Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

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De: Lambrecht (Astrid)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre de représentants des organismes publics exerçant des activités de métrologie
Pour le Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Olivier GRENET
Objet:
représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire n° 5 compétente à l'égard des assistants ingénieurs
Président-directeur général du CNRS
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
28 Janvier 201928/01/2019
De: Christophe COUDROY
Objet:
à compter du l°‘janvier 2019, représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche
Président-Directeur général du CNRS
Groupe:
nomination
28 Janvier 201928/01/2019
De: Christophe COUDROY
Objet:
représentants titulaires de ”masser » lrnuln‘»wç
Président-Directeur général du CNRS
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
28 Janvier 201928/01/2019
De: Clarisse LEFORT-DAVID
Objet:
représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire n° 3 compétente à l'égard des ingénieurs de recherche
Président-directeur général du CNRS
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
28 Janvier 201928/01/2019
De: Philippe CAVELIER
Objet:
représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire n° 4 compétente à l'égard des ingénieurs d'étude
Président-directeur général du CNRS
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
28 Janvier 201928/01/2019
De: Christophe COUDROY
Objet:
représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche
Président-Directeur général du CNRS
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
28 Janvier 201928/01/2019
De: Hugues de la Giraudière
directeur des ressources humaines
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS, tous actes, arrêtés, décisions ou documents, notamment
Groupe:
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
délégation de signature
21 Décembre 201821/12/2018
De:
Ludovic Hamon délégué régional de la circonscription Centre-Limousin-Poitou-Charentes
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
21 Décembre 201821/12/2018
De: Pierre Coural
Objet:
directeur des ressources humaines du CNRS
Groupe:
date_debut="2018-12-31"
cessation de fonction
13 Décembre 201813/12/2018
De: Damien ROUSSET
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
représentant suppléant du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Thierry BERGEONNEAU
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Décembre 201804/12/2018
De: BETARD (François)
maître de conférences HDR, à l'université Paris-Diderot (Paris 7)
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
au titre de différentes autorités
expert du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
04 Décembre 201804/12/2018
De: Johannes ORPHAL
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
au titre des personnalités scientifiques étrangères
Groupe:
nomination
30 Novembre 201830/11/2018
De: Frank LINDE
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
au titre des personnalités scientifiques étrangères
Groupe:
nomination
30 Novembre 201830/11/2018
De: Avelino CORMA
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
au titre des personnalités scientifiques étrangères
Groupe:
nomination
30 Novembre 201830/11/2018
De: Guy BRASSEUR
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
au titre des personnalités scientifiques étrangères
Groupe:
nomination
30 Novembre 201830/11/2018
De: Susanna TERRACINI
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
au titre des personnalités scientifiques étrangères
Groupe:
nomination
30 Novembre 201830/11/2018
De: Emma ROTHSCHILD
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
au titre des personnalités scientifiques étrangères
Groupe:
nomination
30 Novembre 201830/11/2018
De: Camille PARMESAN
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
au titre des personnalités scientifiques étrangères
Groupe:
nomination
30 Novembre 201830/11/2018
De: Edith HEARD
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
au titre des personnalités scientifiques étrangères
Groupe:
nomination
30 Novembre 201830/11/2018
De: Jérôme Vitre
délégué régional
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
26 Octobre 201826/10/2018
De: Ophélie Robin
directrice adjointe
Objet:
au nom du président directeur général du CNRS
les actes visés à l'article 1°
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Président directeur général du CNRS"
délégation de signature
23 Octobre 201823/10/2018
De: Sylvie Périnal
adjointe au directeur
Objet:
au nom du président directeur général du CNRS
les actes visés à l'article 1°
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Président directeur général du CNRS"
délégation de signature
23 Octobre 201823/10/2018
De: Patrick LE GALES
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
au titre des personnalités nommées
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
nomination
04 Octobre 201804/10/2018
De: Stéphane DELALANDE
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
au titre des personnalités nommées
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
nomination
04 Octobre 201804/10/2018
De: Jean CHAZELAS
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
au titre des personnalités nommées
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
nomination
04 Octobre 201804/10/2018
De: Philippe BÜTTGEN
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
au titre des personnalités nommées
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
nomination
04 Octobre 201804/10/2018
De: Lydéric BOCQUET
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
au titre des personnalités nommées
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
nomination
04 Octobre 201804/10/2018
De: Stéphane ANDRIEUX
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
au titre des personnalités nommées
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
nomination
04 Octobre 201804/10/2018
De: Jocelyne TROCCAZ
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
au titre des personnalités nommées
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
nomination
04 Octobre 201804/10/2018
De: Hélène OLIVIER-BOURBIGOU
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
au titre des personnalités nommées
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
nomination
04 Octobre 201804/10/2018
De: Raphaèle HERBIN
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
au titre des personnalités nommées
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
nomination
04 Octobre 201804/10/2018
De: Odile EISENSTEIN
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
au titre des personnalités nommées
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
nomination
04 Octobre 201804/10/2018
De: Chantal ABERGEL
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
au titre des personnalités nommées
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
nomination
04 Octobre 201804/10/2018
De: Bernard Larrouturou
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
représentant titulaire du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Ludovic Hamon
directeur de l'innovation et des relations avec les entreprises par intérim
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
délégation de signature
20 Juillet 201820/07/2018
De: Marie-Claire Bertelle
responsable ressources humaines
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS et en l'absence de
Groupe:
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS et en l'absence de"
délégation de signature
20 Juillet 201820/07/2018
De:
Hélène
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS et en l'absence de
Groupe:
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS et en l'absence de"
délégation de signature
20 Juillet 201820/07/2018
De: François-Joseph Ruggiu
directeur de l'INSHS
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS, l'accord-cadre relatif au développement de recherches archéologiques en Israël conclu entre Israel Antiquities Authority et le Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS, l'accord-cadre relatif au développement de recherches archéologiques en Israël conclu entre Israel Antiquities Authority et le Centre national de la recherche scientifique"
délégation de signature
09 Juillet 201809/07/2018
De: Virginie Bonnaillie-Noël
directrice de l'appui à la structuration territoriale de la recherche
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
délégation de signature
03 Juillet 201803/07/2018
De: Niels Keller
directeur adjoint scientifique de l'INP
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
29 Juin 201829/06/2018
De: Philippe Cavelier
délégué régional
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS
tous les actes, conventions et décisions, pour l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire, concernant
Groupe:
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
04 Juin 201804/06/2018
De: Christophe Hérrmann Ahtoine PETIT
Objet:
Fait à Paris, le
26 avril 2018
f
[D
Le‘Prési u CAES Le Président Dirécteur Général du CNRS
CEE
Groupe:
date_debut="2018-05-18"
duree="cinq ans"
reconduction
26 Avril 201826/04/2018
De: Christophe Giraud
délégué régional de la circonscription Midi-Pyrénées
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS
les actes de vente des parcelles n°164 et 348 susvisés
Groupe:
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
05 Avril 201805/04/2018
De: Virginie Mahdi
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS
les actes visés à l'article 17
Groupe:
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
05 Avril 201805/04/2018
De: Christophe Giraud
délégué régional de la circonscription Midi-Pyrénées
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS
les actes de vente des parcelles n°165 et 345 susvisés
Groupe:
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
05 Avril 201805/04/2018
De: Virginie Mahdi
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS
les actes visés à l'article 17
Groupe:
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
05 Avril 201805/04/2018
De: Younis Hermès
délégué régional pour la circonscription Aquitaine
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
22 Février 201822/02/2018
De: Anne PITON
Objet:
ingénieure d'études, chef de cabinet du Président du CNRS
aux fins
mentionnées à l'article 1°
Groupe:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Antoine PETIT
Objet:
président du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
nomination
25 Janvier 201825/01/2018
De: Laurent Chazaly
adjoint à la secrétaire générale
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
délégation de signature
25 Janvier 201825/01/2018
De: Marie-Claude Labastie
secrétaire générale du CoNRS
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS, tous actes, décisions et conventions
Groupe:
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
délégation de signature
25 Janvier 201825/01/2018
De: Jean-Marc Voltini
directeur des systèmes d'information
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS, tous actes, décisions et conventions relatifs
Groupe:
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
délégation de signature
25 Janvier 201825/01/2018
De: Pierre Coural
directeur des ressources humaines
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS, tous actes, arrêtés, décisions ou documents, notamment
Groupe:
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
délégation de signature
25 Janvier 201825/01/2018
De: Marie-Pierre Comets
directrice de l'innovation et des relations avec les entreprises
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
délégation de signature
25 Janvier 201825/01/2018
De: Patrick Nedellec
directeur de l'Europe de la recherche et de la coopération internationale
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
délégation de signature
25 Janvier 201825/01/2018
De: Jean-Noël Verpeaux
directeur de l'appui à la structuration territoriale de la recherche
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
délégation de signature
25 Janvier 201825/01/2018
De: Valérie Hospital
directrice adjointe des affaires juridiques
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS
les actes visés à l'article 1°" de la présente décision
Groupe:
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
délégation de signature
25 Janvier 201825/01/2018
De: Benoît Debosque
délégué régional
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président directeur général du CNRS
tous les actes et décisions concernant les opérations nationales non déconcentrées retracées dans la comptabilité de l'ordonnateur principal qui suivent, étant précisé que les opérations sont saisies par l'agent comptable principal (ACP) du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président directeur général du CNRS"
délégation de signature
25 Janvier 201825/01/2018
De: Benoît Debosque
délégué régional pour la circonscription Côte d'Azur
Objet:
au nom du président directeur général du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président directeur général du CNRS"
délégation de signature
25 Janvier 201825/01/2018
De: Françoise Paillous
déléguée régionale
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
délégation de signature
25 Janvier 201825/01/2018
De: Gabrielle Inguscio
exerçant les fonctions de déléguée régionale pour la circonscription Bretagne et Pays-de-la-Loire
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
délégation de signature
25 Janvier 201825/01/2018
De: Hélène Maury
déléguée régionale de la circonscription Paris Michel-Ange
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS
dans la limite de ses attributions, les opérations nationales non déconcentrées retracées dans la comptabilité de l'ordonnateur secondaire de la Délégation Paris Michel-Ange qui suivent
Groupe:
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
délégation de signature
25 Janvier 201825/01/2018
De: Hélène Maury
déléguée régionale de la circonscription Paris Michel-Ange
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS
dans la limite de ses attributions, les opérations nationales non déconcentrées retracées dans la comptabilité de l'ordonnateur principal qui suivent, étant précisé que les opérations sont saisies par l'agent comptable principal (ACP) du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
délégation de signature
25 Janvier 201825/01/2018
De: Hélène Maury
déléguée régionale de la circonscription Paris Michel-Ange
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
délégation de signature
25 Janvier 201825/01/2018
De: Gaëlle Bujan
déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
délégation de signature
25 Janvier 201825/01/2018
De: Christophe Giraud
délégué régional pour la circonscription Midi-Pyrénées
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
délégation de signature
25 Janvier 201825/01/2018
De: Jérôme Vitre
délégué régional de la circonscription Languedoc-Roussillon
Objet:
au nom du président directeur général du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président directeur général du CNRS"
délégation de signature
25 Janvier 201825/01/2018
De: Younis Hermès
délégué régional de la circonscription Provence et Corse
Objet:
au nom du président directeur général du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président directeur général du CNRS"
délégation de signature
25 Janvier 201825/01/2018
De: Jérôme Paret
délégué régional pour la circonscription Alpes
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
délégation de signature
25 Janvier 201825/01/2018
De: Patrice Soullie
délégué régional de la circonscription Alsace
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
délégation de signature
25 Janvier 201825/01/2018
De: Marion Blin
déléguée régionale par intérim de la circonscription Centre-Limousin-Poitou-Charentes
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
délégation de signature
25 Janvier 201825/01/2018
De: Frédéric Faure
délégué régional de la circonscription Rhône-Auvergne
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
délégation de signature
25 Janvier 201825/01/2018
De: Muriel Sinanidès
déléguée régionale
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
délégation de signature
25 Janvier 201825/01/2018
De: Philippe Cavelier
délégué régional de la circonscription Ile-de-France Ouest et Nord
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
délégation de signature
25 Janvier 201825/01/2018
De: Marie-Hélène Papillon
déléguée régionale de la circonscription Ile-de-France Sud
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
délégation de signature
25 Janvier 201825/01/2018
De: Véronique Debisschop
déléguée régionale de la circonscription Paris B
Objet:
au nom du président — directeur général du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président — directeur général du CNRS"
délégation de signature
25 Janvier 201825/01/2018
De: Clarisse Lefort-David
déléguée régionale pour la circonscription Paris-Villejuif
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
délégation de signature
25 Janvier 201825/01/2018
De: Younis Hermès
délégué régional de la circonscription Provence et Corse
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
25 Janvier 201825/01/2018
De: Alain Schuhl
directeur de l'INP
Objet:
au nom du président du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
19 Janvier 201819/01/2018
De: Antoine PETIT
professeur des universités
Objet:
exercer par intérim les fonctions de président du Centre national de la recherche scientifique
Remplace:Mme Anne PEYROCHE
Groupe:
charge
18 Janvier 201818/01/2018
De: Laurent Chazaly
adjoint à la secrétaire générale
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Marie-Claude Labastie
secrétaire générale du CoNRS
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes, décisions et conventions
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Jean-Marc Voltini
directeur des systèmes d'information
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes, décisions et conventions relatifs
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Pierre Coural
directeur des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes, arrêtés, décisions ou documents, notamment
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Marie-Pierre Comets
directrice de l'innovation et des relations avec les entreprises
Objet:
au nom du président du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Patrick Nedellec
directeur de l'Europe de la recherche et de la coopération internationale
Objet:
au nom du président du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Jean-Noël Verpeaux
directeur de l'appui à la structuration territoriale de la recherche
Objet:
au nom du président du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Valérie Hospital
directrice adjointe des affaires juridiques
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes visés à l'article 1°' de la présente décision
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Benoît Debosque
délégué régional
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président du CNRS, les opérations nationales non déconcentrées retracées dans la comptabilité de l'ordonnateur principal qui suivent, étant précisé que les opérations sont saisies par l'agent comptable principal (ACP) du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Benoît Debosque
délégué régional pour la circonscription Côte d'Azur
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Françoise Paillous
déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Gabrielle Inguscio
exerçant les fonctions de déléguée régionale pour la circonscription Bretagne et Pays-de-la-Loire
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Hélène Maury-Naftalski
déléguée régionale de la circonscription Paris Michel-Ange
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les opérations nationales non déconcentrées retracées dans la comptabilité de l'ordonnateur secondaire de la Délégation Paris Michel-Ange qui suivent
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Hélène Maury-Naftalski
déléguée régionale de la circonscription Paris Michel-Ange
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les opérations nationales non déconcentrées retracées dans la comptabilité de l'ordonnateur principal qui suivent, étant précisé que les opérations sont saisies par l'agent comptable principal (ACP) du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Hélène Maury-Naftalski
déléguée régionale de la circonscription Paris Michel-Ange
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Gaëlle Bujan
déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Christophe Giraud
délégué régional pour la circonscription Midi-Pyrénées
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Jérôme Vitre
délégué régional de la circonscription Languedoc-Roussillon
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Jérôme Paret
délégué régional pour la circonscription Alpes
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Patrice Soullie
délégué régional de la circonscription Alsace
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Marion Blin
déléguée régionale par intérim de la circonscription Centre-Limousin-Poitou-Charentes
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Frédéric Faure
délégué régional de la circonscription Rhône-Auvergne
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Muriel Sinanidès
déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Philippe Cavelier
délégué régional de la circonscription Ile-de-France Ouest et Nord
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Marie-Hélène Papillon
déléguée régionale de la circonscription Ile-de-France Sud
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Véronique Debisschop
déléguée régionale de la circonscription Paris B
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Clarisse Lefort-David
déléguée régionale pour la circonscription Paris-Villejuif
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Jean-Yves Marzin
directeur de l'INSIS
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Gilles Adda
Objet:
membres du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III -
personnalités appartenant au secteur de la recherche
sur désignation du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Remplace:Mme Alice René
Groupe:
nomination
28 Décembre 201728/12/2017
De: Bernard DAUGERAS
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
parmi les personnalités représentatives du monde du travail
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: Bernard ALAUX
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
parmi les personnalités représentatives du monde du travail
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: Éric KARSENTI
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence scientifique et technologique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: Régis RÉAU
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: Nicolas CUDRÉ-MAUROUX
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: Benjamin BERTRAND
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: Sylvie GARCELON
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
parmi les personnalités représentatives du monde du travail
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: Hélène CAZAUX-CHARLES
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
parmi les personnalités représentatives du monde du travail
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: Sylvie RETAILLEAU
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence scientifique et technologique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: Christine MUSSELIN
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence scientifique et technologique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: Barbara DEMENEIX
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence scientifique et technologique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: Agnès PAILLARD
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: François JACQ
Objet:
membres de la commission d'examen des candidatures à la fonction de président du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
nomination
26 Novembre 201726/11/2017
De: Pierre GURDJIAN
Objet:
membres de la commission d'examen des candidatures à la fonction de président du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
nomination
26 Novembre 201726/11/2017
De: Alain BERETZ
Objet:
membres de la commission d'examen des candidatures à la fonction de président du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
nomination
26 Novembre 201726/11/2017
De: Claire VOISIN
Objet:
membres de la commission d'examen des candidatures à la fonction de président du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
nomination
26 Novembre 201726/11/2017
De: Fabiola GIANOTTI
Objet:
membres de la commission d'examen des candidatures à la fonction de président du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
nomination
26 Novembre 201726/11/2017
De: Françoise GAILL
Objet:
membres de la commission d'examen des candidatures à la fonction de président du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
nomination
26 Novembre 201726/11/2017
De: Alain BERETZ
Objet:
président de la commission d'examen des candidatures à la fonction de président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Groupe:
president
nomination
26 Novembre 201726/11/2017
De: Anne Peyroche
directrice générale déléguée à la science du CNRS
Objet:
exercer les fonctions de président par intérim du CNRS
Groupe:
date_debut="2017-10-24"
charge
25 Octobre 201725/10/2017
De: Laurent Chazaly
adjoint à la secrétaire générale
Objet:
au nom de la présidente du CNRS, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Présidente du CNRS"
délégation de signature
24 Octobre 201724/10/2017
De: Marie-Claude Labastie
Objet:
secrétaire générale du CoNRS
au nom de la présidente du CNRS, tous actes, décisions et conventions
Groupe:
autorite_delegation="Présidente du CNRS"
délégation de signature
24 Octobre 201724/10/2017
De: Jean-Marc Voltini
directeur des systèmes d'information
Objet:
au nom de la présidente du CNRS, tous actes, décisions et conventions relatifs
Groupe:
autorite_delegation="Présidente du CNRS"
délégation de signature
24 Octobre 201724/10/2017
De: Pierre Coural
directeur des ressources humaines
Objet:
au nom de la présidente du CNRS, tous actes, arrêtés, décisions ou documents, notamment
Groupe:
autorite_delegation="Présidente du CNRS"
délégation de signature
24 Octobre 201724/10/2017
De: Patrick Nedellec
directeur de l'Europe de la recherche et de la coopération internationale
Objet:
au nom de la présidente du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Présidente du CNRS"
délégation de signature
24 Octobre 201724/10/2017
De: Valérie Hospital
directrice adjointe des affaires juridiques
Objet:
au nom de la présidente du CNRS
les actes visés à l'article 1°" de la présente décision
Groupe:
autorite_delegation="Présidente du CNRS"
délégation de signature
24 Octobre 201724/10/2017
De: Benoît Debosque
délégué régional pour la circonscription Côte d'Azur
Objet:
au nom de la présidente du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Présidente du CNRS"
délégation de signature
24 Octobre 201724/10/2017
De: Françoise Paillous
déléguée régionale
Objet:
au nom de la présidente du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Présidente du CNRS"
délégation de signature
24 Octobre 201724/10/2017
De: Gabrielle Inguscio
exerçant les fonctions de déléguée régionale pour la circonscription Bretagne et Pays-de-laLoire
Objet:
au nom de la présidente du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Présidente du CNRS"
délégation de signature
24 Octobre 201724/10/2017
De: Hélène Maury-Naftalski
déléguée régionale de la circonscription Paris Michel-Ange
Objet:
au nom de la présidente du CNRS
dans la limite de ses attributions, les opérations nationales non déconcentrées retracées dans la comptabilité de l'ordonnateur secondaire de la Délégation Paris Michel-Ange qui suivent
Groupe:
autorite_delegation="Présidente du CNRS"
délégation de signature
24 Octobre 201724/10/2017
De: Hélène Maury-Naftalski
déléguée régionale de la circonscription Paris Michel-Ange
Objet:
au nom de la présidente du CNRS
dans la limite de ses attributions, les opérations nationales non déconcentrées retracées dans la comptabilité de lordonnateur principal qui suivent, étant précisé que les opérations sont saisies par l'agent comptable principal (ACP) du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Présidente du CNRS"
délégation de signature
24 Octobre 201724/10/2017
De: Hélène Maury-Naftalski
déléguée régionale de la circonscription Paris Michel-Ange
Objet:
au nom de la présidente du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Présidente du CNRS"
délégation de signature
24 Octobre 201724/10/2017
De: Christophe Giraud
délégué régional pour la circonscription Midi-Pyrénées
Objet:
au nom de la présidente du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Présidente du CNRS"
délégation de signature
24 Octobre 201724/10/2017
De: Jérôme Vitre
délégué régional de la circonscription Languedoc-Roussillon
Objet:
au nom de la présidente du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Présidente du CNRS"
délégation de signature
24 Octobre 201724/10/2017
De: Younis Hermès
délégué régional de la circonscription Provence et Corse
Objet:
au nom de la présidente du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Présidente du CNRS"
délégation de signature
24 Octobre 201724/10/2017
De: Jérôme Paret
délégué régional pour la circonscription Alpes
Objet:
au nom de la présidente du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Présidente du CNRS"
délégation de signature
24 Octobre 201724/10/2017
De: Patrice Soullie
délégué régional de la circonscription Alsace
Objet:
au nom de la présidente du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Présidente du CNRS"
délégation de signature
24 Octobre 201724/10/2017
De: Marion Blin
déléguée régionale par intérim de la circonscription Centre-Limousin-Poitou-Charentes
Objet:
au nom de la présidente du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Présidente du CNRS"
délégation de signature
24 Octobre 201724/10/2017
De: Frédéric Faure
délégué régional de la circonscription Rhône-Auvergne
Objet:
au nom de la présidente du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Présidente du CNRS"
délégation de signature
24 Octobre 201724/10/2017
De: Muriel Sinanidès
déléguée régionale
Objet:
au nom de la présidente du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Présidente du CNRS"
délégation de signature
24 Octobre 201724/10/2017
De: Philippe Cavelier
délégué régional de la circonscription Ile-de-France Ouest et Nord
Objet:
au nom de la présidente du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Présidente du CNRS"
délégation de signature
24 Octobre 201724/10/2017
De: Marie-Hélène Papillon
déléguée régionale de la circonscription Ile-de-France Sud
Objet:
au nom de la présidente du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Présidente du CNRS"
délégation de signature
24 Octobre 201724/10/2017
De: Véronique Debisschop
déléguée régionale de la circonscription Paris B
Objet:
au nom de la présidente du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Présidente du CNRS"
délégation de signature
24 Octobre 201724/10/2017
De: Clarisse Lefort
David, déléguée régionale pour la circonscription Paris-Villejuif
Objet:
au nom de la présidente du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Présidente du CNRS"
délégation de signature
24 Octobre 201724/10/2017
De: Anne Imberty
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
Remplace:M. Philippe Sautet
Groupe:
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Natalie Deruelle
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
Remplace:M. Pierre Binetruy
Groupe:
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Benoît Debosque
délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les opérations nationales non déconcentrées retracées dans la comptabilité de l'ordonnateur principal qui suivent, étant précisé que les opérations sont saisies par l'agent comptable principal (ACP) du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
04 Octobre 201704/10/2017
De: Benoît Debosque
délégué régional pour la circonscription Côte d'Azur
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
04 Octobre 201704/10/2017
De: Franck COURCHAMP
directeur de recherche, suppléant
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
8° Au sein du collège composé de représentants d'organismes de recherche
f)
représentant du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
29 Septembre 201729/09/2017
De: Martine HOSSAERT
directrice de recherche, titulaire
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
8° Au sein du collège composé de représentants d'organismes de recherche
f)
représentant du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
29 Septembre 201729/09/2017
De: Christophe Giraud
délégué régional pour la circonscription Midi-Pyrénées
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
13 Septembre 201713/09/2017
De: Hélène Naftalski-Maury
déléguée régionale de la circonscription Paris Michel-Ange
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les opérations nationales non déconcentrées retracées dans la comptabilité
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
13 Septembre 201713/09/2017
De: Alain Fuchs
Objet:
peuvent prétendre à une indemnité de sujétion lié au degré d'exposition de leur poste au regard de leur environnement professionnel
Le Président LE PRESIDENT
Wwww.cnrs.fr
Campus Gérard MEGIE Vu le
décret n° 82-993 du
24 novembre 1982
modifié portant organisation 3, Rue Michel-Ange . :
75194 Paris Cedex #6 et fonctionnement du CNRS
NC Vu le
décret n° 83-1260 du
30 décembre 1983
modifié fixant les dispositions statutaires communes aux corps de fonctionnaires des
établissements publics scientifiques et technologiques
Vu le
décret n° 2014-513 du
20 mai 2014
portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel ;
président du CNRS
Groupe:
affectation
22 Août 201722/08/2017
De: Marie-Hélène Papillon
déléguée régionale de la circonscription Île-de-France Sud
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
07 Juillet 201707/07/2017
De: Gabrielle Inguscio
exerçant les fonctions de déléguée régionale pour la circonscription Bretagne et Pays-de-la-Loire
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
03 Mai 201703/05/2017
De: Frédéric Forest
Objet:
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Jean-Jacques Guilleminot
délégué régional par intérim de la circonscription Ile-de-France Sud
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
22 Avril 201722/04/2017
De: Gilles N KAOUA
Objet:
membres de la commission d'équivalence
membres experts scientifiques et techniques du CNRS
Groupe:
nomination
19 Avril 201719/04/2017
De: Dominique LE FUR
Objet:
membres de la commission d'équivalence
membres experts scientifiques et techniques du CNRS
Groupe:
nomination
19 Avril 201719/04/2017
De: Sonia BACONNAIS
Objet:
membres de la commission d'équivalence
membres experts scientifiques et techniques du CNRS
Groupe:
nomination
19 Avril 201719/04/2017
De: Hélène Naftalski-Maury
déléguée régionale de la circonscription Paris Michel-Ange
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les opérations nationales non déconcentrées retracées dans la comptabilité de l'ordonnateur principal qui suivent, étant précisé que les opérations sont saisies par l'agent comptable principal (ACP) du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
04 Avril 201704/04/2017
De: Clarisse Lefort
David, déléguée régionale pour la circonscription Paris-Villejuif
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
04 Avril 201704/04/2017
De: Jérôme Paret
délégué régional pour la circonscription Alpes
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Mars 201728/03/2017
De: Clarisse Lefort
David, déléguée régionale par intérim pour la circonscription Paris-Villejuif
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Mars 201728/03/2017
De:
Desjardins
Objet:
la mise en œuvre de la présente délibération, de sa diffusion à l'agent comptable et au contrôleur budgétaire du fonds et de sa publication au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité
Délibération no 2016-12-05 du
13 décembre 2016
portant sur la décision relative au financement d'actions menées par le Centre national de la recherche scientifique à destination des personnes en situation de handicap
Nombre de voix « Contre » : 0
La délibération est adoptée
FFait le
13 décembre 2016
Groupe:
charge
15 Mars 201715/03/2017
De: Karine Argento
déléguée régionale par intérim pour la circonscription Alpes
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Anne-Françoise Duval
déléguée régionale par intérim pour la circonscription Paris-Villejuif
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
17 Janvier 201717/01/2017
De: Anne-Françoise Duval
déléguée régionale par intérim pour la circonscription Paris-Villejuif
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
17 Janvier 201717/01/2017
De: Mylène Weill
Objet:
membres de la Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d'environnement
membres proposés
Par le président du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Marc ABELES
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. -
personnalités appartenant au secteur de la recherche
