 2017
De:
M. Jean-Philippe d'ISSERNIO
directeur départemental des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du logement
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
30 Septembre 2017
De:
Mme Maxime AHRWEILLER
secrétaire générale adjointe de la préfecture des Bouches-du-Rhône
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
membre suppléant
Remplace:Mme Françoise TAHERI
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Septembre 2017
De:
M. David COSTE
secrétaire général de la préfecture des Bouches-du-Rhône
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
membre titulaire
Remplace:Mme Françoise TAHERI
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
30 Septembre 2017
De:
M. Bernard BACHELLERIE
contrôleur général de 1re classe, contrôleur budgétaire régional en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membre suppléant, représentant du ministre chargé du budget, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Septembre 2017
De:
Objet:
directeur général de l'établissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. François JALINOT
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
date_debut="2017-03-06"
nomination
05 Mars 2017
De:
Objet:
directeur général par intérim de l'établissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
date_debut="2016-12-20"
nomination
01 Janvier 2017
De:
M. Laurent Neyer
ingénieur en chef des mines, chef de pôle 3e à la direction régionale des entreprises de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant du ministre de l'économie et des finances
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Novembre 2016
De:
M. Jean-Christophe Baudouin
directeur des stratégies territoriales au Commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Marc-Etienne Pinauldt
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
14 Octobre 2016
De:
M. Emmanuel COCAUL
chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire à la direction générale des collectivités locales
suppléant
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant du ministre chargé des collectivités locales
Remplace:M. Eric AZOULAY
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
29 Juin 2016
De:
Mme Corinne TOURASSE
directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat
au titre des transports
Remplace:Mme Anne-France DIDIER
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
23 Juin 2016
De:
M. Jacques PFISTER
président de la chambre de commerce et d'industrie Marseille Provence
Objet:
au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
25 Février 2016
De:
M. Eric LEGRIGEOIS
adjoint à la directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre des transports
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
02 Décembre 2015
De:
Mme Anne-France DIDIER
directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre des transports
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
02 Décembre 2015
De:
M. Marc Ceccaldi
directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de la ministre chargée de la culture et de la communication
membre suppléant
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 2015
De:
Mme Agnès Vince
directrice chargée de l'architecture, adjointe au directeur général des patrimoines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de la ministre chargée de la culture et de la communication
membre titulaire
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
28 Novembre 2015
De:
M. Eric AZOULAY
administrateur civil, chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
membre suppléant
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Novembre 2015
De:
Mme Françoise TAHERI
sous-directrice des finances locales et de l'action économique
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
membre titulaire
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
27 Novembre 2015
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat
au titre de l'aménagement du territoire
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
22 Novembre 2015
De:
Mme Julia Jordan
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat
au titre de l'aménagement du territoire
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
22 Novembre 2015
De:
M. Patrick MADDALONE
directeur régional adjoint des entreprises de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Suppléant
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Novembre 2015
De:
M. Patrice RUSSAC
directeur régional des entreprises de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Titulaire
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
22 Novembre 2015
De:
M. Gilles SERVANTON
directeur départemental des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône, titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement d'Euroméditerranée
Au titre du logement
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
21 Novembre 2015
De:
M. Christophe SUCHEL
adjoint au sous-directeur de l'aménagement durable, suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement d'Euroméditerranée
Au titre de l'urbanisme
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
21 Novembre 2015
De:
M. François BERTRAND
sous-directeur de l'aménagement durable, titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement d'Euroméditerranée
Au titre de l'urbanisme
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
21 Novembre 2015
De:
Mme Corinne PODLEJSKI
adjointe au chef de service à la direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône, suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement d'Euroméditerranée
Au titre du logement
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
21 Novembre 2015
De:
M. Olivier MEILLAND
ingénieur en chef des mines, chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget, titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant du secrétaire d'Etat auprès du ministre des finances et des comptes publics chargé du budget
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
20 Novembre 2015
De:
Mme Anne PENELAUD
contrôleur général économique et financier, contrôleur budgétaire régional en Provence-Alpes-Côte d'Azur, suppléante
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant du secrétaire d'Etat auprès du ministre des finances et des comptes publics chargé du budget
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
20 Novembre 2015
De:
M. Yves ROUSSET
préfet délégué à l'égalité des chances auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la ville
membre suppléant
