Établissement public d'aménagement Euroméditerranée

De: BROSSEAU (Michelle)
chargée de projet renouvellement urbain au sein de la direction de la ville et de la cohésion urbaine du Commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants du ministre chargé de la ville
membre suppléant
Remplace:Mme ASSIDON (Marie-Emmanuelle)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Octobre 201922/10/2019
De: AUBERT (Marie)
préfète déléguée à l'égalité des chances auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants du ministre chargé de la ville
membre titulaire
Remplace:Mme BREAUD (Anaïs)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 201922/10/2019
De: Muriel JOER-LE-CORRE
directrice de projet « rénovation du centre-ville de Marseille » auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Octobre 201911/10/2019
De: Fabrice LEVASSORT
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement en Provence-Alpes-Côte d'Azur, chargé des transports, de l'aménagement, du logement
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Juin 201907/06/2019
De: Pascal LEFÈVRE
chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
membre titulaire, représentant le ministre chargé du budget au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Alban HAUTIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Sandrine DUJARDIN
chargée de mission renouvellement urbain, habitat et cadre de vie à la préfecture des Bouches-du-Rhône
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Juliette TRIGNAT
secrétaire générale de la préfecture des Bouches-du-Rhône
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Jean-Baptiste BUTLEN
sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Février 201919/02/2019
De: Eric CORBEL
chef du bureau des grandes opérations d'urbanisme à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre de l'urbanisme
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Septembre 201801/09/2018
De: Claire DE GUISA
déléguée à l'information stratégique et à la sécurité économiques à la direction régionale des entreprises de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat du ministre de l'économie et des finances
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Juin 201819/06/2018
De: Patrick MADDALONE
directeur régional des entreprises de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, responsable du pôle entreprises, emploi et économie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat du ministre de l'économie et des finances
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juin 201819/06/2018
De: Nicolas Delaunay
responsable du pôle des systèmes territoriaux au Commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:Mme Julia Jordan
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Juin 201815/06/2018
De: Magali CHARBONNEAU
secrétaire générale de la préfecture des Bouches-du-Rhône
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
membre titulaire
Remplace:M. David COSTE
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Alban HAUTIER
chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
membre titulaire, représentant le ministre chargé du budget, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201701/12/2017
De: ASSIDON (Marie-Emmanuelle)
préfète déléguée à l'égalité des chances auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
membre suppléante, représentante du ministre chargé de la ville, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. ROUSSET (Yves)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Jean-Philippe d'ISSERNIO
directeur départemental des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201730/09/2017
De: Maxime AHRWEILLER
secrétaire générale adjointe de la préfecture des Bouches-du-Rhône
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
membre suppléant
Remplace:Mme Françoise TAHERI
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201730/09/2017
De: David COSTE
secrétaire général de la préfecture des Bouches-du-Rhône
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
membre titulaire
Remplace:Mme Françoise TAHERI
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201730/09/2017
De: Bernard BACHELLERIE
contrôleur général de 1re classe, contrôleur budgétaire régional en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membre suppléant, représentant du ministre chargé du budget, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Septembre 201728/09/2017
De: Hugues PARANT
préfet
Objet:
directeur général de l'établissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. François JALINOT
Groupe:
date_debut="2017-03-06"
nomination
05 Mars 201705/03/2017
De: François JALINOT
Objet:
directeur général par intérim de l'établissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:
date_debut="2016-12-20"
nomination
01 Janvier 201701/01/2017
De: Laurent Neyer
ingénieur en chef des mines, chef de pôle 3e à la direction régionale des entreprises de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Novembre 201627/11/2016
De: Jean-Christophe Baudouin
directeur des stratégies territoriales au Commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Marc-Etienne Pinauldt
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 201614/10/2016
De: Emmanuel COCAUL
chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant du ministre chargé des collectivités locales
suppléant
Remplace:M. Eric AZOULAY
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Juin 201629/06/2016
De: Corinne TOURASSE
directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat
au titre des transports
Remplace:Mme Anne-France DIDIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 201623/06/2016
De: Jacques PFISTER
président de la chambre de commerce et d'industrie Marseille Provence
Objet:
au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201625/02/2016
De: Eric LEGRIGEOIS
adjoint à la directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201502/12/2015
De: Anne-France DIDIER
directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201502/12/2015
De: Marc Ceccaldi
directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de la ministre chargée de la culture et de la communication
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 201528/11/2015
De: Agnès Vince
directrice chargée de l'architecture, adjointe au directeur général des patrimoines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de la ministre chargée de la culture et de la communication
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 201528/11/2015
De: Eric AZOULAY
administrateur civil, chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Françoise TAHERI