Sur désignation du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Remplace:Mme Marie-Angèle HERMITTE
Groupe:
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Mounira AMOR-GUERET
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. -
personnalités appartenant au secteur de la recherche
Sur désignation du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Remplace:M. Patrick GAUDRAY
Groupe:
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Françoise Paillous
déléguée régionale pour la circonscription Nord-Pas-de-Calais et Picardie
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes et décisions nécessaires à l'exécution du projet IRICL Volet SMMIL-E, porté par l'équipe de l'UMI2820 LIMMS implantée à Lille
Groupe:
date_debut="2016-06-01"
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
03 Octobre 201603/10/2016
De: Alain Beretz
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
représentant titulaire du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: Laurent Mucchielli
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
représentants de l'enseignement supérieur et de la recherche
Sur proposition du président du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
nomination
16 Juillet 201616/07/2016
De: Christian Mouhanna
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
représentants de l'enseignement supérieur et de la recherche
Sur proposition du président du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
nomination
16 Juillet 201616/07/2016
De: Haritini Matsopoulou
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
représentants de l'enseignement supérieur et de la recherche
Sur proposition du président du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
nomination
16 Juillet 201616/07/2016
De: Virginie Gautron
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
représentants de l'enseignement supérieur et de la recherche
Sur proposition du président du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
nomination
16 Juillet 201616/07/2016
De: JeanJacques Guilleminot
délégué régional par intérim de la circonscription Ile-de-France Sud
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
17 Juin 201617/06/2016
De: Véronique Debisschop
déléguée régionale de la circonscription Paris B
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
17 Juin 201617/06/2016
De: Véronique Debisschop
déléguée régionale de la circonscription Paris B
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
17 Juin 201617/06/2016
De: Gérald Dumas
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
personnalités représentatives du monde du travail
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juin 201608/06/2016
De: Sylvain Delaître
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
personnalités représentatives du monde du travail
Remplace:M. Francis Velain
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juin 201608/06/2016
De: Gilberte Chambaud‑Debrabant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
en raison de sa compétence scientifique et technologique
Remplace:Mme Anny Cazenave
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juin 201608/06/2016
De: Brigitte Papin
déléguée régionale par intérim pour la circonscription Côte d'Azur
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
31 Mai 201631/05/2016
De: Thierry Bergeonneau
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
représentant de l'État désigné par le ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Eric Bernet
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: Nicolas Hengy
agent contractuel à la 3e sous-direction de la direction du budget
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
représentant de l'Etat
Remplace:M. Guillaume Michaloux
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Mai 201621/05/2016
De: Benoît Debosque
délégué régional pour la circonscription Côte d'Azur
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Françoise GAILL
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le Collège des établissements publics, de leurs groupements et des organismes professionnels
représentante titulaire du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Leturque Armelle
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang
I. -
membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang
b) Au titre de membre proposé par le directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
nomination
12 Mars 201612/03/2016
De: Muriel Sinanidès
déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
26 Novembre 201526/11/2015
De: Valérie Hospital
directrice adjointe des affaires juridiques
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes visés à l'article 1# de la présente décision
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
21 Octobre 201521/10/2015
De: Patrick Mounaud
délégué régional pour la circonscription Paris-Villejuif
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
21 Juillet 201521/07/2015
De: Marie-Laure INISAN-EHRET
administratrice générale des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable principal du Centre national de la recherche scientifique
Remplace:M. Bernard ADANS
Groupe:
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Perrin (Marie-Yvonne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition du président du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: sylvie Périnal
adjointe à la directrice
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes visés à l'article 1€
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
31 Mars 201531/03/2015
De: Pierre Coural
directeur des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes, arrêtés, décisions ou documents, notamment
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
24 Mars 201524/03/2015
De: Quilgars Corinne
Responsable du Service du Développement Social de la Direction des Ressources Humaines
Objet:
La Commission de Réforme du CNRS
ainsi qu'il suit
1 Représentants du Président du CNRS
Groupe:
composition
20 Mars 201520/03/2015
De: Longin Isabelle
Directrice Adjointe des Ressources Humaines ou
Objet:
La Commission de Réforme du CNRS
ainsi qu'il suit
1 Représentants du Président du CNRS
Groupe:
composition
20 Mars 201520/03/2015
De: Guillaume MICHALOUX
agent contractuel à la 3e sous-direction de la direction du budget
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
représentant de l'Etat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Mars 201513/03/2015
De: Clarisse DAVID
Objet:
à compter du ler janvier 2015, représentants titulaires de l'administration à la commission consultative paritaire n° 2
Président du CNRS
Groupe:
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Gaucher (Philippe)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre de représentants des principaux organismes publics exerçant des activités de métrologie Pour le Centre national de la recherche scientifique
Pour l'Observatoire de Paris
Groupe:
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Catala (Claude)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre de représentants des principaux organismes publics exerçant des activités de métrologie Pour le Centre national de la recherche scientifique
Pour l'Observatoire de Paris
Groupe:
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Laurent (Jean-Luc)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre de représentants des principaux organismes publics exerçant des activités de métrologie Pour le Centre national de la recherche scientifique
Pour le Laboratoire national de métrologie et d'essais
Groupe:
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Faron (Olivier)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre de représentants des principaux organismes publics exerçant des activités de métrologie Pour le Centre national de la recherche scientifique
Pour le Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Chauvenet (Bruno)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre de représentants des principaux organismes publics exerçant des activités de métrologie Pour le Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Bordé (Christian)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre de représentants des principaux organismes publics exerçant des activités de métrologie Pour le Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Lagauterie (Corinne)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre de représentants des principaux organismes publics exerçant des activités de métrologie Pour le Centre national de la recherche scientifique
Pour l'Observatoire de Paris
Groupe:
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Isabelle Longin
directrice des ressources humaines par intérim
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes, arrêtés, décisions ou documents, notamment
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
08 Février 201508/02/2015
De: Eric Buffenoir
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
délégué régional de la circonscription Centre-Limousin-Poitou-Charentes
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
05 Février 201505/02/2015
De: Courtois Geneviève
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la transfusion sanguine
II. -
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la transfusion sanguine
b) Au titre de membre proposé par le directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Janvier 201523/01/2015
De: Xavier INGLEBERT
Objet:
représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche
Président du CNRS
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
21 Janvier 201521/01/2015
De: Xavier INGLEBERT
Objet:
représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche
Président du CNRS
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
21 Janvier 201521/01/2015
De: Xavier INGLEBERT
Objet:
représentants titulaires de l'administration à la commission consultative paritaire n° 1 « recherche »
Président du CNRS
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
21 Janvier 201521/01/2015
De: Claire FERRAS-FLEUTRY
Objet:
à compter du ler janvier 2015, représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire n° 7 compétente à l'égard des adjoints techniques de la recherche
Président du CNRS
Groupe:
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Jérôme VITRE
Objet:
à compter du ler janvier 2015, représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire n° 6 compétente à l'égard des techniciens de la recherche
Président du CNRS
Groupe:
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Antoine CHARLOT
Objet:
à compter du ler janvier 2015, représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire n° 5 compétente à l'égard des assistants ingénieurs
Président du CNRS
Groupe:
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Christophe GIRAUD
Objet:
à compter du ler janvier 2015, représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire n° 4 compétente à l'égard des ingénieurs d'étude
Président du CNRS
Groupe:
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Véronique DEBISSCHOP
Objet:
à compter du ler janvier 2015, représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire n° 3 compétente à l'égard des ingénieurs de recherche
Président du CNRS
Groupe:
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Bernard ADANS
administrateur général des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, détaché
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
agent comptable du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
date_debut="2015-03-24"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
19 Décembre 201419/12/2014
De: Alain FUCHS
Objet:
représentants du personnel au comité technique d'établissement public du CNRS
DECD142584DA)J
Décision portant création d'un bureau de vote pour l'élection des représentants du personnel aux commissions consultatives paritaires (CCP) compétentes à l'égard des agents non titulaires exerçant leurs fonctions au CNRS
LE PRESIDENT
Vu le
décret n°82-993 du
24 novembre 1982
modifié portant organisation et fonctionnement du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) ;
président du CNRS
Groupe:
élection
05 Décembre 201405/12/2014
De: Patrick Mounaud
délégué régional par intérim pour la circonscription Ile-de-France Est
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Patrick Mounaud
faisant fonction de délégué régional par intérim pour la circonscription Paris A
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Christophe Giraud
délégué régional pour la circonscription Midi-Pyrénées
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Gaëlle Bujan
déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Patrice Soullie
délégué régional de la circonscription Alsace
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Patrice Soullie
délégué régional de la circonscription Alsace
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Sander Van Der Leeuw
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
personnalités scientifiques étrangères
Pere Puigdoménech
Groupe:
nomination
31 Octobre 201431/10/2014
De: Guy Marin
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
personnalités scientifiques étrangères
Groupe:
nomination
31 Octobre 201431/10/2014
De: Petra Rudolf
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
personnalités scientifiques étrangères
Pere Puigdoménech
Groupe:
nomination
31 Octobre 201431/10/2014
De: Roxane Maranger
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
personnalités scientifiques étrangères
Groupe:
nomination
31 Octobre 201431/10/2014
De: Sarah Curtis
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
personnalités scientifiques étrangères
Groupe:
nomination
31 Octobre 201431/10/2014
De: Luisa Cifarelli
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
personnalités scientifiques étrangères
Groupe:
nomination
31 Octobre 201431/10/2014
De: Rosi Braidotti
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
personnalités scientifiques étrangères
Groupe:
nomination
31 Octobre 201431/10/2014
De: Christophe Giraud
délégué régional de la circonscription Aquitaine
Objet:
au nom du président du CNRS, le mandat conclu entre l'Université de Bordeaux et le CNRS pour l'accord de consortium entre les partenaires du projet FELIN
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
29 Octobre 201429/10/2014
De: Thierry Gaude
directeur adjoint scientifique de l'Institut des sciences biologiques
Objet:
au nom du président du CNRS, l'Agreement for the establishment of the International Scientific Coordination Network “Integrative Plan Biology: From genes to biological systems in response to environment” – “GDRI-IPB Network” entre le Centre national de la recherche scientifique et les organismes susvisés
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS, l'Agreement for the establishment of the International Scientific Coordination Network “Integrative Plan Biology: From genes to biological systems in response to environment” – “GDRI-IPB Network” entre le Centre national de la recherche scientifique et les organismes susvisés"
délégation de signature
26 Octobre 201426/10/2014
De: Thierry Gaude
directeur adjoint scientifique de l'Institut des sciences biologiques
Objet:
au nom du président du CNRS, l''Agreement for the establishment of the International Scientific Coordination Network “integrative Plan Biology: From genes to biological systems in response to environment” — “GDRI-IPB Network” entre le Centre national de la recherche scientifique et les organismes susvisés
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS, l''Agreement for the establishment of the International Scientific Coordination Network “integrative Plan Biology: From genes to biological systems in response to environment” — “GDRI-IPB Network” entre le Centre national de la recherche scientifique et les organismes susvisés"
délégation de signature
26 Octobre 201426/10/2014
De: Arnaud JULLIAN
chargé de la 3e sous-direction de la direction du budget
Objet:
membre titulaire représentant l'Etat au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Remplace:M. Vincent MOREAU
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201415/10/2014
De: André Nieoullon
Objet:
suppléant du représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
Remplace:M. Bernard Carrière
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Sylvain Allano
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
en raison de leur compétence scientifique
Francis‑André Wollman
au titre de leur appartenance au monde économique
Groupe:
nomination
19 Août 201419/08/2014
De: Philippe Sautet
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
nomination
19 Août 201419/08/2014
De: Philippe Davy
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
nomination
19 Août 201419/08/2014
De: Jean Dalibard
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
nomination
19 Août 201419/08/2014
De: Pierre Binetruy
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
nomination
19 Août 201419/08/2014
De: Hélène Valade
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
en raison de leur compétence scientifique
Francis‑André Wollman
au titre de leur appartenance au monde économique
Groupe:
nomination
19 Août 201419/08/2014
De: Bernadette Charleux
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
en raison de leur compétence scientifique
Francis‑André Wollman
au titre de leur appartenance au monde économique
Groupe:
nomination
19 Août 201419/08/2014
De: Maria Esteban
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
nomination
19 Août 201419/08/2014
De: Corinne Bonnet
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
nomination
19 Août 201419/08/2014
De: Valérie Berthé
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
nomination
19 Août 201419/08/2014
De: Vincent CRISTIA
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de bureau à la 3e sous-direction de la direction du budget
Objet:
membre suppléant représentant l'Etat au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Remplace:M. François POUGET
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Juillet 201402/07/2014
De: Christophe Giraud
délégué régional de la circonscription « Aquitaine »
Objet:
au nom du président du CNRS, le mandat conclu entre l'Université de Pau et des Pays de l'Adour et le CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Joël Bertrand
directeur de recherche
Objet:
conseiller spécial auprès du Président du CNRS
Groupe:
date_debut="2014-06-02"
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Joël Bertrand
directeur général délégué à la science
Objet:
au nom du président du CNRS, l'avenant n°1 à la convention de coopération scientifique, technologique et d'innovation entre le Centre national de la recherche scientifique et le Consejo nacional de ciencia y tecnologia