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Novembre 2015
De:
Mme Anaïs BREAUD
sous-directrice du renouvellement urbain, du développement économique et de l'emploi au commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la ville
membre titulaire
Remplace:M. Raphaël LE MEHAUTE
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
18 Novembre 2015
De:
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant du ministre de la ville
Remplace:Mme Lajus (Marie)
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Août 2015
De:
Mme Rachel CHANE SEE CHU
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Février 2015
De:
Objet:
représentant de l'Etat
au titre du logement au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Marc NOLHIER
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
date_debut="2014-10-01"
conseil_administration
nomination
16 Octobre 2014
De:
Objet:
membres, représentant l'Etat
au titre de l'aménagement du territoire au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Eric Delzant
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
02 Octobre 2014
De:
Mme Julia Jordan
suppléante
Objet:
membres, représentant l'Etat
au titre de l'aménagement du territoire au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Patrick Crézé
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
02 Octobre 2014
De:
M. Sylvain HOUPIN
adjoint au directeur départemental des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône
Objet:
suppléant du représentant de l'Etat
au titre des transports au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:Mme Isabelle BALAGUER
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Août 2014
De:
Mme Vince (Agnès)
directrice chargée de l'architecture, adjointe au directeur général des patrimoines
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Galey (Bertrand-Pierre)
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
03 Juillet 2014
De:
M. François BERTRAND
sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Etienne CRÉPON
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
02 Juillet 2014
De:
M. Jérôme MASCLAUX
adjoint au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
suppléant du représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Thierry LEMOINE
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mars 2014
De:
M. Jacques PFISTER
président de la chambre de commerce et d'industrie Marseille-Provence, président du conseil d'administration de Marseille-Provence 2013
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
personnalité qualifiée
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Février 2014
De:
M. Le Mehauté (Raphaël)
secrétaire général du comité interministériel des villes
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre en charge de la politique de la ville
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
05 Octobre 2013
De:
Mme Lajus (Marie)
préfète déléguée pour l'égalité des chances auprès du préfet de la région Provences-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre en charge de la politique de la ville
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
05 Octobre 2013
De:
M. Patrick Crézé
directeur, adjoint au délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Objet:
membre suppléant, représentant l'Etat
au titre de l'aménagement du territoire, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Septembre 2013
De:
M. Eric Delzant
délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale, chargé de la préfiguration du Commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membre représentant l'Etat
au titre de l'aménagement du territoire, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
26 Septembre 2013
De:
Mme Delphine DUFAURE-MALVES
attachée principale d'administration, adjointe au chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités locales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
membre suppléant
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Septembre 2013
De:
Mme Françoise TAHERI
sous-directrice des finances locales et de l'action économique
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités locales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
membre titulaire
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
22 Septembre 2013
De:
M. Olivier Meilland
ingénieur en chef des mines, chef du bureau de la ville, du logement et des territoires à la direction du budget
Objet:
membre titulaire représentant le ministre délégué chargé du budget au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
21 Septembre 2013
De:
M. Louche (Denis)
directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre des représentants de l'Etat
membre suppléant
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Septembre 2013
De:
M. Galey (Bertrand-Pierre)
directeur, adjoint au directeur général des patrimoines, chargé de l'architecture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre des représentants de l'Etat
membre titulaire
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
06 Septembre 2013
De:
M. Patrice Russac
directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'économie
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
31 Août 2013
De:
Mme Isabelle BALAGUER
chef du service territorial Sud à la direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône
Objet:
suppléante du représentant de l'Etat
au titre des transports au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Août 2013
De:
M. Gilles SERVANTON
directeur départemental des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône
Objet:
représentant de l'Etat
au titre des transports au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
23 Août 2013
De:
M. Thierry LEMOINE
sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
suppléant du représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Août 2013
De:
M. Jérôme BOSC
responsable de l'unité « politique des territoires » du service « territoires, évaluation, logement, aménagement, connaissance » à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
suppléant du représentant de l'Etat
au titre du logement au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Août 2013
De:
M. Marc NOLHIER
directeur régional adjoint à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'azur
Objet:
représentant de l'Etat
au titre du logement au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
20 Août 2013
De:
M. Etienne CRÉPON
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
20 Août 2013
De:
M. Patrick MADDALONE