sous-directrice des finances locales et de l'action économique
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Marc-Etienne Pinauldt
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat
au titre de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: Julia Jordan
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat
au titre de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: Patrick MADDALONE
directeur régional adjoint des entreprises de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: Patrice RUSSAC
directeur régional des entreprises de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: Gilles SERVANTON
directeur départemental des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône, titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement d'Euroméditerranée
Au titre du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: Christophe SUCHEL
adjoint au sous-directeur de l'aménagement durable, suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement d'Euroméditerranée
Au titre de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: François BERTRAND
sous-directeur de l'aménagement durable, titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement d'Euroméditerranée
Au titre de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: Corinne PODLEJSKI
adjointe au chef de service à la direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône, suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement d'Euroméditerranée
Au titre du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: Olivier MEILLAND
ingénieur en chef des mines, chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget, titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant du secrétaire d'Etat auprès du ministre des finances et des comptes publics chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Anne PENELAUD
contrôleur général économique et financier, contrôleur budgétaire régional en Provence-Alpes-Côte d'Azur, suppléante
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant du secrétaire d'Etat auprès du ministre des finances et des comptes publics chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Yves ROUSSET
préfet délégué à l'égalité des chances auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la ville
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Novembre 201518/11/2015
De: Anaïs BREAUD
sous-directrice du renouvellement urbain, du développement économique et de l'emploi au commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la ville
membre titulaire
Remplace:M. Raphaël LE MEHAUTE
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Novembre 201518/11/2015
De: Yves ROUSSET
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant du ministre de la ville
Remplace:Mme Lajus (Marie)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Août 201519/08/2015
De: Rachel CHANE SEE CHU
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Février 201511/02/2015
De: Eric LEGRIGEOIS
Objet:
représentant de l'Etat
au titre du logement au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Marc NOLHIER
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
conseil_administration
nomination
16 Octobre 201416/10/2014
De: Marc-Etienne Pinauldt
titulaire
Objet:
membres, représentant l'Etat
au titre de l'aménagement du territoire au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Eric Delzant
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 201402/10/2014
De: Julia Jordan
suppléante
Objet:
membres, représentant l'Etat
au titre de l'aménagement du territoire au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Patrick Crézé
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 201402/10/2014
De: Sylvain HOUPIN
adjoint au directeur départemental des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône
Objet:
suppléant du représentant de l'Etat
au titre des transports au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:Mme Isabelle BALAGUER
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Août 201422/08/2014
De: Vince (Agnès)
directrice chargée de l'architecture, adjointe au directeur général des patrimoines
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Galey (Bertrand-Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: François BERTRAND
sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Etienne CRÉPON
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 201402/07/2014
De: Jérôme MASCLAUX
adjoint au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
suppléant du représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Thierry LEMOINE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mars 201429/03/2014
De: Jacques PFISTER
président de la chambre de commerce et d'industrie Marseille-Provence, président du conseil d'administration de Marseille-Provence 2013
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Février 201409/02/2014
De: Lajus (Marie)
préfète déléguée pour l'égalité des chances auprès du préfet de la région Provences-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre en charge de la politique de la ville
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Octobre 201305/10/2013
De: Le Mehauté (Raphaël)
secrétaire général du comité interministériel des villes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre en charge de la politique de la ville
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 201305/10/2013
De: Patrick Crézé
directeur, adjoint au délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Objet:
membre suppléant, représentant l'Etat
au titre de l'aménagement du territoire, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201326/09/2013
De: Eric Delzant
délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale, chargé de la préfiguration du Commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membre représentant l'Etat
au titre de l'aménagement du territoire, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201326/09/2013
De: Delphine DUFAURE-MALVES
attachée principale d'administration, adjointe au chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités locales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Septembre 201322/09/2013
De: Françoise TAHERI
sous-directrice des finances locales et de l'action économique
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités locales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 201322/09/2013
De: Anne Penelaud Brunet
contrôleuse budgétaire en région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 201321/09/2013
De: Olivier Meilland
ingénieur en chef des mines, chef du bureau de la ville, du logement et des territoires à la direction du budget