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS, l'avenant n°1 à la convention de coopération scientifique, technologique et d'innovation entre le Centre national de la recherche scientifique et le Consejo nacional de ciencia y tecnologia"
délégation de signature
09 Avril 201409/04/2014
De: Joël Bertrand
directeur général délégué à la science
Objet:
au nom du président du CNRS, l'avenant n°1 à la convention de coopération scientifique, technologique et d'innovation entre le Centre national de la recherche scientifique et le Consejo nacional de ciencia y tecnologia
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS, l'avenant n°1 à la convention de coopération scientifique, technologique et d'innovation entre le Centre national de la recherche scientifique et le Consejo nacional de ciencia y tecnologia"
délégation de signature
09 Avril 201409/04/2014
De: Alain Fuchs
Objet:
président du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
president
renouvellement
28 Février 201428/02/2014
De: Younis Hermès
délégué régional de la circonscription Provence et Corse
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Philippe Cavelier
délégué régional de la circonscription Ile-de-France Ouest et Nord
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jérôme Vitre
délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Philippe Pieri
délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Patrick Nedellec
directeur de l'Europe de la recherche et de la coopération internationale
Objet:
au nom du président du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Béatrice Saint-Cricq
déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Françoise Paillous
déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Françoise Paillous
déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Clarisse David
déléguée régionale de la circonscription Bretagne et Pays-de-la-Loire
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Hélène Naftalski
déléguée régionale de la circonscription Paris Michel-Ange
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les opérations nationales non déconcentrées retracées dans la comptabilité de l'ordonnateur secondaire de la Délégation Paris Michel-
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Hélène Naftalski
déléguée régionale de la circonscription Paris Michel-Ange
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les opérations nationales non déconcentrées retracées dans la comptabilité de l'ordonnateur principal qui suivent, étant précisé que les opérations sont saisies par l'agent comptable principal (ACP) du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Hélène Naftalski
déléguée régionale de la circonscription Paris Michel-Ange
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Christophe Giraud
délégué régional pour la circonscription Aquitaine
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Christophe Giraud
délégué régional pour la circonscription Aquitaine
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Patrick Mounaud
délégué régional pour la circonscription Midi-Pyrénées
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Patrick Mounaud
délégué régional pour la circonscription Midi-Pyrénées
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Ghislaine Gibello
déléguée régionale de la circonscription Languedoc-Roussillon
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Gaëlle Bujan
déléguée régionale de la circonscription Alsace
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Gaëlle Bujan
déléguée régionale de la circonscription Alsace
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Patrice Soullie
délégué régional pour la circonscription Centre-Limousin-Poitou-Charentes
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Frédéric Faure
délégué régional de la circonscription Rhône-Auvergne
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Véronique Debisschop
déléguée régionale de la circonscription Ile-de-France Sud
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Véronique Debisschop
déléguée régionale de la circonscription Ile-de-France Sud
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Brice Kerber
délégué régional pour la circonscription Ile-de-France Est
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Christine d'Argouges
déléguée régionale de la circonscription Paris B
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Alain Mangeol
délégué régional pour la circonscription Paris A
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Philippe Gasnot
fonctionnaire de sécurité de défense directeur de la sûreté
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes de procédure relatifs aux plaintes déposées auprès de la direction centrale du renseignement intérieur (DCRI) ou d'autres services de police spécialisés, ayant trait à des intrusions dans les systèmes informatiques du CNRS, excepté les dépôts de plainte avec constitution de partie civile
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jean-Marc Voltini
directeur des systèmes d'information
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes, décisions et conventions relatifs
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Christophe Coudroy
directeur des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes, arrêtés, décisions ou documents, notamment
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Christophe Coudroy
directeur des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes, arrêtés, décisions ou documents, notamment : ceux relatifs au recrutement et à la gestion des personnels chercheurs d'une part et des ingénieurs, personnels techniques et d'administration de la recherche d'autre part ; les conventions de mise à disposition
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Ophélie Robin
adjointe à la directrice et à
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes visés à l'article 1°
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Sylvie Périnal
adjointe à la directrice
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes visés à l'article 1°
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Ophélie Robin
adjointe à la directrice et à
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Sylvie Périnal
adjointe à la directrice
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Myriam Fadel
directrice adjointe des affaires juridiques
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes visés à l'article 1° de la présente décision
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Alain Fuchs
Objet:
dans le référentiel Doc'utiles pour publication au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique
Fait à Paris, le
LE PRESIDENT
Vu le
décret n° 82-993 du
24 novembre 1982
modifié portant organisation et fonctionnement du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) ;
président du CNRS
Groupe:
intégration
20 Février 201420/02/2014
De:
….....… .......... [Prénom Nom]
Objet:
dans le référentiel Doc'utiles pour publication au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique
Fait à Paris, le
Le directeur général délégué aux ressources
Inglebert gg nov. 1
Instruction de procédure "Nomination des chargés de mission (temps partiel) et suivi des attributions indemnitaires" 9
Annexe 1- Modèle de décision de nomination
DECXXXXXX
chargé de mission
Groupe:
intégration
20 Février 201420/02/2014
De: Alain Fuchs
Objet:
jusqu'à la nomination d'un nouveau président du Centre national de la recherche scientifique, d'exercer par intérim les fonctions de président de cet établissement. Il reçoit l'ensemble des attributions inhérentes à la fonction
Groupe:
date_debut="2014-01-21"
charge
16 Janvier 201416/01/2014
De: Hervé PIEGAY
chargé de mission à l'Institut écologie et environnement
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
au titre de différentes autorités
expert du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Alain FUCHS
Objet:
établi
au titre de 2014
Président du CNRS
Campagne d'avancement 2013
Accès Ingénieur d'études hors classe
Page 2 / 3
46 16524 FICHEUX Damien UMR5305 07 A
Les nominations seront prononcées dans la limite des possibilités
au titre de l'année 2014
Groupe:
promotion
24 Décembre 201324/12/2013
De: Alain FUCHS
Objet:
établi
au titre de 2014
Président du CNRS
Campagne d'avancement 2013
Accès Ingénieur d'études de 1 ère classe
Page 6/7
Classement| Matricule Nom Prénom Laboratoire | DR | BAP
Les nominations seront prononcées dans la limite des possibilités
au titre de l'année 2014
Groupe:
promotion
24 Décembre 201324/12/2013
De: Alain FUCHS
Objet:
établi
au titre de 2014
Président du CNRS
Campagne d'avancement 2013
Accès Ingénieur de recherche de 1ère classe
Page 5/6
Classement| Matricule Nom Prénom Laboratoire | DR | BAP
Les nominations seront prononcées dans la limite des possibilités
au titre de l'année 2014
Groupe:
promotion
24 Décembre 201324/12/2013
De: Alain Fuchs Barthélemy JOBERT
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2013
( , LUS, ÿ
4 e président Le Président du CNRS de l'Université Paris-Sorbonne
Groupe:
charge
20 Décembre 201320/12/2013
De: Jacky Hirsch Alain Fuchs
Objet:
Fait à Paris, le
20 décembre 2013
Le Président du CAES Le Président du CNRS
Groupe:
date_debut="2013-05-18"
duree="quatre ans"
reconduction
20 Décembre 201320/12/2013
De: Marie-Hélène Beauvais
ingénieure de recherche
Objet:
directrice de cabinet du président du CNRS
Remplace:Mme Hélène Naftalski
Groupe:
date_debut="2014-01-06"
nomination
17 Décembre 201317/12/2013
De: Xavier Inglebert
Objet:
Directeur général délégué aux ressources, pour procéder à la signature de tous les actes nécessaires à l'exécution de la délibération du Conseil d'administration du CNRS
en date du 12 décembre
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
16 Décembre 201316/12/2013
De: Francis Velain
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
Parmi les personnalités représentatives du monde du travail
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201327/11/2013
De: Patrick Montfort
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
Parmi les personnalités représentatives du monde du travail
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201327/11/2013
De: Bernard Daugeras
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
Parmi les personnalités représentatives du monde du travail
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201327/11/2013
De: Jean-Paul Herteman
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
En raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201327/11/2013
De: Serge Goldstein-Desroches
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
En raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201327/11/2013
De: Olivier Delabroy
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
En raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201327/11/2013
De: Anousheh Karvar
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
Parmi les personnalités représentatives du monde du travail
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201327/11/2013
De: Marie-Noëlle Semeria
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
En raison de leur compétence scientifique et technologique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201327/11/2013
De: Hélène Roche
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
En raison de leur compétence scientifique et technologique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201327/11/2013
De: Christine Musselin
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
En raison de leur compétence scientifique et technologique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201327/11/2013
De: Anny Cazenave
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
En raison de leur compétence scientifique et technologique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201327/11/2013
De: Agnès Paillard
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
En raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201327/11/2013
De: Alain FUCHS
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de 2014
Président du CNRS
Page 2/2
Les nominations seront prononcées dans la limite des possibilités
au titre de l'année 2014
Groupe:
inscription
20 Novembre 201320/11/2013
De: Marcel TCE UMR2594
14 FE
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de 2014
Campagne d'avancement 2013
Accès Ingénieur d'études
Président du CNRS
Page 2/2
Le président
Liste d'aptitude à l'accès au corps d'Assistant ingénieur
au titre de l'année 2014 dressée après avis de la CAP n°5 du
20 novembre 2013
Changement de corps au choix
AI
Classement| Matricule Nom Prénom Grade | Laboratoire | DR BAP
1 20077 CARCAGNO Yves TCE UMR5821 11 | C
Groupe:
inscription
20 Novembre 201320/11/2013
De: Alain Fuchs
Objet:
l'étendue de leurs missions respectives est à préciser] DEC132479dr08
« Centre d'Etudes Supérieures de la Renaissance » - (CESR)
LE PRESIDENT
Vu le
décret n° 82-993 du
24 novembre 1982
modifié portant organisation et fonctionnement du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) ;
président du CNRS
Groupe:
désignation
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hélène Naftalski
déléguée régionale de la circonscription Paris Michel-Ange
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les opérations nationales non déconcentrées retracées dans la comptabilité de l'ordonnateur secondaire de la Délégation Paris Michel-
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201314/11/2013
De: Hélène Naftalski
déléguée régionale de la circonscription Paris Michel-Ange
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les opérations nationales non déconcentrées retracées dans la comptabilité de l'ordonnateur principal qui suivent, étant précisé que les opérations sont saisies par l'agent comptable principal (ACP) du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201314/11/2013
De: Hélène Naftalski
déléguée régionale de la circonscription Paris Michel-Ange
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201314/11/2013
De: Hélène Naftalski
Objet:
directrice de cabinet du président du CNRS
Groupe:
cessation de fonction
14 Novembre 201314/11/2013
De: Béatrice Saint-Cricq
déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
06 Novembre 201306/11/2013
De: Brigitte Papin
chargée de l'exercice de l'intérim des fonctions de délégué régional de la circonscription Côte d'Azur
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
06 Novembre 201306/11/2013
De: Pierre Alart
professeur des universités à l'université Montpellier II
Objet:
membres du conseil scientifique de l'École normale supérieure les personnalités
I - Personnalités scientifiques désignées sur proposition
du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
nomination
17 Octobre 201317/10/2013
De: Patrick Nedellec
directeur de l'Europe de la recherche et de la coopération internationale
Objet:
au nom du président du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Octobre 201301/10/2013
De: Alice RENÉ
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
3
personnalités appartenant
au secteur de la recherche
Sur désignation du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
nomination
22 Septembre 201322/09/2013
De: Philippe Cavelier
délégué régional de la circonscription Ile-de-France Ouest et Nord
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
02 Septembre 201302/09/2013
De: Philippe Cavelier
délégué régional de la circonscription Ile-de-France Ouest et Nord
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
02 Septembre 201302/09/2013
De: Ghislaine Gibello
déléguée régionale de la circonscription Languedoc Roussillon
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Ludovic Hamon
directeur adjoint à la DIRE
Objet:
au nom du président du CNRS, du 22 juillet au
12 août 2013
tous contrats et actes administratifs
dans la limite des attributions du directeur de l'innovation et des relations avec les entreprises
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS, du 22 juillet au"
délégation de signature
22 Juillet 201322/07/2013
De: Pierre Gohar
directeur de l'innovation et des relations avec les entreprises, et de
Objet:
au nom du président du CNRS, du 22 juillet au
12 août 2013
tous contrats et actes administratifs
dans la limite des attributions du directeur de l'innovation et des relations avec les entreprises
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS, du 22 juillet au"
délégation de signature
22 Juillet 201322/07/2013
De: Marie-France Daumas-Ladouce
Objet:
au nom du président du CNRS, du 22 juillet au
12 août 2013
tous contrats et actes administratifs
dans la limite des attributions du directeur de l'innovation et des relations avec les entreprises
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS, du 22 juillet au"
délégation de signature
22 Juillet 201322/07/2013
De: Marie-Claude Labastie
secrétaire générale du CoNRS
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes, décisions et conventions
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
15 Juillet 201315/07/2013
De: Gilles N KAOUA
Objet:
membres de la commission d'équivalence
membres experts scientifiques et techniques du CNRS
Groupe:
nomination
10 Juillet 201310/07/2013
De: Florence
Objet:
membres de la commission d'équivalence
membres experts scientifiques et techniques du CNRS
Groupe:
nomination
10 Juillet 201310/07/2013
De: Sonia BACONNAIS
Objet:
membres de la commission d'équivalence
membres experts scientifiques et techniques du CNRS
Groupe:
nomination
10 Juillet 201310/07/2013
De: Clarisse David
déléguée régionale de la circonscription Bretagne et Pays-de-la-Loire
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
19 Avril 201319/04/2013
De: Philippe Bloch
Objet:
membre du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
en raison de sa compétence scientifique
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Remplace:M. Horst Stöcker
Groupe:
nomination
02 Avril 201302/04/2013
De: Xavier INGLEBERT
directeur général délégué aux ressources
Objet:
au nom du président du CNRS
tous les actes relatifs à la réquisition de l'Agent comptable principal du CNRS pour procéder au paiement de la rémunération des agents dans le cadre de la transformation des contrats de travail à durée déterminée en contrat de travail à durée indéterminée
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
29 Mars 201329/03/2013
De: Christophe Coudroy
directeur des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes, arrêtés, décisions ou documents, notamment
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
29 Mars 201329/03/2013
De: Myriam Fadel
directrice adjointe des affaires juridiques
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes visés à l'article 1° de la présente décision
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
29 Mars 201329/03/2013
