Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

De: Anne-Laure FONDEUR
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
auprès du GNIS (Groupement national interprofessionnel des semences et des plants)
chef du service officiel de contrôle et de certification
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
date_debut="2016-07-18"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000032892028(source JORF)
détachement
14 Juillet 201614/07/2016
De: Laurent BOURDIL
suppléante
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles de producteurs et de distributeur de semences
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Catherine DAGORN
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles de producteurs et de distributeur de semences
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Tridon (Alain)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, sous-directeur de la qualité et de la protection des végétaux
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000029238769(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Pagesse (Pierre)
président du comité central du GNIS
Objet:
au sein du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028934115(source JORF)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: Momont (Thierry)
vice-président du comité central du GNIS
Objet:
au sein du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028934115(source JORF)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: Jacques GAUTIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences potagères et florales »
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Pierre ALAUX
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences potagères et florales »
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Michel VITU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences fourragères et à gazon »
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Claude TABEL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences fourragères et à gazon »
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Philippe HAMELIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences de plantes oléagineuses »
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Laurent BOURDIL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences de plantes oléagineuses »
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Régis FOURNIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences de maïs et sorgho »
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Pierre PAGESSE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences de maïs et sorgho »
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Michel MORHANGE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences de lin et chanvre »
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jérôme LHEUREUX
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences de lin et chanvre »
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: François JACQUES
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Thierry MOMONT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Noël DHENNIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Patrick COSSARD
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Eric BARGY
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « plants de pommes de terre »
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Charles QUILLET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « plants de pommes de terre »
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Michel VITU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Christophe TERRAIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Claude TABEL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Charles QUILLET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Pierre PAGESSE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Pierre PAGES
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Michel MORHANGE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Thierry MOMONT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jérôme LHEUREUX
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: François JACQUES
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Philippe HAMELIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jacques GAUTIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Régis FOURNIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Noël DHENNIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Patrick COSSARD
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Laurent BOURDIL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Eric BARGY
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Pierre ALAUX
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jérôme LHEUREUX
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre du Syndicat national des agriculteurs
multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Enrick DEBRABANDERE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre du Syndicat national des agriculteurs
multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Vincent BOCHE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre du Syndicat national des agriculteurs
multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Reynald TAVERNIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Harm SCHAAP
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Guillaume HEMERYCK
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Cyril DELACROIX
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Philippe BRYGO
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Sylvestre BERTUCELLI
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre d'Interchanvre
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Laurent VALLÉE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de l'Union syndicale des rouisseurs teilleurs de lin de France (USRTL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Christian DECOCK
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de l'Union syndicale des rouisseurs teilleurs de lin de France (USRTL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Eric BELLEST
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Yvan SEVESTRE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin
(AGPL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Bertrand GOMART
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin
(AGPL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Philippe DUYCK
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin
(AGPL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jacques FAUVEL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de la Fédération syndicale du teillage du lin
(FESTAL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Régis de MURAT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de la Fédération syndicale du teillage du lin
(FESTAL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Michel MORHANGE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jacques MARTIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Stéphane BORDERIEUX
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Olivier BEHEREC
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Claude TABEL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Benoît LALANNE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Philippe HAMELIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Sébastien DENOËL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Patrick BEAUVOIS
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Alain BARBIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Bruno BARANNE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jacques SIRET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Organisation nationale interprofessionnelle des oléagineux (ONIDOL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Daniel VIGOUROUX
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Stéphane TACONNET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Frédéric JOLLY
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Damien COLLIGNON
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Bernard CHABIRAND
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Laurent BOURDIL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Louis ANGLESIO
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Michel VAUDOUR
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de la Fédération française des producteurs
d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Laurent GARNIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de la Fédération française des producteurs
d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Bernard de VERNEUIL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de la Fédération française des producteurs
d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Philippe MÉTIVIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Marc GRANGEOT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Marc BOUVIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Bruno BATAILLE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de pommes de terre germes et fractionnés (SNPPPGF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Eric BONNEL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre du Syndicat des obtenteurs de pommes de terre