Objet:
membre titulaire représentant le ministre délégué chargé du budget au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 201321/09/2013
De: Louche (Denis)
directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre des représentants de l'Etat
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201306/09/2013
De: Galey (Bertrand-Pierre)
directeur, adjoint au directeur général des patrimoines, chargé de l'architecture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre des représentants de l'Etat
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201306/09/2013
De: Patrice Russac
directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 201331/08/2013
De: Isabelle BALAGUER
chef du service territorial Sud à la direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône
Objet:
suppléante du représentant de l'Etat
au titre des transports au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Août 201323/08/2013
De: Gilles SERVANTON
directeur départemental des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône
Objet:
représentant de l'Etat
au titre des transports au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Août 201323/08/2013
De: Thierry LEMOINE
sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
suppléant du représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Août 201320/08/2013
De: Jérôme BOSC
responsable de l'unité « politique des territoires » du service « territoires, évaluation, logement, aménagement, connaissance » à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
suppléant du représentant de l'Etat
au titre du logement au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Août 201320/08/2013
De: Marc NOLHIER
directeur régional adjoint à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'azur
Objet:
représentant de l'Etat
au titre du logement au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 201320/08/2013
De: Etienne CRÉPON
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 201320/08/2013
De: Patrick MADDALONE
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, responsable du pôle « entreprises, emploi et économie »
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat suppléant désigné par le ministre chargé de l'économie
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Août 201308/08/2013
De: Patrice RUSSAC
directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant titulaire du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Gérard SORRENTINO
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Janvier 201311/01/2013
De: Thierry LEMOINE
sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme
suppléant au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:Mme Laurence CONSTANS
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Décembre 201226/12/2012
De: Lajus (Marie)
préfète déléguée pour l'égalité des chances auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentante de l'Etat désignée par le ministre chargé de la ville
Remplace:M. Le Méhauté (Raphael)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Isabelle BALAGUER
chef du service territorial Sud à la direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône
Objet:
représentante de l'État au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppléante du représentant du ministre chargé des transports
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Denis Louche
directeur régional des affaires culturelles de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la culture et de la communication
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Bertrand-Pierre Galey
directeur, adjoint au directeur général des patrimoines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la culture et de la communication
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Marion Oechsli
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Remplace:M. Fabrice Perrin
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Avril 201122/04/2011
De: Le Méhauté (Raphaël)
préfet délégué pour l'égalité des chances
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant du ministre chargé de la ville
Suppléant
Remplace:Mme Perdereau (Marie-Josèphe)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201106/03/2011
De: Magali Bailliet
agente contractuelle à la direction du budget
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Emmanuel Berthier
délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Pierre Dartout
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201104/02/2011
De: MAUREL (Bernard)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Euroméditerranée
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 201003/10/2010
De: Patrick MADDALONE
directeur régional adjoint des entreprises de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, responsable du pôle entreprises, emploi et économie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat suppléant désigné par le ministre chargé de l'économie
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Juillet 201009/07/2010
De: Perdereau (Marie-Josèphe)
préfète déléguée pour l'égalité des chances auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de la ville
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Juillet 201003/07/2010
De: Masurel (Hervé)
secrétaire général du comité interministériel des villes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de la ville
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 201003/07/2010
De: Patrick MADDALONE
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'économie
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Juin 201008/06/2010
De: Gérard SORRENTINO
directeur régional des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'économie
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juin 201008/06/2010
De: Marc NOLHIER
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat
Désignés par le ministre chargé du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juin 201008/06/2010
De: Didier KRUGER
directeur départemental des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat
Désignés par le ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juin 201008/06/2010
De: Laurent KOMPF
adjoint au chef de service responsable de la mission Marseille service territorial sud, de la direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat
Désignés par le ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juin 201008/06/2010
De: Etienne CREPON
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juin 201008/06/2010
De: Gaëlle BERTHAUD
chef de service à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat
Désignés par le ministre chargé du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juin 201008/06/2010
De: Laurence CONSTANS
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juin 201008/06/2010
De: Goudal (Gérard)
architecte et urbaniste en chef de l'Etat, inspecteur général de l'architecture et du patrimoine, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 201027/05/2010
De: Brouat (François)
directeur régional des affaires culturelles de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 201027/05/2010
De: Françoise LOPEZ
administratrice civile, chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mai 201026/05/2010
De: Delphine DUFAURE-MALVES
attaché principale d'administration, adjointe au chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mai 201026/05/2010
De: Pierre DARTOUT
délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 201013/05/2010
De: Patrick CREZE
directeur, adjoint au délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 201013/05/2010
De: Fabrice PERRIN
administrateur civil à la direction du budget, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 201030/04/2010
De: Laurianne CRUZOL
attachée principale à la direction du budget, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 201030/04/2010
De: Françoise LOPEZ
administratrice civile, chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant du ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Août 200906/08/2009
De: Delphine DUFAURE-MALVES
attachée principale d'administration, adjointe au chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant du ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Août 200906/08/2009
De: Fabrice PERRIN
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Remplace:M. Arnaud JULLIAN
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200908/07/2009
De: Gérard Goudal
architecte et urbaniste en chef de l'Etat, inspecteur général de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre des représentants de l'Etat
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Avril 200910/04/2009
De: François Brouat
directeur régional des affaires culturelles de la région Alpes-Provence-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre des représentants de l'Etat
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 200910/04/2009
De: Marc NOLHIER
ingénieur général des ponts et chaussées à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé du logement
Remplace:M. Etienne CREPON
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200902/04/2009
De: Gaëlle BERTHAUD
chef du service territoire, évaluation, logement, aménagement et connaissance à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200902/04/2009
De: Arnaud JULLIAN
administrateur civil à la direction du budget, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé du budget
Remplace:M. Christian de La ROCHEBROCHARD
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mars 200920/03/2009
De: Sébastien COLLIAT
attaché principal à la direction du budget, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé du budget
Remplace:M. Yann LINDREC
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mars 200920/03/2009
De: Didier KRUGER
directeur départemental de l'équipement des Bouches-du-Rhône
au titre du ministre en charge des transports
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
titulaire
Remplace:M. Alain BUDILLON
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 200917/03/2009
De: Etienne CREPON
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
au titre du ministre en charge de l'urbanisme
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
titulaire
Remplace:M. Jean-Louis DURAND
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 200917/03/2009
De: Laurence CONSTANS
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 200917/03/2009
De: Pierre DARTOUT
délégué interministériel à l'aménagement et à la compétitivité des territoires, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 200917/03/2009
De: Patrick CREZE
directeur, adjoint au délégué interministériel à l'aménagement et à la compétitivité des territoires, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 200917/03/2009
De: Anne Douvin
responsable du service habitat et cadre de vie à la délégation interministérielle à la ville
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du représentant du ministre chargé de la ville
Membre suppléant
Remplace:Mme Véronique Le Bouteiller
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Janvier 200921/01/2009
De: Hervé Masurel
préfet, délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du représentant du ministre chargé de la ville
Membre titulaire
Remplace:M. Yves-Laurent Sapoval
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Janvier 200921/01/2009
De: Christian de la Rochebrochard
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:Mme Valérie Bonnard
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 200719/12/2007
De: Boucher (Sylvain)
adjoint aux directeurs de la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministre chargé du logement
suppléant
Remplace:M. Lelarge (Pascal)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Mai 200717/05/2007
De: Crepon (Etienne)
directeur, adjoint au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministre chargé du logement
titulaire
Remplace:M. Boucher (Sylvain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mai 200717/05/2007
De: Cousin (Anne-Marie)
inspectrice générale de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre des représentants de l'Etat
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Avril 200717/04/2007
De: Gautier (Jean)
directeur chargé de l'architecture, adjoint au directeur de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre des représentants de l'Etat
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Avril 200717/04/2007
De: Valérie Bonnard
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
membre titulaire du représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration d'Euro-Méditerranée
Remplace:Mme Hélène Phaner
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mars 200730/03/2007
De: Le Bouteiller (Véronique)
responsable du département habitat cadre de vie à la délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Objet:
représentants du ministre chargé de la ville au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Mars 200730/03/2007
De: Sapoval (Yves-Laurent)
délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Objet:
représentants du ministre chargé de la ville au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mars 200730/03/2007