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, responsable du pôle « entreprises, emploi et économie »
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat suppléant désigné par le ministre chargé de l'économie
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Août 2013
De:
M. Patrice RUSSAC
directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant titulaire du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Gérard SORRENTINO
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
11 Janvier 2013
De:
M. Thierry LEMOINE
sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme
suppléant au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:Mme Laurence CONSTANS
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Décembre 2012
De:
Mme Lajus (Marie)
préfète déléguée pour l'égalité des chances auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentante de l'Etat désignée par le ministre chargé de la ville
Remplace:M. Le Méhauté (Raphael)
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 2012
De:
M. Denis Louche
directeur régional des affaires culturelles de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la culture et de la communication
membre suppléant
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Octobre 2011
De:
M. Bertrand-Pierre Galey
directeur, adjoint au directeur général des patrimoines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la culture et de la communication
membre titulaire
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
18 Octobre 2011
De:
Mme Marion Oechsli
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Remplace:M. Fabrice Perrin
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
22 Avril 2011
De:
M. Le Méhauté (Raphaël)
préfet délégué pour l'égalité des chances
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant du ministre chargé de la ville
Suppléant
Remplace:Mme Perdereau (Marie-Josèphe)
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 2011
De:
Mme Magali Bailliet
agente contractuelle à la direction du budget
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 2011
De:
M. Emmanuel Berthier
délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Pierre Dartout
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
04 Février 2011
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Euroméditerranée
personnalité qualifiée
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 2010
De:
M. Patrick MADDALONE
directeur régional adjoint des entreprises de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, responsable du pôle entreprises, emploi et économie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat suppléant désigné par le ministre chargé de l'économie
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Juillet 2010
De:
Mme Perdereau (Marie-Josèphe)
préfète déléguée pour l'égalité des chances auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de la ville
Suppléante
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Juillet 2010
De:
M. Masurel (Hervé)
secrétaire général du comité interministériel des villes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de la ville
Titulaire
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
03 Juillet 2010
De:
M. Patrick MADDALONE
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'économie
Suppléant
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Juin 2010
De:
M. Gérard SORRENTINO
directeur régional des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'économie
Titulaire
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
08 Juin 2010
De:
M. Marc NOLHIER
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat
Désignés par le ministre chargé du logement
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
08 Juin 2010
De:
M. Didier KRUGER
directeur départemental des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat
Désignés par le ministre chargé des transports
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
08 Juin 2010
De:
M. Laurent KOMPF
adjoint au chef de service responsable de la mission Marseille service territorial sud, de la direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat
Désignés par le ministre chargé des transports
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
08 Juin 2010
De:
M. Etienne CREPON
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
08 Juin 2010
De:
Mme Gaëlle BERTHAUD
chef de service à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat
Désignés par le ministre chargé du logement
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
08 Juin 2010
De:
Mme Laurence CONSTANS
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
08 Juin 2010
De:
M. Goudal (Gérard)
architecte et urbaniste en chef de l'Etat, inspecteur général de l'architecture et du patrimoine, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de la culture
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
27 Mai 2010
De:
M. Brouat (François)
directeur régional des affaires culturelles de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de la culture
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
27 Mai 2010
De:
Mme Françoise LOPEZ
administratrice civile, chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
26 Mai 2010
De:
Mme Delphine DUFAURE-MALVES
attaché principale d'administration, adjointe au chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
26 Mai 2010
De:
M. Pierre DARTOUT
délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
13 Mai 2010
De:
M. Patrick CREZE
directeur, adjoint au délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
13 Mai 2010
De:
M. Fabrice PERRIN
administrateur civil à la direction du budget, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé du budget
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
30 Avril 2010
De:
Mme Laurianne CRUZOL
attachée principale à la direction du budget, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé du budget
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
30 Avril 2010
De:
Mme Françoise LOPEZ
administratrice civile, chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant du ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
06 Août 2009
De:
Mme Delphine DUFAURE-MALVES
attachée principale d'administration, adjointe au chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant du ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
06 Août 2009
De:
M. Fabrice PERRIN
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Remplace:M. Arnaud JULLIAN
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
08 Juillet 2009
De:
M. Gérard Goudal
architecte et urbaniste en chef de l'Etat, inspecteur général de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre des représentants de l'Etat
membre suppléant
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Avril 2009
De:
M. François Brouat
directeur régional des affaires culturelles de la région Alpes-Provence-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre des représentants de l'Etat
membre titulaire
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
10 Avril 2009
De:
M. Marc NOLHIER
ingénieur général des ponts et chaussées à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé du logement
Remplace:M. Etienne CREPON
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
02 Avril 2009
De:
Mme Gaëlle BERTHAUD
chef du service territoire, évaluation, logement, aménagement et connaissance à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé du logement
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
02 Avril 2009
De:
M. Arnaud JULLIAN
administrateur civil à la direction du budget, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé du budget
Remplace:M. Christian de La ROCHEBROCHARD
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
20 Mars 2009
De:
M. Sébastien COLLIAT
attaché principal à la direction du budget, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé du budget
Remplace:M. Yann LINDREC
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
20 Mars 2009
De:
M. Didier KRUGER
directeur départemental de l'équipement des Bouches-du-Rhône
au titre du ministre en charge des transports
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
titulaire
Remplace:M. Alain BUDILLON
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
17 Mars 2009
De:
M. Etienne CREPON
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
au titre du ministre en charge de l'urbanisme
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
titulaire
Remplace:M. Jean-Louis DURAND
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
17 Mars 2009
De:
Mme Laurence CONSTANS
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
17 Mars 2009
De:
M. Pierre DARTOUT
délégué interministériel à l'aménagement et à la compétitivité des territoires, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
17 Mars 2009
De:
M. Patrick CREZE
directeur, adjoint au délégué interministériel à l'aménagement et à la compétitivité des territoires, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
17 Mars 2009
De:
Mme Anne Douvin
responsable du service habitat et cadre de vie à la délégation interministérielle à la ville
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du représentant du ministre chargé de la ville
Membre suppléant
Remplace:Mme Véronique Le Bouteiller
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Janvier 2009
De:
M. Hervé Masurel
préfet, délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du représentant du ministre chargé de la ville
Membre titulaire
Remplace:M. Yves-Laurent Sapoval
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
21 Janvier 2009
De:
M. Christian de la Rochebrochard
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:Mme Valérie Bonnard
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
19 Décembre 2007
De:
M. Crepon (Etienne)
directeur, adjoint au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
titulaire
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministre chargé du logement
Remplace:M. Boucher (Sylvain)
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
17 Mai 2007
De:
M. Boucher (Sylvain)
adjoint aux directeurs de la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
suppléant
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministre chargé du logement
Remplace:M. Lelarge (Pascal)
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
17 Mai 2007
De:
Mme Cousin (Anne-Marie)
inspectrice générale de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre des représentants de l'Etat
membre suppléant
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Avril 2007
De:
M. Gautier (Jean)
directeur chargé de l'architecture, adjoint au directeur de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre des représentants de l'Etat
membre titulaire
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
17 Avril 2007
De:
Mme Valérie Bonnard
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
membre titulaire du représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration d'Euro-Méditerranée
Remplace:Mme Hélène Phaner
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
30 Mars 2007
De:
Mme Le Bouteiller (Véronique)
responsable du département habitat cadre de vie à la délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Objet:
représentants du ministre chargé de la ville au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Membre suppléant
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Mars 2007
De:
M. Sapoval (Yves-Laurent)
délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Objet:
représentants du ministre chargé de la ville au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Membre titulaire
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
30 Mars 2007
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
personnalité qualifiée
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 2007
De:
M. Lelarge (Pascal)
directeur, adjoint au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
suppléant
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministre chargé du logement
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
17 Février 2007
De:
M. Boucher (Sylvain)
adjoint aux directeurs de la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
titulaire
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministre chargé du logement
Remplace:Mme Hélène Dadou
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
17 Février 2007
De:
M. Budillon (Alain)
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur régional de l'équipement Provence-Alpes-Côte d'Azur, directeur départemental de l'équipement des Bouches-du-Rhône
titulaire
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Au titre du ministre chargé des transports
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
25 Janvier 2007
De:
M. Durand (Jean-Louis)
ingénieur général des ponts et chaussées
titulaire
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Au titre du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
25 Janvier 2007
De:
M. Crepey (Georges)
ingénieur général des ponts et chaussées
suppléant