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: André MINGUY
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de l'Union nationale des producteurs de pommes de terre (UNPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Didier LOMBART
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de l'Union nationale des producteurs de pommes de terre (UNPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Geoffroy d'EVRY
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de l'Union nationale des producteurs de pommes de terre (UNPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Philippe QUENNEMET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des transformateurs de pommes de terre (FNTPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-François ROUSSEL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre (FN3PT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Nicolas RAFLE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre (FN3PT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Charles QUILLET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre (FN3PT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-François PHILIPPE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre (FN3PT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Dominique MORVAN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre (FN3PT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Pierre LOISELLE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre (FN3PT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Eric FALLOU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre (FN3PT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: André DONVAL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre (FN3PT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Christian DEFRANCE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre (FN3PT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Michel BLEAS
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre (FN3PT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Hervé CHARTIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des métiers de la jardinerie (FNMJ)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Yves ROUSSINEAU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération française des négociants
en pomme de terre, ail, oignon et échalote (FEDEPOM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Laurent MEMETEAU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération française des négociants
en pomme de terre, ail, oignon et échalote (FEDEPOM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Yannick LEFEVRE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération française des négociants
en pomme de terre, ail, oignon et échalote (FEDEPOM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Sébastien GALLAND
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération française des négociants
en pomme de terre, ail, oignon et échalote (FEDEPOM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Gilles FONTAINE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération française des négociants
en pomme de terre, ail, oignon et échalote (FEDEPOM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Eric BARGY
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération française des négociants
en pomme de terre, ail, oignon et échalote (FEDEPOM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Stéphane LAUDRIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Michel CAM
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Stéphane BOULLIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Sylvain DEMOURES
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre du Syndicat national des producteurs d'alcool agricole (SNPAA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Philippe CLOUET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France (SNFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Marc SAMSON
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Benoît ROSE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: François LEJEALLE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Gérald GAIGNETTE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: François DESPREZ
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Bruno DEQUIEDT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Patrick COSSARD
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Christian BARIL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Charly VIAL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Bruno ROSSI
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Yannick PIPINO
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Joël MANCINI
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Michel LEYRE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Marie LAGANIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Noël DHENNIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Marc COLOMBANO
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Bernard BARBELANNE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Alexandre QUILLET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Pierre DUBRAY
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Roland CUNI
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Frédéric ANGIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre du Syndicat national des producteurs, et sélectionneurs de griffes d'asperges (SNPGA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Pascal MARIONNET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de fraisiers officiellement contrôlés (NPPFOC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Albert MARAVAL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre du Syndicat des producteurs français de plants potagers pour professionnels (SF3P)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Gérard ROCHE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre des producteurs de légumes de France (PLF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Denis DIGEL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre des producteurs de légumes de France (PLF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Bruno OLLIVIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Rodolphe MILLET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Claude GIRERD
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jacques GAUTIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Alain DUBRULLE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: François DOBBELAERE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Baptiste ÇALDUMBIDE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Kees BOERSMA
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Luc DESBUQUOIS
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Association d'organisations de producteurs de légumes de plein champ à destination industrielle (AOP CENALDI)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Franck REGOURD
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Association des producteurs de semences d'ail et d'échalote (PROSEMAIL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-René VERNIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Association des pépiniéristes
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Didier DELHOMMEAU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières (FNPHP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Frédéric FRANCILLARD
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des métiers de la jardinerie (FNMJ)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Christian de LUZY
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des métiers de la jardinerie (FNMJ)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Hervé CHARTIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des métiers de la jardinerie (FNMJ)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Sébastien VILLENEUVE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Cyrille RICHARD
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Michel PEULIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Michel OMBREDANE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Vincent MINIERE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Dominique MARTINEAU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Marc LANGE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Thierry JAMERON
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Pierre GIROIRE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Bernard GAINTRAND
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Gaston FAVE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Benoît FAUCHEUX
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Noël DHENNIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jacques CHIROUZE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Michaël BRULE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Pierre ALAUX
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Frédéric LETURCQ
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération française des industries