De: Maurel (Bernard)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 200728/03/2007
De: Lelarge (Pascal)
directeur, adjoint au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministre chargé du logement
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Février 200717/02/2007
De: Boucher (Sylvain)
adjoint aux directeurs de la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministre chargé du logement
titulaire
Remplace:Mme Hélène Dadou
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 200717/02/2007
De: Crepey (Georges)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Au titre du ministre chargé de l'urbanisme
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Janvier 200725/01/2007
De: Budillon (Alain)
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur régional de l'équipement Provence-Alpes-Côte d'Azur, directeur départemental de l'équipement des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Au titre du ministre chargé des transports
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Janvier 200725/01/2007
De: Durand (Jean-Louis)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Au titre du ministre chargé de l'urbanisme
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Janvier 200725/01/2007
De: Patrick Gatin
trésorier-payeur général du département des Bouches-du-Rhône et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
représentant du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200615/12/2006
De: Yann Lindrec
attaché d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant du ministre
Remplace:Mme Hélène Phaner
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200615/12/2006
De: Hélène Phaner
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentante du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:Mme Amélie Casadevall
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200615/12/2006
De: Sapoval (Yves-Laurent)
délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Objet:
représentant du ministre chargé de la ville au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Membre titulaire
Remplace:Mme Charvet (Anne-Marie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200627/10/2006
De: Amélie Casadevall
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
membre titulaire du représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Philippe Sauvage
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Octobre 200618/10/2006
De: Crepey (Georges)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministre chargé de l'urbanisme
suppléant
Remplace:M. Durand (Jean-Louis)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Juin 200629/06/2006
De: Durand (Jean-Louis)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministre chargé de l'urbanisme
titulaire
Remplace:M. de Korsak (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 200629/06/2006
De: Patrick Gatin
trésorier-payeur général du département des Bouches-du-Rhône et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Didier Maupas
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 200609/02/2006
De: Robert Deville
secrétaire général de la délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants du ministre chargé de la ville
Membre suppléant
Remplace:M. Claude Lanvers
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Anne-Marie Charvet
déléguée interministérielle à la ville et au développement social urbain
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants du ministre chargé de la ville
Membre titulaire
Remplace:Mme Claude Brevan
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Lelarge (Pascal)
directeur, adjoint au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministre chargé du logement
suppléant
Remplace:Mme Dadou (Hélène)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Septembre 200502/09/2005
De: Dadou (Hélène)
sous-directrice des interventions urbaines et de l'habitat
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministre chargé du logement
titulaire
Remplace:Mme Klein (Nicole)
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 200502/09/2005
De: Hélène Phaner
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
membre suppléant du représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:Mme Anne Duclos-Grisier
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mai 200505/05/2005
De: Dadou (Hélène)
sous-directrice des interventions urbaines et de l'habitat
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministre chargé au logement
suppléante
Remplace:Mme Debreil (Aude)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200428/12/2004
De: Klein (Nicole)
directrice adjointe au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministre chargé au logement
titulaire
Remplace:M. Durrleman (Colas)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200428/12/2004
De: Jalinot (François)
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:
date_debut="2004-06-05"
nomination
13 Juin 200413/06/2004
De: Durand (Jean-Louis)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministre chargé de l'urbanisme
suppléant
Remplace:Mme Bonny (Martine)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Mai 200414/05/2004
De: de Korsak (Bernard)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministre chargé de l'urbanisme
titulaire
Remplace:M. Quercy (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mai 200414/05/2004
De: Anne Duclos-Grisier
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditarranée
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Philippe Sauvage
administrateur civil, chef du bureau 5 C à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditarranée
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
titulaire
Remplace:M. Vincent Berjot
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: François Jalinot
Objet:
directeur général de cet établissement, à titre intérimaire
Groupe:
duree="deux mois"
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Jean-Michel Guenod
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:
cessation de fonction
13 Janvier 200413/01/2004
De: Didier Maupas
trésorier-payeur général du département des Bouches-du-Rhône et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200330/12/2003
De: Didier Maupas
trésorier-payeur général du département des Bouches-du-Rhône et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200328/11/2003
De: Vincent Berjot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef de bureau à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200328/11/2003
De: Cousin (Anne-Marie)