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Au titre du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
25 Janvier 2007
De:
M. Patrick Gatin
trésorier-payeur général du département des Bouches-du-Rhône et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
représentant du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
15 Décembre 2006
De:
M. Yann Lindrec
attaché d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant du ministre
Remplace:Mme Hélène Phaner
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Décembre 2006
De:
Mme Hélène Phaner
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentante du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:Mme Amélie Casadevall
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
15 Décembre 2006
De:
M. Sapoval (Yves-Laurent)
délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Objet:
représentant du ministre chargé de la ville au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Membre titulaire
Remplace:Mme Charvet (Anne-Marie)
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
27 Octobre 2006
De:
Mme Amélie Casadevall
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
membre titulaire du représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Philippe Sauvage
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
18 Octobre 2006
De:
M. Durand (Jean-Louis)
ingénieur général des ponts et chaussées
titulaire
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministre chargé de l'urbanisme
Remplace:M. de Korsak (Bernard)
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
29 Juin 2006
De:
M. Crepey (Georges)
ingénieur général des ponts et chaussées
suppléant
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministre chargé de l'urbanisme
Remplace:M. Durand (Jean-Louis)
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
29 Juin 2006
De:
M. Patrick Gatin
trésorier-payeur général du département des Bouches-du-Rhône et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Didier Maupas
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
09 Février 2006
De:
M. Robert Deville
secrétaire général de la délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants du ministre chargé de la ville
Membre suppléant
Remplace:M. Claude Lanvers
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Octobre 2005
De:
Mme Anne-Marie Charvet
déléguée interministérielle à la ville et au développement social urbain
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants du ministre chargé de la ville
Membre titulaire
Remplace:Mme Claude Brevan
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
06 Octobre 2005
De:
M. Lelarge (Pascal)
directeur, adjoint au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
suppléant
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministre chargé du logement
Remplace:Mme Dadou (Hélène)
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
02 Septembre 2005
De:
Mme Dadou (Hélène)
sous-directrice des interventions urbaines et de l'habitat
titulaire
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministre chargé du logement
Remplace:Mme Klein (Nicole)
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
02 Septembre 2005
De:
Mme Hélène Phaner
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
membre suppléant du représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:Mme Anne Duclos-Grisier
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mai 2005
De:
Mme Klein (Nicole)
directrice adjointe au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
titulaire
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministre chargé au logement
Remplace:M. Durrleman (Colas)
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
28 Décembre 2004
De:
Mme Dadou (Hélène)
sous-directrice des interventions urbaines et de l'habitat
suppléante
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministre chargé au logement
Remplace:Mme Debreil (Aude)
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
28 Décembre 2004
De:
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
date_debut="2004-06-05"
nomination
13 Juin 2004
De:
M. Durand (Jean-Louis)
ingénieur général des ponts et chaussées
suppléant
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministre chargé de l'urbanisme
Remplace:Mme Bonny (Martine)
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
14 Mai 2004
De:
M. de Korsak (Bernard)
ingénieur général des ponts et chaussées
titulaire
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministre chargé de l'urbanisme
Remplace:M. Quercy (Pierre)
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
14 Mai 2004
De:
Mme Anne Duclos-Grisier
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditarranée
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
suppléante
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 2004
De:
M. Philippe Sauvage
administrateur civil, chef du bureau 5 C à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditarranée
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
titulaire
Remplace:M. Vincent Berjot
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
01 Avril 2004
De:
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
cessation de fonction
13 Janvier 2004
De:
M. Didier Maupas
trésorier-payeur général du département des Bouches-du-Rhône et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
30 Décembre 2003
De:
M. Didier Maupas
trésorier-payeur général du département des Bouches-du-Rhône et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
28 Novembre 2003
De:
M. Vincent Berjot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef de bureau à la direction du budget
titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
28 Novembre 2003
De:
Mme Cousin (Anne-Marie)
sous-directrice des espaces protégés et de la qualité architecturale
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat (ministère de la culture et de la communication)
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
17 Octobre 2003
De:
Mme Arlot (Ann-José)
directrice, adjointe au directeur de l'architecture et du patrimoine
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat (ministère de la culture et de la communication)
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
17 Octobre 2003
De:
M. Lanvers (Claude)
délégué interministériel adjoint à la ville et au développement social urbain
Objet:
représentants du ministre délégué à la ville et à la rénovation urbaine au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Membre suppléant
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Septembre 2003