De: Laurent PANES
représentant de l'organisation syndicale SNTRS-CGT
Objet:
membres de la Commission Paritaire compétente en matière d'accidents du travail et maladies professionnelles survenant aux personnels non titulaires du Centre national de la recherche scientifique
représentants désignés des organisations syndicales
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 201323/01/2013
De: Yannick BOURLES
représentant de l'organisation syndicale SGEN-CFDT
Objet:
membres de la Commission Paritaire compétente en matière d'accidents du travail et maladies professionnelles survenant aux personnels non titulaires du Centre national de la recherche scientifique
représentants désignés des organisations syndicales
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 201323/01/2013
De: Franck MORICE
Adjoint au Responsable du
Objet:
membres de la Commission Paritaire compétente en matière d'accidents du travail et maladies professionnelles survenant aux personnels non titulaires du Centre national de la recherche scientifique
représentants de l' Administration
Service des Ressources Humaines de la Délégation
Paris A
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 201323/01/2013
De: Marie-Claude ZIKRA
représentante de l'organisation syndicale SNPREES-FO
Objet:
membres de la Commission Paritaire compétente en matière d'accidents du travail et maladies professionnelles survenant aux personnels non titulaires du Centre national de la recherche scientifique
représentants désignés des organisations syndicales
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 201323/01/2013
De: Viviane MEYER
représentante de l'organisation syndicale SNIRS-CGC
Objet:
membres de la Commission Paritaire compétente en matière d'accidents du travail et maladies professionnelles survenant aux personnels non titulaires du Centre national de la recherche scientifique
représentants désignés des organisations syndicales
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 201323/01/2013
De: Maud CORDRAY
représentante de l'organisation syndicale SUD-RECHERCHE EPST
Objet:
membres de la Commission Paritaire compétente en matière d'accidents du travail et maladies professionnelles survenant aux personnels non titulaires du Centre national de la recherche scientifique
représentants désignés des organisations syndicales
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 201323/01/2013
De: Cécile BERNARD
représentante de l'organisation syndicale UNSA-RECHERCHE
Objet:
membres de la Commission Paritaire compétente en matière d'accidents du travail et maladies professionnelles survenant aux personnels non titulaires du Centre national de la recherche scientifique
représentants désignés des organisations syndicales
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 201323/01/2013
De: Marie-Claire BERTELLE
Adjointe au
Objet:
membres de la Commission Paritaire compétente en matière d'accidents du travail et maladies professionnelles survenant aux personnels non titulaires du Centre national de la recherche scientifique
représentants de l' Administration
Ressources Humaines de la Délégation Paris Michel
Ange
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 201323/01/2013
De: Nathalie ROYER
Responsable du Bureau de
Objet:
membres de la Commission Paritaire compétente en matière d'accidents du travail et maladies professionnelles survenant aux personnels non titulaires du Centre national de la recherche scientifique
représentants de l' Administration
Ressources Humaines de la Délégation Ile de France
Ouest et Nord
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 201323/01/2013
De: France Est
Objet:
membres de la Commission Paritaire compétente en matière d'accidents du travail et maladies professionnelles survenant aux personnels non titulaires du Centre national de la recherche scientifique
représentants de l' Administration
Responsable du Service des Ressources Humaines de la
Délégation Paris Michel Ange
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 201323/01/2013
De: Alexandra CLAUZEL
Adjointe au Responsable du Service des Ressources Humaines de la Délégation Ile de
Objet:
membres de la Commission Paritaire compétente en matière d'accidents du travail et maladies professionnelles survenant aux personnels non titulaires du Centre national de la recherche scientifique
représentants de l' Administration
Responsable du Service des Ressources Humaines de la
Délégation Paris Michel Ange
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 201323/01/2013
De: Marie-Noëlle POGER
Adjointe au Responsable du Service des Ressources Humaines de la Délégation
Objet:
membres de la Commission Paritaire compétente en matière d'accidents du travail et maladies professionnelles survenant aux personnels non titulaires du Centre national de la recherche scientifique
représentants de l' Administration
LE FUR, Responsable du Service des Ressources
Humaines de la Délégation Paris B
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 201323/01/2013
De: Catherine CRIBIU
Adjointe au Responsable du
Objet:
membres de la Commission Paritaire compétente en matière d'accidents du travail et maladies professionnelles survenant aux personnels non titulaires du Centre national de la recherche scientifique
représentants de l' Administration
Gestion du Personnel de la Délégation Ile de France
Sud
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 201323/01/2013
De: Antoine MATTEI
représentant de l'organisation syndicale SNPREES-FO
Objet:
membres de la Commission Paritaire compétente en matière d'accidents du travail et maladies professionnelles survenant aux personnels non titulaires du Centre national de la recherche scientifique
représentants désignés des organisations syndicales
Membre titulaire
Groupe:
nomination
23 Janvier 201323/01/2013
De: Carlos DEL CUETO
représentant de l'organisation syndicale UNSA-RECHERCHE
Objet:
membres de la Commission Paritaire compétente en matière d'accidents du travail et maladies professionnelles survenant aux personnels non titulaires du Centre national de la recherche scientifique
représentants désignés des organisations syndicales
Membre titulaire
Groupe:
nomination
23 Janvier 201323/01/2013
De: Jean-Marc FERNANDES
Responsable du
Objet:
membres de la Commission Paritaire compétente en matière d'accidents du travail et maladies professionnelles survenant aux personnels non titulaires du Centre national de la recherche scientifique
représentants de l' Administration
Responsable du Service des Ressources Humaines de la
Délégation Paris Michel Ange
Membre titulaire
Groupe:
nomination
23 Janvier 201323/01/2013
De:
le Directeur Général Délégué aux Ressources
Objet:
membres de la Commission Paritaire compétente en matière d'accidents du travail et maladies professionnelles survenant aux personnels non titulaires du Centre national de la recherche scientifique
représentants de l' Administration
Membre titulaire
Groupe:
nomination
23 Janvier 201323/01/2013
De: Laurent BEAUCHET
Responsable du Service des Ressources Humaines de la Délégation Ile de France
Objet:
membres de la Commission Paritaire compétente en matière d'accidents du travail et maladies professionnelles survenant aux personnels non titulaires du Centre national de la recherche scientifique
représentants de l' Administration
Gestion du Personnel de la Délégation Ile de France
Ouest et Nord
Membre titulaire
Groupe:
nomination
23 Janvier 201323/01/2013
De: Dominique SOUCHU
représentante de l'organisation syndicale SNTRS-CGT
Objet:
membres de la Commission Paritaire compétente en matière d'accidents du travail et maladies professionnelles survenant aux personnels non titulaires du Centre national de la recherche scientifique
représentants désignés des organisations syndicales
Membre titulaire
Groupe:
nomination
23 Janvier 201323/01/2013
De: Chantal MENIER
représentante de l'organisation syndicale SNIRS-CGC
Objet:
membres de la Commission Paritaire compétente en matière d'accidents du travail et maladies professionnelles survenant aux personnels non titulaires du Centre national de la recherche scientifique
représentants désignés des organisations syndicales
Membre titulaire
Groupe:
nomination
23 Janvier 201323/01/2013
De: Janique GUIRAMAND
représentante de l'organisation syndicale SUD-RECHERCHE EPST
Objet:
membres de la Commission Paritaire compétente en matière d'accidents du travail et maladies professionnelles survenant aux personnels non titulaires du Centre national de la recherche scientifique
représentants désignés des organisations syndicales
Membre titulaire
Groupe:
nomination
23 Janvier 201323/01/2013
De: Anne DRIOU
représentante de l'organisation syndicale SGEN-CFDT
Objet:
membres de la Commission Paritaire compétente en matière d'accidents du travail et maladies professionnelles survenant aux personnels non titulaires du Centre national de la recherche scientifique
représentants désignés des organisations syndicales
Membre titulaire
Groupe:
nomination
23 Janvier 201323/01/2013
De: Clarisse DAVID
Responsable du Service des
Objet:
membres de la Commission Paritaire compétente en matière d'accidents du travail et maladies professionnelles survenant aux personnels non titulaires du Centre national de la recherche scientifique
représentants de l' Administration
Service des Ressources Humaines de la Délégation
Paris A
Membre titulaire
Groupe:
nomination
23 Janvier 201323/01/2013
De: France Est
Objet:
membres de la Commission Paritaire compétente en matière d'accidents du travail et maladies professionnelles survenant aux personnels non titulaires du Centre national de la recherche scientifique
représentants de l' Administration
Responsable du Service des Ressources Humaines de la
Délégation Paris Michel Ange
Membre titulaire
Groupe:
nomination
23 Janvier 201323/01/2013
De: Cécile AIT-KACI
Responsable du Service des
Objet:
membres de la Commission Paritaire compétente en matière d'accidents du travail et maladies professionnelles survenant aux personnels non titulaires du Centre national de la recherche scientifique
représentants de l' Administration
Responsable du Service des Ressources Humaines de la
Délégation Paris Michel Ange
Membre titulaire
Groupe:
nomination
23 Janvier 201323/01/2013
De:
Dominique
Objet:
membres de la Commission Paritaire compétente en matière d'accidents du travail et maladies professionnelles survenant aux personnels non titulaires du Centre national de la recherche scientifique
représentants de l' Administration
Membre titulaire
Groupe:
nomination
23 Janvier 201323/01/2013
De: Annie PARDO
Responsable du Service des
Objet:
membres de la Commission Paritaire compétente en matière d'accidents du travail et maladies professionnelles survenant aux personnels non titulaires du Centre national de la recherche scientifique
représentants de l' Administration
LE FUR, Responsable du Service des Ressources
Paris B
Membre titulaire
Groupe:
nomination
23 Janvier 201323/01/2013
De: France Sud
Objet:
membres de la Commission Paritaire compétente en matière d'accidents du travail et maladies professionnelles survenant aux personnels non titulaires du Centre national de la recherche scientifique
représentants de l' Administration
Gestion du Personnel de la Délégation Ile de France
Sud
Service des Ressources Humaines de la Délégation Ile de
Groupe:
nomination
23 Janvier 201323/01/2013
De: Dominique LE FUR
préside les travaux de la Commission Paritaire compétente en matière d'accidents du travail et maladies professionnelles survenant aux personnels non titulaires du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres de la Commission Paritaire compétente en matière d'accidents du travail et maladies professionnelles survenant aux personnels non titulaires du Centre national de la recherche scientifique
représentants de l' Administration
Gestion du Personnel de la Délégation Ile de France
Sud
Service des Ressources Humaines de la Délégation Ile de
Groupe:
nomination
23 Janvier 201323/01/2013
De: Nicole ABALLEA
ingénieure de recherche hors classe au CNRS, adjointe au directeur de l'Observatoire de la Côte d'Azur
Objet:
chargée de mission auprès du président pour la Mission pour la place des femmes au CNRS, du 1° septembre
Groupe:
nomination
27 Décembre 201227/12/2012
De: Frédéric Faure
délégué régional de la circonscription Rhône-Auvergne
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Isabelle Longin
directrice adjointe des affaires juridiques
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes visés à l'article 1° de la présente décision.»
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Myriam Fadel
adjointe au directeur des affaires juridiques
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes visés à l'article 1° de la présente décision.»
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Éric Bernet
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
représentant de l'État désigné par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Décembre 201204/12/2012
De: Bernard Carrière
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
représentants de l'État, désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
suppléant
Remplace:Mme Claire Giry
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 201224/10/2012
De: Simone Bonnafous
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
représentants de l'État, désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
titulaire
Remplace:M. Patrick Hetzel
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 201224/10/2012
De: Edith Wilmart
Objet:
directrice déléguée à la formation pour les entreprises
au nom du président du CNRS
les actes suivants , *__les conventions bilatérales de formation établies dans le cadre des stages organisés par la direction déléguée à la formation pour les entreprises , * les conventions de partenariat sans incidences financières conclues entre le CNRS avec d'autres organismes de formation continue pour la réalisation en commun de formations ainsi qu'avec des clients privilégiés
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: Michèle Saumon
secrétaire générale du CoNRS
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes, décisions et conventions
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
12 Octobre 201212/10/2012
De: Agnès Paillard
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
personnalité qualifiée choisie
en raison de sa compétence dans le domaine économique et social
Remplace:M. Denis Ranque
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Octobre 201201/10/2012
De: Philippe Gasnot
fonctionnaire de sécurité de défense du CNRS
Objet:
au nom du président du CNRS
tous les actes et notamment
les actes de procédure relatifs aux plaintes déposées auprès de la direction centrale du renseignement intérieur (DCRI) ou d'autres services de police spécialisés, ayant trait à des intrusions dans les systèmes informatiques du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
17 Septembre 201217/09/2012
De: Patrick Netter
directeur de l'Institut des Sciences Biologiques, de
Objet:
au nom du président du CNRS
pour la période du 3 août au
16 août 2012
inclus les actes visés à l'article 1° de la décision n°100039DAJ susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Lyasid Hammoud
Objet:
au nom du président du CNRS
pour la période du 3 août au
16 août 2012
inclus les actes visés à l'article 1° de la décision n°100039DAJ susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Sylviane Muller
directrice adjointe de l'Institut des Sciences Biologiques et de
Objet:
au nom du président du CNRS
pour la période du 3 août au
16 août 2012
inclus les actes visés à l'article 1° de la décision n°100039DAJ susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Annie Lechevallier
directrice adjointe administrative
Objet:
au nom du président du CNRS
pour la période du 3 août au
16 août 2012
inclus les actes visés à l'article 1° de la décision n°100039DAJ susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Sébastien Kandel (UMR5547)
Objet:
membres suppléants représentant l'administration du CNRS au comité de gestion
Groupe:
suppleant
désignation
13 Juillet 201213/07/2012
De: Jean-Yves Gaudin (MOY1400)
Objet:
membres suppléants représentant l'administration du CNRS au comité de gestion
Groupe:
suppleant
désignation
13 Juillet 201213/07/2012
De: Myriam Bousquet (USR3388)
Objet:
membres suppléants représentant l'administration du CNRS au comité de gestion
Groupe:
suppleant
désignation
13 Juillet 201213/07/2012
De: Maryse Béziat (UMR5069)
Objet:
membres suppléants représentant l'administration du CNRS au comité de gestion
Groupe:
suppleant
désignation
13 Juillet 201213/07/2012
De: Emilie Besançon (UMR5277)
Objet:
membres suppléants représentant l'administration du CNRS au comité de gestion
Groupe:
suppleant
désignation
13 Juillet 201213/07/2012
De: Pascal Paiva (UPR8011)
Objet:
membres titulaires représentant l'administration du CNRS au comité de gestion
Groupe:
désignation
13 Juillet 201213/07/2012
De: Sandrine Chupin (UMR5502)
Objet:
membres titulaires représentant l'administration du CNRS au comité de gestion
Groupe:
désignation
13 Juillet 201213/07/2012
De: Pascale Thévenod (UPR8001)
Objet:
membres titulaires représentant l'administration du CNRS au comité de gestion
Groupe:
désignation
13 Juillet 201213/07/2012
De: Nicole Hommet (UMR5174)
Objet:
membres titulaires représentant l'administration du CNRS au comité de gestion
Groupe:
désignation
13 Juillet 201213/07/2012
De: Céline Rozier (UMR5219)
Objet:
membres titulaires représentant l'administration du CNRS au comité de gestion
Groupe:
désignation
13 Juillet 201213/07/2012
De: Jean-Noël Verpeaux
directeur de l'appui à la structuration territoriale de la recherche
Objet:
au nom du président du CNRS
pour la période du 23 juillet au
25 juillet 2012
inclus et du 20 août au
28 août 2012
inclus, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l'exclusion
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
11 Juillet 201211/07/2012
De: Joël Bertrand
directeur général délégué à la science
Objet:
au nom du président du CNRS
pour la période du 23 juillet au
25 juillet 2012
inclus et du 20 août au
28 août 2012
inclus, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l'exclusion
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
11 Juillet 201211/07/2012
De: François POUGET
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Grégory CAZALET
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201210/07/2012
De: Jean-Claude PERREL
Objet:
membre du comité d'audit du CNRS
pour une durée allant
13. Déclaration CNIL pour le projet PRISME
Vu la loi n°78-17 du
6 janvier 1978
relative à l'informatique et aux libertés modifiée, notamment son article 27, 3/5
415
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
92ème Séance
Membres avec voix consultative et invités