sous-directrice des espaces protégés et de la qualité architecturale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat (ministère de la culture et de la communication)
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Octobre 200317/10/2003
De: Arlot (Ann-José)
directrice, adjointe au directeur de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat (ministère de la culture et de la communication)
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Octobre 200317/10/2003
De: Lanvers (Claude)
délégué interministériel adjoint à la ville et au développement social urbain
Objet:
représentants du ministre délégué à la ville et à la rénovation urbaine au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: Brevan (Claude)
déléguée interministérielle à la ville et au développement social urbain
Objet:
représentants du ministre délégué à la ville et à la rénovation urbaine au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: Maurel (Bernard)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Septembre 200305/09/2003
De: Labia (Patrick)
sous-directeur
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
à compter de la date de publication de l'arrêté du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône, visé à
l'article 1er du décret n° 2003-482 du
30 mai 2003
Au titre du ministre chargé des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Août 200314/08/2003
De: Debreil (Aude)
sous-directrice
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
à compter de la date de publication de l'arrêté du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône, visé à
l'article 1er du décret n° 2003-482 du
30 mai 2003
Au titre du ministre chargé du logement
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Août 200314/08/2003
De: Bonny (Martine)
sous-directrice
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
à compter de la date de publication de l'arrêté du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône, visé à
l'article 1er du décret n° 2003-482 du
30 mai 2003
Au titre du ministre chargé de l'urbanisme
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Août 200314/08/2003
De: Durrleman (Colas)
chef de service
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
à compter de la date de publication de l'arrêté du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône, visé à
l'article 1er du décret n° 2003-482 du
30 mai 2003
Au titre du ministre chargé du logement
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Août 200314/08/2003
De: Budillon (Alain)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur régional de l'équipement Provence-Alpes-Côte d'Azur, directeur départemental de l'équipement des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
à compter de la date de publication de l'arrêté du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône, visé à
l'article 1er du décret n° 2003-482 du
30 mai 2003
Au titre du ministre chargé des transports
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Août 200314/08/2003
De: Quercy (Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
à compter de la date de publication de l'arrêté du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône, visé à
l'article 1er du décret n° 2003-482 du
30 mai 2003
Au titre du ministre chargé de l'urbanisme
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Août 200314/08/2003
De: Maurel (Bernard)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200309/03/2003
De: Didier Maupas
trésorier-payeur général du département des Bouches-du-Rhône et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
administrateur suppléant, représentant l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Budillon (Alain)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur régional de l'équipement Provence-Alpes-Côte d'Azur, directeur départemental de l'équipement des Bouches-du-Rhône
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
titulaire
Remplace:M. Peigne (Hubert)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: Dominique Legay
attachée principale d'administration centrale, en poste à la direction du Trésor
Objet:
représentante de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée (EUROMED)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Philippe de Fontaine Vive Curtaz
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200216/06/2002
De: Claude Lanvers
délégué adjoint
Objet:
représentants du ministre délégué à la ville au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Mars 200219/03/2002
De: Claude Brevan
déléguée interministérielle à la ville
Objet:
représentants du ministre délégué à la ville au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 200219/03/2002
De: Martine Bonny
sous-directrice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Au titre de l'urbanisme
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Colas Durrleman
chef de service
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Au titre du logement
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Quercy (Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée, titulaire
Remplace:M. Faure (Guy)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Janvier 200226/01/2002
De: Labia (Patrick)
administrateur civil hors classe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Janvier 200212/01/2002
De: Peigne (Hubert)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Janvier 200212/01/2002
De: Moulin (Olivier)
conseiller du délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
dans leur mandat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
renouvellement
09 Janvier 200209/01/2002
De: Philizot (François)
directeur, adjoint au délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
dans leur mandat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
09 Janvier 200209/01/2002
De: Philippe de Fontaine Vive Curtaz
sous-directeur à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="une durée de trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Décembre 200119/12/2001
De: Alain de Quero
ingénieur des ponts et chaussées, en poste à la direction du Trésor
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
représentant
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 200119/12/2001
De: Vincent Berjot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques à la direction du budget
Objet:
administrateur, représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 200119/12/2001
De: Pierre Laugeay
chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire à la direction générale des collectivités locales
Objet:
comme suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
15 Décembre 200115/12/2001