d'aliments conserves (FIAC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Claude TABEL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Paul SAUNIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean SAULUE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Bernard PINCON
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Guillaume MOTHE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Dominique MOREAU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Guy MONTET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Dominique MARQUET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Marc LECOURT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Philippe GRATADOU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Pascal GAUCHER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Gilles FRANCOIS
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Louis FORET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Xavier FLORIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Simon BEYAERT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Michel BELLARD
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Didier SCHLEININGER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Association française
pour la production fourragère (AFPF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Alain BESNARD
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Association française
pour la production fourragère (AFPF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Michel VITU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Philippe RIVAT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Claude PLOTTIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Laurent MICHE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Michel LIENARD
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Pierre LASGLEIZES
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Luc JACQUET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Thierry du FRETAY
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jérôme de COLNET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Emmanuel CLERC
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Francis CHAUFFETEAU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Philippe BOUE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Marc BONNET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Martial MARGUET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Confédération nationale de l'élevage (CNE)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Michel HOUDMON
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Patrick ROUSSEAU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Didier NURY
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean MENVIELLE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Régis FOURNIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Claude CASAGRANDE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Georges BERNADICOU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Laurent BARTHEZ
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Pierre VINCENS
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs semences (AGPM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Sébastien PÉRISSÉ
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs semences (AGPM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Pierre PAGES
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs semences (AGPM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Marc MICHEL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs semences (AGPM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Pierre MAILLET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs semences (AGPM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Benoît LABORDE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs semences (AGPM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Stéphane DESRIEUX
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs semences (AGPM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Pierre BLANC
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs semences (AGPM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Christophe TERRAIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Matthieu ÇALDUMBIDE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jacques PERUCCHIETTI
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho (FNPSMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Pierre PAGESSE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho (FNPSMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Luc ESPRIT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho (FNPSMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Joël ARNAUD
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho (FNPSMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: André STREICHER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Pascal MOMBLED
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Eric GUYOT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Denis VILLENAVE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre du Syndicat des riziculteurs de France
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Florent PERCHAT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Paul MOREAU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Thierry MOMONT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Pascal MOMBLED
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Patrice MARTIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Philippe LEMAIRE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Dominique HOFFER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Louis FORET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Guillaume DUBOIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: François DESPREZ
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Eric de SOLAGES
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Guillaume de CASTELBAJAC
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Eric BELLEST
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Alain AUREJAC
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Marc RENAUDEAU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé, et autres céréales (AGPB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Didier LENOIR
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé, et autres céréales (AGPB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: François JACQUES
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé, et autres céréales (AGPB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Pol GRIFFON
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé, et autres céréales (AGPB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Michel VITU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Pierre ROBIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Olivier PETIT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Dominique PETILLON
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-François MONOD
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Xavier FOURNIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Noël DHENNIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Hervé DEON
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Christophe de GUILLEBON
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Georges COURSEAU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Thierry BOURIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Thomas BOURGEOIS
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Bernard ARSAC
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Bertin GEORGE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Christian DEGRANGE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Vincent MAGDELAINE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Marc DUPRE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Laurence QUENEL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre du Syndicat national des agriculteurs
multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Laurence CARRÉ
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Hyacinthe GAUDIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Anne GAYRAUD
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Elodie FREROT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de la Fédération du négoce (FNA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Marie-Laure EMPINET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Chambre syndicale professionnelle nationale de la féculerie de pomme de terre (CSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Anne DESPOUY
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France (SNFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Emilie LANNOY
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Sylvie CHEREAU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Elodie FREROT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Catherine LAMBOLEY
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Anne-Claire VIAL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Laurence CARRÉ
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Céline CANET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Armelle ROBERT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Yvette THOMAS