De:
Mme Brevan (Claude)
déléguée interministérielle à la ville et au développement social urbain
Objet:
représentants du ministre délégué à la ville et à la rénovation urbaine au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Membre titulaire
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
09 Septembre 2003
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
personnalité qualifiée
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Septembre 2003
De:
M. Durrleman (Colas)
chef de service
titulaire
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
à compter de la date de publication de l'arrêté du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône, visé à
l'article 1er du décret n° 2003-482 du
30 mai 2003
Au titre du ministre chargé du logement
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
14 Août 2003
De:
M. Labia (Patrick)
sous-directeur
suppléant
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
à compter de la date de publication de l'arrêté du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône, visé à
l'article 1er du décret n° 2003-482 du
30 mai 2003
Au titre du ministre chargé des transports
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
14 Août 2003
De:
M. Budillon (Alain)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur régional de l'équipement Provence-Alpes-Côte d'Azur, directeur départemental de l'équipement des Bouches-du-Rhône
titulaire
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
à compter de la date de publication de l'arrêté du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône, visé à
l'article 1er du décret n° 2003-482 du
30 mai 2003
Au titre du ministre chargé des transports
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
14 Août 2003
De:
M. Quercy (Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées
titulaire
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
à compter de la date de publication de l'arrêté du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône, visé à
l'article 1er du décret n° 2003-482 du
30 mai 2003
Au titre du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
14 Août 2003
De:
Mme Debreil (Aude)
sous-directrice
suppléante
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
à compter de la date de publication de l'arrêté du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône, visé à
l'article 1er du décret n° 2003-482 du
30 mai 2003
Au titre du ministre chargé du logement
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
14 Août 2003
De:
Mme Bonny (Martine)
sous-directrice
suppléante
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
à compter de la date de publication de l'arrêté du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône, visé à
l'article 1er du décret n° 2003-482 du
30 mai 2003
Au titre du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
14 Août 2003
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
personnalité qualifiée
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 2003
De:
M. Didier Maupas
trésorier-payeur général du département des Bouches-du-Rhône et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
administrateur suppléant, représentant l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Février 2003
De:
M. Budillon (Alain)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur régional de l'équipement Provence-Alpes-Côte d'Azur, directeur départemental de l'équipement des Bouches-du-Rhône
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
titulaire
Remplace:M. Peigne (Hubert)
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
07 Juillet 2002
De:
Mme Dominique Legay
attachée principale d'administration centrale, en poste à la direction du Trésor
Objet:
représentante de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée (EUROMED)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Philippe de Fontaine Vive Curtaz
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
16 Juin 2002
De:
M. Claude Lanvers
délégué adjoint
Objet:
représentants du ministre délégué à la ville au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Membre suppléant
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Mars 2002
De:
Mme Claude Brevan
déléguée interministérielle à la ville
Objet:
représentants du ministre délégué à la ville au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Membre titulaire
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
19 Mars 2002
De:
M. Colas Durrleman
chef de service
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Au titre du logement
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
06 Février 2002
De:
Mme Martine Bonny
sous-directrice
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Au titre de l'urbanisme
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
06 Février 2002
De:
M. Quercy (Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée, titulaire
Remplace:M. Faure (Guy)
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Janvier 2002
De:
M. Peigne (Hubert)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
12 Janvier 2002
De:
M. Labia (Patrick)
administrateur civil hors classe
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
12 Janvier 2002
De:
M. Moulin (Olivier)
conseiller du délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
dans leur mandat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Suppléant
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
renouvellement
09 Janvier 2002
De:
M. Philizot (François)
directeur, adjoint au délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
dans leur mandat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Titulaire
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
renouvellement
09 Janvier 2002
De:
M. Alain de Quero
ingénieur des ponts et chaussées, en poste à la direction du Trésor
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
représentant
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
19 Décembre 2001
De:
M. Philippe de Fontaine Vive Curtaz
sous-directeur à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
duree="une durée de trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Décembre 2001
De:
M. Vincent Berjot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques à la direction du budget
Objet:
administrateur, représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
19 Décembre 2001
De:
M. Patrick Lasserre
chef du bureau de l'urbanisme et du logement à la direction générale des collectivités locales
Objet:
pour représenter