De: Patrick Lasserre
chef du bureau de l'urbanisme et du logement à la direction générale des collectivités locales
Objet:
pour représenter
titulaire, le ministre chargé des collectivités locales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
désignation
15 Décembre 200115/12/2001
De: Labia (Patrick)
administrateur civil hors classe
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Orizet (François-Régis)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200128/11/2001
De: Debreil (Aude)
administratrice civile
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Août 200117/08/2001
De: Alain de Quero
ingénieur des ponts et chaussées, en poste à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200119/07/2001
De: Didier Maupas
trésorier-payeur général du département des Bouches-du-Rhône et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
administrateur suppléant, représentant l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Jean-Louis Chaussende
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Décembre 200023/12/2000
De: Philizot (François)
directeur, adjoint au délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée, désigné par le ministre chargé de l'aménagement du territoire
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Mirabaud (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200009/11/2000
De: Berjot (Vincent)
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chargé de bureau à la direction du budget
Objet:
administrateur, représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Dubertret (Julien)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Août 200023/08/2000
De: Chaussende (Jean-Louis)
trésorier-payeur général des Bouches-du-Rhône et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
administrateur suppléant, représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Cerceau (Didier)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
détachement
18 Mai 199918/05/1999
De: Dubertret (Julien)
administrateur civil, chargé de bureau à la direction du budget
Objet:
administrateur, représentant l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement d'Euroméditerranée
Remplace:Mme Bosche-Lenoir (Anne)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 199917/03/1999
De: Laquieze (Martine)
chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire à la direction générale des collectivités locales
Objet:
pour représenter
suppléante, le ministre chargé des collectivités locales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Beaugad (Lionel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
17 Février 199917/02/1999
De: Lasserre (Patrick)
chef du bureau de l'urbanisme et du logement à la direction générale des collectivités locales
Objet:
pour représenter
titulaire, le ministre chargé des collectivités locales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:Mme Laquieze (Martine)
Groupe:
conseil_administration
désignation
17 Février 199917/02/1999
De: Bonny (Martine)
sous-directrice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Au titre de l'urbanisme
suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199929/01/1999
De: Durrleman (Colas)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Au titre du logement
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199929/01/1999
De: Faure (Guy)
chef de service
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Au titre de l'urbanisme
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199929/01/1999
De: Agier (Monique)
adjointe au directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerrannée
Par le ministre chargé de l'industrie
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 199928/01/1999
De: Tixeront (Dominique)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerrannée
Par le ministre chargé de l'industrie
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Janvier 199928/01/1999
De: Meddah (Nacer)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerrannée
Par le ministre chargé de l'économie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Janvier 199928/01/1999
De: Maurel (Bernard)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre de personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 199908/01/1999
De: Bosche-Lenoir (Anne)
administratrice civile, chef de bureau à la direction du budget
Objet:
administratrice, représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (budget)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Moulin (Olivier)
conseiller du délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée, désignés par la ministre chargée de l'aménagement du territoire
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199829/12/1998
De: Mirabaud (Pierre)
directeur, adjoint au délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée, désignés par la ministre chargée de l'aménagement du territoire
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199829/12/1998
De: Orizet (François-Régis)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppléant
Groupe:
date_debut="1998-12-15"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Décembre 199815/12/1998
De: Peigné (Hubert)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
titulaire
Groupe:
date_debut="1998-12-15"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Décembre 199815/12/1998
De: Beaugad (Lionel)
adjoint au chef du bureau de l'urbanisme et du logement à la direction générale des collectivités locales
Objet:
comme suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
13 Décembre 199813/12/1998
De: Laquieze (Martine)
chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire à la direction générale des collectivités locales
Objet:
pour représenter
titulaire, le ministre chargé des collectivités locales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:
date_debut="1998-12-14"
duree="trois ans"
conseil_administration
désignation
13 Décembre 199813/12/1998
De: Lanvers (Claude)
délégué adjoint
Objet:
comme suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
12 Décembre 199812/12/1998
De: Brevan (Claude)
déléguée interministérielle à la ville et au développement social urbain
Objet:
pour représenter le ministre chargé de la ville au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:
date_debut="1998-12-06"
duree="trois ans"
conseil_administration
désignation
12 Décembre 199812/12/1998
De: Moulin (Olivier)
conseiller du délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée, désignés par la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
pour la durée du mandat restant à courir
suppléant
Remplace:M. Frizol (Jean-Luc)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Mirabaud (Pierre)
directeur, adjoint au délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée, désignés par la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
pour la durée du mandat restant à courir
titulaire
Remplace:M. Cadot (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Brévan (Claude)
déléguée interministérielle à la ville et au développement social urbain
Objet:
pour représenter le ministre chargé de la ville au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Daubigny (Jean)
Groupe:
conseil_administration
désignation
21 Octobre 199821/10/1998
De: Saglio (Marc-Antoine)
ingénieur des ponts et chaussées, adjoint au chef du bureau Transports et urbanisme à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199809/10/1998
De: Debreil (Aude)
administrateur civil
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée, désigné par le ministre chargé du logement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Delarue (François)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
désigné par le ministre chargé du logement, de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Piron (Olivier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Guénod (Jean-Michel)
Objet:
directeur général de cet établissement
Groupe:
nomination
08 Juillet 199808/07/1998
De: Becker (Dominique)
Objet:
directeur général de l'Etablissement public national d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:
cessation de fonction
08 Juillet 199808/07/1998
De: Peigné (Hubert)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
désigné par le ministre chargé des transports, de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Brassart (Eric)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 199816/05/1998
De: Chaussende (Jean-Louis)
trésorier-payeur général des Bouches-du-Rhône et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
administrateur suppléant représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Watine (Paul-Henri)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Cerceau (Didier)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Billat (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Billat (Jean-Pierre)
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:
nomination
18 Décembre 199718/12/1997
De: Meddah (Nacer)
administrateur civil
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:Mme Martel (Isabelle)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199729/11/1997
De: Bosche-Lenoir (Anne)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement d'Euroméditerranée
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Fulachier (Jean-Luc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199728/11/1997
De: Piron (Olivier)
chef de service, adjoint au directeur de l'habitat et de la construction
Objet:
comme membre titulaire représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée désigné par le ministre chargé du logement
Remplace:M. Lemoine (François-Didier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 199715/04/1997
De: Daubigny (Jean)
délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Objet:
pour représenter le ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre de la ville
Remplace:M. Idrac (Francis)
Groupe:
conseil_administration
désignation
09 Janvier 199709/01/1997
De: Martel (Isabelle)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministère de l'économie et des finances
Remplace:M. de Fontaine Vive (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 199624/11/1996
De: Billat (Jean-Pierre)
trésorier principal du Trésor de 1re catégorie
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:
nomination
05 Septembre 199605/09/1996
De: Watine (Paul-Henry)
trésorier-payeur général de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppléant du représentant de l'Etat
au titre du ministre du budget
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Juillet 199626/07/1996
De: Fulachier (Jean-Luc)
administrateur civil à la direction du budget
au titre du ministère de l'économie et des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: de Fontaine-Vive (Philippe)
administrateur civil à la direction du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Bergeot (Laurent)
ingénieur des mines, responsable de la division Développement industriel à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Tixeront (Dominique)
ingénieur en chef de l'armement, directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Maurel (Bernard)
Objet:
au titre de personnalité qualifiée au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 199520/12/1995
De: Lemoine (François-Didier)
chef de service, adjoint au directeur de l'habitat et de la construction
Objet:
comme représentant de l'Etat
au titre du logement
titulaire, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:
conseil_administration
désignation
20 Décembre 199520/12/1995
De: Brassart (Eric)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur départemental de l'équipement des Bouches-du-Rhône, et
Objet:
représentants de l'Etat
au titre des transports au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
titulaire
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
20 Décembre 199520/12/1995
De: Orizet (François-Régis)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, sous-directeur des transports urbains régionaux et départementaux
Objet:
représentants de l'Etat
au titre des transports au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
20 Décembre 199520/12/1995
De: Faure (Guy)
chef de service, chargé de mission à la direction de l'architecture et de l'urbanisme, et
Objet:
représentants de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
titulaire
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
20 Décembre 199520/12/1995
De: Bonny (Martine)
sous-directeur, adjoint au directeur des ports et de la navigation maritime
Objet:
représentants de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
20 Décembre 199520/12/1995
De: Kirry (Michèle)
chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire à la direction générale des collectivités locales
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre des collectivités locales
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
16 Décembre 199516/12/1995
De: Ouali (Ramdane)
chef du bureau de l'urbanisme et du logement à la direction générale des collectivités locales
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre des collectivités locales
titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
16 Décembre 199516/12/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.