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: de Lavandula (APPSL)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Association des pépiniéristes
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Christophe TERRAIN
représentants des utilisateurs de semences et plants
Objet:
membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Les présidents et vice-présidents des conseils de section nommés ci-dessus
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Pierre CUYPERS
Objet:
membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Les présidents et vice-présidents des conseils de section nommés ci-dessus
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Antoine RIVIERE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre du Syndicat national des agriculteurs
multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jérôme LHEUREUX
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre du Syndicat national des agriculteurs
multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Philippe LEVASSEUR
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre du Syndicat national des agriculteurs
multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Bruno LAGACHE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre du Syndicat national des agriculteurs
multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Harm SCHAAP
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Patrick OUVRY
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jean-Marc HEMERYCK
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Philippe BRYGO
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Sylvestre BERTUCELLI
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre d'INTERCHANVRE
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Laurent VALLEE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de l'Union syndicale des rouisseurs teilleurs de lin de France (USRTL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Christian DECOCK
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de l'Union syndicale des rouisseurs teilleurs de lin de France (USRTL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Alain AUREJAC
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Yvan SEVESTRE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin
(AGPL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Christophe MALLET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin
(AGPL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Bertrand GOMART
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin
(AGPL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Philippe DUYCK
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin
(AGPL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jacques FAUVEL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de la Fédération syndicale du teillage du lin
(FESTAL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Régis de MURAT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de la Fédération syndicale du teillage du lin
(FESTAL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Bertrand PATENOTRE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jean-Michel MORHANGE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jacques MARTIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Hyacinthe GAUDIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Sylvestre BERTUCELLI
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Olivier BEHEREC
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jean-Albert FOUGEREUX
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Alain LEPICARD
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de la Fédération du négoce (FNA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Claude TABEL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Philippe ROUSSEAU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jean-Louis RICHARD
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Pascal PRAT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Philippe HAMELIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Stéphane GAUDICHAUD
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: René BARATIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jacques SIRET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Organisation nationale interprofessionnelle des oléagineux (ONIDOL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Daniel VIGOUROUX
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Thierry FANOST
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Philippe de GUILLEBON
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Damien COLLIGNON
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Bernard CHABIRAND
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Laurent BOURDIL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Louis ANGLESIO
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Olivier LADEVEZE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de la Fédération française des producteurs
d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Bernard de VERNEUIL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de la Fédération française des producteurs
d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jean-Claude CHIBARIE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de la Fédération française des producteurs
d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Alain VINCENOT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Etienne MARCANT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: BATAILLE Bruno
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de pommes de terre germés et fractionnés
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: GUILLERY Emmanuel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre du Syndicat des sélectionneurs de plants de pomme de terre créateur de variétés nouvelles
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: TRILLON Patrick
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de l'Union nationale des producteurs de pomme de terre
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: MINGUY André
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de l'Union nationale des producteurs de pomme de terre
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: HAUCHART Antoine
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de l'Union nationale des producteurs de pomme de terre
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: PRAT Gwenael
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des transformateurs de pomme de terre
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: ROUSSEL Jean-François
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: RAFLE Nicolas
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: QUILLET Jean-Charles
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: MORVAN Dominique
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: LOISELLE Pierre
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: FALLOU Eric
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: DONVAL André
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: DEFRANCE Christian
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: BLEAS Michel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: BILLAUD Denis
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: LORIE Patrick
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des métiers de la jardinerie
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: ROUSSINEAU Yves
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants
en pommes de terre et légumes en gros
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: MEMETEAU Laurent
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants
en pommes de terre et légumes en gros
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: HUCHETTE Pierre
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants
en pommes de terre et légumes en gros
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: HOOGTERP Marc
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants
en pommes de terre et légumes en gros
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: FONTAINE Gilles
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants
en pommes de terre et légumes en gros
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: BARGY Eric
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants
en pommes de terre et légumes en gros
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: LAUDRIN Stéphane
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: CAM Michel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: BOULLIER Stéphane
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: DUPARCQ Didier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Chambre syndicale professionnelle nationale de la féculerie de pomme de terre
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: HOT Bruno
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre du Syndicat national des producteurs d'alcool agricole (SNPAA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: CLOUET Philippe
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France (SNFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: BRUANDET Dominique