titulaire, le ministre chargé des collectivités locales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
duree="trois ans"
conseil_administration
désignation
15 Décembre 2001
De:
M. Labia (Patrick)
administrateur civil hors classe
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Orizet (François-Régis)
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 2001
De:
Mme Debreil (Aude)
administratrice civile
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Août 2001
De:
M. Alain de Quero
ingénieur des ponts et chaussées, en poste à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
19 Juillet 2001
De:
M. Didier Maupas
trésorier-payeur général du département des Bouches-du-Rhône et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
administrateur suppléant, représentant l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Jean-Louis Chaussende
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Décembre 2000
De:
M. Philizot (François)
directeur, adjoint au délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée, désigné par le ministre chargé de l'aménagement du territoire
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Mirabaud (Pierre)
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
09 Novembre 2000
De:
M. Berjot (Vincent)
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chargé de bureau à la direction du budget
Objet:
administrateur, représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Dubertret (Julien)
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
23 Août 2000
De:
M. Chaussende (Jean-Louis)
trésorier-payeur général des Bouches-du-Rhône et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
administrateur suppléant, représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 1999
De:
M. Cerceau (Didier)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
date_debut="1997-04-01"
détachement
18 Mai 1999
De:
M. Dubertret (Julien)
administrateur civil, chargé de bureau à la direction du budget
Objet:
administrateur, représentant l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement d'Euroméditerranée
Remplace:Mme Bosche-Lenoir (Anne)
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
17 Mars 1999
De:
Mme Laquieze (Martine)
chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire à la direction générale des collectivités locales
Objet:
pour représenter
suppléante, le ministre chargé des collectivités locales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Beaugad (Lionel)
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
désignation
17 Février 1999
De:
M. Lasserre (Patrick)
chef du bureau de l'urbanisme et du logement à la direction générale des collectivités locales
Objet:
pour représenter
titulaire, le ministre chargé des collectivités locales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:Mme Laquieze (Martine)
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
désignation
17 Février 1999
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Au titre du logement
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Janvier 1999
De:
M. Faure (Guy)
chef de service
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Au titre de l'urbanisme
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Janvier 1999
De:
Mme Bonny (Martine)
sous-directrice
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Au titre de l'urbanisme
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Janvier 1999
De:
Mme Agier (Monique)
adjointe au directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerrannée
Par le ministre chargé de l'industrie
membre suppléant
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 1999
De:
M. Tixeront (Dominique)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerrannée
Par le ministre chargé de l'industrie
membre titulaire
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Janvier 1999
De:
M. Meddah (Nacer)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerrannée
Par le ministre chargé de l'économie
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Janvier 1999
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre de personnalité qualifiée
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 1999
De:
Mme Bosche-Lenoir (Anne)
administratrice civile, chef de bureau à la direction du budget
Objet:
administratrice, représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (budget)
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
06 Janvier 1999
De:
M. Moulin (Olivier)
conseiller du délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée, désignés par la ministre chargée de l'aménagement du territoire
Suppléant
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Décembre 1998
De:
M. Mirabaud (Pierre)
directeur, adjoint au délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée, désignés par la ministre chargée de l'aménagement du territoire
Titulaire
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
29 Décembre 1998
De:
M. Peigné (Hubert)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
date_debut="1998-12-15"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Décembre 1998
De:
M. Orizet (François-Régis)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
date_debut="1998-12-15"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Décembre 1998
De:
Mme Laquieze (Martine)
chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire à la direction générale des collectivités locales
Objet:
pour représenter
titulaire, le ministre chargé des collectivités locales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
date_debut="1998-12-14"
duree="trois ans"
conseil_administration
désignation
13 Décembre 1998
De:
Mme Brevan (Claude)
déléguée interministérielle à la ville et au développement social urbain
Objet:
pour représenter le ministre chargé de la ville au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
date_debut="1998-12-06"
duree="trois ans"
conseil_administration
désignation
12 Décembre 1998
De:
M. Moulin (Olivier)
conseiller du délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée, désignés par la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Frizol (Jean-Luc)
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
23 Octobre 1998
De:
M. Mirabaud (Pierre)
directeur, adjoint au délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée, désignés par la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Cadot (Michel)
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
23 Octobre 1998
De:
Mme Brévan (Claude)
déléguée interministérielle à la ville et au développement social urbain
Objet:
pour représenter le ministre chargé de la ville au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Daubigny (Jean)
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
désignation
21 Octobre 1998
De:
M. Saglio (Marc-Antoine)
ingénieur des ponts et chaussées, adjoint au chef du bureau Transports et urbanisme à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
09 Octobre 1998
De:
Mme Debreil (Aude)
administrateur civil
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée, désigné par le ministre chargé du logement
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Juillet 1998
De:
M. Delarue (François)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membre du conseil d'administration, désigné par le ministre chargé du logement, de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Piron (Olivier)
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
21 Juillet 1998
De:
M. Peigné (Hubert)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membre du conseil d'administration, désigné par le ministre chargé des transports, de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Brassart (Eric)
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
16 Mai 1998
De:
M. Chaussende (Jean-Louis)
trésorier-payeur général des Bouches-du-Rhône et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
administrateur suppléant représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Watine (Paul-Henri)
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Février 1998
De:
M. Cerceau (Didier)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Billat (Jean-Pierre)
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
nomination
03 Février 1998
De:
M. Billat (Jean-Pierre)
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
nomination
18 Décembre 1997
De:
M. Meddah (Nacer)
administrateur civil
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:Mme Martel (Isabelle)
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
29 Novembre 1997
De:
Mme Bosche-Lenoir (Anne)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement d'Euroméditerranée
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Fulachier (Jean-Luc)
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
28 Novembre 1997
De:
M. Piron (Olivier)
chef de service, adjoint au directeur de l'habitat et de la construction
Objet:
comme membre titulaire représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée désigné par le ministre chargé du logement
Remplace:M. Lemoine (François-Didier)
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
15 Avril 1997
De:
M. Daubigny (Jean)
délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Objet:
pour représenter le ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre de la ville
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
désignation
09 Janvier 1997
De:
Mme Martel (Isabelle)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministère de l'économie et des finances
Remplace:M. de Fontaine Vive (Philippe)
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
24 Novembre 1996
De:
M. Billat (Jean-Pierre)
trésorier principal du Trésor de 1re catégorie
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
nomination
05 Septembre 1996
De:
M. Watine (Paul-Henry)
trésorier-payeur général de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppléant du représentant de l'Etat
au titre du ministre du budget
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Juillet 1996
De:
M. Fulachier (Jean-Luc)
administrateur civil à la direction du budget
au titre du ministère de l'économie et des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
21 Décembre 1995
De:
M. de Fontaine-Vive (Philippe)
administrateur civil à la direction du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
21 Décembre 1995
De:
M. Bergeot (Laurent)
ingénieur des mines, responsable de la division Développement industriel à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Suppléant
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
désignation
21 Décembre 1995
De:
M. Tixeront (Dominique)
ingénieur en chef de l'armement, directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Titulaire
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
désignation
21 Décembre 1995
De:
Objet:
au titre de personnalité qualifiée au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 1995
De:
M. Lemoine (François-Didier)
chef de service, adjoint au directeur de l'habitat et de la construction
Objet:
comme représentant de l'Etat
au titre du logement
titulaire, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
désignation
20 Décembre 1995
De:
M. Orizet (François-Régis)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, sous-directeur des transports urbains régionaux et départementaux
Objet:
représentants de l'Etat
au titre des transports au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
titulaire
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
désignation
20 Décembre 1995
De:
M. Brassart (Eric)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur départemental de l'équipement des Bouches-du-Rhône, et
suppléant
Objet:
représentants de l'Etat
au titre des transports au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
titulaire
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
désignation
20 Décembre 1995
De:
M. Faure (Guy)
chef de service, chargé de mission à la direction de l'architecture et de l'urbanisme, et
suppléant
Objet:
représentants de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
titulaire
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
désignation
20 Décembre 1995
De:
Mme Bonny (Martine)
sous-directeur, adjoint au directeur des ports et de la navigation maritime
Objet:
représentants de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
titulaire
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
désignation
20 Décembre 1995
De:
Mme Kirry (Michèle)
chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire à la direction générale des collectivités locales
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre des collectivités locales
suppléant
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
désignation
16 Décembre 1995
De:
M. Ouali (Ramdane)
chef du bureau de l'urbanisme et du logement à la direction générale des collectivités locales
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre des collectivités locales
titulaire
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
désignation
16 Décembre 1995
Seuls les 1500 derniers résultats sont affichés. Tous sont disponibles dans la version XML.