Voix consultative
Groupe:
date_debut="2012-07-05"
date_fin="2013-12-02"
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201205/07/2012
De: Xavier INGLEBERT
Objet:
membre du comité d'audit du CNRS
pour une durée allant
13. Déclaration CNIL pour le projet PRISME
Vu la loi n°78-17 du
6 janvier 1978
relative à l'informatique et aux libertés modifiée, notamment son article 27, 3/5
415
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
92ème Séance
Membres avec voix consultative et invités
Voix consultative
Groupe:
date_debut="2012-07-05"
date_fin="2013-12-02"
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201205/07/2012
De: Joël BERTRAND
Objet:
membre du comité d'audit du CNRS
pour une durée allant
13. Déclaration CNIL pour le projet PRISME
Vu la loi n°78-17 du
6 janvier 1978
relative à l'informatique et aux libertés modifiée, notamment son article 27, 3/5
415
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
92ème Séance
Membres avec voix consultative et invités
Voix consultative
Groupe:
date_debut="2012-07-05"
date_fin="2013-12-02"
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201205/07/2012
De: Bernard ADANS
Objet:
membre du comité d'audit du CNRS
pour une durée allant
13. Déclaration CNIL pour le projet PRISME
Vu la loi n°78-17 du
6 janvier 1978
relative à l'informatique et aux libertés modifiée, notamment son article 27, 3/5
415
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
92ème Séance
Membres avec voix consultative et invités
Voix consultative
Groupe:
date_debut="2012-07-05"
date_fin="2013-12-02"
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201205/07/2012
De: Arnauld VASSEUR
Objet:
membre du comité d'audit du CNRS
pour une durée allant
13. Déclaration CNIL pour le projet PRISME
Vu la loi n°78-17 du
6 janvier 1978
relative à l'informatique et aux libertés modifiée, notamment son article 27, 3/5
415
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
92ème Séance
Membres avec voix consultative et invités
Invités ponctuels
Groupe:
date_debut="2012-07-05"
date_fin="2013-12-02"
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201205/07/2012
De: Jean-François STEPHAN
Objet:
membre du comité d'audit du CNRS
pour une durée allant
13. Déclaration CNIL pour le projet PRISME
Vu la loi n°78-17 du
6 janvier 1978
relative à l'informatique et aux libertés modifiée, notamment son article 27, 3/5
415
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
92ème Séance
Membres avec voix consultative et invités
Invités ponctuels
Groupe:
date_debut="2012-07-05"
date_fin="2013-12-02"
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201205/07/2012
De: Pierre GOHAR
Objet:
membre du comité d'audit du CNRS
pour une durée allant
13. Déclaration CNIL pour le projet PRISME
Vu la loi n°78-17 du
6 janvier 1978
relative à l'informatique et aux libertés modifiée, notamment son article 27, 3/5
415
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
92ème Séance
Membres avec voix consultative et invités
Invités ponctuels
Groupe:
date_debut="2012-07-05"
date_fin="2013-12-02"
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201205/07/2012
De: Sylvain DEHAUD
Objet:
membre du comité d'audit du CNRS
pour une durée allant
13. Déclaration CNIL pour le projet PRISME
Vu la loi n°78-17 du
6 janvier 1978
relative à l'informatique et aux libertés modifiée, notamment son article 27, 3/5
415
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
92ème Séance
Membres avec voix consultative et invités
Invités ponctuels
Groupe:
date_debut="2012-07-05"
date_fin="2013-12-02"
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201205/07/2012
De: Daniel STEINMETZ
Objet:
membre du comité d'audit du CNRS
pour une durée allant
13. Déclaration CNIL pour le projet PRISME
Vu la loi n°78-17 du
6 janvier 1978
relative à l'informatique et aux libertés modifiée, notamment son article 27, 3/5
415
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
92ème Séance
Membres avec voix consultative et invités
Invités permanents
Groupe:
date_debut="2012-07-05"
date_fin="2013-12-02"
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201205/07/2012
De: Jean-Jacques RIVY
Objet:
membre du comité d'audit du CNRS
pour une durée allant
13. Déclaration CNIL pour le projet PRISME
Vu la loi n°78-17 du
6 janvier 1978
relative à l'informatique et aux libertés modifiée, notamment son article 27, 3/5
415
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
92ème Séance
Membres avec voix consultative et invités
Invités permanents
Groupe:
date_debut="2012-07-05"
date_fin="2013-12-02"
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201205/07/2012
De: Patrick MONFORT
Objet:
membre du comité d'audit du CNRS
pour une durée allant
13. Déclaration CNIL pour le projet PRISME
Vu la loi n°78-17 du
6 janvier 1978
relative à l'informatique et aux libertés modifiée, notamment son article 27, 3/5
415
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
92ème Séance
Membres avec voix consultative et invités
Invités permanents
Groupe:
date_debut="2012-07-05"
date_fin="2013-12-02"
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201205/07/2012
De: Christophe COUDROY
Objet:
membre du comité d'audit du CNRS
pour une durée allant
13. Déclaration CNIL pour le projet PRISME
Vu la loi n°78-17 du
6 janvier 1978
relative à l'informatique et aux libertés modifiée, notamment son article 27, 3/5
415
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
92ème Séance
Membres avec voix consultative et invités
Invités permanents
Groupe:
date_debut="2012-07-05"
date_fin="2013-12-02"
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201205/07/2012
De: Nicolas CASTOLDI
Objet:
membre du comité d'audit du CNRS
pour une durée allant
13. Déclaration CNIL pour le projet PRISME
Vu la loi n°78-17 du
6 janvier 1978
relative à l'informatique et aux libertés modifiée, notamment son article 27, 3/5
415
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
92ème Séance
Membres avec voix consultative et invités
Invités permanents
Groupe:
date_debut="2012-07-05"
date_fin="2013-12-02"
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201205/07/2012
De: Jean SALENCON
Objet:
membre du comité d'audit du CNRS
pour une durée allant
13. Déclaration CNIL pour le projet PRISME
Vu la loi n°78-17 du
6 janvier 1978
relative à l'informatique et aux libertés modifiée, notamment son article 27, 3/5
415
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
92ème Séance
Jeudi 5 juillet 2012
Sont présents
Groupe:
date_debut="2012-07-05"
date_fin="2013-12-02"
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201205/07/2012
De: François POUGET
Objet:
membre du comité d'audit du CNRS
pour une durée allant
13. Déclaration CNIL pour le projet PRISME
Vu la loi n°78-17 du
6 janvier 1978
relative à l'informatique et aux libertés modifiée, notamment son article 27, 3/5
415
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
92ème Séance
Jeudi 5 juillet 2012
Sont présents
Groupe:
date_debut="2012-07-05"
date_fin="2013-12-02"
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201205/07/2012
De: Roger GENET
Objet:
membre du comité d'audit du CNRS
pour une durée allant
13. Déclaration CNIL pour le projet PRISME
Vu la loi n°78-17 du
6 janvier 1978
relative à l'informatique et aux libertés modifiée, notamment son article 27, 3/5
415
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
92ème Séance
Jeudi 5 juillet 2012
Sont présents
Groupe:
date_debut="2012-07-05"
date_fin="2013-12-02"
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201205/07/2012
De: Robert MAHLER
Objet:
membre du comité d'audit du CNRS
pour une durée allant
13. Déclaration CNIL pour le projet PRISME
Vu la loi n°78-17 du
6 janvier 1978
relative à l'informatique et aux libertés modifiée, notamment son article 27, 3/5
415
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
92ème Séance
Jeudi 5 juillet 2012
Sont absents
Groupe:
date_debut="2012-07-05"
date_fin="2013-12-02"
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201205/07/2012
De: Jean-Paul HERTEMAN
Objet:
membre du comité d'audit du CNRS
pour une durée allant
13. Déclaration CNIL pour le projet PRISME
Vu la loi n°78-17 du
6 janvier 1978
relative à l'informatique et aux libertés modifiée, notamment son article 27, 3/5
415
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
92ème Séance
Jeudi 5 juillet 2012
Sont absents
Groupe:
date_debut="2012-07-05"
date_fin="2013-12-02"
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201205/07/2012
De: Jacques FOSSEY
Objet:
membre du comité d'audit du CNRS
pour une durée allant
13. Déclaration CNIL pour le projet PRISME
Vu la loi n°78-17 du
6 janvier 1978
relative à l'informatique et aux libertés modifiée, notamment son article 27, 3/5
415
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
92ème Séance
Jeudi 5 juillet 2012
Sont absents
Groupe:
date_debut="2012-07-05"
date_fin="2013-12-02"
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201205/07/2012
De: Alain FUCHS
Objet:
membre du comité d'audit du CNRS
pour une durée allant
13. Déclaration CNIL pour le projet PRISME
Vu la loi n°78-17 du
6 janvier 1978
relative à l'informatique et aux libertés modifiée, notamment son article 27, 3/5
415
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
92ème Séance
Jeudi 5 juillet 2012
Président de séance
Groupe:
date_debut="2012-07-05"
date_fin="2013-12-02"
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201205/07/2012
De: Jean SALENCON
Objet:
membre du comité d'audit du CNRS
pour une durée allant
13. Déclaration CNIL pour le projet PRISME
Vu la loi n°78-17 du
6 janvier 1978
relative à l'informatique et aux libertés modifiée, notamment son article 27, 3/5
415
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
92ème Séance
(arrivée à 11h15)
Dominique VERNAY
Groupe:
date_debut="2012-07-05"
date_fin="2013-12-02"
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201205/07/2012
De: Denis RANQUE
Objet:
membre du comité d'audit du CNRS
pour une durée allant
13. Déclaration CNIL pour le projet PRISME
Vu la loi n°78-17 du
6 janvier 1978
relative à l'informatique et aux libertés modifiée, notamment son article 27, 3/5
415
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
92ème Séance
(arrivée à 11h15)
Dominique VERNAY
Groupe:
date_debut="2012-07-05"
date_fin="2013-12-02"
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201205/07/2012
De: François POUGET
Objet:
membre du comité d'audit du CNRS
pour une durée allant
13. Déclaration CNIL pour le projet PRISME
Vu la loi n°78-17 du
6 janvier 1978
relative à l'informatique et aux libertés modifiée, notamment son article 27, 3/5
415
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
92ème Séance
(arrivée à 11h15)
Dominique VERNAY
Groupe:
date_debut="2012-07-05"
date_fin="2013-12-02"
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201205/07/2012
De: Michel MAFFESOLI
Objet:
membre du comité d'audit du CNRS
pour une durée allant
13. Déclaration CNIL pour le projet PRISME
Vu la loi n°78-17 du
6 janvier 1978
relative à l'informatique et aux libertés modifiée, notamment son article 27, 3/5
415
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
92ème Séance
(arrivée à 11h15)
Dominique VERNAY
Groupe:
date_debut="2012-07-05"
date_fin="2013-12-02"
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201205/07/2012
De: Jean-Paul HERTEMAN
Objet:
membre du comité d'audit du CNRS
pour une durée allant
13. Déclaration CNIL pour le projet PRISME
Vu la loi n°78-17 du
6 janvier 1978
relative à l'informatique et aux libertés modifiée, notamment son article 27, 3/5
415
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
92ème Séance
(arrivée à 11h15)
Dominique VERNAY
Groupe:
date_debut="2012-07-05"
date_fin="2013-12-02"
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201205/07/2012
De: Roger GENET
Objet:
membre du comité d'audit du CNRS
pour une durée allant
13. Déclaration CNIL pour le projet PRISME
Vu la loi n°78-17 du
6 janvier 1978
relative à l'informatique et aux libertés modifiée, notamment son article 27, 3/5
415
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
92ème Séance
(arrivée à 11h15)
Dominique VERNAY
Groupe:
date_debut="2012-07-05"
date_fin="2013-12-02"
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201205/07/2012
De: Alain FUCHS
Objet:
membre du comité d'audit du CNRS
pour une durée allant
13. Déclaration CNIL pour le projet PRISME
Vu la loi n°78-17 du
6 janvier 1978
relative à l'informatique et aux libertés modifiée, notamment son article 27, 3/5
415
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
92ème Séance
(arrivée à 11h15)
Dominique VERNAY
Groupe:
date_debut="2012-07-05"
date_fin="2013-12-02"
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201205/07/2012
De: Bruno CHAUDRET
Objet:
membre du comité d'audit du CNRS
pour une durée allant
13. Déclaration CNIL pour le projet PRISME
Vu la loi n°78-17 du
6 janvier 1978
relative à l'informatique et aux libertés modifiée, notamment son article 27, 3/5
415
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
92ème Séance
(arrivée à 11h15)
Dominique VERNAY
Groupe:
date_debut="2012-07-05"
date_fin="2013-12-02"
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201205/07/2012
De: Michèle SAUMON
Objet:
membre du comité d'audit du CNRS
pour une durée allant
13. Déclaration CNIL pour le projet PRISME
Vu la loi n°78-17 du
6 janvier 1978
relative à l'informatique et aux libertés modifiée, notamment son article 27, 3/5
415
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
92ème Séance
Membres avec voix consultative et invités
Invités ponctuels
Groupe:
date_debut="2012-07-05"
date_fin="2013-12-02"
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201205/07/2012
De: Michèle LEDUC
Objet:
membre du comité d'audit du CNRS
pour une durée allant
13. Déclaration CNIL pour le projet PRISME
Vu la loi n°78-17 du
6 janvier 1978
relative à l'informatique et aux libertés modifiée, notamment son article 27, 3/5
415
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
92ème Séance
Membres avec voix consultative et invités
Invités ponctuels
Groupe:
date_debut="2012-07-05"
date_fin="2013-12-02"
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201205/07/2012
De: Sandra LAUGIER
Objet:
membre du comité d'audit du CNRS
pour une durée allant
13. Déclaration CNIL pour le projet PRISME
Vu la loi n°78-17 du
6 janvier 1978
relative à l'informatique et aux libertés modifiée, notamment son article 27, 3/5
415
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
92ème Séance
Membres avec voix consultative et invités
Invités ponctuels
Groupe:
date_debut="2012-07-05"
date_fin="2013-12-02"
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201205/07/2012
De: Martine DEFAIS
Objet:
membre du comité d'audit du CNRS
pour une durée allant
13. Déclaration CNIL pour le projet PRISME
Vu la loi n°78-17 du
6 janvier 1978
relative à l'informatique et aux libertés modifiée, notamment son article 27, 3/5
415
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
92ème Séance
Membres avec voix consultative et invités
Invités ponctuels
Groupe:
date_debut="2012-07-05"
date_fin="2013-12-02"
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201205/07/2012
De: Hélène NAFTALSKI
Objet:
membre du comité d'audit du CNRS
pour une durée allant
13. Déclaration CNIL pour le projet PRISME
Vu la loi n°78-17 du
6 janvier 1978
relative à l'informatique et aux libertés modifiée, notamment son article 27, 3/5
415
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
92ème Séance
Membres avec voix consultative et invités
Invités permanents
Groupe:
date_debut="2012-07-05"
date_fin="2013-12-02"
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201205/07/2012
De: Martine DE ANGELIS
Objet:
membre du comité d'audit du CNRS
pour une durée allant
13. Déclaration CNIL pour le projet PRISME
Vu la loi n°78-17 du
6 janvier 1978
relative à l'informatique et aux libertés modifiée, notamment son article 27, 3/5
415
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
92ème Séance
Membres avec voix consultative et invités
Invités permanents
Groupe:
date_debut="2012-07-05"
date_fin="2013-12-02"
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201205/07/2012
De: Lise CARON
Objet:
membre du comité d'audit du CNRS
pour une durée allant
13. Déclaration CNIL pour le projet PRISME
Vu la loi n°78-17 du
6 janvier 1978
relative à l'informatique et aux libertés modifiée, notamment son article 27, 3/5
415
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
92ème Séance
Membres avec voix consultative et invités
Invités permanents
Groupe:
date_debut="2012-07-05"
date_fin="2013-12-02"
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201205/07/2012
De: Marie-Caroline BEER
Objet:
membre du comité d'audit du CNRS
pour une durée allant
13. Déclaration CNIL pour le projet PRISME
Vu la loi n°78-17 du
6 janvier 1978
relative à l'informatique et aux libertés modifiée, notamment son article 27, 3/5
415
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
92ème Séance
Membres avec voix consultative et invités
Invités permanents
Groupe:
date_debut="2012-07-05"
date_fin="2013-12-02"
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201205/07/2012
De: Anny CAZENAVE
Objet:
membre du comité d'audit du CNRS
pour une durée allant
13. Déclaration CNIL pour le projet PRISME
Vu la loi n°78-17 du
6 janvier 1978
relative à l'informatique et aux libertés modifiée, notamment son article 27, 3/5
415
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
92ème Séance
Jeudi 5 juillet 2012
Sont présents
Groupe:
date_debut="2012-07-05"
date_fin="2013-12-02"
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201205/07/2012
De: Simone CASSETTE
Objet:
membre du comité d'audit du CNRS
pour une durée allant
13. Déclaration CNIL pour le projet PRISME
Vu la loi n°78-17 du
6 janvier 1978
relative à l'informatique et aux libertés modifiée, notamment son article 27, 3/5
415
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
92ème Séance
Jeudi 5 juillet 2012
Sont présents
Groupe:
date_debut="2012-07-05"
date_fin="2013-12-02"
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201205/07/2012
De: Martha HEITZMANN
Objet:
membre du comité d'audit du CNRS
pour une durée allant
13. Déclaration CNIL pour le projet PRISME
Vu la loi n°78-17 du
6 janvier 1978
relative à l'informatique et aux libertés modifiée, notamment son article 27, 3/5
415
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
92ème Séance
(arrivée à 11h15)
Dominique VERNAY
Groupe:
date_debut="2012-07-05"
date_fin="2013-12-02"
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201205/07/2012
De: Philippe Pieri
fonctionnaire de sécurité de défense du CNRS par intérim
Objet:
au nom du président du CNRS
tous les actes et notamment
les actes de procédure relatifs aux plaintes déposées auprès de la direction de la surveillance du territoire (DST) ou d'autres services de police spécialisés, ayant trait à des intrusions dans les systèmes informatiques du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Younis Hermès