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France (SNFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: SAMSON Marc
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: LEJEALLE François
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: KUIPERS Dominique
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: GAIGNETTE Gérald
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: DESPREZ François
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: DEQUIEDT Bruno
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: COSSARD Patrick
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: BARIL Christian
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: SENGENES Jean-Michel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: ROSSI Bruno
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: OZIL Olivier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: LEYRE Michel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: LANGÉ Marc
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: LAGANIER Jean-Marie
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: FRISON Jean-Pierre
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: COLOMBANO Jean-Marc
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: BARBELANNE Bernard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: DUBRAY Jean-Pierre
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: DEMAZURE Luc
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: CUNI Roland
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: MARIONNET Pascal
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre du Syndicat national des producteurs, et sélectionneurs de griffes d'asperges (SNPGA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: MARIONNET Pascal
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de fraisiers officiellement contrôlés (SNPPFOC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: MARAVAL Albert
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre du Syndicat des producteurs français de plants potagers pour professionnels (SF3P)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: ROCHE Gérard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre des producteurs de légumes de France (PLF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: PUJOL Daniel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: OLLIVIER Bruno
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: KRASKE Joël
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: ÇALDUMBIDE Jean-Baptiste
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: GIRERD Claude
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: DUBRULLE Alain
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: COURT Didier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: CARETTE Bruno
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: BERGER Franck
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: PAGES Pierre
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Association d'organisations de producteurs de
légumes de plein champ à destination industrielle (AOP CENALDI)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: REGOURD Franck
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Association des producteurs de semences d'ail et d'échalote (PROSEMAIL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: LECOMTE Laurent
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières (FNPHP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: FRANCILLARD Frédéric
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des métiers de la jardinerie (FNMJ)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: CHARTIER Hervé
de LUZY Christian
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des métiers de la jardinerie (FNMJ)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: SUPIOT Stéphane
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: RICHARD Cyrille
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: PEULIER Jean-Michel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: OMBREDANE Jean-Michel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: MINODIER Pascal
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: MINIERE Vincent
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: MARTINEAU Dominique
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: JAMERON Thierry
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: GIROIRE Jean-Pierre
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: GAINTRAND Bernard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: FAVE Gaston
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: FAUCHEUX Benoit
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: DHENNIN Jean-Noël
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: CHIROUZE Jacques
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: BRULE Mickaël
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: ALAUX Jean-Pierre
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: LETURCQ Frédéric
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération française des industries
d'aliments conservés (FIAC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: SEGONDS Daniel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: SAUNIER Paul
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: SAULUE Jean
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: MOUNIER Jean-Jacques
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: MOTHE Guillaume
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: MOREAU Dominique
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: LECOURT Jean-Marc
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: LANTENOIS Jean-Pierre
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: LACAN Xavier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: GOUSSELAND Jean
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: GAUCHER Pascal
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: FRANCOIS Gilles
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: FORET Louis
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: FLORIN Xavier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: BEYAERT Simon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: BEUGNON Claude
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: DERAEDT Michel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Association française
pour la production fourragère (AFPF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: BESNARD Alain
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Association française
pour la production fourragère (AFPF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: VITU Michel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: THOMAS Jean-Paul
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: RIVAT Philippe
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: PLOTTIER Jean-Claude
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: de NAZELLE Etienne
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: MICHE Laurent
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: LIENARD Michel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: LASGLEIZES Pierre
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: du FRETAY Thierry
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: de COLNET Jérôme
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: CHAUFFETEAU Francis
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: BONNET Jean-Marc
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: ANET Gervais
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: MARGUET Martial
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Confédération nationale de l'élevage (CNE)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: HOUDMON Michel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Patrick ROUSSEAU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Didier NURY
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jean MENVIELLE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Régis FOURNIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Philippe CASTAING
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Claude CASAGRANDE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Laurent BARTHEZ
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: René BARATIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Christophe TERRAIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Cédric POEYDOMENGE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Pierre VINCENS
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'AGPM Maïs semences
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Pierre PAGES
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'AGPM Maïs semences
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jean-Marc MICHEL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'AGPM Maïs semences
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jean-Pierre MAILLET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'AGPM Maïs semences
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Francis LALANNE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'AGPM Maïs semences
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Stéphane DESRIEUX
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'AGPM Maïs semences
