Agence de l'eau Artois-Picardie

De: Emmanuel LEVEUGLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Remplace:M. Bruno ROUSSEL
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Août 201930/08/2019
De: Vincent LAGASSE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Remplace:Mme Chantal LUCQ
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Août 201930/08/2019
De: Julie PERCELAY
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Guillem CANNEVA
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
16 Février 201916/02/2019
De: Clément ROBERT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Remplace:M. François DECOOL
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201823/12/2018
De: Didier BERNARD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Remplace:M. Paul MOUSTY
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201823/12/2018
De: Paul RAOULT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Jacques PATRIS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Bernard LENGLET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Bertrand RINGOT
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Jérôme LECLERCQ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Christophe PAUL
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Stéphane HAUSSOULIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Jean-Marc DUJARDIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:Mme Catherine BENEDINI
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Jean-Claude DISSAUX
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Alain DETOURNAY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Claude DEFLESSELLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Jacques COTEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Patrick LEMAY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Remplace:M. François DECOOL
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Bruno ROUSSEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Remplace:M. Olivier FAICT
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Gérard MONTASSINE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Professionnels de la pêche où de l'aquaculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Daniel SKIERSKI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Remplace:M. Jean-Marie BARAS
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Thierry VANTYGHEM
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Paul MOUSTY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Olivier FAICT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Remplace:M. Bruno ROUSSEL
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: François DECOOL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Remplace:M. Patrick LEMAY
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Alain SIX
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Association nationale de consommateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Luc BARBIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Association agréée de protection de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Emmanuelle LEVEUGLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Jacques VERNIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Chantal LUCQ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Bertrand GALTIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Groupe:
date_debut="2017-05-02"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Marcus AGBEKODO
directeur général adjoint
Objet:
dans l'intérêt du service
d'assurer l'intérim des fonctions de directeur général de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Olivier THIBAULT
Groupe:
date_debut="2017-03-15"
charge
23 Mars 201723/03/2017
De: Jean-Marc DUJARDIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Jacques VERNIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201630/10/2016
De: Daniel SKIERSKI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Remplace:M. Jean-Marie BARAS
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201630/10/2016
De: Michel LALANDE
préfet de la région Nord - Pas-de-Calais et Picardie, préfet de la zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Jean-François CORDET
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
28 Septembre 201628/09/2016
De: Guillem CANNEVA
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Jean-Baptiste BUTLEN
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
16 Juillet 201616/07/2016
De: Paul Mousty
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Remplace:M. Yannick Ratte
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: Jean-Baptiste BUTLEN
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:Mme Claire GRISEZ
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
10 Septembre 201510/09/2015
De: Jean SCHEPMAN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juillet 201523/07/2015
De: Stéphane HAUSSOULIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Michel BOULOGNE
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juillet 201523/07/2015
De: Raymond GAQUERE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juillet 201523/07/2015
De: Jean-Claude DISSAUX
en remplacement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juillet 201523/07/2015
De: Paul CHRISTOPHE
en remplacement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juillet 201523/07/2015
De: Catherine BENEDINI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Charles BEAUCHAMP
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juillet 201523/07/2015
De: Jean-François CORDET
préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet de la zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Dominique BUR
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
03 Octobre 201403/10/2014
De: Pascal DOSIMONT
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Jean-Pierre ANSELME
Groupe:
nomination
17 Août 201417/08/2014
De: Jean-Pierre LEFEBVRE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants du personnel de l'agence de l'eau élus par le personnel
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Jean-Philippe KARPINSKI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants du personnel de l'agence de l'eau élus par le personnel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Jacques VERNIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Jean SCHEPMAN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Bertrand RINGOT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Paul RAOULT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Jacques PATRIS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Raymond GAQUERE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Alain DETOURNAY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Claude DEFLESSELLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Jacques COTEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Michel BOULOGNE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Charles BEAUCHAMP
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: François DECOOL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Olivier FAICT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Jean-Marie BARAS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Thierry VANTYGHEM
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Bruno ROUSSEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Yannick RATTE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Gérard MONTASSINE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Patrick LEMAY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Alain SIX
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Association nationale de consommateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Luc BARBIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Association agréée de protection de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Chantal LUCQ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Jean-Pierre LEFÈBVRE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants du personnel
Suppléant
Remplace:M. Jean LALANNE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 201321/09/2013
De: Hubert VERHAEGHE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants du personnel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 201321/09/2013
De: Bruno Roussel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Remplace:M. Bernard Pruvot
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Août 201317/08/2013
De: Olivier Faict
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Remplace:M. Vincent Demarest
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Août 201317/08/2013
De: Thierry Vantyghem
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentant choisi par et parmi les membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Au titre des professions industrielles