délégué régional de la circonscription Provence et Corse
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
26 Juin 201226/06/2012
De: RIDENT Emmanuel
Adjoint au Directeur des Ressources
Objet:
La Commission de Réforme du CNRS
ainsi qu'il suit
1 Représentant du Directeur Général du CNRS
Groupe:
composition
15 Juin 201215/06/2012
De: QUILGARS Corinne
Responsable du Service du
Objet:
La Commission de Réforme du CNRS
ainsi qu'il suit
1 Représentant du Directeur Général du CNRS
Groupe:
composition
15 Juin 201215/06/2012
De: Véronique Debisschop
déléguée régionale de la circonscription Ile-de-France Sud
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Juin 201201/06/2012
De: François PELLEGRINO
Objet:
représentants titulaires de l'administration à la commission consultative paritaire n° 1 « recherche »
Président du CNRS
Groupe:
date_debut="2012-01-16"
nomination
26 Avril 201226/04/2012
De: Xavier INGLEBERT
Objet:
représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche
Président du CNRS
Groupe:
date_debut="2012-01-16"
nomination
26 Avril 201226/04/2012
De: Xavier INGLEBERT
Objet:
représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche
Président du CNRS
Groupe:
date_debut="2012-01-16"
nomination
26 Avril 201226/04/2012
De: Alain FUCHS
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait à Paris, le
4 avril 2012
Le Président du CNRS
Groupe:
charge
26 Avril 201226/04/2012
De: Alice René
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
3
personnalités appartenant au secteur de la recherche
sur désignation du président du Centre national de la recherche scientifique
Remplace:Mme Danièle Siroux
Groupe:
nomination
14 Avril 201214/04/2012
De: Patrick Gaudray
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
3
personnalités appartenant au secteur de la recherche
sur désignation du président du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
renouvellement
nomination
14 Avril 201214/04/2012
De: Roger-Pol Droit
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
3
personnalités appartenant au secteur de la recherche
sur désignation du président du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
renouvellement
nomination
14 Avril 201214/04/2012
De: Alain Fuchs
Objet:
dans le référentiel Doc'utiles pour publication au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique
Instruction de procédure "Nomination des chargés de mission (temps partiel) et suivi des attributions indemnitaires" 9
LE PRESIDENT
Vu le
décret n° 82-993 du
24 novembre 1982
modifié portant organisation et fonctionnement du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) ;
président du CNRS
Groupe:
intégration
06 Avril 201206/04/2012
De: Xavier Inglebert
Objet:
dans le référentiel Doc'utiles pour publication au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique
Fait à Paris, le 09/11/2011
Le directeur général délégué aux ressources
Groupe:
intégration
06 Avril 201206/04/2012
De:
…....… ..…..… [Prénom Noml]
Objet:
dans le référentiel Doc'utiles pour publication au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique
Instruction de procédure "Nomination des chargés de mission (temps partiel) et suivi des attributions indemnitaires" 9
Annexe 1- Modèle de décision de nomination
DECXXXXXX
chargé de mission
Groupe:
intégration
06 Avril 201206/04/2012
De: Elisabeth VERGES
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des établissements publics
représentante suppléante, du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Roger Genet
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
représentant de l'État désigné par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 201223/03/2012
De: Konstantin Protassov
président de la 3e section
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure
Sur proposition du président du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
ecole
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Martin Giurfa
président de la 27e section
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure
Sur proposition du président du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
ecole
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Olivier Coutard
président de la 39e section
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure
Sur proposition du président du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
ecole
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Véronique Gazeau
présidente de la 32e section
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure
Sur proposition du président du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
ecole
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Viggo Tvergaard
professeur à l'université technique du Danemark (Danemark)
Objet:
Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
s personnalités
Jean-Paul Laumond directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
16 Février 201216/02/2012
De: Jeannot Trampert
professeur à l'université d'Utrecht (Pays Bas)
Objet:
Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
s personnalités
Jean-Paul Laumond directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
16 Février 201216/02/2012
De: Charles Theillet
directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
s personnalités
Jean-Paul Laumond directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
16 Février 201216/02/2012
De: David Spurr
professeur à l'université de Genève (Suisse)
Objet:
Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
s personnalités
Jean-Paul Laumond directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
16 Février 201216/02/2012
De: Jay Siegel
professeur à l'université de Zurich (Suisse)
Objet:
Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
s personnalités
Jean-Paul Laumond directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
16 Février 201216/02/2012
De: Xavier Seron
professeur émérite de l'université catholique de Louvain (Belgique)
Objet:
Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
s personnalités
Jean-Paul Laumond directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
16 Février 201216/02/2012
De: Martin Schröder
professeur à l'université de Nottingham (Royaume-Uni)
Objet:
Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
s personnalités
Jean-Paul Laumond directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
16 Février 201216/02/2012
De: Jean-Marie Schaeffer
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
s personnalités
Jean-Paul Laumond directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
16 Février 201216/02/2012
De: Bruno Rouzeyre
professeur des universités à l'université Montpellier II
Objet:
Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
s personnalités
Jean-Paul Laumond directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
16 Février 201216/02/2012
De: Jean-Michel Roddaz
professeur des universités à l'université Bordeaux III
Objet:
Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
s personnalités
Jean-Paul Laumond directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
16 Février 201216/02/2012
De: Roland Recht
professeur au Collège de France
Objet:
Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
s personnalités
Jean-Paul Laumond directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
16 Février 201216/02/2012
De: Gianni Paganini
professeur à l'université de Turin (Italie)
Objet:
Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
s personnalités
Jean-Paul Laumond directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
16 Février 201216/02/2012
De: Glenn Most
professeur à l'université de Chicago (États-Unis) et à l'École normale supérieure de Pise (Italie)
Objet:
Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
s personnalités
Jean-Paul Laumond directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
16 Février 201216/02/2012
De: Franco Montanari
professeur à l'université de Gênes (Italie)
Objet:
Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
s personnalités
Jean-Paul Laumond directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
16 Février 201216/02/2012
De: Horst Möller
professeur à l'université Ludwig-Maximilian de Munich (Allemagne)
Objet:
Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
s personnalités
Jean-Paul Laumond directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
16 Février 201216/02/2012
De: Bernard Meunier
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
s personnalités
Jean-Paul Laumond directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
16 Février 201216/02/2012
De: Paul Mc Millan
professeur à l'Université Collège London (Royaume-Uni)
Objet:
Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
s personnalités
Jean-Paul Laumond directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
16 Février 201216/02/2012
De: Vincenzo Marinari
professeur à l'université de Rome «
Objet:
Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
s personnalités
Jean-Paul Laumond directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
16 Février 201216/02/2012
De: Riccardo Leonardi
professeur à l'université de Brescia (Italie)
Objet:
Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
s personnalités
Jean-Paul Laumond directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
16 Février 201216/02/2012
De: Gérard Lenclud
directeur de recherche honoraire du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
s personnalités
Jean-Paul Laumond directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
16 Février 201216/02/2012
De: Jean-Dominique Lebreton
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
s personnalités
Jean-Paul Laumond directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
16 Février 201216/02/2012
De: Sophie Tison
professeure des universités à l'université Lille I
Objet:
Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
s personnalités
Jean-Paul Laumond directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
16 Février 201216/02/2012
De: Catherine Thinus-Blanc
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
s personnalités
Jean-Paul Laumond directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
16 Février 201216/02/2012
De: Marina Subirats Martòri
professeure émérite de l'université autonome de Barcelone (Espagne)
Objet:
Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
s personnalités
Jean-Paul Laumond directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
16 Février 201216/02/2012
De: Naomi Segal
professeure associée à l'université de Londres (Royaume-Uni)
Objet:
Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
s personnalités
Jean-Paul Laumond directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
16 Février 201216/02/2012
De: La Sapienza »
(Italie)
Objet:
Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
s personnalités
Jean-Paul Laumond directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
16 Février 201216/02/2012
De: Joëlle Proust
professeure de l'École normale supérieure
Objet:
Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
s personnalités
Jean-Paul Laumond directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
16 Février 201216/02/2012
De: Marta Madero
professeure à l'université nationale General Sarmiento (Argentine)
Objet:
Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
s personnalités
Jean-Paul Laumond directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
16 Février 201216/02/2012
De: d'Amsterdam (Pays Bas)
Objet:
Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
s personnalités
Jean-Paul Laumond directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
16 Février 201216/02/2012
De: Philippe CAVELIER
Objet:
représentants titulaires de l'administration à la commission consultative n°2 « accompagnement à la recherche »
Président du CNRS
Groupe:
date_debut="2012-01-16"
nomination
16 Janvier 201216/01/2012
De: Mathias GUERIN
Objet:
représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire n° 7 compétente à l'égard des adjoints techniques
Président du CNRS
Groupe:
date_debut="2012-01-16"
nomination
16 Janvier 201216/01/2012
De: Marie-Hélène PAPILLON
Objet:
représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire n° 6 compétente à l'égard des techniciens de la recherche et des secrétaires d'administration de la recherche
Président du CNRS
Groupe:
date_debut="2012-01-16"
nomination
16 Janvier 201216/01/2012
De: Dominique PACOT
Objet:
représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire n° 5 compétente à l'égard des assistants ingénieurs
Président du CNRS
Groupe:
date_debut="2012-01-16"
nomination
16 Janvier 201216/01/2012
De: Liliane FLABBEE
Objet:
représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire n° 4 compétente à l'égard des ingénieurs d'étude
Président du CNRS
Groupe:
date_debut="2012-01-16"
nomination
16 Janvier 201216/01/2012
De: Christine d'ARGOUGES
Objet:
représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire n° 3 compétente à l'égard des ingénieurs de recherche
Président du CNRS
Groupe:
date_debut="2012-01-16"
nomination
16 Janvier 201216/01/2012
De: Bernard Laurin
Objet:
membres de la commission interdisciplinaire « gestion de la recherche » du Centre national de la recherche scientifique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:Mme Marie Pittet
Groupe:
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Pierre Dauchez
Objet:
membres de la commission interdisciplinaire « gestion de la recherche » du Centre national de la recherche scientifique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:Mme Danièle Dauvignac
Groupe:
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Isabelle Longin
directrice adjointe des affaires juridiques
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes visés à l'article 1° de la présente décision
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
04 Janvier 201204/01/2012
De: Michèle Saumon
chargée de mission auprès du directeur général délégué à la science pour la préfiguration de la direction administrative du Comité national de la recherche scientifique
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
21 Décembre 201121/12/2011
De: Gaëlle Bujan
déléguée régionale de la circonscription Alsace
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
20 Décembre 201120/12/2011
De: Matthieu Quignard
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Commission interdisciplinaire 44 : cognition, langage, traitement de l'information, systèmes naturels et artificiels
Remplace:Mme Marie-Noëlle Metz-Lutz
Groupe:
nomination
29 Novembre 201129/11/2011
De: Pierre Dauchez
délégué régional de la circonscription Côte d'Azur
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
22 Novembre 201122/11/2011
De: Alain FUCHS
Objet:
l'exécution de la présente décision
Le Président
Vu le
décret n°82-993 du
24 novembre 1982
modifié portant organisation et fonctionnement du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) ;
président du CNRS
Groupe:
charge
16 Novembre 201116/11/2011
De: Jean-Noël Verpeaux
directeur de l'appui à la structuration territoriale de la recherche
Objet:
au nom du président du CNRS
pour la période du 7 novembre au
10 novembre 2011
inclus, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l'exclusion : des décisions de nomination des responsables des services centraux, des délégués régionaux, des délégués régionaux adjoints et des comptables secondaires ; des décisions de création, de renouvellement, de suppression d'unités ; des accords-cadres conclus avec des partenaires industriels français ou étrangers ; des contrats quadriennaux de développement des établissements d'enseignement supérieur et de recherche ; des transactions d'un montant supérieur à 150 000 euros
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
07 Novembre 201107/11/2011
De: Joël Bertrand
directeur général délégué à la science
Objet:
au nom du président du CNRS
pour la période du 7 novembre au
10 novembre 2011
inclus, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l'exclusion : des décisions de nomination des responsables des services centraux, des délégués régionaux, des délégués régionaux adjoints et des comptables secondaires ; des décisions de création, de renouvellement, de suppression d'unités ; des accords-cadres conclus avec des partenaires industriels français ou étrangers ; des contrats quadriennaux de développement des établissements d'enseignement supérieur et de recherche ; des transactions d'un montant supérieur à 150 000 euros
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
07 Novembre 201107/11/2011
De: Aude CHAPELON
Technicienne
Objet:
les bons de commande d'un montant inférieur à 5000 euros HT ainsi que les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) et les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Aude CHAPELON
Technicienne
Objet:
les bons de commande d'un montant inférieur à 5000 euros HT ainsi que les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) et les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Christine d'Argouges
déléguée régionale de la circonscription Paris B
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
30 Septembre 201130/09/2011
De: Jean-Marie Burgio
délégué régional par intérim de la circonscription Alsace
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Septembre 201128/09/2011
De: Bertrand Minault
délégué régional de la circonscription Rhône - Auvergne
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Septembre 201128/09/2011
De: Aude CHAPELON
Technicienne
Objet:
les bons de commande d'un montant inférieur à 5000 euros HT ainsi que les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) et les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:
délégation de signature
01 Septembre 201101/09/2011
De: Patrick Mounaud
délégué régional de la circonscription Midi-Pyrénées
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
31 Août 201131/08/2011
De: Xavier Inglebert
directeur général délégué aux ressources
Objet:
au nom du président du CNRS
pour la période du 4 août au
5 août 2011
inclus, tous actes, décisions ou documents
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
25 Juillet 201125/07/2011
De: Christine d'Argouges
directrice de ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS
pour la période du 4 août au
5 août 2011
inclus, tous actes, décisions ou documents
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
25 Juillet 201125/07/2011
De: Nathalie Magnillat
Objet:
à la commission scientifique permanente du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Sur proposition du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Alix Gicquel
Groupe:
nomination
20 Juillet 201120/07/2011
De: Pierre Gohar
directeur de l'innovation et des relations avec les entreprises
Objet:
au nom du président du CNRS, du 25 juillet au
16 août 2011
inclus, tous contrats et actes administratifs
dans la limite des attributions du directeur de l'innovation et des relations avec les entreprises
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS, du 25 juillet au"
délégation de signature
20 Juillet 201120/07/2011
De: Sandra Guillemaud
Objet:
au nom du président du CNRS, du 25 juillet au
16 août 2011
inclus, tous contrats et actes administratifs
dans la limite des attributions du directeur de l'innovation et des relations avec les entreprises
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS, du 25 juillet au"
délégation de signature
20 Juillet 201120/07/2011
De: Pierre Gohar
directeur de l'innovation et des relations avec les entreprises
Objet:
au nom du président du CNRS, du 17 août au
23 août 2011
inclus, tous contrats et actes administratifs
dans la limite des attributions du directeur de l'innovation et des relations avec les entreprises
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS, du 17 août au"
délégation de signature
20 Juillet 201120/07/2011
De: Frédéric Foubert
Objet:
au nom du président du CNRS, du 17 août au
23 août 2011
inclus, tous contrats et actes administratifs
dans la limite des attributions du directeur de l'innovation et des relations avec les entreprises
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS, du 17 août au"
délégation de signature
20 Juillet 201120/07/2011
De: Dominique EXPERT
Objet:
au nom du Président du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
16 Juin 201116/06/2011
De: Ari Laptev
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions du Centre national de la recherche scientifique
scientifiques de renommée internationale
Groupe:
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Mathias Fink
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions du Centre national de la recherche scientifique
scientifiques de renommée internationale
Groupe:
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Wendelin Werner
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions du Centre national de la recherche scientifique
représentant de l'Académie des sciences
Groupe:
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Bernard Legrand
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions du Centre national de la recherche scientifique
personnalités des milieux économiques ou de la société civile
Groupe:
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Michel Crouhy
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions du Centre national de la recherche scientifique
personnalités des milieux économiques ou de la société civile
Groupe:
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Aline Bonami
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions du Centre national de la recherche scientifique
scientifiques de renommée internationale
Groupe:
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Elisabetta Strickland
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions du Centre national de la recherche scientifique
mathématiciens en fonctions dans des institutions étrangères
choisis
en raison de leur compétence et de leur expérience scientifique
Groupe:
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Ragni Piene
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions du Centre national de la recherche scientifique
mathématiciens en fonctions dans des institutions étrangères
choisis
en raison de leur compétence et de leur expérience scientifique
Groupe:
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Liliane Flabbée
déléguée régionale pour la circonscription Paris B
Objet:
au nom du directeur de l'IN2P3
dans la limite de ses attributions
les actes de gestion suivants relatifs aux personnels titulaires de physique nucléaire de l'IN2P3 du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
autorite_delegation="Directeur de l'IN2P3"
délégation de signature
07 Mars 201107/03/2011
De: Pierre Demeulenaere
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études de l'emploi
personnalités désignées sur proposition
du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Février 201122/02/2011
De: Jean Hindriks
professeur à l'université catholique de Louvain (Belgique)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 5 du règlement intérieur
s personnalités
Suzanne de Cheveigné, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
21 Février 201121/02/2011
De: Roger Guilard
professeur des universités à l'université de Dijon
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 5 du règlement intérieur
s personnalités
Suzanne de Cheveigné, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
21 Février 201121/02/2011
De: Pierre-Henri Gouyon
professeur au Museum national d'histoire naturelle
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 5 du règlement intérieur
s personnalités
Suzanne de Cheveigné, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
21 Février 201121/02/2011
De: Tim Freytag
professeur à l'université Albert-Ludwig-de Freiburg (Allemagne)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 5 du règlement intérieur
s personnalités
Suzanne de Cheveigné, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
21 Février 201121/02/2011
De: François Favory
professeur des universités à l'université de Besançon
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 5 du règlement intérieur
s personnalités
Suzanne de Cheveigné, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
21 Février 201121/02/2011
De: Bernard Durand
professeur émérite de l'université Montpellier I
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 5 du règlement intérieur
s personnalités
Suzanne de Cheveigné, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
21 Février 201121/02/2011
De: Pascal Dumy
professeur des universités à l'université Grenoble I
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 5 du règlement intérieur
s personnalités
Suzanne de Cheveigné, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
21 Février 201121/02/2011
De: Guy Di Meo
professeur des universités à l'université Bordeaux III
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 5 du règlement intérieur
s personnalités
Suzanne de Cheveigné, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
21 Février 201121/02/2011
De: La Sapienza
(Italie)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 5 du règlement intérieur
s personnalités
Suzanne de Cheveigné, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
21 Février 201121/02/2011
De: Magali Deleuil
professeure des universités à l'université Aix-Marseille I
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 5 du règlement intérieur
s personnalités
Suzanne de Cheveigné, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
21 Février 201121/02/2011
De: Claudine Schmidt
Lainé, déléguée régionale pour la circonscription Rhône - Auvergne
Objet:
au nom du directeur de l'IN2P3
dans la limite de ses attributions
les actes de gestion suivants relatifs aux personnels titulaires de physique nucléaire de l'IN2P3 du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
autorite_delegation="Directeur de l'IN2P3"
délégation de signature
11 Février 201111/02/2011
De: Bertrand Minault
délégué régional pour la circonscription Provence et Corse
Objet:
au nom du directeur de l'IN2P3
dans la limite de ses attributions
les actes de gestion suivants relatifs aux personnels titulaires de physique nucléaire de FIN2P3 du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
autorite_delegation="Directeur de l'IN2P3"
délégation de signature
11 Février 201111/02/2011
De: France Sud
Objet:
au nom du directeur de l'IN2P3
dans la limite de ses attributions
les actes de gestion suivants relatifs aux personnels titulaires de physique nucléaire de lIN2P3 du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
autorite_delegation="Directeur de l'IN2P3"
délégation de signature
11 Février 201111/02/2011
De: Michèle Saumon
déléguée régionale pour la circonscription Île de
Objet:
au nom du directeur de l'IN2P3
dans la limite de ses attributions
les actes de gestion suivants relatifs aux personnels titulaires de physique nucléaire de lIN2P3 du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
autorite_delegation="Directeur de l'IN2P3"
délégation de signature
11 Février 201111/02/2011
De: Gilles Sentise
délégué régional pour la circonscription Paris — Michel-Ange
Objet:
au nom du directeur de l'IN2P3
dans la limite de ses attributions
les actes de gestion suivants relatifs aux personnels titulaires de physique nucléaire de lIN2P3 du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
autorite_delegation="Directeur de l'IN2P3"
délégation de signature
11 Février 201111/02/2011
De: Philippe Leconte
délégué régional pour la circonscription Aquitaine-Limousin
Objet:
au nom du directeur de l'IN2P3
dans la limite de ses attributions
les actes de gestion suivants relatifs aux personnels titulaires de physique nucléaire de lIN2P3 du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
autorite_delegation="Directeur de l'IN2P3"
délégation de signature
11 Février 201111/02/2011
De: Marie-Florence GRENIER-LOUSTALOT
déléguée régionale pour la circonscription Côte d'Azur
Objet:
au nom du directeur de l'IN2P3
dans la limite de ses attributions
les actes de gestion suivants relatifs aux personnels titulaires de physique nucléaire de l'IN2P3 du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
autorite_delegation="Directeur de l'IN2P3"
délégation de signature
11 Février 201111/02/2011
De: André Quinquis
délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays-de-la-Loire
Objet:
au nom du directeur de lIN2P3
dans la limite de ses attributions
les actes de gestion suivants relatifs aux personnels titulaires de physique nucléaire de lIN2P3 du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
autorite_delegation="Directeur de lIN2P3"
délégation de signature
11 Février 201111/02/2011
De: Jérôme Vitre
délégué régional pour la circonscription Alpes
Objet:
au nom du directeur de l'IN2P3
dans la limite de ses attributions
les actes de gestion suivants relatifs aux personnels titulaires de physique nucléaire de l'IN2P3 du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
autorite_delegation="Directeur de l'IN2P3"
délégation de signature
11 Février 201111/02/2011
De: Joël BERTRAND
directeur général délégué à la science
pour la période du 3 février au
9 février 2011
inclus
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes et décisions relevant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
02 Février 201102/02/2011
De: Claude Grison
Objet:
membre de la commission interdisciplinaire 45 : « dynamique des systèmes environnementaux développement durable, santé et société » du Centre national de la recherche scientifique
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Remplace:Mme Brigitte Crouau-Roy
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Vincent Moreau
administrateur civil hors classe
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
représentant de l'Etat
Remplace:M. Rodolphe Gintz
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201118/01/2011
De: Jean SALENÇON Charles KLEIBER
Objet:
membres du comité d'audit du CNRS
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
85°" Séance
Membres du CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
Sont présents
Groupe:
duree="3 ans"
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201103/01/2011
De: Stephan RONAN Jacques FOSSEY
Objet:
membres du comité d'audit du CNRS
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
85°" Séance
Membres du CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
Sont présents
Groupe:
duree="3 ans"
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201103/01/2011
De: Jean-Pierre MACHELON
Objet:
membres du comité d'audit du CNRS
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
85°" Séance
Membres du CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
Sont présents
Groupe:
duree="3 ans"
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201103/01/2011
De: Axel KAHN Robert MAHLER
Objet:
membres du comité d'audit du CNRS
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
85°" Séance
Membres du CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
Sont présents
Groupe:
duree="3 ans"
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201103/01/2011
De: Rodolphe GINTZ Martha HEITZMANN
Objet:
membres du comité d'audit du CNRS
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
85°" Séance
Membres du CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
Sont présents
Groupe:
duree="3 ans"
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201103/01/2011
De:
VERNAY
Objet:
membres du comité d'audit du CNRS
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
85°" Séance
Membres du CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
° Sont absents
Groupe:
duree="3 ans"
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201103/01/2011
De:
SALENÇON
Objet:
membres du comité d'audit du CNRS
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
85°" Séance
Membres du CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
° Sont absents
Groupe:
duree="3 ans"
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201103/01/2011
De:
RANQUE
à 10h35
Objet:
membres du comité d'audit du CNRS
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
85°" Séance
Membres du CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
° Sont absents
Groupe:
duree="3 ans"
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201103/01/2011
De: STEPHAN
Objet:
membres du comité d'audit du CNRS
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
85°" Séance
Membres du CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
° Sont absents
Groupe:
duree="3 ans"
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201103/01/2011
De: FUCHS
Objet:
membres du comité d'audit du CNRS
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
85°" Séance
Membres du CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
° Sont absents
Groupe:
duree="3 ans"
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201103/01/2011
De: Alain FUCHS
Objet:
membres du comité d'audit du CNRS
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
85°" Séance
Jeudi 2 décembre 2010
Président de séance
Groupe:
duree="3 ans"
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201103/01/2011
De: Daniel STEINMETZ
Objet:
membres du comité d'audit du CNRS
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
85°" Séance
Axel KAHN est parti à 12h
Membres avec voix consultative et invités
Groupe:
duree="3 ans"
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201103/01/2011
De: Thibaud SARTRE
Objet:
membres du comité d'audit du CNRS
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
85°" Séance
Axel KAHN est parti à 12h
Membres avec voix consultative et invités
Groupe:
duree="3 ans"
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201103/01/2011
De: Denis RANQUE
Objet:
membres du comité d'audit du CNRS
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
85°" Séance
Axel KAHN est parti à 12h
Membres avec voix consultative et invités
Groupe:
duree="3 ans"
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201103/01/2011
De: Patrick MONFORT
Objet:
membres du comité d'audit du CNRS
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
85°" Séance
Axel KAHN est parti à 12h
Membres avec voix consultative et invités
Groupe:
duree="3 ans"
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201103/01/2011
De: Xavier INGLEBERT Danièle DAUVIGNAC
Objet:
membres du comité d'audit du CNRS
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
85°" Séance
Axel KAHN est parti à 12h
Membres avec voix consultative et invités
Groupe:
duree="3 ans"
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201103/01/2011
De: Bruno CHAUDRET Christine D'ARGOUGES
Objet:
membres du comité d'audit du CNRS
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
85°" Séance
Axel KAHN est parti à 12h
Membres avec voix consultative et invités
Groupe:
duree="3 ans"
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201103/01/2011
De: Joël BERTRAND Marie-Caroline BEER
Objet:
membres du comité d'audit du CNRS
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
85°" Séance
Axel KAHN est parti à 12h
Membres avec voix consultative et invités
Groupe:
duree="3 ans"
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201103/01/2011
De: Bernard ADANS Jean-Yves TOUIN
Objet:
membres du comité d'audit du CNRS
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
85°" Séance
Axel KAHN est parti à 12h
Membres avec voix consultative et invités
Groupe:
duree="3 ans"
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201103/01/2011
De: Simone CASSETTE Dominique VERNAY
Objet:
membres du comité d'audit du CNRS
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
85°" Séance
Membres du CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
Sont présents
Groupe:
duree="3 ans"
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201103/01/2011
De: Hélène NAFTALSKI
Objet:
membres du comité d'audit du CNRS
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
85°" Séance
Axel KAHN est parti à 12h
Membres avec voix consultative et invités
Groupe:
duree="3 ans"
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201103/01/2011
De: Martine DE ANGELIS
Objet:
membres du comité d'audit du CNRS
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
85°" Séance
Axel KAHN est parti à 12h
Membres avec voix consultative et invités
Groupe:
duree="3 ans"
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201103/01/2011
De: Lise CARON
Objet:
membres du comité d'audit du CNRS
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
85°" Séance
Axel KAHN est parti à 12h
Membres avec voix consultative et invités
Groupe:
duree="3 ans"
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201103/01/2011
De: Françoise PAILLOUS
déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Janvier 201101/01/2011
De: Françoise PAILLOUS
déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Janvier 201101/01/2011
De: Philippe WILLOQUET
délégué aux élections et secrétaire du conseil d'administration
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes relatifs à l'organisation et à l'exécution des différentes consultations nationales des personnels de l'établissement, ou des personnels intéressés par les activités de l'établissement, dans le cadre des instances du CNRS et du comité national de la recherche scientifique
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
13 Décembre 201013/12/2010
<
De: Maria Teresa MAIULLARI-PONTOIS
ingénieure de recherche de l'EHESS
Objet:
chargée de mission pour l'alliance ATHENA, auprès du président du CNRS
Groupe:
date_debut="2010-12-15"