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Pierre BLANC
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'AGPM Maïs semences
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jean-Luc BEAUPEUX
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'AGPM Maïs semences
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Pierre PAGESSE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho (FNPSMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Luc ESPRIT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho (FNPSMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Joël ARNAUD
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho (FNPSMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Christophe ARMBRUSTER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Alain VINCENOT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Eric GUYOT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Christophe MANDROLINI
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre du Syndicat des riziculteurs de France
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Florent PERCHAT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jean-Paul MOREAU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Thierry MOMONT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Pascal MOMBLED
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Philippe LEMAIRE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Philippe HAMELIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Louis FORET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Philippe DUBOIS
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Guillaume DUBOIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: François DESPREZ
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Guillaume de CASTELBAJAC
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Pierre COMPERE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Alain CHAUMARD
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Eric BELLEST
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Alain AUREJAC
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jean-Marc RENAUDEAU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé, et autres céréales (AGPB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Didier LENOIR
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé, et autres céréales (AGPB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: François JACQUES
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé, et autres céréales (AGPB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Etienne HENRIOT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé, et autres céréales (AGPB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Michel VITU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Pierre ROBIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Olivier PETIT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Dominique PETILLON
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jean-François MONOD
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Michel LEYRE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Philippe GY
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Xavier FOURNIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jean-Noël DHENNIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Hervé DEON
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Christophe de GUILLEBON
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Georges COURSEAU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jean-Marc COLOMBANO
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Thierry BOURIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Dominique BOURGEOIS
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Bernard ARSAC
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Bertin GEORGE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Alain LEPICARD
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jean-Marc DUPRE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Laurence CARRE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: DESBOUIS Kareen
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: LANNOYE Emilie
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: DESBOUIS Kareen
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Anne-Claire VIAL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Laurence CARRE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Yvette THOMAS
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Céline CANET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Bruno CARETTE
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences potagères et florales »
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jean-Pierre ALAUX
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences potagères et florales »
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Michel VITU
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences fourragères et à gazon »
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Daniel SEGONDS
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences fourragères et à gazon »
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Philippe HAMELIN
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences de plantes oléagineuses »
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Philippe de GUILLEBON
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences de plantes oléagineuses »
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Régis FOURNIER
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences de maïs et sorgho »
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Pierre PAGESSE
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences de maïs et sorgho »
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jean-Michel MORHANGE
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences de lin et chanvre »
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jérôme LHEUREUX
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences de lin et chanvre »
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: François JACQUES
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences de céréales à paille et de protéagineux »
(céréales autres que le maïs)
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Thierry MOMONT
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences de céréales à paille et de protéagineux »
(céréales autres que le maïs)
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jean-Michel SENGENES
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Patrick COSSARD
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Eric BARGY
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « plants de pommes de terre »
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jean-Charles QUILLET
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « plants de pommes de terre »
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Segonds (Daniel)
président du comité central du GNIS
Objet:
sur proposition du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358427(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Pagesse (Pierre)
vice-président du comité central du GNIS
Objet:
sur proposition du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358427(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Daniel SEGONDS
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'une organisation professionnelle de distributeur de semences
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Philippe GRACIEN
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'une organisation professionnelle de distributeur de semences
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Tessier (Robert)
ingénieur du génie rural des eaux et des forêts, adjoint au sous-directeur de la qualité des produits végétaux
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000019557150(source JORF)
nomination
01 Octobre 200801/10/2008
De: Daniel Segonds
Objet:
président et vice-président du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000018777347(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Robert Pellerin
Objet:
président et vice-président du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000018777347(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Christophe Terrain
représentants des utilisateurs de semences et plants
Objet:
membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
les présidents et vice-présidents des conseils de section nommés ci-dessus
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Pierre Cuypers
Objet:
membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
les présidents et vice-présidents des conseils de section nommés ci-dessus
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Antoine Rivière
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jérôme Lheureux
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Philippe Levasseur
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Bruno Lagache
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Reynald Tavernier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Harm Schaap
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Patrick Ouvry
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Marc Hemeryck