Remplace:M. Michel Viste
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 201301/03/2013
De: Jean Schepman
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Artois-Picardie
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Raymond Gaquère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Artois-Picardie
Remplace:M. Michel Vancaille
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Michel Boulogne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Artois-Picardie
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Charles Beauchamps
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Artois-Picardie
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Jean-Christophe Didio
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Remplace:M. Philippe Dupraz
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Jean-Pierre ANSELME
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Michel COQUELLE
Groupe:
nomination
08 Juillet 201108/07/2011
De: Dominique Bur
préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet de la zone de défense Nord, préfet du Nord
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Jean-Michel BERARD
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201101/07/2011
De: Gilbert Siméon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Artois-Picardie
Remplace:M. Guy Dambre
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mai 201121/05/2011
De: Emmanuel Cau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Artois-Picardie
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mai 201121/05/2011
De: Olivier Thibault
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Alain Strébelle
Groupe:
date_debut="2010-06-01"
nomination
19 Mai 201019/05/2010
De: Claire Grisez
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts, chargée de la sous-direction de la protection et de la gestion des ressources en eau et minérales
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Noël Godard
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
20 Juin 200920/06/2009
De: Jean-Michel Berard
préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet de la zone de défense Nord, préfet du Nord
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Daniel Canepa
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200806/11/2008
De: Jean-Michel Berard
préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet de la zone de défense Nord, préfet du Nord
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Daniel Canepa
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
04 Novembre 200804/11/2008
De: Noël Godard
ingénieur général des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction de la protection et de la gestion des ressources en eau et minérales
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
12 Septembre 200812/09/2008
De: Noël Godard
ingénieur général des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction de la protection et de la gestion des ressources en eau et minérales
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Septembre 200802/09/2008
De: Jean LALANNE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants du personnel de l'Agence de l'eau
élus par le personnel
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Hubert VERHAEGHE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants du personnel de l'Agence de l'eau
élus par le personnel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Michel VANCAILLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Jean SCHEPMAN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Paul RAOULT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: André FLAJOLET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Patrick EECKHOUDT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Claude DEFLESSELLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Guy DAMBRE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Jacques COTEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Emmanuel CAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Michel BOULOGNE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Charles BEAUCHAMP
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Michel VITSE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Patrick LEMAY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: François DECOOL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Dominique BRACQ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Bernard PRUVOT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Vincent DEMAREST
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Jean-Marie BARAS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Philippe DUPRAZ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Pierre-André CELLIEZ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Association nationale de consommateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Jacques MORTIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Association agréée de protection de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Chantal LUCQ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Jean LALANNE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants du personnel de l'Agence de l'eau
élus par le personnel
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Hubert VERHAEGHE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants du personnel de l'Agence de l'eau
élus par le personnel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Michel VANCAILLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Jean SCHEPMAN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Paul RAOULT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: André FLAJOLET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Patrick EECKHOUDT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Claude DEFLESSELLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Guy DAMBRE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Jacques COTEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Emmanuel CAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Michel BOULOGNE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Charles BEAUCHAMP
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Michel VITSE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2o du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Patrick LEMAY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2o du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: François DECOOL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2o du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Dominique BRACQ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2o du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Bernard PRUVOT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2o du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Vincent DEMAREST
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2o du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Jean-Marie BARAS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2o du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Philippe DUPRAZ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2o du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Pierre-André CELLIEZ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2o du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Association nationale de consommateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Jacques MORTIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2o du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Association agréée de protection de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Chantal LUCQ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2o du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200824/07/2008
De: Michel Coquelle
receveur-percepteur du Trésor Public
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Jean-Pierre Huchette
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Daniel Canepa
préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet du Nord
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Jean Aribaud
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
07 Septembre 200607/09/2006
De: Philippe Dupraz
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentant des différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Didier Audebaud
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Août 200617/08/2006
De: Yves Butel
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Michel Sergent
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 200516/12/2005
De: Jean-Claude Vaireaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Denis Robit
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Bernard Pruvot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Jacques Mortier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Patrick Lemay
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Vincent Demarest
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: François Decool
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Dominique Bracq
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Jean-Marie Baras
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Didier Audebaud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Michel Vancaille
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Michel Sergent
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Jean Schepman
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Paul Raoult
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Martial Herbert
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Daniel Halloo
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: André Flajolet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Jacques Facon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Charles Beauchamp
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Alain Alpern
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Chantal Lucq
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Josette Fruchart
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: François Decool
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter
Différentes catégories d'usagers
Industries
Remplace:M. Bruno Roussel
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Dominique Bracq
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter
Différentes catégories d'usagers
Industries
Remplace:M. Jean-Loup Leclercq
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Jean-Marie Baras
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter
Différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et pisciculture
Remplace:M. Marcel Michel
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Michel Vancaille
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter
Collectivités territoriales
Remplace:M. Jean-Pierre Corbisez
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Paul Hochart
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter
Collectivités territoriales
Remplace:M. Joël Hart
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Alain Alpern
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter
Collectivités territoriales
Remplace:M. Jean-François Caron
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Roland Legrain
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter les usagers
Remplace:M. Philippe Lambecq
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200431/10/2004
De: Noël Godard
ingénieur général des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction de la protection et de la gestion des eaux
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Claude Truchot
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Jean Aribaud
préfet de la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Jean-Pierre Richer
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
28 Août 200428/08/2004
De: Hubert Verhaeghe
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter le personnel de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Titulaire
Remplace:M. Olivier Brunner
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Jacques Mortier
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter les
Différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Emile Vivier
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 200312/12/2003
De: Didier Audebaud
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter les
Différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Philippe Maliver
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 200312/12/2003
De: Bernard Gerard
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter les
Collectivités territoriales
Remplace:M. Jean-René Lecerf
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 200312/12/2003
De: Jean-Pierre Richer
préfet de la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Rémy Pautrat
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Claude Truchot
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Pascal Berteaud
Groupe:
date_debut="2002-12-11"
commissaire_gouvernement
nomination
01 Janvier 200301/01/2003
De: Rémy Pautrat
préfet de la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
24 Octobre 200224/10/2002
De: Francis Pruvot
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
directeur, ressources en eau et milieux
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
11 Septembre 200211/09/2002
De: Berteaud (Pascal)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur adjoint de l'eau
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Casal (François)
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
commissaire_gouvernement
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Strebelle (Alain)
Objet:
directeur de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Guillard (Philippe)
Groupe:
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Strebelle (Alain)
Objet:
directeur de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Guillard (Philippe)
Groupe:
nomination
03 Juillet 200103/07/2001
De: Jean-Pierre Huchette
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Groupe:
nomination
25 Avril 200125/04/2001
De: Labat-Gest (Chantal)
administratrice civile, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
secrétaire générale
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2000-06-01"
détachement
16 Novembre 200016/11/2000
De: Vivier (Emile)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 199919/11/1999
De: Roussel (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 199919/11/1999
De: Robit (Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 199919/11/1999
De: Maliver (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 199919/11/1999
De: Lemay (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 199919/11/1999
De: Leclercq (Jean-Loup)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 199919/11/1999
De: Lambecq (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 199919/11/1999
De: Girard (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 199919/11/1999
De: Follet (Gilbert)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 199919/11/1999
De: Berthe (Antoine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 199919/11/1999
De: Raoult (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 199919/11/1999
De: Monfourny (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 199919/11/1999
De: Lemaire (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 199919/11/1999
De: Lefait (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 199919/11/1999
De: Lecerf (Jean-René)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 199919/11/1999
De: Facon (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 199919/11/1999
De: Dovergne (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 199919/11/1999
De: Dingremont (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 199919/11/1999
De: Caron (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 199919/11/1999
De: Cabiddu (Marcel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 199919/11/1999
De: Beauchamp (Charles)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 199919/11/1999
De: Delelis (Annick)
professeur d'université à Lille-II
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Carles (Jean)
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
01 Juin 199901/06/1999
De: Casal (François)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur adjoint de l'eau
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Roussel (Pierre)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
06 Février 199706/02/1997
De: Guillard (Philippe)
Objet:
directeur de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Boulan (Michel)
Groupe:
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Carles (Jean)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Renard (Jean)
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De: Pavard (Laurent)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
directeur Ressources en eau, Agriculture
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
12 Août 199412/08/1994
De: Renard (Jean)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Barlet (Jean)
Groupe:
date_debut="1994-03-15"
president
conseil_administration
nomination
03 Mars 199403/03/1994
De: Roussel (Pierre)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur adjoint de l'eau
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Truchot (Claude)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 199302/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.