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Philippe Brygo
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Laurent Vallee
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Union syndicale des rouisseurs teilleurs de lin de France (USRTL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Christian Decock
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Union syndicale des rouisseurs teilleurs de lin de France (USRTL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Alain Philippe
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Christophe Mallet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Bertrand Gomart
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Philippe Duyck
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Robert Gautier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Association des industries des semences de plantes oléagineuses (OLEOSEM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Francis Tillier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération syndicale du teillage agricole du lin (FESTAL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Régis de Murat
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération syndicale du teillage agricole du lin (FESTAL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Bertrand Patenotre
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Michel Morhange
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jacques Martin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Hyacinthe Gaudin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Sylvestre Bertucelli
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Olivier Beherec
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Dominique Gillard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Alain Lepicard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jacques Siret
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Organisation nationale interprofessionnelle des graines et fruits oléagineux (ONIDOL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Daniel Vigouroux
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Thierry Fanost
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Philippe de Guillebon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Georges de Ginestous
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Damien Collignon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Bernard Chabirand
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Louis Anglesio
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Claude Tabel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des industries des semences de plantes oléagineuses (OLEOSEM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Louis Richard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des industries des semences de plantes oléagineuses (OLEOSEM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Thierry Momont
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des industries des semences de plantes oléagineuses (OLEOSEM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Patrick Marie
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des industries des semences de plantes oléagineuses (OLEOSEM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Philippe Hamelin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des industries des semences de plantes oléagineuses (OLEOSEM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Yves Clement
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des industries des semences de plantes oléagineuses (OLEOSEM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Bruno Baranne
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des industries des semences de plantes oléagineuses (OLEOSEM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Bernard de Verneuil
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de la Fédération française des producteurs
d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
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nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Claude Chibarie
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de la Fédération française des producteurs
d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Serge Chauvin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de la Fédération française des producteurs
d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
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nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Alain Vincenot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Etienne Marcant
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
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nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Gérard Chouteau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de pommes de terre germes et fractionnés (SNPPPGF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
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nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Eric Bonnel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre du Syndicat général des sélectionneurs de plants de pommes de terre, créateurs de variétés nouvelles (SGSPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
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nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Yvon Bocher
Didier Lombart, Patrick Trillon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de l'Union nationale des producteurs de pommes de terre (UNPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
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nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Gwenaël Prat
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des transformateurs de pommes de terre (FNTPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
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nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Charles Quillet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Dominique Morvan
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Yves Le Fur
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Claude Hertault
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Eric Fallou
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: André Donval
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Dominique Dequidt
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Christian Defrance
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Gérard Corrignan
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Thierry Boissinot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Yves Roussineau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des négociants
en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Laurent Memeteau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des négociants
en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Pierre Huchette
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des négociants
en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Marc Hoogterp
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des négociants
en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Gilles Fontaine
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des négociants
en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Eric Bargy
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des négociants
en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Marc Vincot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération francaise de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Stéphane Laudrin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération francaise de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Michel Brard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération francaise de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Didier Duparcq
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Chambre syndicale professionnelle nationale de la féculerie de pommes de terre (CSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Alain d'Anselme
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des producteurs d'alcool agricole
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Jacques Guyot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Philippe Clouet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Dominique Bruandet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Marc Samson
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Thierry Momont
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: François Lejealle
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Gérald Gaignette
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Patrick Desreumaux
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: François Desprez
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Patrick Cossard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Christian Baril
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Xavier Ballenghien
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Michel Sengenes
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Bruno Rossi
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe: